.... Cours de coptabilite

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  1. 1. Initiation à la comptabilité générale Professeur : Alaoui lalla latifa COMPTABILITE GENERALE INTRODUCTION I- L’intérêt de la comptabilité Générale Tout d’abord, la comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations réalisées par une affaire. Bien utilisée, elle permet à un tiers d’évaluer une entreprise : Il convient donc de partir d’une définition de l’entreprise. Définition : Une entreprise est une entité économique indépendante qui utilise des moyens a fin de produire ou d’acheter des biens ou des services, destinés à être proposes sur un marché afin de satisfaire un besoin moyennant un prix. De cette définition, on peut mettre la lumière sur les flux économiques qui résultent. Les flux économiques : Un flux économique est un mouvement de valeur : On distingue 2 types de flux : -Les flux financiers (FF) ou monétaires : qui constatent des mouvements de monnaie et autre moyens de règlements ; -les flux réels (FR) : qui constatent des mouvements de bien et service En, somme, la comptabilité générale a pour objectif l’enregistrement des flux externes pour pouvoir établir des documents de synthèses en fin d’exercice. La comptabilité donné une information quantitative sur de l’Entreprise et sur science rentabilité. En effet, la comptabilité est considérée étant une technique et un outil indispensable utile à tous les agents économiques. A- Utilité pour le chef d’entreprise : 1
  2. 2. La comptabilité est : -un instrument financier qui permet de déterminer le revenu encaissé par le chef d’entreprise au cours d’une période donné. -un instrument de décision qui permet de connaître les activités de l’Entreprise qui sont rentable et celles qui font perdre de l’argent. -un instrument de gestion qui permet de déterminer le prix de vente des produits qui sera en mesure d’assurer la rentabilité à l’affaire. -un instruments de précision puisqu’il permet des projections des le temps. B-utilité pour les pouvoirs Public : La comptabilité est : -un effet de calcul des sommes qui sont dues au trésor au titre de l’impôt . Conclusion : Toute société doit : -Tenir une comptabilité en monnaie locale -En ployer la technique de la partie double (qu’au verra après) -S’appuyer des technique des pièces justificatives, datées, conservées classé dans un ordre de fini, -Respecter l’enregistrement chronologique des opérations. CHAPITRE I : LES BILANS 2
  3. 3. I/ qu’est ce qu’un bilan : L’ors q’on observe la vie d’une entreprise, ont peut constater qu’elle acquiert les moyens nécessaires à sa production et à son fonctionnement. Mais pour réussir ces opérations elle doit trouver des moyens de financement. Un document permet de constater les choix qui ont été fait précédemment c’est le bilan. En somme, le bilan de déterminer ce que l’Entreprise possède et commet elle le finance. - c’est a dire qu’il permet de répondre à 2 choses - quelle est l’origine des ressources de l’entreprise ? - comment ces ressources ont-elles êtes utilisés ? A- définition : Le bilan est un tableau en deux parties qui recense et évalue en unité monétaire à une datte donné, les emplois de l’entreprise et les ressources qui ont permis de ces financements. Les ressources d’une entreprise expliquent l’origine et la propriété des fonds dont elle dispose elles s’inscrivent conventionnellement à droite du bilan (on dit au passif). Les emplois de l’entreprise correspondant à l’utilisation des moyens qui ont été mis à sa disposition. Ils sont inscrits a la partie gauche du bilan (ce qui porte le nom d’actif). Schéma d’un bilan 3
  4. 4. Entreprise ZAKIA ADDAKIYA /Bilan au 31/12/01 Actif Passif Emploi Utilisation des fonds Ressource Origine des fonds En fin, ce rapport constant emploi-ressources permet de déterminer la première règle comptable. -chaque emploi est financé par une ressource -et toute ressource est obligatoirement employée. D’ou le corollaire suivant : A Tout moments dans une entreprise, le total des ressources est égal du total des emplois. Donc le bilan est toujours équilibre. Emplois…….ressources Actif passif II- Exemple : Le 2 janvier 2003, son employeur partant en retraite, MR Alami ouvrier boucher, décide de créer son affaire, il apporte 80.000 DH qu’il répartie de la manière suivante. -ouverture d’un compte en banque : 75000 DH. -le reste est conservé à la disposition de son entreprise. Travail aux étudiants : 1-quelle est l’origine des fonds ? c’est a-dire ce capital. 2-quelle est l’utilisation ? le 2 janvier au soir, Mr Alami établi son bilan . 4
  5. 5. Bilan au 2/01/01 Actif (Emploi) Passif (Ressource) Banque Caisse 75.000 5.000 Capital social Total 80.000 80.000 80.000 NB : ce bilan est composé de trois postes : « Banque », « Caisse » et « Capital ». Le poste d’un bilan correspond donc donne a une ligue de ce même bilan. -Le trois Janvier, il acquiert le fonds de commerce de son ancien employeur (ce dernier n’était pas propriétaire des murs, il connaît la boutique, on appelle « droit au bail », le droit de louer boutique le prix de la transaction est le 130.000 Dh, Mr Alami paie 30.000 Dh par chèque (au comptant) il obtient un emprunt de 100.000 Dh auprès établissement financier. Idem de la deuxième opération : Question établie au 03/01/03 ? 1/quelle sont les ressources ? Mr. Alami pour financier son achat utilisera deux ressources ? *Le crédit que lui accorde d’établissement fier hauteur de 100.000 Dh. *Une partie de son argent qu’il a en banque 30.000 Dh. Remarque : *Tant qu’une dette n’est pas réglée, elle reste une ressource pour l’entreprise.*le règlement d’une dette est un emploi pour l ‘entreprise. 2/quel est l’emploi de ces deux ressources ? -les 130.000 Dh ont été utilisés pour acquérir le droit au bail. Il sera donc enregistré dans le poste « fond commercial ». le nouveau bilan sera donc le suivant : 5
  6. 6. entreprise de Mr Alami Bilan au 03/01/01 Actif (emploi) Montant Passif (ressource) Montant Fond commercial Banque Caisse 130.000 45.000 5.000 180000 Capital Autres dettes de financement 80.000 100.000 180.000 Total Total 3/Quel renseignements peut on tirer de ce nouveau document ? -Le 4 Janvier, il achète un hachoir neuf chez un fabricant qui lui expédie plus tard la facture d’un MT de 3.000 dh -Quelle est l’origine des ressources ? -quelle est l’emploi ? Entreprise au 04/01/01 Actif (emploi) Montant Passif (Ressource) Montant Fond commercia matériel outillage Banque Caisse 130.000 3.000 45.000 5.000 Capital Autre dettes de fin Autre créanciers / fournisseurs 80.000 100.000 3.000 Total 183.000 Total 183.000 NB. Le fournisseur d’immobilisation ou autre créancier, a une créance de moins d’un mois Aussi, nous serons que le crédit à lT(de+7ans), le crédit à Mt entre 5 et 7 ans et le crédit à très court terme c’est de moins d’un an. 6
  7. 7. -Le 7 janvier le fournisseur de matériel passe au magasin déposer sa facture. Meur Alami le règle immédiatement par chèque Question Idem ? Entreprise Alami Bilan au 7 Janvier 2001 Actif (Emplois) Montant Passif (ressource) Montant Fond de com/ce Mater / outillage Banque caisse 130.000 3.000 42.000 5.000 Capital social Autres dettes de financement s 80.000 100.000 Total 180.000 Total 180.000 Que peut-on constater ? analyse. L’entreprise dispose de 180.000 Dh de ressources dont d’origine est la suivante : -L’apport du propriétaire 80.000 Dh, un emprunt de 100.000Dh. Ainsi, on ne retrouve plus la trace du crédit autres créanciers qui a été remboursé. Aussi, ces 180.000 Dh ont été placés de la manière suivante : Acquisition d’un Fond de commerce de 130.000 Dh, de 3000 Dh de la banque qui represente le paiment du fournissseurs ou autre créanciers ; il reste 42000 au sein de la banque et le reste en caisse de l'ordre 5.000 Dh. Cependant, il est à noter que le bilan doit seulement révéler ce que l’entreprise possède à un moment donné, ainsi que de permettre de déterminer l’origine des moyens mis à da disposition à cette date et ne doit explique ou déterminer exactement ce qui se passe dans les comptes , c’est ce que alors voir de le chapitre II. 7
  8. 8. III- Présentation matérielle d’un Bilan : Selon le plan comptable, le bilan est un état qui reprend les emplois et les ressources d’une entreprise à un moment donné. Les postes d’un bilan sont classés selon un ordre déterminé ils sont regroupé en un certains nombre de rubriques. Il c’est fonction de leur utilité et de leur durabilité que les rubrique sont définies. En effet il apparaît normal de classer les ressources de l’entreprise en fonction de la qualité des apporteurs (les propriétaires et les tiers) on encore de la durée ou durabilité de ces ressources au sein de l’entreprise et de subdiviser les emplois en fonction de fleur de des l’affaire. A-les ressources (ou passif) : Le passif est composé des origines des ressources qui sont à la disposition de l’entreprise durant une période déterminée. Les éléments du passif du bilan sont classés selon leur origine en : 1-Financement permanent : se sont les sommes qui sont dans l’entreprise pour une longue durée c’est a dire les ressources stables de l’entreprise. Ainsi, concernant les dettes de financement, c’est le cas ou le délai d’exigibilité est supérieur à un an. -Capitaux propres : -Capitaux propres et assimilés. -Dettes de financement (emprunt). 2-Passif circulant : ces ressources comprennent principalement la rubrique des dettes du dettes du passif circulant : dettes liées à l’exploitation quel que soit leur délai d’exigibilité et dettes non liées à l’exploitions dont de délai. D’exigibilité est inférieur à un an (dettes vis à vis des fournisseurs de l’état du personnel…). 3-la trésorier –passif : 8
