BAROMÈTRE DE LA GESTION DES AT/MP
LES PRATIQUES DES ENTREPRISES
FRANCAISES PASSEES AU CRIBLE
18 JUIN 2014
1ère EDITION
POI...
DÉROULÉ DU POINT PRESSE
1. Méthode & Panel
2. QUELLE GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP ?
3. QUELLE CONNAISSANCE DES PROCESS...
Objectifs, contexte et méthodologie de
l’enquête
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
1
PRESENTATION DE LA METHODE DE COLLECTE
La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) est un...
 Secteurs d’activité
PANEL
5
Construction
21%
Commerce
11%
Industrie
40%
Transport et
entreposage
10%
Hébergement et
rest...
 Fonction des Interlocuteurs
PANEL
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Directeur des
ressources humaines
10%
Responsable des
ressources humaines
41%
Direct...
 Taille des entreprises interrogées
PANEL
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50 a 250 salaries 250 a 500 salaries PLUS DE 500 salaries
84% 11% 5%
QUELLE GESTION
ADMINISTRATIVE DES AT/MP ?
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LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP
 Au sein de votre société, toutes vos DAT sont-elles régularisées en 48h ?
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Systémat...
LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP
 Au sein de votre société, toutes vos DAT sont-elles régularisées en 48h ?
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89%
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LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP
 Emettez-vous des réserves motivées lorsque vous estimez que l’Accident du Travail ou...
LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP
 Estimez-vous que, pour gérer vos AT/MP, vous disposez :
12
DU TEMPS suffisant ? DES ...
QUELLE CONNAISSANCE DES
PROCESSUS D’INSTRUCTION ?
3
LE PROCESSUS D’INSTRUCTION
 Connaissez-vous les étapes de l’instruction des dossiers d’accident du travail et de
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LE PROCESSUS D’INSTRUCTION
 Avez-vous déjà éprouvé des difficultés pour compléter un questionnaire de maladie
professionn...
LE PROCESSUS D’INSTRUCTION
 Vous déplacez-vous pour étudier les pièces du dossier de la CPAM lorsque vous
recevez une let...
LE PROCESSUS D’INSTRUCTION
 Vous déplacez-vous pour étudier les pièces du dossier de la CPAM lorsque vous
recevez une let...
SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL :
ENJEUX COLLECTIFS OU INDIVIDUELS ?
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LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL
 Avez-vous déjà été confronté à un salarié victime d’un accident du travail ...
LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL
 Avez-vous déjà été confronté à un salarié refusant d’appliquer les consigne...
LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL
 Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ?
 Si oui, cela...
LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL
 Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ?
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50 a 250 sa...
LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL
 Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ?
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37%
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LE CAS PARTICULIER
DE LA FAUTE INEXCUSABLE
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LA FAUTE INEXCUSABLE
 Sur l’ensemble de vos salariés ayant subi un Accident du Travail ou une Maladie
Professionnelle, av...
QUELLE COMPREHENSION DE LA
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 Comprenez-vous les modalités de calcul du taux AT/MP ?
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LA COMPRÉHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP
 Avez-vous connaissance des règles de tarification forfaitaire ?
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Oui,
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LA COMPRÉHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP
 Comprenez-vous le mode d’évaluation des rentes d’incapacité permanente par...
QUELLE GESTION DES
CONSEQUENCES SOCIALES ?
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LES CONSÉQUENCES SOCIALES
 Avez-vous déjà fait remplacer une personne en son absence pour cause d’Accident
du Travail ou ...
LES CONSÉQUENCES SOCIALES
 Sur l’ensemble de vos salariés ayant subi un Accident du Travail ou une Maladie
Professionnell...
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 Avez-vous déjà été dans l’obligation de licencier un salarié suite à un Accident du
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Baromètre de la gestion des AT/MP

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ATEQUACY et SINGER AVOCATS publient les résultats du premier Baromètre de la gestion des Accidents du Travail & Maladies Professionnelles (AT/MP).

