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6.3 – L’utilisation du treuil :Sous l’entière responsabilité de l’utilisateurIl veillera à ce que la descente soit dégagée...
En cas de difficulté, ne quittez jamais votre embarcation et ne tentez pas de rejoindre lerivage à la nage. Attirer l’atte...
5   MISES A JOUR      Article 9 : mise à jour ou rectificationLe Comité de Direction du NCV peut modifier le Règlement Int...
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Règlement intérieur du NCV

  1. 1. Règlement intérieur du Nautique Club VeulaisSommaire1 Règlement intérieur : esprit et démarche2 Le fonctionnement administratif Préambule Article 1 : Cotisations-adhésions 1-1. Les formalités d’inscription 1-2. Responsabilité Article 2 : La fonction associative 2-1. L’assemblée Générale 2-2. Le comité de direction 2-3. Les commissions d’activité Article 3 : Les sanctions 3-1. Les procédures de sanctions 3-2. les fautes graves 3-3. Les actions ou sanctions3 L’accueil Article 4 : l’utilisation des locaux 4-1. Le règlement intérieur du Club House 4-2. Les clés 4-3. Les casiers 4-4. Les sanitaires 4-5. L’utilisation de l’eau 4-6. L’hygiène des locaux 4-7. Le vol 4-8. la prévention des risques - 1 -
  2. 2. 4-9. Le matériel personnel 4-10. Informations et communication Article 5 : L’utilisation du matériel 5-1. La trousse de secours 5-2. Les matériels collectifs 5-3. Le bateau de sécuritéArticle 6 : Accès, circulation et stationnement des véhicules et des bateaux 6-1. Les véhicules 6-2. Le parc à bateaux 6-3. L’utilisation du treuil4 Sortie en mer Article 7 : Les règles de navigations 7-1. La météo 7-2. Les précautions 7-3. La zone de navigation 7-4. Le respect de l’environnement Article 8 : en cas d’accident 8-1 : Les accidents survenant à terre et sur l’eau 8-2 : les numéros d’urgence5 Mise à jour Article 9 : mise à jour ou rectifications - 2 -
  3. 3. Le Nautique club Veulais est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 quiregroupe une communauté de personnes souhaitant partager le plaisir de naviguer etde pêcher. Toute personne, quelque soit ses caractéristiques et motivations etsouscrivant l’inscription au Nautique Club Veulais en devient adhérente. A ce titre ellepossède des droits et devoirs, présentés dans ce règlement intérieur qui a pour objectifpremier de définir les règles de fonctionnement du Nautique Club Veulais afin que notreactivité puisse se pratiquer en sécurité dans un esprit responsable, convivial etdémocratique.Lors de l’inscription de chaque pratiquant, celui-ci ou son responsable légal attesteraqu’il a bien pris connaissance du règlement intérieur, qu’il s’engage à en respecter tousles articles. Un exemplaire signé sera conservé par le Nautique Club Veulais.L’association est basée sur le bénévolat et ne peut donc à ce titre n’assurer aucunepermanence au centre nautique. L’association se permet de vous solliciter (membres,parents, amis...) pour l’organisation de régates ou manifestations. L’ensemble desbénévoles et membres est couvert par l’assurance de l’association.1 REGLEMENT INTERIEUR : ESPRIT ET DEMARCHELe Règlement Intérieur a pour but de compléter les statuts : fonctionnements internes,rapports des membres entre eux (en ce qui concerne lactivité du Club) et des membresavec le Club, toujours dans le cadre des dispositions statutaires qui, le cas échéant,priment sur le règlement intérieur.Le Règlement Intérieur est affiché dans le Club House.Le Règlement Intérieur est applicable à tous ses membres (adhérents).Une copie est remise aux nouveaux membres du Club lors de leur inscription.2 LE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIFPréambuleCe règlement fixe les règles de la vie associative et administrative du Nautique ClubVeulais. - 3 -