  9. 9. Permanence, en durée des capitaux à la dispositions de l’entreprise Dettes liées à l’exploitation inférieur à un an Avances accordées par les banques ces ressources sont constitués par les mots avancé par les banques à l’entreprise sous forme de crédit divers. -crédit d’escompte -crédit de trésorier banque (soldes créditeurs) c’est a dire est découvert 4-représentation graphique : passif Financement Permanent Passif of circulant (hors trésorerie) Trésorierie-passif B-les emplois (ou actif) L’actif est composé des emplois des ressources ces emploi peuvent donner naissance à un ressource future et se transformer en emploi provisoire durable ou de transformation rapide : *l’emploi provisoire durable : c’est le cas du matériel qui sera vendu dans le futur *l’emploi provisoire de transformation rapide : c’est le cas des mises en stocks . -cette suite d’opération ou forme ce que l’on appelle (l’actif circulant en effet de l’actif du bilan sont classés selon leur nature : 1-Actif immobilisé : bien durables se sont les immobilisation incorporels destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise elles ne sont pas consommés par leur première utilisation. 2-Actif circulant (hors trésorerie) : comprend les effets qui n’ont pas pour vocations de rester durablement dans l’entreprise. 3- La trésorerie actif : le sond ces biens disponibles en caisse et en banque. 4-Représentation graphique : 9
  10. 10. Actif Actif Immobilisé Actif circulant (hors trésorerie) Trésorerie-actif C-Le résultat : Un dernier poste est repris dans le bilan il s’agit du résultat. Il est à notre que le bilan a une base latine qui signifie balance c’est a dire balance doit être toujours équilibrée donc l’actif = passif. En général toute entreprise cherche à réaliser un profitons ou bénéfice d’après ce qu’on a vue, l’active présente tous les emplois de l’entreprise. Le passif recense tous les moyens de financement qui ont être utilisés. Lors qu’il existe une différence elle représente le résultat réalisé par l’entreprise. Les emplois réalisés sont supérieurs aux ressources apportées. Dans ce cas, grâce à son activité, l’entreprise a financé des emplois pour en valeur supérieur aux ressources mises en œuvre. C’est a dire que l’entreprise à réaliser un bénéfice π. A Bilan P Emplois Financement permanent Passif en calcul Trésorerie Passif Profit π Les bénéfices s’intégrant au nouveau financement permanent et plus précisé aux capitaux propres de l’entreprise rubrique essentielle de ce financement. A Bilan P Emplois Financement permanent Bénéfices Passif circulant (HT) Tresorerie-Passif * Nouveau financement permanent 2ème les ressources apportées sont supérieures aux emplois constatés : Dans cette situation, ce résultat est repris l’actif, il correspond à un emploi de fonds sans contrepartie matérielle. 10
  11. 11. -La perte est détruite des capitaux propres et par conséquent des capitaux permanents. Conclusion : Le bilan est un état classé seconde règles spécifique qui reprend le solde de tous les postes du bilan que l’entreprise à ouverts. Les comptes de situation : Classe1-les comptes de financement permanent Classe2-les comptes d’actif immobilisé Classe3-les comptes d’actif circulant (hors trésorerie). Classe4-les comptes de passif circulant (hors trésorerie). Classe5-les comptes de trésorerie Les comptes de gestion : Les comptes de gestion permettre de justifier l’origine du résultat ils comprennent les calasses 6-7 et 8. -Classe6 : les comptes des charges -Classe7 : les comptes des produits -Classe8 : les comptes de résultats. Le compte de produit et charges : Ce compte appelé aussi compte de résultat, met en évidence les différentes catégories des charges afin d’aboutir au résultat. 1-les charges : les charges sont des emplois définitifs qui représentent un appauvrissement pour l’entreprise dans son cycle d’exploitation (expl= achats de marchandise). Les charges sont regroupées en catégories suivantes : -les charges d’exploitations en catégorie suivantes. -charges d’exploitation (61). -charges financières(63). Débit Charges Crédit -Impôt sur les résultats(67). + _ Les produits sont des ressources définitives qui représentent un enrichissement pour l’entreprise (expl : vente de marchandise). Les produits sont regroupés en catégories suivantes : -produits d’exploitation 11
  12. 12. -produits financiers D Produit C -produits non courants _ + total des produits-total des charges = résultat net Pr > c = π / Pt < c = III- la partie double Principe : a tout compte débite correspond un (ou plusieurs) comptes (S) crédité (S) pour le même montant ou inversement Ce ci traduit l’égalité : Emploi = Ressource Exemple : La société Fathi a fait l’acquisition d’un micro-ordinateur. Le règlement comptant de 13.000,00 a été effectué par caisse. Schéma : Débite du compte matériel crédit du compte caisse Materiel Caisse 13.000,00 130 000 Exemple2 : monsieur Jamal achète de la matière première au fournisseur Lakhdar pour un montant de 70.000,00Dh. 12 Destination du flux ou emploi (matinfor( Origine du flux Ou ressource (caisse)
  13. 13. Destination du flux ou emploi Achat de matière première Origine du flux ou ressource -Caisse : 70.000X25% =17 500,00 -Crédit accordé par le fournisseur 70.000,00X75% 52.500,00 L’accord de règlement est le suivant : 25% au comptant en espèce. 75% par chèque 60 jours afin du mois. Schéma : Débit du Compte Crédit des comptes -Achat de matière première -Caisse -Fournisseur Par application au principe de la partie double on doit avoir : Total des débits = Total des crédits 70.000,0 = 17.500 + 52.500 D Achat de Martière première C D caisse C 70.000 17.500 D Fournisseurs C 52 500 NB : les règles fondement ales de la comptabilité Tous les comptes d’actif du bilan augmentent le débit diminuent par le précis. Tous les comptes du passif du bilan augmentent par le crédit et diminuent par le débit. Schéma : D Compt d’actif C D Compt passif C 13
  14. 14. + _ _ + CHAPITRE II : L’ANALYSE DE L’EXPLOITATION « le compte de charge a Produits » Journal et grande livre I/ le compte de charges et de produits Les comptes de gestion permettent d’expliquer la formation du résultat de l’entreprise. Le compte la formation du résultat comptable obtenu au bilan. Chaque fois q’une opération diminuera le résultat, elle apparaîtra dans un compte de charge fois q’elle augmentation le résultat, elle apparaîtra dans un compte produit. 1/ les comptes de gestion : Les comptes de gestion distinguent les opération courantes découlant de l’activités =$^$$normale de l’entreprise de celles qui proviennent d’événement exceptionnel (opération non courantes). Les premières constituent des charges ou produits de gestion courants et concernent les éléments d’exploitation et financiers. Les secondes n’intéressent que le résultat final et concernent les charges ou les produits non courants. 1-1/les comptes de charges : 14
  15. 15. 61 Charges d’exploitation 611 Achat revendus de marchandises et variation de stock 612 Achat consommés de matières et de fournitures. 613/614 Autres charge externes . 616 Impôts et taxes. 617 Charges de personnel 618 Autres charges d’exploitation 619 Dotations d’exploitation aux Amortissements et aux provisions. 63 Charges financiers 65 Charges non courantes 67 Impôts sur les résultats. 12/Les comptes de produits 71 Produits d’exploitation 711 Ventes de marchandises 712 Ventes de biens et services produits 713 variations des stocks de produits 714 Immobilisation produits par l’entreprise pour elle – même 716 subvention d’exploitation 718 Autres produits d’exploitation 719 Reprise d’exploitation transferts de charges 73 Produits financiers 75 Produits non courants 751 Produits cession d’immobilisations 2/ les comptes de résultat ce compte de résultats compte 6 moraux = (I) résultat d’exploitation = (Produits d’exploitations – charges d’exploitations. (II) résultat financier = (Produits financiers –charges financiers). (III) résultat courant = 15
  16. 16. (résultat d’exploitation + résultat financier) IV résultat non courant = (Produit non courant – charges courantes) V résultat avant impôt = (résultat courant + résultat non courant) VI résultat après impôt = (résultat avant impôt –impôt sur les résultats) schéma du C.P.C PARTIE III : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURATES Chapitre I : L’enregistrement des opérations courantes de l’entreprise : §1 : Opération d’achats et de ventes Toutes les opérations commerciales d’achats ou de ventes donnent lieu à l’établissement d’un document appelé facture, seul le commerce de détail échappe à règle pour les ventes vente de détail réglées au comptant. Définition de la facture Les factures sont des documents commerciaux très utiles, car elles constituent, en cas de litige (problème) un mode de preuve de la vente et des conditions de son exécution. Par ailleurs, elle permettent du point de vue fiscale, un contrôle rigoureux des opérations commerciales .Il existe deux types de factures : -facture de doit, La facture de doit est établie par le fournisseur. Elle constate le montant que le client doit au fournisseur. 16
