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       Centre Commercial La Part-Dieu - Niveau 3 - 17, rue du Docteur Bouchut 69003 Lyon

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                                                                                                                PRATIQUE
                                                                                                               Gaz naturel,
                                                                                                                électricité
                                                                                                                et services




L’énergie est notre avenir, économisons-la !

                                                                                           DolceVita et vous
GDF SUEZ - SA au capital de 2 251 167 292 € - RCS Nanterre 542 107 651
Service Clients Gaz de France DolceVita, TSA 40808, 22308 Lannion Cedex
XXXXXXXXX 2012 - Réf.: 0XXX0000.
Conception/réalisation/illustrations : COMETIS. Impression : Desbouis Grésil
Crédits Photos : Shutterstock, GDF SUEZ / Lacoste Titus / Abacapress / Janin Agnes /
Jacques Moussafir / Isabelle Denoyel / Eric Wuilmot Architectes / Millier Sebastien
VOTRE COMPTE
                                                                                                                                                                                                                    GÉRER
Cher Client,

Merci encore d’avoir choisi Gaz de France DolceVita pour la fourniture                    GÉRER VOTRE COMPTE
de votre énergie domestique : gaz naturel et/ou électricité.                              Bien choisir votre contrat d’énergie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
Vos énergies sont au coeur de votre confort et peuvent constituer un budget important     Comprendre et assurer votre facture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10




                                                                                                                                                                                                                 VOTRE SÉCURITÉ
pour votre foyer.
                                                                                          Votre facture en détails. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12




                                                                                                                                                                                                                    ASSURER
Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, elles représentent également un
enjeu important pour la préservation de notre environnement et la                         Bien choisir votre type de facturation
                                                                                          et vos modalités de paiement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
maîtrise de nos consommations énergétiques.
                                                                                          Nos e-services pour simplifier votre gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
Voilà pourquoi, conscient de ses responsabilités d’acteur majeur du monde de l’énergie,
Gaz de France DolceVita a conçu un ensemble d’offres et de services pour vous
accompagner dans la gestion globale de vos énergies domestiques et répondre               ASSURER VOTRE SÉCURITÉ
à toutes vos attentes :                                                                   Un entretien régulier pour votre chaudière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24




                                                                                                                                                                                                                 L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
- simplifier et optimiser la gestion au quotidien de votre compte,                        Votre sécurité est une priorité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
- sécuriser parfaitement votre installation,                                              Adopter les bons réflexes Sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26




                                                                                                                                                                                                                      ÉCONOMISER
- maîtriser votre consommation pour toujours autant de confort avec moins d’énergie,
- et, si vous êtes propriétaire, accompagner tous vos                                     ÉCONOMISER L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
  projets d’équipement, de rénovation ou de construction.                                 Nos services pour faire des économies d’énergie . . . . . . . . . . . . . . . 28
Je vous invite à découvir ces offres et services dans les                                 Les gestes malins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
pages de ce guide.
                                                                                          De petits équipements pour de vraies économies. . . . . . . . . . . . . . . 32
Et pour plus de précisions, n’hésitez pas à consulter nos




                                                                                                                                                                                                                 ACCOMPAGNER VOS PROJETS
Conseillers Gaz de France DolceVita : ils sont toujours
                                                                                          SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : ACCOMPAGNER VOS PROJETS




                                                                                                                                                                                                                   SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
à votre disposition pour vous renseigner.
                                                                                          Vous devez remplacer votre chaudière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
Bienvenue dans un monde de services !
                                                                                          Vous voulez améliorer votre étiquette énergie. . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
                                                                                          Vous souhaitez produire votre propre électricité . . . . . . . . . . . . . . . 46
                                                                                          Vous voulez faire construire ? Choisissez le label BBC . . . . . . . . . . 48
                          Pierre CHATAIN
                       Directeur Commercial                                               DÉMÉNAGER : MODE D’EMPLOI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
                            et Clientèle




                                                                                                                                                                                                                 MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                                                                                                 DÉMÉNAGER :
VOTRE COMPTE
Gaz de France DolceVita & vous




                                                                                                                                                                                                                                                              GÉRER
Gaz de France DolceVita est la marque avec laquelle GDF SUEZ commercialise le gaz naturel




                                                                                                                                                                                                                                                           VOTRE SÉCURITÉ
et l’électricité en France, aux clients particuliers.




                                                                                                                                                                                                                                                              ASSURER
Expert énergétique, Gaz de France Dolcevita vous propose un ensemble d’offres et de
services personnalisées pour vous accompagner, au quotidien comme dans tous vos projets
liés à votre consommation d’énergie.

Pour vous aider à comprendre votre facture                                                       Pour vous aider à réduire vos consommations
et maîtriser votre budget                                                                        des Experts en économie d’énergie pour des conseils
des explications sur nos tarifs et vos factures, des outils                                      personnalisés, un diagnostic à domicile et un réseau de                                           GDF SUEZ, la sécurité d’un
pour estimer ou suivre votre consommation, des offres                                            professionnels Partenaires DolceVita pour l’installation et                                       leader mondial de l’énergie




                                                                                                                                                                                                                                                           L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
et des services pour programmer et lisser vos factures.                                          l’entretien de vos équipements de chauffage.
                                                                                                                                                                                                   GDF SUEZ est chargé d’une mission de service public,




                                                                                                                                                                                                                                                                ÉCONOMISER
Pour garantir le traitement de vos demandes                                                      Pour préserver l’environnement                                                                    dans le cadre d’un contrat signé avec l’État, premier
l’assurance d’obtenir une réponse à vos questions ou à                                           des offres(1) d’électricité 100% renouvelable(2) et de gaz                                        actionnaire du Groupe avec 35 % du capital.
vos remarques.                                                                                   naturel 100% compensé carbone(3) et des Experts à votre                                           Notre engagement : assurer la sécurité de vos
                                                                                                 écoute pour vous aider dans vos projets de travaux                                                approvisionnements avec un mix énergétique peu
Pour simplifier vos démarches                                                                     d’énergie renouvelable.                                                                           émetteur de CO2 : gaz naturel, nucléaire, mais aussi
des services en ligne, des Conseillers à votre écoute par                                                                                                                                          énergies renouvelables (énergie solaire, éolien,
téléphone et par mail.                                                                           (2) Pour 100% de l’électricité que vous achetez, GDF SUEZ achète son équivalent en                hydroélectricité, biomasse, géothermie...).
                                                                                                 électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelable d’origine hydraulique.
(1) En souscrivant à une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite, si vous   (3) En complément du gaz naturel, vous compensez les émissions de CO2 issues de la                Notre priorité : vous accompagner dans un rapport
le souhaitez et si vous en faites la demande, d’un contrat au tarif réglementé pour votre        consommation de gaz naturel par l’achat de “crédits carbone” à hauteur de votre                   responsable à l’énergie et vous aider à maîtriser vos
lieu de consommation.                                                                            consommation facturée et contribuez ainsi à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
                                                                                                                                                                                                   consommations.




                                                                                                                                                                                                                                                           ACCOMPAGNER VOS PROJETS
                                                                                                                                                                                                                                                             SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
                                                                                                                                                                                                   GDF SUEZ est un énergéticien
                                                                                                                                                                                                   de taille mondiale :
                                                                                                                                                                                                     1er acheteur et 1er commercialisateur de gaz
                                                                                                                                                                                                     naturel en Europe.
                                                                                                                                                                                                     Gestionnaire du 1er réseau de transport et de
                                                                                                                                                                                                     distribution du gaz naturel en Europe.
      Gaz de France DolceVita, solidaire de ses clients en difficultés financières                                                                                                                   Leader mondial du Gaz Naturel Liquéfié (GNL)
      En France, chacun doit pouvoir accéder à l’énergie.                                                                                                                                            et 1er acheteur en Europe.
      En cas de difficulté financière, Gaz de France DolceVita aide ses clients à trouver une solution :                                                                                             2e producteur d’électricité en France.
           Des aides ponctuelles en cas de difficulté financière passagère.                                                                                                                          5e électricien en Europe.
           L’application de tarifs spécifiques en cas de situation précaire durable.                                                                                                                 1er acteur de l’éolien en France.
                                                                                                                                                                                                     2e acteur de l’hydraulique en France.
           Aide aux travaux si les difficultés sont aggravées par la vestusté des équipements ou de l’isolation.




