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  1. 1. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Avec la montée de la mondialisation, les économies nationales vont devoir faire face à une ouverture totale des frontières, qui accentuera de plus en plus la concurrence Internationale. Ce phénomène conduira, selon la majorité des économistes, à la disparition du tiers des entreprises du monde, le deuxième tiers est amené à appliquer une mise à niveau pour se préparer à l'échéance. Le secteur financier et bancaire n'échappe pas à cette situation et connaîtra les mêmes mutations. Ceci explique la grande vague de fusion, d'absorption et de rapprochement que connaît le secteur de part le monde, car les banques vont devoir se livrer à une concurrence acharnée et féroce. Consciente de la concurrence accrue présente sur le marché, la BMCI dotée d’un potentiel technique et humain remarquable met tout en oeuvre pour conserver son image de marque auprès de ses clients fideles, tout en adoptant une politique d’innovation et une stratégie de diversification dans le but d’attirer une clientèle encor réticente. En se sens des produits multiples sont proposés : cartes bancaires, crédits divers, facilité, garantie mais aussi des financements pour les opérations à l’international. En effet munie d’une grande expertise sur les marchés internationaux et de l’appui du groupe bancaire international BNP PARIBAS, la BMCI offre à sa clientèle une gamme complète de produits et services et de conditions préférentielles en matière du commerce international. En matière de financement du commerce international, la BMCI propose le Crédit documentaires et Remise documentaire certifiés ISO 9001 version 2000, deux financement répondant aux besoins particuliers des exportateurs et importateur marocains. -1-
  2. 2. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Les deux premiers chapitres sont réservés à la présentation de BMCI ses différents services Sont rôle dans le développement du commerce international et la certification ISO par l’organisme international (BVQI). Les deux derniers chapitres présentent les deux types d’instrument de financement du commerce international que la BMCI met à la disposition de ses clients. -2-
  3. 3. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -3-
  4. 4. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Section1 : présentation et service de la BMCI : -4- I- Présentation Générale : 1- Introduction : La banque marocaine pour le commerce et l’industrie du groupe BNP PARIBAS, SA au capital de 1 283 591 800 , est l’une des institutions financières les plus prestigieuses du Maroc , grâce à sa politique de développement , à l’image de marque qu’elle a acquis au fil des années dans le secteur bancaires, à ses équipes performantes et qualifiées et à ses divers produits bancaires très concurrentiels sur le marchés en matière de conditions et de privilèges accordés aux clients. En effet, la BMCI en tant que banque commerciale, joue admirablement son rôle d’intermédiation entre détenteurs de fonds (épargnes) et demandeurs de fonds, en faisant en sorte de satisfaire au maximum les deux parties, tout en réalisant des bénéfices et en améliorant sans cesse sa rentabilité. La BMCI possède des agences répondues à travers tout le royaume, avec des succursales dans les principales villes. Elle possède également des correspondants étrangers afin de financer ses transactions financières. Afin de répondre aux besoins évolutifs de la clientèle professionnelle opérants dans le commerce extérieur, la BMCI a mis en place le Trade Center BNP PARIBAS à Casablanca, qui est une structure d’appui et de conseil technique et commercial, spécialisée dans les métiers du commerce international et du Trade center financier ; le Trade center constitue un pole d’expertise qui met au service de sa clientèle toutes ses connaissances et savoir faire pour lui permettre d’évoluer dans un environnement sécurisé.
  5. 5. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès La BMCI à également développé en collaboration avec BNP PARIBAS, Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc pour le traitement des opérations à l’internationale. Destiné aux grandes entreprises et aux PME/PMI qui exercent une activité d’import/export, Connexis Trade leur permet de réaliser à distance, 7j/7j, 24h/24h, a travers une liaison Internet sécurisée, ils peuvent également suivre leur déroulement, être informatisés en temps réel des événements liés a ses opérations, il suffit d’un accès à Internet à partir de l’ordinateur de l’utilisateur. -5- 2- BMCI BANQUE OFFSHORE : Pour faciliter la tache aux entreprises implantées dans la Zone Franche d'Exportation de Tanger ou à l’étranger, la BMCI met à leurre disposition BMCI BANQUE OFFSHORE, un espace dédié à proximité de la Zone Franche, pour un service spécialisé et personnalisé en matière de commerce international. Composée d'experts et de conseillers, l'équipe de BMCI BANQUE OFFSHORE se distingue par sa parfaite maîtrise des techniques du commerce international et propose des montages financiers adaptés plus une gamme complète de produits et services :  Financement en devises des investissements et des besoins en fonds de roulement ;  Opérations de leasing en devises ;  Opérations de placements et de gestion de patrimoine ;  Conseils en matière de prospection de marchés et de montages financiers adaptés ;  Gestion de la trésorerie et de la paie ;  Opérations de change, de couverture des risques de marché et de taux.
  6. 6. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Dans le cas d’importation de marchandises et le délai accordé par le fournisseur ne couvrent pas la période nécessaire à la commercialisation ou à la transformation de ces marchandises. La BMCI propose un financement en devises pour pallier ce décalage. Elle règle le fournisseur sur la base des instructions du client et octroie des délais de paiement à votre société. Lorsque l’activité de l’entreprise est tournée vers l’export la BMCI BANQUE OFFSHORE propose le préfinancement en devises à l'exportation. Ce produit permet de bénéficier, sur présentation des commandes fermes de la part de vos clients, d'avances en devises qui vous permettent de soulager votre trésorerie et de faire face aux besoins de liquidité engendrés par les dépenses engagées avant l'expédition. 3- Organigramme de la BMCI Fès succursale : La BMCI Fès succursale est l’image du groupe BNP PARIBAS, avec son architecture moderne, ses équipements sophistiqués, son système informatique performant et évolué, mais ce qui la rend incomparable et irremplaçable aux yeux de ses clients, c’est son personnel qualifié qui met tout en oeuvre pour les satisfaire, et avec qui il entretient des rapports amicaux et cordiaux. BMCI Fès succursale possède plusieurs services répondant aux besoins de la clientèle, et attestant de l’organisation remarquable de la banque et de sa stratégie de diversification en matière de produit bancaires. -6-
  7. 7. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès L’organigramme suivant présente la structure organisationnelle de BMCI Fès -7- succursale : Organigramme BMCI Fès Succursale DIRECTEUR REGIONALE Mr BENCHAKROUNE R.C.E RESPONSABLE CHARGE ENTREPRISE C.A.E CHARGE D’AFFAIRE ENTREPRISE ANALYSSTE R.C.P RESPONSABLE CLIENTELE PRIVE SECRATARIAT ENGAGEMENT SECRETARIAT EXPLOITATION R.G.R.H RESPONSABLE GROUPE RESSOURCE HUMAINE SERVICE ETRANGER SECRETARIAT ENGAGEMENT SERVICE CAISSE
  8. 8. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -8- II- Différents services de la BMCI : 1- Le Front-Office : Le Front-Office est l’un des sévices primordiaux de la banque, c’est son coeur même, car c’est a travers lui que la BMCI accueil ses clients, leur présents les différents produits bancaires correspondant à leurs besoins. Le Front-Office est composé de la caisse, des bureaux chargés de la clientèle dont le rôle fondamental est de conseiller les clients sur les choix à faires, compte tenu de leurs besoins et leurs capacités. A- La Caisse : La majorité des clients de la banque ne connaissent le personnel administratif, pour eux c’est le caissier qui représente la banque, et il suffit de s’adresser à lui pour être servi. En conséquent il est impératif que le personnel sur place soit à la hauteur des attentes des clients. A travers mes observations, j’ai constatée, effectivement que les caissiers font de leur mieux pour assurer des services bancaire irréprochables dans les meilleurs délais. Au niveau de la caisse plusieurs opérations peuvent être réalisées : - Remise des chaque hors place. - Remise des effets de commerces. - Mise à disposition. - Ordre de virement. - Retrait et versement espèces. B- Les Produit bancaires : Dans la perspective de maintenir son prestige et son image de marque dans le secteur bancaire, la BMCI a sa clientèle diversifier des produits aussi diversifier afin de satisfaire les exigence de tous, et de fidéliser encor ses clients. Les cartes bancaires, produits télématiques (BMCI NET, BMCI SMS, ALLO SOLDE) et les produits d’assurance.
