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2Le TransportI Schéma global du transport : supply chainLa logistique pour une entreprise exportatrice est une opération b...
3Mandataire Commissionnaire- Exécute les ordres de son client- N’a pas le choix de sous-traitants- N’est pas responsables ...
4En Europe les marchandises sont palettisées, elles peuvent être mises dans des conteneursdans le cas de transport par bat...
5- La désignation de la marchandise en terme généraux- Les conditions de paiement- Fret payé ou du- La signatureUn connais...
6- seuls les transporteurs agréés peuvent effectuer un transport TIR :- Seul des camions agréés peuvent effectuer un trans...
7- Une pour le réceptionnaire de la marchandised) le transport ferroviaire :Le cadre juridique est la convention CIM (Conv...
8- Le colis postal :o Par voie de surface (pas par avion)o Par voie aérienneConcernant les formalités, si l’envoie est sup...
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8e4a3406a8a8a8a12940f7c38c14cfda commerce-international-transports

  1. 1. 1Documents mis à disposition par :http://www.marketing-etudiant.frAttentionCe document est un travail d’étudiant,il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr.En conséquence croisez vos sources :)
  2. 2. 2Le TransportI Schéma global du transport : supply chainLa logistique pour une entreprise exportatrice est une opération banale, cependant il faut faireattention à cette opération car elle est délicate. En effet il est possible au cours de la chaîned’avoir des incidents.L’endroit le plus sensible est la rupture de charge (quand on change de moyen de transport :Camion à Bateau)Nous allons voir les différentes phases de la chaîne logistiquePhase de négociation (phase antérieure à l’expédition de la marchandise)- Se mettre d’accord avec l’acheteur étranger sur le choix de l’incoterm. (Qui estresponsable de quoi ?)- Etape prévision de l’emballage : En fonction du transport l’emballage sera plus oumoins important- Négociation avec le transitaire. L’entreprise lui fournit les éléments de cotation (on luile volume et le poids)- Acceptation de l’offre de transport, penser à prendre une assurance pendant letransport, les incoterms ne sont pas une assurance (sauf CIF et CIP)- Confirmation de l’expédition de la marchandise à votre transitaire, c’est à ce momentque commence la supply chainPhase 2 La chaîne Logistique :- Préparation du transport avec tous les documents nécessaires (Factures, certificatd’origine, éventuellement DAU)- Pré acheminement : Transport secondaire jusqu’au transporteur principal- Opération de douane de départ : dédouanement export- Transport principal : la marchandise est confiée à la compagnie de transport- Les marchandises arrivent jusqu’à leur destination finale- Etape de douane de destination : dédouanement import (payer les droits et les taxes)- Post acheminement : transport secondaire jusqu’à la destination finaleII. Les acteurs du transportOn utilise le terme de transitaire, or d’un point de vue légal ce terme n’existe pas. Le code ducommerce distingue en revanche en terme de responsabilité deux acteurs :- Le mandataire- Le commissionnaire
  3. 3. 3Mandataire Commissionnaire- Exécute les ordres de son client- N’a pas le choix de sous-traitants- N’est pas responsables des fautes dessous traitants- Le mandataire répond à uneobligation de moyens- Le mandataire conseil son client- Organise et coordonne- A le choix de ses sous-traitants- Est responsable des fautes des sous-traitants- Répond à une obligation de résultat- Le commissaire est beaucoup plusimpliqué dans la chaîne logistiqueIl existe six acteurs, six transitaires qui ont des activités différentes.OTM ; organisation de transport multimodaux. C’est un commissionnaire, il organise letransport de la marchandise de bout à bout. Il peut impliquer différent mode de transport. Ilpeut avoir des obligations en terme de résultat, des délais et de la bonne fin des opérations.L’OTM couvre la marchandise par une assurance et dégage l’exportateur de la problématiquelogistiqueC’est l’acteur le plus completTransitaire portuaire ou aéroportuaire : (acconier ou agent de handling), ils sont tous lesdeux mandataires. Ils surveillent le bon déroulement du transport de la marchandise lorsqu’ily a rupture de charge. Ils travaillent dans des zones sous douanes, ils sont donc agréés par lesdouanes.Un groupeur : c’est un commissionnaire, il constitue des camions complets, des wagons oudes conteneurs à partir d’envoi de détail que lui remettent ses clients. Le groupeur a le choixde son transporteur, il ne possède pas en propre les camions, les navires ou les avions. Il a uneobligation de résultat (c’est un commissionnaire)Agent de fret aérien : c’est un mandataire, il recrute pour les compagnies aériennes le fret. Ila procuration pour établir une LTA (lettre de transport Aérien = AWB Air Way Bill). Il estaccrédité par l’IATA (Association International de Transport Aérien)Affréteur routier : c’est un commissionnaire. Il rapproche moyennant commission lestransporteurs et leurs clients souhaitant affréter soit des conteneurs complets soit des camions.Commissionnaire en douane : Il a le pouvoir de déclarer pour autrui auprès des douanes. Ilpeut donc dédouaner des marchandises à l’import ou à l’export. Il est agréé par les douanesmais il n’a qu’une obligation de moyen.Il existe dans le transport deux types de risques :- Un risque de détérioration : (choc, marchandises trempé) Plus le transport est longplus le risque de détérioration augmente.- Le risque de non livraison : soit c’est une erreur de routage, soit c’est un vol. Il nefaut pas mettre sur l’emballage la nature des marchandises transportées.