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Baromètre de la gestion des AT/MP

  1. 1. BAROMÈTRE DE LA GESTION DES AT/MP LES PRATIQUES DES ENTREPRISES FRANCAISES PASSEES AU CRIBLE 18 JUIN 2014 1ère EDITION POINT PRESSE
  2. 2. DÉROULÉ DU POINT PRESSE 1. Méthode & Panel 2. QUELLE GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP ? 3. QUELLE CONNAISSANCE DES PROCESSUS D’INSTRUCTION ? 4. SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ENJEUX COLLECTIFS OU INDIVIDUELS? 5. LE CAS PARTICULIER DE LA FAUTE INEXCUSABLE 6. QUELLE COMPREHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP ? 7. QUELLE GESTION DES CONSEQUENCES SOCIALES ? 2 LES intervenants Plan de la présentation Maître Franck SINGER – Avocat à la Cour (SINGER Avocats) Maître Ariane SOFIANOS – Avocat à la Cour (SINGER Avocats) Nicolas DELANNOY – Responsable Pôle AT/MP (ATEQUACY)
  3. 3. Objectifs, contexte et méthodologie de l’enquête PRÉSENTATION GÉNÉRALE 1
  4. 4. PRESENTATION DE LA METHODE DE COLLECTE La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) est un enjeu social et juridique quotidien au sein des entreprises. ATEQUACY et SINGER Avocats dévoilent les résultats du premier baromètre sur la gestion des AT/MP dans les entreprises françaises. Déclarations administratives, relations avec les caisses, conséquences juridiques et sociales ... : comment les entreprises gèrent-elle les AT/MP ?  OBJECTIF : recueillir l’avis et les pratiques des entreprises en matière d’accident du travail et maladies professionnelles.  MÉTHODE DE COLLECTE  Méthode de sondage : • Entretiens téléphoniques (100%)  Période : du 24/04/2014 au 30/05/2014  Cible : • 200 entreprises • Directions et Opérationnels dans les domaines RH, Sécurité et Retraite • Tous secteurs • Effectifs > 50 personnes • France métropole  Nombre de réponses : 200 4 sujet méthode de collecte
  5. 5.  Secteurs d’activité PANEL 5 Construction 21% Commerce 11% Industrie 40% Transport et entreposage 10% Hébergement et restauration 8% Services 10%
  6. 6.  Fonction des Interlocuteurs PANEL 6 Directeur des ressources humaines 10% Responsable des ressources humaines 41% Directeur Sécurité 1% Responsable Sécurité 9% Directeur Qualité Sécurité Environnement 1% Responsable Qualité Sécurité Environnement 9% Directeur Hygiène Sécurité Environnement 1% Responsable Hygiène Sécurité Environnement 4% Responsable du Personnel 9% Responsable de l’Administration du Personnel 3% Directeur Paie 6% Responsable Paie 6%
  7. 7.  Taille des entreprises interrogées PANEL 7 50 a 250 salaries 250 a 500 salaries PLUS DE 500 salaries 84% 11% 5%
  8. 8. QUELLE GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP ? 2
  9. 9. LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP  Au sein de votre société, toutes vos DAT sont-elles régularisées en 48h ? 9 Systématiquement 88% Majoritairement 11% Rarement 1% Plus d’1 entreprise sur 10 ne régularise pas systématiquement ses déclarations d’accident du travail en 48h
  10. 10. LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP  Au sein de votre société, toutes vos DAT sont-elles régularisées en 48h ? 10 89% 11% 0% 87% 13% 0% 78% 22% 0% 50 a 250 salaries 250 a 500 salaries PLUS DE 500 salaries
  11. 11. LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP  Emettez-vous des réserves motivées lorsque vous estimez que l’Accident du Travail ou la Maladie Professionnelle n’est pas lié(e) au travail ? 11 Systématiquement 17% Majoritairement 17% Rarement 51% Jamais 15% 66% des entreprises n’émettent pas systématiquement de réserves motivées lorsque l’AT/MP n’est pas lié(e) au travail.
  12. 12. LA GESTION ADMINISTRATIVE DES AT/MP  Estimez-vous que, pour gérer vos AT/MP, vous disposez : 12 DU TEMPS suffisant ? DES MOYENS suffisants ? Oui 89% Non 11% Oui 93% Non 7%
  13. 13. QUELLE CONNAISSANCE DES PROCESSUS D’INSTRUCTION ? 3
  14. 14. LE PROCESSUS D’INSTRUCTION  Connaissez-vous les étapes de l’instruction des dossiers d’accident du travail et de maladie professionnelles ? 14 Oui, je maîtrise chaque étape de la gestion des dossiers 46% Je vérifie seulement les moments clefs de la procédure 43% Non, je ne maîtrise pas les étapes du dossier 11% 54% des entreprises reconnaissent ne pas connaître parfaitement les étapes de la procédure menée par la CPAM
  15. 15. LE PROCESSUS D’INSTRUCTION  Avez-vous déjà éprouvé des difficultés pour compléter un questionnaire de maladie professionnelle ? 15 Non, je sais comment compléter le questionnaire 67% Parfois, je ne sais pas comment seront interprétées mes réponses 20% Oui, j’ai le sentiment que les questions posées ne tiennent pas compte de l’activité réellement exercée par mon salarié 13% 1/3 des entreprises éprouvent des difficultés à compléter le questionnaire de maladie professionnelle
  16. 16. LE PROCESSUS D’INSTRUCTION  Vous déplacez-vous pour étudier les pièces du dossier de la CPAM lorsque vous recevez une lettre de clôture d’instruction ? 16 Systématiquement 9% Majoritairement 7% Rarement 29% Jamais 55% 1entreprise sur 5 se déplace pour étudier les pièces du dossier de la CPAM
