Ordre du jour Conseil municipal du 15 décembre 2008

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porte de station et tarifs parkings de Arc 1800

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Ordre du jour Conseil municipal du 15 décembre 2008

  1. 1. 1 Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 à 19H30 en Mairie de BOURG-ST-MAURICE Ordre du jour 0 – CONSEIL MUNICIPAL 0.1. Installation d’un Conseiller Municipal en application de l’article L 270 du Code Electoral Rapporteur : Damien PERRY Affaire suivie par : Gérard VERNAY 0.2. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Gérard VERNAY 1 – AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES 1.1. Demande d’exonération de la taxe professionnelle de la SAS DAVOINE pour l’exploitation du cinéma SAVOY au titre des spectacles cinématographiques classés « ART et ESSAI » (Effort de maintien d’une programmation de qualité en collaboration avec l’Association « Les Cinglés du Cinéma ») Rapporteur : Françoise GONGUET Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Christel AURAND 1.2. Versement d’une subvention exceptionnelle au Club des Sports des Arcs - Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2008 Rapporteur : Daniel PAYOT Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Stéphanie DAUPHIN/Christel AURAND 1.3. Budget annexe des forêts de 2008 : modifications diverses de crédits et décision modificative corrélative sur le budget principal Rapporteur : Frédéric BUTHOD Affaire suivie par : Marie-Agnès PERCHE 1.4. Modification des tarifs de stationnement à Arc 1800 Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN Affaire suivie par : Gérard VERNAY 2 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS - DEMANDES DE SUBVENTION 2.1. Demande de subventions sur l’aménagement d’un lac de pêche dans la vallée de l’Arc Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Claire MAUDUIT
  2. 2. 2 2.2. Demande de subventions sur la réalisation d’une cantine à l’école d’Arc 1800 Rapporteur : Nathalie MARLIAC Affaire suivie par : Claire MAUDUIT 3 – MARCHES PUBLICS ET DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS 3.1. Délégation de service public pour l'exploitation d'une fourrière animale du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2013 Rapporteur : Jean JOVET Affaire suivie par : Christina PETROVICS 4 – URBANISME Néant. 5 – AFFAIRES FONCIERES et AGRICOLES 5.1. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1- Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Philippe POSSON Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN 5.2. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1 - Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Stéphane GUICHARD Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN 5.3. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1- Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Gilles NURIT Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN 5.4. Déclassement de la portion de route départementale (RD120 du Point Route 1+ 690 au Point Route 2+ 075) pour intégration dans la voirie communale Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE Affaire suivie par : Séverine BRUN 6 – DOMAINE SKIABLE 6.1. Extension de l’ouverture du Cabriolet entre Arc 1950 et Arc 2000 – Participation financière de la commune Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN Affaire suivie par : Gérard VERNAY
  3. 3. 3 7 – PERSONNEL COMMUNAL 7.1. Transformations de postes : réussite aux concours Rapporteur : Mr le Maire, Affaire suivie par : Virginie REY 7.2. Transformation de poste suite à une mutation aux Services Techniques des Arcs Rapporteur : Mr le Maire Affaire suivie par : Virginie REY 7.3. Création d’un contrat de 3 ans au Service Foncier Rapporteur : Mr le Maire Affaire suivie par : Virginie REY 8 – AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES et SPORTIVES 8.1. Médiathèque- réforme des documents usagés Rapporteur : Françoise GONGUET Affaire suivie par : Nadine CHEVRAY 8.2. Approbation de la convention d'utilisation du Centre Nautique Chef Lieu de Bourg-Saint-Maurice, par les Kinésithérapeutes, pour dispenser des séances de rééducation, et les sages femmes, pour dispenser des séances prénatales Rapporteur : Thierry DAVID Affaire suivie par : Patrick MERRET/Patricia DAVID 9 – AFFAIRES DIVERSES 9.1. Suppression du Tribunal d’instance de Moûtiers – Recours contre le décret n° 2008-1110 du 30 octobre 2008 Rapporteur : Monsieur le Maire Affaire suivie par : Gérard VERNAY 9.2. Taxe de séjour – Optimisation des recettes – Mise à jour de la procédure – Abrogation de la délibération 9.3. du 8 septembre 2008 Rapporteur : Guillaume CRAMPE Affaire suivie par : Emmanuelle GEORGELIN
  4. 4. 4 DÉCISIONS MUNICIPALES Liste des affaires passées dans le cadre de la délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal : 08/156 : Location d’un studio meublé situé à l’école d’ARC 1800 du 1er septembre 2008 au 31 août 2009 en faveur de Monsieur Alain VARLET Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS 08/157 : Mise à disposition gratuite d’un appartement n° 804 à ARC 1600 – Plan Devin II pour la période du 15 juillet 2008 au 30 novembre 2008 en faveur de Monsieur Ludovic GODY Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS 08/159 : Location d’un local de 15 m² au centre commercial Le Charvet à ARC 1800 en faveur de la compagnie des propriétaires représentée par Madame Nathalie IGLESIAS Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS 08/165 : Formation aux gestes de premiers secours, pour les assistantes maternelles agréées au local des pompiers Affaire suivie par : Michelle GAIMARD 08/171 : Convention à passer à l’occasion des activités organisées à l’initiative d’organismes étrangers entre Madame RANSINANGUE (Directrice de l’école Petite Planète) et Madame Marilyne LEGER (Présidente du Centre Aéré) Affaire suivie par : Sylvie VALLIN 08/183 : Location du logement n° 304 situé Résidence « Plan Devin I » à ARC 1600 à Monsieur Eric WALET Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS 08/185 : Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie mixte pour la gouvernance des ARCS Affaire suivie par : Cédric CHABERT
  5. 5. 5 08/186 : Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie mixte pour la gouvernance des ARCS Affaire suivie par : Cédric CHABERT 08/187 : Aide financière pur toiture en lauze Affaire suivie par : Noëlle DONNET 08/189 : Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 = Prépresse Affaire suivie par : Vanessa BRECHET 08/190 : Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 = Impression Affaire suivie par : Vanessa BRECHET 08/191 : Fourniture de matériel d’interphonie pour les parkings de la ville de BOURG- SAINT-MAURICE Affaire suivie par : Cédric CHABERT 08/192 : Fourniture et livraison de produits d’entretien destinés à l’ensemble des services de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE LES ARCS. Affaire suivie par : Laurence GIMFELD 08/194 : Organisation de la fête de l’Edelweiss au profit de la commune de BOURG- SAINT-MAURICE pour 2 ans Affaire suivie par : Laurence GIMFELD
  6. 6. 6 08/195 : Marché d’étude de faisabilité, en vue de la réalisation d’un projet de captage d’eau dans la nappe d’accompagnement de l’Isère à des fins d’irrigation agricole Affaire suivie par : Laurence GIMFELD 08/198 : Acquisition d’un véhicule porte-outils pour le déneigement des trottoirs de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE Affaire suivie par : Cédric CHABERT 08/200 : Acquisition d’un pont à ciseaux, d’un pont à deux colonnes (lot 1) et d’un palan (lot 2) pour le garage communal Affaire suivie par : Cédric CHABERT

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