ANC regroupé ANC regroupé – petit collectif 6 ème  Assises de l’Assainissement Non Collectif  30 sept -1 er  octobre 2009 ...
Terminologie <ul><li>Assainissement regroupé </li></ul><ul><li>Assainissement autonome regroupé </li></ul><ul><li>Assainis...
DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU (2000/60/CE du 23/10/2000)  -  D. EAUX RESIDUAIRES URBAINES (91/271/CEE du 21/05/91)   Circulair...
Système d’assainissement Commune 2 Commune 1 Performances appropriées Dégradation du milieu STEP STEP STEP agglomération
Les intervenants <ul><li>Philippe DANOIS : introduction à problématique de l’assainissement des petites collectivités </li...
Les intervenants <ul><li>Séverine  LAVOUX   directrice du SDAA 54: l’ANC regroupé: une solution pour les lotissements à tr...
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

ANC regroupé, petit collectif

837 vues

Publié le

Présentation de Jacques LESAVRE, Chef de service technologie, Agence de l'Eau Seine-Normandi , dans le cadre des 6èmes Assises Nationales de l'assainissement non collectif

Publié dans : Technologie
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
837
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
18
Actions
Partages
0
Téléchargements
0
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

ANC regroupé, petit collectif

  1. 1. ANC regroupé ANC regroupé – petit collectif 6 ème Assises de l’Assainissement Non Collectif 30 sept -1 er octobre 2009 / EVREUX Atelier n°8: pour « planter » le décor...
  2. 2. Terminologie <ul><li>Assainissement regroupé </li></ul><ul><li>Assainissement autonome regroupé </li></ul><ul><li>Assainissement décentralisé </li></ul><ul><li>Semi collectif </li></ul><ul><li>Petit collectif </li></ul><ul><li>Assainissement communautaire….. </li></ul>
  3. 3. DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU (2000/60/CE du 23/10/2000) - D. EAUX RESIDUAIRES URBAINES (91/271/CEE du 21/05/91) Circulaire aux préfets – Commentaires et guide de définitions: site du MEDAD <ul><ul><li>Décret n° 94-469 du 3 juin 1994 </li></ul></ul><ul><ul><li>relatif à la collecte et au traitement des eaux usées: </li></ul></ul><ul><ul><li>Modifié par le décret 2006-503 du 2 mai 2006 </li></ul></ul><ul><ul><li>et codifié au CGCT  : R2224-6 à R2224-17 </li></ul></ul>Loi N° 2006-1772 DU 30 DÉCEMBRE 2006 SUR L’EAU ET LES MILIEU AQUATIQUE C’était vrai hier mais plus maintenant ! Arrêté du 22 juin 2007 (J0 du14 juillet 2007) relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d’assainissement ainsi qu’à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 arrêté Inf à 20EH (à venir) 10 000 EH 10 000 EH Décret du 29 mars 1993 &quot;nomenclature&quot; révisé par le décret 2006-881 du 17 juillet 2006 Circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 (circulaire DE/MAGE/BEMA 05/n°14) délimitation des zones sensibles:Arrêtés de 23/12/05 (JO 22/02/06) modifiant les arrêtés des 31/09/1999 et 23/11/94 SN N et P
  4. 4. Système d’assainissement Commune 2 Commune 1 Performances appropriées Dégradation du milieu STEP STEP STEP agglomération
  5. 5. Les intervenants <ul><li>Philippe DANOIS : introduction à problématique de l’assainissement des petites collectivités </li></ul><ul><li>Arthur IWEMA, Cyrille BRUJON D’ASTROS: la Stratégie de L’ANEM (Association Nat. des Élus de Montagnes), assainissement en région de montagnes </li></ul>
  6. 6. Les intervenants <ul><li>Séverine LAVOUX directrice du SDAA 54: l’ANC regroupé: une solution pour les lotissements à travers le rôle du SPANC (procédure, retours de terrain et conseils) </li></ul><ul><li>Catherine BOUTIN/Marc BOUCHER : le traitement des eaux usées d’un camping de DORDOGNE (A. Ossadon étudiant) </li></ul>

×