Contrat	
  de	
  Parrainage	
  
Entre les soussignés :
Le Bureau des Sports de KEDGE Business School, association reconnue...
Article 1 :
Ce contrat est un contrat de type obligation de moyen, dans le cas où nous
soyons dans l’incapacité financière...
Fait à ........................ le …/…/… en deux exemplaires

Le parrainé

Le parrain

Pour l’association,

Pour Monsieur ...
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Les VDK à la CCE - Contrat de parrainage PARTICULIERS

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Les VDK à la CCE - Contrat de parrainage PARTICULIERS

  1. 1. Contrat  de  Parrainage   Entre les soussignés : Le Bureau des Sports de KEDGE Business School, association reconnue d’intérêt général, dont dépend le projet des « Voiles de Kedge – 100% Masculin ». KEDGE BUSINESS SCHOOL, Domaine de Luminy 13 288 Marseille, représenté par M. Thibaud GOMEZ, son Président, Ci-avant dénommé le « parrainé », D’une part, Et, ci-après dénommé le « parrain » D’autre part, M. ou Mme, ………………………………………… dont l’adresse du domicile principal est : ………………………………………………………………….. Il a préalablement été exposé ce qui suit : Le parrainé a proposé au parrain de participer au financement de sa participation au projet dénommé « Voiles de Kedge – 100% Masculin », (visant à participer à la 46ème Course Croisière EDHEC). Le parrain accepte de soutenir financièrement l’opération en contre partie de la promotion et de la publicité qu’il pourra retirer de l’association de son image avec le projet.
  2. 2. Article 1 : Ce contrat est un contrat de type obligation de moyen, dans le cas où nous soyons dans l’incapacité financière, physique ou administrative de partir, nous ne pourrons honorer nos engagements, toutefois nous nous engageons à faire la promotion de nos sponsors au sein de l’école et de reverser notre trésorerie au projet « les Spirates » de l’année prochaine, en leur transmettant l’obligation de vous représenter. Article 2 : Le présent contrat est prévu sur la base d’un sponsoring financier à la hauteur de ……………………………………………………………………… euros TTC (en toutes lettres et en chiffre) apporté par le parrain au parrainé. OU Le présent contrat est prévu sur la base d’un sponsoring matériel qui inclut : …………………. OU les deux. Article 3 : L’association du Bureau des Sports s’engage à reverser l’intégralité du don convenu par le présent contrat à son projet « Voiles de Kedge – 100% Masculin ». Article 4 : En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des obligations énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit, huit jours après mise en demeure restée infructueuse.
  3. 3. Fait à ........................ le …/…/… en deux exemplaires Le parrainé Le parrain Pour l’association, Pour Monsieur ou Madame, Bureau des Sports KEDGE Business School Nom, Prénom M. Thibaud GOMEZ, Président ……………………     Nom et signature précédée de la mention « Lu et approuvé »  

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