1. Le 01 Octobre 2013
Présent : Aline, Sonia, Amandine, Clémentine, Mickaël et le moins concerné de tous mais plus motivé que
jamais: Renaud
Excusés : Romain, Thibault
Ordre du jour
1. Créer un groupe Facebook Done
2. Faire les statuts
*Deux co-présidents :
*Trésorier :
3. Prochaine réunion :
4. Projets (idée Renaud)
Avec Renaud Doulet: accélérateur, incubateur de projets. Pour faire du business, trouver des projets, voir ceux
qui sont réalisables, bosser dessus, présentation, et trouver des financeurs
L'objectif est de permettre à des porteurs de projets de réaliser leur projet. Besoin d'un site (wordpress), d'outils
graphiques, com et gestion de projet.
5. Prendre rdv pour le compte
Communication et charte graphique (site Internet, Facebook, logo...) ???
6. Soirée d'inté C'est le plus urgent? On peut pas la faire en décembre... = C'est clairement pas le plus urgent
Statuts
Article 1 : Le nom
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le
décret du 16 août, ayant pour titre :
Ark-No-Type
Article 2 : L'objectif
Cette association permet de rassembler les étudiants d'Information Communication Numérique de Saint-Etienne
autour de problématiques professionnelles et étudiantes.
Problématiques professionnelles : Le but de l'association est de réaliser des projets ayant pour but d'améliorer
les capacités professionnels des étudiants tout en se construisant un réseau de contacts
Problématiques étudiantes : Se regrouper entre étudiants d'information communication et numérique et
éventuellement de cotoyer d'autres associations étudiantes
Article 3 : Siège social et durée
Le siège social est situé à :à définir
et pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration.
Tous les membres en seront informés.

2. La durée de l'association est illimitée.
Article 4 : Moyens d'action
Il s'agit de tous ceux qui, dans un cadre légal, permettront à l'association de réaliser son objet, à savoir :
- Activités d'intéret général,
- Activités par l'économique (prestations).
Et plus généralement:
- Des ateliers,
- Des sorties,
- Des concerts,
- Des expositions,
- Des spectacles,
- Des conférences,
- Des animations,
- ...
Ils peuvent être mis à l'oeuvre de manière ponctuelle ou régulière, sur différents sites, à l'intention des membres
de l'association ou d'adhérents potentiels.
Article 5 : Les membres
L'association se compose de :
- Membres actifs : ils disposent d'un droit de vote en Assemblée Générale et adhèrent à l'association
pour un montant défini dans le Règlement intérieur.
- Membres bienfaiteurs : ils sont élus par le Conseil d'administration, et font des donations pour soutenir
le projet associatif (montant minimum défini dans le Règlement intérieur). En échange, l'association
s'engage à faire de la publicité à ces membres.
- Membres facilitateurs / professionnels : Ils fournissent leur réseau de contacts et sont des
collaborateurs privilégiés pour la réalisation de projets co-construits (ex : monter des projets en
commun, site Internet, flyers....). Ces membres, de par leurs expériences, permettent de guider le
Conseil d'Administration lors de ces décisions. Ils adhèrent à l'association pour un montant défini dans
le Réglement intérieur.
Article 6 : Admission comme membre actif
L'association est ouverte à tous les étudiants ayant suivi ou suivant actuellement la formation d'Information
Communication Numérique (In.Co.Nu) à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne.
Cependant pour être membre actif de l'association, il faut :
- s'être aquitté du montant de l'adhésion à l'association.
- avoir accepté les statuts et les règlements intérieurs de Ark-No-Type.
Les membres bienfaiteurs et les membres professionnels seront expressement admis par le Conseil
d'Administration.
En cas de refus d'admission par le Conseil d'Administration, celui-ci n'est pas tenu de faire connaître les
motivations de sa décision et celle-ci n'est pas susceptible de recours.
Article 7 : Cotisations
Le montant des cotisations est indiqué dans le réglement intérieur et sera validé chaque année au cours de
l'Assemblée Générale annuelle.
Toute demande de dérogation en cours d'année doit être soumise à l'accord préalable du Conseil
d'Administration.