  4. 4. Article 1 : Cotisations- AdhésionsTout membre du Nautique Club Veulais exerçant une activité nautique doit savoir nager(50 m minimum sans brassière ou autre complément de flottabilité), et sassurer que sonétat de santé le permet.1-1 Les formalités d’inscriptionToute personne désirant pratiquer une activité dans le cadre du Nautique Club Veulaiss’acquitte d’une cotisation club qui correspond à l’adhésion au club.Le pratiquant ou son représentant légal pour les mineurs remplit un formulaire danslequel figurent les renseignements administratifs. Toute personne mineure ne pourrasinscrire au Club Nautique Veulais quavec laccord écrit dun de ses parents ou de sontuteur légal.Les cotisations annuelles sont fixées par lassemblée générale ; elles sont modulablessuivant lactivité des adhérents. Les tarifs sont affichés au Nautique Club Veulais et surle site Internet du club :Sur décision du Comité de Direction, ils peuvent être révisés.Les cotisations devront être réglées au plus tard avant le 1er juillet de chaque année.Est membre dhonneur toute personne reconnue comme telle par le Comité Directeurpour services rendus au NCV. Ce titre est décerné pour un an et renouvelableannuellement par décision du Comité Directeur. Tout membre dhonneur est dispenséde cotisation.Est membre de droit un ou deux représentants de la Commune de Veules Les RosesCes représentants sont nommés par les Conseils Municipaux de cette commune.Les personnes extérieures au club souhaitant utiliser les services du club ou participer àune manifestation organisée par le NCV à la journée devront remplir un formulaired’adhésion et s’acquitter d’une cotisation forfaitaire.La souscription à la cotisation donne l’accès - Au club House, - Au local technique permettant d’entreposer son matériel (des casiers sont à votre disposition dans la limite des places disponibles), - Aux sanitaires (douche et toilettes), - A l’eau, pour rinçage de bateaux, d’équipements…, - Au treuil - Au parc à bateaux ouvert non délimité et non gardé. - A la clé des locaux et treuil (éventuellement) - 4 -
  5. 5. 1-2 ResponsabilitéLe Nautique Club Veulais ne peut être tenu responsable des accidents ou dégâtsprovoqués par lun de ses membres lors de pratiques dactivités nautiques sur le plandeau, ou en dehors de celui-ci, ou lors de lutilisation du matériel ou des équipementsde lassociation.Le NCV décline toute responsabilité en cas de vol de matériel ou objets personnelsdans l’enceinte du Club.Tout bien appartenant au NCV est placé sous la responsabilité des adhérents.Toute dégradation ou perte doit être déclarée au responsable qui, en fonction desdégâts, demandera une compensation financière relative au préjudice subi par le Club.L’adhérent est informé qu’il est conseillé de contracter une assurance de son matériel. Article 2 : La Fonction associative2-1 L’assemblée généraleL’assemblée générale est ouverte à tous. Seules peuvent voter les personnesremplissant les conditions prévues par les articles 6, 7 et 9 des statuts. L’assembléegénérale se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois quelle est convoquée par leComité de Direction ou sur la demande d’un quart des membres de l’association.2.2 - Le Comité de DirectionLe Comité de Direction comprend 12 membres au plus. Le Comité de Direction peutinviter toute personne extérieure pour enrichir ses débats.Le Président et le trésorier sont seuls à disposer de la signature pour toute opérationfinancière.Le trésorier, sous le contrôle du Comité de Direction, gère les fonds du NCV.2.3- Les commissions d’activitéLe Comité de Direction peut agréer des commissions d’activité (compétition, loisirs,jeunes, adultes …) ou fonctionnelles (matériel, déplacement, organisation demanifestation,…).Les commissions font des propositions et organisent un secteur d’activité en fonctiondes orientations définies par le Comité de Direction. - 5 -
