Interroger le travail scientifique en ligne : ou le développement d’une approche éthique et réflexive de la place du chercheur dans la société ?

+
Interroger le travail
scientifique en ligne
ou le développement d’une approche éthique et réflexive de la place du chercheur
dans la société ?
Mélodie Faury – CCN – Paris Diderot – Février 2015
Paris Diderot
Certificat de Compétences Numériques
CCN – CFDIP
10 février 2015
Mélodie Faury

+ Valeurs,
normes,
règles du
web et
recherche

+
Internet et l’éthique : quels
convergences avec la pratique de
recherche ?
Source :
1/ L'éthique comme normes, comme droits, comme règles et
bonnes pratiques ;
2/ L'éthique comme valeurs de l'usage du web, qui se traduisent
en pratiques partagées.

+
Des valeurs centrales et
convergentes
Source :
 Les valeurs du Web 2.0
Le web 2.0 est participatif, collaboratif. La création de valeur d'un objet,
d'une information, d'une connaissance s'effectue par le partage de
celle/celui-ci. Une connaissance, donc, a d'autant plus de valeur qu'elle
est partagée, (donc accessible) réinscriptible et réinscrite, en
circulation.
Les questions posées par le Web 2.0 à la science (en société) et à la
recherche sont immédiates : elles sont issues des pratiques collaboratives
que la science peut potentiellement amplifier mais également des
changements profonds de pratiques qui nécessitent de ré-expliciter les
valeurs fondamentales de la recherche pour composer avec elles,
réactualiser ses normes et règles, et construire une nouvelle déontologie
intégrant ces potentialités.

+
La notion de bien commun
 La connaissance comme bien commun 1/2
"Un bien commun n’existe qu’à travers une communauté qui se fixe des
règles et se donne les moyens de les appliquer. »
"À la fin des années 1990, la théorie des Communs renouvelle la
réflexion dans un autre champ que l’écologie, celui de la connaissance.
Avec le développement d’internet, les connaissances, la culture, le
réseau numérique lui-même peuvent être pensés comme des
Communs, partagés par les usagers. On y retrouve l’idée centrale d’un
accord entre le libre accès aux ressources communes et des règles de
gestion communautaires pour assurer la permanence d’un travail
coopératif. »

+
La notion de bien commun
 La connaissance comme bien commun 2/2
"La vulnérabilité des Communs de la connaissance tient également au
risque dit du « passager clandestin » : il suffit que quelqu’un vienne et
s’approprie ce bien commun engendré par le travail coopératif de milliers
de personnes pour qu’elles en soient dépossédées au profit d’un
monopole." http://www.vacarme.org/article1850.html
 "comment faire en sorte que les diverses manifestations du numérique
respectent l’éthique et, surtout, comment la penser ?"
http://ethiquepublique.revues.org/987

+
http://cfeditions.com/libresSavoirs/
http://www.youtub
e.com/watch?v=AP
BOA1E2GDQ
L’idée de « bien commun » pour la
connaissance
« La connaissance est un moteur de l'économie
et de l'organisation sociale.
Aujourd'hui numérisée, elle circule, se diffuse
et se partage aisément, permettant la
coopération de communautés et la création
de nouvelles connaissances.
Cette émergence dynamique et collective de
nouveaux biens communs vient à son tour
bousculer et renouveler la pensée
économique et politique.
Les biens communs de la connaissance
constituent ainsi une utopie pragmatique qui
propose des voies nouvelles pour aborder les
défis du XXIe siècle. »

+
http://www.appeldesappels.org/pour-une-universite-au-service-drun-monde-
commun-60.htm
Pour une Université au service d’un
Monde Commun 1/2
Pétition - Pour une Université au service d’un Monde Commun
« Aujourd’hui, il devient chaque jour plus évident que la mise en place
des réformes récentes au sein de l’Université, de l’Education Nationale
et des organismes de recherche (Loi de Réforme des Universités,
Révision Générale des Politiques Publiques, Evaluations AERES) heurte
de front les valeurs qui nous animent et nos missions premières :
produire de la connaissance et partager le savoir. »
« Les réformes actuelles mettent en œuvre les mêmes principes :
la rentabilité plutôt que l’intérêt général, la compétition plutôt que la
coopération, la concurrence plutôt que la solidarité, l’utilité
productiviste plutôt que l’amélioration du bien être collectif.
La recherche de la haute performance devient le critère ultime pour
exister. »

+
Pour une Université au service d’un
Monde Commun 2/2
« Cette conception utilitariste de l’excellence produit l’exclusion et intensifie la lutte des
places dans tous les secteurs.
Lae management par projet nous conduit à passer plus de temps pour acquérir les
moyens de travailler qu’à travailler vraiment.
Il affecte les ressources à des projets incertains en les réduisant d’autant pour nos
activités d’enseignement et de recherche.
L’évaluation prescriptive et quantitative pervertit les fondements même de la recherche,
fondés sur la discussion publique, l’argumentation et la controverse.
L’idéologie des ressources humaines instrumentalise l’humain pour le soumettre à des
critères de productivité immédiate et de rentabilité.
La culture de l’urgence nous entraîne dans une course permanente qui empêche de
prendre le temps de la réflexion et de la critique. »
[...]
http://www.appeldesappels.org/pour-une-universite-au-service-drun-monde-
commun-60.htm

