GOUVERNANCE ET CONTRÔLE : RÔLE DE
LA COUR DES COMPTES EN TANT QU’ISC
NIZAR KCHAREM :
MAGISTRAT À LA COUR DES COMPTES
LA GOUVERNANCE
•La gouvernance est un concept holistique qui s’applique à
plusieurs niveaux, et pour plusieurs objectifs, ...
Réformes des finances publiques
instaurer un système de gouvernance qui garantit la
transparence, la responsabilité, la re...
•La gouvernance est généralement définie comme étant le
processus par lequel les entités sont dirigées, contrôlées et
rend...
CONTRÔLE DE LA GOUVERNANCE
RÔLE DES ISC
« A l’instar des autres institutions supérieurs de contrôle(ISC)
dans le monde, la Cour des Comptes entend contribuer d’un...
Les ISC sont reconnues comme une composante essentielle de la
bonne gouvernance.
•L’Organisation internationale des institutions supérieures de
contrôle (INTOSAI), Organisation autonome, indépendante,
pr...
•En 2011, l’Assemblée générale des Nations Unies a reconnu le
travail de l’INTOSAI et de ses membres par le biais de la
Ré...
•Dans cette Résolution, l’Assemblée générale de l’ONU
: « •prend note avec satisfaction des activités menées par
l’INTOSAI...
•elle encourage les États Membres et les institutions
compétentes des NU à poursuivre et à intensifier leur
coopération av...
•Les ISC sont une source indépendante et objective d’idées et de
conseils susceptibles de favoriser l’évolution positive d...
Une ISC indépendante, efficace et crédible
constitue donc un élément essentiel dans un système
démocratique où la redditio...
NORMES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT
DES ISC ADOPTÉES PAR L’INTOSAI
•L’INTOSAI a adopté dès 1977 la déclaration de Lima et a défini en
2007, par le biais de la Déclaration de Mexico, les hui...
Principe 3
•Un mandat suffisamment large et une entière discrétion dans
l’exercice des fonctions de l’ISC. Les ISC devraie...
La légalité et la régularité des comptes du gouvernement et
des entités;
La qualité de la gestion financière et des rapp...
les ISC ne contrôlent pas les politiques
gouvernementales ou celles des entités publiques. Elles se
limitent à contrôler l...
LE MANDAT DE LA COUR DES COMPTES
TUNISIENNE
C'est le fondement légal qui lui permet en tant qu’ ISC de
réaliser ses missio...
La constitution du 27 janvier 2014
Chapitre V - Le Pouvoir Judiciaire
Titre I : La justice judiciaire, administrative et f...
Chapitre VII - Le pouvoir local
Article 137
Les collectivités locales gèrent leurs ressources de manière
autonome, dans le...
La loi organique n°68-8 du 8 mars 1968 telle que modifiée par la loi
organique n°2008-3 du 29 janvier 2008
Article 6
La Co...
Article 44
le contrôle de gestion dévolu à la Cour des Comptes tend à
s’assurer de la conformité à la législation et à la ...
REDDITION DES COMPTES
La reddition des comptes: Rendre compte des résultats du
contrôle
Déclaration de Mexico
PRINCIPE 4:
•Rendre compte des résultats du contrôle et de fait, habiliter le
public à tenir les org...
Article 117 § 3 de la constitution tunisienne
La Cour établit un rapport général annuel qu’elle transmet au
Président de l...
CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES:
MÉTHODOLOGIE
•Le contrôle des finances publiques n'est pas une fin en soi mais il
est un élément indispensable d'un système régulatoire...
•En règle générale, le contrôle des finances publiques peut être
décrit comme un processus systématique visant à obtenir e...
•En règle générale, les contrôles des finances publiques peuvent
être classés dans une ou plusieurs des trois principales
...
•L’AUDIT FINANCIER
vise essentiellement à déterminer si les informations
financières d’une entité sont présentées conformé...
Les audits d'états financiers conduits conformément aux ISSAI
sont des missions d'assurance raisonnable.
L'assurance raiso...
L’AUDIT DE CONFORMITÉ
Un audit de conformité consiste à évaluer si les activités, les
transactions financières et les info...
•L’audit de conformité peut porter sur la régularité (respect de
critères formels comme les lois, les règlements et les ac...
•L’audit de conformité peut également amener les ISC dotées de
pouvoirs juridictionnels à prononcer des jugements et à inf...
L’AUDIT DE LA PERFORMANCE
• vise essentiellement à déterminer si les interventions, les
programmes et les institutions fon...
ÉCONOMIE, EFFICIENCE ET EFFICACITÉ
 L’efficacité mesure les
résultats par rapport
aux objectifs prédéfinis
 L’efficience mesure les
résultats par rapport
a...
