Calcul comrc+charges p www.ista.ii.ma

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Calcul comrc+charges p www.ista.ii.ma

  1. 1. Grandeurs directement proportionnelles Deux Ce sont les E/ses qui déclare et Facture avoir Dans le cas où legrandeurs sont directement proportionnelles lorsque paye la TVA à l’Etat cependant, le client retournerait au fournisseurl’une devenant un certain nombre de fois plus grande consommateur finale et le une partie ou l’ensemble de( ou plus petite ) , l’autre devient le même nombre de redevable. marchandise non conforme avecfois plus grande ( ou plus petite ), c’est à dire dans la (contribuble) réel qui supporte cette la commande, le fournisseur doitmême proportion taxe en dernier ressort adresser à son client uneGrandeurs inversement proportionnelles Deux grandeurs caractéristiques principales de la nouvelle facture appelée facturesont inversement proportionnelles lorsque l’une devenant un TVA « avoir » ou note de crédit.certain nombre de fois plus grande ( ou plus petite ) , l’autre -impôt indirect de consommation : la La comptabilité est une techniquedevient le même nombre de fois plus petite ( ou plus grande ). taxe est incluse dans le prix de vente qui permet d’enregistrer dans desPourcentage est le rapport constant de deux grandeurs d’un bien ou service que l’on peut comptes les flux de l’entreprise afinproportionnelles quand la mesure de la seconde est 100.C’est acquérir de déterminer le résultat dedonc un rapport dont le dénominateur est 100. Du point de vue -impôt quasi-généralise : elle frappe la l’exercice (bénéfices ou pertes) et d emathématique, on a deux cas distincts : Soit le pourcentage généralité des biens et services vendus présenter la situation patrimoniale des’applique à une quantité connue, on l’appelle alors au Maroc quelque soit leur origine l’entreprisepourcentage direct ;Soit le pourcentage s’applique à une (Marocaine on étrangères) et quelquequantité inconnue, on l’appelle, dans ce cas, pourcentage soit la qualité du vendeur (fabriquant, 5. Les principes comptablesindirect. grossiste, ou commerçant importation) à • Principe de continuitéCoefficient multiplicateur et taux de bénéfice Le coefficient l’exception de certain cas( à traiter d’exploitation : L’entreprise estmultiplicateur est le nombre qui permet de passer da la ultérieurement) présumée poursuivre ses activités.quantité connue à la quantité inconnue par une seule -impôt variable : le taux appliqué vari De ce fait, les actifs sont évalués surmultiplication. selon l’importance et le rôle jouer la base deL’intérêt : c’est la somme que rapporte un capital placé par le bien ou services vendu leur valeur d’utilité et non pas de leurLa tare : c’est une réduction sur le poids de l’emballage. La -impôt territorial : les taux appliqués valeur liquidativesur tare : c’est une réduction pour emballage dans un pays x différent d’un pays Principe d’indépendance dessupplémentaire y.En effet, malgré que le principe exercices :Le don : c’est une réduction accordée pour altération naturelle soit le même chaque pays fixe un La vie de l’entreprise est découpéede la marchandise. La réfaction : réduction accordée pour taux appliquable. Propre en fonction en périodes de 12 mois, appelées «avaries dans la livraison de plusieurs critères tel que : exercices » comptables. Le compteLa valeur acquise On appelle valeur acquise par un capital l’économie, le sociale de résultat récapitule les produits etplacé pendant un certain temps, la valeur du capital - impôt récupérable : la TVA supportée les charges de l’exercice écoulé,augmentée des intérêts à la fin de la période de par le produit vendu au court de sa face sans tenir compte de leur date deplacement. de production ou de commercialisation paiement ou de facturation.L’escompte commercial, prix du service rendu par le Le fait générateur de la taxe est • principe de prudence :banquier, ne sera autre que l’intérêt, à un taux t indiqué l’événement qui donne naissance et L’entreprise ne doit pas reporter surpar le banquier, d’une somme égale à la valeur nominale raison à la créance finale du trésor les exercices futurs, des incertitudesde l’effet montant de l’avance effectuée par le banquier, sur un contribuable. C’est le faite qui présentes susceptibles de diminuercalculé sur le nombre de jours que sépare la date de la rend l’impôt exiger pour la TVA son patrimoine ou son résultat. Ainsi,négociation de l ‘effet de la date d’échéance de l’effet ( ce Régimes d’encaissement : s’agit à la date de clôture des comptes, ennombre de jour correspondant à la durée du prêt consenti du régime normale. Le fait cas d’existence d’un risquepar le banquier). générateur de la TVA se situe au d’appauvrissement de l’entrepriseValeur actuelle C’est la valeur que le banquier doit verser moment de l’encaissement du prix (exemple : procès en cours) celle-ciau porteur de