+
 Par Biens Communs, nous entendons plusieurs choses : il s’agit
d’abord de ressources que nous voulons partager et promouvoir, que
celles-ci soient naturelles – une forêt, une rivière, la biosphère-,
matérielles – une machine-outil, une imprimante – ou immatérielles –
une connaissance, un logiciel, l’ADN d’une plante ou d’un animal-. Il
s’agit aussi des formes de gouvernance associées à ces ressources,
qui vont permettre leur partage, le cas échéant leur circulation, leur
valorisation sans destruction, leur protection contre ceux qui pourraient
atteindre à leur intégrité.
 Les Biens Communs sont donc à la fois une approche alternative de la
gestion de biens et de services, qui bouscule le modèle économique
dominant basé sur la propriété, et un imaginaire politique renouvelé.
http://www.savoirscom1.info/
L’idée de bien commun – Un espace politique

+
Ethique et responsabilité dans des choix quotidiens de la pratique
numérique et de recherche
Un discours aux valeurs explicites
La responsabilité dans une multitude de choix, au quotidien de la recherche
« Être responsable, c’est choisir librement, à partir de la meilleure information
possible, mais sans jamais pouvoir être sûr de l’avenir, et en acceptant la
possibilité d’avoir, plus tard, à réviser ce choix. »
(Jean-Claude Ameisen, 2005 ; p72)
Ainsi, par exemple, cela reviendrait à se demander :
« Où sont les choix réels que l’on fait en publiant, en étant évalué, en enseignant, en
choisissant de mettre à disposition ses données ou non, en communication à l’oral telle
information plutôt qu’une autre, etc. »
« Quels sont les comportement intègres ou non ? »
« Quels sont les choix éthiques, ou non, responsables ou non ? »
« Pourquoi ai-je choisi d’être financé par tel organisme plutôt que tel autre ? Avais-je le
choix ? »
« Où sont mes choix ? »

+
Face à ces choix, Max Weber, dans Le Savant et le Politique identifiait deux morales :
la morale de la responsabilité et celle de la conviction.
« Max Weber ne veut pas dire que le moraliste de la responsabilité n’a pas de conviction ni
le moraliste de la conviction pas de sens de la responsabilité. Il suggère que, dans des
situations extrêmes, les deux attitudes peuvent se contredire et qu’en dernière analyse l’un
préfère l’affirmation intransigeante de ses convictions au succès et l’autre sacrifie ses
convictions aux nécessités de la réussite, l’un et l’autre étant moraux à l’intérieur d’une
conception de la moralité. » (préface de Raymond Aron, Le Savant et le Politique, 1959 ;
p.53)
« Ou bien j’obéis à mes convictions – pacifistes ou révolutionnaires, peu importe – sans
me soucier des conséquences de mes actes [morale de la responsabilité], ou bien je me
tiens pour comptable de ce que je fais, même sans l’avoir directement voulu, et alors
les bonnes intentions et les cœurs purs ne suffisent pas à justifier les acteurs [morale de la
conviction]. » (préface de Raymond Aron, Le Savant et le Politique, 1959 ; p.31)
La responsabilité dans des choix

+
La responsabilité dans des choix
Quels sont ces choix ? Se poser la question et les identifier
Encore faut-il identifier où se situent ces choix et se rendre
compte, dans la pratique, que l’on fait un choix :
- en choisissant de publier dans une revue plutôt qu’une autre
(voir boycott récent),
- en brevetant un résultat ou en favorisant l’open science,
- en acceptant un financement au détriment d’un autre,
- en participant à la diffusion mise en circulation des savoirs, en
contribuant à des recherches interdisciplinaires, etc.
=> Et ces choix engagent des valeurs.

+
Co-responsabilité(s)
Quant aux responsabilités liées aux impacts sociétaux, puisqu’il s’agit de choix
de société, nous impliquant tous en tant que citoyens, il me semble qu’elles ne
peuvent être prise que collectivement, dans des formes de co-responsabilités,
qu’il reste encore à inventer, et que certains expérimentent déjà.