  9. 9. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -9- 2- Back Office centralisé : Le Back Office centralisé s’occupe essentiellement de la compensation, mais aussi du traitement des chèques sur place et hors place. A- Compensation : La compensation est un échange des valeurs : chèques, effet de commerce et virement entre les différent confrères du secteur bancaire et de la BMCI, et ceci au niveau de Bank Al Maghreb. La compensation de la BMCI Fès succursale rassemble tous les chaque et valeurs appartenant aux confrères, et les cèdes à Bank Al Maghreb, en contre partie de leur valeur. B- Traitements des chèques : a- chèques sur place : Les remises reçues du Back Office sont tirées soit qu’il s’agie de chèque à l’escompte ou à l’encaissement. Dans le premier cas le compte du client est immédiatement créditer, dans le deuxième cas le banquier attendra la réponse de la banque au niveau de laquelle sera débité le compte, pour savoir s’il peut être payé ou non. b- Chèque hors place : Les cheque hors place subsistent le même traitement que celui des chèques sur place à part qu’ils sont envoyés, au siège de Casablanca qui se chargera de les faire parvenir aux agences BMCI à travers le royaume.
  10. 10. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -10- 3- Service crédit entreprise : C’est au niveau de ce service que sont traitées toutes les demandes de prêts des entreprises. En effet il existe une panoplie de crédit s’adaptant aux divers besoins de la clientèle. Ces crédits peuvent faire l’objet de deux classifications :  Classification selon la nature de crédit lui-même :  Crédit par caisse : permettant de prélever les fonds directement du compte et utilisés par la clientèle conformément aux modalités arrêtées lors de l’octroi du prêt.  Crédit par signature : engagement écrit de la banque d’exécuter une obligation à la place de l’entreprise, au cas où cette dernière serait dans l’incapacité de d’honorer ses engagements.  Classification selon la nature de l’activité de l’entreprise :  Crédit de fonctionnement : en rapport avec l’activité d’exploitation de l’entreprise (activité courante).  Crédit d’investissement : en rapport avec l’activité d’investissement de l’entreprise (activité exceptionnelle). A- Les crédits accordés aux entreprises : a- Les facilités de caisse : La facilité de caisse assure l’élasticité indispensable au bon fonctionnement de l’activité courante et permet de faire face au décalage de très courte durée, l’utilisation de ce crédit ne
  11. 11. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès doit pas dépasser quelque jours par mois. Les banquiers se montrent à cet égard très vigilants. Une fois le montant est fixé, l’utilisation de facilité de caisse est très souple. b- Le refinancement des importations : Le refinancement de l’importation intervient lorsque les délais accordés à l’acheteur marocain par son fournisseur étranger ne couvrent pas la période de la commercialisation ou la transformation de la marchandise. -11- c- Obligation cautionnées en douane : Il s’agit de billet à ordre, payables sur des durés allant de 30 jours à 120 jours, cautionnées par la BMCI en faveur du receveur des douanes. L’obligation cautionnée en douane facilite le paiement des droits de douane sur les importations du client. d- Préfinancement des exportations : Afin de permettre à ses clients exportateurs de couvrir les dépenses nécessaires à l’exécution des commandes destinées à des acheteurs étrangers, la BMCI met à la disposition de sa clientèle le préfinancement à l’export, qui est accordés aux entreprises dont l’activité est tournée partiellement ou totalement vers l’exportation. e- Crédit-bail de la BMCI : L’insuffisance des fonds propres des entreprises, la dépréciation monétaire, l’érosion de marge bénéficiaire et l’accélération de la technologie appelé a des investissements important et rapides. Or ni l’autofinancement, ni le crédit a moyen terme classique peuvent répondre à ce besoin urgent, d’où l’apparition de nouveau moyen financiers, notamment le crédit bail. Le leasing ou crédit bail est une technique de financement d’une immobilisation, par laquelle la BMCI par le billet de sa filiale BMCI Leasing, acquiert un bien meuble ou immeuble pour le louer à une entreprise, cette dernière ayant la possibilité de racheter le bien
  12. 12. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès pour une valeur résiduelle généralement faible en fin de contrat. Il s’agit donc d’une forme de contrat de financement d’équipement. -12- 4- Service secrétariat engagement : Le service secrétariat engagement est chargé de la mise en place et du suivi des garanties nécessaires à l’octroi de crédit « entreprise » il délivre également les cautions et avals au profit de la clientèle en troisième lieux il s’occupe de la gestion du portefeuille commercial, des titres, des bons de caisse… Le principe fondamental de la garantie est qu’elle confère à la banque le droit de propriété sur le bien présenté comme gage, toutefois, certains biens ne peuvent faire l’objet d’une dépossession soit en raison de leur nature (immeuble), soit en raison de l’utilité qu’ils présentent pour leur propriétaire (matière première, outillage). Pour pallier à cet obstacle, il est possible d’inscrire une hypothèque prise sur un bien immeuble auprès de la conservation foncière, ou de transcrire un nantissement sur des matières premières auprès de tribunal de 1er Instance. a- Hypothèque : Une sureté réelle qui confère au créancier, en l’occurrence de la banque le droit de faire saisir et vendre le bien immeuble hypothéqué, et de faire payer par préférence sur le prix, étant donné que l’hypothèque est inscrire en premier lieu en faveur de la BMCI. b- nantissement : Le nantissement signifie la garantie ou le gage en nature que le débiteur remet à un créancier. Il existe plusieurs types de nantissement, selon la nature de bien qui fera l’objet.  Nantissement de marchandise : est gage avec dépossession portant sur les produits de valeur certaine et dont la vente est facile. Ce nantissement n’a pas de validité fixée,
  13. 13. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès toutefois il tombe sur mainlevée établie par la banque, et doit être renouveler annuellement.  Nantissement sur fond de commerce et matériel : ce type est régit par le dahir du 31 Décembre 1914, il s’agit d’u gage sans dépossession. Ce Dahir prévoit que le nantissement est susceptible de porter sur :  L’enseigne et le nom commercial.  Le droit de bail.  La clientèle.  Matériel et outillage servant à l’exploitation du fond….  Nantissement espèce : est un gage avec dépossession il consiste en un dépôt de fonds entre les mains de la banque, pour garantir un crédit au nom de du déposant ou d’une tierce personne. Section 2 : Certification ISO 9001 (BMCI) Transfert financier effectué par service Commerce International I- Certification ISO du Service Commerce International (BMCI) : 1- Présentation de la certification ISO : Depuis plusieurs années, la BMCI s’est investie dans une démarche de qualité totale, dans le but d’obtenir la certification ISO. C’est ainsi que des enquêtes de satisfaction menées auprès de la clientèle entreprises ont permis d’évaluer la qualité des prestations du réseau et de mieux identifier les attentes des clients. Le label ISO est un gage de reconnaissance que la BMCI se situe aujourd’hui au meilleur niveau de qualité de service en matière du commerce international et ce par l’excellente maitrise des processus, et la compétence de ses équipes. Elle démontre ainsi sa capacité à se conformer aux standards internationaux. -13-
