TVA et droits de douane dans le
secteur de la logistique
Une approche combinée et efficace
Au cours de ces récentes années, la
recherche de placements stratégiques
a mené de nombreuses entreprises de
logistique ai...
Schéma de flux
Pays A
UE
Non UE
Pays B
UE
Non UE
Fournisseur
Matière 1ère
Tiers
Producteur Distributeur
Opportunité:
•	 Ré...
EY | Assurance | Tax | Transactions | Advisory
About EY
EY is a global leader in assurance, tax, transaction and
advisory ...
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

Tva et-droits-de-douane-dans-le-secteur-de-la-logistique web

264 vues

Publié le

Au cours de ces récentes années, la recherche de placements stratégiques a mené de nombreuses entreprises de logistique ainsi que des producteurs et distributeurs à structurer leurs chaînes d’approvisionnement via le Luxembourg.
Il est certain que le Luxembourg présente un ensemble d’avantages à ce titre, en ce compris un ensemble de dispositions en matière TVA et douanière adaptées aux besoins commerciaux des entreprises.

Publié dans : Services
0 commentaire
1 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
264
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
3
Actions
Partages
0
Téléchargements
2
Commentaires
0
J’aime
1
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

Tva et-droits-de-douane-dans-le-secteur-de-la-logistique web

  1. 1. TVA et droits de douane dans le secteur de la logistique Une approche combinée et efficace
  2. 2. Au cours de ces récentes années, la recherche de placements stratégiques a mené de nombreuses entreprises de logistique ainsi que des producteurs et distributeurs à structurer leurs chaînes d’approvisionnement via le Luxembourg. Il est certain que le Luxembourg présente un ensemble d’avantages à ce titre, en ce compris un ensemble de dispositions en matière TVA et douanière adaptées aux besoins commerciaux des entreprises. EY assiste activement depuis de nombreuses années des groupes internationaux et permet à ces derniers de réaliser des synergies dans le cadre de leurs activités. Dans le contexte actuel, l’amélioration de la trésorerie et des besoins en fonds de roulement (BFR) est d’autant plus appréciée, en tant que contribution directe au bénéfice avant impôt. EY a développé une expertise particulière afin de gérer au mieux les flux de trésorerie de TVA ou encore de réduire les charges relatives à la TVA et aux droits de douane sur des transactions transfrontalières et notamment communautaires. Objectif principal : sur la base d’une cartographie des transactions et du traitement TVA et douane y afférent, identification des économies principales offertes par les législations relatives aux taxes indirectes, dont entre autres : • TVA : réduction des impacts négatifs sur la trésorerie, via une réduction des délais de préfinancement de la TVA, une diminution des montants à préfinancer grâce au bénéfice de taux faibles, une dispense de préfinancement grâce un report de paiement ou à un régime de suspension, etc. • Droits de douane : réduction des coûts des droits et taxes à l’importation sur la valeur des équipements ou des marchandises pour les sites de production ou dans des pays spécifiques, simplification administrative, etc. Amélioration des flux de trésorerie via une meilleure gestion de la TVA et des droits de douane Cadre • Prise en compte des contraintes opérationnelles des entités concernées • Cartographie des flux et traitements TVA et douane y relatifs • Estimation des coûts de trésorerie supportés pour la gestion de ces taxes • Détermination préliminaire du potentiel de gains nets sur les flux de trésorerie Diagnostic • Diagnostic des principales zones d’amélioration • Identification des solutions potentielles au regard des régimes TVA / Douanes pour améliorer les flux de trésorerie • Classement prioritaire des solutions identifiées en fonction de leur valeur potentielle : outil d’aide à la décision Faisabilité • Compatibilité des solutions retenues avec les contraintes opérationnelles des sociétés concernées • Détermination des impacts des solutions adoptées en matière fiscale et sur les systèmes d’information Mise en oeuvre • Délivrer des solutions sur- mesure • Mise en œuvre des solutions • Fourniture d’un support méthodologique pour la mise en œuvre et post-mise en œuvre Économies nettes de TVA / Douane Gain de trésorerie Principales étapes
  3. 3. Schéma de flux Pays A UE Non UE Pays B UE Non UE Fournisseur Matière 1ère Tiers Producteur Distributeur Opportunité: • Régimes Douaniers • Gestion Crédits TVA • Condition de paiement Opportunité: • Délai de paiement • Régime de stock en consignation • Régime intra- communautaire Importation = TVA selon Pays Opportunité: • Régime Douaniers économiques PRODUCTION DISTRIBUTION Grossiste/ Detaillant Tiers TVA TVA Non TVA BFR TVA BFR TVA TVA BFR TVA UE Non UE Nous pouvons vous aider à: • Sécuriser les traitements TVA et Douane actuellement appliqués • Effectuer un diagnostic des flux de transactions existants à travers des tests adaptés • Intégrer les nouvelles règlementations • Améliorer les méthodes actuelles de reporting TVA • Mettre en place des procédures de revue du traitement appliqué • S’assurer de disposer d’un système d’information permettant l’extraction des données requises en cas d’audit par l’Administration TVA • Mettre en place un système de facturation électronique (simplification, sécurisation, réduction de coûts) • Vous conformer à vos obligations déclaratives en matière de TVA et droits de douane Comment EY peut vous aider? Gestion de la TVA et des droits de douane dans les systèmes d’information
  4. 4. EY | Assurance | Tax | Transactions | Advisory About EY EY is a global leader in assurance, tax, transaction and advisory services. The insights and quality services we deliver help build trust and confidence in the capital markets and in economies the world over. We develop outstanding leaders who team to deliver on our promises to all of our stakeholders. In so doing, we play a critical role in building a better working world for our people, for our clients and for our communities. EY refers to the global organization and/or one or more of the member firms of Ernst & Young Global Limited, each of which is a separate legal entity. Ernst & Young Global Limited, a UK company limited by guarantee, does not provide services to clients. For more information about our organization, please visit ey.com. © 2015 EYGM Limited. All Rights Reserved. This material has been prepared for general informational purposes only and is not intended to be relied upon as accounting, tax, or other professional advice. Please refer to your advisors for specific advice. ey.com/luxembourg ED none Contacts Michel Lambion Partner +352 42 124 7158 michel.lambion@lu.ey.com Yannick Zeippen Partner +352 42 124 7362 yannick.zeippen@lu.ey.com Jacques Verschaffel Executive Director +352 42 124 7219 jacques.verschaffel@lu.ey.com

×