+ Intégrité
scientifique
et « bonnes
pratiques »
numériques

+ Règles éthique en recherche
indépendamment de la pratique numérique
Source : Patricia Volland-Nail
http://fr.slideshare.net/pvolland/ethique-publicationsscientifiquesauthorship2010pvn

+
Règles éthique en recherche
indépendamment de la pratique
numérique
Source : Patricia Volland-Nail
http://fr.slideshare.net/pvolland/ethique-publicationsscientifiquesauthorship2010pvn

+
« Misconducts » et leurs causes
 Pression de publication
 Nombre très élevé du nombre de publications
 Importance d’obtenir des résultats « positifs »
 Tension quant aux besoins de financement
 Peu d’intérêt pour la reproductibilité
Initiative Scientific Red Cards

+
Mauvaises pratiques
Source : http://fr.slideshare.net/NicolasSORHAITZ/prsentation-ritme-maisonneuve-24-
octobre-v3

+
Mauvaises pratiques
Source : http://fr.slideshare.net/pvolland/ethique-publicationsscientifiquesauthorship2010pvn

+
• Communalisme : connaissances scientifiques comme biens publics
• Universalisme : connaissance indépendantes de leurs producteurs
• Désintéressement : seule compte la quête de vérité
• Scepticisme organisé : pratique organisée autour de la mise en doute et
la critique des résultats
Issu de : Vinck D. (2001), Sciences et sociétés. Sociologie du travail scientifique, Paris, Ed. Armand Colin. (p.9)
L’idéal scientifique – La science de
Merton (1942)
 Normes mertoniennes guidant les pratiques scientifiques et
permettant l’autonomie de la communauté scientifique :

+
Sensibiliser à la question du droit
d’auteur
« Les œuvres publiées sous une licence Creative
Commons, ou sous une autre licence libre, peuvent être
intégralement copiées et diffusées à condition d'être
correctement attribuées à leur auteur. D'autres limites,
comme l'utilisation non commerciale du document ou
encore l'interdiction de le modifier, peuvent être
spécifiées par la licence choisie.
Mais si le contenu que vous souhaitez utiliser est
protégé par le droit d'auteur, il est important de suivre
les quelques consignes que nous vous proposons afin
de pouvoir les partager légalement. Notez bien que sauf
mention contraire, toutes les œuvres sont par défaut
protégées par le droit d'auteur qui interdit la copie, la
diffusion, la distribution et la modification de l’œuvre si
vous n'avez pas l'accord explicite et préalable de
l'auteur. Il existe néanmoins une exception : le droit de
courte citation qui autorise la reprise d'un extrait limité
de l'œuvre à condition que l'insertion soit partielle,
justifiée, et que le texte soit clairement attribué à son
auteur. »
Source : « Citer un texte sur son carnet de recherche », F. Muscinesi Carnet de recherche
Maison des carnets 28 septembre 2011 http://maisondescarnets.hypotheses.org/949

+
Le blogging – « Bonnes pratiques »
« Il faut régulièrement demander à des carnetiers :
— de retirer des ressources sous droit, des articles de journaux
repris in extenso ;
— de réduire la longueur des extraits de textes qui dépassent les
limites de la courte citation. Pour certains supports, son conseil est
de préférer "l’embed" (encapsulage4 ) des images comme pour les
vidéos, quand les conditions techniques des plateformes de diffusion
le permettent (Internet Archive, CanalU, You Tube, Vimeo,
Dailymotion) ;
— d'établir un lien vers une ressource plutôt que d’en recopier le
contenu… »
Source : http://ethiquedroit.hypotheses.org/655

+
Publication et re-publication
Source : http://bn.hypotheses.org/11434
« Une erreur courante
La presse est soumise au même régime juridique que les
contenus scientifiques. Nous rencontrons de temps en temps un
carnetier d'Hypothèses qui croit qu'il peut republier
intégralement sur son carnet de recherche un article du
journal Le Monde parce que celui-ci est en accès ouvert. Il est
bien en accès ouvert (gratis open access) et non accès libre
(libre open access). Par conséquent, il n'est pas possible de citer
le texte autrement que sous la forme de courte citation, sauf à
avoir obtenu l'accord explicite des ayants-droits. C'est la raison
pour laquelle, en tant qu'hébergeur, je donne 24 heures au
carnetier fautif pour retirer le texte copié sans autorisation. »

+
Comment écrire pour un blog ?
La communication scientifique – Logiques et méthodes. Bertrand Labasse, 2001
Contrat implicite entre émetteur d’un message et son destinataire
1. Règle de quantité : donner ni trop, ni trop peu d’informations
2. Règle de qualité : ne pas affirmer ce que l’on pense faux ou
incertain
3. Règle de relation : parler à propos
4. Règle de modalité : être aussi clair et bref que possible
Contrat de communication

+
Référencer, tisser du lien avec des ressources
L’écriture sur un carnet ou un blog peut s’enrichir de liens hypertextes qui créent des liens,
pointent sur des ressources,
changent le mode de discours,
donnent de l’épaisseur à l’article,
se mettant en relation avec des travaux académiques ou journalistiques (articles en
lignes, billets, ouvrages numérisés, évènements scientifiques, etc.)
ou avec des textes précédemment écrits par l’ auteur du billet lui-même (sorte d’auto-
éditorialisation, de construction d’une articulation entre des écrits successifs, qui n’est pas
nécessairement anticipée).
« Comment écrire pour un carnet de recherche ? », Mounier, P. et Faury, M. in THATCamp Paris 2012, Paris, Éditions de la Maison
des Sciences de l'Homme (« La Non-Collection »), 2012.
Les liens hypertextes : une écriture
hyper-reliée

