Memento dhg 3 fev_2011

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Memento dhg 3 fev_2011

  1. 1. 1/7 Créteil, le 17 janvier 2011 Rectorat Division des établissementsDépartement de l’organisation scolaire Téléphone MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG 01 57 02 65 00 Fax 01 57 02 65 15 Mél ce.dos@ac-creteil.fr 4 rue Georges Enesco 94010 Créteil cedex Web : www.ac-creteil.fr Les différents chapitres du document annexé sont interactifs : vous pouvez y accéder par simple « clic » dans la table des matières.
  2. 2. 2/7ELEMENTS COMMUNS ....................................................................................................................................3 Heures d UNSS.................................................................................................................................................3 Heures de coordination d EPS ..........................................................................................................................3 Coordination informatique ................................................................................................................................3 Répartition entre heures postes et heures supplémentaires année .....................................................................3FORMATIONS PROFESSIONNELLES .............................................................................................................4 Dotation " structure ".........................................................................................................................................4 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.............................................................................4 Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................5FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC............................................................6 Dotation " structure ".....................................................................................................................................6 Heures de laboratoire et coordination disciplinaire .......................................................................................6 Heures de pondération...................................................................................................................................6 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.........................................................................6 Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................6 Allègement de langues vivantes ....................................................................................................................7
  3. 3. 3/7 MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG et AIDE à L’ ELABORATION DU TRMD ET DES SERVICESLes éléments qui sont détaillés ci après constituent les modalités de calcul d’une dotation d’enseignementselon les grilles horaires réglementaires et en fonction des structures. Ils représentent les modalités decalcul d’une dotation d’enseignement (par référence hebdomadaire) qui reste globale et donc ne préjugentpas des modes de répartition étudiés en commission permanente et adoptés en conseil d’administration.La dotation horaire doit permettre le financement des enseignements disciplinaires fléchés dans les grillesnationales liées aux réformes de la voie professionnelle et du lycée général et technologique.ELEMENTS COMMUNS Heures d UNSS= 3 heures par fraction de 20 heures devant élèvesUn ajustement peut ensuite être réalisé en fonction du nombre d’enseignants d’EPS participanteffectivement à l’encadrement des élèves dans le cadre de l’UNSS.Heures de coordination d EPS1 (Calcul fait sur lensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP)1 heure pour 50 à 68 heures dEPS devant élèves2 heures à partir de 69 heures dEPS devant élèves Coordination informatiqueA cette étape de la préparation de rentrée les dotations prévues pour l’année 2010-2011 ont été reconduites.Elles sont néanmoins susceptibles d’évolution dans le cadre de la mise en place de l’indemnité pourfonctions d’intérêt collectif2 à la rentrée 2011 et de l’incompatibilité pour un agent de percevoir cetteindemnité et des heures supplémentaires pour la coordination informatique.Pour les SEP, les moyens sont regroupés sur le lycée ; pour les SGT les moyens sont regroupés sur le LP Répartition entre heures postes et heures supplémentaires annéeLa répartition entre heures postes et HSA a été opérée en prenant en compte les spécificités desétablissements (notamment le taux d’HSA constaté, celui d’enseignants à temps partiels et la part du postbac dans la dotation) et la réalité des taux académiques d’HSA. Ces derniers sont en légère augmentationconformément au cadrage académique du CTPA du 17 janvier 20111 Circulaire 2833 EPS/3 du 5 décembre 1962, Note de service 82-355 du 16 août 19822 Décret 2010-1065 du 8 septembre 2010 et arrêté du 8 septembre 2010
