Institutions Politique 
La Notion de L’Etat 
L’Etat est un Forme d’Organisation Politique et Social dans une Société 
L’Et...
Institutions Politique 
L’Etat et la Réalité Abstrait 
L’Etat est une Idée Imaginé par les Hommes au Service d’une Zone 
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Institutions Politique 
Les 3 éléments Constitutive de l’Etat 
La Population Le Territoire 
Le Pouvoir 
(Souveraine) 
en n...
Institutions Politique 
1) La Population (Peuple) 
L’Etat c’est un Collectivité Humaines (Nationaux – qui porte la Nationa...
Institutions Politique 
Éléments Essentielle du Peuple 
Unité de Race La Langue La Culture Religion 
NB : ca peut que le P...
Institutions Politique 
2) Territoire 
C’est l’espace Géographique Limité par des Frontières reconnues au Niveau Internati...
Institutions Politique 
3) L’Autorité Politique Souveraine 
Un Pouvoir Politique Souveraine doit – être Exclusive (Une Seu...
Institutions Politique 
3 Types de Pouvoir 
Le Pouvoir Diffusé 
Il se trouve dans les Société Primitive 
Le Pouvoir est Di...
Institutions Politique 
Pouvoir Institutionnalisé 
il est Ni Diffusé Ni Personnalisé Il appartient a l’Etat entant que (In...
Institutions Politique 
1) Souveraineté 
C’est la Puissance Publique de l’Etat du fait que les Citoyens obéissent au Pouvo...
Institutions Politique 
2) Légitimité 
C’est la détention du Monopole de la Contrainte (Périnée) par le Pouvoir étatique 
...
Institutions Politiques 
Types de Légitimité 
Traditionnelles Charismatique Rationnelle 
Ensemble des (Coutumes – 
Usages ...
Institutions Politiques 
Les Pouvoir 
Législative Exécutive Juridique 
La Séparation du Pouvoir : Limité les excès du Pouv...
Institutions Politiques 
Modes de Gouvernement en Fonction du Séparation du Pouvoir 
1) Régime Parlementaire 
Il existe un...
Institutions Politique 
2) Régime Présidentielle 
Il se Caractérise par : 
*) La Séparation rigide des Pouvoirs (Législati...
Institutions Politique 
Les Forces Politiques 
sont des Groupement qui agissent a l’intérieur de l’Etat pour exerce le Pou...
CH2 : Le Pouvoir Exécutive 
Historiques de l’évolution du Pouvoir Exécutive 
La Période de Mohamed 5 : la Fonction du 1ére...
CH2 : Le Pouvoir Exécutive 
Les Pouvoirs du Chef de Gouvernement 
1) Présidence du Conseille du Gouvernement qui délibère ...
CH2 : Le Pouvoir Exécutive 
Les Missions du Conseille du Gouvernement 
Le Conseille délibère : La Politique Général de l’E...
CH2 : Le Pouvoir Exécutive 
Les Missions du Conseille des Ministres 
Le Conseille délibère : Les Orientations Stratégiques...
CH3 : Le Pouvoir Législative 
La Nouvelle Constitution définit Clairement le Domaine Législative et ses Compétences et les...
CH3 : Le Pouvoir Législative 
Le Rôle du Chambre des Représentants 
1) Donné la Confiance au Gouvernement 
2) Voté Les Loi...
CH3 : Le Pouvoir Législative 
Les Commissions Parlementaires Permanents 
Ils sont Chargés de préparé les Travaux de Séance...