                                                                                                                                                                                                                                                           MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                                                                                                                                           DÉMÉNAGER :
                                                                                                                                                                                                   Source GDF SUEZ
VOTRE COMPTE
                                                                                                                                                                                                                  GÉRER
                                                                                                                                                                                                               VOTRE SÉCURITÉ
Votre avis nous donne de l’énergie.




                                                                                                                                                                                                                  ASSURER
Parce que la meilleure façon de satisfaire vos attentes et vos besoins est de vous demander
votre avis, GDF SUEZ, avec sa marque DolceVita, vous donne la parole !
                                                                                              L’esprit services DolceVita                               En participant activement à
Avec l’esprit services DolceVita, nous vous proposons une démarche interactive pour           vous permet de :                                          L’esprit services DolceVita,
vous associer pleinement à l’amélioration permanente de nos offres et de notre qualité de                                                               vous avez l’assurance :
                                                                                                donner votre avis et d’être encore mieux écouté.
services :




                                                                                                                                                                                                               L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
                                                                                                consulter l’avis d’autres clients et de partager avec     que nos offres et services pourront évoluer en
  Nous vous offrons la possibilité de nous évaluer en ligne                                     eux vos expériences.                                      fonction de vos besoins.




                                                                                                                                                                                                                    ÉCONOMISER
  Nous nous engageons à prendre en compte vos avis                                              noter les services DolceVita et de participer à leur      que votre avis et vos attentes sont entendus et
  Nous agissons pour répondre toujours mieux à vos attentes                                     évolution !                                               analysés.
                                                                                                                                                          que notre énergie est totalement orientée vers une
                                                                                                                                                          meilleure qualité de service, pour toujours mieux
                                                                                              Des Conseillers à votre service,                            vous satisfaire.
                                                                                              un suivi en temps réel pour :

                                                                                                étudier vos avis avec une équipe dédiée en
                                                                                                permanence à votre écoute.




                                                                                                                                                                                                               ACCOMPAGNER VOS PROJETS
                                                                                                                                                                                                                 SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
                                                                                                vous permettre de consulter à tout moment les avis
                                                                                                de tous les internautes.




                                                                                                          Votre avis est précieux pour mieux répondre à vos attentes.
                                                                                                            Vous avez la parole sur www.dolcevita-espritservices.fr




                                                                                                                                                                                                               MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                                                                                               DÉMÉNAGER :
VOTRE COMPTE
    Bien choisir votre contrat d’énergie




                                                                                                                                                                                                                                                                                                GÉRER
    Parce que vos besoins peuvent changer, à tout moment vous pouvez faire évoluer votre contrat :
    par exemple, vous mettre à l’abri des hausses de prix pendant la durée du contrat avec nos formules à




                                                                                                                                                                                                                                                                                             VOTRE SÉCURITÉ
    prix fixe(1), vous simplifier la vie avec un fourniseur unique pour le gaz naturel et l’électricité, ou encore




                                                                                                                                                                                                                                                                                                ASSURER
    faire un geste pour préserver l’environnement en optant pour notre offre Energies Nature.
    Voici tous les choix à votre disposition :



           Gaz naturel                                                        Électricité                                                                               Gaz naturel + Électricité                                                                   À LA LOUPE

                                                                          L’électricité à prix fixe(1)                                                                                                                           Comment varie le prix




                                                                                                                                                                                                                                                                                             L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
           Le Tarif Réglementé                                                                                                                                          Gaz naturel au Tarif Réglementé
                                                                    Comme pour son équivalent en gaz naturel, elle vous offre                                                                                                    du gaz naturel
      Il s’agit de l’offre “historique”, exclusivement                                                                                                                  +Électricité à prix fixe(1)
                                                                    une parfaite visibilité budgétaire !                                                                                                                         au Tarif Réglementé ?




                                                                                                                                                                                                                                                                                                  ÉCONOMISER
      distribuée par GDF SUEZ.                                                                                                                                      Une offre qui combine :
                                                                        Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse
      Le prix, fixé par l’État, peut évoluer plusieurs fois             pendant la durée du contrat.                                                                   Pour le gaz naturel : le Tarif Réglementé dont le prix,   Le prix du gaz naturel suit principalement les variations
      par an, à la hausse comme à la baisse, en fonction                                                                                                               susceptible de variation, est fixé par l’État.            du prix du pétrole.
                                                                        2 formules : prix fixé pour 1 an ou pour 2 ans.
      du prix du pétrole.                                                                                                                                                                                                        Pour préserver nos clients de fluctuations trop
                                                                                                                                                                       Pour l’électricité : un prix garanti sans hausse
                                                                                                                                                                       pendant la durée du contrat (de 1 ou 2 ans).              fréquentes, une formule de prix a été établie entre
                                                                          L’électricité à prix fixe                                                                                                                              l’État et GDF SUEZ.
        Le gaz naturel à prix fixe(1)                                     Alpénergie                                                                                                                                             Ainsi, le tarif réglementé du gaz naturel est mis
    Idéale pour une visibilité budgétaire parfaite !                En plus de la visibilité budgétaire, elle vous permet d’aller                                    Les 2 énergies à prix fixe(1)                               à jour :
       Le prix, fixé par GDF SUEZ, vous est garanti sans            plus loin en matière d’environnement :                                                           (gaz naturel + électricité)                                    en se basant sur le prix moyen des produits




                                                                                                                                                                                                                                                                                             ACCOMPAGNER VOS PROJETS
                                                                                                                                                                                                                                    pétroliers en euros sur les 6 derniers mois et le




                                                                                                                                                                                                                                                                                               SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
       hausse pendant la durée du contrat.                              Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse
                                                                                                                                                                  Une tranquillité budgétaire parfaitement assurée, puisque :
       2 formules : prix fixe pour 1 an ou pour 2 ans.                  pendant la durée du contrat (2 formules : 1 ou 2 ans).                                                                                                      prix de marché du gaz naturel,
                                                                                                                                                                    Tant pour votre gaz naturel que pour votre électricité,
                                                                        Pour 100 % de l’électricité que vous consommez,                                                                                                             à un rythme trimestriel,
                                                                                                                                                                    vous bénéficiez d’un prix garanti sans hausse
        Le gaz naturel à prix fixe                                      nous achetons son équivalent en électricité                                                                                                                 en répercutant l’évolution des coûts, à la
                                                                                                                                                                    pendant toute la durée du contrat.
                                                                        d’origine hydraulique, donc non émettrice de CO2.                                                                                                           hausse comme à la baisse.
        avec compensation carbone                                                                                                                                    2 formules : prix fixé pour 1 an ou pour 2 ans.
                                                                                                                                                                                                                                 Les prix sont fixés par arrêté ministériel et audités
    Si, en plus de la visibilité budgétaire, vous souhaitez faire   (1) En souscrivant une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite d’un
                                                                    contrat au tarif réglementé pour votre lieu de consommation si vous en faites la demande.                                                                    par un organisme indépendant : la Commission
    un geste en faveur de l’environnement :                         (2) Les crédits carbone sont des unités de réduction d’émissions certifiées UREC permettant      Les 2 énergies Nature                                       de Régulation de l’énergie (CRE).
                                                                    de compenser l’émission de gaz carbonique résultant de la consommation de gaz naturel.
       Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse                                                                                                           à prix fixe :
       pendant la durée du contrat (2 formules : 1 ou 2 ans).
                                                                                                                                                                  En plus de la visibilité budgétaire, vous bénéficiez de la
       Votre tarif comprend l’achat de crédits carbone(2) à                                                                                                       première offre 100% engagée pour l’environnement :
       hauteur de votre consommation de gaz naturel.
                                                                                                                                                                    Pour le gaz naturel : votre tarif comprend l’achat de
                                                                               À SAVOIR : à tout moment, vous pouvez                                                crédits carbone(2) à hauteur de votre consommation.