  6. 6. Chaque commission établit des règles de fonctionnement spécifiques dans le respectdes règlements généraux.Chaque manifestation nécessite l’investissement d’un certain nombre d’organisateurs.Un nombre insuffisant de personnes bénévoles entraînerait l’annulation de l’activitéprévue. Article 3 : Les sanctionsTout membre du NCV doit, sous peine dexclusion, veiller à ne pas nuire à labonne réputation du Club.3.1- Les procédures de sanctionsToute décision d’exclusion, radiation, sanction est prise par le Comité de Direction.Dans tous les cas, le pratiquant mis en cause aura la possibilité de s’expliquer par oraldevant le Comité de Direction. Les explications écrites sont recevables.Le Comité de Direction fait état de ses conclusions par écrit au pratiquant mis en cause.3.2 Les fautes gravesParmi les fautes pouvant donner lieu à des sanctions mises en oeuvre au niveau duNCV, on retiendra entre autres :- le vol- la dégradation volontaire- les actes d’incivilité- le non-respect de consigne pouvant mettre en cause la sécurité du pratiquant ou d’uneautre personne- le non-respect des biens collectifs ou individuelsCette liste n’est pas exhaustive et le Comité de Direction traitera au cas par cas lesfautes graves.3.3 - Les actions ou sanctions :Les fautes peuvent donner lieu à des actions ou sanctions parmi lesquelles :- le rappel à la règle effectué officiellement par le Président du NCV- le remboursement en cas de dégradation de matériel- l’exclusion temporaire ou définitive du NCV - 6 -
  7. 7. 3 L’ACCUEIL Article 4 : L’utilisation des locaux4.1- Le règlement intérieur du club house :L’utilisation du Club House (Vestiaires, cuisine, barbecues, local technique, blocsanitaires) requiert la vigilance de tous.Article 1 : Le club house du Nautique Club Veulais est un lieu de rencontre desmembres du NCV. Il est utilisé pour l’accueil et les réunions conviviales. Le comitédirecteur compte sur la compréhension de tous les membres pour qu’il reste propre,agréable et accueillant pour tous.Article 2 : L’accès aux locaux est autorisé aux membres et à toute personne invitée parun membre. Il sera responsable de son invité.Article 3 : Les membres sont tenus de se comporter de façon correcte et décente dansl’enceinte du club avec le souci de ne pas gêner le libre usage par les autres membres.Article 4 : Les soirées du samedi soir sont ouvertes à tous les membres du club sansprivatisation possible entre le 15 juin et le 15 septembre.Article 5 : Pour respecter le repos des maisons avoisinantes, il est interdit de sortir lesenceintes à l’extérieur du club sur la terrasse.Article 6 : Le siège du NCV est à usage privé et ne saurait être utilisé à des finspersonnelles, que ce soit le club house ou bien les biens et équipement du club.Toutefois, à titre exceptionnel, et sur l’accord du président, le club house peut être utilisépar un membre du club, à condition que celui-ci soit présent lors de l’utilisation desbiens mis à sa disposition.L’utilisateur est alors personnellement responsable de l’utilisation qui en est faite et desdommages qui pourraient en résulter. L’utilisateur doit procéder à la remise en place dumatériel et s’assurer que le local après son utilisation, est rendu propre et en bon état. - 7 -
  8. 8. En cas de détérioration, il sera demandé à l’utilisateur de payer les frais de remise enétat.Article 7 : Le club house étant un local à usage collectif, il est interdit d’y fumer depuisle 1ER février 2007.Article 8 : Toute consommation d’alcool est interdite aux mineurs au sein du clubnautique.4.2- Les clés :La clé des locauxConditions d’attribution des clés d’accès :- Avoir 18 ans à la date d’inscription.- Une seule clef est attribuée par famille.- Etre adhérent du NCV et propriétaire de bateau- Etre adhérent du NCV, non propriétaire de bateau- En faire la demande au Président du NCV.La première clé est offerte lors de l’adhésion.La copie des clés du Club ainsi que la remise de doubles à des tiers sont absolumentinterdites.En cas de perte, un nouveau modèle sera remis à l’adhérent contre remboursement desfrais de reproduction.En cas de non renouvellement de l’adhésion, les clefs sont restituées au secrétaire duNCV.La clé du treuilConditions d’attribution des clés d’accès :- Avoir 18 ans à la date d’inscription.- Une seule clef est attribuée par famille.- Etre adhérent du NCV et propriétaire de bateau- Etre adhérent du NCV, non propriétaire de bateau- En faire la demande au Président du NCV.La clé du treuil est payante.La copie des clés du treuil ainsi que la remise de doubles à des tiers sont absolumentinterdites. - 8 -
