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Société«C’est à la fois une régression sociale, une atteinte directe aux femmes dont les carrièressont souvent morcelées e...
CULTURE                     Aimé Césaire dans l’enseignement publicAimé Césaire, poète engagé, chef de file du mouvement d...
SERGE LETCHIMY AU CONTACT DE LA POPULATION MAR-                   TINIQUAISE                   Tout au long de son mandat,...
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Mandature legislative 2007 2012

  1. 1. Elections législatives 9 juin et 16 juin 2012 ANDATURE LEGISLATIVE 2007-2012Serge LETCHIMY Le suppléant du candidat Didier LAGUERRE 2507 amendements signés ou cosignés co-auteur de 28 propositions de loi 44 questions au gouvernement 85 interventions dans l’hémicycle de l’assemblée nationale 72 interventions dans les différentes commissions
  2. 2. LOGEMENT Loi de mobilisation pour le logement et contre l’exclusion Urbaniste de profession, Serge Letchimy s’est engagé dans le débat suscité par le projet de loi de mobilisation pour le logement et contre l’exclusion présenté par Christine Boutin. Cette loi avait pour ambitionaffichée de « libérer l’offre de logements et de rétablir le bon fonctionnement de la chaî-ne du logement ». Le but était daugmenter de manière significative l’offre de logementmais le texte ne collait pourtant pas à la réalité.A cette occasion, Serge Letchimy a présenté à la Ministre la situation des départementset régions d’Outre-mer où 76 000 logements sont considérés comme précaires et indi-gnes (avec Mayotte). Il a signé 231 amendements ayant pour objectif de relancer ladynamique de construction de logements sociaux et très sociaux et favoriser la mi-se en place d’établissements publics fonciers par les Régions.Résorption de l’habitat indigne et insalubre en Outre-mer : la loi LetchimyLe 12 janvier 2011, Serge Letchimy a présenté sa proposition de loi (PPL) sur la résorp-tion de l’habitat indigne. Ce texte a été adopté à l’unanimité en première lecture àl’Assemblée nationale.Il est le résultat de trois ans de travail. C’est suite au débat autour de la loi sur la mobilisa-tion pour le logement et contre l’exclusion que le député s’est vu confier une mission in-terministérielle consistant à faire le bilan de la situation des logements insalubres et indi-gnes en Outre-mer, et de faire des propositions pour accélérer les processus de leur ré-sorption. En mai 2009, accompagné par Nancy Bouché, inspectrice générale de l’équipe-ment, Serge Letchimy s’est rendu en Guadeloupe, Guyane et dans plusieurs communesde Martinique pour visiter des quartiers particulièrement touchés par la précarité des loge-ments. Son rapport a été remis en septembre 2009.En intégrant Mayotte et Saint Martin, ce sont 76 000 logements et 200 000 personnes quisont concernées par l’habitat insalubre et maintenues dans une situation de précaritéinacceptable. Or, depuis plusieurs années, les opérations de résorption de l’habitat insa-lubre sont soit ralenties, soit bloquées du fait d’une inadaptation des procédures aux réali-tés locales.Face à cette situation, Serge Letchimy propose un ensemble de mesures législativesvisant à mieux prendre en compte l’habitat insalubre dans l’action publique en fa-veur du logement et à reconsidérer le traitement de la question des occupants sanstitre et du logement informel. il propose différentes mesures visant à assouplir les pro-cédures administratives et règlementaires.
  3. 3. Logement Les 50 pas géométriquesConcernant la question de la zone dite des « 50 pas géométriques », le député est par-venu à faire adopter un amendement permettant d’accélérer les processus de régu-larisation dans la zone en question.Il a débloqué le problème de l’aménagement en repoussant le délai de dépôt des de-mandes de cession à 2013 et pris des mesures d’accompagnement des familles à faiblesrevenus.Lors d’une intervention au Parlement, Serge Letchimy a insisté auprès du gouvernementpour que soient prises dès que possible les dispositions législatives et réglementairespermettant d’instaurer les servitudes d’accès au littoral et de circulation le long dulittoral.