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institutions politique et administratives

  1. 1. Institutions Politique La Notion de L’Etat L’Etat est un Forme d’Organisation Politique et Social dans une Société L’Etat apport un Réponse aux 2 Questions L’Exercice du Pouvoir La Place du Gouverné (Dirigent) dans la Société Politique
  2. 2. Institutions Politique L’Etat et la Réalité Abstrait L’Etat est une Idée Imaginé par les Hommes au Service d’une Zone L’Etat est un Nouvelle Conception du Pouvoir et ce Pouvoir est exercé au Nom de L’Etat et au Service des Citoyens L’Etat appartient a tous les Membres de la Société (Citoyens) Les Dirigeants de l’Etat expriment la Volonté Général (Communauté) et n’est pas leurs Propre Volonté car l’Etat n’est pas une Propriété des Dirigeants (L’Etat appartient a tous les Membres de la Société) Les Citoyens obéissent au Pouvoir de L’Etat car l’Etat au Service du Collectivité
  3. 3. Institutions Politique Les 3 éléments Constitutive de l’Etat La Population Le Territoire Le Pouvoir (Souveraine) en ne peut pas dire une Etat c’est en ne ressemble ces 3 éléments (La Population – Territoire – Pouvoir)
  4. 4. Institutions Politique 1) La Population (Peuple) L’Etat c’est un Collectivité Humaines (Nationaux – qui porte la Nationalité) elle constitue le Peuple de l’Etat Le Peuple est l’ensemble d’Individus liée a un Ordre de Vie Stable par un Système Juridique Uniforme et Autonome (Notion Juridique / Sociale) du Peuple Le Peuple signifié l’Acceptation par tous les Membres de vivre dans un Territoire en Paix et d’une Seul Autorité Politique
  5. 5. Institutions Politique Éléments Essentielle du Peuple Unité de Race La Langue La Culture Religion NB : ca peut que le Peuple de L’Etat unifié des (Races – Religions – Culture) différents (EX : Lebanon il a des Musulmanes – Chrétiennes et donc 2 Religions (Islam – Christianisme) ) Liens Juridique entre Etat et Citoyen Les Citoyens sont liée a l’Etat avec la Nationalité (l’Appartenance a l’Etat) qui se traduit par des : 1) Droits (Civils / Politique) (EX : la Santé –éducation – élection) 2) Obligations a l’Etat (EX : Défense National ) La Cohérence Social et Politique est un Facteur d’Unité et Stabilité (Plus on a une Cohérence (Social et Politique) au sein de la Population plus on a une Stabilité dans le Pays)
  6. 6. Institutions Politique 2) Territoire C’est l’espace Géographique Limité par des Frontières reconnues au Niveau International ou l’Autorité de l’Etat exerce sa Souveraineté Le Territoire est un Patrimoine de l’Etat elle exerce son Souveraineté sur ce Territoire qui est limité par des Frontières aucun Autre Etat ne peut exercé son Autorité sur cette espace Composition du Territoire Espace Terrestre : (Défini par les Frontières reconnue Internationalement) Espace Maritime : (les eaux National ) (1200 Mille Maritime) Espace Aérienne : (Comprend les 2 Espaces Précédents (Terre / Mer))
  7. 7. Institutions Politique 3) L’Autorité Politique Souveraine Un Pouvoir Politique Souveraine doit – être Exclusive (Une Seul Autorité Politique qui exerce ce Pouvoir) L’Etat doit exerce ce Pouvoir Effectivement sur l’ensemble de la Population et Son Territoire L’Autorité Politique au Sein de l’Etat est Souveraine (EX : Une Etat Colonisé est n’est pas La Souveraineté ) Les Etats Moderne sont Caractérisé par un Pouvoir Institutionnalisé CAD le Pouvoir appartient a l’Institution (L’Etat) et n’ont pas aux Personnes qui exerce le Pouvoir
  8. 8. Institutions Politique 3 Types de Pouvoir Le Pouvoir Diffusé Il se trouve dans les Société Primitive Le Pouvoir est Diffusé entre les Membres de la Société qui respectent l’Ordre et les Règles Social par l’Habitude et ils respectent les Traditions et les Coutumes Il n’existe pas un Organe de l’Exercice du Pouvoir Le Pouvoir Charismatique Le Pouvoir est fondée sur les Qualités Personnelle du Chef de la Communauté Le Chef détient son Pouvoir grâce a son Prestige (Religieux – Culturelle …) La Volonté du Détendeur du Pouvoir (Sa Personnalité) doit –être Décisive
  9. 9. Institutions Politique Pouvoir Institutionnalisé il est Ni Diffusé Ni Personnalisé Il appartient a l’Etat entant que (Institution ) Le Pouvoir est exerce par les Hommes au Nom de l’Etat et suivent les Règles de Droit (Etat de Droit) Le Pouvoir de l’Etat détecte les Règles de Droit L’Etat a la Détention du Monopole de la Contrainte (c’est un Simple Domination du fait ) (Juridiquement représenté par le Concept de Souveraineté) elle assure a l’Etat l’application des Règles de Droit et les Décisions pris