  14. 14. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès La certification permet de fidéliser la clientèle et renforce dans le savoir-faire de la BMCI. Elle présente également un atout concurrentiel remarquable pour développer les nouvelles entrées en relation commerciales. Dans le cadre de cette démarche qualité, la BMCI avais obtenu, en juin 2005, la certification ISO 9001 version 2000 depuis cette date, elle a passé avec succès les audits de surveillance, qui ont été réalises deux par ans par l’organisme certificateur « BVQI » Bureau Veritas Quality International. L’objectif de cet audit était de vérifier que le système qualité de la BMCI respecte les exigences de la nouvelle norme ISO 9001 version 2000 dans le traitement des opérations de crédit et remise documentaires. Orientée principalement vers l’amélioration continue des processus et la satisfaction du client, ce nouveau référentiel insiste très fortement sur la qualité de la relation clientèle et dépasse la seule réalisation qualitative des prestations. En effet, il consacre une place importante à l’écoute et à la mesure de la satisfaction client, à la communication interne et impose une nouvelle approche, le SMQ (Système Management Qualité), intégrant l’ensemble des processus opérationnels, de management et de support. 2- Déroulement d’un projet de qualité : Lorsque l’idée de la certification nait dans l’esprit des dirigeants, il est nécessaire de faire exprimer les motivations internes et externes, et dessiner les premiers contours de l’activité et du périmètre concerné. -14- a- Le premier diagnostic : Il faut en premier lieu mesurer les écarts les plus flagrants par rapport à la norme, et prendre conscience de l’importance du chemin à parcourir jusqu'à la certification. Il est nécessaire, ensuite, de dresser une première liste des travaux à réaliser.
  15. 15. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès a- soumission du dossier au comité qualité : Le dossier de certification doit comporter les intérêts, les motivations et le résultat du diagnostic réalisé précédemment. Il sera soumis à l’avis du pole de compétence ISO 9001 constituer de la direction générale, de la cellule qualité, et de toutes les agences BMCI dotées d’un service commerce international faisant l’objet de ladite certification . Lorsque la decision d’engager le projet sera prise, le pole de compétence ISO est tenu de suivre de très prés son évolution. -15- b- Communication : Le rôle majeur de communication est de sensibiliser l’ensemble du personnel, en l’informant largement sur la démarche du management de la qualité et sur la certification. Il est nécessaire également de rapporter et d’expliquer les objectifs poursuivis par la direction à travers cette certification, et d’assurer la cohérence des différentes visions et projet à venir.
  16. 16. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès 3- Lancement de projet de système qualité: Cette étape peut se résumée comme suit : En effet le responsable du management qualité est un opérationnel qui est en mesure d’investir 30 à50% de son temps de travail sur le projet. Evidement il faudra le décharger d’une partie de sa précédente activité. Afin que son profil corresponde, il faut que RMQ soit choisi dans le périmètre de certification retenue. Au delà de la phase de certification, le RMQ assure le maintien et l’évolution du système qualité mis en place. -16- Activité à mettre sous assurance qualité Objectif recherchés Périmètre de certification Directeur qui a le pouvoir de décision : *engagement du directeur qui détient le pouvoir décisionnel. *Nomination du responsable du Management Qualité.
  17. 17. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès a- Structure de l’équipe de base de projet : Dans la perspective de réaliser le projet de certification dans les meilleures conditions, il est primordial de définir le rôle de chaque partie participante :  Conseil assurance qualité ISO 9001 : apport méthodologique, expertise en matière d’organisation, de système qualité et de normalisation.  Directeur du périmètre assurance qualité : définir une politique de travail, affirmer la volonté de la direction et décider des actions a entreprendre.  Responsable du management qualité : mise en place de système qualité, rédaction du manuelle de qualité et des procédures générale.  Opérateurs : apport de la connaissance opérationnelle. -17- b- Etablissement du planning : Afin d’assure le bon fonctionnement du projet de certification, la mise en place d’un planning est une étape essentielle qui permettra aux équipes concernées de suivre un enchainement tout au long de l’exécution du projet, tout en respectant les délais fixés. Il est nécessaire d’établir un système de documentation, composé essentiellement de la manuelle qualité, qui est constitué d’un ensemble de procédures du système qualité, qui précise la structure de la documentation et les exigences demandées. Chaque procédure est composée de plusieurs instructions de travail, et doit en conséquent avoir une certaine cohérence avec la norme et la politique qualité formulée, un niveau de détail en fonction de la complexité des taches, des méthodes utilisées des compétences et de la formation.
  18. 18. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -18- c- Audit interne de qualité : L’audit interne aura pour objet principal de constater l’évolution du projet de certification à travers les actions et démarches entreprises pour améliorer le niveau de qualité du produit ou service par rapport aux normes standard, ce qui témoignera de la pertinence et l’efficacité du système qualité. Un rapport d’audit fera ressortir toutes les constatations et remarques de l’équipe d’audit, un rapport que les dirigeants du projet de certification devront prendre en considération pour effectuer les corrections nécessaires, et améliorer par conséquent, le niveau de qualité de leur activité. II- : Transferts financier effectué par Service Commerce International : Hors le financement des opérations d’importations et d’exportations, le service international est chargé des transferts financiers avec l’étranger. Ces transferts sont très diversifier et répond au besoin d’une clientèle de plus en plus exigeante qui demande des services bancaires très satisfaisants, réalisables dans le plus bref délais et surtout sécurité. 1- Frais de scolarité : Les étudiants marocains à l’étranger bénéficient d’un certain nombre de facilité de changes. A savoir les transferts :  Par anticipation des loyers et charges correspondantes.  Frais de scolarité et de séjour.  Frais d’acquisition de matériel.