  9. 9. En cas de perte, un nouveau modèle sera remis à l’adhérent contre remboursement desfrais de reproduction.En cas de non renouvellement de l’adhésion, les clefs sont restituées au secrétaire duNCV.4.3 - Les casiers :Les casiers dans la limite des places disponibles sont mis à la disposition des membresqui en ont fait la demande et ce, contre le paiement dune cotisation.Il est strictement interdit dy stocker des produits dangereux, carburants...., ainsi que desdenrées périssables, produits alimentaires...LES CASIERS DOIVENT ETRE VIDES ET OUVERTS AVANT LA FERMETUREHIVERNALE (MI-NOVEMBRE).Le NCV décline toute responsabilité en cas de vol ou dincendie dans les casiers.4.4 – Les sanitaires :Il est interdit, dans toutes les salles deau, deffectuer des nettoyages dobjets risquantde boucher les siphons (objets terreux, etc).L’association étant composée de bénévoles, il revient à chacun de nettoyerdouche et toilettes après utilisation.4.5 – L’utilisation de l’eau :Dans un souci de respect de l’environnement et de nos finances ! il est demandé unegrande vigilance quant à l’utilisation de l’eau : rinçage de bateaux, de tracteurs,douche...Un bac (poubelle) est mis à votre disposition pour rincer les combinaisons et autresmatériels.4.6 – L’hygiène des locauxLes adhérents sont tenus de respecter le bon état et la propreté des lieux communs.Les adhérents s’engagent à respecter et à entretenir la propreté des vestiaires.Les effets personnels peuvent être stockés dans les endroits prévus à cet effet.Le NCV est un lieu d’accueil collectif ; à ce titre la loi sur le tabagisme s’applique. - 9 -
  10. 10. 4.7 – Le volLe NCV n’est pas responsable du vol ou de la perte dans les locaux du NCV desvaleurs personnelles de ses adhérents.4.8 – La prévention des risquesTout accident ou situation périlleuse survenant dans l’enceinte du NCV doit être déclaréimmédiatement au Président. Celui-ci en fera l’analyse lors d’un Comité de Direction quistatuera sur les mesures éventuelles à prendre pour éviter la reproduction de situationssimilaires.4.9 – Le matériel personnelLes bateaux et matériels d’activités personnels (voiles, mât, baume, planche à voile,surf…) peuvent être entreposés dans la limite des places disponibles au NCV dans leslieux et places réservées à cet effet, sous la responsabilité du déposant.4.10 – Les informations et communicationLes consignes, règles de navigation et obligations sont affichées sur les tableaux prévusà cet effet.Les autres informations sont communiquées à tous les membres soit par voied’affichage au NCV soit par courrier ou courriel. Elles peuvent être égalementconsultables sur Internet :……Les inscriptions aux sorties et compétitions s’effectuent selon les modalités décidéespar le responsable de l’activité. Article 5 : L’utilisation du matériel5.1 – La trousse de secours :Une trousse de premier secours est disponible dans le club house.5.2 – Les matériels collectifs :Le prêt de bateaux ou de matériels appartenant au Club est exclusivement réservé auxadhérents sur autorisation explicite du Président ou du comité de direction du NCVjustifiant d’un niveau de pratique minimum. - 10 -
  11. 11. L’utilisation des bateaux ou planches à voile est sous l’entière responsabilité del’équipage. Tous bris, détérioration de matériel ou perte seront réparés ou remplacésaux frais de leur utilisateur : bateau, lattes, voiles, stick, safrans, accastillage etc.Toute anomalie doit être aussitôt signalée à un membre du bureau5.3 – Le bateau de sécurité :Il est interdit d’utiliser les bateaux à moteur sans motif sérieux autre que ceux ci-dessous.- Assistance aux personnes en difficulté.- Sécurité, organisation de régates ou d’entraînements.L’utilisateur doit obligatoirement être en possession de son permis bateau. Article 6 : Accès, circulation et stationnement des véhicules et des bateaux6.1 – Les véhicules :LA CIRCULATION DOIT SE FAIRE PRUDEMMENT ET LES VEHICULESROULERONT "AU PAS".Attention de ne pas gêner les activités de pêche et d’ostréicultures.Attention de ne pas bloquer la sortie des bateaux avec les voitures.Toutes les voitures stationnant temporairement pour la charge et la décharge dematériel doivent avoir un macaron NCV de l’année en cours.Toute voiture non munie de ce macaron et de cette vignette est susceptible dêtre miseen fourrière.6.2 – Le parc à bateaux :Le stationnement des bateaux est autorisé uniquement à l’intérieur du parking.Le parc à bateaux est ouvert, non délimité et non gardé.Il revient à celui-ci de tenir son emplacement propre.Chaque utilisateur est responsable des accidents occasionnés par le déplacement desremorques et bateaux à l’intérieur des parkings. - 11 -