  10. 10. Institutions Politique 1) Souveraineté C’est la Puissance Publique de l’Etat du fait que les Citoyens obéissent au Pouvoir Juridique Les Caractéristique du puissance de l’Etat (Souveraineté) Plénitude Potentielle La Suprématie L’Etat décide Librement et s’engage par des Traités Internationaux et Recouvrir son Indépendance C’est l’existence d’un Pouvoir qui n’a pas de Supérieure ou égalitaire pour que le Pouvoir Continue de Bénéfice de l’Acceptation des Gouvernés
  11. 11. Institutions Politique 2) Légitimité C’est la détention du Monopole de la Contrainte (Périnée) par le Pouvoir étatique Le Pouvoir étatique ne s’impose et se maintenir il doit avoir : *) Le Consentement des Citoyens (la Légitimité) Notion de Légitimité Sens 1 Sens 2 (L’égalité ) pour les Actes Légaux qui sont conformément a la Lois La Gouvernement dit (Légitime) si elle arrive au pouvoir selon les Règles Constitutionnelles (L’équité) des Personnes devant la Justice
  12. 12. Institutions Politiques Types de Légitimité Traditionnelles Charismatique Rationnelle Ensemble des (Coutumes – Usages – Pratiques) qui Obéissent au Gouvernement conformément a une Habitude enraciné dans le Passé L’obéissance est suscité par les Qualités du Dirigent par sa Séduction propres et ses Dons Personnelles Fondé sur l’Obéissance a une Gouvernement désigne selon les Procédures prévus a l’Avance et qui agissent conformément a la Légalité
  13. 13. Institutions Politiques Les Pouvoir Législative Exécutive Juridique La Séparation du Pouvoir : Limité les excès du Pouvoir (La Concentration des Pouvoir dans les Mains d’un Seul Pouvoir) Le But est de Garantir les droits des Citoyens NB : il y a des Régimes a séparation du Pouvoir – Régimes sans séparation du Pouvoir , mais il n’est a jamais une Séparation Total car ce Système ne fonctionnera pas dans la Réalité Il a toujours des Relations entre les Organes mais (Plus / Moine) étroite et aménagé selon divers Modalités
  14. 14. Institutions Politiques Modes de Gouvernement en Fonction du Séparation du Pouvoir 1) Régime Parlementaire Il existe un Collaboration (équilibré) entre le Parlement et Gouvernement Les Caractéristiques : *) la Gouvernement doit avoir la Majorité Parlementaire pour Gouverné *) les Responsabilités politiques du Chef d’Etat (ne rendre pas de compte au Parlement (pas de Questions de la Part du Parlement)) *) le Chef d’Etat demeure au Pouvoir pendant sa Vie (dans la Monarchie (Roi)) et pendant sa Mandat (dans la République (Président)) *) la Gouvernement a un Responsabilité politique devant le Parlement : 1) Question de Confiance du Parlement (Majorité Parlementaire) (Refuse = Démission) 2) Soutien du Programme Politique du Gouvernement (Refuse = Démission (ou Rectification)
  15. 15. Institutions Politique 2) Régime Présidentielle Il se Caractérise par : *) La Séparation rigide des Pouvoirs (Législative – exécutive – Juridique) *) Le Chef de l’Etat est aussi le Chef du pouvoir exécutive *) l’existence des Moyens de Pressions entre les Pouvoirs (le Président ne peut pas dissoudre le Parlement et ce dernière ne peut pas Renversé le Président)
  16. 16. Institutions Politique Les Forces Politiques sont des Groupement qui agissent a l’intérieur de l’Etat pour exerce le Pouvoir a leurs Faveurs Il y a des Forces Politiques Organisé (EX : Armée – Syndicats) et Force Politique Non Organisé (Forces Diffusé) (EX : Groupes de Pressions – Mass Médias) 1) Parties Politiques C’est un Groupement des Individus qui ont la Même Vue Politique (EX : Idéologie politique) et qui essaient Bénévolement de Relié le plus Grand Nombres Possible de Citoyens Ils cherchent a Conquérir le Pouvoir ou Influencé les Décisions Le Rôle du Partie Politique est l’Encadrement de l’Opinion Publique dans le But de Coordonné l’Action Publique d’un Groupe d’individus (Majorité / Oppositions) Également Informé les Membres des Effets – évènements Importantes en fonction de leurs Aspirations et leurs Revendications
  17. 17. CH2 : Le Pouvoir Exécutive Historiques de l’évolution du Pouvoir Exécutive La Période de Mohamed 5 : la Fonction du 1ére Ministre était occupé par un Chef de Cabinet qui dispose du Pouvoir Exécutive A partir 1960 : le Prince Hérite de l’époque (Hassan 2) occupé ce Poste (1ére Ministre) En 1962 : la Transformation du Poste en 1ére Ministre dispose du Pouvoir Exécutive et le Roi dispose du Pouvoir d’Attribution mais l’Etat d’Exception dominé jusqu' a 1970 (Le Roi Hassan 2 reine en Monarque Absolue) En 1970 : Le Nouveau Constitution avec un Peu de Pouvoir pour le 1ére Ministre face aux Pouvoir Royal Constitution 2011 : les Pouvoir du Chef de Gouvernement est Renforcées , ce Dernière est choisi au sein du Partie Politique arrive en Tête des élections du Chambre des Représentants
