Vers une approche intégrée de la transparence: Monitor Africa

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Un projet nouveau: Monitor Africa, fin juillet 2016! «A Monitor Africa, Nous connaissons ce qu'est l'intégrité et l’Ethique. Nous avons été au cœur des défis comme l’Inspection, le Contrôle, l’Ethique, l’intégrité, la Transparence, le Management des risques, pour l’élimination de la fraude, des gaspillages et des abus à tous les niveaux et secteurs de l’Etat, des Entreprises et des Organisations. Nous contribuons et apportons des solutions et des technologies pour la reddition de comptes, pour la transparence, l'intégrité au sein de votre entreprise pour protéger votre réputation, la durabilité de votre exploitation et vos résultats nets.
http://www.africamonitoring.com/

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Vers une approche intégrée de la transparence: Monitor Africa

  1. 1. Vers une approche intégrée des Stratégies, Politiques et Management de la Transparence, de l’Ethique et de l’Intégrité: l’apport des Surveillants de l’Intégrité et de la Conformité «A Monitor Africa, Nous connaissons ce qu'est l'intégrité et l’Ethique. Nous avons été au cœur des défis comme l’Inspection, le Contrôle, l’Ethique, l’intégrité, la Transparence, le Management des risques, pour l’élimination de la fraude, des gaspillages et des abus à tous les niveaux et secteurs de l’Etat, des Entreprises et des Organisations. Nous contribuons et apportons des solutions et des technologies pour la reddition de comptes, pour la transparence, l'intégrité au sein de votre entreprise pour protéger votre réputation, la durabilité de votre exploitation et vos résultats nets. http://www.africamonitoring.com/ Avez-vous déjà entendu les termes « Integrity and Compliance Monitors»? Ethique, Management des Risques, Gouvernance de Contrôle ? Le premier terme pourrait être traduit par Contrôleurs ou Surveillants de l’Intégrité et de la Conformité. En outre, certaines approches tendent à officialiser le concept de gouvernance de Contrôle, des Risques et de la Conformité, en somme un dispositif intégré constitué de:  personnes, de ressources, de processus et de technologies permettant d’ajuster et de prendre en compte différents aspects liés à la gouvernance, à la gestion des risques et à la conformité;  fonctionnalités qui permettent à une organisation d'atteindre ses objectifs de manière fiable tout en faisant face aux incertitudes et en agissant avec intégrité. Monitor Africa est au cœur de tous ces défis. Une telle approche existe depuis longtemps, par exemple aux Etats Unis. Tout au début, elle s’est développée face à la corruption dans les grands chantiers de la construction et par la suite, face aux grands scandales sur les marchés financiers, au sein de grosses entreprises, à l’occasion de fusions suspectes, etc. Elle s’est consolidée face à l’impératif de contrôler d’importants et coûteux travaux, programmes, chantiers, projets de réhabilitation et de secours à la suite de catastrophes naturelles ou autres. Le métier implique souvent l’intervention du «Monitor», en somme une tierce partie retenue à la demande d’un commanditaire1 qui peut être un Etat, une commune, une ville, un projet, une entreprise, une organisation, pour prévenir et gérer des:  contraintes de nature juridique, pécuniaire, civile, pénale résultant de la non-conformité aux lois, aux règlements, aux directives, aux décisions jurisprudentielles ; 1 Des propriétaires, actionnaires, investisseurs, bailleurs, donateurs, conseils ou comités, contrôleurs et Inspecteurs généraux qui ont engagé les fournisseurs et les font travailler… Risques et Catastrophes Conformité Qualité Politiques et Stratégies nationales de Transparence, d’Ethique, d’Intégrité et de Transparence Politiques, stratégies de prévention, de dissuasion, de détection, de réparation, de recouvrement : Fraudes, abus, gaspillages, lutte contre la corruption Contrôles internes Durabilité Système de Gouvernance, de Risque et de Conformité
