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Lévolution du systèmeCourte histoire de lévolution desmédias     – La baisse du coût du papier et             larrivée de ...
Lévolution des rapports au travers de lastigmatisation des « pirates » :     – Les libraires sont «  pirates  » lorsquils ...
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De nouvelles pratiquesartistiques se développentautour de la réutilisation :     – Dans tous les secteurs          (musiqu...
Elles se font en marge :     – Du droit (français)           • Respect relatif des               droits patrimoniaux      ...
Un paradoxe :    – Un potentiel de création        maximum    – Une propriété littéraire        et artistique limitant    ...
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Pistes de réflexion                                                                          Projet de loi C-11 sur le dro...
Les licences libres      –   Des communautés de créateurs             qui sorganisent dans un esprit             de partag...
Sil faut le réinventer...Il sagirait ici de ne plus se limiter à la résolutiondes problèmes, mais à proposer un système mi...
Quelques ouvragesBibliographie                                                               Et bien dautres...     – Smie...
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Réinventer le droit d'auteur

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Dans son documentaire produit par l’Office National du Film du Canada RIP: A Remix Manifesto, Brett Gaylor questionne le rôle du droit d’auteur dans l’ère numérique, à partir de l’expérience de l’artiste américain Girltalk, dont les chansons sont entièrement composées de collages musicaux. Doit-il simplement être considéré comme un pirate ? Alors que tombent certaines barrières entre professionnels et amateurs, entre producteurs et “consommateurs” de culture, nos systèmes de droit d’auteur doivent-ils évoluer, voire être réinventés ?

Intervenants : Juan Branco, auteur de Réponses à Hadopi (Éd. Capricci, 2011) ; Benjamin Jean, juriste et auteur du livre Option libre. Du bon usage des licences libres (Éd. Framasoft-Atramenta, 2011) ; Alain Longuet, artiste multimédia, membre de la Scam.
Débat animé par Jean-Yves de Lépinay, directeur des programmes du Forum des images.