  17. 17. -facture d’avoir. La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la diminution de la dette du client pour une raison déterminée (un retour de marchandises non conforme à la commande, réduction client (R.R.R) accordée et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin tout escompte de règlement accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être indiquée avec référence de la facture de doit concernée. I- La Facture de doit. Exemple : Société X Le 20/12/03 Doit : Société y Règlement comptant Facture n° 56 Désignation Quantité P.U Total Imprimante Micro-ordinateur Total (HT) Remise 2% Net commercial Escompte 2% Net financier TVA 20% Net à payer 2 2 5.000 18.000 10.000 36.000 46.000 920 45.080 901,60 44.178,4 8.835,08 53.014,08 Arrêtée la présente facture à la somme de cinquante trois mille quatorze DH et huit centimes En somme, il existe deux types de réductions -Les réductions à caractère commercial et - Les réductions à caractère financier. 1- Les réductions à caractère commerciales 1-1 Les rabais : Les rabais sont des réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de vente préalablement convenu pour tenir compte, par exemple d’un défaut de qualité ou conformité des objets vendus. 17
  18. 18. 1.2- Les remises : Les remises sont des réductions pratiquées habituellement sur le prix de vente en considération par exemple, de l’importance de la vente. 1.3- Les ristournes : Les ristournes sont des réductions de prix calculées sur l’ensemble des opération faites avec le même tiers pour une période déterminé. 2- Les réductions à caractère financières :L’escompte de règlement : L’escompte de règlement est la réduction accordée par un fournisseur à son client, lorsque ce dernier règle sa facture avant le terme normal d’exigibilité. II- Comptabilisation d’une facture de doit simple Exemple : Le 15/10/03, la société X fabricant du matériel informatique adresse à la société Y distributeur, la facture de doit n°13 la société Y paie le 15/12/03 par chèque postal. Société X Le 15/12/03 Doit : Société y Facture n°13 Micro-ordinateurs T.V.A 20% 65.000,00 13.000,00 Net à payer TTC 78.000,00 Comptabilisations cette facture chez le client et chez le fournisseur. 18
  19. 19. Enregistrement au journal du fournisseur (Société X) N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 5146 7121 4455 3421 ……….………...15/10……………….…… Clients Ventes de biens produits Etat.T.V.A facturée Facture n°13 – Y. …………….……15/12……………………. CCP Clients Règlement de facture n°13 - client 78.000 78.000 65.000 13.000 78.000 Enregistrement au journal du client (Société Y) N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 4411 5146 ……….………...15/10……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérables Fournisseurs Facture n°13 – X. …………….……15/12……………………. Fournisseur CCP Règlement de facture n°13 - X 65.000 13.000 78.000 78.000 78.000 II- Comptabilisation d’une facture de doit avec des réductions 1- Facture de doit avec réduction à caractère commercial Les réductions commerciales « Rabais, Remises et Ristournes » (R.R.R.) sur facture de doit ne sont pas enregistrables. En effet, c’est uniquement le net commercial HT qui est enregistré dans les comptes de charges et de produits. Exemple : Le 04/10/03, la société X adresse à la société Y la facture ci-après. Le règlement s’est effectué au comptant en espèce le 06/10/03. 19
  20. 20. Société X Le 04/10/03 Doit : société Y Règlement en espèce Facture n°83 désignation Quantité PU Montant Imprimantes laser Remise 5% Net commercial TVA 20% Net à payer TTC 3 5.000,00 15.000,00 750,00 14 250,00 2.850,00 17.100 -enregistrement chez le fournisseur X : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 5146 7121 4455 3421 ……….………...04/10……………….…… Clients Ventes de produits finis Etat.T.V.A facturée Facture n°83. …………….……06/10……………………. Caisse Client Règlement de facture n°83 Y. 17.100 17.100 14.250 2.850 17.100 - Enregistrement au journal du client Y N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 4411 5161 ……….………...04/10……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Fournisseurs Facture n°83 …………….……06/10……………………. Fournisseur Caisse Règlement de facture n°83. Y en espèce 14.250 2.850 17.100 17.100 17.100 2- Facture de doit avec escompte de règlement : Etant donné que l’escompte concerne les conditions de paiement, il n’intervient pas sur les comptes d’achat et de vente mais il s’agit d’une charge financière pour le client (le compte 6386 Escompte accordés) pour le fournisseur, et il s’agit d’un produit financier (compte 7386 Escompte obtenus) pour le client. Exemple : 20
  21. 21. Le 18/07/03, la société X adresse à la société Y la facture suivante (facture n°173) en escompte de règlement de 2% a été accordé du fait que le règlement a été effectué au comptant par chèque S.G.M.B n°1971. Société X Le 18/07/03 Doit : société Y Règlement : comptant Facture n°173 cheque n°1971/S.G.M.B Désignation Quantité P.U Montant Table ronde Escompte 2% Net financier T..V.A 20% Net T.T.C à payer 1 6.000 6.000 120 5.880 1.176 7.056,00 Arrêté la présente facture à 7.056,00 DH Enregistrement au journal du fournisseur X : N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 6368 7121 4455 ……….………...18/07……………….…… Banque Escompte accordés Ventes de produits finis Etat T.V.A facturée Chèque n°197/Facture n°173. 7.056 120 6.000 1176 - enregistrement chez le client Y : N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 7368 ……….………...18/07……………….…… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Banque Escompte obtenus Chèque n° 197/SGMB/ Facture n°173. 6.000 1176 7.056 120 4- facture de doit avec remise et escompte de règlement Procédure : Il faut d’abord calculer les réductions commerciales, ensuite les réductions financières sur le dernier net commercial, en fin, on applique la T.V.A sur le net financier. Exemple : Le 18/12/03, la société Alpha envoie la facture de doit à la société qui règle un compte par cheque. 21
  22. 22. Société Alpha le 18/12/03 Doit : Société Beta Règlement comptant (chèque 61791) Facture n°158 Désignation quantité PU Montant Micro-ordinateur Table de bureau Brute (H.T) Remise 5% Net commercial Escompte 2% Net financier T.V.A 20% Net à payer T.T.C 3 4 12.000 1500 36.000 6.000 42.000 2.100 39.900 79838 39.102 7.980 47.082,00 -Enregistrement au journal du fournisseur Alpha N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 6386 7121 4455 ……….……...18/12/03……………….…… Banque Escompte accordé Vente de produit finis Etat. T.V.A facture Cheque n° 61791/Facture n°158 47082 798 39.900 7.980 -enregistrement au journal du client Béta N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 5141 7386 ……….………..18/12/03…………….…… Achat de marchandises Etat T .V.A Banque Escompte obtenus 39.900 7.980 47.082 798 IV- facture d’avoir La facture d’avoir est fait par le fournisseur. Elle constate le montant de la diminution de la dette du client pour une raison déterminée (un retour de marchandises non conforme à la commande, réduction client (R.R.R) accordée et ne figurant pas sur la facture de dot et enfin tout escompte de règlement accordé et ne figurant pas sur la facture de doit) et qui doit être indiquée avec référence de la facture de doit concernée. 1- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour retour de marchandises 22
  23. 23. Société INFO 12/03/03 Avoir : MAVIC Retour/facture n°638 Facture n°A46 2 imprimantes laser défectueuse T.V.A 20% Net à déduire 10.000,00 2.000,00 12.000,00 - enregistrement chez le fournisseur (INFO) N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 4455 3421 ……….………...12/03……………….…… Vente de produit finis Etat T.V.A facturée Clients Facture n° A46. 10.000 2.000 12.000 -enregistrement chez le client MAVIC N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 6111 3455 ……….…………...12/03……………….…………. Fournisseur Achat de marchandises Etat T.V.A collecté (facture A.46) 12.000 10.000 2.000 Un autre retour de marchandise Société INFO 12/06/03 Avoir /société MAVIC Retour/facture n°639 Facture n°A47 Micro-ordinateur Escompte 2% Net financier T.V.A Net à déduire T.T.C 13.000,00 260,00 12.740,00 2.548,00 15.288,00 - Enregistrement chez le fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 4455 3455 6386 ……….…………...12/06……………….…………. Vente de produits Etat T.V.A facturée Client Escompte accordées 13.000 2.740 15.288 260 - Enregistrement chez le client 23
  24. 24. N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 7386 6111 3455 ……….…………...12/06/03………….…………. Fournisseur Escompte obtenu Achat de marchandises Etat T.V.A collecté 15.288 260 13.000 2.548 2- Comptabilisation d’une facture d’avoir pour réduction commerciale accordé hors facture de doit Exemple : Etant donné que la société MAVIC a atteint un CA semestriel HT de 920.000 DH, La société INFO lui a accordé une ristourne de 5% sur le CA réalisé : Société INFO 30/12/03 Avoir : société MAVIC Facture A.72 Ristourne de 5% /920.000 TVA 20% Net à déduire TTC 46.000 9.200 55.200 - Enregistrement chez le fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 7119 4455 3455 ……….…………...30/12………….…………. R.R.R accordés Etat. T.V.A facturée Clients (facture n°A72) 46.000 9.200 55.200 - Enregistrement au journal du client (MAVIC) N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 6119 3455 ……….…………...30/12/03……………………… Fournisseur R.R.R obtenus /Achat Etat T.V.A récupérable (facture n°A72 INFO) 55.200 46.000 9.200 3- Comptabilisation d’une facture d’avoir avec une réduction financière 24
