Organisation mondiale des douanes   DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES   A GRANDE  VITESSE Modèle de données de l’OMD Introd...
Oh non, pas encore le    Modèle de données
Modèle de données Organismes de  réglementation des flux  transfrontières
Modèle de données de l’OMD :  en quelques mots <ul><li>… offre un cadre maximal de jeux de données normalisées et harmonis...
Historique et fondements <ul><li>A commencé avec l’Initiative du G7 </li></ul><ul><ul><li>La Version 21 du G7 est devenue ...
Principes du Modèle de données  de l‘OMD <ul><li>Jeux de données communs et messages électroniques uniformes pour le rappo...
Composantes du Modèle de données de l’OMD Modèle de données Jeux de données maximales harmonisées Modèles d’informations C...
Travail d’équipe  Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transp...
Modèle de données :  Eléments constitutifs –  Codes internationaux normalisés <ul><li>SYSTEME HARMONISE </li></ul><ul><li>...
Hiérarchie/Relations du Modèle de données Répertoire des éléments de données commerciales des  Nations Unies - UNTDED Réfé...
Version 3 du MD OMD –  Mise à jour <ul><li>Eléments de base finalisés en juin 2008 : </li></ul><ul><li>- Jeu de données  <...
Version 3 du MD OMD   - Perspectives <ul><li>Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version 3.0 du Modèle de...
<ul><li>Le Modèle de données contient les éléments de données exigés sur le plan juridique et approuvés par nos administra...
<ul><li>Ne sont pas encore couverts : </li></ul><ul><li>Exigences liées à des régimes douaniers spécifiques mentionnés dan...
<ul><li>Ne sont pas encore couverts  : </li></ul><ul><li>Transactions/mouvements particuliers de marchandises tels que :  ...
<ul><li>Permet aux différents systèmes d’information de travailler ensemble de la manière la plus efficace possible </li><...
<ul><li>Alignement des données exigées à l’exportation et à l’importation  </li></ul><ul><li>Crée une structure électroniq...
<ul><li>Organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane  </li></ul><ul><li>Rapport sur le moyen de t...
<ul><li>Ne couvre que les régimes directement liés à la mainlevée (“dédouanement” pour les entreprises) </li></ul><ul><li>...
<ul><li>Directives de l’OMD sur l’“Harmonisation des données de l’OMD et la V2 du Guichet unique” </li></ul><ul><li>Direct...
Exemple de données d’“ORFT” : e-Cert <ul><li>Echange normalisé de données sanitaires & phytosanitaires d’un produit export...
E-Cert et MD OMD <ul><li>Inclusion des éléments de données de l’e-Cert dans le MD OMD afin d’inclure les données à transme...
Réponse <ul><li>Compte tenu du message UNSM CUSRES (et WCORES de la V2.0) </li></ul><ul><li>Rendu aussi générique que poss...
Transit douanier <ul><li>Portée plus large que celle de la Version 2.0 qui reposait largement sur le NSTI de l’UE </li></u...
ebXML <ul><li>Nouvelle question issue de la Version 2.0  </li></ul><ul><li>Couvre des questions de données complexes, dont...
<ul><li>Notre produit final ne prête pas à confusion  </li></ul><ul><li>et ne présente aucune ambiguïté </li></ul>
Organisation mondiale des douanes   DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES   A GRANDE  VITESSE Des questions ?
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

5. wco dm introduction and background

730 vues

Publié le

This is a test to see the presentations 5

Publié dans : Formation, Business
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
730
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
3
Actions
Partages
0
Téléchargements
8
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive
  • La désignation Modèle de données de l’OMD est trompeuse mais il est très important de savoir que le Modèle de données de l’OMD est un produit composé de différents éléments. Tous ces éléments forment ensemble le ‘Modèle de données de l’OMD’. Le Modèle de données se compose non seulement des Jeux de données, mais de tous les éléments réunis.
  • L’abréviation SPS signifie Sanitaire (anéxique) et Phytosanitaire. Dans le cadre de l’Accord SPS, l’OMC définit des exigences applicables aux politiques des Etats membres concernant la sécurité sanitaire des aliments (contaminants bactériens, pesticides, inspection et étiquetage) ainsi que la santé animale et végétale (phytosanitaire) en rapport avec les maladies et les organismes nuisibles importés. La sécurité maritime relève intégralement des responsabilités de l’OMI. Un régime complet de sûreté du transport maritime international est entré en vigueur le 1er juillet 2004. Les mesures de sûreté obligatoires, adoptées en décembre 2002, incluent plusieurs modifications de la Convention pour la sauvegarde de la vie humaine en mer de 1974 (SOLAS), dont la plus importante par son ampleur consacre le nouveau Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (Code ISPS), qui définit dans le détail dans une section obligatoire (partie A) les exigences de sûreté auxquelles doivent satisfaire les autorités publiques, les autorités portuaires et les compagnies maritimes ainsi que, dans une section facultative (partie B) des lignes directrices sur la manière de satisfaire auxdites exigences section (Part B), des lignes directrices sur la manière de satisfaire auxdites exigences.
  • 5. wco dm introduction and background