  12. 12. 6.3 – L’utilisation du treuil :Sous l’entière responsabilité de l’utilisateurIl veillera à ce que la descente soit dégagée de tout promeneur et véhicules lors de laremontée de son bateau.Le câble doit être remonté et rangé après utilisation.Le local doit être refermé à clé.TOUT MANQUEMENT AUX OBLIGATIONS CI-DESSUS ENUMEREES, SERASANCTIONNE PAR UNE RADIATION DU CLUB.4 SORTIE EN MER Article 7 : règles de navigation7.1 – La météo :Consultez la météo avant d’effectuer une sortie en mer. Météo Marine : 3250.7.2 – Les précautions :Les sorties sont non surveillées et sous l’entière responsabilité de l’équipage.LE PORT DU GILET EST OBLIGATOIRE POUR TOUTE PRATIQUE SUR L’EAU.Il appartient à chaque équipage de décider sous sa seule responsabilité, s’il peutnaviguer ou non en fonction des conditions météorologiques.La technique de redressement d’un bateau dessalé n’étant acquise aux équipageschevronnés qu’au terme de nombreuses heures d’entraînement, il est vivementconseillé aux débutants de ne sortir qu’avec l’assurance d’avoir une aide extérieure.Il est vivement conseillé de demander un avis auprès d’une personne qualifiée avant departir sur l’eau.Pensez à équiper vos embarcations d’un bout de remorquage et d’une ancre.7 .3 – La zone de navigation :Les limites du plan d’eau sont clairement définies sur l’affichage obligatoire placé àl’accueil du NCV.Il faut respecter le chenal et la zone de baignade des 300 mètres. - 12 -
  13. 13. En cas de difficulté, ne quittez jamais votre embarcation et ne tentez pas de rejoindre lerivage à la nage. Attirer l’attention par tous les moyens dont vous disposez.Faites particulièrement attention aux vents de terre (sud) qui portent au large et rendentles retours difficiles.Faites attention aux courants :Marée montante courant dans le sens St Valéry en Caux - Sotteville,Marée descendante, courant dans le sens Sotteville - St Valéry en Caux.7.4- Le respect de l’environnement et des autres usagers :Dans le cadre de toute navigation les adhérents s’efforceront de respecter la faune, laflore et le milieu marin ainsi que les autres utilisateurs de l’espace nautique : pêcheur,baigneur, plongeur, activités récréatives…...Ils signaleront au responsable toute dégradation ou pollution constatée lors d’unenavigation. Article 8 : en cas d’accident8.1 – Les accidents survenant à terre et sur l’eau :Pour tout accident, tout membre du NCV doit, en fonction de son âge et de sescompétences :- prévenir le cadre responsable du NCV (pour les mineurs ne pouvant pas intervenir)- protéger le blessé- alerter les secours par tout moyen- porter les premiers secours- dégager la personne accidentée de la situation périlleuse sans se mettre en danger lui-même ou mettre en danger une autre personne.8.2 – Les numéros d’urgence :Voir sur l’affichage obligatoire placé à l’accueil du NCV.Poste de secours :Pompiers 02 35 57 06 09 ou 112Cross : 1616 depuis un téléphone portable ou fixe ou canal 16 sur la VHF. - 13 -
  14. 14. 5 MISES A JOUR Article 9 : mise à jour ou rectificationLe Comité de Direction du NCV peut modifier le Règlement Intérieur quand il le jugenécessaire.Tout membre du NCV peut proposer au Comité de Direction une modification ou unajout au Règlement Intérieur, à condition de le faire par écrit. Le Comité de Directiondécidera du bien fondé de cette demande et de sa mise en oeuvre.Le Comité de Direction décidera des moyens à utiliser pour informer les membres duNCV quand le Règlement Intérieur est modifié. - 14 -

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