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Lumière sur le concept de «Charte » 
By Maryam RAHOU 
Signification & typologie 
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Les Chartes de management 
Les Chartes constitutionnelles 
Préambule
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Il parait que les écrits en matière du concept de la Charte sont extrêmement rares, car ce concept...
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constitutionalisées, on parle ainsi de Chartes constitutionnelles comme elles peuvent demeurer des...
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Historiquement, le terme de « Charte » possédait une connotation constitutionnelle, ainsi, les pre...
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 La Charte des petites et moyennes entreprises (cadre de référence : B.O n° 5036 du 15/09/2002 / ...
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Malgré l’usage intensif des Chartes en milieu organisationnel _au niveau des entreprises privées et un peu plus récemment au sein des organisations publiques _, il y a absence de cadre théorique qui met en lumière, de façon même sommaire, le quoi de ces instruments de management…

C’est pourquoi, ce document se veut une « Lumière sur le concept de Charte », sa signification & typologie avec un focus introductif aux Chartes de management.

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Introduction aux Chartes de management

  1. 1. M. Rahou Page 1 sur 10 Lumière sur le concept de «Charte » By Maryam RAHOU Signification & typologie Introduction aux " Chartes de management "
  2. 2. M. Rahou Page 2 sur 10 Les Chartes de management Les Chartes constitutionnelles Préambule
  3. 3. M. Rahou Page 3 sur 10 Il parait que les écrits en matière du concept de la Charte sont extrêmement rares, car ce concept s’accorde le plus souvent avec un autre terme, ainsi on parle de : Charte de l’environnement, Charte communale, Charte de valeurs, Charte de confidentialité, etc. Dérivé du mot chartre qui lui-même vient du latin charta « feuille de papyrus préparée pour recevoir l'écriture », le terme de « Charte » apparaît vers le XIIIème siècle1. La floraison des Chartes entre le XIème siècle et le XIVème siècle, est liée à l'essor des usages de l'écrit, des institutions judiciaires et des droits écrits. La Charte présentait le texte juridique par excellence de cette époque au point que Louis XVIII a fondé une École nationale des Chartes, l’établissement public français d'enseignement supérieur pour l'étude de cette forme d’actes2. Pratiquement, une Charte est définie différemment en fonction, entre autres, du contexte dans lequel elle agit, son degré de légitimité, l’étendu de son champ d’action, voire en fonction de sa typologie. Selon notre point de vue, les Chartes peuvent être regroupées en quatre grandes catégories selon leur champ d’intervention : 1 Ce constat est néanmoins discutable si on admet que des Chartes ont apparues en France avant 1121 (Cf. « Chartes originales antérieures à 1121 conservées en France » sur http://www.cn-telma.fr/originaux/index/). Encore, il faut se demander sur les premiers usages su terme de « Charte » dans le monde arabe ? 2 Wikipedia., « Charte », Dernière modification 09 Septembre 2011. http://fr.wikipedia.org/wiki/Charte Pour une typologie du concept de « Charte » Source : Conception de l’auteur  Les Chartes à caractère international telles que la Charte internationale des droits de l’homme (élaborée par l’Organisation des Nations Unies (ONU) en 1948), la Charte internationale de l’accès à la justice pour tous (élaborée par l’Union Internationale des Avocats (UIA) en 1991), la Charte sur le droit à la santé (adoptée et approuvée par l’Assemblée Générale de l’UIA en 2005), etc. ;  Les Chartes à caractère étatique qui constituent le plus souvent la pierre angulaire de la stratégie de l’Etat dans tel ou tel domaine. Ce type de Chartes peuvent, selon le cas des Etats, être Préambule Chartes constitutionnelles Chartes non constitutionnelles Chartes fonctionnelles Chartes transversales
  4. 4. M. Rahou Page 4 sur 10 constitutionalisées, on parle ainsi de Chartes constitutionnelles comme elles peuvent demeurer des simples textes ayant pour autant une valeur incitative. La commission ayant pour charge d’élaborer les dites Chartes étatiques possède un caractère transversal réunissant, le plus souvent, des membres de plusieurs départements gouvernementaux selon l’objet de la Charte3 ;  Les Chartes à caractère régional régissant le fonctionnement d’une région, voire d’une commune, province ou préfecture. D’ailleurs, aux États-Unis, le mot « Charte » renvoie au texte qui confère à une ville, ou à moindre échelle à une université, certains droits4. Ce type de Chartes est généralement rare ;  Les Chartes organisationnelles qui s’appliquent au