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la Facturation la Facturation Presentation Transcript

  • La facturationRéalisé par : Pr A. LOULID
  • www.tifawt.comPour votre autoformation en économie et gestion.
  • 1. L’enregistrement d’une facture «doit»2. La taxe sur la valeur ajoutée3. Le transport4. Les factures d’avoir
  • La facturation1. L’enregistrement d’une facture « doit » 1.1. Le principe de l’enregistrement comptable L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur)engendre deux flux économiques opposés : - Un flux réel (le bien ou le service) - Un flux financier Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et quiprécise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client. La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’uneopération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur. L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante :
  • La facturation Cas d’une vente à crédit : Chez le vendeur 3421 Clients 1000 7111 ventes de 1000 marchandisesLe vendeur constate un produit qui engendre une créance Chez l’acheteur 6111 achats de m/ses 1000 4411 fournisseurs 1000L’acheteur constate une charge qui engendre une dette.
  • La facturation Cas d’une vente au comptant: Chez le vendeur 51 banque(caisse) 1000 7111 vente de m/ses 1000Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent) Chez l’acheteur 6111 achats de m/ses 1000 51 banques (caisse) 1000L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds.
  • La facturation 1.2 L’enregistrement d’une facture simple Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations niminorations.Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’unmontant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78 Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont : Chez le fournisseur : 711 1 ventes de marchandises 7121 ventes de biens et services produits 3421 clients 514 1 banque 5161 caisse…
  • La facturationChez le client :6111 Achats de marchandises6121 Achats consommés de matières et fournitures4411 Fournisseurs5141 Banque5161 Caisse
  • La facturation1.3. Les réductions sur factureA .Les réductions commerciales : - Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité. Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin de fidéliser le client . Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une période Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas : Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit être enregistré.
  • La facturationExemple : Le 08/06 : L’entreprise SAMY reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative àun achat de marchandises et comportant les éléments suivants :Montant brut : 10.000Rabais : 10%Remise : 5%Cet achat est réglé au comptant par chèque. Facture N°78 Montant brut : 10.000 Rabais (10%) : -1.000 Net commercial 1 9.000 Remise (5%) : -450 Net commercial 2: 8 550
  • La facturation Pour le client 8/66111 Achats de marchandises 8 5505141 Banque 8 550 Facture N 78 Pour le fournisseur 8/65141 Banque 8 5507111 Ventes de marchandises 8 550 Facture N 78
  • La facturationCas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans lescomptes spécifiques .Exemple :08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DHFacture N° 7913/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01 Pour le client « Rachid » 08/066111 Achats de marchandises 100 0004411 Fournisseur 100 000 Facture N 79 13/064411 Fournisseurs 10 0006119 R.R.R. obtenus/achats de 10 000 marchandises Avoir N01
  • La facturation Pour le fournisseur 08/063421 Client 100 0007111 Ventes de marchandises 100 000 Facture N 79 13/067119 R.R.R. accordés par 10 000 l’entreprise3421 Clients 10 000 Avoir N01
  • La facturationB. Les réductions financières Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au clientsuite à un règlement au comptant ou anticipé. L’escompte de règlement est traité comme un élément financier : Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier, il est donc enregistré dans un compte de produits financiers : 7386 : Escomptes obtenus Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières : 6386 : escomptes accordés
  • La facturationExemple :Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à unachat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1%Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
  • La facturation Facture 012Montant brut : 12.000Rabais (10%) : 1.200Net commercial 1 10.800Remise (5%) : 540Net commercial 2 : 10.260Escompte (1%) : 102,6Net financier : 10.157,4
  • La facturation Pour l’entreprise 21/036111 Achats de marchandises 10 2607386 Escompte obtenu 102,64411 Fournisseur 10.157,4 Facture N 012 30/034411 Fournisseur 10.157,45141 Banque 10.157,4 Chèque N 0022
  • La facturation2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 2.1. Mécanisme de la TVA La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final. L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée oucollectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services(TVA récupérable ou déductible ). Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’ellefacture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats :
  • La facturation Calcul de la TVATVA = Prix HT x TauxPrix (TTC) = Prix (HT) + TVAPour un taux de TVA de 20%, on peut écrire :TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2TTC = Prix (HT) + TVA = Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2 = 1,2 Prix(HT)d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2
  • La facturation2.2. Les taux de la TVA Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) :Le taux normal : 20% Des taux réduits : - Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14% - Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10% - Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires : 7%2.3. Comptabilisation de la TVA En principe - Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée. - Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une TVA récupérable.La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client.