+
Cette écriture reliée, référencée, appuyée sur des ressources et des références peut
permettre d’associer
brièveté et densité
Les liens hypertextes, qu’ils soient explicitement présentés comme des ressources
bibliographiques, ou non, peuvent construire en quelque sorte le cadre de référence du
billet et donner accès aux ressources permettant au discours de se construire.
hyper-reliée

+
• Une écriture multimédia
« C’est un espace plastique, qui favorise des formes d’écritures nouvelles (multimédia), qui
ne passent pas forcément par les mots (images, vidéos, sons…). » participante à l’atelier
ThatCamp 2012
Attention aux droits d’auteurs !
hyper-reliée

+
L’échange, la disputatio
« Le carnet de recherches produit un
décentrement des lieux d'écriture vers des
espaces moins codifiés et moins formels
que les espaces de publication
traditionnels, prenant ainsi le relais de
formes plus volatiles et moins individuelles
de conversation. Ce qui est en jeu est
moins une économie de l'écriture que de la
lecture. En jetant les bases d'une nouvelle
relation au lectorat, le carnet de recherche
offre l'opportunité de réinventer l'écriture
scientifique autour du paradigme de la
conversation, renouant ainsi avec une
vieille tradition de débat scientifique, tout en
se dotant d'une rhétorique adaptée au
nouvel espace qui se met en place. »
Source : « Un angle mort ? Les infrastructures pour les SHS en général et pour les carnets de
recherche en particulier » 27/10/2013 Marin Dacos http://bn.hypotheses.org/11261

+
Valoriser une forme centrale de la
communication scientifique
Mounier & Dacos
« le blogging scientifique se situe à
l'intersection des formes classiques de
communication scientifique. Il n'est pas
exactement une conférence (oral public), ni
une publication (écrit public), ni une
correspondance (écrit privé), ni une
conversation (oral privé), mais un
assemblage de toutes ces dimensions, pour
produire une forme que j'appelle mineure de
communication scientifique. Cette forme est
mineure car elle n'entre pas dans les
formes canoniques (conférence,
publication) qui sont évaluées. »
Source : Marin Dacos, Pierre Mounier. Les carnets de recherche en ligne, espace d'une conversation
scientifique décentrée. Lieux de savoir, T.2, Gestes et supports du travail savant, Albin Michel, pp.N/A,
2010. <sic_00439849>

+
Accès libre, accès ouvert
 Circulation des métadonnées (titre, résumé, auteur, URL
archive ouverte)
 Visibilité texte et plateforme
 Republication totale problématique : prive le site d’origine de la
possibilité de mesurer les usages de la ressource
Source : Accès libre, accès ouvert, quelques précisions
basiqueshttp://bn.hypotheses.org/11434

+ Communication
en ligne et
circulation des
savoirs

+
Libre accès à la communication
scientifique
- Logique du web 2.0 et mise en circulation des savoirs
Les archives ouvertes : « La communication scientifique directe,
de chercheur à chercheur », dépôt direct du travail du chercheur,
pas de travail éditorial
« A l’heure du texte réinscriptible, liquide, mouvant et évoluant
sans cesse (…) »
 Modifications profondes du rôle de l’éditeur
 Texte éditorialisé en libre accès : ex revues, livres avec
sélection classique par les pairs, correction, mise en forme et
mise en collection
Source : L’édition électronique, M. Dacos et P. Mounier, Ed. la Découverte, 2010

+
scientifique : émergence de
nouveaux textes
- Lisible, manipulable, citable
- Interconnecté : « maillage de liens important et signifant. »
=> Les fonctionnalités numériques : processus de création de
valeurs cohérentes avec les valeurs et l’éthique de la recherche
(interconnexion, éditorialsation)
Source : L’édition électronique, M. Dacos et P. Mounier, Ed. la Découverte, 2010

+
UNESCO – La question de la
responsabilité

UNESCO – La question de la
responsabilité

+
Des valeurs propres à la
pratique de recherche ?
Libre accès
et droit
d’auteur

+
scientifique
 Définition
Libre accès (open access) : mise à disposition immédiate, gratuite et
permanente sur Internet des publications scientifiques issues de la
recherche et de l'enseignement.
 Accès ouvert (gratis open access) : données disponibles directement
en accès gratuit sur internet.
 Libre accès (libre open access) : données disponibles en accès gratuit
et libre mais soumises à une licence d'utilisation dite libre (ex. Creative
commons).
 Archives ouvertes : réservoir où sont déposées des publications issues
de la recherche scientifique et de l'enseignement dont l'accès est libre et
gratuit. Des protocoles communs facilitent l'accessibilité de contenus
provenant de plusieurs entrepôts maintenus par différents fournisseurs de
données.
Source : http://www.biblio.univ-evry.fr/expos/oaweek2014/index2.html