l’effet à l’occasion de l’opération d’escompte. des Mses, des travaux ou des doit comptabiliser une charge sansElle représente la différence entre la valeur nominale et services. Cet encaissement peut attendre la réalisation effective dul’escompte retenu par le banquier être total ou partiel (avance, risque.Place bancable : localité où Bank al Maghrib a une paiement par tranche,…) • Principe de permanence dessuccursale +Effet bancable effet payable dans une place régime des débits :le redevable méthodes :bancable+ Effet déplacé (ou non bancable) effet payable peut opter pour le régime de débit, L’entreprise doit conserver lesailleurs dans ce cas, la TVA devient exigible mêmes méthodes d’évaluation et de Commission dendos : elle rémunère le service rendu des l’établissement des factures comptabilisation d’un exercice surpar le banquier qui réescompte les effets auprès de Bank ventes et l’inscription des créances l’autre afin d’assurer la comparabilitéal Maghrib. Même méthode de calcul que pour lescompte correspendante au débit des comptes clts . des comptes annuels.Commission de bordereau : appelée aussi commission Ceci ne disponce pas le contribuable de • Principe des coûts historiques :de service, elle est calculée soit à un certain taux sur la déclarer à la TVA tous les acomptes reçus Les éléments figurant au bilan devaleur nominale des effets : 1/6 % par exemple, soit fixe : avant létablissement de la facture (comme l’entreprise sont inscrits au coût3,20 DH par effet. le régime des encaissement) évalué au moment de leur entréeCommission dencaissement ou change de place : se La facture doit Une facture dans son patrimoine, sans tenircalcule comme pour la commission de bordereau doit est une facture qui compte de l’inflation ultérieure.Autres commission dacceptation, commission de mentionne en générale le • Principe de non compensation :manipulation ; en général fixes par effet. montant que le client doit au Les éléments d’actif et de passif,L’escompte rationnel L’escompte rationnel est l’intérêt de fournisseur, cest-à-dire la ainsi que les charges et les produitsla valeur actuelle Comme cette valeur actuelle est créance du vendeur sur sont évalués séparément, sansinférieure à la valeur nominale, on dit que l’intérêt ainsi l’acheteur après une opération compensation possible.calculé est un escompte en dedans, par contraste avec de vente. Le bilan Le bilan décrit le patrimoinel’escompte commercial dit escompte en dehors.On le La facture doit contenir : de l’entreprise à une date donnéedénomme rationnel parce que son mode de calcul est - Identité et informations sur les l’actif, qui présente ce queconforme à la raison, au bon sens, autrement dit : est plus parties vendeur et acheteur - l’entreprise possède : machines,équitable. Informations sur les biens ou stocks, créances, caisse, etc - leDate d’équivalence Deux effets sont équivalents, à une services vendus, leurs prix TTC et passif, qui présente d’une part cedate donnée, si à cette date, ils ont des valeurs actuelles leurs quantités - Date de l’opération que l’entreprise doit (dettes enverségales, si on les escompte au même taux .Cette date est - Information sur les moyens qui ont ses banquiers, ses fournisseurs, etcalors dite date d’équivalence. permis le règlement de la facture …), et d’autre part ses fonds propresÉchéance moyenne Léchéance moyenne est léchéance (chèque, espèces…etc.) - Montants (apport en capital et bénéficesdun effet unique à un ensemble deffets mais dont la des réductions - Montant de la taxe accumulés).valeur nominale est égale à la somme des valeurs sur la valeur ajoutée - Les autres L’actif circulant regroupe lesnominales des effets remplacés. frais accessoires éléments qui ont vocation à seCompte courant Un compte est dit « courant » quand Rabais : réductions sur les prix de transformer rapidement en argent :toutes les sommes portées tant au débit qu’au crédit vente accordées aux clients en stocks, créances clients,perdent leur individualité et s’ajoutent algébriquement. raison d’un défaut de qualité des les liquidités regroupent les élémentsSeul le solde calculé à une date convenue est exigible produits ou de non-conformité des positifs de la trésorerie : argent encompte courant et d’intérêt Un compte est dit « compte produits avec la commande. banque ou en caisse, placements decourant et d’intérêts » lorsque les sommes portées en Remises : réductions accordées aux trésorerie à court terme.compte sont génératrices d’intérêts. clients qui achètent des grandes 2. Le compte de résultat Le compteTVA, elle s’agit d’un impôt indirecte de consommation qui quantités. Ristourne : réductions de résultat est l’état qui retrace lafrappe les transactions commercials réalisées sur le sur le montant global des ventes formation du résultat de l’exerciceterritoire nationale. Instituer au Maroc depuis 1 avril 1986, d’une certaine période (mois, Les produits sont les ressourceselle frappe les produits et services, de façon fractionné, trimestre…) générées par l’activité dedurant tout le cycle de production et de commercialisation. l’entreprise : essentiellement ses
