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IOS Services Géoscientifiques inc
LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT EN
EXPLORATION MINÉRALE:
ENJEUX, PARTICULARITÉS ET
MÉCANISMES
Réjean Girard, géol. IOS Services Géoscientifiques Inc
L. Paul Bédard, ing. Ph.D, Université du Québec à
Chicoutimi
L’innovation comme motivation
IOS
Qu’ont-ils en commun?
MLA
L’innovation comme motivation
MMI
IOS
Qu’ont-ils en commun?
MLA
L’innovation comme motivation
MMI
IOS
Ce que nous exportons en
Australie...
L’innovation comme motivation
IOS
Ce que l’on pourrait exporter?
L’innovation comme motivation
IOS
Pourquoi doit-on innover?
L’innovation comme motivation
IOS
Parce que les autres le font...
Alors nous seront déclassés!
disons écrapoutillés!
L’innovation comme motivation
IOS
Exemple:
• 2010-Invention par un physicien et un comptable.
• 2010-2013: >$10 millions investis
• 2013: Commercialisation
• 2014: Faillite!
L’innovation comme motivation
IOS
Exemple:
• 2013: Copie du concept de PK (Australie)
• 2015: Entente avec SGS (Suisse)
• 2016: Commercialisation au Canada!
• Et on se croit innovant parce qu’on les utilise!
L’innovation comme motivation
IOS
Pour améliorer notre compétitivité!
 On paie des fiestas...
 On baisse les prix!
 On (dit qu’on) est meilleur!
 On fait différemment!
L’innovation comme motivation
IOS
Les entreprises ont le choix!
 On paie des fiestas...
 On baisse les prix!
 On se dit meilleur!
 On fait différemment!
 Compétitivité hors-prix
L’innovation est un facteur clé de la compétitivité
L’innovation comme motivation
IOS
L’innovation c’est...
Le processus consistant à chercher
amélioration constante de l’existant de
façon radicale. C’est un changement
dans le processus de pensée visant à
exécuter une action nouvelle ou
trouver une solution nouvelle!
L’innovation comme motivation
IOS
Innovation, Évolution, Révolution
L’innovation se fait:
Incrémentielle (Évolution)
Ex: InfiniTEM, MégaTEM, UTEM, VTEM, ZTEM
Modulaire (Modification)
Ex: Beepmat, MMI, ARTGold, Kaskoo
Transformante (Révolution)
Ex: Photonic Knowledge,
Qemscan, HyperCube
L’innovation comme motivation
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LES MOTEURS DE L’INNOVATION...
 Les problèmes/objectifs
 La ressource humaine
 La RS&DE
 L’argent!
 Rarement la sérenpidité
L’innovation comme motivation
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LES PROBLÈMES/OBJECTIFS:
La “Recherche et Développement”
sans commercialisation, c’est de
la “Recherche et Divertissement”
C’est pas aléatoire... C’est ciblé!
“Stay Focus, Man!”
L’innovation comme motivation
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MISSION D’ENTREPRISE
Ne pas respecter votre mission,
c’est semer la confusion!
Vos innovations doivent servir
votre mission d’entreprise.
Sinon, sortez les de l’entreprise!
L’innovation comme motivation
IOS
MISSION D’ENTREPRISE
L’exploration minière et le développement de
procédés/produits métallurgiques sont deux
activités distinctes! La minière ne doit pas se
laisser distraire par les développements
métallurgiques....
Ces deux activités ne s’adressent pas aux
même investisseurs, avec les mêmes
structures d’affaire... Séparez les!
L’innovation comme motivation
IOS
LES RESSOURCES HUMAINES:
Le scientifique: Créativité!
L’ingénieur: Pragmatisme!
Le businessman: $$$!
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RS&DE (R&D) :
Recherche scientifique ET
développement expérimental
 Démarche scientifique!
 Basé sur l’expérimentation!
 Risque technologique!
L’innovation comme motivation
IOS
Risque technologique
“Pas sûr que celà va fonctionner!”