+
scientifique
 « 1990 : Le libre accès apparaît avec l'émergence des nouvelles
technologies de l'information, et l'essor d'Internet. La communauté
scientifique remet en cause le monopole exercé par les grands
éditeurs scientifiques sur les revues. Les chercheurs, contraints de
céder leurs droits d'auteur aux éditeurs (contrats de publication),
assistent à une flambée des tarifs. En réponse, ils s'organisent
spontanément pour échanger leurs articles et créent les premières
revues électroniques en libre accès (exemple "Psycoloquy", créée par
Stephan Harnad, l'un des fondateurs du mouvement).
 1991 : Progressivement, de nombreux organismes nationaux et
internationaux se positionnent en faveur de la libre circulation des
publications. Les premières archives ouvertes naissent dont ArXiv.org
dans le domaine de la physique. »

+
scientifique
 « 1999 : La recherche des informations se compliquant avec la
multiplication des archives scientifiques, l'Open Archive Initiative
(OAI) est créée afin de développer des protocoles communs et des
standards d'interopérabilité pour faciliter la diffusion des contenus
électroniques (exemple OAI-PMH).
 À partir de 2000 : Emergence d'initiatives internationales, dont la
Budapest Open Access Initiative (BOAI) lancée le 14 février 2002 et
la déclaration de Berlin en octobre 2003, qui fixent les principes
fondateurs de l'Open Access. »

+
scientifique
« En France :
 2008 : Mise en place du protocole d'accord en vue d'une
approche coordonnée, au niveau national, pour
l'archivage ouvert de la production scientifique.
 2013 : Signature d'une convention de partenariat en
faveur des archives ouvertes et de la plateforme
mutualisée HAL. »

+
L’open access en France
 OpenEdition est une structure d'édition numérique en sciences humaines et sociales à but
non lucratif. Elle est gérée par le Centre pour l'édition électronique ouverte (Cléo).
 Son portail est constitué de quatre plateformes :
 Revues.org propose des revues éditées par des sociétés savantes, des établissements de
recherche, des presses universitaires ou des éditeurs privés. dont tout ou partie des articles
sont en accès libre.
 OpenEdition Books propose depuis 2013 des livres électroniques dont la moitié en libre
accès.
 Calenda, animé par la communauté scientifique, est un calendrier des événements de la
recherche en lettres et sciences humaines et sociales en France et à l'étranger.
 Hypothèses regroupe des carnets de recherche de différents horizons.

+
1/2
 Archimer - Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
 BIRD (Base Institutionnelle de Recherche de l'Université Dauphine) - Université Paris-
Dauphine
 Dumas (Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance) - HAL
 HAL - IN2P3 - Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
 HAL - CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
 HAL - INRIA - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
 HAL - Polytechnique - Ecole Polytechnique
 HAL - SDE (Sciences de l'Environnement) - Centre National de la Recherche
Scientifique

+
2/2
 HAL - INSERM - Institut National de la Santé et la Recherche Médicale
 Institut de la Montagne - Institut de la Montagne
 Archives électroniques - Institut Jean Nicod - Institut Nicod
 IRIS, Bibliothèque numérique en histoire des sciences - Université Lille 1
 LARA (Libre Accès aux Rapports Scientifiques et Techniques) - INIST-CNRS (Institut de
l'Information Scientifique et Technique du CNRS)
 OpenGrey Repository - INIST-CNRS (Institut de l'Information Scientifique et Technique du
CNRS)
 Pastel (thèses en ligne de ParisTech) - Paris Tech (Paris Institute of Technology)
 Persée - PRES Lyon
 ProdINRA - Institut National de la Recherche Agronomique
 SPIRE (Sciences Po Institutional Repository) - Sciences Po
 TEL - CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique), CCSD (Centre pour la
Communication Scientifique Directe)

+ Archives ouvertes et valeurs de la
recherche ?
 Accès à l’information scientifique, circulation du savoir - Communalisme
 Archivage, mobilisation et citation des travaux précédents
 Collaboration
Enjeux scientifiques versus de capital symbolique, de positionnement individuel
Source : http://fr.slideshare.net/lrhoulhanae/libre-accs-aux-publications-scientifiques
« Pour les chercheurs :
- Visibilité des chercheurs et de la production scientifique
- Conservation à long terme des données numériques
- Intégration des réseaux scientifiques nationaux
- Renforcement des collaborations internationales et des sources de financement »

+
Comment utiliser les archives

http://www.ccsd.cnrs.fr/
Le CCSD (Centre pour la
Communication Scientifique Directe
- UMS3668) est une unité mixte de
service du CNRS, INRIA et PRES de
Lyon, créée fin 2000 et
principalement dédiée à la
réalisation d’archives ouvertes.