  2. 2. ventes et aussi les intérêts perçus, Les charges d’un de bonne conduite, de bonnes comme garantie. Cette somme ne seraexercice sont les consommations nécessaires pour mœurs et de bonne moralité dans remboursée au client qu’après laréaliser l’activité, son entreprise. restitution de l’emballageClasse 1 : comptes de capitaux Cette catégorie regroupe les Il est également tenu de prêté dans un délai normal et en boncapitaux investis dans l’entreprise de manière durable : les communiquer aux salariés par écrit état.apports effectués par les associés (capital initial), la partie lors de l’embauchage, lesdes bénéfices conservés par l’entreprise (réserves), les dispositions relatives aux domaines DEFINITIONemprunts à long terme effectués par l’entreprise, ci – après ainsi que chaque Les emballages sont des objetsclasse 2 : comptes d’immobilisations Une modification qui leur est apportée. destinés à contenir des produits ouimmobilisation est un bien destiné à servir de façon L’inspection Du Travail marchandises livrés à la clientèle.durable à l’activité de l’entreprise : il ne consomme pas au L’inspection du travail se compose On distingue 2types d’emballages :premier usage (ainsi, pour un restaurant, la vaisselle en d’un corps d’inspections et de le matériel d’emballageporcelaine est une immobilisation alors que la vaisselle en contrôleurs de travail, placés sous et les emballages commerciauxplastique est une charge).On distingue les immobilisations l’autorité du ministère du travail et la Emballages récupérables nonincorporelles (fonds de commerce, logiciels, …), les promotion sociale. identifiables : sont des emballagesimmobilisations corporelles (bâtiment, mobilier, …) et les Rôle de l’inspection indiscernables dans lesquelsimmobilisations financières (dépôt de garantie versé, :Les agents de l’inspection du travail sont livrés aux clients les marchandisesplacements financiers à long terme…) ont pour rôle : ou produits vends mais que lesClasse 3 : comptes de stocks On distingue les stocks 1) Concilier les employeurs et les fournisseurs doiventselon leur destination : matières premières (biens destinés travailleurs à propos des conflits qui reprendre par la suite, ils sont alorsà être transformés au cours du cycle de production avant peuvent les opposer. prêtés ou consignés par exempled’être vendus), autres approvisionnements (biens destinés 2) Renseigner les salariés et bouteille, caisses (Ils suiventà être consommés au cours du cycle de production), employeurs qui viennent s’informer les mêmes règles que celles étudiées àproduits finis (biens déjà transformés au cours du cycle de auprès d’eux sur les dispositions propos des marchandises).production et destinés à être vendus), marchandises légales qui les concernent. - Emballages perdus : sont des objets(biens destinés à être vendus « en l’état », c’est-à-dire 3) Visiter les établissements pour livrés définitivement aux clients avecsans transformation). vérifier si les règles de la législation leur contenus,Classe 4 : comptes de tiers (non financiers)Cette du travail sont bien appliquées. ils ne sont donc pas repris par lesclasse regroupe les créances et les dettes vis-à-vis des Mise a pied fournisseurs, leur prix étant compristiers, c’est-à-dire des personnes physiques ou morales Elle a pour effet décarter ce dernier dans celui de la marchandiseavec laquelle l’entreprise est en relation : les fournisseurs, de son lieu de travail lorsque sa ou du produit vendu ( boite, carton,les clients, les salariés, l’Etat et les organismes sociaux présence est jugée incompatible bidon….) ils ne servent qu’une seuleClasse 5 : comptes financiers Cette classe regroupe la avec le fonctionnement normal de fois ; on utilise :trésorerie de l’entreprise : les placements financiers à lentreprise 61231 achats d’emballages perduscourt terme (SICAV), les comptes bancaires et la caisse. le salaire est l’ensemble des 71231 ventes de marchandisesClasse 6 : comptes de charges On distingue :- les rémunérations ou des prestations (difficulté de séparer le contenu ducharges d’exploitation (achats de produits, frais de fournies par un employeur à chacun contenant)personnel, loyer, …),- les charges financières (intérêts de ses salariés en rétribution de - Emballages mixte : Ce sont despayés sur les emprunts)- les charges exceptionnelles leurs services. objets dont on ne sait pas au moment(amendes, pénalités). le préavis est linformation officielle de l’achat s’ils serontClasse 7 : comptes de produits De même que pour les charges, que transmet une personne à une utilisés comme perdus ou récupérés.on distingue les produits d’exploitation (chiffre