L’évaluation
Pertinence
L’action
Publique
MoyensMoyensObjectifsObjectifs
Impacts
Population Cible
Résultats
BesoinsBesoins...
ÉCONOMIE
consiste à réduire au minimum le coût des ressources. Les
moyens mis en œuvre doivent être rendus disponibles en ...
EFFICIENCE
consiste à obtenir le maximum à partir des ressources disponibles.
Il porte sur le rapport entre les moyens mis...
La question est: avons-nous le
meilleur processus de conversion de
nos ressources en extrants?
•L’efficience concerne l’op...
EFFICACITÉ
• concerne la réalisation des objectifs fixés et l’obtention des
résultats escomptés.
•Efficacité = atteindre o...
Pour le contrôle de l’efficacité, le vérificateur peut, par exemple:
vérifier si les objectifs et les moyens (juridiques,...
CONCLUSION
Notre vision :
Etre une institution de contrôle de référence, garante de la
légalité et de la bonne gestion des deniers pu...
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Nizar khcharem présentation gouvernance et controle

  1. 1. GOUVERNANCE ET CONTRÔLE : RÔLE DE LA COUR DES COMPTES EN TANT QU’ISC NIZAR KCHAREM : MAGISTRAT À LA COUR DES COMPTES
  2. 2. LA GOUVERNANCE •La gouvernance est un concept holistique qui s’applique à plusieurs niveaux, et pour plusieurs objectifs, dans un environnement marqué par des conflits d’intérêts, des situations d’incertitudes et d’asymétrie d’information. •le terme gouvernance est apparu pour rendre compte des transformations des formes de l’action publique.
  3. 3. Réformes des finances publiques instaurer un système de gouvernance qui garantit la transparence, la responsabilité, la reddition des comptes et la performance.
  4. 4. •La gouvernance est généralement définie comme étant le processus par lequel les entités sont dirigées, contrôlées et rendent des comptes…
  5. 5. CONTRÔLE DE LA GOUVERNANCE RÔLE DES ISC
  6. 6. « A l’instar des autres institutions supérieurs de contrôle(ISC) dans le monde, la Cour des Comptes entend contribuer d’une manière efficace dans l’instauration de « la bonne gouvernance dans le secteur public ». Ca sera son premier objectif stratégique ».(Plan stratégique de la CdC tunisienne 2008-2012.)
  7. 7. Les ISC sont reconnues comme une composante essentielle de la bonne gouvernance.
  8. 8. •L’Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle (INTOSAI), Organisation autonome, indépendante, professionnelle et apolitique, a encouragé, depuis sa création en 1953, la bonne gouvernance en permettant aux ISC d’aider leurs gouvernements respectifs à améliorer leurs performances, accroître la transparence, assurer la reddition des comptes, maintenir la crédibilité, lutter contre la corruption, promouvoir la confiance publique et protéger les intérêts des citoyens.
  9. 9. •En 2011, l’Assemblée générale des Nations Unies a reconnu le travail de l’INTOSAI et de ses membres par le biais de la Résolution A/66/209, intitulée « Rendre l’administration publique plus efficiente, plus respectueuse du principe de responsabilité, plus efficace et plus transparente en renforçant les institutions supérieures de contrôle des finances publiques ».
  10. 10. •Dans cette Résolution, l’Assemblée générale de l’ONU : « •prend note avec satisfaction des activités menées par l’INTOSAI en vue de promouvoir l’efficience, le sens des responsabilités, l’efficacité, la transparence et l’application de pratiques performantes, rationnelles et bénéfiques aux citoyens en matière de collecte et d’emploi des fonds publics ; ….
  11. 11. •elle encourage les États Membres et les institutions compétentes des NU à poursuivre et à intensifier leur coopération avec l’INTOSAI, afin de promouvoir une bonne gouvernance en assurant l’efficience, le respect du principe de responsabilité, l’efficacité et la transparence grâce à la consolidation des institutions supérieures de contrôle des finances publiques ».
  12. 12. •Les ISC sont une source indépendante et objective d’idées et de conseils susceptibles de favoriser l’évolution positive du gouvernement et des entités publiques, ainsi que le renforcement des contrôles internes. • Les ISC encouragent également l’utilisation rationnelle des ressources publiques, les bonnes pratiques et une démarche orientée vers la performance au sein des pouvoirs publics LES ISC ?
  13. 13. Une ISC indépendante, efficace et crédible constitue donc un élément essentiel dans un système démocratique où la reddition des comptes, la transparence et l’intégrité forment partie intégrante de la stabilité démocratique.