                                                                                                                                                                                                                                                                                             MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                                                                                                                                                                             DÉMÉNAGER :
                                                                                   revenir au Tarif Réglementé(1)                                                   Pour l’électricité : nous achetons l’équivalent de
                                                                                                                                                                    votre consommation en électricité hydraulique.


8
VOTRE COMPTE
     Comprendre et assurer votre facture




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               GÉRER
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            VOTRE SÉCURITÉ
             De quoi est constituée votre facture ?                                                                                                                           Vous voulez assurer votre facture en cas de coup dur ?




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               ASSURER
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Assurance
         Votre abonnement                                                   Votre prix du kWh                                                                     Avec L’Assurance facture DolceVita ,                                   (2)                                                                                      facture
     Pour le gaz naturel                                              Pour le gaz naturel                                                                         chauffez-vous l’esprit tranquille !                                                                                                                            DolceVita
        Il s’applique à toutes nos offres : le tarif réglementé ou    Il dépend de votre commune et du tarif que vous avez                                             Une protection en cas de coup dur
        l’une de nos offres à prix fixe(1).                           choisi selon vos consommations annuelles prévisionnelles.
                                                                                                                                                                       Votre facture Gaz de France DolceVita de gaz naturel
        Il dépend du tarif que vous avez souscrit en fonction de                                                                                                       et/ou d’électricité est prise en charge en cas de :
        vos consommations annuelles prévisionnelles.                  Pour l’électricité




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
                                                                                                                                                                       • perte d’emploi,                                                                                              En savoir +, souscrire
                                                                      Il dépend de la puissance souscrite (puissance du compteur)
                          (1)                                                                                                                                          • incapacité de travail après une maladie ou un accident,                                                      l’Assurance facture
     Pour l’électricité                                               et de votre commune.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 ÉCONOMISER
                                                                                                                                                                       • perte totale et irréversibilité d’autonomie,
     Il dépend de la puissance souscrite (puissance du compteur),
                                                                                                                                                                       • décès accidentel.
     exprimée en kVA et du type de comptage (simple ou                (1) En souscrivant une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite d’un
     heures pleines/heures creuses).                                  contrat au tarif réglementé pour votre lieu de consommation si vous en faites la demande.        Jusqu’à 12 mois de couverture
                                                                                                                                                                       Vous bénéficiez d’une couverture étendue,                                                                                       www.dolcevita.gazdefrance.fr
                                                                                                                                                                       jusqu’à 5 000 € et jusqu’à 12 mois.
                                                                                                                       EN TOUTE
                                                                                                                     TRANSPARENCE                                 (2) Service payant. Dans la limite des dispositions contractuelles mentionnées dans la notice d’information. Contrat n° 7754D souscrit par GDF SUEZ auprès de CNP Assurances et
                                                                                                                                                                  CNP IAM Assureur : CNP Assurances, SA au capital de 594 151 292 € - RCS Paris 341 737 062 et CNP IAM, SA au capital de 30 500 000 € - RCS Paris 383 024 189 - 4, place
         Comment se décompose le prix du gaz naturel ?                                                                                                            Raoul Dautry, 75716 Paris Cedex 15 - Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles - 61, rue Taitbout, 75436 Paris
                                                                                                                                                                  Cedex 09. Par l’intermédiaire d’Aon Société de courtage en assurances et réassurances immatriculée au Registre Unique des Intermédiaires d’Assurances sous le n° 07 001 560 - SA




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            ACCOMPAGNER VOS PROJETS
         Il dépend de plusieurs types de coûts :                                 Transport                                                                        au capital de 46 027 140 € - 414 572 248 RCS Nanterre Siège social : Défense Ouest - 420, rue d’Estienne d’Orves - 92700 Colombes.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
                                                                                 C’est le coût d’acheminement du gaz naturel en                                   GARANTIE FINANCIÈRE ET ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE CONFORMES AUX ARTICLES L 512.7 et L 512.6 DU CODE DES ASSURANCES.
                                                                                 France via les gazoducs.

         Matière première                                            7%                              Stockage
         Ce coût est indexé sur                                            6%                        Il garantit votre approvisionnement
         le change euro/dollar, sur                                                                  même en période de grand froid.                                      Vous rencontrez des difficultés passagères
         les cours internationaux
                                                   50%
                                                                      25%
         des produits pétroliers                                                                     Distribution                                                         pour régler vos factures ?
         et sur le cours du marché                             12%                                   Elle permet d’acheminer le gaz naturel
         du gaz.                                                                                     jusque chez vous depuis le réseau de                                 Vous pouvez être aidé ou simplement informé en appelant
                                                                                                     transport.                                                           gratuitement notre Numéro Vert Solidarité :

                                                                      Relation clientèle                                                                                  0 800 106 168
                                                                                                                                                                          (de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, du lundi au vendredi), pour pouvoir bénéficier
                                                                      Relation commerciale, émission de factures, etc.                                                    sous certaines conditions du Tarif Spécial de Solidarité (TSS).




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            MODE D’EMPLOI
         Répartition variable au XX/XX/XX.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            DÉMÉNAGER :
10
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     Votre facture en détails




                                                                                                                                                                                                                                                                                                      GÉRER
                                                                                                                                                                                                                                                                                                   VOTRE SÉCURITÉ
                   Références et numéros utiles                                                                  Votre facture en un coup d’œil




                                                                                                                                                                                                                                                                                                      ASSURER
                                                                                                                 •                                                                                                                 •  1 L’essentiel


     •
                                                                Votre service clients                                   Facture N°F527504133375 du 21/09/10                                                                             La date de facture, le montant à régler, la date limite
                                                                 Contrat, déménagement, offres et services       1
         1                                                                                                              Montant TTC à régler avant le 05 octobre 2010                         14,16
                                                                 09 69 324 324
                                                                 Du lundi au samedi : 8H-22H
                                                                 Appel non surtaxé
                                                                 Gaz de France DolceVita
                                                                 TSA 20806 - 22308 LANNION CEDEX
                                                                                                                 •
                                                                                                                 2     Cette facture est basée sur le relevé de vos consommations

                                                                                                                  Gaz naturel
                                                                                                                  Déduction TSS
                                                                                                                  Total TTC
                                                                                                                                                                         34500 BEZIERS
                                                                                                                                                                                    26,99
                                                                                                                                                                                                 -12,83
                                                                                                                                                                                                  14,16
                                                                                                                                                                                                                                   •
                                                                                                                                                                                                                                        de paiement ou de prélèvement automatique.
                                                                                                                                                                                                                                      2 Le type de facturation
                                                                                                                                                                                                                                        Facture calculée sur une consommation réelle ou à
                                                              @ www.dolcevita.gazdefrance.fr                                                              Dont total Hors TVA                          15,47                            partir d’une estimation.

                                                                                                                                                                                                                                   •
                                                                                                                                                          Dont Total TVA                               -1,31




     •
         - RCS Paris 542 107 651 - NI TVA FR 13 542 107 651




                                                                                                                 •
                                                                                                                                                             Total TVA à 5,5 %                          1,69
                                                                Lieu de consommation                                                                         Total TVA à 19,6 %                        -3,00                          3 Montant détaillé
         2                                                      28 BOULEVARD D HEILBRONN                         3     Montant TTC à régler                                                       14,16
                                                                                                                                                                                                                                        Le montant TTC facturé par énergie et, le cas échéant,
                                                                34500 BEZIERS
                                                                                                                                                                                                                                        le coût des services souscrits.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                   L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
                                                                Gaz naturel
                                                                Point de comptage et d'estimation
                                                                243 211 287 299 02




                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ÉCONOMISER
                                                                                                                 Informations et conseils

     •   3                                                      Votre référence client
                                                                202 486 885

                                                                                                                                                                                                                                                         •1 Prochaines échéances

                                                                                                                                                                                         •
         GDF SUEZ - SA au capital de 2 260 976 267




     •                                                                                                                                                                                                                                                       La date de votre prochaine facture
                                                                                                                                                                                                 PROCHAINE FACTURE vers le 16 novembre 2010
                                                                Votre compte de contrats                                                                                                    1    PROCHAIN RELEVE vers le 16 mars 2011
         4                                                      402 302 027                                                                                                                                                                                  et celle du prochain relevé.
                                                                                                             1
                                                                                                                 •
                                                                                                                 HISTORIQUE DE VOTRE CONSOMMATION EN kWh