  25. 25. Exemple : La société INFOaccorde à la société TOUR en escompte de règlement de 2% sur le brut (HT) de la facture de doit n°290 du 12/11/03 Brut HT = 6.000,00 DH. Société INFO 16/11/03 Avoir : Société TOUR Facture n° A.119. Escompte de 2% sur brut (6000 X 2%) TVA 20% Net à déduire 120 24 144 - Enregistrement au journal du fournisseur INFO N° de compte Libellés Débit Crédit 6386 4455 3421 ……….…………...16/11/03………….…………. Escomptes accordés Etat. T.V.A facturée Clients (facture n°A119) 120 24 144 - Enregistrement au journal du client TOUR N° de compte Libellés Débit Crédit 7121 7386 3455 ……….…………...16/11/03………….…………. Fournisseur Escompte obtenus Etat T.V.A récupérable (facture n°A.119) 144 120 24 V- La comptabilité des frais accessoires de ventes Les frais accessoires de ventes sont des frais supplémentaires engagés par l’entreprise lors de la vente, tel que les frais de transport. On distingue plusieurs type de frais de transport : 1- Le transport introduit dans le prix de vente : Exemple : Le 06/01/03, la société Chakir vend à la société Badr des marchandise pour un montant de 6.500,00 DH (HT) la T.V.A 20%, les frais de port sont inclus dans le prix de vente. - Enregistrement chez le fournisseur Chakir 25
  26. 26. N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 4455 7111 ……….…………...06/01………….…………. Client Etat. T.V.A facturée Vente de marchandise (client Badr) 7.800 1.300 6.500 - Enregistrement chez le client Badr N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 4411 ……….…………...06/01………….…………. Achat de marchandise Etat. T.V.A récupérable Fournisseur Fournisseur Chakir 6.500 1.300 7800 2- Port dû Les frais de transport ne figurent pas sur la facture établie par le fournisseur c’est le client qui supporte ces frais. Exemple : Une société de transport adresse la factures n°36 datée du 05/06/02 pour le transport qu’elle a effectué par la société Souilmi et dont le montant HT est de 2.300,00 DH, TVA 20% Il s’agit du transport de marchandises que Souilmi avait acheté le 01/06/02 à la société Derrada. - Enregistrement chez le client Souilmi On constate qu’il y a une charge à enregistrer D 61425 Trp /Achat N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 3455 4411 ……….…………...30/12………….……………… Trp/Achat Etat T.V.A récupérable Fournisseur (facture n°36) 2.300 460 2760 - enregistrement chez le fournisseur Berrada Etant donné que le fournisseur Berrada n’est pas concerné par ce trp, il n’y a pas lieu d’enregistrer une écriture. 3- Le port forfaitaire 26
  27. 27. C’est le cas où le transport est effectué par le même fournisseur et apparaît sur la facture en même temps que la vente Exemple : La société Ibn Khaldoun vend le 18/07/03, 8500 DH de marchandises à la société Bencheck. Le transport est effectué par la société Ibn Khaldoun à 650 DH (HT) - Enregistrement au journal du fournisseur Ibn khaldoun Chez le fournisseur, le transport est un produit de services, il est enregistré au crédit du compte 7142 : ventes de bien et service produit et exactement au compte 7127 ventes et produits accessoires. N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 4455 7127 7111 ……….…………...18/07………….……………… Client Etat T.V.A facturée Port a f accessoire Vente de marchandises 10.980 1.830 650 8.500 - enregistrement au journal Benchekh N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 6111 3455 4111 ……….…………...18/07……….……………… Trp/achat Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Fournisseur Fournisseur bn Khaldoun 650 8500 1830 10.980 4- Le port débours C’est le cas où le fournisseur paie le transport à un transporteur (société de transport) puis il se facture au client le montant du transport. Exemple : Le 29/04/03, la Société Bouanani établit la facture n°1972 pour ventes de produits résiduels à la société Bekkali 85.000DH (HT). 27
  28. 28. Le transport a été effectué par la société express le 05/05/03. 950,00DH (HT) payé par chèque S.G.M.B 3961 par Bouanani. Le transport est refacturé à la société Bekkali par règlement. -Enregistrement au journal du fournisseur Bouanani Du fait que le fournisseur reçoit une facture de la part de la société de transport, il est nécessaire de l’enregistrer, notamment au compte 61426 transport/ventes. Société EXPRESS 05/05/03 Doit : société BENANI Transport T.V.A Net T.T.C 950,00 DH 190,00 DH 1.140,00 DH -enregistrement de la facture de transport : N° de compte Libellés Débit Crédit 61425 3455 5141 ……….…………...30/12………….……………… Transport/vente Etat T.V.A récupérable Banque (paiement société EXPRESS/ chèque n° 3961) 950 190 1140 - Enregistrement de la facture de vente : Société BOUANANI 29/04/03 Doit : Société BEKKALI Facture N°1972 Pt résiduels T.V.A 20% 8.500,00 1.700,00 28
  29. 29. Port débours (dont T.V.A 190,00) Net T.T.C 1.140,00 11.340,00 - enregistrement de la facture de vente : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 71217 4455 61426 3455 ……….…………...05/05………….……………… Clients Ventes de pt résiduels Etat T.V.A facturée Trp/ventes Etat T.V.A récupérable Facture n°1972 11.340 8500 1700 950 190 N.B : Nous constatons que suite à cet enregistrement, les comptes de trp/vent 61426, et Etat T.V.A récupérable 3455 sont soldés. - Enregistrement au journal BEKKALI N° de compte Libellés Débit Crédit 6111 3455 61425 4111 ……….…………...05/05………….……………… Achat de marchandises Etat T.V.A récupérable Trp/Achat Fournisseur (Facture n°1972/société Bouanani) 8500 1884 920 11.304 29
  30. 30. Chapitre II : La taxe sur la valeur ajoutée Définition La taxe sur la valeur ajoutée instituée au Maroc depuis le 01/04/86 est un impôt incorporé totalement dans le prix de vente des produits et des services. En effet, la TVA est un impôt indirect qui frappe en général tous les biens et services consommés ou utilisés localement. Grâce au mécanisme de la déductibilité de T.V.A facturée, cette taxe est neutre sur le plan des résultats de l’entreprise. I- Plan des comptes : Les comptes qui sont en jeu : - 3455 : Etat T.V.A récupérable - 34551 : Etat TVA récupérable / Immobilisation - 34552 : Etat T.V.A récupérable / charges - 3456 : Etat crédit de TVA - 4455 : Etat T.V.A facturée -4456 : Etat T.V.A due II- Mécanisme de la TVA 1- La TVA récupérable : Il s’agit de la TVA payée par l’entreprise sur les charges et sur l’acquisition d’immobilisation (certaines T.V.A ne sont pas récupérable, exemple véhicule personnel). - La T.V.A déductible sur les charges est récupérable le mois suivant – La T.V.A déductible sur immobilisations est récupérable le mois même 30
  31. 31. 2- La TVA facturé La T.V.A facturée est calculée sur l’intégralité du prix facturé au client : - Le prix de la marchandises ou du service ou de l’immobilisation - Les frais annexes - Les frais de transport Les emballages perdus La consignation d’emballage n’est pas taxable. En effet, il y a deux régime de comptabilisation de la TVA à savoir le régime d’encaissement et le régime de débit. a- Le régime d’encaissement Au régime d’encaissement, L’impôt devient exigible dès l’encaissement total ou partiel du prix du bien, ou du montant des honoraires. Si le règlement est effectué par chèque ou effet de commerce, l’impôt devient exigible à la date de l’encaissement effectif du chèque ou de l’effet. b- Le régime du débit Au régime du débit qui consiste à retenir comme date d’exigibilité au trésor, la date d’inscription au débit du compte client, l’impôt devient exigible dès la facturation ou l’inscription à la comptabilité de la créance, cela veut dire que la date d’imposition à la T.V.A est celle de la facturation et non celle où est effectué le paiement. 3- La T.V.A due exemple : La T.V.A due du mois d'avril = La TVA facturée (N) du mois d'avril La TVA déductible sur Immobilisation (N) du mois d'avril 31
  32. 32. – La TVA déductible sur charges (N-1)du mois de mars ( soit avril – un mois) Elle soit être payé avant la fin du mois ou du trimestre suivant. - Cas de la déclaration mensuelle de la T.V.A La déclaration mensuelle est imposé aux : - assujettis dont le CA taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint au dépasse 1.000.000 DH - Toute personne n’ayant pas d’établissement au Maroc et effectuant des opération imposable Ainsi la TVA à payer = T.V.A facturée du mois N TVA déductible / charge (N-1) TVA déductible /immobilier (N). - Cas de la déclaration trimestrielle Sont imposés sous ce régime : - Les assujettis dont le CA taxable de l’année écoulée est inférieur à 1.000.000 DH. - Les assujettis exploitant des établissement saisonniers, ainsi que ceux exerçant une activité périodique ou effectuant des opération occasionnelles. Les nouveaux assujettis pour la période de l’année civile en cours. Ainsi, la T.V.A à payer pour le mois avril , mai , juin = T.V.A facturée (N, N+1, N+2) avril , mai et juin T.V.A déductible / immobilisation (N, N+1, N+2) avril , mai et juin TVA déductible / charge (N-1, N, N+1) mars , avril et mai Exemple : 32