  19. 19. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Pour bénéficier de ces facilités l’étudiant doit domicilier son dossier « étude à l’étranger » auprès de la BMCI cette domiciliation consiste pour la banque à être la seule en charge de procéder à l’exécution des opérations de transferts liées à la scolarité du titulaire du dossier. -19- 2- Assistance technique étrangère : Cette opération consiste à débiter le compte du client afin de payer toute assistance étrangère concernant un nouveau matériel importé, ou la formation technique du personnel et toute autre prestation de service. Les opérations d’assistance technique étrangère ne sont pas soumises à l’accord préalable de l’Office de Change, les organismes publics ou privés, ainsi que les administrations peuvent en conséquence conclure librement avec les non-résidents des les marchés ou contrats à titre de ces opérations. La BMCI reçoit de son client un ordre de virement en faveur du prestataire étranger, ainsi qu’une copie de la facture que ce dernier lui a adressé. Le banquier doit s’assurer, à l’occasion de chaque opération de transfert, du règlement des impôts et taxes en vigueur qui peuvent être à la charge de la partie étrangère ou marocaine qui devra présenter la quittance des impôts et taxes. 3- Economie sur revenus : Les banquiers, les services trésor et les services postaux peuvent effectuer les transferts au titre des économies sur revenus tels les salaires, les traitements, les pensions et les honoraires. Peuvent bénéficier d’une partie de leurs revenus au Maroc, les personnes physiques et morales de nationalité étrangère ayant la qualité de résidents et relevant de l’une des catégories professionnelles suivantes :
  20. 20. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès  Les salarier du secteur public y compris ceux relevant des collectivités publiques.  Les membres des professions libérales exerçant au Maroc conformément à la -20- législation en vigueur.  Les professions médicales et para-médicales.  Les industriels, les commerçants, exploitant agricoles, artisans…..exerçant une activité a titre personnel. Les montants transferts et la périodicité de leur envoi varie selon le secteur d’activité du bénéficiaire. 4- cotisation de retraite : Les entreprises marocaines sont autorisées à effectuer des transferts financiers afin de payer les cotisations de retraite de leurs cadres étrangères auprès des caisses de retraite étrangères. Les entreprises présentent à la banque la facture comportant le montant de cotisations ainsi qu’un ordre de virement ; l’agent du service international procédera au transfert par le débit du compte de la société marocaine et créditer en contrepartie le compte du bénéficiaire auprès du correspondant étranger de la BMCI.
  21. 21. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -21-
  22. 22. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Chapitre 2 : Les Techniques De Payement Internationaux Section 1 : Crédit Documentaire : I- Domiciliation bancaire et apurement du titre d’importation : 1- Souscription du titre d’importation : Afin d’acquérir la qualité d’importateur la personne morale ou physique doit être immatriculé au registre de commerce être inscrire au fichier central des importateurs auprès du ministère du commerce extérieur. Ce n’est qu’après l’accomplissement de cette double formalité que l’importateur peut souscrire et domicilier ses titres d’importation auprès de la banque. Le titre d’importation est un document qui permet à :  L’administration de douane de constater l’entrée effective de la marchandise sur le territoire douanier cette constations se matérialise par l’imputation douanière : une annotation portée sur le titre d’importation mentionnant la qualité, quantité, date et le numéro de déclaration douanière.  La banque domiciliataire d’effectuer le paiement en faveur du fournisseur sur la base de la valeur indiquée par l’imputation douanière et conformément aux modalités de règlement prévues par le contrat commercial. Lors de la présentation du titre d’importation à la banque pour domiciliation le banquier est tenu de vérifier que le montant de la facture correspond à celui du titre d’importation, ainsi que la nomenclature douanière qui doit coïncider avec la marchandise importée. -22-
  23. 23. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Il existe Trois types de titre d’importation :  L’engagement d’importation pour les produits libre d’importation.  La licence d’importation pour les produits faisant l’objet de restriction quantitative à -23- l’importation.  La déclaration préalable d’importation concerne les produits qui causent un grave préjudice à la production nationale ainsi que les produits originaires de certains pays avec lesquels le Maroc est lié par des conventions tarifaires. a- Domiciliation bancaire : La domiciliation bancaire consiste pour :  Pour l’importateur : choisir une banque intermédiaire agréée chez laquelle il s’engage à effectuer les opérations et formalités relatives à une importation de marchandises et ce conformément à la réglementation de commerce extérieur et de l’office de change.  La banque domiciliataire du titre d’importation : effectuée pour le compte de son client les opérations et les formalités prévues par la réglementation en vigueur, et réunir pour le compte de l’Office de Change les documents commerciaux et financiers permettant de contrôler la régularité des opérations.  L’administration des douanes : s’assure de l’entrée effective de la marchandise sur territoire douanier, la domiciliation étant un support de contrôle vérifications et de statistiques.  L’Office de Changes : vérifier que les devises transférées à l’étranger n’excèdent pas la valeur réelle de la marchandise importée.
  24. 24. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès b- Apurement du dossier d’importation : Contrairement aux opérations d’exportations ou l’exportateur lui-même qui apure le dossier auprès de l’Office de Changes, en matière d’importation c’est la banque domiciliataire qui s’occupe de cette tache. A travers cette opération la banque doit d’une part :  Réunir les documents commerciaux, financiers, douanier concernant un dossier d’importation ; ces documents sont en l’occurrence, le titre d’importation dument imputé par l’administration des douanes, la facture définitive, le document de transport et la formule de règlement prouvant le transfert les des fonds vers l’étranger et l’achat des devises pour la transaction. -24- D’autre part :  Dresser un bilan de dossier d’importation, lequel devra apparaitre une concordance entre le règlement financier et l’imputation douanière. En cas d’irrégularité le dossier sera qualifié de non apuré et sera adressé à l’Office de Changes, si toutefois le bilan ne fait apparaitre aucune différence, le dossier sera immédiatement apuré par la banque. 2- Définition et caractéristiques de Crédoc : a- Définition: Le Crédit Documentaire est l’engagement d’une banque de payer un montant déterminé au fournisseur d’une marchandise ou d’une prestation contre remise dans un délai déterminé des documents conformes prouvant que la marchandise à été expédiée ou la prestation effectuée.
  25. 25. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Le crédit documentaire est un instrument classique de financement des achats de marchandises et matériels, en outre c’est le moyen le plus efficace d’introduire un élément de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales, par le biais d’une ou de deux banques qui apportent leur garantie à l’opération. La banque assume une fonction fiduciaire entre les partenaires, d’une part elle veille a ne libérer le montant que lorsque les conditions du crédit documentaire on été strictement observées. D’autre part et dans la mesure de possible, elle s’efforce de défendre les inters du vendeur au cas où les documents ne correspond pas aux conditions stipulées. -25- b- Crédoc et Incoterm : Les termes de vente internationaux et les crédits documentaires présentes des interactions de la plus grandes importance pour la bonne réalisation, à la fois du contrat de vente et de sécurité de paiement. Le crédit documentaire s’ajuste idéalement aux incoterms de vente au départ qui détient le vendeur de toute obligation vis-à-vis de l’acheteur des la mise à bord du navire ou dès la prise en charge de la marchandise par le transporteur international. Cette étape étant achevée, le vendeur bénéficiaire de Crédoc peut être payé. Les Incoterms de vente à l’arrivée s’ajustent moins bien au Crédoc car ceux-ci se réaliseront sur présentation d’un document de réception à l’arrivée des marchandises, et cela présente moins de sécurité pour le vendeur parce que ce dernier ne peut être payé qu’a l’arrivée des marchandises. c- Caractéristiques du crédit documentaire : Comme son nom l’indique le crédit documentaire s’appuis sur la présentation des documents à la banque désignée, en échange desquels la banque les paiera à vue ou en différé. Ces documents sont :
  26. 26. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès  La facture « Invoice » : dont le nombre d’originaux et de copies exigé par le Crédoc.  La liste de colisage « Packing liste » : souvent dans le même nombre que celui exigé -26- pour la facture.  Le document de transport : en transport maritime, le connaissement étant établi en plusieurs exemplaires, le crédit documentaire doit stipuler le nombre d’originaux qu’il convient de présenter à la banque. Pour les autres documents de transports un original suffit. Les parties impliquées dans un crédit documentaire sont au nombre de quatre :  Le donneur d’ordre : c’est celui qui donne les instructions d’ouverture du Crédoc à une banque : c’est l’acheteur.  Le bénéficiaire : celui en faveur duquel le Crédoc est ouvert : le vendeur.  La banque émettrice : la banque qui procède à l’ouverture du Crédoc sur les instructions de sont clients, généralement cette banque se trouve dans le pays de l’acheteur (pays d’importation).  La banque notificatrice : la banque correspondante de la banque émettrice dans le pays du vendeur. 3- Types de crédit documentaire: Le crédit documentaire peut revêtir plusieurs formes. La decision y relative se prend en générale lors de la négociation du contrat entre l’acheteur et vendeur, le délai et disposition du crédit seront fixé lorsque l’acheteur donnera a sa banque l’ordre d’ouverture du Crédoc. Selon le souhait de l’importateur le crédit documentaire peut être révocable, irrévocable, ou irrévocable confirmé.