  2. 2. 2  risques de management et de catastrophes naturelles ou autres ;  fraudes, abus, gaspillages et la corruption ;  enjeux de transparence, d’efficacité, d’efficience et d’économie. Aux Etats Unis, ce métier mobilise toute une industrie et des équipes pluridisciplinaires dirigées par d’anciens procureurs généraux, inspecteurs et contrôleurs généraux, spécialistes des technologies informatiques et de la communication, juristes et avocats, policiers, avocats, auditeurs, Spécialistes certifiés de la fraude, des ingénieurs, etc. Dès lors, les Surveillants de la Transparence et de la Conformité et des Risques :  aident à renforcer la culture de la transparence, d’intégrité et d’éthique, à détecter et à corriger les écarts de conformité ;  cherchent à donner l’assurance aux commanditaires que les fonds publics ou privés sont à l’abri de gaspillages, de la mauvaise gestion, de faiblesses graves en matière de contrôles internes ou simplement d’incompétence ou d’inexpérience. Aussi, les organismes comme Monitor Africa qui sont des experts en compliance, management des risques ont-ils mené des efforts ardus pour formaliser et créer une synergie entre ces différentes faces d’un même métier. Leur approche aboutit à une intégration des enjeux de gouvernance transparente, éthique, intègre. Un Groupe intégré – Que faisons-nous ? Monitor Africa évolue dans le cadre d’un Groupe dédié au Management, à la Gouvernance, au Développement individuel, professionnel et organisationnel. Le Groupe dispose d’une vision, d’une stratégie explicite résumée ci-dessous, sachant que la réalité est complexe et qu’il faut une approche intégrée et systémique. Le Monitoring de l’Intégrité, de l’éthique, de la Transparence et ses différents aspects, comportent quelques avantages :  se prémunir, en temps réel, contre les abus, les manipulations, les écarts et irrégularités variés ;  renforcer les synergies entre différentes expertises d’Inspecteurs et de Contrôleurs généraux, d’auditeurs, de juristes, d’ingénieurs, d’ingénieurs et spécialités précédemment évoquées ; Leadership, Networking, Gestion et Mobilisation des Talents Gestion du Changement Management, stratégies et Organisation Compliance, Gestion des risques et Ethique Formation, Coaching, Conférences Monitoring Investigations, Prévention, Dissuasion Recouvrement Consultance, Audits, Conseils, Recherche, Publications Gouvernance, Modernisation, Réformes et Stratégies de croissance, Gestion axée sur les Résultats et les Performances Fraudes, Abus, Gaspillages, Stratégies et Politiques d'Intégrité, de Transparence et d'Ethique Politiques, Programmes et Projets
  3. 3. 3  formaliser les politiques, les stratégies nationales et les mesures relatives à des programmes d’intégrité, d’éthique et de transparence, selon une approche exhaustive et intégrée ;  évaluer les projets et programmes pour, à titre préventif, cerner le potentiel des fraudes en prenant en compte les faiblesses et les vulnérabilités, par exemple du système de contrôle interne et informer les parties prenantes et le public;  contribuer à la productivité et l’efficience des gouvernements, des agences de contrôle et d’inspection, des entreprises en apportant une réponse à leurs besoins de contractualisation de certaines leurs activités à des tierces parties expérimentées ;  accroître le taux de couverture des contrôles par rapport à la taille de l’Etat et aux programmes, aux entités et programmes d’importance stratégique, etc. ;  prendre en compte l’impératif du contrôle permanent des grands travaux, chantiers, programmes et entités d’importance stratégique pour cerner dans quelle mesure ceux-ci se déroulent comme prévu, de façon exacte et conforme, efficace, efficiente et économe ;  procéder à la revue de l’effectivité du contrôle interne et des programmes de prévention et de conformité ;  contrôler l’éligibilité aux fonds, aux programmes, aux subventions, la nature des bénéficiaires et la pertinence des allocations ;  aider à recouvrer des surfacturations, les paiements indus, les duplications de paiements ;  produire des rapports au profit des gouvernements, corps et agences de contrôle, régulateurs, des commissions de régulation, des commissions d’opération en bourse, etc. Cas pratiques : 1. New Jersey à la suite des travaux du Monitor a été informé qu’un de ses fournisseurs facturait les frais de repas de ses employés, de façon indue ; la ville a pu ainsi se faire rembourser 874 000 dollars, etc. 2. A la suite des programmes de secours mis en place lors de l’ouragan Katrina, plus de 600 personnes ont été accusés de fraudes (Voir Fox News). 3. Le Rapport du GAO2 sur les ouragans Katrina et Rita a révélé que les lacunes existantes au niveau des processus d'inscription aux programmes de secours et des données d’enregistrement frauduleuses ont engendré entre 600 millions $ et 1,4 milliard $ de paiements irréguliers. En outre, les doublons de paiements ont été faits et l'Agence de Gestion des Secours du gouvernement fédéral (FEMA) manquait de système de reddition de comptes en ce qui concerne les cartes de débit données aux victimes de catastrophes. L’intervention d’un Monitor aurait pu aider à faire face à de telles manœuvres frauduleuses. Dès lors, pour ces programmes, le management et le monitoring des risques, de la conformité, de l’intégrité et de l’éthique sont des pratiques plus