≠ Interprétation d’un phénomène!
ex: Modélisation métallogénique
≠ Application d’un procédé
ex: Conception d’un circuit métallurgique
≠ Exploration minérale
ex: Cartographie géologique
L’innovation comme motivation
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RISQUE TECHNOLOGIQUE
“Pas sûr que celà va fonctionner!”
≠ Interprétation d’un phénomène!
 Modélisation métallogénique
 Interprétation d’un levé
 Discussion sur un phénomène
 Universités et études supérieures
 Vérifiable par expérimentation.
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RISQUE TECHNOLOGIQUE
≠ Application d’un procédé
 Reverse Engineering
 Essai métallurgique
 Prise de mesures
 Acquisition de données
 Le risque financier ou commercial
 Incertitude doit venir du concept
L’innovation comme motivation
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RISQUE TECHNOLOGIQUE
≠ Exploration minérale
 Pas de l’acquisition de données géoscientifiques
 Pas du traitement de données géoscientifiques dans le
but de trouver des gîtes
 Pas de l’explication d’anomalie
 Pas de la métallogénie
 Attention aux zones grises
 Certaines structures pardonnent, d’autres pas...
 Discrétionnaire!
L’innovation comme motivation
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RS&DE
Ne dépend pas du milieu de travail!
≠ Travail en laboratoire
≠ Contexte universitaire
≠ Institut de recherche
 Méthodologie et un objectif
L’innovation comme motivation
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LE FINANCEMENT
L’argent est le nerf de la guerre
À même le trésor!
L’innovation comme motivation
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LA MISE DE FOND
 Trésor “cash-flow”
 Émission de capital
 Commanditaires
 Société du plan nord
 Investissement-Québec
 Programme “niches”
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CRÉDITS D’IMPÔTS À L’INVESTISSEMENTS
“CII”
 Universels
 Reports sur pertes
 Rétrospectifs 3 ans
 Prospectifs 20 ans!
 Nécessite une structure de gestion!
 Bon fiscaliste! (Comptabilité créative!)
L’innovation comme motivation
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CII: Attentions!
 Le projet doit être “acceptable”
 N’est pas qu’un exercice
comptable!
 Doit être conforme à l’esprit de la
RS&DE  Risque technologique!
 Documentez vos activités!
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CII: Attentions!
 C’est l’impôt!
 Risque de recotisation!
 Pénalité, intérêts, etc...
 Et ils ont des scientifiques qui
vérifient la validité des projets...à
chacune des réclamations!
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CII:
 Géré par l’Agence du revenu du
Canada (ARC)
 Revenu-Québec délègue les
vérification à l’ARC
 Règles d’approbation identiques!
 Calculs sont différents!
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CII:
 Réclamation dans le rapport
d’impôt.
 3-6 mois après la fin de l’année
fiscale
 6-12 mois pour le crédit
 Entre-temps... Fond de roulement
Supporter les travaux 2 ans!
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CII:
 Coût de gestion assez élevé.
 Crédit minimal de 50k$ au
provincial
 Efficace seulement si
l’investissement annuel dépasse
200 k$
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CII: Admissibilité
 Investigation ou recherche systématique
d’ordre scientifique ou technologique,
effectuée par voie d’expérimentation ou
d’analyse
 Recherche pure
 Recherche appliquée
 Développement expérimental
http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-
rsde/clmng/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html
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CII: Admissibilité
Service de consultation pré-demande
à l’ARC
http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/pccwbpg-fra.html
Service d’aide : “Concierge”
https://concierge.innovation.gc.ca/fr
Conseiller de la région de Montréal:
M. Marc Crispin, 514-338-4568
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CII: Admissibilité
1. Existe-t-il une incertitude scientifique ou technologique?
2. Est-ce que les hypothèses visent à réduire l’incertitude?
3. Est-ce qu’il y a une approche systématique et scientifique?
4. Est-ce que l’approche vise un avancement scientifique ou
technologique?
5. Est-ce qu’il y a un registre des hypothèses et travaux?
Vous devez répondre OUI partout!
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CII: ACTIVITÉES ADMISSIBLES
 Recherche bibliographique
 Conception et génie
 Recherche opérationnelle
 Analyse numérique
 Programmation informatique
 Collecte de données
 Essais de laboratoire
 Recherche psychologique
Réalisé au Canada!