                                                                                                                 2               2614
                                                                                                                                         3644
                                                                                                                                                                                                 Tout sur vos démarches, vos droits et
                                                                                                                                                                                                                                                         •2 Évolution annuelle de votre

     •                                                            Dépannage 24h/24                                       1237                                                                    les économies d'énergie : www.energie-                      consommation
                                                                                                                                                    346                                          info.fr, le site d'information des
         5                                                        Gaz : 0 800 473 333 *
                                                                                                                 126
                                                                                                                 sept    nov.    janv    mars       mai
                                                                                                                                                           96
                                                                                                                                                          juil
                                                                                                                                                                  -119
                                                                                                                                                                  sept                           pouvoirs publics.                                           à visualiser, d’un seul coup d’œil,
                                                                  Electricité : 0 810 333 034         *
                                                                                                                 2009            2010
                                                                  * Prix de l'appel selon votre opérateur
                                                                                                                 Gaz naturel                                                                                                                                 sur un graphique.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                   ACCOMPAGNER VOS PROJETS
                                                                                                                        Relevé                             Estimation                     Relève Client


                                                                                                                                                                                                                                                         •3 Nouveautés et conseils.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                     SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
     •
     1 Votre Service Clients
                               à joindre pour toute question.
                                                                                                                 •
                                                                                                                 Nouvelles Conditions Générales de Vente
                                                                                                                 3
                                                                                                                 Les nouvelles conditions générales de vente de gaz naturel
                                                                                                                 et/ou d'électricité sont applicables à partir de juin 2010.
                                                                                                                 Vous pouvez les télécharger sur notre site Internet
                                                                                                                 www.dolcevita.gazdefrance.fr ou contacter votre conseiller
                                                                                                                 au 09 69 324 324 (appel non surtaxé).
                                                                                                                                                                                       Une nouvelle ligne sur votre facture
                                                                                                                                                                                       Pour le gaz naturel , à compter du 1er avril 2010,
                                                                                                                                                                                       la Contribution Tarifaire d'Acheminement (CTA)
                                                                                                                                                                                       et l'abonnement seront affichés séparément sur votre facture.




     •
     2                         Votre lieu de consommation
                               Éventuellement différent de
                               l’adresse de facturation.

     •
     3                         Votre référence client
                               À indiquer pour toutes vos opérations
                               ou sur tous vos courriers à Gaz de
                                                                                                                 Vos coordonnées bancaires

                               France DolceVita.                                                                       Prélèvement automatique
                                                                                                                                                                                                                                                         •1 Seulement si vous avez

     •
                                                                                                                       Conformément à votre demande, le montant de votre facture sera prélevé sur le
                                                                                                                     compte dont vous nous avez communiqué les coordonnées.                                                                                  opté pour le prélèvement
     4                         Votre compte de contrats
                                                                                                                                                                                                                                                             automatique.

                                                                                                                 •
                               Il peut vous être demandé par                                                         Nom du titulaire du compte :
                                                                                                                                                      MR I18 Cas3
                               votre Conseiller.                                                                 1   Référence du compte : Nom de la banque                          Numéro de compte




     •




                                                                                                                                                                                                                                                                                                   MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                             CRCAM DU LANGUEDOC/AG C                 13506001071111111111165




                                                                                                                                                                                                                                                                                                   DÉMÉNAGER :
     5                         Dépannage d’urgence
                                                                                                                     En cas de modification de références de ce compte, merci de le signaler à votre service clients
                               Joignable 24h/24 et 7j/7.


12
VOTRE COMPTE
     Votre facture en détails




                                                                                                                                                                     GÉRER
                                                                                                                                                                  VOTRE SÉCURITÉ
                                     Votre facture en un coup d’œil




                                                                                                                                                                     ASSURER
                                •1
                                                                                                                                       •6




                                                                          •2




                                                                                                                                                                  L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
                                •3




                                                                                                                                                                       ÉCONOMISER
                                •4




                                •5




                                                                                                                                                                  ACCOMPAGNER VOS PROJETS
                                                                                                                                                                    SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
                                •
                                1 Votre offre énergie : pour chaque énergie, le nom de
                                    l’offre souscrite et la période de validité de l’abonnement
                                    facturé (pour les 2 mois à venir).
                                                                                                  •
                                                                                                  4 Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA)
                                                                                                      Cette taxe est fixée par l’Etat. Elle est proportionnelle
                                                                                                      au prix d’acheminement de l’énergie.

                                •
                                2 Relevé de votre compteur
                                    Les index relevés ou estimés nous permettent de
                                    calculer votre consommation sur la période :
                                                                                                  •
                                                                                                  5 Facturation des services
                                                                                                      Les différents services auxquels vous avez souscrit,
                                                                                                      gratuits ou payants, sont mentionnés dans cet espace.


                                •
                                    nouvel index - ancien index = consommation en m3.
                                3 Facturation des consommations                                   •
                                                                                                  6 Taux de TVA
                                                                                                      Une TVA à 5,5% est appliquée sur son abonnement.




                                                                                                                                                                  MODE D’EMPLOI
                                                                                                                                                                  DÉMÉNAGER :
                                    Vous retrouvez la consommation par énergie qui vous               La TVA à 19,6% s’applique aux consommations et
                                    est facturée et la période de référence.                          services.


14
C’EST VOUS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                 QUI LE DITES
     Bien choisir votre type de facturation




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        VOTRE COMPTE
          et vos modalités de paiement




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           GÉRER
                                                                                                                                                                                                                                                                                                 “ L’année dernière,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    j’ai opté pour la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      mensualisation.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Je règle la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      même somme
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     chaque mois.
     Nous vous offrons plusieurs possibilités pour fixer le type de facturation et les modalités de paiement                                                                                                                                                                                      Mon budget reste
     qui vous conviennent. Ce tableau vous présente toutes les options :                                                                                                                                                                                                                     équilibré : j’apprécie




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        VOTRE SÉCURITÉ
                                                                                                                                                                                                                                                                                lors des périodes de fortes dépenses




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           ASSURER
                                                                                                                                                                                                                                                                                comme la rentrée ou les fêtes de fin
                                                                                                                                                                                                                                                                                d’année...”
                                     VOUS NE VOULEZ PAS ÊTRE MENSUALISÉ ? DEUX CHOIX S’OFFRENT À VOUS :                                                                                        VOUS PRÉFÉREZ ÊTRE MENSUALISÉ ?                                                  Valérie, 38 ans, Lyon

                                                Votre facturation est basée                                                 Votre facturation est basée                                                   Votre facturation est basée
      MODE DE FACTURATION




                                             sur des consommations estimées                                                sur vos consommations réelles                                                sur un échéancier de paiement

                            Vous recevrez généralement 6 factures par an :                                            Vous recevrez 6 factures par an :                     Avec la mensualisation, vous connaissez à l’avance le montant du prélèvement mensuel                “ J’étais réticent :
                            • 2 factures basées sur le relevé de votre compteur par un technicien,                    • 2 factures basées sur le relevé de votre compteur   et vous ne vous occupez de rien :                                                                   je pensais que
                                                                                                                                                                                                                                                                                j’allais payer




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN
                            • 4 factures basées sur une estimation de vos consommations.                                par un technicien,                                  • Votre échéancier est établi sur 10 mois à partir d’une consommation estimée ou antérieure.
                                                                                                                      • 4 factures basées sur le relevé de votre                                                                                                                plus que je ne
                            La facture qui suit une relève de votre compteur correspond à vos consommations                                                                 • Vous ne recevez qu’une facture par an pour solder votre compte. S’il reste un solde dû, vous le
                                                                                                                                                                                                                                                                                consommais.