  14. 14. NORMES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES ISC ADOPTÉES PAR L’INTOSAI
  15. 15. •L’INTOSAI a adopté dès 1977 la déclaration de Lima et a défini en 2007, par le biais de la Déclaration de Mexico, les huit principes d’indépendance du contrôle externe des finances publiques, en matière méthodologique et professionnelle. •Selon la déclaration de Mexico sur l’indépendance des ISC (ISSAI 10) : « L'établissement des ISC des finance publiques et le niveau d'indépendance qui leur est nécessaire doivent être précisés dans la Constitution ».
  16. 16. Principe 3 •Un mandat suffisamment large et une entière discrétion dans l’exercice des fonctions de l’ISC. Les ISC devraient être habilitées à contrôler les éléments suivants : L’utilisation de fonds, de ressources ou d’actifs publics par un bénéficiaire, quelle qu’en soit la nature juridique; La perception des recettes publiques qui sont dues au gouvernement ou aux entités publiques;
  17. 17. La légalité et la régularité des comptes du gouvernement et des entités; La qualité de la gestion financière et des rapports financiers; L’économie, l’efficience et l’efficacité des activités du gouvernement et des entités publiques.
  18. 18. les ISC ne contrôlent pas les politiques gouvernementales ou celles des entités publiques. Elles se limitent à contrôler la mise en œuvre des politiques. Les ISC ne devraient pas participer, ni être perçues comme participant, d’aucune façon à la gestion des organisations qu’elles contrôlent.
  19. 19. LE MANDAT DE LA COUR DES COMPTES TUNISIENNE C'est le fondement légal qui lui permet en tant qu’ ISC de réaliser ses missions.
  20. 20. La constitution du 27 janvier 2014 Chapitre V - Le Pouvoir Judiciaire Titre I : La justice judiciaire, administrative et financière Section IV : La Justice financière Article 117 La justice financière est composée de la Cour des comptes avec ses différentes instances. La Cour des comptes contrôle la bonne gestion des deniers publics conformément aux principes de la légalité, de l’efficacité et de la transparence. Elle statue en matière de comptes des comptables publics. Elle évalue les méthodes de gestion et sanctionne les fautes y afférentes. Elle aide les pouvoirs législatif et exécutif à contrôler l’exécution de la loi de finances et la clôture du budget.
  21. 21. Chapitre VII - Le pouvoir local Article 137 Les collectivités locales gèrent leurs ressources de manière autonome, dans le cadre du budget qui leur est alloué, selon les règles de la bonne gouvernance et sous le contrôle de la justice financière. Article 138 Les collectivités locales sont soumises, pour ce qui est de la légalité de leurs actes, à un contrôle a posteriori.
  22. 22. La loi organique n°68-8 du 8 mars 1968 telle que modifiée par la loi organique n°2008-3 du 29 janvier 2008 Article 6 La Cour des Comptes procède à l’examen des comptes et à l’évaluation de la gestion économique et financière des organismes cités. Article 7 La Cour des Comptes apprécie les résultats de l’aide économique ou financière que les organismes accordent sous quelque forme que ce soit, notamment sous forme d’exonération fiscale, garantie, monopole ou subvention…
  23. 23. Article 44 le contrôle de gestion dévolu à la Cour des Comptes tend à s’assurer de la conformité à la législation et à la réglementation en vigueur des actes de gestion par les organismes […]. Il tend également à évaluer la gestion de ces organismes pour s’assurer de la mesure dans laquelle elle répond aux exigences de la bonne gouvernance, notamment en ce qui a trait au respect des principes d’économie, efficience et d’efficacité ainsi que des impératifs du développement durable.
  24. 24. REDDITION DES COMPTES La reddition des comptes: Rendre compte des résultats du contrôle
  25. 25. Déclaration de Mexico PRINCIPE 4: •Rendre compte des résultats du contrôle et de fait, habiliter le public à tenir les organes gouvernementaux et du secteur public responsables • 1. Les ISC devront présenter des informations objectives de manière concise et claire, en utilisant un langage qui soit compris par l’ensemble des parties prenantes. •2. Les ISC devront rendre leurs rapports publics de manière opportune
  26. 26. Article 117 § 3 de la constitution tunisienne La Cour établit un rapport général annuel qu’elle transmet au Président de la République, au Président de l’Assemblée des Représentants du Peuple et au Chef de Gouvernement. Ce rapport est publié. La Cour peut, le cas échéant, établir des rapports spéciaux et décider leur publication.
  27. 27. CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES: MÉTHODOLOGIE
  28. 28. •Le contrôle des finances publiques n'est pas une fin en soi mais il est un élément indispensable d'un système régulatoire qui a pour but de signaler en temps utile les écarts par rapport à la norme ou les atteintes aux principes de la conformité aux lois, de l'efficience, de l'efficacité et de l'économie de la gestion financière de manière à ce que l'on puisse, dans chaque cas, prendre des mesures correctives, préciser la responsabilité des parties en cause, obtenir réparation ou prendre des mesures pour empêcher, ou du moins rendre plus difficile, la perpétration d'actes de cette nature.