  • La facturation Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA estenregistrée dans un compte de bilan. Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour levendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte : 4455 Etat, TVA facturée Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pourl’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte : 3455 Etat, TVA récupérable - Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation : 34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations - Si l’opération porte sur une charge : 34552 Etat, TVA récupérable sur charges
  • La facturationExemple :Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à unachat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1% TVA : 20%Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022
  • La facturation Facture 012Montant brut : 12.000Rabais (10%) : 1.200Net commercial 1 10.800Remise (5%) : 540Net commercial 2 : 10.260Escompte (1%) : 102,6Net financier : 10.157,4TVA (20%) : 2 031,48Net à payer (TTC) : 12 188,88
  • La facturation Client 21/036111 Achats de marchandises 10 26034552 Etat TVA récupérable/Charges 2031,487386 Escompte obtenu 102,64411 Fournisseur 12188,88 Facture N 012 Le fournisseur 21/033421 Client 12 188,886386 Escompte accordé 102,67111 Ventes de marchandises 10 2604455 Etat, TVA facturée 2031,48 Facture N 012
  • La facturation2.4. Déclaration de la TVAA. Principe La TVA à payer (TVA due) par l’entreprise est la différence entre la TVAfacturée sur les ventes et la TVA récupérable sur les achats. Le calcul et le paiement de la TVA se font mensuellement (CA supérieur à1.000.000 DH).TVA à payer au titre du mois M = TVA facturée du mois M – TVA récupérablesur immobilisations du mois M – TVA récupérable/charges du mois M –1 –Crédit de TVA (Eventuel) La TVA sur charges est récupérée avec le décalage d’un mois ; La TVA à payer au titre du mois M doit être versée au Trésor public au plustard le 19 du mois M+1
  • La facturation Remarque : CA supérieur à 1.000.000 DH Déclaration mensuelle CA inférieur ou égal à 1.000.000 Déclaration trimestrielleSoit le trimestre T composé des mois M, M+1 et M+2TVA à payer au titre du trimestre T = TVA facturée des mois M, M+1 etM+2 – TVA récupérable sur immobilisations des mois M, M+1 et M+2 – TVA récupérable sur charges des mois M–1, M et M+1 – Crédit de TVA(Eventuel)
  • La facturation B. La comptabilisation de la déclaration de la TVA b. Les régimes d’imposition La TVA facturée au cours d’un mois dépend du régime d’imposition del’entreprise. On distingue deux régimes d’imposition: - Le régime d’encaissement : L’entreprise soumise à la TVA selon le régime de l’encaissement ne déclare que la TVA sur les ventes pour lesquelles elle a obtenu des règlements effectifs. - Le régime des débits : L’entreprise soumise au régime des débits est tenue de déclarer la TVA sur les ventes encaissées, mais aussi sur les ventes à crédit à condition qu’il y ait facturation.