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             ÉCONOMISER
                            réelles depuis la dernière relève, déduction faite des estimations intermédiaires.          compteur, effectué et saisi en ligne par              réglerez en une 11ème mensualité de régularisation.
                                                                                                                        vous-même, grâce au service “M@ Relève”.                                                                                                                En fait, mon
                            Bon à savoir : si votre consommation est faible, vous pouvez ne recevoir                                                                        • En cas de trop-perçu, vous êtes remboursé dans les meilleurs délais.
                                                                                                                                                                                                                                                                                estimation
                            que 2 factures par an, basées sur vos consommations réelles.
                                                                                                                      En savoir plus sur M@ Relève :      i   ‘ P.18                                                                                                            annuelle est proche
                                                                                                                                                                                                                                                                                de ma consommation réelle, et
                                                                                                                                                                                                                                                                                une fois par an, je suis régularisé
                                                                                                                                                                                                                                                                                et je paie exactement pour ce que
                                                                                                                                                                                                                                                                                je consomme.”
                                                                              Le Prélèvement Automatique                                                  i   ‘ P.17                                    Le Prélèvement Automatique                             i    ’ P.17
                                                                                                                                                                                                                                                                                Alain, 50 ans, Charny




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ACCOMPAGNER VOS PROJETS
      MODE DE PAIEMENT




                                                                                                                                                          i




                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
                                                                        Le Paiement à distance par carte bancaire                                             ‘ P.17
                                                                                                                                                                                                                                                  HALTE AUX IDÉES
                                                                                                                                                                                                                                                      REÇUES
                                   Le règlement par TIP                           Le règlement par Chèque                         Le règlement par Mandat                                “Choisir la mensualisation m‘engage
                               Le TIP déjà rempli figure au bas                  Il vous suffit de joindre votre chèque          Vous pouvez régler en espèces en
                                                                                                                                                                                         définitivement !”
                               de votre facture. Il vous suffit de le            au TIP non signé, figurant au bas de            demandant un mandat dans un bureau                  FAUX. À tout moment, vous êtes libre d’interrompre gratuitement ce mode de paiement




                                                                                                                                                                                                                                                                                57%
                               retourner, daté et signé, à GDF SUEZ.             votre facture.                                  de poste (frais à votre charge).                    ou de demander le réajustement du montant de vos mensualités à la hausse ou à la
                                                                                                                                                                                     baisse, si vos habitudes de consommation ont évolué.
                                                                                                                                                                                        “Le montant de ma mensualité est supérieur
                            Merci de tenir compte des délais postaux (2 à 4 jours) lors de l’envoi de votre règlement,
                            afin de respecter la date limite indiquée sur votre facture.                                                                                                à mes consommations réelles !”
                                                                                                                                                                                     FAUX. Le montant de votre mensualité est calculé à partir de l’historique des
                                                                                                                                                                                     consommations des 12 derniers mois, ou si vous avez emménagé dans votre logement           de nos clients ont adopté le
                                                                                                                                                                                     au cours des douze derniers mois, d’une estimation prenant en compte différentes           paiement par mensualisation.
                                                                                                                                                                                     données (surface, nombre d’habitants, équipements électroménagers...).
                                                                                                                                                                                                                                                                                Pourquoi pas vous ?




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dans toute ma paperasserie.”
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Claudette, 63 ans, Lyon                     Consulter en toute sécurité vos données personnelles :
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                                                                                                                             ou bimestrielle.                                                mensualisation ou le prélèvement automatique.
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                  ce que je                 (service M@ Relève DolceVita, page 18).                                          Vous continuez à recevoir vos factures et vous êtes informé
                    consomme au                                                                                              à l’avance de la date et du montant du prélèvement.
                                            Recevoir vos factures et être informé de l’arrivée d’une nouvelle facture.
                    fur et à mesure.                                                                                         Vous faites des économies, car vous n’avez plus de frais
                    Avec M@ Relève,         Indiquer votre changement d’adresse en cas de déménagement.
                                                                                                                             d’envoi.
                   pas de mauvaise          Demander à souscrire de nouveaux contrats...
                                                                                                                             À tout moment, vous pouvez mettre fin au prélèvement
                 surprise et ça me
                                          N’attendez pas pour créer votre espace sécurisé :                                  automatique en appelant votre conseiller.
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                                                                                                                                                                                                                                                        SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE :
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                                                                                 Créer votre Compte en Ligne
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Ils gagnent beaucoup




                                                                                                                                                                                                                                                      MODE D’EMPLOI
de temps !