http://www.mashupfilmfestival.fr/programme/reinventer-le-droit-dauteur/

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  1. 1. Mash Up Film Festival Forum des images Les 22/23/24 juin 2012Réinventer le droit dauteur ? …... … . Benjamin Jean 1 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  2. 2. Plan> Il était une fois le droit dauteur> Aujourdhui, quen est il ?> Et sil fallait réinventer le droitdauteur ? Free dance © Untitled blue, CC By 2.0 2 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  3. 3. Il était une fois le droit dauteurRemarque : – Le droit dauteur a été créé par et pour une société donnéeLauteur vu par le droit dauteur : – Une personne physique – Qui travaille seule – Qui « accouche » dune Œuvre finie – À qui est confié le contrôle « moral » et « patrimonial » de son œuvre Victor Hugo, source Wikipedia 3 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  4. 4. Le droit dauteur sest construit :Comme rupture avec le système antérieur : – Maintenu par le mécénat ; – Dominé par les imprimeurs et la Comédie- Française.En dissociant lindividu de la collectivité Ou la séparation entre « artistes » et « artisans. »Avec lidée dun équilibre « juste » entre – Les auteurs – La société (le public) – Les « intermédiaires » ou « auxiliaires de Cathédrale de Cologne by Guy PATRY, @2009 LAL 1.3 (Freemages) la création » 4 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  5. 5. Lévolution du systèmeCourte histoire de lévolution desmédias – La baisse du coût du papier et larrivée de limprimerie ; – Internet et le numérique ont créé un «  méga-média  » partagé entre tous ; – Limmatériel devient de plus Cirrus clouds, @ 2005, by Fir0002, CC-By 3.0 en plus tangible, ou accessible en tout point À chaque société son droit le cloud accessible en tout point, démocratisation des dauteur imprimantes 3D, etc. Un potentiel unique 5 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  6. 6. Lévolution des rapports au travers de lastigmatisation des « pirates » : – Les libraires sont «  pirates  » lorsquils impriment des ouvrages sans droit  ; – Les pirates sont les internautes qui téléchargent et envoient des fichiers – Les pirates seront-ils les usagers (la simple écoute de musique, lecture dun ebook, limpression 3D dun fichier, etc.)Laccroissement des droits se fait donc en général audétriment des intérêts du public. Pirate in Portobello road, London by Ludovic Leforestier © CC By 2.0 6 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  7. 7. Aujourdhui, quen est il ?Les créations daujourdhuisont par principe : – Plurales et collectives – Immatérielles, accessibles de partout et souvent gratuitement – Ouvertes et évolutives...Lexception est devenue leprincipe. Cetinje by Guy Patry @ 2007 LAL 1.3 (Freemages) 7 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  8. 8. De nouvelles pratiquesartistiques se développentautour de la réutilisation : – Dans tous les secteurs (musique, plastique, films, etc.) sous forme de remix/mash up – Généralement en marge du droit ou sur la base de licences libres 8 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  9. 9. Elles se font en marge : – Du droit (français) • Respect relatif des droits patrimoniaux • Respect douteux des droits moraux – De lindustrie culturelle classique @ 2007, Dazzie D, CC By 2.0 9 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  10. 10. Un paradoxe : – Un potentiel de création maximum – Une propriété littéraire et artistique limitant les potentiels déchanges, de cocréation et de co- innovation . Eclipse de lune by Christophe EYQUEM © 2007 CC By 3.0 (Freemages) 10 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  11. 11. Et sil fallait réinventer le droit dauteur ?Avant de réinventer, peut on le réparer ? – Cest-à-dire rompre avec lévolution actuelle du système (qui tend vers un durcissement)  ; – Sinspirer des usages (le droit doit les accompagner, non les limiter) ; – Comprendre les idées originaires et les adapter à la société actuelle. – Redéfinir les finalités, reconsidérer les opportunités et retrouver un équilibre entre les intérêts : • Des créateurs / auteurs (par quel biais?) • De la société (ne sommes nous pas tous auteurs?) • Des auxiliaires de la création (est-ce utile?) 11 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  12. 12. Pistes de réflexion Projet de loi C-11 sur le droit d’auteur (Canada)Une exception pour le remix/mash up ? Contenu non commercial généré par l’utilisateurLintroduction dun faire use ? 29.21 (1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour une personne physique, d’utiliser une œuvre ou tout autre objet du droit d’auteur ou une copie de ceux-ci — déjà publiés ou mis à la disposition du public — pour créer une autre œuvreLautorisation dune dérivation des œuvres ou un autre objet du droit d’auteur protégés et, pour cette personne de même que, si elle les y autorise, celles qui résident habituellement avec elle, d’utiliser la nouvelle – œuvre ou le nouvel objet ou d’autoriser un intermédiaire à le diffuser, si les conditions Un mécanisme quon connaît en suivantes sont réunies : propriété industrielle (pour les a) la nouvelle œuvre ou le nouvel objet n’est utilisé qu’à des fins non commerciales, obtentions végétales ou les ou l’autorisation de le diffuser n’est donnée qu’à de telles fins; topographies de semi-conducteurs) b) si cela est possible dans les circonstances, la source de l’œuvre ou de l’autre objet ou de la copie de ceux-ci et, si ces renseignements figurent dans la source, les noms de – l’auteur, de l’artiste-interprète, du producteur ou du radiodiffuseur sont mentionnés; (tel le projet de Loi Canadienne en c) la personne croit, pour des motifs raisonnables, que l’œuvre ou l’objet ou la copie faveur dun régime favorable aux de ceux-ci, ayant servi à la création n’était pas contrefait; amateurs) d) l’utilisation de la nouvelle œuvre ou du nouvel objet, ou l’autorisation de le diffuser, n’a aucun effet négatif important, pécuniaire ou autre, sur l’exploitation — • Voir billet de Lionel Maurel sur actuelle ou éventuelle — de l’œuvre ou autre objet ou de la copie de ceux-ci ayant servi à la création ou sur tout marché actuel ou éventuel à son égard, notamment parce que Owni : l’œuvre ou l’objet nouvellement créé ne peut s’y substituer.http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/ 12 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  13. 13. Les licences libres – Des communautés de créateurs qui sorganisent dans un esprit de partage ; – Un système complet dérivé du cadre légal ; – Avec de multiples facettes : • Creative Commons & licences libres • Le danger de linterdiction de lusage commercial 13 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  14. 14. Sil faut le réinventer...Il sagirait ici de ne plus se limiter à la résolutiondes problèmes, mais à proposer un système mieuxadapté à la société : – En considérant le fait que le droit dauteur nest quune solution parmi dautres (relativement jeune) ; – Que la société daujourdhui na plus rien à voir avec celle du XVIIIe siècleNécessité : – de sinterroger sur la finalité du droit dauteur ; – de sinspirer des usages existants ; – danticiper limpact économique (mais celui ne doit néanmoins pas être un frein) ; 14 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  15. 15. Quelques ouvragesBibliographie Et bien dautres... – Smiers, J. & van Schijndel, M. (2011), Un monde sans copyright... et sans monopole. Paris : Framasoft/Framabook, – Nestel, J., Pasquini, M. & collectif dauteurs (2009), La Bataille Hadopi. Paris : In Libro Veritas. – Jean B., Option Libre. Du bon usage des licences libres, Paris, Framabook, déc. 2011. 15 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  16. 16. Merci bjean@inno3.frest partenaire 16 « Réinventer le droit dauteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3

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