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ACTIVITÉES NON-ADMISSIBLES
 Étude de marché
 Activité de promotion (TOUTES FORMES DE COLLOQUES)
 Contrôle de la qualité
 Recherche en science sociales ou humaines
 PROSPECTION, EXPLORATION, FORAGE
 Production commerciale (problème des transitions)
 Design et changement de style
 Collecte de données hors RS&DE
Doit être proportionnel aux besoin du projet!
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DÉPENSES ADMISSIBLES
 Salaires et avantage sociaux
 Frais d’exploitation directs
 Contrats externes
 Consommables
DÉPENSES NON-ADMISSIBLES
 Dépenses en capital ou locations
 Dépenses relatives à de la production (vente!)
 Frais de gestion
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CII FÉDÉRAL
Méthode traditionnelle
• Basée sur la dépense réelle
• Beaucoup de comptabilité
• Salaires, avantages sociaux, frais
généraux
 Grande entreprise!
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CII FÉDÉRAL
Méthode de remplacement
• Basée sur le salaire majoré
• Simple, PME
• Salaires x 1.55
-Exclu: Dépenses directes et contrats
Calculés indépendamment!
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CII FÉDÉRAL: TAUX
Méthode traditionnelle: 35%
Méthode de remplacement: 35%
Dépenses directes: 35%
Contrats externes: 35% x 80% = 28%
Dépenses en capital: 0%
Locations d’équipement: 0%
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CII PROVINCIAL
PME: 30%
GE: 14% (actif > 50 m$)
Minimum 50k$, Maximum 3 m$
Salaires, contrats et dépenses admissibles... Moins
les crédits fédéraux...donc
30% de 65% donc 19.5%
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CII TOTAL
Fédéral: 35%
Provincial: 19.5%
Total: 54.5%
Moins les coupures...
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FINANCEMENT DES CII
Prêts ayant les CCI en garantie
Investissement Québec:
Très complexe et fastidieux
Fonds ou banques d’investissements
Taux faramineux
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PARI: (CNRC)
PROGRAMME D’AIDE À LA
RECHERCHE INDUSTRIELLE
RS&DE faite en entreprise (PME)
Projet complexe à monter (>$250,000)
Budgets, description, plan d’affaire, ROI, Gantt
Force à structurer le projet
Offre d’encadrement
1-877-884-4727, http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/pari/index.html
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PARI: (CNRC)
Réclamations et paiements mensuels
Maximum de 75% du projet
Relativement simple
Remplace les CII
Salaires: 80%
Attention: L’employé coûte 1.65x son salaire, donc 50% du coût réel!
Contrats: 50%
Dépenses: 0%, mais doivent représenter 25% du coût global
(mais elles demeurent applicables aux CII)
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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX
-FRQNT (Fonds de la recherche québécoise de la nature et technologie)
-CRSNG (Conseil de recherches en sciences naturelles et génie)
-Mitacs (Filiale du CRSNG)
-CNRC, CRIQ (Conseil national de recherches Canada)
-CCTT (Centre collégiaux de transfert de technologie)
-Programmes spécifiques Ex.: MERNQ
-Fondations (Toutes les universités)
-Chaires (Industrielles, institutionnelles, etc)
-Consortium de recherche
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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX
-Recherche dans un institut accédité
-Partenariats industriels
-Programmes normés
(Étudiants, stages, etc)
-Pairage des commandites “Matching grant”
La commandite est applicable aux CII  4X
La contribution en nature est applicable aux CII
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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX
-Avantages:
Accès au réseau universitaire
Accès au réseau de chercheurs
Accès aux installations de recherches
-Problèmes potentiels
Très dépendant de la qualité du chercheur!
Pragmatisme variable
Objectifs de la recherche académique ≠ objectifs de R&D
Frais de gestion!