  4. 4. La proposition de loi souhaite par ailleurs donner aux opérateurs et aux autoritéspubliques la possibilité de faire des opérations de résorption de l’habitat insalubre de vraisprojets urbains contribuant non seulement à la production d’habitats décents, mais aussià la réinsertion dans la cité des habitants de ces quartiers populaires. ECOLOGIE ET ENVIRONNEMENT Grenelle de l’environnement L’outre-mer français représente : 97% de la superficie des eaux maritimes françaises ; 98% des vertébrés et 96% des plantes vasculaires que compte la biodiversité française ; 14 des 17 écorégions françaises. Autant d’exemples qui suffi-sent à démontrer l’importance cruciale et stratégique de nos régions sur le plan en-vironnemental. Aussi, la protection et la valorisation du patrimoine écologique des Outre-mer en général et de la Martinique en particulier a constitué une priorité dans l’action dudéputé.Serge Letchimy s’est tout d’abord fortement engagé dans le processus dit du « Grenellede l’environnement ». Il a participé à la concertation en vue de réfléchir aux mesures pourrépondre aux impératifs écologiques. Il a organisé, de sa propre initiative, des visitesdans plusieurs communes de la Martinique et de la Guyane afin de faire remonter les en-jeux environnementaux caractéristiques de ces régions. Il a enfin co-présidé un atelierdédié à loutre-mer (COMOP 27) et destiné à traduire en mesures législatives concrètesles préconisations.-Il a prôné une nouvelle gouvernance écologique des départements et régionsd’outre-mer : Il a fait adopter une disposition permettant un transfert de compétence de l’Etat vers lesRégions ultra marine, donnant la possibilité aux élus locaux de légiférer (faire et voter eux-mêmes des lois) dans les domaines de la biodiversité, de l’énergie et du développementdurable [« Pour ce qui concerne les départements et collectivités d’outre-mer, compte te-nu de leurs caractéristiques environnementales et de la richesse de leur biodiversité, l’E-tat fera reposer sa politique sur des choix stratégiques spécifiques qui seront déclinésdans le cadre de mesures propres à ces collectivités. Ces choix comporteront notammentun cadre expérimental pour le développement durable, au titre dune gouvernance localeadaptée, reposant sur les dispositions de l’article 73 alinéa 3 de la Constitution.» °-Il a aussi plaidé en faveur d’un dispositif global de prévention contre les risquesmajeurs et de lutte contre le changement climatique.-Il a défendu la reconnaissance de la pharmacopée locale (reconnaissance par l’Etatdes vertus médicinales de nos plantes).
  5. 5. Ecologie et environnement-Il a favorisé la définition d’une meilleure réglementation thermique des bâtiments.-il a défendu un amendement pour encadrer « limplantation des centrales photovol-taïques, hydrauliques et des éoliennes afin de permettre une meilleure gestion desespaces et de limpact environnemental de ces dispositifs ».-Enfin, lors du grenelle de la mer, il a fait circuler une contribution remarquée, axée sur lanécessité d’améliorer la gouvernance des bassins maritimes en lien avec leur environne-ment géopolitique. Agriculture et pêcheL’agriculture a constitué un souci constant du député. Lors de l’examen du projet de loi demodernisation de l’agriculture il a défendu un amendement présenté par les élus antillaisprévoyant que le gouvernement produise un rapport déterminant «les grandes orienta-tions d’un projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche spécifique à l’Ou-tre mer». Il a fait adopter une seconde disposition visant à renforcer l’implication des ex-ploitants et de la production agricole de proximité dans l’approvisionnement des servicesde restauration collective.En Martinique se pose le problème de la dilapidation des terres agricoles. C’estpour s’opposer à cela que le député Serge Letchimy a notamment déposé plusieursamendements afin de freiner les installations de fermes photovoltaïques au sol.Dès son arrivée à la tête de la Région, a été mis en place un moratoire puis une de-mande détude dont les résultats fournis en février 2011 prouvent que le photovol-taïque sur les toits permettrait de limiter notre dépendance en énergie polluantesans détruire nos capacités agricoles.Le désir de protection de la biodiversité et de l’agriculture martiniquaises se traduit aussidans l’attention portée au problème de la Chlordécone, cette substance chimique trèstoxique utilisée pendant de longues années pour le traitement des parasites dans la cultu-re de la Banane. Le député a déposé plusieurs amendements visant accélérer la recher-che et empêcher que de tels drames se reproduisent.En matière de pêche, noubliant pas qu’en Martinique la pêche est essentiellementartisanale, le député a choisi d’accompagner les marins pêcheurs professionnelsdans leur souhait d’organisation. Il était notamment à leur coté lors du Conseil agri-culture et pêche à Bruxelles en 2010 tout en portant les revendications des cham-bres consulaires à l’Assemblée nationale. Serge Letchimy a par ailleurs interpelléle 1er ministre ainsi que le ministre de lagriculture sur la situation de la pêche enMartinique, parent pauvre des démarches associées à la gestion du problèmeChlordécone.