  17. 17. LE PROCESSUS D’INSTRUCTION  Vous déplacez-vous pour étudier les pièces du dossier de la CPAM lorsque vous recevez une lettre de clôture d’instruction ? 17 9% 7% 29% 55% 4%4% 35% 57% 22% 22% 12% 44% 50 a 250 salaries 250 a 500 salaries PLUS DE 500 salaries
  18. 18. SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ENJEUX COLLECTIFS OU INDIVIDUELS ? 4
  19. 19. LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL  Avez-vous déjà été confronté à un salarié victime d’un accident du travail alors qu’il n’utilisait pas les équipements de protection individuels mis à sa disposition ?  Si oui, quelle mesure disciplinaire avez- vous prise à son encontre ? 19 Oui 53% Non 47% 46% 2% 1% 49% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% Avertissement Mise à pied disciplinaire Licenciement Aucune
  20. 20. LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL  Avez-vous déjà été confronté à un salarié refusant d’appliquer les consignes de sécurité en vigueur et par la faute duquel est survenu un accident du travail d’un de ses collègues ?  Si oui, quelle mesure disciplinaire avez- vous prise à son encontre ? 20 Oui 8% Non 92% 60% 20% 20% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% Avertissement Mise à pied disciplinaire Licenciement Aucune
  21. 21. LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL  Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ?  Si oui, cela a-t-il occasionné : 21 Oui 35% Non 65% un accident du travail 1% une maladie professionnelle 6% un arrêt maladie classique 93%
  22. 22. LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL  Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ? 22 50 a 250 salaries 250 a 500 salaries PLUS DE 500 salaries Oui 34% Non 66% Oui 39% Non 61% Oui 56% Non 44%
  23. 23. LES QUESTIONS DE SANTÉ & SÉCURITÉ AU TRAVAIL  Avez-vous eu un cas d’arrêt maladie suite à une dépression ? 23 37% 63% 33% 67% 39% 61% 25% 75% 60% 40% 6% 94% Hébergement/restauration Construction Transport/entreposage Industrie Services Commerce
  24. 24. LE CAS PARTICULIER DE LA FAUTE INEXCUSABLE 5
  25. 25. LA FAUTE INEXCUSABLE  Sur l’ensemble de vos salariés ayant subi un Accident du Travail ou une Maladie Professionnelle, avez-vous été confronté à des cas de faute inexcusable ? 25 Dans plus d’une entreprise sur 10, au moins un salarié victime d’un AT ou d’une MP a déjà assigné l’entreprise en faute inexcusable 12% 88% 0% 20% 40% 60% 80% 100% Oui Non
  26. 26. QUELLE COMPREHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP 6
  27. 27. LA COMPRÉHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP  Comprenez-vous les modalités de calcul du taux AT/MP ? 27 Oui, parfaitement 34% Oui, approximativem ent 38% Non, cela reste obscur 28% 2/3 des personnes interrogées ont une connaissance approximative ou incomplète des modalités de calcul du taux AT/MP
  28. 28. LA COMPRÉHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP  Avez-vous connaissance des règles de tarification forfaitaire ? 28 Oui, parfaitement 28% Oui, approximativem ent 33% Non, cela reste obscur 39% 3/4 des personnes interrogées ont une connaissance approximative ou incomplète des règles de tarification forfaitaire
  29. 29. LA COMPRÉHENSION DE LA TARIFICATION DES AT/MP  Comprenez-vous le mode d’évaluation des rentes d’incapacité permanente partielle versées aux salariés ? 29 Oui, parfaitement 9% Oui, approximative ment 26% Non, cela reste obscur 65% Seule 1 personne interrogée sur10 affirme comprendre le mode d’évaluation des rentes d’incapacité permanente partielle versées aux salariés
  30. 30. QUELLE GESTION DES CONSEQUENCES SOCIALES ? 7
  31. 31. LES CONSÉQUENCES SOCIALES  Avez-vous déjà fait remplacer une personne en son absence pour cause d’Accident du Travail ou Maladie Professionnelle ?  Si oui, ce remplacement a-t-il été : 31 77% 23% Oui Non 3% 97% 0% 20% 40% 60% 80% 100% 120% Définitif Provisoire Définitif Provisoire
  32. 32. LES CONSÉQUENCES SOCIALES  Sur l’ensemble de vos salariés ayant subi un Accident du Travail ou une Maladie Professionnelle, quelle proportion a fait l’objet d’un reclassement ? 32 Les reclassements suite à un accident du travail ou maladie professionnelle restent en revanche très peu nombreux, les possibilités de reclassement étant souvent limitées… 58% 42% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% Absence de reclassement Reclassement
  33. 33. LES CONSÉQUENCES SOCIALES  Avez-vous déjà été dans l’obligation de licencier un salarié suite à un Accident du Travail ou une Maladie Professionnelle ? (Par exemple suite à un reclassement impossible.) 33 Oui 43% Non 53% NSP 4% 43% Des entreprises interrogées ont déjà été contraintes de licencier un salarié suite à un Accident du Travail ou une Maladie Professionnelle
  34. 34. Merci pour votre attention Des questions ?

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