  • La facturation b.2 Les écritures comptables4455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) A34551 Etat,T.V.A. B récupérable/immobilisations (Mois M)34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges C (Mois M-1)3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) D4456 Etat, T.V.A due (Mois M) E Déclaration T.V.A . (Mois M) A-B-C-D = E
  • La facturationApplication : L’entreprise Alpha vous communique les informations suivantes Eléments Avril MaiT.V.A. facturée 200 000 150 000T.V.A. récupérable/immob 50 000 30 000T.V.A. récupérable/Charges 70 000 60 000Crédit T.V.A. 10 000T.V.A. due ou à payer du mois de Mai = 150 000 – 30 000 – 70 000 – 10 000 =40 000 DH
  • La facturation 31/054455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) 150 00034551 Etat,T.V.A. 30 000 récupérable/immobilisations (Mois M)34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges 70 000 (Mois M-1)3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) 10 0004456 Etat, T.V.A due (Mois M) 40 000 Déclaration T.V.A . (Mois MAI) 19/064456 Etat, T.V.A. due 40 000 Chèque N Banque 40 000
  • La facturation3. Le transport Les opérations de transport de personnes et de marchandises sont imposablesau taux réduit de 14% Deux cas peuvent être distingués : - Le transport est assuré par un transporteur, il constitue une prestation autonome, dans ce cas il est soumis à la TVA au taux de 14%. - Le transport est assuré par le fournisseur lui-même qui utilise ses propres moyens. On applique aux frais de port le même taux de TVA que celui de la marchandise (20% en général).
  • La facturationExemple :Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur RADI la facture N° 012 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 12.000 Rabais : 10% Remise : 5% Escompte : 1% TVA : 20% Frais de port : 600 DHPasser les écritures comptables correspondantes chez Alpha et RADI dans lesdeux cas suivants : - Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client - Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.
  • La facturationCas 1 :Le transport est assuré par un transporteur et facturé au clientLa facture de transport :Transport : 600T.V.A. (14%) : 84Net à payer T.T.C.: 684Etape 1 : Le fournisseur règle les frais de transport T.T.C. au transporteur. Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/0361426 Transport sur ventes 60034552 Etat, T.V.A. récupérable sur 84 les charges Banque 684 facture
  • La facturationEtape 2 : Le fournisseur reporte les frais de transport T.T.C. sur la facture de vente N°012. Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 TVA (20%) : 2 031,48 Transport : 600 T.V.A. (14%) : 84 Net à payer T.T.C.: 12 872.88
  • La facturation Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/033421 Clients 12 872,886386 Escompte accordé 102,67111 Ventes de marchandises 10 2604455 Etat, TVA facturée 2031,4861426 Transport sur ventes 60034552 Etat, TVA récupérable sur les 84 charges Facture N 012 Le client enregistre l’écriture suivante : 21/036111 Achats de marchandises 10 26061425 Transport sur achats 60034552 Etat, TVA récupérable sur les 2 115.48 charges4411 Fournisseurs 12 872,887386 Escompte obtenu 102,6
  • La facturationCas 1 : Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens. Facture 012 Montant brut : 12.000 Rabais (10%) : 1.200 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 Transport : 600 Montant (Hors taxes) : 10 757,4 TVA (20%) : 2 151,48 Net à payer T.T.C.: 12 908,88
  • La facturation Le fournisseur enregistre l’écriture suivante : 21/033421 Clients 12 908,886386 Escompte accordé 102,67111 Ventes de marchandises 10 26071276 Ports et frais accessoires 6004455 Etat, TVA facturée 2 151,48 Facture N 012 Le client enregistre l’écriture suivante : 21/036111 Achats de marchandises 10 26061425 Transport sur achats 60034552 Etat, TVA récupérable sur les 2 151.48 charges4411 Fournisseurs 12 908,887386 Escompte obtenu 102,6 Facture N 012
  • La facturation4. Les emballages4.1 La nature des emballages Les emballages sont des objets destinés à contenir lesproduits ou les marchandises. Il existe deux types d’emballages Les emballages perdus Les emballages récupérables – Les emballages récupérables identifiables – Les emballages récupérables non identifiables
  • La facturation 4.2 L’achat des emballages La comptabilisation d’une opération d’acquisition d’emballages dépendde la nature de ceux-ci, ainsi : Les achats d’emballages perdus ou récupérables non identifiables sont enregistrés dans les charges.61231 Achats d’emballages perdus61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables Les achats d’emballages récupérables identifiables sont enregistrés dans un compte d’immobilisations:le 2333 ; emballages récupérables identifiables.