niveau d’une organisation publique ou privée (entreprise, administration, fondation, école, etc.) et qui sont donc spécifique à cette organisation. A travers l’histoire, on cite à titre illustratif la Charte des Nations Unies (1945) qui définit les buts et les principes de l'organisation (ONU) ainsi que la composition, la mission et les pouvoirs de ses organes. Désormais, nous appellerons ce type de Chartes : Chartes de management. Dans ce qui suit, nous allons aborder avec plus de détails les Chartes étatiques à coté des Chartes de management qui constituent, pratiquement, les deux formes les plus répondues. En outre, la majorité des définitions du concept de « Charte » renvoient clairement à ces deux dites catégories : 3 Entre les Chartes étatiques et les Chartes internationales, on peut parler de Chartes bilatérales, multilatérales, voire continentales telles que la Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance et la Charte européenne de l’énergie. 4 Wikipedia., « Charte », Op. Cit. Définitions de « Charte » & typologies y afférentes Définitions de « Charte » Typologies afférentes  Ensemble des lois constitutionnelles d'un Etat (Droit). Synonyme : règlement5.  Constitution accordée par un monarque6.  Ensemble des lois d'un pays (Politique)7. Charte à caractère étatique  Ecrit solennel contenant les règles, les lois fondamentales d'un organisme. Ex : la Charte des Nations Unies. Synonyme : statut8.  Ensemble des principes fondamentaux d'une institution9. Charte organisationnelle 5 http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/charte/ 6 http://www.mediadico.com/dictionnaire/definition/charte/1 7 Idem. 8 Idem. 9 Idem. Préambule
  5. 5. M. Rahou Page 5 sur 10 Historiquement, le terme de « Charte » possédait une connotation constitutionnelle, ainsi, les premières Chartes fameuses étaient des Chartes constitutionnelles : 1. En Grande Bretagne, on trouve la « Magna Carta » (1215), texte qui balisait les pouvoirs du monarque et qui est à la base des libertés anglaises. La Magna Carta était devenue en Angleterre un précédent juridique incontestable et il serait plus difficile pour un monarque désormais de l'annuler, comme le roi Jean avait essayé de le faire près de trois générations plus tôt. Édouard Ier, fils et héritier d'Henri III, et le Parlement publièrent une dernière fois la Magna Carta le 12 octobre 1297 dans le cadre d'un statut appelé Confirmatio cartarum, en confirmant la version abrégée de Henri III, celle de 122510 ; 2. En France, au lendemain de la Révolution et de l'Empire, Louis XVIII rédige la nouvelle constitution du Royaume, en lui donnant le nom de Charte, pour éviter celui de constitution, jugé trop révolutionnaire : c'est la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814. Louis-Philippe Ier révisera cette Charte par la Charte constitutionnelle du 14 août 183011 ; 10 Wikipedia., « Magna Carta », Dernière modification 20 Octobre 2011. http://fr.wikipedia.org/wiki/Magna_Carta. A noter, selon la même source, que Magna Carta a influencé en dehors de l’Angleterre la constitution des Etats Unis et la Déclaration universelle des droits de l’homme. 11 Wikipedia., « Charte », Op. Cit. 3. Au Canada, on repère la Charte canadienne des droits et libertés, une déclaration de droits qui forme la première partie de la Loi constitutionnelle de 198212, elle-même ajoutée à la Constitution du Canada en 1982. A noter que la Charte s'applique exclusivement à l'action des pouvoirs publics (parlement et gouvernement fédéral, provinciaux et municipaux, ainsi que les commissions scolaires publiques) mais non aux rapports privés des citoyens entre eux13. Il est à remarquer que les Chartes qu’on vient de citer acquièrent un caractère global, voire transversal du fait qu’elles portent à la fois, selon le cas, sur plusieurs domaines gouvernementaux ou d’intervention de l’Etat (fiscalité, commerce, agriculture, religion, culture, éducation, etc.). Depuis, l'usage des Chartes constitutionnelles s'est modifié en se focalisant sur un domaine précis. Ainsi, au Maroc, à titre d’exemple, on trouve :  La Charte de l’investissement (cadre de référence : B.O n° 4336 du 6/12/1995 / Dahir n° 1-95-213 du 14 Joumada II 1416 (8 Novembre 1995) portant promulgation de la loi-cadre n° 18-95 formant Charte de l'investissement) ; 12 D’ailleurs, au Québec et au Canada, les Chartes désignent soit une partie de la Constitution canadienne semblable au Bill of Rights américain (Charte canadienne des droits et libertés), soit une loi d'une importance particulière (au Québec : Charte des droits et libertés de la personne, Charte de la langue française). Toutes les lois se doivent de respecter les Chartes en vigueur, sous peine d'être déclarées sans effet par les tribunaux. (Wikipedia., « Charte », Op. Cit.). 13 Wikipedia., « Charte canadienne des droits et libertés », Dernière modification 02 Novembre 2011. http://fr.wikipedia.org/wiki/Charte_canadienne_des_droits_et_libert%C3%A9s Les Chartes constitutionnelles