                                                                                                                                                                                                                                                      DÉMÉNAGER :
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  • 1. Un Conseiller à votre écoute : 09 69 324 324 Notre Site internet : www.dolcevita.gazdefrance.fr Notre Site Internet mobile : m.dolcevita.gazdefrance.fr Notre boutique : Centre Commercial La Part-Dieu - Niveau 3 - 17, rue du Docteur Bouchut 69003 Lyon Retrouvez-nous également sur : GUIDE PRATIQUE Gaz naturel, électricité et services L’énergie est notre avenir, économisons-la ! DolceVita et vous GDF SUEZ - SA au capital de 2 251 167 292 € - RCS Nanterre 542 107 651 Service Clients Gaz de France DolceVita, TSA 40808, 22308 Lannion Cedex XXXXXXXXX 2012 - Réf.: 0XXX0000. Conception/réalisation/illustrations : COMETIS. Impression : Desbouis Grésil Crédits Photos : Shutterstock, GDF SUEZ / Lacoste Titus / Abacapress / Janin Agnes / Jacques Moussafir / Isabelle Denoyel / Eric Wuilmot Architectes / Millier Sebastien
  • 2. VOTRE COMPTE GÉRER Cher Client, Merci encore d’avoir choisi Gaz de France DolceVita pour la fourniture GÉRER VOTRE COMPTE de votre énergie domestique : gaz naturel et/ou électricité. Bien choisir votre contrat d’énergie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Vos énergies sont au coeur de votre confort et peuvent constituer un budget important Comprendre et assurer votre facture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 VOTRE SÉCURITÉ pour votre foyer. Votre facture en détails. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 ASSURER Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, elles représentent également un enjeu important pour la préservation de notre environnement et la Bien choisir votre type de facturation et vos modalités de paiement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 maîtrise de nos consommations énergétiques. Nos e-services pour simplifier votre gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Voilà pourquoi, conscient de ses responsabilités d’acteur majeur du monde de l’énergie, Gaz de France DolceVita a conçu un ensemble d’offres et de services pour vous accompagner dans la gestion globale de vos énergies domestiques et répondre ASSURER VOTRE SÉCURITÉ à toutes vos attentes : Un entretien régulier pour votre chaudière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN - simplifier et optimiser la gestion au quotidien de votre compte, Votre sécurité est une priorité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 - sécuriser parfaitement votre installation, Adopter les bons réflexes Sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 ÉCONOMISER - maîtriser votre consommation pour toujours autant de confort avec moins d’énergie, - et, si vous êtes propriétaire, accompagner tous vos ÉCONOMISER L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN projets d’équipement, de rénovation ou de construction. Nos services pour faire des économies d’énergie . . . . . . . . . . . . . . . 28 Je vous invite à découvir ces offres et services dans les Les gestes malins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 pages de ce guide. De petits équipements pour de vraies économies. . . . . . . . . . . . . . . 32 Et pour plus de précisions, n’hésitez pas à consulter nos ACCOMPAGNER VOS PROJETS Conseillers Gaz de France DolceVita : ils sont toujours SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : ACCOMPAGNER VOS PROJETS SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : à votre disposition pour vous renseigner. Vous devez remplacer votre chaudière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Bienvenue dans un monde de services ! Vous voulez améliorer votre étiquette énergie. . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Vous souhaitez produire votre propre électricité . . . . . . . . . . . . . . . 46 Vous voulez faire construire ? Choisissez le label BBC . . . . . . . . . . 48 Pierre CHATAIN Directeur Commercial DÉMÉNAGER : MODE D’EMPLOI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 et Clientèle MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER :
  • 3. VOTRE COMPTE Gaz de France DolceVita & vous GÉRER Gaz de France DolceVita est la marque avec laquelle GDF SUEZ commercialise le gaz naturel VOTRE SÉCURITÉ et l’électricité en France, aux clients particuliers. ASSURER Expert énergétique, Gaz de France Dolcevita vous propose un ensemble d’offres et de services personnalisées pour vous accompagner, au quotidien comme dans tous vos projets liés à votre consommation d’énergie. Pour vous aider à comprendre votre facture Pour vous aider à réduire vos consommations et maîtriser votre budget des Experts en économie d’énergie pour des conseils des explications sur nos tarifs et vos factures, des outils personnalisés, un diagnostic à domicile et un réseau de GDF SUEZ, la sécurité d’un pour estimer ou suivre votre consommation, des offres professionnels Partenaires DolceVita pour l’installation et leader mondial de l’énergie L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN et des services pour programmer et lisser vos factures. l’entretien de vos équipements de chauffage. GDF SUEZ est chargé d’une mission de service public, ÉCONOMISER Pour garantir le traitement de vos demandes Pour préserver l’environnement dans le cadre d’un contrat signé avec l’État, premier l’assurance d’obtenir une réponse à vos questions ou à des offres(1) d’électricité 100% renouvelable(2) et de gaz actionnaire du Groupe avec 35 % du capital. vos remarques. naturel 100% compensé carbone(3) et des Experts à votre Notre engagement : assurer la sécurité de vos écoute pour vous aider dans vos projets de travaux approvisionnements avec un mix énergétique peu Pour simplifier vos démarches d’énergie renouvelable. émetteur de CO2 : gaz naturel, nucléaire, mais aussi des services en ligne, des Conseillers à votre écoute par énergies renouvelables (énergie solaire, éolien, téléphone et par mail. (2) Pour 100% de l’électricité que vous achetez, GDF SUEZ achète son équivalent en hydroélectricité, biomasse, géothermie...). électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelable d’origine hydraulique. (1) En souscrivant à une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite, si vous (3) En complément du gaz naturel, vous compensez les émissions de CO2 issues de la Notre priorité : vous accompagner dans un rapport le souhaitez et si vous en faites la demande, d’un contrat au tarif réglementé pour votre consommation de gaz naturel par l’achat de “crédits carbone” à hauteur de votre responsable à l’énergie et vous aider à maîtriser vos lieu de consommation. consommation facturée et contribuez ainsi à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. consommations. ACCOMPAGNER VOS PROJETS SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : GDF SUEZ est un énergéticien de taille mondiale : 1er acheteur et 1er commercialisateur de gaz naturel en Europe. Gestionnaire du 1er réseau de transport et de distribution du gaz naturel en Europe. Gaz de France DolceVita, solidaire de ses clients en difficultés financières Leader mondial du Gaz Naturel Liquéfié (GNL) En France, chacun doit pouvoir accéder à l’énergie. et 1er acheteur en Europe. En cas de difficulté financière, Gaz de France DolceVita aide ses clients à trouver une solution : 2e producteur d’électricité en France. Des aides ponctuelles en cas de difficulté financière passagère. 5e électricien en Europe. L’application de tarifs spécifiques en cas de situation précaire durable. 1er acteur de l’éolien en France. 2e acteur de l’hydraulique en France. Aide aux travaux si les difficultés sont aggravées par la vestusté des équipements ou de l’isolation. MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER : Source GDF SUEZ
  • 4. VOTRE COMPTE GÉRER VOTRE SÉCURITÉ Votre avis nous donne de l’énergie. ASSURER Parce que la meilleure façon de satisfaire vos attentes et vos besoins est de vous demander votre avis, GDF SUEZ, avec sa marque DolceVita, vous donne la parole ! L’esprit services DolceVita En participant activement à Avec l’esprit services DolceVita, nous vous proposons une démarche interactive pour vous permet de : L’esprit services DolceVita, vous associer pleinement à l’amélioration permanente de nos offres et de notre qualité de vous avez l’assurance : donner votre avis et d’être encore mieux écouté. services : L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN consulter l’avis d’autres clients et de partager avec que nos offres et services pourront évoluer en Nous vous offrons la possibilité de nous évaluer en ligne eux vos expériences. fonction de vos besoins. ÉCONOMISER Nous nous engageons à prendre en compte vos avis noter les services DolceVita et de participer à leur que votre avis et vos attentes sont entendus et Nous agissons pour répondre toujours mieux à vos attentes évolution ! analysés. que notre énergie est totalement orientée vers une meilleure qualité de service, pour toujours mieux Des Conseillers à votre service, vous satisfaire. un suivi en temps réel pour : étudier vos avis avec une équipe dédiée en permanence à votre écoute. ACCOMPAGNER VOS PROJETS SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : vous permettre de consulter à tout moment les avis de tous les internautes. Votre avis est précieux pour mieux répondre à vos attentes. Vous avez la parole sur www.dolcevita-espritservices.fr MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER :
  • 5. VOTRE COMPTE Bien choisir votre contrat d’énergie GÉRER Parce que vos besoins peuvent changer, à tout moment vous pouvez faire évoluer votre contrat : par exemple, vous mettre à l’abri des hausses de prix pendant la durée du contrat avec nos formules à VOTRE SÉCURITÉ prix fixe(1), vous simplifier la vie avec un fourniseur unique pour le gaz naturel et l’électricité, ou encore ASSURER faire un geste pour préserver l’environnement en optant pour notre offre Energies Nature. Voici tous les choix à votre disposition : Gaz naturel Électricité Gaz naturel + Électricité À LA LOUPE L’électricité à prix fixe(1) Comment varie le prix L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN Le Tarif Réglementé Gaz naturel au Tarif Réglementé Comme pour son équivalent en gaz naturel, elle vous offre du gaz naturel Il s’agit de l’offre “historique”, exclusivement +Électricité à prix fixe(1) une parfaite visibilité budgétaire ! au Tarif Réglementé ? ÉCONOMISER distribuée par GDF SUEZ. Une offre qui combine : Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse Le prix, fixé par l’État, peut évoluer plusieurs fois pendant la durée du contrat. Pour le gaz naturel : le Tarif Réglementé dont le prix, Le prix du gaz naturel suit principalement les variations par an, à la hausse comme à la baisse, en fonction susceptible de variation, est fixé par l’État. du prix du pétrole. 2 formules : prix fixé pour 1 an ou pour 2 ans. du prix du pétrole. Pour préserver nos clients de fluctuations trop Pour l’électricité : un prix garanti sans hausse pendant la durée du contrat (de 1 ou 2 ans). fréquentes, une formule de prix a été établie entre L’électricité à prix fixe l’État et GDF SUEZ. Le gaz naturel à prix fixe(1) Alpénergie Ainsi, le tarif réglementé du gaz naturel est mis Idéale pour une visibilité budgétaire parfaite ! En plus de la visibilité budgétaire, elle vous permet d’aller Les 2 énergies à prix fixe(1) à jour : Le prix, fixé par GDF SUEZ, vous est garanti sans plus loin en matière d’environnement : (gaz naturel + électricité) en se basant sur le prix moyen des produits ACCOMPAGNER VOS PROJETS pétroliers en euros sur les 6 derniers mois et le SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : hausse pendant la durée du contrat. Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse Une tranquillité budgétaire parfaitement assurée, puisque : 2 formules : prix fixe pour 1 an ou pour 2 ans. pendant la durée du contrat (2 formules : 1 ou 2 ans). prix de marché du gaz naturel, Tant pour votre gaz naturel que pour votre électricité, Pour 100 % de l’électricité que vous consommez, à un rythme trimestriel, vous bénéficiez d’un prix garanti sans hausse Le gaz naturel à prix fixe nous achetons son équivalent en électricité en répercutant l’évolution des coûts, à la pendant toute la durée du contrat. d’origine hydraulique, donc non émettrice de CO2. hausse comme à la baisse. avec compensation carbone 2 formules : prix fixé pour 1 an ou pour 2 ans. Les prix sont fixés par arrêté ministériel et audités Si, en plus de la visibilité budgétaire, vous souhaitez faire (1) En souscrivant une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite d’un contrat au tarif réglementé pour votre lieu de consommation si vous en faites la demande. par un organisme indépendant : la Commission un geste en faveur de l’environnement : (2) Les crédits carbone sont des unités de réduction d’émissions certifiées UREC permettant Les 2 énergies Nature de Régulation de l’énergie (CRE). de compenser l’émission de gaz carbonique résultant de la consommation de gaz naturel. Le prix, fixé par GDF SUEZ, est garanti sans hausse à prix fixe : pendant la durée du contrat (2 formules : 1 ou 2 ans). En plus de la visibilité budgétaire, vous bénéficiez de la Votre tarif comprend l’achat de crédits carbone(2) à première offre 100% engagée pour l’environnement : hauteur de votre consommation de gaz naturel. Pour le gaz naturel : votre tarif comprend l’achat de À SAVOIR : à tout moment, vous pouvez crédits carbone(2) à hauteur de votre consommation. MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER : revenir au Tarif Réglementé(1) Pour l’électricité : nous achetons l’équivalent de votre consommation en électricité hydraulique. 8
  • 6. VOTRE COMPTE Comprendre et assurer votre facture GÉRER VOTRE SÉCURITÉ De quoi est constituée votre facture ? Vous voulez assurer votre facture en cas de coup dur ? ASSURER Assurance Votre abonnement Votre prix du kWh Avec L’Assurance facture DolceVita , (2) facture Pour le gaz naturel Pour le gaz naturel chauffez-vous l’esprit tranquille ! DolceVita Il s’applique à toutes nos offres : le tarif réglementé ou Il dépend de votre commune et du tarif que vous avez Une protection en cas de coup dur l’une de nos offres à prix fixe(1). choisi selon vos consommations annuelles prévisionnelles. Votre facture Gaz de France DolceVita de gaz naturel Il dépend du tarif que vous avez souscrit en fonction de et/ou d’électricité est prise en charge en cas de : vos consommations annuelles prévisionnelles. Pour l’électricité L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN • perte d’emploi, En savoir +, souscrire Il dépend de la puissance souscrite (puissance du compteur) (1) • incapacité de travail après une maladie ou un accident, l’Assurance facture Pour l’électricité et de votre commune. ÉCONOMISER • perte totale et irréversibilité d’autonomie, Il dépend de la puissance souscrite (puissance du compteur), • décès accidentel. exprimée en kVA et du type de comptage (simple ou (1) En souscrivant une offre à prix de marché, vous pourrez bénéficier par la suite d’un heures pleines/heures creuses). contrat au tarif réglementé pour votre lieu de consommation si vous en faites la demande. Jusqu’à 12 mois de couverture Vous bénéficiez d’une couverture étendue, www.dolcevita.gazdefrance.fr jusqu’à 5 000 € et jusqu’à 12 mois. EN TOUTE TRANSPARENCE (2) Service payant. Dans la limite des dispositions contractuelles mentionnées dans la notice d’information. Contrat n° 7754D souscrit par GDF SUEZ auprès de CNP Assurances et CNP IAM Assureur : CNP Assurances, SA au capital de 594 151 292 € - RCS Paris 341 737 062 et CNP IAM, SA au capital de 30 500 000 € - RCS Paris 383 024 189 - 4, place Comment se décompose le prix du gaz naturel ? Raoul Dautry, 75716 Paris Cedex 15 - Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles - 61, rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09. Par l’intermédiaire d’Aon Société de courtage en assurances et réassurances immatriculée au Registre Unique des Intermédiaires d’Assurances sous le n° 07 001 560 - SA ACCOMPAGNER VOS PROJETS Il dépend de plusieurs types de coûts : Transport au capital de 46 027 140 € - 414 572 248 RCS Nanterre Siège social : Défense Ouest - 420, rue d’Estienne d’Orves - 92700 Colombes. SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : C’est le coût d’acheminement du gaz naturel en GARANTIE FINANCIÈRE ET ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE CONFORMES AUX ARTICLES L 512.7 et L 512.6 DU CODE DES ASSURANCES. France via les gazoducs. Matière première 7% Stockage Ce coût est indexé sur 6% Il garantit votre approvisionnement le change euro/dollar, sur même en période de grand froid. Vous rencontrez des difficultés passagères les cours internationaux 50% 25% des produits pétroliers Distribution pour régler vos factures ? et sur le cours du marché 12% Elle permet d’acheminer le gaz naturel du gaz. jusque chez vous depuis le réseau de Vous pouvez être aidé ou simplement informé en appelant transport. gratuitement notre Numéro Vert Solidarité : Relation clientèle 0 800 106 168 (de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, du lundi au vendredi), pour pouvoir bénéficier Relation commerciale, émission de factures, etc. sous certaines conditions du Tarif Spécial de Solidarité (TSS). MODE D’EMPLOI Répartition variable au XX/XX/XX. DÉMÉNAGER : 10
  • 7. VOTRE COMPTE Votre facture en détails GÉRER VOTRE SÉCURITÉ Références et numéros utiles Votre facture en un coup d’œil ASSURER • • 1 L’essentiel • Votre service clients Facture N°F527504133375 du 21/09/10 La date de facture, le montant à régler, la date limite Contrat, déménagement, offres et services 1 1 Montant TTC à régler avant le 05 octobre 2010 14,16 09 69 324 324 Du lundi au samedi : 8H-22H Appel non surtaxé Gaz de France DolceVita TSA 20806 - 22308 LANNION CEDEX • 2 Cette facture est basée sur le relevé de vos consommations Gaz naturel Déduction TSS Total TTC 34500 BEZIERS 26,99 -12,83 14,16 • de paiement ou de prélèvement automatique. 2 Le type de facturation Facture calculée sur une consommation réelle ou à @ www.dolcevita.gazdefrance.fr Dont total Hors TVA 15,47 partir d’une estimation. • Dont Total TVA -1,31 • - RCS Paris 542 107 651 - NI TVA FR 13 542 107 651 • Total TVA à 5,5 % 1,69 Lieu de consommation Total TVA à 19,6 % -3,00 3 Montant détaillé 2 28 BOULEVARD D HEILBRONN 3 Montant TTC à régler 14,16 Le montant TTC facturé par énergie et, le cas échéant, 34500 BEZIERS le coût des services souscrits. L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN Gaz naturel Point de comptage et d'estimation 243 211 287 299 02 ÉCONOMISER Informations et conseils • 3 Votre référence client 202 486 885 •1 Prochaines échéances • GDF SUEZ - SA au capital de 2 260 976 267 • La date de votre prochaine facture PROCHAINE FACTURE vers le 16 novembre 2010 Votre compte de contrats 1 PROCHAIN RELEVE vers le 16 mars 2011 4 402 302 027 et celle du prochain relevé. 