+
Libre accès et engagement dans
une pratique de recherche
 « Mouvement du libre accès
Mise à disposition des publications scientifiques sur l’Internet
public, permettant à tout à un chacun de lire, télécharger, copier,
transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texte
intégral de ces articles, les disséquer pour les indexer, s’en servir
de données pour un logiciel, ou s’en servir à toute autre fin
légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que
celles indissociables de l’accès et l’utilisation d’Internet. La seule
contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du
copyright dans ce domaine devrait être de garantir aux auteurs
un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être
correctement reconnus et cités. »

+
Lesdifférentesvoiesdela
publicationscientifique
Source:http://www.biblio.univ-evry.fr/expos/oaweek2014/index2.html

+
Revues, droit d’auteur et archivage
Connaître la politique éditoriale d’une revue à partir de son nom

+
Edition électronique: modèles
économiques
Origine des revenus
- Structure dans le temps de ces revenus (récurrents ou versés à l’unité)
- Accès : libre ou non ? Total ou partiel ? Nouveautés ou archives ?Autre
découpage ?Définition : Différents modèles économiques existent qui ont
comme objectif de rendre accessible librement et au plus grand nombre les
documents scientifiques :
 modèle auteur-payeur ;
 modèle lecteur-payeur ;
 modèle sponsor-payeur.
 Certains modèles peuvent coexister pour une même revue, comme le modèle
hybride.
Source : http://openaccess.inist.fr/spip.php?page=glossaire
& L’édition électronique, M. Dacos et P. Mounier, Ed. la Découverte, 2010

+
Auteur-Payeur
« On parle du modèle auteur-payeur quand l’auteur ou son
institution d’appartenance ou le bailleur de fonds donne une
contribution à l’éditeur pour rendre l’article librement et
gratuitement accessible à tout lecteur.
Il est opposé aux modèles lecteur-payeur et sponsor-payeur. »

+
Lecteur-Payeur
« Le modèle lecteur-payeur correspond au modèle traditionnel de
l’édition, l’abonnement. Le lecteur ne peut avoir accès qu’aux
revues et aux ouvrages pour lesquels il a pris, mais le plus
souvent il s’agit de son institution, un abonnement auprès d’un ou
plusieurs éditeurs.
Il est opposé aux modèles auteur-payeur et sponsor-payeur. »

+
Sponsor-Payeur
« Dans le modèle sponsor-payeur, le financement de la revue est
prise en charge par une société savante, un organisme de
recherche, une fondation...
Il est opposé aux modèles auteur-payeur et lecteur-payeur. »
= > Certains modèles peuvent coexister pour une même revue,
comme le modèle hybride.

+
Modèles économiques :
émergences et exemples
Source : Par P. Mounier, janvier 2010 http://blog.homo-numericus.net/article10359.html

+
Modèles économiques :
émergences et exemples
Source : Par P. Mounier, janvier 2010 http://blog.homo-numericus.net/article10359.html
- « L’origine des revenus : lecteurs (ou leurs représentants come les
bibliothèques, auteurs (ou leurs représentants comme des institutions de
recherche dans le cas des publications scientifiques), revenus
publicitaires, prestations (comme des réalisations de sites web, des
prestations de correction, de mises en page, de marketing, ventes
d’exemplaires papier, dons et subventions enfin.
- La structure dans le temps de ces revenus : sont-ils récurrents
(subventions, abonnements, cotisations) ou versés « à l’unités » (vente,
dons, prestations).
- L’accès : la dernière variable ne relève pas directement du modèle
d’affaire mais joue malgré tout un rôle important : l’accès aux publications
sur Internet est-il libre ou non ? Totalement ou partiellement ? Dans ce
dernier cas, concerne-t-il les nouveautés ou les archives, ou s’effectue-t-il
selon un autre découpage ? »

+
Open access : contexte juridique
« Recommandations pour un dépôt régulier d’une publication en archives ouvertes :
 1. Vérifiez que le document n’est pas confidentiel (résultat brevetable, savoir-faire secret, …).
S’il l’est, il ne doit pas être déposé.
2. Assurez-vous de l’accord, pour le dépôt dans l’archive, de vos coauteurs et autres contributeurs (photographes,
illustrateurs, autres auteurs…).
3 . Si votre document n’a pas été confié à un éditeur ou à un diffuseur :
Vous êtes libre de le déposer mais en cas de projet ultérieur de publication, pensez à informer votre éditeur de ce dépôt.
4. Si votre document a été confié à un éditeur ou à un diffuseur :
- Si aucun contrat écrit de cession de droits n’a été conclu,
Vous êtes libre de le déposer après la première publication. Néanmoins dans le cadre d’une relation loyale, informez votre
éditeur.
- Si le contrat conclu n’a pas prévu la cession exclusive des droits pour tous supports ou pour les supports électroniques,
Vous êtes libre de le déposer.
- Si le contrat a prévu la possibilité de diffuser le document en accès ouvert après un certain délai,
Vous êtes libre de le déposer passé le délai.
- Si le contrat a prévu la cession de vos droits à titre exclusif pour tout support, ou pour le seul support électronique, pour la durée
de la protection légale :
Contactez votre éditeur pour obtenir son autorisation écrite pour le dépôt, en vous appuyant sur sa politique actuelle en matière
de libre accès diffusée sur son site, ou sur les sites dédiés à ces questions : http://www.sherpa.ac.uk/romeo.php pour les
éditeurs, http://romeo.eprints.org pour les journaux.