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CRSNG: Bourse au mérite
-Bourse d’études supérieures à incidence
industrielle
$6,000/$15,000! (disparaîtra d’ici peu)
-BMP Innovation (Industrie-CRSNG-FRQNT)
$7,000/$7,000/$7,000 (terminé)
-Bourse Maîtrise et Doctorat au mérite
Pas de contribution industrielle
-Bourse Post-doctorale de R&D industrielle
$15,000/$30,000 (terminé)
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MITACS :Accélération
-Structure de stage Université/Industrie
$7,500/$7,500 par 4 mois
-Processus d’approbation des projets assez simple
-Projet conjoint entreprise-université!
Admissible aux CII
-Possibilité de faire des “Grappes” de stages!
-Maîtrise/Doctorat/Post-Doctorat
-Problème: financement de la scolarité!
https://www.mitacs.ca/fr/programmes/acceleration
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MITACS :Élévation
-Stage Post-doctoraux Université/Industrie
$25,000/$25,000 par an au chercheur
$5,000 par an pour les dépenses
-Processus d’approbation des projets rigoureux
-Projet conjoint entreprise-université!
-Système pan-Canadien  recrutement!
-Admissible aux CII
https://www.mitacs.ca/fr/programmes/elevation
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CNRC: Recherche industrielle
Recherche gouvernementale hors université
 Programmes de recherche et de collaboration
 Énergie, mines, environnement, etc
 Services techniques et consultatifs
 Licences d’exploitation
 PARI -Services conseils
-Financement
-Réseautage
-Programme jeunesse
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Programmes spécifiques
Ex. Projet de recherche orientée en partenariat
FRQNT-MERNQ-partenaire
 $100,000 par ans sur 3 ans
 Contribution du partenaire de 20 k$/an (en nature)
Ex. Projets subventionnés par le MERN
Pas de partenaire industriel officiel
 Contributions variables
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FONDATIONS
-La mise en place d’une fondation (OSBL) est
complexe et couteuse!
-Les universités offrent des possibilités de
contribuer à des “portefeuilles” dans le cadre de
leur fondation
-Géré par un comité restreint
-Permet de mettre en “banque” des sommes pour des
investissements futurs en RS&DE, libre d’impôt!
-Pas de CII
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IOS
CHAIRES DE RECHERCHE
-Canada: Financée par le CRSNG pour des
chercheurs émérites
-INDUSTRIELLES: Financées par l’industrie
-Investissement de 1 m$ sur 5 ans
-Levier pour le financement de la recherche et des
infrastructures.
-Institutionnelles : entente spécifique entre une
université et une entreprise
-Admissible aux CII
L’innovation comme motivation
IOS
CONSORTIUM DE RECHERCHE
 COREM, CONSOREM, Agora49 (?)
 Organismes commandités par les partenaires dans le but
de faire de la recherche pré-compétitive!
 Avantage: 1:6$, à cause des contributions
gouvernementales et institutionnelles
 Désavantage: Problématique commune  inadéquation!
 Dérive facilement!
 Admissible aux CII
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IOS
IOS et la RS&DE
-10 maîtrises
-2 doctorats
-XX PFE et stages
-4 BMP
-8 Mitacs
-200 k$ du PARI
-300 k$ FRQNT-MERN
-Consorem
-200 k$/an d’investissements
L’innovation comme motivation
IOS
IOS et la RS&DE
-10 maîtrises
-2 doctorats
-XX PFE et stages
-4 BMP
-8 Mitacs
-200 k$ du PARI
-300 k$ FRQNT-MERN
-Consorem
-200 k$/an d’investissements
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INNOVATIONS
-ARTGold™
-Hypercube 2D/3D
-ARTMin
-ARTView
-Camp écoénergétique
-Lift Index
-Géochimie déterministe
-Hélidécapage
-IOS Fieldnote
-Liqueur LST
-Ponts modulaires
-Kaskoo X04
-Triclinicité des feldspath
IOS
Questions?