  4. 4. 4En Europe les marchandises sont palettisées, elles peuvent être mises dans des conteneursdans le cas de transport par bateauIII. Les différents modes de transports :a) Maritime :Le plus important en terme de volume dans transport international. C’est l’OrganisationInternationale du Transport Maritime qui en a fixé les règles.Il existe deux acteurs principaux :- Les conférences maritimes : qui organisent des lignes régulières entre deux ports- Les outsiders : qui fonctionnent au coup par coup. Ils sont certes 30% plus cher main’ont pas d’horaire régulier. Ils sont généralement utilisés pour le transport demarchandises à faible valeur ajoutées.La tarification est généralement calculée sur la base suivante : 1m3= 1 tonneIl existe deux types de containers : les 20’ et 40’ (l’unité est le pied)Le 20’ a un volume 30m3on peut y charger 20 tonnes et 320 kiloLe 40’ a un volume 60m3on peut y charger 30 tonnes et 480 kiloIl existe différent mode de transport maritime :- Part conteneurs : c’est le mode le plus classique- Transport de marchandise en Vrac : utilisé pour les produits pondéreux (le sucre)- Transport Roll On Roll Off : utilisé par le ferry (le camion monte puis redescend)- Bateaux spécialisés : Tanker (ex : méthanier, bananier)- Bateaux mixtes : moitié porte conteneur, moitié vraquierLe document marin utilisé comme document de transport est un connaissement maritime (Billof Lading : BL) C’est la convention de Bruxelles de 1924 qui unifie les règles en matière deconnaissement maritime.Ce document matérialise le document de transport. Il est émis par le transporteur ou sonreprésentant (le transitaire). Il est fourni au chargement. La date portée sur le BL estimportante en terme de paiement par crédit documentaire.Quatre BL originaux sont émis au :- Transporteur (pour le capitaine du navire)- L’armateur (le propriétaire du navire)- Le chargeur (le transitaire)- Au réceptionnaire de la marchandiseLa forme du connaissement maritime est libre cependant tous répondent aux mêmes critéres :- L’entête du transporteur maritime- Les informations quant aux parties prenantes (nom et adresse)- Date d’émission- Nom du navire- Port de chargement / déchargement
  5. 5. 5- La désignation de la marchandise en terme généraux- Les conditions de paiement- Fret payé ou du- La signatureUn connaissement est normalement Clean on Board cependant si pendant la traversé lecapitaine du navire estime qu’il y a eu dégâts sur les marchandise il y marque des réserves.b) Transport aérienCe mode est limité car plus chère. Il est réservé à des liaisons rapides ou à des marchandise devaleur. Cependant il a des avantages :- En terme d’emballage (3 à 4 fois moins chère que le maritime)- En terme d’assurance (plus faible)- Rapidité d’acheminement- Livraison fréquente (donc il est possible de travailler avec moins de stock)- Transport fiableOrganisation International du transport aérien établit par la convention de Varsovie de1929 qui régit les conditions d’exploitation des compagnies aériennes, les compagniesaériennes sont regroupées dans l’IATA. Ces compagnies ont des accords qui réglementent letransport aérien. Il est interdit de transporter des produits dangereuxIl existe des compagnies aériennes régulières dans l’IATAIl existe des charters qui fonctionnent par coup par coupTarif de base du transport aérien est 6m3= 1 tonneL’expédition d’une marchandise par voie aérienne nécessite une LTA (Lettre de transportAérien) Le LTA est rédigé d’après les instructions que l’expéditeur de la marchandise feragrâce à un bordereau d’instruction au transitaire. Ce bordereau est un pré contrat detransport, pré imprimé généralement par la compagnie aérienne. L’exportateur va indiquer :- la nature de la marchandise, le volume, le poids,- si le transport est payé ou dû,- les coordonnés du réceptionnaire,- les instructions particulières.- la date est la signature de l’expéditeur (sont obligatoires)C’est à partir de ce bordereau que le transitaire va émettre le LTA (Air Way Bill). Le modèlede LTA est défini par un modèle standard de l’IATA.c) Transport Routier :Dans l’UE, c’est le premier mode de transport. Grâce notamment à la libre circulation desmarchandises en Europe.A l’international, il existe une commission qui régit le transport de marchandise avec les paysétrangers. La convention CMR signé à Genève en 1949 (Convention de Marchandise parRoute) Cette convention permet le transit d’une marchandise sous douane à travers plusieurspays, c’est un transport TIR (Transport Internationale par route)Fonctionnement du TIR :