  4. 4. 4/7FORMATIONS PROFESSIONNELLESPour chaque établissement (lycée professionnel ou section denseignement professionnel), la dotationhoraire globale inclut : Dotation " structure "Elle est calculée à partir de deux éléments :- la structure pédagogique prévisionnelle telle quelle figure sur le document " STRUDOS"3.- les horaires réglementaires d’enseignement prévus par les textes : - arrêtés du 17 juillet 2001 pour les BEP - arrêtés du 24 avril 2002 pour les CAP - arrêté du 2 juillet 2004 pour les troisièmes avec module de découverte professionnelle 6 h - arrêtés du 15 juin 2005 pour les CAP agricoles - arrêtés du 18 juin 1996, 10 juin 2010 et du 23 juillet 2010 pour les baccalauréats professionnelsagricoles - arrêté du 10 février 2009 pour les baccalauréats professionnels - décret du 23 mai 2006 pour les mentions complémentaires ou arrêté particulier le cas échéantLes dotations des lycées professionnels sont réduites à la marge (1% arrondi) dans le cadre de l’équationbudgétaire globale.Les sections de formation complémentaire dont l’effectif constaté est faible ou nouvellement ouvertesseront dotées à partir de 10 élèves inscrits. Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiairesLorsquil nexiste pas de poste de chef de travaux tertiaire, une dotation pour la coordination tertiaire et lesactivités professionnelles tertiaires calculée de la manière suivante :- 18 heures (= 1 ETP4) pour 15 divisions (statut scolaire) et plus relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales (y compris MCAD5, CAFAS6, CAFAP7)- 9 heures (= 1/2 ETP) de 9 à 14 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales (y compris MCAD, CAFAS, CAFAP)- 6 heures (= 1/3 ETP) de 5 à 8 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales (y compris MCAD, CAFAS, CAFAP).3 La nomenclature est nationale et est en cours de modification. Elle comprend pour certains niveaux deux libellés possibles. Letableau ci-dessous vous présente la correspondance pour chaque niveau.Niveau Libellés dans la nomenclatureSeconde professionnelle -2DEPRO -1BPR3 (1e année bac pro en 3 ans)Première professionnelle -1EPRO -2BPR3 (2e année bac pro en 3 ans)Terminale professionnelle -3BPR3 (3e année bac pro en 3 ans) -TLEPRO4 Equivalent temps plein5 Mention complémentaire Aide à domicile6 Certificat d’aptitude aux fonctions d’aide soignant7 Certificat d’aptitude aux fonctions d’auxiliaire de puériculture
  5. 5. 5/7 Dotation complémentaire « autonomie »Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle incluentl’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupe lesmesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, …).Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc lesanciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé.Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par lamention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.
  6. 6. 6/7FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BACPour chaque établissement (lycée ou section d’enseignement général et technologique) la dotation horaireglobale inclut :Dotation " structure "Elle est calculée à partir de deux éléments :- la structure pédagogique prévisionnelle telle quelle figure sur le document " STRUDOS".- les horaires d’enseignement prévus par les textes réglementairesLe calcul de la dotation “structure” a donc été réalisé dans le respect des dispositions réglementaires d’unepart et en considérant les capacités d’accueil des structures différenciées par série et non les effectifsglobaux prévus par niveau d’autre part. L’académie a par ailleurs fait le choix de maintenir pour partie lefinancement de certains surcoûts liés à certaines spécificités : les langues à faible diffusion, les sectionseuropéennes (2h/niveau habilité), les sections internationales, les sections sportives (2h/section habilitée).Heures de première chaireLes heures de première chaire sont calculées en prenant en compte les heures de première chaire 2010-2011et l’évolution prévisionnelle des structures de première, de terminale et BTS.Heures de laboratoire et coordination disciplinaireForfait de 4 heures par lycée ou SGTHeures de pondérationLes heures de pondération sont maintenues pour les sections de technicien supérieur, les classespréparatoires aux grandes écoles et les formations complémentaires diplômantes de niveau 3.Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiairesDotation de 3 heures attribuée aux lycées comportant un nombre important de sections relevant du secteurtertiaire.Dotation complémentaire « autonomie »Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation des voies générale et technologiqueincluent l’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupeles mesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, heures Seine Saint Denis…).Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc lesanciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé en classe de 1e.Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par lamention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.
  7. 7. 7/7Allègement de langues vivantesUne dotation spécifique est prévue lorsque la capacité d’accueil des divisions est supérieure à 24 places : Terminales générales- 2 heures pour la LV1 en terminale L (horaire 2+1) pour un nombre impair de divisions- 1 heure pour la LV1 en terminale ES+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions- 1 heure pour la LV2 en terminale ES (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions- 1 heure pour la LV2 en terminale L+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions Terminales technologiques STI, ST2S, STL (horaire : 2h)- attribution de 2 heures pour une ou deux divisions- attribution de 4 heures pour trois ou quatre divisions- attribution de 6 heures pour cinq ou six divisions Terminales STG(CGRH : horaire : 6 pour LV1 + LV2 avec 2h minimum)(Mercatique, CFE, GSI : 5 pour LV1+LV2 avec 2h minimum)- attribution de 2 heures pour la LV1 + 2 heures pour la LV2 pour une ou deux divisions- attribution de 4 heures pour la LV1 + 4 heures pour la LV2 pour trois ou quatre divisions

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