www.Quebecdeneigement.com Québec Déneigement : Tout savoir sur le déglaçage de trottoirs au Québec. Comment bien déglacer son entrée, déneiger soi-même ou engager une entreprise de déneigement? Qu’elles sont les règles en vigueur au Québec sur le déglaçage de trottoirs.

2. Bien comprendre le déneigement et le déglaçage
de trottoirs au Québec

3. En règle générale, en tant que particulier, vous
n’avez pas l’obligation de déneiger le trottoir qui se
trouve devant chez vous. Évidemment, le
déneigement et le déglaçage du trottoir peuvent
être soumis à des règlementations qui varient
selon les municipalités.
À cet effet, les riverains peuvent avoir l’obligation
de déneiger le trottoir devant chez eux et de
prendre d’autres mesures en cas de verglas.
D’ailleurs, même dans le cas contraire, il est
recommandé de déneiger le trottoir menant à
votre propriété, surtout s’il est emprunté, par
exemple, pour la livraison du courrier.

4. Par contre, en tant que propriétaire, vous êtes tenu de veiller à la sécurité des
usagers des trottoirs privés situés sur votre propriété. Si vous souhaitez connaitre
l’étendue de votre responsabilité, vous pouvez vous renseigner auprès des autorités
compétentes, comme votre bureau municipal ou d’arrondissement.
Également, vous pouvez contacter votre assureur, mais d’ores et déjà, il est évident
que l’entretien d’un trottoir sur une voie privée et non ouverte à la circulation
publique incombe au propriétaire de ladite voie.

5. Des mesures simples, mais efficaces :
Quelques conseils de déneigement aux propriétaires

6. • N’attendez pas que la neige s’accumule, pelletez dès
la fin de la chute pour limiter les charges à chaque
opération. D’ailleurs, plus la neige est fraîche, mieux
c’est, car elle est plus facile à déplacer ;
• Utilisez du sel d’épandage pour éviter que la glace ne
se forme. Un kilo peut traiter de 30 à 40 m² (environ
entre 300 et 450 pi²). Théoriquement efficace jusqu’à
une température de -21°C, le sel se garde facilement
même si le sac est entamé. Il suffit, dans ce cas, de
bien le refermer, surtout si l’endroit où vous le gardez
est humide. Il est à noter que le salage préventif vous
protège contre l’apparition de verglas et de givre. Si la
neige est déjà présente, il vaut mieux la racler avant
le salage curatif ;

7. • Utilisez un casse-glace métallique en cas de
besoin (glace ou neige durcie) ;
• N’attendez pas la première chute pour vous
équiper en vue du déneigement et du
déglaçage, car les distributeurs peuvent se
retrouver rapidement en rupture de stock ;
• En cas d’accident, informez immédiatement
votre assureur par écrit, surtout si vous croyez
avoir fait tout le nécessaire pour en minimiser
les risques. Une enquête initiée rapidement
pourra déterminer les circonstances exactes de
l’accident, ce qui pourrait permettre de vous
disculper en cas de poursuite.

8. Déneigement et déglaçage de trottoirs :
Du côté des usagers

9. Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée
en cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été
évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en compte
par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête.

10. Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors
de l’accident est assez habituelle pour déterminer si
le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué.
Cela peut être le cas s’il y a eu consommation
d’alcool, si la victime a porté des chaussures
inappropriées, si elle a emprunté une voie
explicitement désignée comme non-entretenue…
Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité »
avant toute autre chose et prendre les mesures
nécessaires qui limiteront les risques d’accident,
plutôt que de chercher dans l’hiver une source
d’enrichissement efficace, quoique douloureuse.

11. Déneigement et déglaçage de trottoirs :
La part de responsabilité de la localité

12. L’enlèvement de la neige est une tâche dont la
responsabilité incombe à tous et à chacun. En
tant que citoyen d’une démocratie sociale dont
le territoire s’étire jusqu’à la limite du cercle
polaire arctique, personne ne peut s’y soustraire.
Fort heureusement, grâce aux taxes
« généreusement » prélevées sur la valeur de
nos propriétés, les villes sont en mesure de
procéder à des opérations de déneigement pour
se charger de cette tâche sur les voies publiques,
et de libérer ainsi plus d’un d’entre nous du volet
exécutif de cette fastidieuse corvée.

13. Ces opérations se composent des phases de
déblaiement et d’enlèvement, cette
dernière étape étant associée également à
la phase d’élimination.
De manière concrète, ces opérations
concourent à permettre aux usagers des
voies publiques (rues et trottoirs), dont les
véhicules et les piétons, ainsi que les chiens
bichon, de circuler de la façon la plus
sécuritaire possible, malgré les risques
inhérents à la saison hivernale.

14. Comment se déroulent ces opérations de déneigement ?

15. 1. Phase de déblaiement :
Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en commençant par la gratter à
partir du centre pour la diriger vers le côté. Engageant des véhicules comme les chasse-
neige, les niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore les tracteurs-chargeurs, la
phase de déblaiement des chaussées peut être enclenchée dès que les précipitations
commencent.
Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la neige) qui justifient le début du
déblaiement des chaussées ainsi que les priorisations des voies peuvent varier
sensiblement d’une localité à une autre, comme c’est également le cas pour les trottoirs.
Il est à noter que la phase de déblaiement peut généralement être suivie d’une phase de
déglaçage lors de laquelle on procède à l’épandage de fondants et d’abrasifs.

