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 Quels sont les régimes prévus par cette assurance?Quels sont les régimes prévus par cette assurance?
 Quels sont les types d'assurance responsabilité civile?Quels sont les types d'assurance responsabilité civile?
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défense dans le cas où il s'avère que la réclamation n'est pas couverte etdéfense dans le cas où il s'avère que la réclamation n'est pas couverte et
de recouvrer de l'assuré tous les fonds dépensés à ce jour.de recouvrer de l'assuré tous les fonds dépensés à ce jour.
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  • 1. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://www.personal-liabilityinsurance.comhttp://www.personal-liabilityinsurance.com
  • 2. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com contenu à un coup d'œilcontenu à un coup d'œil: -: -  Qu'est-ce que l'assurance responsabilité personnelle?Qu'est-ce que l'assurance responsabilité personnelle?  Quels sont les régimes prévus par cette assurance?Quels sont les régimes prévus par cette assurance?  Quels sont les types d'assurance responsabilité civile?Quels sont les types d'assurance responsabilité civile?  Quelles sont les règles concernant les personnelsQuelles sont les règles concernant les personnels d'assurance responsabilité?d'assurance responsabilité?  Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance et de laet de la technologietechnologie
  • 3. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com Qu'est-ce que l'assurance responsabilité personnelle?Qu'est-ce que l'assurance responsabilité personnelle? L'assurance responsabilité civile est une partie du système d'assuranceL'assurance responsabilité civile est une partie du système d'assurance générale de financement du risque pour protéger l'acheteur («assuré»)générale de financement du risque pour protéger l'acheteur («assuré») contre les risques d'obligations imposées par la poursuites et descontre les risques d'obligations imposées par la poursuites et des réclamations similaires. Elle protège l'assuré au cas où il ou elle a émis desréclamations similaires. Elle protège l'assuré au cas où il ou elle a émis des demandes qui relèvent de la couverture de la police d'assurance. À l'origine,demandes qui relèvent de la couverture de la police d'assurance. À l'origine, des individus ou des entreprises qui fait face à un péril commun, ont formédes individus ou des entreprises qui fait face à un péril commun, ont formé un groupe et a créé un fonds à partir d'auto-assistance pour indemniser toutun groupe et a créé un fonds à partir d'auto-assistance pour indemniser tout membre doit subir des pertes (en d'autres termes, un contrat d'assurancemembre doit subir des pertes (en d'autres termes, un contrat d'assurance mutuelle). Le système moderne s'appuie sur des supports dédiés,mutuelle). Le système moderne s'appuie sur des supports dédiés, généralement à but lucratif, pour offrir une protection contre les risquesgénéralement à but lucratif, pour offrir une protection contre les risques spécifiés en contrepartie d'une prime. L'assurance responsabilité civile estspécifiés en contrepartie d'une prime. L'assurance responsabilité civile est conçu pour offrir une protection spécifique contre les réclamations de tiers,conçu pour offrir une protection spécifique contre les réclamations de tiers, à savoir. Le paiement n'est pas généralement versé à l'assuré, mais plutôt àà savoir. Le paiement n'est pas généralement versé à l'assuré, mais plutôt à la perte de quelqu'un qui souffre, qui n'est pas partie au contratla perte de quelqu'un qui souffre, qui n'est pas partie au contrat d'assurance.d'assurance. http://www.personal-liabilityinsurance.comhttp://www.personal-liabilityinsurance.com
  • 4. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com Quels sont les régimes prévus par cette assurance?Quels sont les régimes prévus par cette assurance? les assureurs responsabilité civile ont deux fonctions principales: l'obligationles assureurs responsabilité civile ont deux fonctions principales: l'obligation de défendre et l'obligation d'indemniser. L'obligation de défendre estde défendre et l'obligation d'indemniser. L'obligation de défendre est déclenché lorsque l'assuré est délivrées dans le cadre et à son tour "offres"déclenché lorsque l'assuré est délivrées dans le cadre et à son tour "offres" défense de la réclamation à son assureur en responsabilité civile.défense de la réclamation à son assureur en responsabilité civile. Habituellement, cela se fait en envoyant une copie de la plainte ainsi qu'uneHabituellement, cela se fait en envoyant une copie de la plainte ainsi qu'une lettre d'accompagnement de référencement de la police d'assurance ou deslettre d'accompagnement de référencement de la police d'assurance ou des politiques pertinentes et exigeant une défense immédiate. L'assureur peutpolitiques pertinentes et exigeant une défense immédiate. L'assureur peut décider qu'il n'y a pas de couverture en vertu de la politique et de rejeter ladécider qu'il n'y a pas de couverture en vertu de la politique et de rejeter la demande (ce qui signifie que l'assuré doit se défendre), de défendredemande (ce qui signifie que l'assuré doit se défendre), de défendre inconditionnellement le cas, ou de défendre qu'en vertu d'une réserve deinconditionnellement le cas, ou de défendre qu'en vertu d'une réserve de droits. Le dernier moyen que l'assureur se réserve le droit de se retirer de ladroits. Le dernier moyen que l'assureur se réserve le droit de se retirer de la défense dans le cas où il s'avère que la réclamation n'est pas couverte etdéfense dans le cas où il s'avère que la réclamation n'est pas couverte et de recouvrer de l'assuré tous les fonds dépensés à ce jour.de recouvrer de l'assuré tous les fonds dépensés à ce jour. http://www.personal-liabilityinsurance.com/public-liability-insurance.phphttp://www.personal-liabilityinsurance.com/public-liability-insurance.php