  6. 6. 6- seuls les transporteurs agréés peuvent effectuer un transport TIR :- Seul des camions agréés peuvent effectuer un transport TIR (ils doivent répondre à desnormes de sécurités)Au pays de départ les douanes :- vérifient la marchandise,- scellent le chargement avec un plomb,- établissent un carnet TIR fournis par les entreprises,- tamponne le carnet TIRLe carnet TIR indique :- l’itinéraire- les passages en douanes- le délai au passage de la frontièreLes douanes n’ont donc pas à effectuer une rupture de charge, ils vérifient le carnet TIR etlibèrent la marchandise.Il existe trois techniques de transport pour l’entreprise :- Transport à son compte propre, l’entreprise possède ses propres camions, se chargeelle-même de transporter la marchandise- Affrètement, l’entreprise passe par un transitaire qui affrétera un camion complet.- Le groupage : l’entreprise passe par un groupeur.Généralement les transitaires sont spécialisés soit par :- destination (e : Pays de l’Est)- nature de la marchandiseLe transitaire peut être trouvé à : sa CCI ou par le biais de revus spécialiséesLe document de transport pour le transport international est la lettre de voiture CMR valableentre pays Européen. Ce document est standard pour tous les pays signataires. C’est uncontrat de transport émis par le transitaire par les instructions de son client. Sa présentationest :- Coordonnée du destinataire/expéditeur- Coordonnée de l’entreprise de transport- Lieu de chargement / déchargement- N° d’immatriculation du camion- Date d’émission / d’embarquement (attention, important pour le paiement par créditdocumentaire)- Description générale de la marchandise- Obligatoirement signé par le transporteurCe document de transport est émis en quatre exemplaires sachant qu’une CMR émis par letransitaire provient d’une souche :- Une pour le transitaire- Une pour le transporteur- Une pour l’expéditeur de la marchandise
  7. 7. 7- Une pour le réceptionnaire de la marchandised) le transport ferroviaire :Le cadre juridique est la convention CIM (Convention International de Marchandise).C’est la plus veille convention internationale de transport, souvent revu (la dernière date de2003). Il existe en plus à des règles uniformes des règles spécifiques selon la nature desmarchandises. (Par exemple pour les produits dangereux)Régles RID : Signé par 39 pays (Europe, Moyen Orient, Maghreb). C’est le réseau le plusmoderne au monde. Cependant les normes ne sont pas toutes les mêmes. Il existe deux cas defigures :- Normes incompatible : entre les pays, obligeant des ruptures de charges (entre laFinlande et la Russie par exemple)- Norme Compatible : train adoptera ses essieux en fonction du pays.Il est possible de faire un transport combiné : ferroutage, certains pays obligent même lestransports routiers à emprunter les transports ferroviaires (Suisse et Autriche)Il existe différents types de wagons dans un pôle européen de wagon :Il existe 45 types de wagons différents. Les grandes familles sont :- Jusqu’à 60 tonnes- Jusqu’à 130m3- Wagon squelette (pour le transport des voitures)- Wagon citerne- Wagon trémis- Wagons spéciaux : ex : transport frigorifique, produit dangereuxLes wagons peuvent être soit de la compagnie de transport (SNCF) soit privé. Il existe destrains complets qui partent à des heures et dates précises.En terme de responsabilité, c’est la compagnie ferroviaire qui en cas d’accident indemnisel’entreprise (en fonction de l’incoterm)La SNCF a des services spéciaux de transport de céréales, automobilesLe document de transport CIM est le même pour tous les pays signataires (Depuis 85 quandc’est un transport par TGV on une barre transversale rouge).e) Transport fluvial : Par péniche jusqu’à 1200 tonnes. Souvent utilisé pour le transport envrac. En France il n’y a pas de grande compagnie de transport fluvial, ce sont généralementdes artisansf) Transport par envoie postale : Utilisé par les entreprises pour envoyer des documents ou deséchantillons de moins de 20kg. Il existe différentes formules :- le paquet poste (exclusivement pour la France et les pays francophones), le poids est limité à5kg et le délai d’acheminement est long (supérieur à 2 semaine)Les autres formules sont liées à l’UPU (Union Postale Universel)
  8. 8. 8- Le colis postal :o Par voie de surface (pas par avion)o Par voie aérienneConcernant les formalités, si l’envoie est supérieur à 1500€, il faut faire une déclarationauprès des douanes avec un DAU.Sinon il faut faire une déclaration simplifiée auprès de la Poste et l’article C2P3Finalement il existe un service Express EMS, pour la Poste c’est Chronopost, qui estconcurrencé par DHL, Fedex et UPS.
  9. 9. 9Documents mis à disposition par :http://www.marketing-etudiant.frAttentionCe document est un travail d’étudiant,il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr.En conséquence croisez vos sources :)

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