  6. 6. M. Rahou Page 6 sur 10  La Charte des petites et moyennes entreprises (cadre de référence : B.O n° 5036 du 15/09/2002 / Dahir n° 1-02-188 du 12 Joumada I 1423 (23 Juillet 2002) portant promulgation de la loi-cadre n° 53-00 formant Charte des petites et moyennes entreprises) ;  La Charte communale (cadre de référence : B.O n° 5058 du 21/11/2002 / Dahir n° 1-02-297 du 14 Rejeb 1423 (3 Octobre 2002) portant promulgation de la loi-cadre n° 78-00 formant Charte communale). Généralement, les Chartes sont incluses dans la constitution, toutefois et comme déjà noté, on peut trouver des Chartes non constitutionalisées. Partant, de telles Chartes constituant des textes déclaratoires à valeur incitative ont été mises en oeuvre au Maroc. On en cite :  La Charte du tourisme responsable (2006) ;  La Charte de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) (2006) ;  La Charte nationale d’éducation et de formation (1999) ;  Etc. Les Chartes constitutionnelles
  7. 7. M. Rahou Page 7 sur 10 Les Chartes de management, l’appellation que nous attribuons aux Chartes organisationnelles, trouvent place, comme mentionné auparavant, dans les définitions même du terme de « Charte » (Ex : écrit solennel contenant les règles, les lois fondamentales d'un organisme, ensemble des principes fondamentaux d'une institution). En effet, le terme de « Charte » possède une dimension à la fois politique, juridique et managériale (lorsqu’on fait référence à un organisme ou institution). De surcroit, les Chartes sont souvent associées à la lutte contre des formes de discrimination, d'arbitraire ou d'exclusion. Par extension, le terme est utilisé par des organisations ou institutions spécifiques pour définir les droits des membres ou des usagers14. On parle ainsi de Chartes de management. Les résultats de recherche en matière du terme « Charte de management » à travers le moteur de recherche "Google" font apparaitre 3 articles reliés qui traitent ce concept sur le site web : « http://www.questions-de-management.com/ » : 1. Une charte de management n’est pas un référentiel15 ; 2. Que doit contenir une charte de management ?16 ; 3. Comment élaborer une charte de management ?17. 14 http://perspective.usherbrooke.ca/bilan/servlet/BMDictionnaire?iddictionnaire=1478 15 Consulté le 30 Aout 2010. 16 Consulté le 05 Septembre 2010. 17 Consulté le 09 Septembre 2010. Néanmoins, l’appréhension de ces articles des Chartes de management est une appréhension restrictive associée à une Charte des valeurs : « Une Charte de management, d’une manière générale, doit contenir deux niveaux : des valeurs d’une part, des normes de comportement qui renvoient à des manières de se comporter dans des situations précises d’autre part. Ainsi, chaque valeur doit être illustrée par plusieurs normes de comportement.18 ». D’ailleurs, il parait que non seulement les Chartes de management qui sont associées aux Chartes de valeurs mais les « Chartes d’entreprise » pareillement ; un article apparu dans la Revue "Gestion" intitulé : "Charte d’entreprise : principaux ingrédients de la réussite"19 présente cette dernière dans le sens d’une Charte de valeurs également : « la charte d’entreprise constitue un instrument clé de la RSE : elle énonce les valeurs auxquelles l’entreprise entend se référer ; elle formalise un certain nombre de pratiques éthiques qui représentent autant d’engagements de la direction vis-à-vis des collaborateurs et, inversement, des collaborateurs vis-à-vis de la direction, sans parler du positionnement à l’égard des partenaires externes, des actionnaires, des clients, des fournisseurs, etc. ; elle prévoit enfin des moyens pour gérer la délicate question des conflits de valeurs ou 18 « Que doit contenir une charte de management ? ». http://www.questions-de-management.com/que-doit-contenir-une-charte-de-management/ 19 Bigler J-M., " Charte d’entreprise : principaux ingrédients de la réussite ", Gestion, 13 Juin 2005, p. 3. Les Chartes de management
  8. 8. M. Rahou Page 8 sur 10 pour trouver une réponse à tout ce qui contredirait la norme existante. ». Ceci peut être dû au fait que l’essor des Chartes dans le contexte organisationnel renvoie aux Chartes de valeurs qui « connaissent actuellement le même succès que les projets d’entreprise dans les années 80.20 ». Toutefois, il est évident que le concept de Charte de management (dite aussi Charte d’entreprise lorsque la Charte a pour objet d’une entreprise), par compréhension, ne se limite pas à une Charte des valeurs. Dès lors, il devient nécessaire de clarifier leur champ d’usage : Essai de définition & typologie des Chartes de management 20 « Une charte de management n’est pas un référentiel ». http://www.questions-de-management.com/une-charte-de-management-n%E2%80%99est- pas-un-referentiel/ Les Chartes de management sont les Chartes élaborées dans le contexte d’une organisation (en prenant en considération que le management, dans sa conception usuelle, a pour objet des organisations). Pratiquement, une Charte de management est un document dans lequel certaines règles sont fixées en amont de la gestion, et ce, afin de garantir la bonne marche de l’organisation en question. Plusieurs critères peuvent amener à élaborer des typologies différentes des Chartes de management. Selon notre point de vue, les Chartes de management peuvent être scindées en deux grandes catégories : Les Chartes de management  Les Chartes transversales : c’est le type de Chartes qui portent sur des sujets transversaux intéressant toute l’organisation. On cite à titre d’exemple : Charte des valeurs, Charte de la responsabilité sociale de l’organisation, Charte de gouvernance, Charte de confidentialité, etc. ;  Les Chartes fonctionnelles : à la différence des Chartes transversales, les Chartes fonctionnelles se focalisent sur une fonction précise de l’organisation, on parle ainsi de : Charte de l’audit interne, Charte du contrôle de gestion, Charte d’accueil téléphonique, Charte des systèmes d’information, Charte de la formation, etc. A noter que certaines Chartes fonctionnelles peuvent intéresser toute l’organisation en fonction du caractère transversal de la fonction à laquelle elles se réfèrent, c’est le cas par exemple d’une Charte d’usage des moyens intranet et internet élaborée par la fonction qui abrite les systèmes d’information. En tout cas, la distinction entre les Chartes transversales et celles fonctionnelles fait que les premières sont élaborées par un comité transversal ou, le cas échéant, proche de la direction générale. Les deuxièmes sont, le plus souvent, conçues par les membres de la fonction en question sous la direction de son responsable. Par ailleurs, qu’il soit au niveau des Chartes transversales ou fonctionnelles, on peut trouver des Chartes momentanées ou événementielles élaborées dans le
  9. 9. M. Rahou Page 9 sur 10 Deux21 trois22 Les Chartes de management ont une fonction d’organisation et possèdent un enjeu stratégique par ce qu’elles visent à renforcer la cohésion interne de l’organisation. Ces dernières doivent être adaptées au contexte dans lequel elles se sont élaborées. Elles ne suivent à ce titre aucun modèle type ou standard. L’essor des Chartes de mangement fonctionnelles est plus ou moins récent par rapport aux Chartes à caractère transversal, notamment les Chartes de valeurs. De plus, l’étendu d’usage des Chartes fonctionnelles au sein des organisations se diffère en rapport avec la 21 Centre national de la recherche scientifique – Direction des systèmes d'information., (2000), « Charte de projet », p. 4. http://www.dsi.cnrs.fr/conduite-projet/phasedefinition/gestion-de-projet/charte-projet/guide- charte.pdf 22 « Charte de projet : Modèle », p. 6. http://www.mivado.com/magasin/details/echantpdf/W4055F_Chartedeprojet_1.pdf fonction à laquelle elles se réfèrent. Ainsi, on trouve que les Chartes d’audit interne sont les plus demandées : selon l’enquête IFACI (l’Institut Française de l’Audit et du Contrôle Interne) 2005, 82% des services d’audit interne sont dotées d’une Charte, approuvée par la direction générale (90%) et par le comité d’audit (77%)23. 23 Schick P., (2007), Mémento d’audit interne : Méthode de conduite d’une mission, Dunod, p. 29. cadre d’un événement précis et dont la validité prend fin une fois l’événement arrive à terme. L’exemple le plus représentatif de ce type de Chartes sont les « Chartes de projet » qui est un document contractuel entre le directeur de projet d’une part et les instances décisionnelles du projet d’autre part (comité de pilotage et comité stratégique du domaine)21 précisant le mandat des responsables du projet, les objectifs du projet, les responsabilités relatives aux activités, l’autorité de fonctionnement ainsi que les dérogations aux politiques, ordres, ordonnances, règlements et directives applicables au projet22. Ex : Charte de projet de mise en place d’un SI. Les Chartes de management
  10. 10. M. Rahou Page 10 sur 10 Malgré l’usage intensif des Chartes en milieu organisationnel _au niveau des entreprises privées et un peu plus récemment au sein des organisations publiques _, il y a absence de cadre théorique qui met en lumière, de façon même sommaire, le quoi de ces instruments de management… C’est pourquoi, ce document se veut une « Lumière sur le concept de Charte », sa signification & typologie avec un focus introductif aux Chartes de management. Maryam RAHOU Lumière sur le concept de «Charte » Signification & typologie Introduction aux " Chartes de management "

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