  • La facturation4.3 La consignation des emballages A. principe La consignation ne porte que sur les emballages récupérables. Le fournisseur met l’emballage à la disposition du client, mais enreste propriétaire. Le fournisseur facture au client un prix de consignation qui s’ajouteau prix des marchandises. Le fournisseur s’engage à reprendre l’emballage en restituant auclient le prix de la consignation.
  • La facturationB. La comptabilisation Lors de la consignation, Chez l’acheteur, on débite le compte : 3413 ; fournisseurs, créances pour emballages et matériel àrendre Chez le vendeur, on crédite le compte 4425 ; clients, dettes pour emballages et matériels consignés.La consignation est faite en général sans la considération de la TVA
  • La facturation Exemple : Le 01/03/2009 l’entreprise Alpha adresse à son clientCHAMI la facture F201 comportant les éléments suivants :Montant brut : 20.000Rabais : 5%TVA 20%Consignation d’emballages : 100 caisses à 6 dh HT l’unité.Règlement à 30 jours Passer les écritures correspondanteschez le client et chez le fournisseur
  • La facturation Facture F 201Montant Brut : 20 000 DHRabais : 5 % 1 000 DHNet commercial : 19 000 DHTVA (20%) : 3 800 DHTotal TTC : 22 800 DH Emballage (6x100) : 600 DH Net à payer TTC : 23 400 DH
  • La facturation Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 01/033421 Clients 23 4007111 Ventes de marchandises 19 0004455 Etat, TVA facturée 3 8004425 Clients, dettes pour emballages 600 et matériels consignés Facture F 201 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :6 111 Achats de marchandises 19 00034552 Etat, TVA récupérable sur les 3 800 charges3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages er matériels à rendre4411 Fournisseurs 23 400 Facture F 201
  • La facturationC. Le retour des emballages Lors du retour des emballages on procède à l’enregistrement inverse.Deux cas sont à distinguer : 1er cas : les emballages n’ont subit aucune détérioration Prix de reprise = prix de consignation Chez le client, on crédite le compte : 3413 ; fournisseurs, CEMR, par le débit du compte : 4411 ; fournisseurs. Chez le fournisseur, on débite le compte : 4425 ; clients, DEMC, par le crédit du compte : 3421 ; clients
  • La facturationExemple : Reprenons l’exemple précédent et supposons que le client retourne, le5 MARS la totalité des emballages à l’entreprise Alpha. Aucune détérioration n’estconstatée. Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 05/034425 Clients, dettes pour 600 emballages et matériels consignés3421 Client 600 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante : 05/03 4411 Fournisseurs 600 3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages et matériels consignés
  • La facturation2ème cas : Une détérioration des emballages consignés est constatée Prix de reprise < prix de consignation Cette différence de prix donne lieu a un gain (ou boni) pour lefournisseur, enregistré au compte : 71275 ; Bonis sur reprise des emballagesconsignés,A une perte (ou mali) pour le client, enregistrée au compte : 61317 ; Malis suremballages rendus. La constatation du boni et du mali donne lieu à une TVA facturée chez lefournisseur et à une TVA récupérable chez le client.
  • La facturationExemple :Procédons à l’enregistrement de la déconsignation dansl’hypothèse d’un prix de reprise de 3 Dh la caisse. Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante : 05/034425 Clients, dettes pour 600 emballages et matériels consignés71275 Bonis sur reprise d’emballages 3004455 Etat TVA facturée 603421 Client 240 Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante : 05/03 4411 Fournisseur 240 61317 Malis sur emballages rendus 300 34552 Etat TVA récupérable les 60 charges 3413 Fournisseurs, créances pour 600 emballages et matériels consignés