que nécessaires… Pour conclure : En Afrique, il y a tant de choses à faire en matière de Transparence, d’Intégrité et d’Ethique par rapport aux propos de cet article. En somme, le système peut être sensiblement amélioré en prenant des lois tendant à renforcer et à organiser la contribution de la société civile, des lobbies, les « dénonciations. Pour n’en citer que quelques-unes, relevons les suivantes :  Lois sur les hotlines ;  Lois sur la dénonciation, par exemple selon des processus définies par la loi Qui Tam Act3 , en somme la possibilité de se porter partie civile aux dommages de fraudes, d’abus, de gaspillages, de corruption, les incitations et la sanction des fausses dénonciations, à l’instar du False Claim Act ; 2 “Unprecedented Challenges Exposed the Individuals and Households Program to Fraud and Abuse; Actions Needed to Reduce Such Problems in Future” 3 Les poursuites engagées dans le cadre de la Qui Tam sont une forme de procès civil à l'occasion duquel les dénonciateurs agissant dans la loi dite False Claims Act. Cette loi permet de récompenser les dénonciateurs
  4. 4. 4  Loi sur le Monitoring et les activités similaires dont quelques aspects ont été évoqués dans cet article. Cette loi doit par exemple organiser la prise en charge des coûts de la surveillance. Cas pratiques : 3. Par exemple, aux Etats Unis, en général, c’est l’organisme de « surveillance » ou l’entité mise en surveillance ou sous contrôle qui paie le Surveillant, le Monitor. De toute façon, souvent, il y a intérêt pour :  se défendre devant la Commission des Opérations en Bourse ou le Département de la Justice (DOJ) qui a requis l’enquête ou la revue ;  éviter les suspensions et exclusions des contrats de l’Etat, des sanctions et pénalités de la SEC en cas de fraudes sur le marché financier, d’ententes illicites, négocier une voie de sortie par des procédures spéciales;  obtenir des reconductions de contrats conditionnée par les résultats de l’enquête ;  etc. 4. Aux Etats Unis, certains Etats ou villes, à l’instar de New Jersey, ont fait entrer en vigueur des lois de ce genre, par exemple ce qui est appelé « Integrity Oversight Monitor Act », en somme une loi sur le monitoring de l’intégrité et de l’éthique. Nous y reviendrons à propos de nos benchmarkings sur les bonnes pratiques que nous mettons à la dispositions de nos prospects et clients qui est donc un aspect des métiers de Monitor Africa... * * * Monitor Africa est au cœur d’une nouvelle vision des enjeux de la Gouvernance de Contrôle, des Risque et des Catastrophe en Afrique et de la Conformité juridique et aux meilleures pratiques de Classe Internationale. Notre Métier : la Conformité, les Risques ; les Politiques, Stratégies et activités de Prévention, de Détection, de Dissuasion, de Recouvrement et de Réparation des Fraudes, des Abus, des Gaspillages, de Lutte anti-corruption… Pour en savoir plus, cliquer sur : http://www.africamonitoring.com/ Abdou Karim GUEYE Inspecteur général d’Etat, Secrétaire exécutif du Forum des Inspections générales d’Etat et Institutions assimilées (entre 2003-2007) Expert international chargé de créer et de mettre en place l’Inspection générale d’Etat de Djibouti (2003-2008) Membres des réseaux spécialisés :  The Association of Certified Fraud Examiners;  The Society of Corporate Compliance and Ethics  The OGEC - Governance Risks Compliance Network  The Association of Inspectors General (USA) Sarbanes Oxley Compliance Professionals Association (SOXCPA)  si leurs plaintes permet le recouvrement des fonds, mais les sanctionnent en cas de fausses déclarations. Ce procédé est considéré comme étant un puissant moyen pour les citoyens-dénonciateurs d’aider le Gouvernement à mettre fin à des fraudes variées qui affectent les opérations gouvernementales et à récupérer des milliards de dollars soustraits au Trésor américain et aux contribuables…
  5. 5. 5 Si vous voulez compare des entités similaires à Monitor Africa et comprendre à quel point nous offrons des services compétitifs de rang mondial cliquer sur les liens ci-dessous:  http://www.africamonitoring.com/  https://www.k2intelligence.com/en/our-services/thacher/  http://www.cohnreznick.com/sites/default/files/pdfs/CohnReznickIntegrityMonitoringWhitePaperJuly2 014.pdf Bibliographie:  Monitors: Who They Are, Why They are Hired, and How They Are Different From Compliance Officers. Roy Snell, Eric Feldmann, Journal of Health Care Compliance – January, February 2014.  Vers une approche intégrée des Stratégies, Politiques et Management de la Transparence, de l’Ethique et de l’Intégrité : l’apport des Surveillants de l’Intégrité et de la Conformité. 

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