  27. 27. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -27- a- Le crédit documentaire révocable : Comme son nom l’indique ce type de crédit peut être modifié ou annulé par la banque émettrice ou le donneur d’ordre à tout moment et sans que le bénéficiaire en soit averti au préalable. Toutefois, le crédit ne pourra être révoqué, si le bénéficiaire a présenté les documents à la banque notificatrice. Lorsque le risque commercial et le risque pays sont faibles, le crédit révocable reste utile en tant qu’instrument de paiement accélérateur de trésorerie ; mais il est relativement peu utilisé. b- Crédit documentaire irrévocable : Ce type de crédit présente pour le vendeur l’avantage conséquent qu’il est assorti de l’engagement irrévocable de la banque émettrice de payer les documents, cet engagement ne peut être modifié ni annuler sans l’accord du bénéficiaire. Mais la sécurité de paiement devient-elle totale pour le vendeur ? Le crédit irrévocable ne protège pas totalement le vendeur du risque de non paiement car la banque n’est pas responsable de l’insolvabilité du client. c- Crédit documentaire irrévocable et confirmé : L’idéale pour le vendeur est d’obtenir l’engagement irrévocable d’une banque de son pays ou d’une grande banque internationale située dans un pays à risque politique pratiquement nul : c’est ce qui est appelé la confirmation du crédit par une banque dite confirmante. Il est nécessaire de préciser qu’elle est la banque confirmante :  Ou bien le donneur d’ordre accepte d’ouvrir un Crédit documentaire irrévocable et confirmé, dans ce cas la banque notificatrice devient confirmante, selon les instructions de la banque émettrice.
  28. 28. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès  Ou bien le crédit n’étant ouvert qu’irrévocable sans confirmation, il appartient au vendeur s’il le juge nécessaire pour sa sécurité, d’obtenir à ses frais la confirmation du crédit auprès d’une banque de son choix, généralement sa propre banque Instrument de paiement + deux garanties de paiement (Banque émettrice et banque confirmante) Instrument de paiement + une seule garantie de paiement (Banque notificative). Instrument de paiement sans réelle garantie de paiement -28- Irrévocable et confirmé Irrévocable Révocable  Autres types de Crédoc : Sous cette appellation sont regroupés des type de crédit documentaire présentant des particularités a savoir le crédit documentaire revolving et le transférables : a- Crédit Révolving : Ce type de Crédoc est renouvelé automatiquement lors de chaque utilisation par le bénéficiaire. Il évite ainsi les démarche et documents liés aux phases de négociation, d’ouverture et de notification du crédit documentaire. Il donne au bénéficiaire la possibilité de travailler sur un montant global important et sur une longue période de temps lorsqu’il s’agit d’expéditions régulières et échelonnées. Ce crédit présente plusieurs avantages à savoir la simplicité, gain de temps, cout bancaire moindre, automatisme. Le principal inconvénient est que le donneur d’ordre s’engage pour un montant global du crédit et non ce qui rend la possibilité d’amendement difficile en cas de litige.
  29. 29. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -29- b- Crédit transférable : La sous-traitance est devenue omniprésente dans les fabrications et les fournitures, la transférabilité d’un crédit documentaire permet d’étendre la sécurité du paiement du bénéficiaire aux différents fournisseurs et sous-traitant qu’il fait travailler. Un Crédoc ne peut être transfère que s’il est expressément qualifié de transférable par la banque émettrice.  Mécanisme : Le bénéficiaire _ appelé premier bénéficier_ donne des instructions irrévocables à la banque désignée pour réaliser le crédit, de transférer un montant donné à un ou plusieurs secondes bénéficiers sous –traitant du premier. La banque transférable procédera à la réalisation du crédit en faveur du ou des seconds bénéficières substituera les documents du premier bénéficier à ceux des seconds, et réalisera le solde du crédit transférable au premier bénéficiaire. Les seconds bénéficiers n’ont pas le droit de transférer à leur tour le crédit (un crédit documentaire n’est pas transfère qu’une fois), s’il y a plusieurs bénéficiaires il est nécessaire que le crédit transférable autorise des expéditions partielle.L’inconvénient principal réside dans la délicatesse montage d’un tel crédit. Il est grandement recommandé que le contrat de sous-traitance soit conçu sur le même modèle que le contrat principal : monnaies, mode de transport, incoterm, document demandé…. Sinon le mécanisme complexe risque de s’enrayer. c- Lettre de crédit Stand-by : La lettre de crédit stand-by représente l’engagement irrévocable d’une banque d’indemniser son bénéficiaire en cas de défaillance du donneur d’ordre. Le stand-by diffère des garanties bancaires classiques, puisqu’elle est régie par les régles et Usances Uniformes relatives aux crédits documentaires, ce qui en fait une sécurité de paiement internationale.
  30. 30. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -30-  Mécanisme : Une fois le contrat commercial signé, l’acheteur donneur d’ordre demande à sa banque d’émettre une lettre de garantie stand-by en faveur du vendeur, l’émission est faite directement par la banque de l’acheteur et peut être confirmée par une banque du pays du vendeur. Pour appeler garantie le bénéficier doit prouver grâce à la production des documents déterminés qu’il a rempli ses obligations. Il joindra une déclaration signée de lui certifiant que l’acheteur n’a pas encor honoré ses engagements (le paiement). La lettre de stand-by a cependant des inconvénients : Elle n’a pas cours dans tous les pays, elle est utilisée abusivement comme instrument de paiement et la souplesse de sa rédaction fait qu’elle est peu précise et peut présenter certaines ambiguïtés.