+
 « Quelques conseils pour faciliter le dépôt de vos futures publications :
1. Un grand nombre d’éditeurs internationaux autorisent désormais l’archivage en libre accès
des publications par les auteurs : optez pour l'un d’entre eux.
Consultez à cet effet la politique éditoriale des éditeurs sur leur site ou sur
http://www.sherpa.ac.uk/romeo.php (http://romeo.eprints.org pour les journaux).
2. Les contrats qui vous sont transmis par les éditeurs sont très importants : lisez-les avec
attention avant de signer votre cession de droit.
En cas de besoin, n’hésitez pas à négocier la possibilité de déposer votre publication en
archives ouvertes:
 en cédant les droits sur votre document à titre non exclusif,
 à défaut… en conservant les droits sur le format numérique du document
 à défaut… en conservant le droit d’archiver la publication, sans délai ou après délai,
 à défaut… en conservant le droit d’archiver la prépublication »

+
« 3. Conservez l’ensemble de vos accords écrits ou électroniques
avec les éditeurs pour garder la connaissance des droits que vous
avez cédés et/ou conservés pour chacune de vos publications.
Certains éditeurs autorisent l’auto-archivage ("self-archiving") des
articles qu’ils publient. Les auteurs sont ainsi autorisés à publier sur leur
site web personnel, ou le site de leur institution, les versions preprint
(publication n’ayant pas encore fait l’objet d’un contrôle par les pairs)
et/ou postprint (publication contrôlée par les pairs) de ces articles
scientifiques. »

+
Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
C’est une prérogative attribuée à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit et qui
comporte un droit patrimonial et un droit moral.
 Article L 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : “L'auteur d'une œuvre
jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété
incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs
d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui
sont déterminés par les livres I et III du présent code. L'existence ou la
conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une
oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit
reconnu par l'alinéa 1er.”
L'œuvre est protégée à compter de sa création et jusqu'à 70 ans après la mort
de l'auteur.
L'œuvre est protégée du fait même de son existence (…)
Source : http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm#auteur

+
Droits conférés par le droit d’auteur
1/
 Les droits patrimoniaux « Ils offrent à l'auteur la possibilité de tirer profit de l'exploitation de son
oeuvre et d’exercer un contrôle sur cette exploitation. » Les droits patrimoniaux comprennent les
droits de reproduction, de représentation et le droit de suite.
 Le droit de reproduction consiste en la fixation matérielle de l'oeuvre, par tout procédé, qui
permette de la communiquer au public de manière indirecte.
(…) Il existe, sous réserve que soient clairement indiqués le nom de l'auteur et la source, des
exceptions à l'obligation de demander l'autorisation de l'auteur (article L 122-5 CPI) :
- les analyses et courtes citations : la citation doit être justifiée, courte (l'emprunt ne doit pas
reprendre l'essentiel de l'oeuvre), et ne doit pas porter atteinte au droit moral de l'auteur cité
; les revues de presse ; la parodie, le pastiche et la caricature
 Le droit de représentation qui "consiste dans la communication de l’oeuvre au public par un
procédé quelconque (…)
 Le droit de suite qui permet aux auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques de participer au produit
de la revente ultérieure de l'oeuvre aux enchères publiques ou par l'intermédiaire d'un commerçant.
Le tarif perçu est de 3% du prix de revente sur toutes les ventes et même si aucune plus-value n'a
été réalisée.

+
Droits conférés par le droit d’auteur 2/
Les droits moraux
« Ils permettent à l'auteur de garder la maîtrise de son oeuvre, même après avoir cédé ses droits
patrimoniaux à un tiers. »
Il comprend :
 « Le droit de divulgation, c’est-à-dire le droit de décider, ou non, de la communication de l’oeuvre
au public et des conditions de cette divulgation. »
 « Le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre, qui permet à l'auteur de s’opposer à toute
modification ou altération de son oeuvre. »
 »Le droit à la paternité, qui autorise l'auteur à exiger que son nom et sa qualité apparaissent sur
son oeuvre. »
 « Le droit de retrait ou de repentir prévoit la possibilité pour l'auteur, même postérieurement à la
publication de son oeuvre, d'exercer un droit de repentir ou de retrait vis à vis du cessionnaire à
charge pour l'auteur d'indemniser préalablement celui-ci de son préjudice. »