  33. 33. -Achat de prestations de services en Mars payées en avril Montant = 35.000 DH (HT) T.V.A = 7.000 - achat de marchandises en mars payées en avril montant = 15.000 DH (HT) T.V.A = 3.000 - Acquisition d’immobilisation payées en mai Montant = 250.000 DH (HT) TVA = 50.000 DH Vente en avril, encaissées en mai (TTC) de l’ordre 480.000 DH TAF : - Passons les écritures au journal - Calculons la déclaration de la TVA N° de compte Libellés Débit Crédit 613 34552 4411 611 3455 4411 2 34552 3421 4411 5141 4411 5141 5141 4455 711 ……….………………..3………….…………… Autre charges externes TVA récupérable / charges Fournisseurs Achat en mars ………………………..4………………………… Fournisseur Banque Règlement en avril ……………………..….3……………..…………. Achat de marchandises Etat TVA récupérable / charge Fournisseurs Achat en mars …………………….….4……………….……….. fournisseur Banque Règle en mai ……………………….4………………………… Immob Etat TVA récupérable /immobilisation Banque Règlement en mai ……………………….5…..……………………. Client TVA facturée Vente de marchandise Vente en avril ………………………5…………………………. 35.000 7.000 42.000 15.000 3.000 18.000 250.000 50.000 480.000 42.000 42.000 18.000 18.000 300.000 80.000 400.000 33
  34. 34. 5141 3421 Banque Client Encaissement en Mai 480.000 480.000 - Déclaration de TVA en Mai TVA à payer TVA facturée TVA récupérable 20.000 20.000 80.000 80.000 7.000 7.000 3.000 3.000 50.000 50.000 TVA facturé au moi de mai = 80.000DH TVA récupérable/charge (avril) =7.000 + 3.000 = 10.000 DH TVA récupérable/immob payée en mai = 50.000 DH TVA due = 80.000 –10.000 –50.000 = 20.000 DH Ecriture comptable : N° de compte Libellés Débit Crédit 4455 34551 34552 4456 ……….………….…/..………….……………… TVA facturée TVA récupérable /immb TVA récupérable / charge TVA à payer 80.000 50.000 10.000 20.000 Règlement de la TVA en juin N° de compte Libellés Débit Crédit 4456 5141 ……….…………..…...6………….……………… TVA à payer Banque 20.000 20.000 - Cas de crédit de TVA /écriture comptable type N° de compte Libellés Débit Crédit 4455 3456 34551 34552 ……….………….…/………….……………… Transport/vente Etat T.V.A récupérable TVA récupérable/In TVA récupérable/charge X X X X 34
  35. 35. Chapitre IV : Les charges de personnel I- Les éléments constitutifs de la paie - La paie est constituée : du Salaire brut : Il comprend : - Les rémunération de base - Les heures supplémentaires - Les indemnités de congés payés - Les avantages en nature (loyer, voitures de services…) - Des charges sociales : Ces charges ont pour objet de couvrire le salaire des risques de maladies d’invalidité, de maternité et de lui assurer le versement d’une rémunération lorsqu’il est en arrêt de travail. - une partie est supporté par le salarié charge salariale - Une partie est supporté par l’employeur  charge patronale.  Ces charges sont versées à la CNSS et aux caisses de retraites (non obligatoires dans certaines sociétés) - Les revenus de sécurité sociale sont calculées sur le salaire plafonné sot 5.000 DH * Les charges salariales : salaires < 6.000 DH (salaire brut x 3,26% salaire > 5.000 DH = 136 DH * Les charges patronales : salaire < 6.000 DH = SB x 16.99% salaire > 6.000 DH = (SB x 12,07) + 5.000 x 4,92% N° de compte Libellés Débit Crédit ……….…………...28/02………….………… Transport du personnel Remun CNSS IGR Avances ……………………….28/02………………… Charges sociale Sécurité sociale ……………………….31/03………………… Rem due 2.873,47 12.397,09 12.397,09 456,4 446,51 1.600,00 2.873,47 35
  36. 36. Banque ……………………..15/04…………………… CNSS Chèque postaux 12.397,09 II- comptabilisation de la paie Avant de comptabiliser la paie, il est important de calculer le salaire net à payer. En effet, le salaire net à payer = Salaire brut – revenues salariales Ainsi, la comptabilisation de la paie se fait en plusieurs étapes : - Au cours du mois, il peut y avoir des versements d’avance et d’acomptes sur salaire. - à la fin du mois il y a enregistrement des salaires brut et revenus salariaux et patronaux. - Enfin du mois ou au début du mois suivant il y a paiement des salaires nets. 1- enregistrement d’un versement d’acompte La société IFAX a versé un acompte à son employeur Karim le 01/03/03 par chèque nécessaire dont le montant est 1.600,00 DH. Le versement de l’acompte représente une créance accordée à Karim qui est enregistrée dans le compte 3431 Avances et acomptes au personnel. N° de compte Libellés Débit Crédit 3431 5141 ……….…………...30/12………….……………… avance et acomptes au personnel Banque (acompte verssée à Karim / chèque n°….) 1.600 1.600 2- L’enregistrement des entreprises sociales salariale des salaires bruts En ce qui concerne les charges sociales patronales, on peut dire qu’il y a constatation d’une dette envers les organismes sociaux notamment : Le compte 4441 CNSS Le compte 4443 Caisse de retraite Exemple : Le salaire de base de Guizlane = 4.700,00 DH Prime d’ancienneté = 376,00 DH Cotisation CNSS = - 165,47 DH CIMR = - 304,00 DH 36
  37. 37. IGR = 514,13 DH Salaire nette = 4.091,44 DH N° de compte Libellés Débit Crédit 6171 4441 4443 44525 4432 ……….…………...3/………….……………… rémunération du personnel CNSS Caisse de retraite IGR Rem due au personnel 5076 165,47 304,96 514,13 4091,44 3- enregistrement des cotisations sociales patronales En ce qui concerne les charges sociales patronale, on peut dire qu’il y a constatation d’une dette envers les organismes sociaux notamment : Le compte 4441 CNSS Le compte 4443 Casse de retraite. Exemple : CNSS patronale = Montant <6.000  MB x 16,99% = 5076 x16,99% = 862,41 La caisse de retraite = 304,96. N° de compte Libellés Débit Crédit 6174 4441 4443 ……….…………...31/0/03………….…………… charges sociale CNSS Caisse de retraite (Charge sociales patronales) 1.167,37 862,41 304,96 4- Enregistrement du paiement des salaires nets Le paiement des salaires nets est effectué par chèque ou par virement bancaire (gl). Exemple : N° de compte Libellés Débit Crédit 4432 5141 ……….…………...01/08………….……………… Rémunération due au personnel Banque 4091,44 4091,44 37
  38. 38. (paiement salaire de juillet) 5- enregistrement du paiement des cotisations salariales et patronales N° de compte Libellés Débit Crédit 4441 4443 44525 4141 ……….…………...01/08………….……………… CNSS Caisse de retraite Etat IGR Banque (paiement des cotisations sociales) 1027,88 609,92 514,13 2151,93 Chapitre V : Les effets de commerce I- Généralité sur les effets de commerces Toute opération commerciales d’achat ou de ventes donnent lieu à l’établissement d’une facture. En effet, l’envoi d’une facture donne lieu à une créance du fournisseur sur son client ; cette créance peut-être simple ou matérialisée par un effet de commerce. En générale on distingue deux genres d’effets de commerce : - La lettre de change ou traite ; - Le billet à ordre. 1- La lettre de change : La traite ou lettre de change est un document par lequel le fournisseur (Tireur donne l’ordre à son client appelé (Tiré de payer à une date fixé (échéance), une certaine somme à une tierce personne (bénéficiaire). Schèma : 2- Le Billet à ordre Le billet à ordre est comme la traite, un document où le client qui est le souscripteur s’engage envers le fournisseur qui est le bénéficiaire de payer un montant déterminé à une date donnée. 38 Fournisseur Tireur Client Tiré Bénéficiaire Compte débiteur souscripteur Fournisseur créancier bénéficiaire S’engage envers
  39. 39. II- Comptabilisation des effets de commerce. Généralement, les effets de commerce sont conservés dans le porte feuille du fournisseur, encore dans le porte feuille du bénéficiaire si ces derniers sont en circulation. - Pour le bénéficiaire , fournisseur ou tireur Les effets de commerce sont des effets à recevoir et sont enregistrés au compte : Au D 3425 client effet à recevoir. - Pour le client ou tiré Les effets de commerce sont donc des effets à payer et sont enregistrés comptablement au C 4415 fournisseur effet à payer Exemple : Le 20/03/03, M. Alami tire son client Farouk une lettre de change domiciliée à son profit, pour un montant de 8.750 DH. La date d’échéance est le 30/05/03. Lettre de change n°18. - enregistrement de la LC n°18 chez M. Alami N° de compte Libellés Débit Crédit 3425 3421 ……….…………...20/03/03………….………… Clients effet à recevoir client (Création LC n°18) 8.750,00 8.750,00 - enregistrement de la LC n°18 chez M Farouk N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 4415 ……….…………...20/03/03………….………… Fournisseur Fournisseur effet à payer (Création LC n°18) 8.750,00 8.750,00 II- Circulation des effets de commerce : Les effets de commerce circulent par voie d’endossement. Ainsi on distingue deux cas de figure : - L’endossement au profit d’un tiers soit des fournisseur du bénéficiaire. - L’endossement au profit d’un banquier sot la remise à l’escompte. 39