  31. 31. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès II - Traitement des transactions internationales par le CREDOC : 1- Crédit Documentaire à l’importation : a- Etude des demandes d’ouvertures de Crédoc : Les demandes d’ouverture de crédit documentaires sont recueillies au niveau des agences elles doivent être établies sur des imprimés spécifiques qui sont mis à la disposition des clients. A la réception des instructions du donneur d’ordre, le technicien documentaire doit :  contrôler la signature du client par rapport aux spécimens déposés à l’agence.  S’assurer de la réception de tous les documents nécessaires.  Editer l’état du compte du client.  Adresser au Back-office Commerce International au siège à Casablanca à l’appui de lettre d’instruction les documents suivants : -31- - l’imprimé du contrat documentaire. - le titre d’importation. - la facture proforma. b-Réalisation de Crédoc : Il s’agit du dénouement des crédits dont les documents seront reconnus conformes. Le technicien documentaire prévient son client de l’arrivé des documents et lui demande de se présenter au guichet de l’agence pour le retiré. Les documents seront donc remet au donneur d’ordre contre accusé de réception. La négociation peut se faire soit par l’agence on parle d’une opération ONA. Il est possible que le client ait accès à la salle des marchés il s’agit d’une opération ONC. L’achat des devises donne lieu à une saisie informatique et des comptes redus de l’Office de Change sont édités lors de l’exécution de l’opération de change.
  32. 32. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Pour les crédits dont les documents sont non conformes la banque sollicite les instructions du donneur d’ordre. Deux cas se présentent :  Si le donneur d’ordre accepte les documents il demandera à sa banque de lever les réserves, le BOCI dénouera l’opération en avisant le remettant de lever des réserves et en adressant les documents au client par le biais de l’agence.  Si toutefois le donneur d’ordre refuse les documents par écrit, le technicien documentaire prévient le BOCI qui informera le remettant du refus du donneur d’ordre. Les documents seront retournés à la demande du correspondant étranger et après avoir récupéré les frais revenait à l’agence le dossier sera clôturé. 2- Crédit Documentaire à l’exportation : Un crédit documentaire peut émaner soit d’une banque étrangère soit d’un confrère à l’appui d’un message SWIFT authentifié ou un simple courrier. Toute ouverture de crédit reçue par l’agence doit être transmise le jour même au BOCI qui a la charge d’authentifier le message reçu. a- Réception des Crédits Documentaire : Le technicien documentaire procède à l’étude technique de la demande d’ouverture du crédit documentaire et s’assure notamment que les instructions du correspondants émetteur sont conforme à la réglementation des changes. Ensuite il adresse une lettre de confirmation du crédit via sa banque par un Courier recommandé ou message SWIFT. La demande d’ouverture de crédit documentaire reçus doivent clairement précisée la partie qui prendra en charge les fris, en cas d’absence de telle indication, les fris et commissions seront à la charge de l’émetteur e ce conformément aux Règle et Usances Uniformes. -32-
  33. 33. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès b- Dénouement du Crédit Documentaire : À la réception des documents du client le technicien documentaire doit procéder à la vérification des documents énumérés dans la lettre de remise des documents, et adresser immédiatement les documents au BOCI à l’appui d’une lettre d’instructions. Après la transmission de la demande de remboursement au correspondant, le technicien doit saisir la cession des devises sur le système informatique. Lorsque le client souhaite alimenter son compte en devises par le produit de l’exportation (dans la limite autorisée de 20% du montant rapatrié) l’opérateur ne doit procéder à la cession des devises que pour la partie devant être créditée en DH sur le compte ordinaire. -33-
  34. 34. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -34- Section 2 : Remise documentaire : I- Généralité sur Remise Documentaire : 1- Définition et Mécanisme : a- Définition : La remise documentaire appelée également l’encaissement documentaire, est une sécurité de paiement par laquelle le vendeur fait établir les documents de transport à l’ordre d’une banque après accord préalable de celle-ci, et les lui envoie la facture et liste de colisage avec instruction irrévocable de cette banque de ne pas remettre l’ensemble de documents à l’acheteur que contre paiement ou acceptation des effets. L’encaissement documentaire prévoit que le vendeur fournisse une prestation sous forme de production ou expédition de marchandise sans que le paiement en soit garantie, c’est pourquoi le la remise documentaire n’est indiqué que si :  Le vendeur et acheteur entretiennent une relation de confiance.  La volonté de payer et la solvabilité de l’acheteur ne font aucun doute.  La situation politique, économique et juridique est stable dans le pays de l’importateur.
  35. 35. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Schéma d’une Remise Documentaire contre paiement 3 5 Banque remettante (Banque du vendeur) 2 6 4 4 Tiré (Acheteur) 1 1 -35- 1 1- : Expédition de la marchandise, expédition des documents présentatrice. 2-3-4 : Circuit des documents. 4-5-6 : Circuit de paiement. Banque présentatrice (Bq correspondante de la banque du vendeur dans le pays de l’acheteur) Donneur d’ordre (Vendeur) Départ de la marchandise Arrivée de la marchandise
  36. 36. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -36- b- Mécanisme : Bien qu’employant souvent les mêmes termes, il faut distinguer entre remise documentaire et crédit documentaire :  Donneur d’ordre : ce n’est pas l’acheteur, mais plutôt le vendeur ; c’est en effet lui qui confie l’opération à un banque, qui pet être dans le pays de l’acheteur ou même la banque de l’acheteur.  Le tiré : c’est l’acheteur à qui la présentation des documents a était faite contre paiement pu acceptation des effets tirés sur lui.  La banque remettante : la banque du vendeur.  Banque présentatrice : chargée de l’encaissement contre remise des documents à l’acheteur c’est généralement la banque correspondante de la banque du vendeur dans le pays de l’acheteur. c- Avantages et Inconvénients :  Avantage : La remise documentaire est plus simple, plus rapide et moins chère que le crédit documentaire. Une fois la commande passée par l’acheteur, le vendeur ne lui demande aucune autre formalité, il fait confiance en envoyant la marchandise : d’où la simplicité et rapidité. Coté fris bancaire la remise documentaire s’avère moins onéreuse que le crédit documentaire.
  37. 37. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -37-  Inconvénients : La remise documentaire est une sécurité de paiement illusoire car elle apporte peu de sécurité au vendeur ! En effet il le rend très dépendant de l’acheteur, si l’acheteur n’est pas d’une correction commerciale parfaite la remise documentaire est la porte ouverte à tous les chantages. A l’inverse du Crédoc la remise documentaire contre acceptation ne protège pas le vendeur contre le risque d’insolvabilité de l’acheteur car accepter n’est pas payer.