    1. 1. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Modèle de données de l’OMD Introduction et généralités
    2. 2. Oh non, pas encore le Modèle de données
    3. 3. Modèle de données Organismes de réglementation des flux transfrontières
    4. 4. Modèle de données de l’OMD : en quelques mots <ul><li>… offre un cadre maximal de jeux de données normalisées et harmonisées et de messages électroniques normalisés à transmettre par les entreprises aux organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane pour accomplir les formalités à l’arrivée, au départ, en transit et pour la mainlevée des marchandises en trafic transfrontalier international </li></ul>
    5. 5. Historique et fondements <ul><li>A commencé avec l’Initiative du G7 </li></ul><ul><ul><li>La Version 21 du G7 est devenue la Version 1.0 de l’OMD </li></ul></ul><ul><ul><ul><li>Limitée aux “marchandises ordinaires” de la douane </li></ul></ul></ul><ul><li>Transfert à l’OMD </li></ul><ul><ul><li>Attire davantage de pays et d’entreprises </li></ul></ul><ul><li>Version 1.1 du Modèle de données douanières de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>Après 9/11, exigences sécuritaires accrues </li></ul></ul><ul><li>Version 2.0 du Modèle de données douanières de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>Couvre mainlevée totale douane et transport aux frontières </li></ul></ul><ul><li>Version 3 du Modèle de données douanières de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>GU initial –douane , sécurité maritime, statistiques, agriculture, sécurité alimentaire, environnement </li></ul></ul><ul><ul><li>Correctif 3.1 en 2010 </li></ul></ul><ul><li>Version 4 ; à déterminer par les Membres </li></ul>
    6. 6. Principes du Modèle de données de l‘OMD <ul><li>Jeux de données communs et messages électroniques uniformes pour le rapport sur le moyen de transport, le rapport de chargement, les déclarations à l’importation, à l’exportation et en transit, et les messages de réponse </li></ul><ul><li>Données maximales exigées pour l’échange d’informations entre les entreprises et les ORFT </li></ul><ul><li>Les pays doivent exiger le moins d’informations possible aux fins des contrôles douaniers </li></ul><ul><li>Mainlevée sur base d’informations minimales </li></ul>
    7. 7. Composantes du Modèle de données de l’OMD Modèle de données Jeux de données maximales harmonisées Modèles d’informations Codes internationaux normalisés Directives de mise en oeuvre des messages Modèle de données OMD – Version 3.0 Messages / Schémas XML Autres doc., Directives, etc . Modèles de processus opérationnels
    8. 8. Travail d’équipe Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat obtenu n’en est que meilleur !
    9. 9. Modèle de données : Eléments constitutifs – Codes internationaux normalisés <ul><li>SYSTEME HARMONISE </li></ul><ul><li>RUE </li></ul><ul><li>CODES DE PAYS ISO 3166 </li></ul><ul><li>CODES DE DEVISES ISO 4217 </li></ul><ul><li>CODES DE CONTENEURS ISO 6346 </li></ul><ul><li>RECOMMANDATIONS CEE/ONU </li></ul><ul><ul><li>No. 5 - INCOTERMS </li></ul></ul><ul><ul><li>No. 7 – REPRESENT. DES DATE ET HEURE </li></ul></ul><ul><ul><li>No. 16 – LOCODE/ONU </li></ul></ul><ul><ul><li>No. 28 – MODE ET TYPE DE TRANSPORT </li></ul></ul><ul><ul><li>No. 20 - UNITES DE MESURE </li></ul></ul><ul><li>EDIFACT/ONU </li></ul>
    10. 10. Hiérarchie/Relations du Modèle de données Répertoire des éléments de données commerciales des Nations Unies - UNTDED Référence/dictionnaire mondial de base des noms, définitions et codes des éléments de données Géré par le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques – CEFACT/ONU V. 3.0 du Modèle de données de l’OMD (MD OMD) Exigences du Guichet unique des administrations participantes Sous-ensemble de l’UNTDED Exigences du GU à l’importation, à l’exportation et en transit propres à chaque pays Sous-ensemble du MD OMD Cadre des éléments de données du SAFE de l’OMD Sous-ensemble du MD OMD Exigences de notification en matière de sécurité propres à chaque pays Sous-ensemble du Cadre SAFE de l’OMD