  • 5. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com Quels sont les types d'assurance responsabilité civile?Quels sont les types d'assurance responsabilité civile? Elles sont résumées sous les rubriques suivantes:Elles sont résumées sous les rubriques suivantes:  public responsabilité civilegénéralepublic responsabilité civilegénérale  d'affaires la responsabilitéd'affaires la responsabilité  Professionnelle la responsabilitéProfessionnelle la responsabilité  la construction la responsabilitéla construction la responsabilité  Employeur la responsabilitéEmployeur la responsabilité  Événement la responsabilitéÉvénement la responsabilité  la responsabilité civile autola responsabilité civile auto  arts martiaux la responsabilitéarts martiaux la responsabilité http://www.personal-liabilityinsurance.com/protection-against-odd-events.phphttp://www.personal-liabilityinsurance.com/protection-against-odd-events.php
  • 6. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com  Quelles sont les règles concernant les personnels d'assurance responsabilité?Quelles sont les règles concernant les personnels d'assurance responsabilité? Aux États-Unis, la plupart des Etats ne font que l'exécution de l'assuranceAux États-Unis, la plupart des Etats ne font que l'exécution de l'assurance automobile obligatoire. Lorsque l'exécution d'une politique n'est pas obligatoire etautomobile obligatoire. Lorsque l'exécution d'une politique n'est pas obligatoire et un tiers fait une réclamation pour des blessures subies, dont une partie a uneun tiers fait une réclamation pour des blessures subies, dont une partie a une assurance responsabilité est généralement inadmissible dans un procès pour desassurance responsabilité est généralement inadmissible dans un procès pour des motifs de politique publique, parce que les tribunaux ne veulent pas découragermotifs de politique publique, parce que les tribunaux ne veulent pas décourager les parties d'exercer ces d'assurance. Il ya deux exceptions à cette règle:les parties d'exercer ces d'assurance. Il ya deux exceptions à cette règle:  Si le propriétaire de la police d'assurance des litiges de propriété ou leSi le propriétaire de la police d'assurance des litiges de propriété ou le contrôle des biens, une preuve d'assurance responsabilité civile peut êtrecontrôle des biens, une preuve d'assurance responsabilité civile peut être introduite pour montrer qu'il est probable que le propriétaire de la politique sansintroduite pour montrer qu'il est probable que le propriétaire de la politique sans doute ne possèdent ou contrôlent la propriété.doute ne possèdent ou contrôlent la propriété.  Si un témoin a un intérêt dans la politique qui donne le témoin un motif ou unSi un témoin a un intérêt dans la politique qui donne le témoin un motif ou un préjugé à l'égard de témoignages précis, l'existence de la politique peuvent êtrepréjugé à l'égard de témoignages précis, l'existence de la politique peuvent être introduites pour voir ce motif ou de partialité.introduites pour voir ce motif ou de partialité. http://www.personal-liabilityinsurance.com/event-liability-insurance.phphttp://www.personal-liabilityinsurance.com/event-liability-insurance.php
  • 7. Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance http://http://www.personal-liabilityinsurance.comwww.personal-liabilityinsurance.com Personnels la responsabilitéPersonnels la responsabilité d'assuranced'assurance et de la technologieet de la technologie Parce que les entreprises de technologie représentent une industrieParce que les entreprises de technologie représentent une industrie relativement nouvelle qui traite essentiellement des données intangiblesrelativement nouvelle qui traite essentiellement des données intangibles mais très précieux, quelques définitions de la responsabilité juridique peut-mais très précieux, quelques définitions de la responsabilité juridique peut- être encore en évolution dans ce domaine. Les entreprises de technologieêtre encore en évolution dans ce domaine. Les entreprises de technologie doivent lire et bien comprendre les limites de leur politique pour assurer ladoivent lire et bien comprendre les limites de leur politique pour assurer la couverture de tous les risques potentiels inhérents à leur travail. En général,couverture de tous les risques potentiels inhérents à leur travail. En général, l'assurance responsabilité professionnelle protège les entreprises del'assurance responsabilité professionnelle protège les entreprises de technologie de litige résultant de charges de négligence professionnelle outechnologie de litige résultant de charges de négligence professionnelle ou manquement aux devoirs professionnels. incidents qui peut inclure desmanquement aux devoirs professionnels. incidents qui peut inclure des erreurs et omissions qui entraînent la perte de données client, panne deerreurs et omissions qui entraînent la perte de données client, panne de logiciel ou de système, les demandes de non-exécution, ou de négligencelogiciel ou de système, les demandes de non-exécution, ou de négligence des services de survente.des services de survente. http://www.personal-liabilityinsurance.com/fitness-instructor-insurance.phphttp://www.personal-liabilityinsurance.com/fitness-instructor-insurance.php
  • 8. Pour en savoir plus:Pour en savoir plus: http://www.personal-liabilityinsurance.comhttp://www.personal-liabilityinsurance.com