  38. 38. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès II- Traitement des remises documentaires : 1- Remise Documentaire a l’importation: Remise documentaire import Vendeur étranger Banque chargée de l’encaissement Acheteur a- Enregistrement et création de la remise : Le client doit être avisé de la réception des documents maximum j+3 (j le jour de la réception de la remise par la banque chargée de l’encaissement). Le technicien documentaire doit procéder à une vérification des documents joints au bordereau d’instructions de la banque remettante. Il devra ensuite envoyer les documents au BOCI à l’appui de lettre d’accompagnement. A la réception des documents le responsable au niveau du BOCI procèdent à la création du remise documentaire sur application informatique, la saisie donnera lieu à un numéro d’enregistrement. L’agence ne doit se dessaisir des documents que contre acceptation par le tiré de la traite qui accompagne. -38-
  39. 39. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès -39- b- Règlement des remises : Une remise documentaire à l’import suppose une sortie de devises donc l’achat des ces devises auprès de la salle des marchés .au niveau de BOCI l’exécution du règlement se fait les cas suivant :  Opération de masse (OMR) : l’achat des devises se fait sans négociation du cours de change.  Opération négocier par agence (ONA) :l’agence négocie directement avec la salle des marchés pour le compte de sont client.  Opération négociée par client (ONC) : le client prend contact directement avec la salle des marchés et procède à la négociation du cours de change et la date de valeur à appliquer pour régler l’opération.  Opération négociée par confrère (ONCF) : le client négocie l’opération de change avec un confrère et doit informer la BMCI le plus vite possible en précisant le nom du confrère, le montant négocié, le cours de change et la date de valeur. c- Refinancement en devise d’une remise : Dans le cas d’une remise documentaire contre acceptation et aval la banque de l’acheteur marocaine s’engage avec le remettant à payer à l’échéance le montant due, l’acheteur marocain se voit donc délivrer de son engagement d’importateur. Toutefois il peut à 2jours de l’échéance de l’aval demander un refinancement en devises par lequel il exprime implicitement sa demande de ne pas débiter son compte du montant de l’aval pour payer le remettant. Dans ce cas la banque pays au remettant le montant du et se verra rembourser par son client le principal et les intérêts à l’échéance du refinancement.
  40. 40. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Vendeur marocain Banque chargée de l’encaissement Acheteur étranger -40-  Traitement : Après avoir reçu la demande de refinancement du client la banque l’adresse à son correspondant étranger par le biais du siège du Casablanca. Une fois le correspondant étranger averti du refinancement il met en place l’opération en précision le montant principal, les inters calculés au taux de l’opération plus la marge de l’agence et le total à payer à l’échéance. Les fonds sont transférer sur le comte de la BMCI Casablanca à la BNP PARIBAS à Paris ou New York selon la devise de l’opération. Le siège de Casablanca averti l’agence de la mise en place du refinancement qui avertira a son tour son client du montant et de l’échéance. Le siège effectuera un transfert de fonds sur le compte de la banque remettante qui les mettra à la disposition du vendeur. Une fois l’échéance du refinancement est arrivée l’acheteur rembourse à l’agence le montant total du. II- Traitement des Remises Documentaires à l’export : Remise documentaire export Exportateur document déposes auprès de la banque remettante et envoyer à la banque étrangère Chargée de l’encaissement remise des documents à l’acheteur étranger Pour l’encaissement Importateur
  41. 41. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Contrairement à la remise import les documents sont remis par le client aux guichet de la l’agence ils subissent les même vérifications et leur enregistrement et création se fait au niveau du BOCI. a- Envoi des documents à la banque chargée de l’encaissement: Les documents sont envoyé aux banques chargées de l’encaissement au plus tard J+1 de la date de réception par voie recommandée suivant les instructions du client. L’acceptation de la remise par le correspondant étranger se matérialise par un avis envoyé par message SWIFT au BOCI. L’exécution du paiement se fait quant à elle par le BOC comme suit :  S’assurer de la déduction de la commission de courtage si elle est prévue dans le cas contraire il faut la déduire du montant encaissé, et le viré au bénéficiaire conformément aux instructions du tireur.  Contrôler les frais retenus par le correspondant.  Aviser le client par l’intermédiaire de l’agence de la négociation du cours de change pour la cession des devises.  Saisir le billet de mobilisation et la date de valeur de la cession des devises, cette saisie permettra de clôturer le dossier dans le fichier central. b- Mobilisation des créances nées à l’étranger : Les MCE sont des avances qui peuvent être accordées aux clients exportateurs en Dirhams ou en devises sur présentation des documents justifiant l’existence d’une créance (facture, document de transport, engagement imputé par la douane), et la souscription d’un billet de mobilisation à l’ordre de la banque. -41-
  42. 42. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Il ya quatre catégories d’avances ASDP, ACDA, ALEX, AENG.  AENG : avance export non garantie.  ASDP : avance sur document contre paiement.  ACDE : avance contre document d’acceptation.  ALEX : avance libre export. -42- L’avance la plus utilisée est l’AENG :  Avance non garantie : Lors de la réalisation d’une exportation les délais accordés à l’acheteur étranger peuvent peser sur la trésorerie de l’exportateur, afin de remédier à cela la BMCI propose à sa clientèle de mobiliser en devises ou en dirhams la créance pour obtenir une avance de trésorerie jusqu'à l’encaissement du produit de l’exportation. Ces avances sont en réalité des crédits à blanc non gagés car il présentent un risque élevé vu que la banque n’a pas de recours contre l’acheteur étranger. Toutefois leur principal avantage est qu’elles permettent à l’exportateur de disposer immédiatement du produit de ses ventes tout en accordant des délais de paiements a ses clients, à l’échéance le produit de l’export sert à remboursé l’emprunt initial.
  43. 43. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Banque émettrice (banque de l’importateur) Banque notificatrice et confirmande (banque correspondante de la banque émettrice dans le pays du -43- 1-Schéma Crédit Documentaire : 10 12 11 1 8 9 2 4 5 7 3 6 Donneur d’ordre (importateur) Moyen de transport Bénéficiaire (exportateur) vendeur
  44. 44. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès 2- Les Actes d’un Crédit Documentaire :  Acte 1 : instruction d’ouverture de crédit documentaire : L’acheteur et le vendeur se sont mis d’accord sur le contrat de vente/achat de marchandise il faut qu’il soit net claire et sans possibilité d’interprétation différentes. Des lors se pose le problème de paiement a ce moment le crédit documentaire pourra être choisi comme un moyen de paiement qui présente plus d’avantages pour le vendeur, l’acheteur donne ses instruction d’ouverture à sa propre banque (émettrice). Des formulaires pré imprimés sont envoyés par message SWIFT permettant les échanges des données informatisée entre banques sont mis à la disposition du vendeur et l’acheteur pour facilité l’opération.  Acte 2 : ouverture du Crédoc : La banque émettrice ouvre le crédit documentaire par l’intermédiaire de sa banque correspondante dans le pays du vendeur, si le vendeur ayant demandé l’ouverture d’un crédit documentaire irrévocable et confirmé la banque émettrice demande à celle notificatrice d’ajouter sa confirmation.  Acte 3 : Notification du crédit documentaire : La banque notificatrice notifie l’ouverture du crédit au bénéficiaire et y ajoute sa confirmation cette dernière s’engage irrévocablement à payer le vendeur si les documents sont conformes et les délais respectés.  Acte 4 : Expédition de la marchandise : Le moment venu, mais en prenant soin de respecter la date limite d’expédition fixé au crédit, le vendeur expédie les marchandises selon le mode de transport et l’incoterm prévu dans le contrat. -44-