  18. 18. CH2 : Le Pouvoir Exécutive Les Pouvoirs du Chef de Gouvernement 1) Présidence du Conseille du Gouvernement qui délibère dans la Politique général de l’Etat Avant ça Présentation au Conseille des Ministres 2) Le Pouvoir de Dissoudre la Chambre de Base du Parlement 3) Le Chef du Gouvernement exerce le Pouvoir Règlementaire (il peut délègue certains Pouvoirs aux Ministres) , ces Actes Règlementaires sont contre signé par les Ministres chargé de leurs Exécution 4) Le Pouvoir de Nommé dans les Emplois Civils – Administrations Publiques – Hauts Fonctions des établissements Publiques (Article 49) (il peut délègue ces Pouvoirs sous Sa Présidence)
  19. 19. CH2 : Le Pouvoir Exécutive Les Missions du Conseille du Gouvernement Le Conseille délibère : La Politique Général de l’Etat avant sa Présentation au Conseille des Ministres – la Politique Publique – les Politiques Sectorielles – Engagement de la Résponsabilité de la Gouvernement devant la Chambre des Représentants sur les Questions d’Actualité liée aux Droits de l’Homme et l’Ordre Publique – Les Projets de Lois + Le Projet de Loi de Finance (avant leur dépots aux Bureau du Chambre des Représentants) (Article 49) – Les Décrets-Lois – Projet des Décrets Réglementaires – Projet de Décrets (Article 65) NB : le Chef du Gouvernement informe le Roi des Conclusions des Délibérations du Conseille du Gouvernement NB : Chaque Ministre est chargé de sa Secteur et dans le Cadre du Solidarité Gouvernemental
  20. 20. CH2 : Le Pouvoir Exécutive Les Missions du Conseille des Ministres Le Conseille délibère : Les Orientations Stratégiques de la Politique de l’Etat – Projets de la Révision de la Constitution – Projets de Loi Organique – Les Orientations Général du Projet de Loi de Finance – Les Projets de Loi Cadre (Article 71) – Projet de Loi d’Amesustie - Projets de Textes relative au Domaine Militaire – Déclaration de l’Etat Siège – Déclaration de Guerre – le Projet de Décret sur la Nomination après la Proposition du Chef du Gouvernement et l’Initiative du Ministre Concerné dans les Emplois Civils (Wali BAM – Ambassadeurs – Wali et Gouverneurs – Les Responsables des Administrations chargé de la Sécurité Intérieur – Les Responsables des établissements et E/ses Publiques Stratégique) (Article 104)
  21. 21. CH3 : Le Pouvoir Législative La Nouvelle Constitution définit Clairement le Domaine Législative et ses Compétences et les Rapports avec La Gouvernement La Chambre des Représentants : elle est Composé des Représentants du Peuple élu au Suffrage Universel Direct , elle Composé de 395 Membres (305 Sièges au circonscription - 90 Sièges au Circonscription National) Les Parties Politique Réserve 60 Sièges au Femmes et 30 au Jeunes Moins de 40 Ans NB : il y a une évolution des Sièges du Chambre des Représentants (144 Sièges en 1963 a 395 Sièges en 2011)
  22. 22. CH3 : Le Pouvoir Législative Le Rôle du Chambre des Représentants 1) Donné la Confiance au Gouvernement 2) Voté Les Lois 3) Contrôlé le Gouvernement 4) Approuvé le Budget de l’Etat 5) Le Droit mettre en Cause la Responsabilité du Gouvernement par le Vote du Majorité des Membres du Chambre des Représentants sur la Mention de San sure (par conséquence la Démission collective du Gouvernement) NB : le Chef du Gouvernement peut dessouder la 1ére Chambre du Parlement mais après (Consultation du Roi – du Président de la Chambre – du Président du Tribunal Constitutionnelle)
  23. 23. CH3 : Le Pouvoir Législative Les Commissions Parlementaires Permanents Ils sont Chargés de préparé les Travaux de Séance Plein-Air , au Sein de la Commission les Textes et la Politique du Gouvernement sont discuté en Profondeur avant la Vote Commission des Affaires étrangers et de la Défense National et Affaires Islamiques Commission de la Justice , Législation et Droits de L’Homme Commission de l’Intérieur , de la Décentralisation et les Infrastructures Essentielles Commission des Finances et du Développement économique Commission des Secteurs Productifs Commission des Secteurs Sociaux

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