Évaluation de la Recherche Publique
Pr. Abdellatif BOUDABOUS, Président du CNEARS
Séminaire de clôture du PASRI
27 et 28 octobre 2015 à l'hôtel The Russelior Hammamet
Conclusion du Colloque "Agricultures et territoires ruraux" par André Torre
Évaluation de la Recherche Publique
1. Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la
Recherche Scientifique
Evaluation de la Recherche Publique
Comité National d’Evaluation de Activités de la Recherche
CNEARS
2. Comité National d’Evaluation des Activités
de la Recherche Scientifique (CNEARS)
10 Membres (10 Professeurs et Directeurs de Recherche)
5 Experts des différents ministères (Contractuels)
Statut actuel et Financement (MESRS)
Évaluateurs Externes : Tunisiens Nationaux Internationaux
Les UR et les LR (Auto – Evaluation et Évaluation)
Les projets PRF, VRR, PNRI, Les projets de coopération
Les Consortiums CIC (Evaluation Externe)
3. Les Membres du Comité
Président et membres : une allocation annuelle
Les Cinq Experts Contractuels 2,5 mois de Salaire
Les Experts nationaux et internationaux contractuels
Choix des Experts par le CNEARS
Evaluations par les pairs : LR , UR et Centres
Rapports des Evaluateurs
Rapports du CNEARS
Transparence des critères de l’Evaluation:
Formulaire de soumission de LR et UR
Formulaire des contrats programme des Centres et LR
La Masse Critique des Chercheurs A , B et C
Programme et Projets de Recherche
(iv) Les Brevets 3
4. Transparence de l’Evaluation
Les publications nationales et internationales (impact)
Les diplômes soutenus au sein de l’équipe
(Habilitations, Thèses et Mastères)
Rayonnement scientifique et impact socio-économique :
Les Séminaires, Congrès, Ateliers, journées portes ouvertes
La recherche Développement et la R. socioéconomique
(Conventions, Projets de recherche, PRF, VRR, PNRI, PIRD, DAD,
UE, JICA, Bilatéraux et Multilatéraux)
Le financement privé et interaction avec les entreprises
Emplois jeunes et employabilité
Création d’association scientifique
Création de Start – Up
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5. L’Evaluation
Auto – Evaluation UR, LR, Centres
Evaluation Externe des LR et des Centres
Evaluation sur dossier (justifications)
Evaluation et visite des Centres et LR
Rapports des évaluateurs
Rapport du CNEARS (Création et Reconduction)
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6. Le Financement par la DGRS
Le Financement des Centres, LR, UR
La Direction Générale de la Recherche Scientifique
Les appels d’offres
(Contrat programme des Centres, LR et UR)
Le Financement annuel (Critères DGRS)
Le Financement annuel des Centres, LR, UR créés
(Critères DGRS)
Création et Reconduction selon l’Evaluation du CNEARS
PASRI: Rupture entre Evaluation et Financement
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7. EXPERTISE PASRI
111-GOV-1-DPC2
Etude et assistance juridique sur l’évaluation de la recherche publique et des acteurs
RAPPORT FINAL
TABLE DES MATIERES
Introduction
Table des matières
.1. Plaidoyer du CNEARS
.2. Analyse critique du Manuel de Procédures d’évaluation du CNEARS
2.1. Chapitre 1 – Procédures d’évaluation du CNEARS
2.2. Chapitre 2 – Cahier des procédures du CNEARS
2.3. Chapitre 3 – Critères et indicateurs
2.4. Chapitre 4 – Rapports d’évaluation
9. EXPERTISE PASRI
111-GOV-1-DPC2
Etude et assistance juridique sur l’évaluation de la recherche publique et des acteurs
RAPPORT FINAL
Etat de lieux du CNEARS en sept constats
3. Enseignements tirés de la Note de mi-parcours – FRANCE
4. Enseignements tirés de la Note de mi-parcours – SUEDE
Neuf enseignements tirés de l’étude benchmarking
5. Consolidation des bonnes pratiques et marges de progrès
5.1. Garants d’indépendance
5.2. Garants de pertinence
5.3. Garants de transparence
5.4. Garants de visibilité
11. EXPERTISE PASRI
111-GOV-1-DPC2
Etude et assistance juridique sur l’évaluation de la recherche publique et des acteurs
RAPPORT FINAL
Recommandations à travers quatre garants du CNEARS
6. Récapitulatif des principales propositions
7. Organisation et organigramme du CNEARS
8. Cadre juridique du CNEARS
8.1. Diagnostic du cadre juridique actuel
8.2. Proposition d’un nouveau cadre juridique avec exposé des motifs
8.3. Projet de Loi
8.4. Projet de Décret
13. Bilan des Evaluations Actuelles
Excellentes équipes de Recherche: Centres, LR et UR
Maximum de performance dans le Maximum de contraintes
Recommandations
La Recherche une Priorité Nationale
Une évaluation Transparente
Moins de Bureaucratie
Plus de Financement : 4% du PIB
Plus de Liberté, Plus de Responsabilité
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