  6. 6. .ECONOMIE ET EMPLOI Crise de 2009En 2009, la Martinique a traversé une forte crise sociale. Le député Serge Letchimy ajoué un rôle central lors de ce mouvement : ne quittant jamais la table des négociations, ila activement participé aux discussions entre l’Etat, le K5F, les collectivités locales et lesreprésentants des employeurs. Il s’est montré présent sur le terrain, avec comme seulsoucis de protéger la population.Parallèlement, à Paris, le député a interpellé le gouvernement pour réclamer des politi-ques de développement plus cohérentes. Il a obtenu du Premier ministre la mise enplace de mesures temporaires visant à accorder des procédures spécifiques d’éta-lement des dettes fiscales et sociales aux opérateurs économiques, suite à cesévènements. Industrie : La SARA en ligne de mireLe 1er février 2010 à l’assemblée nationale le député Serge Letchimy l’annonçait officielle-ment : il s’opposerait à la fermeture de la SARA. Afin de baisser les coûts des carburantsroutiers il était suggéré de supprimer les postes de pompistes dans les stations et de fer-mer la SARA.Le député rappelait, lors de son audition en mai 2009 par la mission parlementaire, que laSARA c’est un débouché pour des Antillo-guyanais hautement qualifié, c’est sur-tout près de 500 emplois directs et indirects. Les stations services elles, offrentplus d’un millier d’emploi sur les 3 DFA.Le coût social d’une fermeture brutale de la SARA serait très élevé.Cependant, favorable à une moins grande dépendance aux énergies fossiles, le dé-puté se positionne pour une évolution de cet outil économique. Tourisme: outil de développementLe Tourisme est un axe primordial du développement économique de la Martinique. Ledéputé a permis que les richesses du pays : de la culture à l’abondance de notre biodiver-sité, soit reconnues comme telle.Outre le nouvel élan impulsé par le CMT grâce à son appel à projets et le lancement d’u-ne campagne de modernisation des hôtels, le député a concrétisé ses idées en mobili-sant des moyens techniques, financiers et humains pour développer St-Pierre etTrois îlets, nommées Zone d’Intérêt Touristique Régional.Par ailleurs, le 8 janvier 2011 lors de la table ronde qui réunissait l’ensemble des profes-sionnels du Tourisme, le gouvernement s’engageait dans un contrat de projet Etat-collectivité qui regroupe pour l’essentiel des propositions du député Letchimy.
  7. 7. Economie et emploi La Loi pour le développement économique des Outre-merEn juillet 2008, le gouvernement français a déposé sur le bureau de l’Assemblée nationa-le un texte de loi qui avait pour ambition affichée de relancer et d’accélérer le développe-ment économique des départements et régions d’outre-mer.Deux grandes mesures étaient au cœur de ce texte : la défiscalisation du logement socialet la création de zones franches outre-mer.Les dispositifs de relance prévus par ce texte n’étaient pas à la hauteur des ambitions af-fichées.Le gouvernement introduisait même des régressions dangereuses auxquelles ilconvenait de s’opposer avec fermeté. C’est ce qui a été fait en ce qui concerne lelogement social, puisque Serge Letchimy a pu faire adopter en commission unamendement rappelant la responsabilité financière première de l’Etat dans ce do-maine (via la « ligne budgétaire unique »).Au-delà de ce point, le député a pu faire adopter un amendement visant à inclure les«plantes et autres espèces médicinales » ultramarines à la pharmacopée française.Lors de la discussion en séance publique du texte, il a défendu et fait adopter unamendement important permettant d’orienter une partie des bénéfices liés aux exo-nérations d’impôts sur les sociétés vers le fonds d’expérimentation pour la jeunes-se (FEJ) destiné à soutenir des actions au bénéfice de la formation professionnelledes jeunes.