Pour obtenir cette présentation: http://www.iosgeo.com/fr/intranet/
 Section Documentation
 Utilisateur: xplor Mot de passe: 2016xplor
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LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN EXPLORATION MINÉRALE: ENJEUX, PARTICULARITÉS ET MÉCANISMES

  • 1. IOS Services Géoscientifiques inc LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN EXPLORATION MINÉRALE: ENJEUX, PARTICULARITÉS ET MÉCANISMES Réjean Girard, géol. IOS Services Géoscientifiques Inc L. Paul Bédard, ing. Ph.D, Université du Québec à Chicoutimi L’innovation comme motivation
  • 4. IOS Ce que nous exportons en Australie... L’innovation comme motivation
  • 5. IOS Ce que l’on pourrait exporter? L’innovation comme motivation
  • 7. IOS Parce que les autres le font... Alors nous seront déclassés! disons écrapoutillés! L’innovation comme motivation
  • 8. IOS Exemple: • 2010-Invention par un physicien et un comptable. • 2010-2013: >$10 millions investis • 2013: Commercialisation • 2014: Faillite! L’innovation comme motivation
  • 9. IOS Exemple: • 2013: Copie du concept de PK (Australie) • 2015: Entente avec SGS (Suisse) • 2016: Commercialisation au Canada! • Et on se croit innovant parce qu’on les utilise! L’innovation comme motivation
  • 10. IOS Pour améliorer notre compétitivité!  On paie des fiestas...  On baisse les prix!  On (dit qu’on) est meilleur!  On fait différemment! L’innovation comme motivation
  • 11. IOS Les entreprises ont le choix!  On paie des fiestas...  On baisse les prix!  On se dit meilleur!  On fait différemment!  Compétitivité hors-prix L’innovation est un facteur clé de la compétitivité L’innovation comme motivation
  • 12. IOS L’innovation c’est... Le processus consistant à chercher amélioration constante de l’existant de façon radicale. C’est un changement dans le processus de pensée visant à exécuter une action nouvelle ou trouver une solution nouvelle! L’innovation comme motivation
  • 13. IOS Innovation, Évolution, Révolution L’innovation se fait: Incrémentielle (Évolution) Ex: InfiniTEM, MégaTEM, UTEM, VTEM, ZTEM Modulaire (Modification) Ex: Beepmat, MMI, ARTGold, Kaskoo Transformante (Révolution) Ex: Photonic Knowledge, Qemscan, HyperCube L’innovation comme motivation
  • 14. IOS LES MOTEURS DE L’INNOVATION...  Les problèmes/objectifs  La ressource humaine  La RS&DE  L’argent!  Rarement la sérenpidité L’innovation comme motivation
  • 15. IOS LES PROBLÈMES/OBJECTIFS: La “Recherche et Développement” sans commercialisation, c’est de la “Recherche et Divertissement” C’est pas aléatoire... C’est ciblé! “Stay Focus, Man!” L’innovation comme motivation
  • 16. IOS MISSION D’ENTREPRISE Ne pas respecter votre mission, c’est semer la confusion! Vos innovations doivent servir votre mission d’entreprise. Sinon, sortez les de l’entreprise! L’innovation comme motivation
  • 17. IOS MISSION D’ENTREPRISE L’exploration minière et le développement de procédés/produits métallurgiques sont deux activités distinctes! La minière ne doit pas se laisser distraire par les développements métallurgiques.... Ces deux activités ne s’adressent pas aux même investisseurs, avec les mêmes structures d’affaire... Séparez les! L’innovation comme motivation
  • 18. IOS LES RESSOURCES HUMAINES: Le scientifique: Créativité! L’ingénieur: Pragmatisme! Le businessman: $$$! L’innovation comme motivation
  • 19. IOS RS&DE (R&D) : Recherche scientifique ET développement expérimental  Démarche scientifique!  Basé sur l’expérimentation!  Risque technologique! L’innovation comme motivation
  • 20. IOS Risque technologique “Pas sûr que celà va fonctionner!” ≠ Interprétation d’un phénomène! ex: Modélisation métallogénique ≠ Application d’un procédé ex: Conception d’un circuit métallurgique ≠ Exploration minérale ex: Cartographie géologique L’innovation comme motivation