3. Article 8 : Radiations
La qualité de membre se perd par:
- la démission: elle doit être notifiée par simple lettre ou message électronique adressé au Président de
l'association et prendra effet après examen du Conseil d'Administration,
- le décès,
- la radiaton prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.
L'intéressé ayant été invité par lettre ou message électronique à se présenter devant le Conseil
d'Administration pour fournir des explications, et les montants dus sont à payer jusqu'à la fin de l'activité, sans
qu'aucun avoir, remise ou dédommagement ne puisse être acordé pour la période non consommée.
Article 9 : Responsablités
L'association n'est pas responsable des dommages subis par ses membres au cours de toute activité pouvant
présenter un risque quelconque (sauf en cas de faute intentionnelle, dolosive, ou lourde de sa part).
Article 10 : Ressources
Les ressources de l'association comprennent:
- L'ensemble des prestations de services (formation, compétence, assistance, organisation évènement, etc.),
- Le montant des cotisations des membres,
- Toutes les subventions, qu'elles émanent, de l'Europe, de l'Etat, des Régions, des Départements, des
Communes,
- Tout don que l'association serait susceptible de collecter ou de recevoir spontanément,
- Toute autre ressource autorisée par le législateur.
Confère règlement intérieur.
Article 11 : Le Conseil d'Administration
L'Association est composée de 12 membres, dont la composition est indiquée dans le Règlement intérieur.
Pour être éligible au Conseil d'Administration, la personne doit remplir les conditions suviantes :
- être âgée de 18 ans résolus au jour du dépôt de la candidature,
- être membre de l'association,
- être à jour du montant des cotisations.
Sont électeurs les membres actifs à jour de leur cotisation au jour de l'Assemblée Générale.
Les membres sont élus pour une année, par l'Assemblée Général à la majorité simple des présents ou représentés.
Le vote par correspondance n'est pas autorisé.
Le Conseil d'Administration est renouvelable tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles.
Tout membre élu pourra être considéré comme sortant à chaque Assemblée Générale
- soit à sa demande écrite,
- soit à la suite de sa révocation par les autres membres du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration dispose de tous les pouvoirs qui ne sont pas statuaierement réservés à l'Assemblée
Générale pour gérer, administrer et diriger l'association en toutes circonstances.
Il est chargé de mettre en oeuvre les décisions et la politique définie par l'Assemblée Générale.
Article 12 : Réunions du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit au minimum une fois par trimestre, sur convocation d'un Co-Président ou
sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du co-président étudiant en Master 2
est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré
comme démissionnaire.
Au moins un des deux co-présidents participent à toutes les réunions du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration définit les grands axes de l'Association. Il élabore un projet écrit, pour lequel il
s'engage à tout mettre en oeuvre pour le réaliser. Le Conseil assure un rôle organisationnel de l'Association.
Article 13 : Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient
affiliés. L'AGO se réunit chaque année après la clotûre des comptes. Quinze jours au moins avant la date fixée,

4. les membres de l'Association sont informés par courrier électronique du jour, de l'heure, du lieu et de l'ordre du
jour de l'AG.
Les convocations et pouvoirs sont disponibles au siège de l'Association.
Les Co-Présidents, assistés des membres du Conseil d'Administration, président l'Assemblée, et exposent la
situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet son bilan à l'approbation de l'assemblée.
Les co-présidents rendent compte des activités et des prestations effectuées.
A main levée les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, le nombre de pouvoir
dont peut disposer un membre de l'Assemblée Générale est limité à 5.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, à main levée, des membres du Conseil.
Ne devront être traitées lors l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 14 : Assemblée Générale Extraordinaire
L'Assemblée Générale Extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion
de l'association. Elle est convoquée par les Co-Présidents selon les modalités de l'article 13. Elle se réunie
également à la demande d'au moins un tiers des membres ou sur demande du Conseil d'Administration.
Article 15 : Réglement Intérieur
Un Règlement Intérieur est établi par le Conseil d'Administration.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à
l'administration interne de l'Association.
Il s'impose à tous les membres de l'Association.
Article 16 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou
plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la
loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
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Projet
* Evenement au quartier créatif => gros projet porteur de l'asso
* cocktail
*
--------------------------------------------------------* Italie : ARC-NO-TYPE (ANT) et l'IRAM
- ANT
http://images4.wikia.nocookie.net/__cb20080528024310/marveldatabase/images/d/de/Hank_Pym_(Earth616)_002.jpg amène le financement
- l'IRAM alors droit de partir sur le nombre d'étudiant
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Debut du réglement interieur
Définir le montant de la cotisation
Co présidentce comprend un membre de master 1 ainsi qu'un membre de master 2
Manger des bonbons

5. Membres du CA
* 8 membres de M2 : Thibault, Florence, Mickael, Amélie, Romain, Clémentine, Amandine, Sonia.
* 4 membres de M1 Les M1 manifestez vous!
* 2 Co-présidents et Tresorier