16. 2. Phase d’enlèvement :
Sous la responsabilité des arrondissements, la phase
d’enlèvement débute généralement quand la circulation et le
stationnement sont entravés par la neige qui a été déblayée et
tassée au bord de la rue. Également, elle peut commencer après
la fin du déblaiement. Elle consiste en elle-même de deux phases
distinctes, soit a) l’établissement des interdictions de
stationnement, et b) l’enlèvement de la neige à proprement
parler.

17. En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation qui donne lieu aux
interdictions de stationnement. Ce système de communication (et aussi parfois de
financement pour les remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux
citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent l’objet inopiné d’un
déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une destruction violente), mais il permet
d’abord et avant tout un enlèvement et une libération totales des voies carrossables
et piétonnières publiques.
On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le stationnement des
véhicules sur les voies concernées par les opérations de déneigement. Il s’agit de
signalisation temporaire qui a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne
l’annule pas quand cette dernière est plus restrictive.

18. En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un espace où vous
pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi qu’il en soit, ne le garez pas à un
endroit où vous voyez un panneau temporaire d’interdiction de stationnement en
vue de l’opération du déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences
précédemment citées.
La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la neige qui a été
précédemment repoussée en bordure de la rue (parfois jusque par-dessus votre
véhicule chéri). À cet effet, la neige peut être chargée sur des véhicules (autres que le
vôtre cette fois) qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou
d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage sur place grâce aux
espaces de stockage, comme elle peut être laissée en bordure jusqu’à sa fonte si
l’espace le permet.

19. Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre la
direction d’un site d’élimination ou celle d’un site d’entreposage,
où elle sera éliminée naturellement par le biais du processus de la
fonte.
Elle peut également être déversée directement dans le système
d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.

20. Du côté des usagers

21. Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée en
cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été
évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en compte
par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête.
Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors de l’accident est assez habituelle
pour déterminer si le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué. Cela peut être
le cas s’il y a eu consommation d’alcool, si la victime a porté des chaussures
inappropriées, si elle a emprunté une voie explicitement désignée comme non-
entretenue… Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité » avant toute autre
chose et prendre les mesures nécessaires qui limiteront les risques d’accident,
plutôt que de chercher dans l’hiver une source d’enrichissement efficace, quoique
douloureuse.

22. La part de responsabilité de la localité

23. L’enlèvement de la neige est une tâche dont la responsabilité
incombe à tous et à chacun. En tant que citoyen d’une démocratie
sociale dont le territoire s’étire jusqu’à la limite du cercle polaire
arctique, personne ne peut s’y soustraire.
Fort heureusement, grâce aux taxes « généreusement » prélevées
sur la valeur de nos propriétés, les villes sont en mesure de
procéder à des opérations de déneigement pour se charger de
cette tâche sur les voies publiques, et de libérer ainsi plus d’un
d’entre nous du volet exécutif de cette fastidieuse corvée.

24. Ces opérations se composent des phases de déblaiement et
d’enlèvement, cette dernière étape étant associée également
à la phase d’élimination.
De manière concrète, ces opérations concourent à permettre
aux usagers des voies publiques (rues et trottoirs), dont les
véhicules et les piétons, ainsi que les chiens bichon, de
circuler de la façon la plus sécuritaire possible, malgré les
risques inhérents à la saison hivernale.

25. Comment se déroulent ces opérations ?

26. 1. Phase de déblaiement :
Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en
commençant par la gratter à partir du centre pour la
diriger vers le côté.
Engageant des véhicules comme les chasse-neige, les
niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore les
tracteurs-chargeurs, la phase de déblaiement des
chaussées peut être enclenchée dès que les
précipitations commencent.

27. Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la
neige) qui justifient le début du déblaiement des
chaussées ainsi que les priorisations des voies
peuvent varier sensiblement d’une localité à une
autre, comme c’est également le cas pour les
trottoirs.
Il est à noter que la phase de déblaiement peut
généralement être suivie d’une phase de déglaçage
lors de laquelle on procède à l’épandage de
fondants et d’abrasifs.

28. 2. Phase d’enlèvement :
Sous la responsabilité des arrondissements, la phase
d’enlèvement débute généralement quand la circulation et le
stationnement sont entravés par la neige qui a été déblayée et
tassée au bord de la rue.
Également, elle peut commencer après la fin du déblaiement.
Elle consiste en elle-même de deux phases distinctes, soit a)
l’établissement des interdictions de stationnement, et b)
l’enlèvement de la neige à proprement parler.

