FINANCES
PUBLIQUES
LOCALES
Etat des lieux, marges de manœuvre,
péréquation
O.ROUQUAN
1
1. CROISSANCE CONTINUE
DES DÉPENSES ET
PROBLÈMES DE
FINANCEMENTS
O.ROUQUAN
2
A. IMPORTANCE DU
FONCTIONNEMENT
O.ROUQUAN
3
LES POINTS ABORDES
 Dépenses d’intervention
 Dépenses d’achats courants
 Dépenses en personnel
 FOCUS SUR LE SECTEUR C...
B. INVESTISSEMENTS
O.ROUQUAN
5
POINTS FORTS
 L’épargne brute
 L’emprunt et ses moyens
 L’endettement
 FOCUS SUR L’EMPRUNT STRUCTURE
6
O.ROUQUAN
2. RECETTES ET
ÉVOLUTIONS
FISCALES : UNE
SITUATION
COMPLEXE
O.ROUQUAN
7
A. LA NOUVELLE FISCALITE
2010 et ses suites
O.ROUQUAN
8
POINTS FORTS
 La fiscalité entreprise
 La fiscalité ménage
 Par collectivités, quel bilan en termes d’autonomie
fiscale...
B. LES DOTATIONS DE L’ETAT
En diminution
O.ROUQUAN
10
POINTS FORTS
 Les dotations : équipement, fonctionnement
 La baisse des dotations
 L’augmentation de la péréquation ver...
3. LES ENJEUX DE LA
PEREQUATION ET LA
SOLIDARTE TERRITORIALE
O.ROUQUAN
12
A. LES NOUVEAUX
MECANISMES DE
PEREQUATION
La péréquation horizontale
O.ROUQUAN
13
POINTS FORTS
 La péréquation départementale
 La péréquation intercommunale
 Des inégalités en réduction ?
14
O.ROUQUAN
B. LE BILAN DES INÉGALITÉS
TERRITORIALES
O.ROUQUAN
15
POINTS FORTS
 Les différentiels de compétitivité et d’attractivité
 Les différentiels de richesse de population
 Un enj...
COORDONNÉES
Olivier Rouquan
 orouquan@gmail.com
 http://olivier-rouquan.fr
 Durée, plan et thèmes sont adaptables en
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stage finances publiques locales

  1. 1. FINANCES PUBLIQUES LOCALES Etat des lieux, marges de manœuvre, péréquation O.ROUQUAN 1
  2. 2. 1. CROISSANCE CONTINUE DES DÉPENSES ET PROBLÈMES DE FINANCEMENTS O.ROUQUAN 2
  3. 3. A. IMPORTANCE DU FONCTIONNEMENT O.ROUQUAN 3
  4. 4. LES POINTS ABORDES  Dépenses d’intervention  Dépenses d’achats courants  Dépenses en personnel  FOCUS SUR LE SECTEUR COMMUNAL 4 O.ROUQUAN
  5. 5. B. INVESTISSEMENTS O.ROUQUAN 5
  6. 6. POINTS FORTS  L’épargne brute  L’emprunt et ses moyens  L’endettement  FOCUS SUR L’EMPRUNT STRUCTURE 6 O.ROUQUAN
  7. 7. 2. RECETTES ET ÉVOLUTIONS FISCALES : UNE SITUATION COMPLEXE O.ROUQUAN 7
  8. 8. A. LA NOUVELLE FISCALITE 2010 et ses suites O.ROUQUAN 8
  9. 9. POINTS FORTS  La fiscalité entreprise  La fiscalité ménage  Par collectivités, quel bilan en termes d’autonomie fiscale ? 9 O.ROUQUAN
  10. 10. B. LES DOTATIONS DE L’ETAT En diminution O.ROUQUAN 10
  11. 11. POINTS FORTS  Les dotations : équipement, fonctionnement  La baisse des dotations  L’augmentation de la péréquation verticale 11 O.ROUQUAN
  12. 12. 3. LES ENJEUX DE LA PEREQUATION ET LA SOLIDARTE TERRITORIALE O.ROUQUAN 12
  13. 13. A. LES NOUVEAUX MECANISMES DE PEREQUATION La péréquation horizontale O.ROUQUAN 13
  14. 14. POINTS FORTS  La péréquation départementale  La péréquation intercommunale  Des inégalités en réduction ? 14 O.ROUQUAN
  15. 15. B. LE BILAN DES INÉGALITÉS TERRITORIALES O.ROUQUAN 15
  16. 16. POINTS FORTS  Les différentiels de compétitivité et d’attractivité  Les différentiels de richesse de population  Un enjeu mieux pris en compte ? 16 O.ROUQUAN
  17. 17. COORDONNÉES Olivier Rouquan  orouquan@gmail.com  http://olivier-rouquan.fr  Durée, plan et thèmes sont adaptables en fonction de la demande  A PARAITRE : Culture territoriale 2e édition, Paris, Gualino, 2015 17 O.ROUQUAN

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