9.02 - Les acteurs et les organismes de la prévention

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Les acteurs et les organismes de la prévention

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9.02 - Les acteurs et les organismes de la prévention

  1. 1. Lycée des métiers « Charles Pointet » (Thann) Terminale Baccalauréat Professionnel (PSE) SéquenceSéquence 99 : Cadre réglementaire de la: Cadre réglementaire de la prévention dans l entrepriseprévention dans l entreprise SéanceSéance 22 : Les acteurs et les organismes: Les acteurs et les organismes de lade la préventionprévention M. KOPP Enseignant BSE
  2. 2. Objectifs de la séanceObjectifs de la séance :: - Préciser les rôles respectifs de chacun des acteurs de prévention. - Indiquer les conditions d'existence d'un CHSCT, sa composition et ses missions. - Identifier les principaux organismes (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), inspection du travail, service de santé au travail, Agence nationale pour l amélioration des conditions de travail (ANACT...) et organisations professionnelles du secteur concerné. - Préciser leurs rôles et conditions d'intervention.
  3. 3. Mise enMise en situationsituation Mise en situation Vous êtes élève de terminale Baccalauréat Professionnel, vous avez déjà réalisé des PFMP (Périodes de Formation en Milieu Professionnel). Au cours de celle-ci, vous avez pu rencontrer différents acteurs de la prévention. Qui sont ces acteurs ? Quels sont les organismes de prévention ? Quels sont leurs rôles ?
  4. 4. Partie 1Partie 1 :: Les acteursLes acteurs de la préventionde la prévention dans l entreprisedans l entreprise
  5. 5. Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/22)) 1- Faire correspondre les différents acteurs de la prévention en entreprise à leurs rôles respectifs.
  6. 6. Les acteurs de la prévention dans l entrepriseLes acteurs de la prévention dans l entreprise ((22//22)) 2- Compléter le tableau suivant sur le CHSCT, à l aide de l activité précédente. Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Obligatoire pour les entreprises de plus de 50 salariés Chef d entreprise Représentants du personnel Divers consultants comme le médecin du travail (+ selon les situations : inspecteur du travail, ingénieur-conseil CARSAT, responsable hygiène et sécurité Protéger la santé et la sécurité des salariés et améliorer les conditions de travail Exemple d un réaménagement de poste de travail, analyse d un accident du travail
  7. 7. PartiePartie 22 :: LesLes organismesorganismes de la préventionde la prévention
  8. 8. Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/22)) 1- Identifier les différents organismes de la prévention, à l aide de vos connaissances. 2- Faire correspondre les différents organismes de la prévention à leurs rôles respectifs. Leursrôles Lesacteurs Caisse Nationale d Assurance Maladie des Travailleurs Salariés Caisse d Assurance Retraite et de Santé au Travail Institut National de Recherche et de Sécurité Agence Nationale pour l amélioration des Conditions de Travail
  9. 9. Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/Les acteurs de la prévention dans l entreprise (1/22)) 3- Compléter le schéma-bilan ci-dessous, à l aide des activités précédentes et de vos connaissances. Inspecteur du travail CARSAT Chef d entreprise Salarié Délégués du personnel CHSCT Sauveteur Secouriste du Travail Personnel chargé de l hygiène et de la sécurité ANACT Service de santé au travail INRS
  10. 10. A RETENIRA RETENIR
  11. 11. Rédiger le « A RETENIR » en reprenant les 2 grandes parties de la séance : - Les acteurs de la prévention en entreprise - Les organismes de la prévention A retenirA retenir

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