  • 21. IOS RISQUE TECHNOLOGIQUE “Pas sûr que celà va fonctionner!” ≠ Interprétation d’un phénomène!  Modélisation métallogénique  Interprétation d’un levé  Discussion sur un phénomène  Universités et études supérieures  Vérifiable par expérimentation. L’innovation comme motivation
  • 22. IOS RISQUE TECHNOLOGIQUE ≠ Application d’un procédé  Reverse Engineering  Essai métallurgique  Prise de mesures  Acquisition de données  Le risque financier ou commercial  Incertitude doit venir du concept L’innovation comme motivation
  • 23. IOS RISQUE TECHNOLOGIQUE ≠ Exploration minérale  Pas de l’acquisition de données géoscientifiques  Pas du traitement de données géoscientifiques dans le but de trouver des gîtes  Pas de l’explication d’anomalie  Pas de la métallogénie  Attention aux zones grises  Certaines structures pardonnent, d’autres pas...  Discrétionnaire! L’innovation comme motivation
  • 24. IOS RS&DE Ne dépend pas du milieu de travail! ≠ Travail en laboratoire ≠ Contexte universitaire ≠ Institut de recherche  Méthodologie et un objectif L’innovation comme motivation
  • 25. IOS LE FINANCEMENT L’argent est le nerf de la guerre À même le trésor! L’innovation comme motivation
  • 26. IOS LA MISE DE FOND  Trésor “cash-flow”  Émission de capital  Commanditaires  Société du plan nord  Investissement-Québec  Programme “niches” L’innovation comme motivation
  • 27. IOS CRÉDITS D’IMPÔTS À L’INVESTISSEMENTS “CII”  Universels  Reports sur pertes  Rétrospectifs 3 ans  Prospectifs 20 ans!  Nécessite une structure de gestion!  Bon fiscaliste! (Comptabilité créative!) L’innovation comme motivation
  • 28. IOS CII: Attentions!  Le projet doit être “acceptable”  N’est pas qu’un exercice comptable!  Doit être conforme à l’esprit de la RS&DE  Risque technologique!  Documentez vos activités! L’innovation comme motivation
  • 29. IOS CII: Attentions!  C’est l’impôt!  Risque de recotisation!  Pénalité, intérêts, etc...  Et ils ont des scientifiques qui vérifient la validité des projets...à chacune des réclamations! L’innovation comme motivation
  • 30. IOS CII:  Géré par l’Agence du revenu du Canada (ARC)  Revenu-Québec délègue les vérification à l’ARC  Règles d’approbation identiques!  Calculs sont différents! L’innovation comme motivation
  • 31. IOS CII:  Réclamation dans le rapport d’impôt.  3-6 mois après la fin de l’année fiscale  6-12 mois pour le crédit  Entre-temps... Fond de roulement Supporter les travaux 2 ans! L’innovation comme motivation
  • 32. IOS CII:  Coût de gestion assez élevé.  Crédit minimal de 50k$ au provincial  Efficace seulement si l’investissement annuel dépasse 200 k$ L’innovation comme motivation
  • 33. IOS CII: Admissibilité  Investigation ou recherche systématique d’ordre scientifique ou technologique, effectuée par voie d’expérimentation ou d’analyse  Recherche pure  Recherche appliquée  Développement expérimental http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred- rsde/clmng/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html L’innovation comme motivation
  • 34. IOS CII: Admissibilité Service de consultation pré-demande à l’ARC http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/pccwbpg-fra.html Service d’aide : “Concierge” https://concierge.innovation.gc.ca/fr Conseiller de la région de Montréal: M. Marc Crispin, 514-338-4568 L’innovation comme motivation
  • 35. IOS CII: Admissibilité 1. Existe-t-il une incertitude scientifique ou technologique? 2. Est-ce que les hypothèses visent à réduire l’incertitude? 3. Est-ce qu’il y a une approche systématique et scientifique? 4. Est-ce que l’approche vise un avancement scientifique ou technologique? 5. Est-ce qu’il y a un registre des hypothèses et travaux? Vous devez répondre OUI partout! L’innovation comme motivation