  45. 45. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès  Acte 5 : Délivrance du document de transport : En contrepartie de la prise en charge des marchandises le transporteur remet au vendeur le titre de transport : connaissement, lettre de transport aérien, lettre de voiture ferroviaire ou routière.  Acte 6 : Présentation des documents à la banque confirmante : Le bénéficiaire joint aux autre documents requis par le Crédoc, le document de transport en l’occurrence de connaissement et les présente aux guichets de la banque notificatrice et confirmante.  Acte 7 : Paiement du bénéficiaire : En prenant l’hypothèse que les documents présentent l’apparence de conformité et que les dates sont respectées la banque confirmante paie le vendeur ce dernier est payé par une banque dans son pays.  Acte 8 : transmission des documents à la banque émettrice : La banque notificatrice et confirmante a donc procédée elle-même au paiement du vendeur elle doit transférer les autres documents liés au Crédoc a la banque émettrice cette dernière doit informer l’acheteur de l’arrivé des documents.  Acte 9 : Remboursement de la banque notificatrice : Une fois les documents transmis à la banque émettrice, celle-ci rembourse la banque confirmante selon les modalités prévues lors de l’ouverture de crédit.  Acte 10 : Levée les documents : -45-
  46. 46. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès La banque émettrice remet les documents à son client et le débites dans ses comptes.  Acte 11 : Paiement à la banque émettrice : Le paiement par crédit documentaire est un système qui comporte plusieurs volet, le 1er celui : paiement de la banque notificatrice au vendeur. 2eme c’est le paiement de la banque émettrice à la banque notificatrice, le dernier volet celui du paiement de l’acheteur à la banque émettrice.  Acte 12 : Remise des marchandises à l’acheteur : Contre présentation du connaissement original la marchandise est remise a son porteur c’est-à-dire l’acheteur ou son mandataire ou un transitaire. La marchandise a été donc payée et les documents permettant d’en prendre possession et de la dédouaner sont entre les mains de l’acheteur. -46- 3- Message SWIFT : SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Télécommunication) est une société privée détenue par ses membres dont l’objet est d’assurer le fonctionnement d’un réseau international de communication électronique entre acteurs des marchés. La plupart des banques et de plus en plus d’acteurs non bancaires sont adhérentes à SWIFT. SWIFT existe depuis 1973 et est devenu un acteur central, pour ne pas dire structurel, des marchés de capitaux. Depuis son origine, SWIFT accompagne le développement des activités de marché en leur offrant un bien essentiel : la communication. A la base, SWIFT met à la disposition de ses participants un réseau propriétaire, sur lequel il garantit la rapidité, la sécurité, la confidentialité et l’inviolabilité des échanges. Sur ce réseau, les participants ont commencé par échanger des messages standardisés relatifs aux opérations financières : ordres d’achat et de vente, confirmations d’exécutions de transactions, instructions de règlement-livraison, de paiement…
  47. 47. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Pour les entreprises marocaine dont l’activité est tournée ver l’import ou l’export la BMCI a développée en collaboration avec BNP Paribas, Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc pour le traitement des opérations à l'international. Il permet de réaliser à distance, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, à travers une liaison Internet sécurisée, les différentes opérations de commerce international. Elles peuvent également suivre leur déroulement, être informé en temps réel des évènements marquants liés à ces opérations et échanger avec la BMCI toutes les informations indispensables au bon déroulement des transactions. Lors d’une opération d’importation ou d’exportation et le moyen choisi pour le règlement entre acheteur et vendeur est le crédit documentaire La banque émettrice ( de l’acheteur) envoi sa banque correspondante dans le pays du le pays du vendeur un message SWIFT indiquant les instructions de l’acheteur concernant la marchandise, poids, volume, qualité, moyen de transport et l’incoterm, liste de colisage, facture proforma et lieu d’arrivé de marchandise….. Si la banque de l’acheteur ne dispose d’un compte chez celle du vendeur, dans ce cas on constate l’intervention d’une autre banque appelée banque de remboursement. La banque émettrice doit transmettre par le message SWIFT les informations nécessaires sur le client et fournisseur, le prix, poids, quantité et nature de la marchandise et donne l’ordre a la banque de débiter son compte et créditer le celui du fournisseur. Le message SWIFT est un document international en anglais classé par ordre numérique qui contient des champs standard indiquant les informations sur le client, fournisseur, marchandises, et les différentes banques. -47-
  48. 48. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès  Les informations d’un message SWIFT : -48- 20- Référence de la banque émettrice. 24- Nature de crédit. 31 C- Date d’ouverture de crédit documentaire. 31 D- Date et lieu de validité. 59- Bénéficiaire (vendeur). 32 B- Montant du crédit. 39 B- Confirmation à ne pas dépassé le montant du crédit. 41 A- Banque correspondante celle du vendeur. 42 C- Délais de paiement. 42 A- Banque notificatrice. 43 P et 43 T- Type d’expédition (expédition partielle ou totale). 44 E- Lieu d’embarquement. 44 F- Lieu de destination. 44 C- Date limite d’expédition. 45 A- Description de marchandise. 46 A- Documents relatifs à l’opération du vente (facture commerciale doit être cachetée et signée, liste de colisage…). 47 A- Incoterm choisi. 71 B- Préciser la responsabilité du vendeur et l’acheteur (généralement les frais au Maroc sont à la charge de l’acheteur marocain et les frais réalisés à l’étranger sont à la charge du vendeur. 49- la confirmation du crédit documentaire irrévocable.
  49. 49. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès 53 A- La banque qui doit payée le vendeur lorsque la banque émettrice ne dispose pas d’un compte chez celle du vendeur (banque du remboursement). 78- Champs ouvert à la banque émettrice indiquant le cas ou l’exportateur ne respectera pas les conditions liées à l’opération du vente il ne sera pas payé. 2- Exemple d’une opération d’importation réglée par Crédit -49- Documentaire : L’exemple suivant présente le cas d’une opération d’importation par lequel l’acheteur a présenté à sa banque BMCI le titre d’importation plus la demande d’ouverture d’un crédit documentaire irrévocable confirmé par la banque émettrice. En constate que l’opération a donnée naissance d’une troisième banque (banque de remboursement) parce que cette dernier ne dispose pas d’un compte chez la banque du vendeur.
  50. 50. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Avec le développement des échanges dus aux progrès techniques, la relation aves l’extérieur s’est développée. La BMCI continue par le biais de son équipe attaché au marché international une présence systématique sur le terrain afin d’apporter des réponses appropriées aux besoins exprimés par les entreprises exportatrices et importatrices. Le stage que j’ai effectuée au sein de la BMCI FES succursale m’a été très bénéfique car j’ai réussie à m’intégrer dans un univers tout à fait différent de celui des études, et acquérir les informations et connaissances nécessaires, non seulement concernant le thème de mon rapport mais également sur l’organisation globale d’une institution financière, ce qui m’a permis d’enrichir mon savoir et de compléter par le coté pratique les cours théoriques que j’ai suivi à l’EST. Pour conclure, on peut affirmer que notre séjour à la BMCI a été une occasion pour confronter le monde des affaires bancaires, à partir de la découverte de différentes opérations bancaires, qui sont de plus nombreuses et intéressante. Concernant toujours les instruments de paiements à l’international, nous pouvant dire qu’ils sont soumis aux changements permanents à travers les publications périodiques de la -50-
  51. 51. Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Chambre du Commerce International (CCI), ce qui amène les banques à être à jours et à établir des plans de formation à chaque apparition d’un changement, la banque donc doit jouer son rôle pour faciliter les procédures des règlements, pour promouvoir les exportations Marocaines qui doivent être à la hauteur de la concurrence. -51-

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