  8. 8. Economie et emploi Développer l’emploi en MartiniqueAvec un taux de chômage de plus de 25%, l’emploi constitue un problème majeur pourla Martinique et une priorité d’action pour le député. Son soutien aux dispositifs decontrats aidés en constitue une illustration.A l’occasion du débat sur la fusion de l’ANPE et des ASSEDIC en 2008, Serge Letchimyavait attiré l’attention sur le fait que les politiques en faveur de l’emploi ne tenaient passuffisamment compte de la réalité de chaque territoire.Il avait alors développé lidée selon laquelle la Région s’impose comme le niveau leplus pertinent pour définir une politique cohérente en faveur de l’emploi., Ce pointde vue a trouvé sa traduction avec l’adoption du plan de relance de l’activité économiquemartiniquaise mis en place par la Région ainsi que la mise en place d’un plan jeune, des-tiné à répondre, entre autre, au problème du chômage des jeunes.Ce plan s’imposait d’autant plus que l’année 2009 a été marquée par une crise sociale etéconomique sans précédent pour les Antilles et en particulier la Martinique. Tout au longde cette crise, il s’est engagé auprès des socioprofessionnels comme des syndicats pouraider à trouver des solutions viables, pour interpeller le gouvernement sur le problème devie chère et la nécessité de se doter de dispositifs de contrôle, comme l’observatoire desprix.Agir pour l’emploi, c’est aussi agir pour l’égalité des chances. Dans ce domaine,Serge Letchimy a pris plusieurs initiatives importantes : - Il a interpellé les autorités sur la nécessité d’organiser les concours d’entrée dans les grandes écoles ou dans la fonction publique dans des conditions et à des horaires qui ne soient pas défavorables aux candidats ultra-marins. - Il a défendu le financement des crèches associatives, confrontées à de lourdes difficultés mais qui sont d’une importance capitale pour les parents isolés qui travaillent. - Il a demandé que, pour les affectations des fonctionnaires, un bassin de vie DFA soit pris en compte, afin que les Antillo-guyanais puissent postuler prio- ritairement dans les autres pays du bassin. - Par le biais de questions ou d’amendements, il a régulièrement interpellé le gouvernement sur la nécessité de prendre en compte la spécificité de la re- présentation syndicale martiniquaise.
  9. 9. SOCIETE Santé et hôpitalActuellement, la tendance en matière de santé publique est à un accès aux soins à deuxvitesses, avec notamment l’augmentation des franchises, le déremboursement de nom-breux médicaments…Parallèlement, un nouveau mode de financement tend à fragiliser les hôpitaux publics,notamment en Martinique où leur rôle en matière de santé publique est fondamental.Alors qu’ils assurent des missions plus lourdes que les hôpitaux privés, les ressourcesfinancières des hôpitaux publics dépendent désormais du nombre dactes et surtout de larentabilité de chaque acte.C’est contre cette soumission de la santé publique aux logiques du secteur mar-chand que le député s’est élevé lors des débats sur le projet de loi Hôpital, patients,santé, territoire présenté par Mme Bachelot.Concernant la Martinique, l’accent a été mis sur le renforcement des ressourceshospitalières de nos territoires : à la fois sur un plan humain et d’infrastructures.Serge Letchimy a alerté le gouvernement sur le fait que, dans un pays comme le notre,avec une telle proportion de précarité, ce nouveau système détruirait les hôpitaux publicsmartiniquais.Dans le cadre de sa mission régionale, le député s’est attaché à aider à la mobilisa-tion des fonds européens pour la restructuration du plateau technique du CHUPZQ. Il sest investi afin que lEtat garantisse intérêts et capital des emprunts delHôpital. RetraitesSur l’importante question des retraites, le député Serge Letchimy a marqué son désac-cord avec la réforme de 2010 concernant les retraites. Il l’a jugé inacceptable. Cette réfor-me a pour conséquence de repousser l’âge du départ à la retraite à 62 ans au lieu de 60ans, et l’âge du taux plein à 67 ans au lieu de 65 ans pour les personnes dont la carrièreprofessionnelle a été soumise à des discontinuités, comme c’est le cas pour de nombreu-ses femmes. Pour ces raisons notamment, cette réforme a été jugée particulièrement sé-vère pour les départements et régions d’Outre-mer.Serge Letchimy a en ce sens et entre autres, cosigné 5 amendements dans le butde protéger les exploitants et travailleurs agricoles et les retraités martiniquais.Ceux-ci devraient bénéficier d’un régime spécial face à cette loi qui les défavorise.