  • 36. IOS CII: ACTIVITÉES ADMISSIBLES  Recherche bibliographique  Conception et génie  Recherche opérationnelle  Analyse numérique  Programmation informatique  Collecte de données  Essais de laboratoire  Recherche psychologique Réalisé au Canada! L’innovation comme motivation
  • 37. IOS ACTIVITÉES NON-ADMISSIBLES  Étude de marché  Activité de promotion (TOUTES FORMES DE COLLOQUES)  Contrôle de la qualité  Recherche en science sociales ou humaines  PROSPECTION, EXPLORATION, FORAGE  Production commerciale (problème des transitions)  Design et changement de style  Collecte de données hors RS&DE Doit être proportionnel aux besoin du projet! L’innovation comme motivation
  • 38. IOS DÉPENSES ADMISSIBLES  Salaires et avantage sociaux  Frais d’exploitation directs  Contrats externes  Consommables DÉPENSES NON-ADMISSIBLES  Dépenses en capital ou locations  Dépenses relatives à de la production (vente!)  Frais de gestion L’innovation comme motivation
  • 39. IOS CII FÉDÉRAL Méthode traditionnelle • Basée sur la dépense réelle • Beaucoup de comptabilité • Salaires, avantages sociaux, frais généraux  Grande entreprise! L’innovation comme motivation
  • 40. IOS CII FÉDÉRAL Méthode de remplacement • Basée sur le salaire majoré • Simple, PME • Salaires x 1.55 -Exclu: Dépenses directes et contrats Calculés indépendamment! L’innovation comme motivation
  • 41. IOS CII FÉDÉRAL: TAUX Méthode traditionnelle: 35% Méthode de remplacement: 35% Dépenses directes: 35% Contrats externes: 35% x 80% = 28% Dépenses en capital: 0% Locations d’équipement: 0% L’innovation comme motivation
  • 42. IOS CII PROVINCIAL PME: 30% GE: 14% (actif > 50 m$) Minimum 50k$, Maximum 3 m$ Salaires, contrats et dépenses admissibles... Moins les crédits fédéraux...donc 30% de 65% donc 19.5% L’innovation comme motivation
  • 43. IOS CII TOTAL Fédéral: 35% Provincial: 19.5% Total: 54.5% Moins les coupures... L’innovation comme motivation
  • 44. IOS FINANCEMENT DES CII Prêts ayant les CCI en garantie Investissement Québec: Très complexe et fastidieux Fonds ou banques d’investissements Taux faramineux L’innovation comme motivation
  • 45. IOS PARI: (CNRC) PROGRAMME D’AIDE À LA RECHERCHE INDUSTRIELLE RS&DE faite en entreprise (PME) Projet complexe à monter (>$250,000) Budgets, description, plan d’affaire, ROI, Gantt Force à structurer le projet Offre d’encadrement 1-877-884-4727, http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/pari/index.html L’innovation comme motivation
  • 46. IOS PARI: (CNRC) Réclamations et paiements mensuels Maximum de 75% du projet Relativement simple Remplace les CII Salaires: 80% Attention: L’employé coûte 1.65x son salaire, donc 50% du coût réel! Contrats: 50% Dépenses: 0%, mais doivent représenter 25% du coût global (mais elles demeurent applicables aux CII) L’innovation comme motivation
  • 47. IOS PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX -FRQNT (Fonds de la recherche québécoise de la nature et technologie) -CRSNG (Conseil de recherches en sciences naturelles et génie) -Mitacs (Filiale du CRSNG) -CNRC, CRIQ (Conseil national de recherches Canada) -CCTT (Centre collégiaux de transfert de technologie) -Programmes spécifiques Ex.: MERNQ -Fondations (Toutes les universités) -Chaires (Industrielles, institutionnelles, etc) -Consortium de recherche L’innovation comme motivation
  • 48. IOS PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX -Recherche dans un institut accédité -Partenariats industriels -Programmes normés (Étudiants, stages, etc) -Pairage des commandites “Matching grant” La commandite est applicable aux CII  4X La contribution en nature est applicable aux CII L’innovation comme motivation
  • 49. IOS PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX -Avantages: Accès au réseau universitaire Accès au réseau de chercheurs Accès aux installations de recherches -Problèmes potentiels Très dépendant de la qualité du chercheur! Pragmatisme variable Objectifs de la recherche académique ≠ objectifs de R&D Frais de gestion! L’innovation comme motivation