  40. 40. 1- L’endossement au profit d’un tiers Exemple : M Alami (le tireur) endosse le 26/03/03 la lettre de change n°18 tiré sur Farouk au profit de son fournisseur Taoufik dans le but de régler une partie de sa dette. - enregistrement chez le Tiré « Farouk » Le 26/03/03 il n’y a d’enregistrement chez Farouk. - Enregistrement chez M.Alami : N° de compte Libellés Débit Crédit 4411 3425 ……….…………...20/03/03………….………… Fournisseur Client effet à recevoir (LC n°18 endossé au profit de Taoufik) 8.750,00 8.750,00 - enregistrement chez Taoufik N° de compte Libellés Débit Crédit 3425 3421 ……….…………...20/03/03………….………… Clients effet à recevoir Client (Alami) (LC n°18 de M Alami) 8.750,00 8.750,00 2- L’effet remis à l’escompte L’escompte n’est autre que l’achat de la banque d’un effet de commerce de l’ancien bénéficiaire avant sa date d’échéance en contre partie des agios. Agios = Escompte + commissions bancaires (fine ou variable) + TVA / frais bancaire. Exemple : Le 01/05/03, Monsieur Amour remet à l’escompte le billet à ordre n° 71, auprès de sa banque, la S.G.MB, Agdal, Rabat et dont la date d’échéance est le 31/06/03, et le montant est de 84.000 DH. Le taux d’escompte = 13% Commission de manipulation : 11 DH / effet. - Calcul d’escompte : date d’échéance : 30/06 le jour de la remise à l’escompte n’est compte. 31-1 = 30j pour le mois de mai + 30j pour le mois de juin = 60j Montant de l’agios = 84.000 x 13% x60/360 = 1.820 DH Commission de manipulation = 11 DH TVA c° fixe = 11 x 0,007 = 0,77 DH Agios = 1.820 + 11 + 0,77 = 1.831,77 40
  41. 41. - enregistrement comptable de la remise à l’escompte L’avis de crédit reçu par Mr. Amour le 04/05/03 a été N° de compte Libellés Débit Crédit 5520 5141 631 6147 3455 3425 ……….……………...01/05………….….……… Crédit d’escompte Client effet à recevoir (remise à l’escompte du banque, 71) ………………………..04/05…………………… Banque Charges d’intérêts Services bancaire TVA récupérable/charges Crédit d’escompte 84.000 82.168,23 1.820 11 0,77 84.000 84.000 IV- Règlement des effets de commerce à l’échéance : 1- L’enregistrement comptable d’un encaissement direct d’effet non domiciliés. Exemple : La société Elyazidi fait un encaissement direct en espèce, le 29/09/03, d’une L.C n°73 tirée sur son client Mmoun, le montant de l’effet est de l’ordre de 18.000,00 DH - L’enregistrement chez le tiré (mamoun) N° de compte Libellés Débit Crédit 4415 5161 ……….…………...29/09………….………… fournisseur effet à payer Caisse (paiement de la L C n° 73) 18.000 18.000 - L’enregistrement chez le bénéficiaire Elyazidi : N° de compte Libellés Débit Crédit 5161 ……….…………...29/09………….………… Caisse 18.000 41
  42. 42. 3425 Client effet à recevoir (paiement de L.C n°73 en espèce) 18.000 2- Enregistrement comptable d’un encaissement d’effet domicilié. Exemple : Le 07/04/03, La société TOUT VA BIEN remet à l’encaissement auprès de sa banque, la L.C n°66 tirée sur la société BETAKIT. Le montant est de l’ordre de 13.500 à l’échéance du 14/04/03. Le 15/04/03, réception de l’avis de crédit de la banque. Commission d’encaissement 16 DH par effet. Enregistrement chez BETAKIT (tiré) N° de compte Libellés Débit Crédit 51132 5141 6147 3455 3455 51132 ……….…………...07/04/03………….……… effet à l’encaissement Client effet à recevoir (remise à l’encaisse) ………………………15/04/03……………… Banque Service bancaire TVA récupérable Effet à l’encaissement (avis de crédit) 13.500 13.482,88 16 1,12 13.500 13.500 V- L’enregistrement comptable en cas de difficulté de paiement de l’effet 1- Le renouvellement d’effet avant la date d’échéance : Exemple : L’entreprise BAMACO constate qu’elle ne pourra pas payer son fournisseur Bensouda à l’échéance du 03/04/03, de la L.C n°71 dont le montant est de 12.500,00 DH. Elle désire un report d’échéance au 18/10/03. 42
  43. 43. Le fournisseur Benssouda accepte et tire le 01/04/03 sur BAMACO une L.C n°74 dont le montant sera calculé comme suit : - Intérêt du retard du 03/04/03 au 18/10/03 : 12.500 x 11% x 198/360 = 756,25 DH - TVA =756,25 x 20% = 151,250 DH - Timbre fiscal = 3,00 DH Le montant du nouvel effet = 12.500 + 756,25 + 151,25 + 3 = 13.410,5 DH - enregistrement chez l’entreprise BAMACO N° de compte Libellés Débit Crédit 4425 4411 631 4455 6167 4411 4415 ……….…………...03/04………….………… Fournisseur effet à payer fournisseur (annulation de l’effet n° 71) ……………………dito………………………. Fournisseur Charge d’intérêts TVA récupérable /charges Impôt à taxe et droit assimilé Fournisseur effet à payer (création de l’effet n°73) 12.500,00 12.500,00 756,25 151,25 3,00 12.500,00 13.410,5 - Enregistrement chez le tireur : N° de compte Libellés Débit Crédit 3421 3425 3425 3421 7381 4455 7197 ……….…………...01/04………….………… Clients Clients effet à recevoir (annulation de l’effet ) ……………………dito………………………. Client effet à recevoir Clients Créance revenus des autres TVA financières Impôt et Taxe (création de L C n°43) 12.500,00 13.410,5 12.500,00 12.500,00 756,25 151,25 3,00 2- Le Remboursement d’effet lorsque ce dernier est négocié. Exemple : 43
  44. 44. M. Kamal constate qu’il ne peut régler la L.C n° 27 de 7.00,00 DH sur Achraf et dont la date d’échéance est le 30/06/03. Le 26/06/03, Achraf effectue une avance de fond à Kamal du fait que l’effet est déjà négocié et crée une nouvelle L.C n°33 à l’échéance du 30/07/03. L’intérêt du retard : 7.000,00 x 12% x 30/360 = 70 DH Timbre fiscal = 3 DH - enregistrement chez Kamal (le tirè) N° de compte Libellés Débit Crédit 5141 4411 631 4455 6167 4415 4411 4415 5141 ……….…………...21/06………….………… Banque fournisseur (avance de fond de Farid) ……………………21/06……………………. Fournisseur Charge d’intérêts TVA récupérable /charges Impôt à taxe et droit assimilé Fournisseur effet à payer (création de L.C n°33) ………………………30/06…………………. Fournisseur effet à payer Banque (paiement L.C n°27) 7.000,00 7.000,00 70,00 14,00 3,00 7.000,00 7.000,00 7087,00 7.000,00 - enregistrement chez Achraf N° de compte Libellés Débit Crédit 3423 3425 5141 3421 73813 7381 4455 ……….…………...21/06………….………… Client Banque (Avance de fond) ……………………dito………………………. Client effet à recevoir Client Revenus des autres Créances financière TVA facturée (création du nouvel effet LC n°33) 7.00,00 7.087,00 7.000,00 7.000,00 70,00 14,00 3,00 44
  45. 45. Chapitre VI : Les Amortissements des immobilisations I- Définition : La plupart des immobilisations se déprécient avec le temps et cette dépréciation est fonction : - de l’usage ou l’utilisation - du changement des techniques (technologiques) - de l’entretien et réparation. En somme l’amortissement est une charges fictive que l’entreprise met de côté pour financer les immobilisations complètement déprécier. II- Traduction comptable de l’amortissement : La pratique d’un amortissement entraîne une baisse de valeur de certain éléments d’actif et cette dépréciation constitue aussi une charge pour l’entreprise qui gonfle les charges de l’entreprise sans qu’il y ait sortie effective d’argent (puisque l’argent reste dans l’entreprise). Dépréciation d’un bien immobilier = charge d’amortissement L’amortissement signifie deux choses : - de valeur d’un élément d’actif D 283 amortissement C -De valeur d’un élément de passif (charge de l’entreprise) D 619 dotation aux amortissements C Exemple : Une entreprise achète le 1 janvier 2.000 un camion pour 80.000 DH , sa durée de vie est de 5 ans - Comptabilisant au journal les opération d’amortissement Le taux d’amortissement = 100 = 100 = 20% Duré de vie 5 Amortissement = valeur d’origine x taux d’amortissement 45
  46. 46. 16.000 = 80.000 x 20% D dotation aux amortissements C D amortissement du matériel C 16.000 + 16.000 - 1- La durée d’amortissement ≃ la durée de vie d’un immobilier La durée de d’amortissement correspond à la durée probable d’utilisation de l’immobilisation à amortir. L’Etat a fixé une durée moyenne retenu pour chaque type d’immobilisation : Constructions : 20 à 25 ans Matériel industriel : 10 ans Mobilier du bureau : 10 ans Matériel de bureau : 5 ans Matériel de transport : 5 ans Micro-ordinateurs : 6 mois et 8 mois 2- Le système d’amortissement 2.1- L’amortissement linéaire Exemple : Une société a acquis un matériel industriel le 20/04/03 pour un matériel de 250.000 DH (HT), La durée de vie estimée à 10 ans L’année comptable est de 360 j Pour le mois d’avril on a : 30 – 20 = 10j De mai à décembre on a : 30 x 8 = 240j Soit un total = 240 + 10 = 250j Taux = 100/10 = 10% A1 = 250.000 x 250/360 x 10% = 17.361,11 DH a 2 = a3 = ………..= a10 = 250.000 x 10% = 25.000 46 Tableau d'amortissement = Année amortissement cumulés valeur nette d'achat
  47. 47. comptabilisation de l'ammortissement linéaire au livre journal: N° de compte Libellés Débit Crédit 61933 61933 28332 28332 ……….…………...31/12/03………….……… DEA des installation matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement 1er année) ……………………31/12/04………………….. DEA des installations matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement 2ème année) 17.361,11 25.000 17361,11 25.000 NB: Le taux est constant, quelque soit l’année la valeur a amortir est constante quelque soit l’année pour l'ammortissement linéaire Amortissement au cours de l’exercice ( l'annuité A)= Valeur d’origine x taux x durée ( elle peut etre en nombre de jours ou en mois ou par année ) A11 = 250000 x 10% x 110/ 360 ( 360 jrs – 250 jrs ) = 7638 ,88 DH 2.2- L’amortissement dégressif Le taux d’amortissement dégressif = taux d’amortissement linéaire x coefficient selon la loi de finance 1994, on peut appliquer les taux suivants : Entre 3 à 4 ans le coefficient est de 1,5 Entre 5 à 6 ans le coefficient est de 2 Au delà de 8 ans le coefficient est de 3 Ainsi, l’annuité d’amortissement = valeur net comptable x taux dégressif (le calcul d’amortissement se fait à partir de la date d’acquisition et non pas la date de mise en service). Exemple : L’entreprise Badr à acheté un matériel de bureau pour 30.000,00 DH le 01/03/03 la durée de vie est estimée à 5 ans le taux d’amortissement dégressif = 20% x 2 = 40% Années An restant à activer Taux linéaire Taux dégressif A1 5 100/5 = 20% 40% 47