    11. 11. Version 3 du MD OMD – Mise à jour <ul><li>Eléments de base finalisés en juin 2008 : </li></ul><ul><li>- Jeu de données </li></ul><ul><li>- Modèles de processus opérationnels Découlant du : </li></ul><ul><li>- Modèle d’information général </li></ul><ul><ul><li>> Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD (presque finalisée) </li></ul></ul><ul><ul><li>> Production de modèles d’informations pour différents régimes douaniers (finalisée) </li></ul></ul><ul><ul><li>> Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et évaluation finale à Rome fin avril) </li></ul></ul><ul><ul><li>> Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de données (dernière phase) </li></ul></ul><ul><ul><li>> Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour examen) </li></ul></ul><ul><ul><li>> Plan de communication – comment promouvoir la V 3 du MD OMD (dernière phase) </li></ul></ul>
    12. 12. Version 3 du MD OMD - Perspectives <ul><li>Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version 3.0 du Modèle de données de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 </li></ul></ul><ul><ul><li>TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs nouveaux projets </li></ul></ul><ul><ul><li>De nombreux autres Membres envisagent activement de l’utiliser </li></ul></ul><ul><li>e-TIR - e-ATA </li></ul><ul><li>UPU – Modernisation des messages électroniques </li></ul><ul><li>D’autres projets internationaux se proposent de l’employer: </li></ul><ul><ul><li>ISO 28005 (Norme pour le dédouanement électronique dans les ports) </li></ul></ul><ul><ul><li>Guichet unique de l’ANASE </li></ul></ul><ul><ul><li>ITAIDE </li></ul></ul><ul><li>Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation ! </li></ul>
    13. 13. <ul><li>Le Modèle de données contient les éléments de données exigés sur le plan juridique et approuvés par nos administrations membres et par d’autres Organismes de réglementation des flux transfrontières impliqués, en nombre suffisant pour l’exportation, l’importation et le transport du fret, des marchandises, des moyens de transport et du mouvement transfrontières des membres d’équipage. </li></ul>Version 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre
    14. 14. <ul><li>Ne sont pas encore couverts : </li></ul><ul><li>Exigences liées à des régimes douaniers spécifiques mentionnés dans la CKR tels que : </li></ul><ul><ul><li>Réimportation en l’état </li></ul></ul><ul><ul><li>Perfectionnement actif </li></ul></ul><ul><ul><li>Perfectionnement passif </li></ul></ul><ul><ul><li>Traitement pour mise à la consommation </li></ul></ul><ul><ul><li>Admission temporaire </li></ul></ul><ul><ul><li>Trafic postal </li></ul></ul>V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)
    15. 15. <ul><li>Ne sont pas encore couverts : </li></ul><ul><li>Transactions/mouvements particuliers de marchandises tels que : </li></ul><ul><ul><ul><li>Marchandises militaires transportées avec un BOAR spécial ou une formule 302 </li></ul></ul></ul><ul><ul><ul><li>Véhicules (de course/de rallye) avec un Carnet de Passages en Douane </li></ul></ul></ul><ul><ul><ul><li>Marchandises transportées sous le couvert de la Convention ATA * </li></ul></ul></ul><ul><ul><ul><li>Envois postaux avec un document CN * </li></ul></ul></ul><ul><ul><ul><li>Marchandises transportées par voie ferrée avec des documents de transport ferroviaire </li></ul></ul></ul><ul><li>Toutes les informations visant à effectuer un audit douanier a posteriori . </li></ul>V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)
    16. 16. <ul><li>Permet aux différents systèmes d’information de travailler ensemble de la manière la plus efficace possible </li></ul><ul><li>Favorise des frontières sûres et sécurisées </li></ul><ul><li>Offre aux opérateurs agréés des régimes haut de gamme d’un bout à l’autre </li></ul><ul><li>Contribue à une mainlevée rapide </li></ul><ul><li>Supprime les données redondantes et répétitives </li></ul><ul><li>Réduit la quantité de données </li></ul><ul><li>Réduit le coût du respect de la loi </li></ul><ul><li>Favorise une meilleure coopération douanière </li></ul>Modèle de données - Avantages
    17. 17. <ul><li>Alignement des données exigées à l’exportation et à l’importation </li></ul><ul><li>Crée une structure électronique unique </li></ul><ul><li>Echange d’informations plus efficace entre l’exportation et l’importation </li></ul><ul><li>Informations à l’exportation réutilisées à l’importation </li></ul><ul><li>Comprend les données exigées par les Organismes de réglementation des flux transfrontières (ORFT) partenaires </li></ul><ul><li>└ > Environnement de Guichet unique </li></ul><ul><ul><li>└ > Les entreprises ne transmettent les informations qu’une seule fois </li></ul></ul>Modèle de données - Avantages II