  29. 29. •En règle générale, le contrôle des finances publiques peut être décrit comme un processus systématique visant à obtenir et à évaluer des éléments probants de façon objective, afin de déterminer si les informations ou les conditions réelles remplissent des critères donnés.
  30. 30. •En règle générale, les contrôles des finances publiques peuvent être classés dans une ou plusieurs des trois principales catégories suivantes: audits des états financiers, audits de conformité aux textes législatifs et réglementaires, ainsi qu’audits de la performance.
  31. 31. •L’AUDIT FINANCIER vise essentiellement à déterminer si les informations financières d’une entité sont présentées conformément au référentiel d’information financière et au cadre réglementaire applicables.
  32. 32. Les audits d'états financiers conduits conformément aux ISSAI sont des missions d'assurance raisonnable. L'assurance raisonnable correspond à un niveau d'assurance élevé, mais pas absolu en raison des limites inhérentes à tout audit, si bien que la plupart des éléments probants obtenus par l'auditeur seront davantage convaincants que concluants.
  33. 33. L’AUDIT DE CONFORMITÉ Un audit de conformité consiste à évaluer si les activités, les transactions financières et les informations sont, dans tous leurs aspects significatifs, conformes aux textes législatifs et réglementaires qui régissent l’entité auditée.
  34. 34. •L’audit de conformité peut porter sur la régularité (respect de critères formels comme les lois, les règlements et les accords en vigueur) ou sur la bonne administration (respect des principes généraux qui régissent la bonne gestion financière et la conduite des fonctionnaires)
  35. 35. •L’audit de conformité peut également amener les ISC dotées de pouvoirs juridictionnels à prononcer des jugements et à infliger des sanctions aux personnes responsables de la gestion des fonds publics.( la faute de gestion)
  36. 36. L’AUDIT DE LA PERFORMANCE • vise essentiellement à déterminer si les interventions, les programmes et les institutions fonctionnent conformément aux principes d’économie, d’efficience et d’efficacité et si des améliorations sont possibles.
  37. 37. ÉCONOMIE, EFFICIENCE ET EFFICACITÉ
  38. 38.  L’efficacité mesure les résultats par rapport aux objectifs prédéfinis  L’efficience mesure les résultats par rapport aux moyens engagés .
  39. 39. L’évaluation Pertinence L’action Publique MoyensMoyensObjectifsObjectifs Impacts Population Cible Résultats BesoinsBesoins Utilité /Durabilité Cohérence 39 Efficience Efficacité
  40. 40. ÉCONOMIE consiste à réduire au minimum le coût des ressources. Les moyens mis en œuvre doivent être rendus disponibles en temps utile, dans les quantités et qualités appropriées et au meilleur prix. •Economie = minimiser les couts des entrants et maintenir la qualité appropriée. La question : Obtenons-nous les bons intrants au meilleur prix ?
  41. 41. EFFICIENCE consiste à obtenir le maximum à partir des ressources disponibles. Il porte sur le rapport entre les moyens mis en œuvre et les réalisations sur le plan de la quantité, de la qualité et du respect des échéances. • Efficience = augmenter le produit pour les mêmes entrants ou réduire les entrants pour le même produit en maintenant une bonne qualité.
  42. 42. La question est: avons-nous le meilleur processus de conversion de nos ressources en extrants? •L’efficience concerne l’optimisation des extrants au coût minimal ou l’utilisation d’une quantité minimale de ressources pour des quantités d’extrants donnes. C’est le cas du taux de productivité et de la ponctualité.
  43. 43. EFFICACITÉ • concerne la réalisation des objectifs fixés et l’obtention des résultats escomptés. •Efficacité = atteindre ou dépasser les objectifs de la politique et livrer les impactes escomptés. La question: Est-ce que les extrants correspondent aux résultats recherchés?
  44. 44. Pour le contrôle de l’efficacité, le vérificateur peut, par exemple: vérifier si les objectifs et les moyens (juridiques, financières, etc.…) mis à la disposition d’un programme gouvernemental nouveau ou en cours sont appropriés, cohérents, adéquats ou pertinents, vérifier l’efficacité de l’organigramme, du processus de prise de décision et du système de gestion pour la mise en œuvre du programme,
  45. 45. CONCLUSION
  46. 46. Notre vision : Etre une institution de contrôle de référence, garante de la légalité et de la bonne gestion des deniers public, qui effectue des travaux de qualité à haute valeur ajoutée et qui est constamment ouverte sur son environnement, écoutée et suivie par les destinateurs de ces rapports. PLAN STRATEGIQUE DE LA COUR DES COMPTES TUNISIENNE.

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