  • 50. IOS CRSNG: Bourse au mérite -Bourse d’études supérieures à incidence industrielle $6,000/$15,000! (disparaîtra d’ici peu) -BMP Innovation (Industrie-CRSNG-FRQNT) $7,000/$7,000/$7,000 (terminé) -Bourse Maîtrise et Doctorat au mérite Pas de contribution industrielle -Bourse Post-doctorale de R&D industrielle $15,000/$30,000 (terminé) L’innovation comme motivation
  • 51. IOS MITACS :Accélération -Structure de stage Université/Industrie $7,500/$7,500 par 4 mois -Processus d’approbation des projets assez simple -Projet conjoint entreprise-université! Admissible aux CII -Possibilité de faire des “Grappes” de stages! -Maîtrise/Doctorat/Post-Doctorat -Problème: financement de la scolarité! https://www.mitacs.ca/fr/programmes/acceleration L’innovation comme motivation
  • 52. IOS MITACS :Élévation -Stage Post-doctoraux Université/Industrie $25,000/$25,000 par an au chercheur $5,000 par an pour les dépenses -Processus d’approbation des projets rigoureux -Projet conjoint entreprise-université! -Système pan-Canadien  recrutement! -Admissible aux CII https://www.mitacs.ca/fr/programmes/elevation L’innovation comme motivation
  • 53. IOS CNRC: Recherche industrielle Recherche gouvernementale hors université  Programmes de recherche et de collaboration  Énergie, mines, environnement, etc  Services techniques et consultatifs  Licences d’exploitation  PARI -Services conseils -Financement -Réseautage -Programme jeunesse L’innovation comme motivation
  • 54. IOS Programmes spécifiques Ex. Projet de recherche orientée en partenariat FRQNT-MERNQ-partenaire  $100,000 par ans sur 3 ans  Contribution du partenaire de 20 k$/an (en nature) Ex. Projets subventionnés par le MERN Pas de partenaire industriel officiel  Contributions variables L’innovation comme motivation
  • 55. IOS FONDATIONS -La mise en place d’une fondation (OSBL) est complexe et couteuse! -Les universités offrent des possibilités de contribuer à des “portefeuilles” dans le cadre de leur fondation -Géré par un comité restreint -Permet de mettre en “banque” des sommes pour des investissements futurs en RS&DE, libre d’impôt! -Pas de CII L’innovation comme motivation
  • 56. IOS CHAIRES DE RECHERCHE -Canada: Financée par le CRSNG pour des chercheurs émérites -INDUSTRIELLES: Financées par l’industrie -Investissement de 1 m$ sur 5 ans -Levier pour le financement de la recherche et des infrastructures. -Institutionnelles : entente spécifique entre une université et une entreprise -Admissible aux CII L’innovation comme motivation
  • 57. IOS CONSORTIUM DE RECHERCHE  COREM, CONSOREM, Agora49 (?)  Organismes commandités par les partenaires dans le but de faire de la recherche pré-compétitive!  Avantage: 1:6$, à cause des contributions gouvernementales et institutionnelles  Désavantage: Problématique commune  inadéquation!  Dérive facilement!  Admissible aux CII L’innovation comme motivation
  • 58. IOS IOS et la RS&DE -10 maîtrises -2 doctorats -XX PFE et stages -4 BMP -8 Mitacs -200 k$ du PARI -300 k$ FRQNT-MERN -Consorem -200 k$/an d’investissements L’innovation comme motivation
  • 59. IOS IOS et la RS&DE -10 maîtrises -2 doctorats -XX PFE et stages -4 BMP -8 Mitacs -200 k$ du PARI -300 k$ FRQNT-MERN -Consorem -200 k$/an d’investissements L’innovation comme motivation INNOVATIONS -ARTGold™ -Hypercube 2D/3D -ARTMin -ARTView -Camp écoénergétique -Lift Index -Géochimie déterministe -Hélidécapage -IOS Fieldnote -Liqueur LST -Ponts modulaires -Kaskoo X04 -Triclinicité des feldspath
  • 60. IOS Questions? Pour obtenir cette présentation: http://www.iosgeo.com/fr/intranet/  Section Documentation  Utilisateur: xplor Mot de passe: 2016xplor L’innovation comme motivation