d’affaires, …), autre, généralement pour faire Emballages récupérablesles produits financiers (intérêts reçus sur les placements) et les cesser à léchéance d un certain identifiablesproduits exceptionnels (indemnité reçue, produit de la cession terme Ce sont des objets discernables unitéd’une immobilisation). billet a ordre est un écrit par lequel par unité (facile à distinguer) dans2. Les opérations sans impact sur le résultat : une personne appelée souscripteur lesquels sont livrés les- modification de la structure de l’actif s’engage à payer a une autre produits ou les marchandises et que les- modification de la structure du passif personne le bénéficiaire fournisseurs doivent récupérer- augmentation simultanée de l’actif et du passif Une certaine somme a une date ultérieurement, ce type- diminution simultanée de l’actif et du passif d’échéance détermine est un d’emballage est traité comme des3. Les opérations avec un impact sur le résultat instrument de paiement et de crédit immobilisations : les contenaires , les-Les opérations de vente comme la lettre de change il se barils, les tonneaux….-les opérations de consommation transmet par voie d’endossement Exemple : L’entreprise SARA a acquisTraitement de la TVA Lettre de change est un écrit par à crédit à long terme un contenaire DROIT DU TRAVAIL est l’ensemble des règles juridiques lequel le tireur créancier fournisseur pour transporter de laapplicables aux relations individuelles et collectives qui donne un ordre au tiré débiteur de farine sur casa, le prix hors taxe estnaissent à l’occasion du travail entre les employeurs privés paie a l’échéance une somme deter 35000dhs TVA20%.ou assimilés et ceux qui travaillent sous leur autorité. miné au bénéficier tireur souvent le Devis :C’est une prise de contact, uneLE CONTRAT DE TRAVAIL tireur lui-même consultation auprès de diversLe contrat de travail est un acte par lequel l’une des 4- WARRANT fournisseurs sur la disponibilité,parties s’engage à un prix que l’autre C’est un billet à ordre dont le le prix, la qualité de la marchandisepartie s’engage à lui payer à fournir à cette dernière, ses paiement est garanti par un gage sur demandées.services personnels pour certains des marchandises ou autres biens Bon de commande :C’est untemps ou faits déterminés Un effet de commerce est titre document émanent toujours du clientOBLIGATIONS DU SALARIE ET DE L’EMPLOYEUR : négociable représentant une établi en son titre et adresse auLe salarié est responsable dans le cadre de son travail de créance payable à court terme fournisseurson acte, de sa négligence, de son impéritie ou de son <1ans et dans lequel il passe sa demandeimprudence. mobilisable ( qui circule) d’achat des articles spécifiés avec lesLe salarié est soumis à l’autorité de l’employeur dans le Les principaux effets de commerce conditions convenues.cadre des dispositions législatives ou réglementaires, du sont la lettre de change, le billet à Le journal est donc un registrecontrat de travail, de la convention collective du travail ou ordre et la warrant. comptable ou le commerçantdu règlement intérieur. Définition du chèque : enregistre, par ordre chronologique,Le salarié est également soumis aux dispositions des Le chèque est un écrit par lequel une les opérations quil effectue dans letextes réglementant la déontologie de la profession. personne, Le tireur qui a des fonds cadre de lexploitation de sonLe salarié doit veiller à la conservation des choses et des déposés et disponibles chez une autre commercemoyens qui lui ont été remis pour l’accomplissement du personne donne à celle –ci Le tiré, La tenue du journal est obligatoiretravail dont il a été chargé ; il doit les restituer à la fin de l’ordre pour la tenue dune comptabilitéson travail. de payer une certaine somme , soit à régulièreB- OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR : elle même, soit à un tiers Le le grand-livre reprend pour chaqueLes salariés ont le droit de bénéficier des programmes de bénéficiaire. compte ouvert par l’entreprise , illutte contre Le tiré doit être un banquier ou regroupe par nature ,l’ensembleL’analphabétisme et de formation continue. assimilé (crédit agricole, chèques figurant au journal, mais qui n’a pasL’employeur est tenu de délivrer au salarié une carte de postaux…) besoin d’etre coté et paraphétravail. Consigner un emballage c’est le La balance des comptes est un tableau prêter à un client en contre partie donnant à une date déterminée, la listeL’employeur est tenu de préserver la sécurité, la santé et d’une somme d’argent déposée de tous les comptes classés, selon lela dignité des salariés et de veiller au maintien des règles plan comptable marocain, avec pour chacun d’eux :
  3. 3. Le total des sommes portées à son débitLe total des sommes portées à son créditLe solde, débiteur ou créditeur

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