Déploiement CPS3 :Etat d’avancementJournée Nationale des IndustrielsMardi 18 octobre 2011
1 – Rappel du contexte2 – Avancement actuel3 – Etapes à venir4 – Evolution des règles de facturation                      ...
Déploiement CPS3 : Etat d’avancement            Rappel du contexteLe déploiement de la CPS3 répond aux besoins suivants : ...
Déploiement CPS3 : Etat d’avancement                Avancement actuel - Planning      Février 2011               Juin 2011...
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2011-10-18 ASIP Santé JNI Déploiement CPS3 : état d'avancement

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Déploiement CPS3 : état d'avancement
David DECROIX, chargé de mission, Pôle Services de Confiance et Cryptographie, ASIP Santé

Publié dans : Santé & Médecine
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2011-10-18 ASIP Santé JNI Déploiement CPS3 : état d'avancement

  1. 1. Déploiement CPS3 :Etat d’avancementJournée Nationale des IndustrielsMardi 18 octobre 2011
  2. 2. 1 – Rappel du contexte2 – Avancement actuel3 – Etapes à venir4 – Evolution des règles de facturation 18 octobre 2011 2
  3. 3. Déploiement CPS3 : Etat d’avancement Rappel du contexteLe déploiement de la CPS3 répond aux besoins suivants : • Assurer le relais de la génération de carte précédente  Mots clés : continuité de service et compatibilité • Migrer vers une offre standard et réunir les conditions de mise en œuvre de cette migration Mots clés : conformité aux référentiels et renouvellement du parc • Fournir une CPS à chaque PS pour la mise en œuvre des services de confiance  Mots clés : autorité d’enregistrement / RPPS et diffusion généralisée 18 octobre 2011 3
  4. 4. Déploiement CPS3 : Etat d’avancement Avancement actuel - Planning Février 2011 Juin 2011 Novembre 2011 CPS3 : début de Renouvellement Renouvellement la diffusion du parc vague 1 du parc vague 2Production courante Renouvellement Parc Sages-Femmes Renouvellement Parc Pharmaciens Renouvellement Parc Chirurgiens-Dentistes  Conformité vis-à-vis du planning annoncé il y a un an 18 octobre 2011 4
  5. 5. Déploiement CPS3 : Etat d’avancement Avancement actuel - VolumesEtat global du parc : 697 348 CPx dont 222 907 CPS3 32 % du parc est en CPS3Diffusion de la CPS3 par professions : • Sages-Femmes : 100 % • Pharmaciens : 100 % • Médecins : 23 % • Chirurgiens-Dentistes : 22 % • Pour toutes les autres populations : entre 25 % et 35 %Diffusion de la CPS3 par secteur d’activité : • Secteur libéral : 32 % • Secteur hospitalier : 30 % • Autres secteurs d’activité : 35 % 18 octobre 2011 5
  6. 6. Déploiement CPS3 : Etat d’avancement Etapes à venirProchaines vagues de renouvellement du parc : • Chirurgiens dentistes (novembre 2011) • Médecins (janvier-février 2012) • Populations restantes d’ici à fin 2012Diffusion généralisée pour tous les PS inscrits au RPPS : • Actuellement la demande explicite d’une carte est toujours nécessaire • Des évolutions du système de commande sont en cours pour permettre la délivrance systématique • La diffusion généralisée sera opérationnelle dès Avril 2012 18 octobre 2011 6
  7. 7. Déploiement CPS3 Règles de facturationL’ensemble des produits de certification (cartes de la famille CPS etcertificats logiciels) est désormais délivré à titre gratuit : • Pour l’ensemble des Professionnels de Santé : sans condition • Pour les Personnels d’Etablissement (hors PS) :  Sans condition pour un volume global* faible  Sous condition pour un volume global* supérieur à 50 (ajustement en cours)Ces commandes seront soumises à un comité de validation qui statuera sur lacommande sur la base des engagements d’usages (accès au DMP, signature dedocuments, …) et de la PSSI accompagnant la demande.La procédure associée est en cours de définition mais le principe est acquis avec effetrétroactif à partir du 1er janvier 2011.*« Volume global » désigne le nombre de cartes valides pour un établissement donné 18 octobre 2011 7
  8. 8. Merci pour votre AttentionDes questions ? 18 octobre 2011 8

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