  48. 48. A2 4 100/4 = 25% 40% A3 3 100/3 = 33,33% 40% A4 2 100/2 = 50% 40% A5 1 100/1 = 100% 40% A1 = 30.000 x 10/12 x 40% = 10.000 A2 = 20.000 x 40% = 8.000 A3 = 12.000 x 40% = 4.800 A partir de A4, la durée d’amortissement est de 26 mois. durée Val de base Taux annuité Total d’amortissement VNA 5 03 30.000 40% 10000 10000 20.000 4 04 20.000 40% 12000 22000 8000 3 05 8000 40% 3200 25200 4800 2 06 4800 50% 2400 27600 2400 1 07 2400 100% 2400 30.000 0 10 000 = 30.000 x 40% x 10/12 comptabilisation au livre journal : N° de compte Libellés Débit Crédit 619333 28332 ……….…………...31/12/…..………….……… DEA matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage (dotation aux amortissement) 10.000 10.000 Chapitre VIII : Les provisions I- Les provisions pour dépréciation d’élément d’actif 1- définition : La provision pour dépréciation, est la constatation comptable de l’existence pour un élément d’actif d’une valeur actuelle f*devenue inférieure à la valeur d’entrée ou à la valeur nette comptable . Contrairement à l’amortissement qui est une perte définitive, la provision est une perte probable et non certaine. En effet, parmi les éléments d’actif susceptibles d’une dépréciation probable, on désigne : - Les éléments non amortissables (terrain et fonds commercial) 48
  49. 49. - les titres (les titres de participation ou les titres immobilisation et les valeurs mobilières de placement). - les stocks - Les créances. 2- Provision pour dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles : Exemple : Suite à la construction d’une autoroute dérivant le trafic routier, un café estime à 60.000,00 DH la dépréciation du fond commercial à l’inventaire de l’année 2003. - Comptabilisation de la dépréciation : N° de compte Libellés Débit Crédit 6596 2920 ……….…………...31/12/03………….……… DNC aux provisions de l’actif immobilier Provision pour dépréciation des immobilisation incorporelles (dépréciation du fond commercial) 60.000 60.000 3- Provision pour dépréciation des titres Exemple 1 : Soient les actions SGMB suivantes : 20 actions acheté le 01/06/03 à 350,00 DH l’une 350 x 20 = 7.000,00 DH Au 31/12/03, L’action SGMB est évaluée à 400 DH 20 x 400 = 8.000,00 DH La valeur d’inventaire – valeur d’origine = (+ ou -) value 8.000 – 7.000 = + 1.000 DH Puisqu’il s’agit d’une plus-value, on a pas de provision à comptabiliser. Exemple 2 : Le 15/08/03, L’entreprise FARAH a acheté 200 actions de la société SALAH à 1.200 DH l’une. L’achat de ces actions a permis à la société FRAH de participer à la gestion de la société SLAH. Au 31/12/03, le cours boursier de l’action FARAH est de l’ordre de 900,00 DH, mais la valeur d’usage est de 1.000 DH. 49
  50. 50. Val d’inventaire = 1.000 x 200 = 200.000 DH Val d’origine = 1.200 x 200 = 240.000 DH VI – VO = 40.000 DH Donc la provision est de 40.000 DH Comptabilisation : N° de compte Libellés Débit Crédit 2510 6392 5141 2951 ……….…………...15/08………….……… Titres de participation Banque (acquisition d’action FARAH) ……………………31/12…………………. Dotation au provision pour dépréciation des immobilisation financière provision pour dépréciation des titres de participation (dotation aux provisions sur titres) 240.000 40.000 240.000 40.000 - Cas de l’ajustement de la provision : Le cour boursier au 31/12/04 et la valeur d’usage de l’action FRAH est de 1.250 Somme d’acquisition = 1.200 DH VI – VO = (1.250 – 1.200 ) x 200 = + 10.000 N° de compte Libellés Débit Crédit 2951 7392 ……….…………...31/12/04………….……… provision pour dépréciation des titres de participation reprise sur provision pour dépréciation des immobiliers financière (reprise de provisions sur titre) 10.000 10.000 4- Provisions pour dépréciation des stocks : La dépréciation probable des stocks est évaluée par comparaison : Du coût d’acquisition des marchandises ou matière première Valeur à l’inventaire. Exemple : Au 31/12/03, la balance avant inventaire de l’entreprise JAWAD nous conduit au tableau suivant : 50
  51. 51. Nature Brut P° 3121 stocks de MP 60.000 2.000 3151 Stocks de PF 120.000 4.000 3111 Stocks m/ses 40.000 18.000 L’état des stocks finals au 31/12/03 Nature Brut P° 3121 Stocks de MP 12.000 3.000 3151 Stocks de PF 100.000 13.000 3111 Stocks de m/ses 120.000 5.000 Les stocks sont annulés à la fin de chaque année N° de compte Libellés Débit Crédit 61241 6114 7132 3912 3911 3915 3121 3111 3151 6196 3121 3111 3151 7196 6124 6114 7132 3912 3911 3915 ……….…………...31/12…...………….……… Variation de stock de MP Variation de stocks de m/ses Variation de stocks de PF Stocks de MP Stocks de m/ses Stocks de PF (solde des stocks initiaux) …………………….31/12…………………….. P° pour dep. Des mat.et fourn. P° pour dep. Des m/ses P° pour dep. Des PF Reprises / P° pour dep. De l’actif circulant (annulation des P° / stocks finit) …………………….31/12……………………. Stocks de MP Stocks de m/ses Stocks de PF Dotation de MP Dotation de m/ses Dotation de PF (P° pour dépréciation du stock final) ……………………31/12…….………..……. DEP pour dép. de l’actif circulant P° pour dép. de MF P° pour dép. de m/ses P° pour dép. de PF ( P° pour dép. du stocks final) (48 000) 80000 (20000) 1000 9000 60 000 40 000 120 000 10 000 60 000 40 000 120 000 10 000 (48 000) 80000 (20 000) 1000 9000 51
  52. 52. 5- Provisions pour dépréciation des créances 1- constatation de la créance douteuse. La créance dont le règlement semble incertain est transférée pour son Montant TTC au débit du compte 3424 « client douteux ou litigieux » et crédit du compte 3421 « client » 3421 client douteux ou litigieux 3421 client X X 2- Constitution de la provision pour dépréciation La provision se calcule sur le montant (HT) de la créance . elle s’explique généralement en pourcentage du montant de la créance douteuse. Exemple : A l’inventaire de l’année 2003, l’état des créances douteuse se présente comme suit : NOMS Montant (DH) % de Mt de P° TTC HT TVA Sami 4.500 3.750 750 20% 750 Ali 3.600 3.000 600 50% 1.500 Rami 2.700 2.250 450 60% 1.350 Total 10.800 - - - 3.600 -enregistrement au journal : N° de compte Libellés Débit Crédit 3424 61964 3421 3942 ……….…………...31/12/03………….……… Client douteux ou litigieux client (reclassement des clients) ……………………dito…………………. DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant provision pour dépréciation des clients et comptes rattachés (P° pour dépréciation des clients) 10.800 3.600 10.800 3.600 52
  53. 53. 3- Régularisation 1er cas : Lorsque créance est irrécouvrable l’année suivante : Dans le cas où on constate qu’une créance est irrécouvrable, il est nécessaire de solder le compte client soit par le débit du compte : 6182 perte sur créance irrécouvrable 6585 créance de revenues irrécouvrables. Client 3424 TVA 4455 6182 Perte /créance irrécouvrable (n + m) n m II- Les provisions pour risques et charges 1- Définition Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées à l’arrêté des comptes destinées à courir des risques et des charges que des évènements survenus au cours rendent portables, nettement précisés quand à leur objet mais dont la réalisation est incertaine. 2- La comptabilisation Exemple : Une entreprise prévoit un redressement fiscal qui constitue une P° de l’ordre de 41.000 DH au 31/12/02 Le 15/02/03, elle reçoit un redressement fiscal de 50.000 DH Le règlement est fait le 20/02/03 par chèque bancaire. N° de compte Libellés Débit Crédit 6595 1515 ……….…………...31/12/02………….……… DONC aux P° pour risque et charges P° pour amendes, double droit, pénalités (P° pour redressement fiscal) 41.000 41.000 - enregistrement d’autres écritures 53
  54. 54. N° de compte Libellés Débit Crédit 65.831 4457 1515 4457 5141 7195 ……….…………...15/02/03………….……… Pénalité et amendes fiscales Etat, Impôt et taxe à payer (notification du redressement) ……………………20/02/03…………………. Etat Impôt à taxe à payer Banque (Paiement) ……………………31/12/03……………….. P° pour amendes, doubles droits, pénalités Reprise sur P°pour risque et charges (reprise sur provision) La charge de l’ex 01 = 41.000 La charge de l’ex 03 = 9.000 - résultat au 31/12/03 Charges Produits 658131 Pénalité et amendes fiscales 50.000 7195 reprise sur provision pour risque et charges 41.000 Chapitre VIII :Les cessions d’immobilisation et des titres et valeurs de placement I- Les cessions d’immobilisation 1- comptabilisation Résultat de cession = Prix de cession – (VNAt au moment de la vente) Le prix de la cession est un produit non courant au crédit du compte 751 « Pt de cession d’immobilisation » 2ème exemple : Cession le 03/04/05 d’un matériel industriel pour 160.000,00 DH (HT) ce matériel avait été acheté le 20/04/A pour le prix de 250.000,00 DH (HT) et amortit sur une période de 10 ans / TVA (20%). A 31/12/A4, les comptes sont présentés comme suit : D 23321 M et O C D 2833 At de M et O C 250.000 17.361,11 (A) 25.000,00 (A+1) 25.000,00 (A+2) 25.000,00 (A+3) 25.000,00 (A+4) 54