    18. 18. <ul><li>Organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane </li></ul><ul><li>Rapport sur le moyen de transport </li></ul><ul><li>Rapport de chargement (manifeste) </li></ul><ul><li>Déclarations de marchandises </li></ul><ul><ul><li>importation et exportation </li></ul></ul><ul><ul><li>régimes normaux et simplifiés </li></ul></ul><ul><li>Transit (y compris e-TIR) </li></ul><ul><li>Message de réponse (pas uniquement pour la douane) </li></ul>Version 3 pleine et entière
    19. 19. <ul><li>Ne couvre que les régimes directement liés à la mainlevée (“dédouanement” pour les entreprises) </li></ul><ul><li>Couvre le fret, les moyens de transport, les équipages et les marchandises </li></ul><ul><li>“ Environnement de Guichet unique” </li></ul><ul><ul><li>Couvre exigences de la douane </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre “Agriculture” = sanitaire et phytosanitaire, vétérinaire, sécurité alimentaire (e-Cert) </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre exigences de la sécurité maritime (ISPS) </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre exigences statistiques </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre la protection de l’environnement (déchets dangereux) </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre exigences de l’immigration (équipages) </li></ul></ul><ul><ul><li>Couvre produits pharmaceutiques </li></ul></ul>Version 3 pleine et entière (II)
    20. 20. <ul><li>Directives de l’OMD sur l’“Harmonisation des données de l’OMD et la V2 du Guichet unique” </li></ul><ul><li>Directives de mise en œuvre des messages pour l’EDIFACT et le XML (Directives XML plus schémas plus exemples de messages) </li></ul><ul><li>Procédure de tenue à jour du MD OMD </li></ul><ul><li>Modèles de processus opérationnels de la douane </li></ul><ul><li>Modèles d’informations </li></ul><ul><li>Examen de la mise en œuvre </li></ul><ul><li>Directives pour les Correspondants du MD OMD </li></ul><ul><li>Etc. etc. </li></ul>Version 3 pleine et entière (III)
    21. 21. Exemple de données d’“ORFT” : e-Cert <ul><li>Echange normalisé de données sanitaires & phytosanitaires d’un produit exporté qui : </li></ul><ul><li>satisfait aux exigences de l’accès aux marchés étrangers, </li></ul><ul><li>répond aux normes légales intergouvernementales internationales, </li></ul><ul><li>accélère le traitement à la frontière, </li></ul><ul><li>protège les entreprises et les gouvernements participants contre la fraude, </li></ul><ul><li>est fiable, souple et extensible, </li></ul><ul><li>est d’un emploi simple et facile à adopter, </li></ul><ul><li>entraîne de faibles coûts de mise en oeuvre et de fonctionnement. </li></ul>
    22. 22. E-Cert et MD OMD <ul><li>Inclusion des éléments de données de l’e-Cert dans le MD OMD afin d’inclure les données à transmettre dans le secteur agricole. </li></ul><ul><li>L’e-Cert n’est pas réellement transmis au point d’exportation/importation* mais il est pris en compte car les données se chevauchent. </li></ul><ul><li>* C’est un permis classique qui est approuvé avant l’exportation </li></ul>
    23. 23. Réponse <ul><li>Compte tenu du message UNSM CUSRES (et WCORES de la V2.0) </li></ul><ul><li>Rendu aussi générique que possible pour être utilisé par tous les ORFT </li></ul><ul><li>Débats conduits par le RU, les Pays-Bas, la Finlande et l’Allemagne </li></ul>
    24. 24. Transit douanier <ul><li>Portée plus large que celle de la Version 2.0 qui reposait largement sur le NSTI de l’UE </li></ul><ul><li>Couvre l’e-TIR et les exigences de l’Amérique du nord et de l’Australie en matière de transit </li></ul><ul><li>Ne couvre pas encore d’autres formes d’admission temporaire à ce stade comme les carnets ATA </li></ul><ul><li>Débats conduits par la CEE/ONU, l’IATA, la Commission de l’UE, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie. </li></ul>
    25. 25. ebXML <ul><li>Nouvelle question issue de la Version 2.0 </li></ul><ul><li>Couvre des questions de données complexes, dont structure, modélisation, assurance qualité, règles de noms, alignement sur la bibliothèque des éléments de base de l’ONU et les schémas XML </li></ul><ul><li>Débats conduits par l’Inde, Hong Kong, la Suède, l’Irlande et le CEFACT/ONU </li></ul>
    26. 26. <ul><li>Notre produit final ne prête pas à confusion </li></ul><ul><li>et ne présente aucune ambiguïté </li></ul>
    27. 27. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Des questions ?

    ×