1 • HISTORIQUE DE VOTRE CONSOMMATION EN kWh 2 2614 3644 Tout sur vos démarches, vos droits et •2 Évolution annuelle de votre • Dépannage 24h/24 1237 les économies d'énergie : www.energie- consommation 346 info.fr, le site d'information des 5 Gaz : 0 800 473 333 * 126 sept nov. janv mars mai 96 juil -119 sept pouvoirs publics. à visualiser, d’un seul coup d’œil, Electricité : 0 810 333 034 * 2009 2010 * Prix de l'appel selon votre opérateur Gaz naturel sur un graphique. ACCOMPAGNER VOS PROJETS Relevé Estimation Relève Client •3 Nouveautés et conseils. SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : • 1 Votre Service Clients à joindre pour toute question. • Nouvelles Conditions Générales de Vente 3 Les nouvelles conditions générales de vente de gaz naturel et/ou d'électricité sont applicables à partir de juin 2010. Vous pouvez les télécharger sur notre site Internet www.dolcevita.gazdefrance.fr ou contacter votre conseiller au 09 69 324 324 (appel non surtaxé). Une nouvelle ligne sur votre facture Pour le gaz naturel , à compter du 1er avril 2010, la Contribution Tarifaire d'Acheminement (CTA) et l'abonnement seront affichés séparément sur votre facture. • 2 Votre lieu de consommation Éventuellement différent de l’adresse de facturation. • 3 Votre référence client À indiquer pour toutes vos opérations ou sur tous vos courriers à Gaz de Vos coordonnées bancaires France DolceVita. Prélèvement automatique •1 Seulement si vous avez • Conformément à votre demande, le montant de votre facture sera prélevé sur le compte dont vous nous avez communiqué les coordonnées. opté pour le prélèvement 4 Votre compte de contrats automatique. • Il peut vous être demandé par Nom du titulaire du compte : MR I18 Cas3 votre Conseiller. 1 Référence du compte : Nom de la banque Numéro de compte • MODE D’EMPLOI CRCAM DU LANGUEDOC/AG C 13506001071111111111165 DÉMÉNAGER : 5 Dépannage d’urgence En cas de modification de références de ce compte, merci de le signaler à votre service clients Joignable 24h/24 et 7j/7. 12
  • 8. VOTRE COMPTE Votre facture en détails GÉRER VOTRE SÉCURITÉ Votre facture en un coup d’œil ASSURER •1 •6 •2 L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN •3 ÉCONOMISER •4 •5 ACCOMPAGNER VOS PROJETS SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : • 1 Votre offre énergie : pour chaque énergie, le nom de l’offre souscrite et la période de validité de l’abonnement facturé (pour les 2 mois à venir). • 4 Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA) Cette taxe est fixée par l’Etat. Elle est proportionnelle au prix d’acheminement de l’énergie. • 2 Relevé de votre compteur Les index relevés ou estimés nous permettent de calculer votre consommation sur la période : • 5 Facturation des services Les différents services auxquels vous avez souscrit, gratuits ou payants, sont mentionnés dans cet espace. • nouvel index - ancien index = consommation en m3. 3 Facturation des consommations • 6 Taux de TVA Une TVA à 5,5% est appliquée sur son abonnement. MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER : Vous retrouvez la consommation par énergie qui vous La TVA à 19,6% s’applique aux consommations et est facturée et la période de référence. services. 14
  • 9. C’EST VOUS QUI LE DITES Bien choisir votre type de facturation VOTRE COMPTE et vos modalités de paiement GÉRER “ L’année dernière, j’ai opté pour la mensualisation. Je règle la même somme chaque mois. Nous vous offrons plusieurs possibilités pour fixer le type de facturation et les modalités de paiement Mon budget reste qui vous conviennent. Ce tableau vous présente toutes les options : équilibré : j’apprécie VOTRE SÉCURITÉ lors des périodes de fortes dépenses ASSURER comme la rentrée ou les fêtes de fin d’année...” VOUS NE VOULEZ PAS ÊTRE MENSUALISÉ ? DEUX CHOIX S’OFFRENT À VOUS : VOUS PRÉFÉREZ ÊTRE MENSUALISÉ ? Valérie, 38 ans, Lyon Votre facturation est basée Votre facturation est basée Votre facturation est basée MODE DE FACTURATION sur des consommations estimées sur vos consommations réelles sur un échéancier de paiement Vous recevrez généralement 6 factures par an : Vous recevrez 6 factures par an : Avec la mensualisation, vous connaissez à l’avance le montant du prélèvement mensuel “ J’étais réticent : • 2 factures basées sur le relevé de votre compteur par un technicien, • 2 factures basées sur le relevé de votre compteur et vous ne vous occupez de rien : je pensais que j’allais payer L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN • 4 factures basées sur une estimation de vos consommations. par un technicien, • Votre échéancier est établi sur 10 mois à partir d’une consommation estimée ou antérieure. • 4 factures basées sur le relevé de votre plus que je ne La facture qui suit une relève de votre compteur correspond à vos consommations • Vous ne recevez qu’une facture par an pour solder votre compte. S’il reste un solde dû, vous le consommais. ÉCONOMISER réelles depuis la dernière relève, déduction faite des estimations intermédiaires. compteur, effectué et saisi en ligne par réglerez en une 11ème mensualité de régularisation. vous-même, grâce au service “M@ Relève”. En fait, mon Bon à savoir : si votre consommation est faible, vous pouvez ne recevoir • En cas de trop-perçu, vous êtes remboursé dans les meilleurs délais. estimation que 2 factures par an, basées sur vos consommations réelles. En savoir plus sur M@ Relève : i ‘ P.18 annuelle est proche de ma consommation réelle, et une fois par an, je suis régularisé et je paie exactement pour ce que je consomme.” Le Prélèvement Automatique i ‘ P.17 Le Prélèvement Automatique i ’ P.17 Alain, 50 ans, Charny ACCOMPAGNER VOS PROJETS MODE DE PAIEMENT i SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : Le Paiement à distance par carte bancaire ‘ P.17 HALTE AUX IDÉES REÇUES Le règlement par TIP Le règlement par Chèque Le règlement par Mandat “Choisir la mensualisation m‘engage Le TIP déjà rempli figure au bas Il vous suffit de joindre votre chèque Vous pouvez régler en espèces en définitivement !” de votre facture. Il vous suffit de le au TIP non signé, figurant au bas de demandant un mandat dans un bureau FAUX. À tout moment, vous êtes libre d’interrompre gratuitement ce mode de paiement 57% retourner, daté et signé, à GDF SUEZ. votre facture. de poste (frais à votre charge). ou de demander le réajustement du montant de vos mensualités à la hausse ou à la baisse, si vos habitudes de consommation ont évolué. “Le montant de ma mensualité est supérieur Merci de tenir compte des délais postaux (2 à 4 jours) lors de l’envoi de votre règlement, afin de respecter la date limite indiquée sur votre facture. à mes consommations réelles !” FAUX. Le montant de votre mensualité est calculé à partir de l’historique des consommations des 12 derniers mois, ou si vous avez emménagé dans votre logement de nos clients ont adopté le au cours des douze derniers mois, d’une estimation prenant en compte différentes paiement par mensualisation. données (surface, nombre d’habitants, équipements électroménagers...). Pourquoi pas vous ? MODE D’EMPLOI DÉMÉNAGER : 16
  • 10. VOTRE COMPTE Nos e-services pour simplifier votre gestion GÉRER C’EST VOUS QUI LE DITES VOTRE SÉCURITÉ “ Grâce au Comment accéder à vos e-services ? Le prélèvement Le paiement ASSURER compte en automatique par carte bancaire ligne, je peux accéder à tout moment à mon Ouvrez votre compte en ligne DolceVita Très pratique pour éviter En quelques clics, contrat et mes tout retard de paiement vous pouvez régler votre facture, factures gaz naturel Simple et gratuit, votre Compte en Ligne, est le moyen et faire des économies de timbres ! 24h/24, 7j/7, et en toute sécurité ! ou électricité, je n’ai plus à chercher pour accéder, 24h/24 et 7j/7 à vos e-services : dans toute ma paperasserie.” En souscrivant ce service gratuit, vous n’avez plus à vous Le paiement à distance par carte bancaire est un service Claudette, 63 ans, Lyon Consulter en toute sécurité vos données personnelles : soucier du paiement de vos factures. gratuit. contrats, factures, paiements... L’ÉNERGIE AU QUOTIDIEN Payer en ligne par carte bancaire. Vous pouvez choisir la fréquence : mensuelle, semestrielle Ce service ne vous concerne pas si vous avez choisi la ou bimestrielle. mensualisation ou le prélèvement automatique. “ Je veux savoir Transmettre en ligne votre relevé de compteur gaz naturel ÉCONOMISER ce que je (service M@ Relève DolceVita, page 18). Vous continuez à recevoir vos factures et vous êtes informé consomme au à l’avance de la date et du montant du prélèvement. Recevoir vos factures et être informé de l’arrivée d’une nouvelle facture. fur et à mesure. Vous faites des économies, car vous n’avez plus de frais Avec M@ Relève, Indiquer votre changement d’adresse en cas de déménagement. d’envoi. pas de mauvaise Demander à souscrire de nouveaux contrats... À tout moment, vous pouvez mettre fin au prélèvement surprise et ça me N’attendez pas pour créer votre espace sécurisé : automatique en appelant votre conseiller. prend 2 minutes de transmettre mes index pour ma quelques clics suffisent... et c’est gratuit ! prochaine facture.” Rendez-vous sur la page d’accueil de notre site www.dolcevita.gazdefrance.fr ACCOMPAGNER VOS PROJETS Jean, 46 ans, Toulouse Munissez-vous de votre dernière facture et suivez les indications... SPÉCIAL PROPRIÉTAIRE : 65% Créer votre Compte en Ligne et utiliser vos e-Services www.dolcevita.gazdefrance.fr de nos clients ont ouvert un Compte en Ligne. m.dolcevita.gazdefrance.fr Ils gagnent beaucoup MODE D’EMPLOI de temps ! DÉMÉNAGER : 18