29. En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation
qui donne lieu aux interdictions de stationnement. Ce système de
communication (et aussi parfois de financement pour les
remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux
citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent
l’objet inopiné d’un déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une
destruction violente), mais il permet d’abord et avant tout un
enlèvement et une libération totales des voies carrossables et
piétonnières publiques.
On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le
stationnement des véhicules sur les voies concernées par les
opérations de déneigement. Il s’agit de signalisation temporaire
qui a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne l’annule
pas quand cette dernière est plus restrictive.

30. En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un
espace où vous pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi
qu’il en soit, ne le garez pas à un endroit où vous voyez un panneau
temporaire d’interdiction de stationnement en vue de l’opération du
déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences
précédemment citées.
La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la
neige qui a été précédemment repoussée en bordure de la rue
(parfois jusque par-dessus votre véhicule chéri). À cet effet, la neige
peut être chargée sur des véhicules (autres que le vôtre cette fois)
qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou
d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage
sur place grâce aux espaces de stockage, comme elle peut être
laissée en bordure jusqu’à sa fonte si l’espace le permet.

31. Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre
la direction d’un site d’élimination ou celle d’un site
d’entreposage, où elle sera éliminée naturellement par le biais du
processus de la fonte.
Elle peut également être déversée directement dans le système
d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.

32. Du côté des usagers
Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée
en cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été
évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en
compte par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête.
Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors de l’accident est assez
habituelle pour déterminer si le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué.
Cela peut être le cas s’il y a eu consommation d’alcool, si la victime a porté des
chaussures inappropriées, si elle a emprunté une voie explicitement désignée
comme non-entretenue… Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité »
avant toute autre chose et prendre les mesures nécessaires qui limiteront les
risques d’accident, plutôt que de chercher dans l’hiver une source
d’enrichissement efficace, quoique douloureuse.

33. La part de responsabilité de la localité
L’enlèvement de la neige est une tâche dont la responsabilité
incombe à tous et à chacun. En tant que citoyen d’une
démocratie sociale dont le territoire s’étire jusqu’à la limite du
cercle polaire arctique, personne ne peut s’y soustraire.
Fort heureusement, grâce aux taxes « généreusement » prélevées
sur la valeur de nos propriétés, les villes sont en mesure de
procéder à des opérations de déneigement pour se charger de
cette tâche sur les voies publiques, et de libérer ainsi plus d’un
d’entre nous du volet exécutif de cette fastidieuse corvée.

34. Ces opérations se composent des phases de déblaiement et
d’enlèvement, cette dernière étape étant associée également à la
phase d’élimination.
De manière concrète, ces opérations concourent à permettre aux
usagers des voies publiques (rues et trottoirs), dont les véhicules et
les piétons, ainsi que les chiens bichon, de circuler de la façon la
plus sécuritaire possible, malgré les risques inhérents à la saison
hivernale.

35. Comment se déroulent ces opérations ?

36. 1. Phase de déblaiement :
Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en
commençant par la gratter à partir du centre pour la diriger
vers le côté. Engageant des véhicules comme les chasse-
neige, les niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore
les tracteurs-chargeurs, la phase de déblaiement des
chaussées peut être enclenchée dès que les précipitations
commencent.

37. Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la neige) qui
justifient le début du déblaiement des chaussées ainsi que les
priorisations des voies peuvent varier sensiblement d’une localité
à une autre, comme c’est également le cas pour les trottoirs.
Il est à noter que la phase de déblaiement peut généralement
être suivie d’une phase de déglaçage lors de laquelle on procède
à l’épandage de fondants et d’abrasifs.

38. 2. Phase d’enlèvement :
Sous la responsabilité des arrondissements, la phase
d’enlèvement débute généralement quand la circulation et
le stationnement sont entravés par la neige qui a été
déblayée et tassée au bord de la rue. Également, elle peut
commencer après la fin du déblaiement.
Elle consiste en elle-même de deux phases distinctes, soit
a) l’établissement des interdictions de stationnement, et b)
l’enlèvement de la neige à proprement parler.

39. En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation
qui donne lieu aux interdictions de stationnement. Ce système de
communication (et aussi parfois de financement pour les
remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux
citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent
l’objet inopiné d’un déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une
destruction violente), mais il permet d’abord et avant tout un
enlèvement et une libération totales des voies carrossables et
piétonnières publiques.
On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le
stationnement des véhicules sur les voies concernées par les
opérations de déneigement. Il s’agit de signalisation temporaire qui
a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne l’annule pas
quand cette dernière est plus restrictive.

40. En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un
espace où vous pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi
qu’il en soit, ne le garez pas à un endroit où vous voyez un panneau
temporaire d’interdiction de stationnement en vue de l’opération
du déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences
précédemment citées.
La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la
neige qui a été précédemment repoussée en bordure de la rue
(parfois jusque par-dessus votre véhicule chéri). À cet effet, la neige
peut être chargée sur des véhicules (autres que le vôtre cette fois)
qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou
d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage
sur place grâce aux espaces de stockage, comme elle peut être
laissée en bordure jusqu’à sa fonte si l’espace le permet.

41. Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre la
direction d’un site d’élimination ou celle d’un site d’entreposage,
où elle sera éliminée naturellement par le biais du processus de la
fonte.
Elle peut également être déversée directement dans le système
d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.