  55. 55. 117.361,11 - Calculons la VNA : Le complément d’At du 01/01/A5 au 30/04/A5 250.000 x 20% x 4/12 = 8.333,33 Calcul de la VNA VAN = Val d’origine – cummul d’At Cummul d’At = 117.361,11 + 8.333,33 = 125.694,44 DH VAN = 250.000 – 125.694,44 DH = 124 305,56 N° de compte Libellés Débit Crédit 61933 6513 28332 3481 28332 23321 7513 4455 ……….…………...30/04A5…………. ……… DEA des ITMO At du mat ou out (dotation complémentaire) ……………………dito…………………. VNAt des immob. Corp. Cédés At du Mat. Et Out. Matériel et Outillage (sortie de vente du matériel) …………………..dito………………….. Créances sur cession d’immob. Produit de cession d’immob.corp. Etat TVA facturée (Produits de cession du matériel industriel) 8.333,33 124.305,5 6 125.694,4 4 192.000,0 0 8.333,33 250.000,00 160.000,00 32.000,00 II- Les cessions des titres et valeurs de lacement Les titres de placement sont des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance et qui sont notamment conservés moins d’un ou par l’entreprise. 1- La méthode de calcul : Pour les titres et valeurs de placement, le résultat de cession doit être calculé préalablement à l’enregistrement. Si le prix de cession > VO  il s’agit d’un PF Si le prix de cession < Vo  il s’agit d’une charge financière 55
  56. 56. Le coût d’entrée de la fraction cédée est estimé soit au coût moyen pondéré, soit au coût calculé selon la méthode de PEPS 2- comptabilisation La charge financière s’enregistre au débit Compte 6385 charge nettes / cessions de TVP (titre de la valeur de placement) Le produit financier s’enregistre au crédit du compte 7385 produit net sur cession. Exemple : L’entreprise Amaris à acquis le 03/01/03 20 actions y à 1200 DH l’une Les titres sont cédés par virement bancaire le 03/04/03 au prix de 1.400 DH (1.400 x 20) – (1.200 x 20) = 4.000 DH  il s’agit donc d’une plus-value. N° de compte Libellés Débit Crédit 6514 5141 350 350 7385 ……….…………...03/04………….……… VNA des immob. Financière cédées Titre et valeurs de placement (sortie du patrimoine des titres de placement) ……………………dito…………………. Banque Titres et valeur de placement Pt de cession Pt net sur cession des titres et valeur de placement (Cession de 20 actions y) 24.000,00 28.000,00 24.000,0 0 24.000,0 0 4.000,00 Exercice : L’entreprise SONY a acquis le 1/04/97 un bâtiment industriel neuf pour un prix de 2.000.000 DH TVA 20% Le 01/07/99, la bâtiment industriel est cédé à la société SIMO pour un prix de 2.500.000. Le règlement est fait par virement bancaire en date du 03/07/99 (taux 5%)  linéaire  31/12/97 VO x taux = 2.000.000 x 9/12 x 5/100 = 75.000 31/12/98 VO x taux = 2.000.000 x 5% = 100.000 1/07/99 VO x Taux = 2.000.000 x 5% x 6/12 = 50.000 56
  57. 57. Somme d’amortissement = 225.000 DH VNA = 2.000.000 – 225.000 = 1.775.000 N° de compte Libellés Débit Crédit 6193 3481 ……….…………... / ………….……… DEA des construction Amortissement des bâtiment (At (99)) ……………………01/07…………………. VNA des immob At des bat. Bâtiment industriel (Sortie du patrimoine) …………………….03/07………………….. Créance / cession PC des cession Imm. TVA ……………………..03/07…………………. Banque Créance/ cession 50.000 1.775.000 225.000 3.000.000 3.000 50.000 2.000.00 0 250.000 500.000 3.000 CHAPITRE IX : LES REGULARISATIONS DES COMPTES DE GESTION I- Le principe de la régularisation : Les charges et les produits enregistrés pendant un exercice ne correspondent pas nécessairement à ce dernier. 57
  58. 58. Afin de respecter le principe comptable d’indépendance des exercices, les comptes de gestion doivent être ajustés et ce dans le but de ne comprendre que les charges et les produits résultant de l’activité de l’exercice. Ainsi, on procède à : - L’exécution de l’exercice à clôturer des charges et des produits déjà enregistrés mais qui ne concernent pas ou qu’en partie l’exercice qui se termine : Il s’agit de charges payées d’avance et de produits reçus d’avance. - L’inclusion dans l’exercice à clôturer, Les charges et les produits qui les concernent et sui ne sont pas encore comptabilisés à cause d’absence de documents justificatifs : Il s’agit des charges à payer et des produits à recevoir. II- Les charges constatées d’avance : 1- Le compte de régularisation : Généralement pour ajuster les charges de l’exercice au 31/12/N, on débite un compte de régularisation à savoir le compte 3491 : charges constatées d’avance et on crédite le compte de charges concerné. 2- Exemple : Le 01/04/03, une entreprise a payé 400,00 DH (HT) d’abonnement pour 1 an à une revue technique de formation continue. Enregistrons les écritures au 31/12/03 et la contre passation au 01/01/04. N° de compte Libellés Débit Crédit 61416 3491 61416 5141 61416 3491 ……….…………...01/04/03………….……… Documentation technique Banque (Paiement d’une revue) ……………………31/12/03…………………. Charge constatées d’avance Documentation technique (régularisation 400 x 3/12) ……………………..01/01/04………………… Documentation technique Charge constaté d’avance (Contre passation) 400 100 100 400 100 100 BN : La charge a été totalement enregistrée sur l’exercice 2003, pourtant une partie de cette charge ne concerne pas l’exercice 2003, mais l’exercice 2004. Ainsi, la comptabilisation des charges constatées d’avance se fait en deux étapes : 58
  59. 59. 1ère – La régularisation au 31/12/N par l’annulation d’une partie ou toute la charge qui concerne l’exercice (N+1) et par l’exercice (N). 2ème – La contre passation au 01/01/N+1, par l’enregistrement des charges constatés d’avance annulée à la fin de l’exercice (N). Aussi, il est à noter que les charges donné que la TVA a déjà été réglée au cours de cour de l’exercice (N). II- Les charges à payer 1- Les comptes de régularisation Tableau de correspondance entre charges et dettes à régulariser Compte de charges (HT) Comptes de dettes à régulariser TTC 611 Achat de m/ses 612 Achat consommés de matière finan. 613/614 autres charges externes 4417 fournisseur, factures non parvenues 616 Impôt et Taxes 4457 Etat, Impôt et Taxes à payer 617 charges du personnel 443 Personnel créditeur 4437 charges de personnel à payer 444 organismes sociaux 4447 charges à payer 65 charge financières 631 charge d’intérêts 49 compte régularisation passif 4493 intérêt courus et non échus à payer 7129 RRR accordés par l’entreprise 4427 RRR à accorder –avoir à l’Etat 2- Exemple : Le 01/10/03, la société FARAH a reçu de la SGMB un emprunt de 300.000,00 DH au taux annuel de 9% (TVA 7%). 59
  60. 60. Les intérêts sont payable à terme échu et la 1ère échéance sera le 01/10/04. Au 31/12/03 : 300.000 x 9% x 3/12 = 6.750 DH Au 01/10/04 : 300.000 x 9% x 9/12 = 27.000 DH N° de compte Libellés Débit Crédit 6311 4457 4493 6311 3455 2 4493 6311 4457 5141 ……….…………...31/12/03…………. ……… intérêt des emprunts Etat impôt et taxes à payer Intérêt courus et non échus à payer (Intérêt à payer à la SGMB) …………………… 01/01/04…………………. Intérêt courus et non échus à payer Intérêt des emprunt Etat impôt et taxes à payer (contre passation) ……………………..01/01/04………… ……… Intérêt des emprunts Etat TVA récupérable Banque (paiement des intérêts des emprunt) 6.750,00 472,5 7.222,5 27.000,0 0 1.890,00 7.222,5 6.750,0 0 472,5 25.890, 00 IV- Les produits à recevoir : 1- Les comptes de régularisation : Tableau de correspondance entre produits et créances Compte de produits(HT) Comptes de créances à régulariser (TTC) 711 Ventes de m/ses 3427 clients factures à établir et créances 60
  61. 61. sur travaux non encore facturables. 6119 RRR obtenus/achat de m/ses 6129 RRR obtenus / achat C° de Matière et fournitures 6149 RRR obtenus / autres charges externes. 3417 RRR à Obtenir, avoir non encore reçus Divers produits à recevoir ne concernant pas les clients 3487 créances rattachées aux autres débiteurs Intérêt à recevoir 3493 Intérêt courus et non reçus à percevoir 716 Subvention d’exploitation 34512 Subvention d’exploitation à recevoir 2- Exemple : L’entreprise Ali a livré de la m/ses à son client Amir pour 12.000,00 DH (HT) le 27/12/03 elle n’établis la facture qu’au 04/01/04. Facture n°17. N° de compte Libellés Débit Crédit 3427 7111 4455 3421 711 4455 3427 7111 4455 ……….…………...31/12/03………….……… Clients-facture à établir Vente de m/ses TVA facturée (Régularisation facture à établir) ……………………01/01/04…………………. Ventes de m/ses TVA facturée Client-facture à établir (Contre-Passation) ……………………..04/01/04………………… Clients Ventes de m/ses TVA facturée (Facture n°17) 14.400,00 12.000,00 2.000,00 14.000,00 12.000,0 0 2.400,00 14.400,0 0 12.000,0 0 2.400,00 V- Les produits constatés d’avance 1- Le compte de régularisation 61
  62. 62. Le compte de produit est débité par le crédit d’un compte de régularisation du passif à savoir le compte n0 4491 produit constatés d’avance. Ainsi, à ce niveau, le produit est totalement enregistré sur l’exercice n, alors qu’une partie de ce produit concerne l’exercice suivant. La comptabilisation au 31/12/N par l’annulation du produit ou de la partie du produit comptabilité pendant la même année. Ensuite une contre passation le 01/01/N+1 pour enregistrer la partie du produit annulé au 31/12/N . 2- Exemple : l’entreprise ASIMA, loue un local à un établissement. Les loyers sont trimestriel et payables d’avances (10.500 / par trimestre). Elle perçoit le 01/10/0 N° de compte Libellés Débit Crédit 7127 4491 4491 7127 ………. …………...31/12/03…………. ……… Locations diverse reçues Produit constatés d’avance (Régularisation : 10.500 x 2/3) …………………… 01/01…………………. Produit constatés d’avance Location diverses reçues (contre passation) 7.000,0 0 7.000,0 0 7.000, 00 7.000, 00 62
  63. 63. 63

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