  10. 10. Société«C’est à la fois une régression sociale, une atteinte directe aux femmes dont les carrièressont souvent morcelées et toujours incomplètes, et aussi un mauvais coup porté aux gé-nérations à venir : leur accès à l’emploi se verra retardé alors qu’elles devront travaillerplus longtemps.» Serge Letchimy Cohésion sociale et Lutte contre les discriminationsTout au long de son mandat, Serge Letchimy a dénoncé le caractère discriminantdes débats sur l’immigration, sur l’identité nationale, ou encore récemment sur l’i-slam. En décembre 2009, lors du débat organisé sur l’identité nationale, il a dénon-cé la stigmatisation des personnes non originaires de l’hexagone ou perçues com-me telles.Quelques mois plus tard, en juin 2010, il a interpellé le gouvernement pour dénon-cer cette même logique discriminante qui a marqué le débat suscité par les déboi-res de l’équipe de France en Afrique du Sud. « Aucune voix officielle ne s’est élevépour rappeler tout ce beau monde à la décence et dire: stop à l’ethnicisation du dé-bat public ! La représentation nationale ne peut être complice de telles dérives dontles conséquences sociales ne sont pas mesurables ».Il s’est également fortement impliqué lors des débats accompagnant les deux projets delois sur l’immigration en 2007 et 2010. Il a déposé et signé 175 amendements, dont plu-sieurs visant à supprimer toute référence à la notion « d’assimilation » dans le code civil,notion héritée de l’époque coloniale.
  11. 11. CULTURE Aimé Césaire dans l’enseignement publicAimé Césaire, poète engagé, chef de file du mouvement de la négritude et auteur denombreux ouvrages marqués par son anticolonialisme, est étudié dans les écoles et uni-versités d’Afrique et d’Amérique. Pourtant c’est avec étonnement que l’on constate, en2008, le retrait de ses écrits des programmes d’enseignement des lycées.En réaction à une décision qui lui paraissait injustifiée, le député Serge Letchimy asaisi en mai 2008 le premier ministre afin de demander la révision de cette décisionet permettre à l’œuvre d’Aimé Césaire de « retrouver sa juste place dans l’ensei-gnement ».« Sa Négritude était douloureuse, rebelle, frontale, mais elle était sans haine, sans secta-risme aucun. Césaire fouillait son identité pour toucher l’universel; il voyait que les identi-tés, de plus en plus, se recouvrent sans s’exclure ». Serge Letchimy. Les langues créolesLe 6 avril 2009, lors du débat sur le développement économique des Outre-mer, ledéputé a présenté un amendement concernant la place des langues créoles dans lepatrimoine Français. En effet, si le créole bénéficie déjà d’un statut universitaire et d’unequalification sanctionnée par le CAPES, la place qui lui est faite dans la culture nationalefrançaise demeure insuffisante.L’amendement 416 stipule donc qu’il est important que les langues créoles soientreconnues comme « langues de la République ».
  12. 12. SERGE LETCHIMY AU CONTACT DE LA POPULATION MAR- TINIQUAISE Tout au long de son mandat, le député Serge Letchimy a cherché à demeurer, autant que possible au contact de la population martini- quaise.Afin de mieux cerner les attentes de la population, le député se déplace régulièrementsur le terrain:- organisation d’un forum-débat avec les jeunes au Lamentin et à Fort-de-France- visite et rencontre avec les habitants des quartiers d’habitat informel et /ou insalubredans le cadre du rapport dont il a charge- visites et rencontres avec les agriculteurs- rencontres avec de nouveaux chefs d’entreprises- mise en place de groupe de travail avec les spécialistes de l’énergie renouvelable, del’économie, de l’agriculture- visites et aide aux associations, etc.Chaque année, Serge Letchimy et son suppléant Thierry Fondelot rendent visite à laclasse d’une école de la circonscription afin d’y rencontrer leurs homologues juniors ainsique leurs camarades et enseignants.Chaque année, le député va au devant de la population martiniquaise afin de lui présen-ter son bilan d’année. Il peut ainsi revenir sur ses actions et les expliquer aux habitantsde sa circonscription.Serge Letchimy tient aussi à associer les antillais expatriés au développement deleur pays.Il reçoit de très nombreuses personnes à Paris afin de s’entretenir avec elles de l’actuali-té martiniquaise et française ou encore pour examiner l’aide et le soutien qu’elles deman-dent pour une mutation, l’accès à un logement ou toute autre question.En Ile de France ou dans d’autres régions, il participe à diverses conférences, visites ouinauguration qui sont autant d’occasions d’échanges avec nos compatriotes résidantdans l’hexagone.

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