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- 1. Modèle de données de l’OMD Instruments SAFE / CKR Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
- 2. Cadre de normes SAFE Sécurité de la chaîne logistique internationale
- 8. Facilitation des échanges contre sécurité Cadre de normes de l’OMD Facilitation Sécurité
- 9. Convention de Kyoto révisée ( Projet d’ Administration douanière moderne )
- 11. CHAPITRES DE L’ANNEXE GENERALE 1 - Principes généraux 2 - Définitions 3 - Dédouanement et autres formalités douanières 4 - Droits et taxes 5 - Sécurité 6 - Contrôles douaniers 7 - Application de la technologie de l’information 8 - Relations entre la douane et les tiers 9 - Informations et décisions fournies par la douane 10 - Recours en matière douanière Convention de Kyoto révisée
- 17. Convention de Kyoto révisée Modèle global
- 18. Organisation mondiale des douanes Des questions ? DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
Notes de l'éditeur
- Le Cadre vise à atteindre plusieurs objectifs différents. Il doit notamment: 1. Etablir des normes pour la sécurisation et la facilitation de la chaîne logistique au niveau mondial, afin de favoriser la certitude et la prévisibilité. 2. Permettre une gestion intégrée de la cha îne logistique pour tous les modes de transport . 3. Renforcer le rôle, les fonctions et les capacités de la douane pour lui permettre de relever les défis et de saisir les possibilités du 21 ème siècle en matière de détection des envois à haut risque. 4. Renforcer la coopération douanes-entreprises. 5. Promouvoir l’acheminement ininterrompu des marchandises dans le cadre de chaînes logistiques internationales sécurisées; en d’autres termes, faciliter la circulation des marchandises licites tout en préservant la chaîne logistique des envois à haut risque.
- Le Cadre de l’OMD est conçu pour encourager la coopération entre les administrations des douanes au niveau international et avec les milieux commerciaux afin de sécuriser les chaînes logistiques internationales et faciliter la circulation des marchandises. Il comporte quatre éléments essentiels. Premièrement, le Cadre harmonise les exigences relatives aux informations préalables du manifeste électronique en ce qui concerne les envois à l’arrivée, au départ et en transit. Chaque Membre qui adopte le Cadre doit s’engager à appliquer une approche commune de la gestion des risques pour faire face au terrorisme et aux autres menaces pour la sécurité. Troisièmement, le Cadre prévoit l’inspection des conteneurs à haut risque au port d’origine à l’aide de dispositifs d’inspection non intrusifs tels que les appareils à rayons-x de grande taille et les détecteurs de rayonnements, à la demande du Membre de destination. Enfin, le Cadre définit les avantages concrets dont doivent bénéficier les entreprises qui s’engagent à appliquer les normes du Cadre. Par conséquent, le Cadre établira des critères normalisés pour identifier les entreprises qui présentent un niveau élevé de sécurité, en échange de quoi elles bénéficient d’avantages tangibles tels le dédouanement accéléré des marchandises à faible risque et la réduction du nombre de contrôles douaniers.
- Permettez-moi maintenant de vous présenter la Convention de Kyoto révisée. La communauté douanière mondiale, avec le soutien des milieux commerciaux et économiques par l’intermédiaire de l’IATA, de la CCI, de l’IECC, entre autres, a révisé la Convention de Kyoto, Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers, et mis au point un ensemble complet de procédures douanières modernes, simples et transparentes, de nouvelles méthodes de contrôle douanier et un large éventail de meilleures pratiques. Les meilleures pratiques ci-après figurent dans l’Annexe générale de la Convention, qui revêt un caractère obligatoire pour les Parties contractantes: Transparents 5 et 6