+ Droit d’auteur français
Source : http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/Docs/comparatif-auteur-copyright.pdf

+
Contre-modèle pour le droit d’auteur
Source : http://creativecommons.fr/
& L’édition électronique, M. Dacos et P. Mounier, Ed. la Découverte, 2010
Décision souveraine par l’auteur des usages qu’il souhaite pour son œuvre
=> Famille de licences
MoteurderechercheCC
http://flickrcc.bluemountains.net/flickrCC/ind
ex.php

+
Licences Creative Commons
Moteur de recherche CC : http://flickrcc.bluemountains.net/flickrCC/index.php

+
Licences Creative Commons
 Bonnes pratiques
Les droits d’utilisation,
la propriété intellectuelle
Crédit photographique : Eruption par Spettacolopuro, licence CC by
Lien vers le contrat Creative Commons
http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/deed.en
Nom de l’auteur + lien
Nom de la photo + lien

+
Des valeurs propres à la
pratique de recherche ?
La question
du peer-
review

+
•
http://www.actualitte.com/societe/la-communaute-des-chercheurs-appelle-au-boycott-d-elsevier-32032.htm
http://tomroud.cafe-sciences.org/
Le cas Elsevier, 2010

+
L’évaluation par les pairs, le collectif
« There is still, however, a serious obstacle blocking progress towards a
truly open and democratic system of knowledge creation and exchange.
At present, the formal evaluation of research output is exclusively controlled
by academic journals that are also responsible for access to knowledge.
Journal dominance over both, research evaluation and publication has led
to an accumulation of influence that is limiting academia.
Questionable measures of journal impact have become synonymous with
prestige and are so pervasive that our academic worth as individuals is now
being judged based upon where we publish instead of what we publish. »
« Our goal is an independent, democratic academic evaluation model
free from the conflicts of interest imposed by the agendas of journals
and their commercial publishers. »
Source : http://www.openscholar.org.uk/independent-peer-review-initiative/

+
« Although the majority of researchers feel that journals are essential to scholarly
communication, more and more voices are being raised and are questioning the
way journal peer review is used to certify the validity and quality of our work.
Indeed, there is a growing conviction among scholars that scientific progress and
society would benefit from the open and transparent scrutiny of original ideas,
results, data and code by the entire academic community, whose collective
wisdom can lead to a more accurate and objective evaluation. »
« To achieve immediate, free, journal-independent, open and transparent peer
review, we propose the following four complementary strategies:
I. Immediate free public access: Scholars post, and license their research
output (articles, linked data and open source code) in free, open electronic
archives (preprint archives, institutional repositories etc.) immediately. It is
important that archives provide persistent digital object identifiers to content and
have a zero-embargo policy. »

+
 II. Independent peer review: With the consent of authors, research
output is independently reviewed by an unlimited number of voluntary
peers whose reviews should be signed, made immediate public access,
and conform to a standard digital format so that metadata can be indexed
and harvested as for published articles. Reviews are licensed and
assigned a persistent digital object identifier so that reviewers receive
proper academic credit for their work. It is important that no limit is
imposed on the number of independent assessments so that collective
wisdom can be used as a resource to filter out biased views. Openness
and transparency in the review process will allow the community to control
possible conflicts of interest.
 III. Versioning and dissemination: Scholars respond to reviews and
public commentary and archive new versions of their work. A free public
access revised article linked to the independent peer review of its previous
version, constitutes an Open Publication which is indexed and citable.
Academic journals can solicit open publications from the authors and use
all available technological means to efficiently package and distribute
them to relevant audiences as a value-added service

+
IV. Open evaluation: Academic evaluation committees judge
scholars based on the quality of their work as reflected by
independent peer reviews and not by superficial criteria such as
the name of the journal where the work is published or by
application of statistically-flawed bibliometric indices.

+
La question du peer-review et de la
valeur d’une information scientifique
Source : http://fr.slideshare.net/pvolland/ethique-publicationsscientifiquesauthorship2010pvn
 « Transparency showcases stregh of peer review », Bernd
Pulverer, Nature ,4 nov. 2010, Vol. 468, p. 31
 « Modelling the effects of subjective and objective decision
making in scientific peer review », Nature , 6 feb. 2014, Vol.
506, p. 93
 « Review rewards – Welcome efforts are being made to
regognize academic who give their time to peer review »
Nature , 16 oct. 2014, Vol 514, p. 274
 « Open access is tiring out peer reviewers », Nature , 27 nov.
2014, Vol. 515, p. 467

+
La question du peer-review et de la
valeur d’une information scientifique
 « The peer-review scam », Cat Ferguson, Adam Marcus & Ivan
Oransky, Nature ,27 nov. 2014, Vol. 515, p. 480
 « Double-bind under review »,Alastair Brown, Nature
Nanotechnology, nov. 2014, Vol. 9 , p. 871
 « Double-bind peer review », Editorial, Nature Nanotechnology,
nov. 2014, Vol. 9 , p. 869

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