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RETRAITE
—
2016
VOUS ÊTES MÉDECIN
GÉNÉRALISTE ?
ENSEMBLE, PRÉPARONS
VOTRE RETRAITE
Document de présentation non contractuel à caractère publicitaire.
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13
11
10
ANTICIPER LA RETRAITE :
UNE PRÉCAUTION
AUJOURD’HUI
INDISPENSABLE
(1)
Source : CARMF
2016
La retraite est aujourd’hui une source de préoccupation pour tous.
Le nombre de retraités augmente plus vite que le nombre de
cotisants, conséquence de l’augmentation de l’espérance de vie.
Notre système de retraite, fondé sur un principe de solidarité
intergénérationnelle en est donc déséquilibré.
Les chiffres sont sans appel : entre 2005 et 2016 le nombre de
médecins cotisants par médecin retraité a considérablement chuté (1).
4,4 cotisants par retraité
2005
2 cotisants par retraité
2016
3,3 cotisants par retraité
2010
• Qu’en est-il du système de retraite des médecins généralistes ?
• Quelle retraite peut espérer un médecin généraliste aujourd’hui ?
• Et dans 10 ans ou dans 20 ans ?
• Faut-il s’en inquiéter maintenant ?
Autant de questions qui méritent des réponses. Dans un tel contexte,
préparer sa retraite à titre individuel est en effet devenu
indispensable. Encore faut-il pouvoir disposer de toutes les
informations nécessaires pour prendre des décisions en toute
connaissance de cause.
3
4
5
6
8
2	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 3	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
ANTICIPER LA RETRAITE : UNE PRÉCAUTION
AUJOURD’HUI INDISPENSABLE
QUEL EST LE SYSTÈME DE RETRAITE DES MÉDECINS
GÉNÉRALISTES ?
LE RÉGIME DE BASE
LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES
CUMUL EMPLOI-RETRAITE
LA RETRAITE DES MÉDECINS LIBÉRAUX AUJOURD’HUI
ET DEMAIN, ALORS ?
COMPLÉTEZ VOTRE RETRAITE DE MÉDECIN GÉNÉRALISTE
AVEC AG2R LA MONDIALE
QUEL EST LE SYSTÈME DE
RETRAITE DES MÉDECINS
GÉNÉRALISTES ?
La retraite des médecins généralistes est constituée de 3 régimes
obligatoires :
• Le Régime de Base (RB) obligatoire, commun à toutes les
professions libérales (CNAVPL). Contrairement à la plupart des
autres régimes de base qui fonctionnent en annuités, le régime de
base des professions libérales est devenu en 2004 un régime
proportionnel, par points.
• Le Régime Complémentaire Vieillesse (RCV) obligatoire, géré par la
CARMF (Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France), en
répartition provisionnée et par points.
• Le régime supplémentaire obligatoire ASV (Allocations
Supplémentaires Vieillesse), géré par la Convention entre Assurance
Maladie et Syndicats Médicaux, ne concerne que les médecins
conventionnés, et fonctionne par points également.
Pour les médecins généralistes, la cotisation aux régimes
obligatoires va donc cumuler trois montants :
RÉGIME DE BASE
RÉGIME
COMPLÉMENTAIRE ASV
Système Retraite par points Retraite par points Retraite par points
Cotisation Proportionnelle, en deux
tranches
Une cotisation
proportionnelle
Une cotisation forfaitaire
+ une cotisation
proportionnelle
Part des différents régimes dans les cotisations et retraites moyennes
des médecins libéraux(2)(2)
Source : CARMF –
Chiffres Clés 2015
http://
www.carmf.fr/doc/
publications/
memento/
memento2015.pdf
10 %
31 %
55 %
14 %
24 %
42 %
34 %
21 %
44 %
35 %
Part des
cotisations
secteur 1
Part du
montant
de la retraite
Part des
cotisations
secteur 2
20 %
30 %
40 %
50 %
60 %
Base
Complémentaire
ASV
LE RÉGIME
DE BASE
Le régime de base de toutes les professions libérales (hors avocats)
est piloté par la CNAVPL.
QUELLE COTISATION ?
La cotisation est totalement proportionnelle aux revenus de l’année
N-2 et calculée sur deux tranches distinctes, plafonnées, associées
chacune à un taux de cotisation.
En 2016, elle est de :
• 8,23 % des revenus dans la limite d'une fois la valeur du Plafond
Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), soit 38 616 €.
• 1,87 % des revenus compris entre 0 et 5 PASS (193 080 €).
Par exemple, pour un revenu 2014 de 95 000 €, un libéral versera cette année, au titre
de la cotisation au régime de base :
(38 616 x 8,23%) + (95 000 x 1,87%) = 3 178 + 1 777 = 4 955 €
Cela lui permettra de cumuler 537 points supplémentaires.
QUEL ÂGE DE DÉPART À LA RETRAITE ?
L’âge légal de départ en retraite dépend de la date de naissance.
Par exemple, il est de 62 ans pour un libéral né en 1955 ou après.
Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, un libéral devra également
justifier d’un certain nombre de trimestres de cotisation, également
déterminé par la date de naissance (par exemple 166 trimestres s’il est
né en 1955).
• Si le nombre de trimestres est insuffisant, un taux minoré sera appliqué,
• S’il est supérieur le taux est majoré.
• Le taux plein est fixé à 67 ans (pour les professionnels nés depuis le
1er
janvier 1955).
COMBIEN VAUT UN POINT ?
Lors du calcul de la pension, la valeur du point, pour le régime de
base, est de 0,5626 € en 2016.
DES CAS PARTICULIERS
Le nombre de trimestres validés, le nombre de points acquis ou
encore l’âge de départ en retraite peuvent être modulés par des
événements ou par des circonstances particulières : maternité,
invalidité, enfant handicapé,...
4	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 5	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
LES RÉGIMES
COMPLÉMENTAIRES
Le Régime Complémentaire Vieillesse (RCV) des médecins
généralistes est géré par la CARMF (Caisse Autonome de Retraite des
Médecins de France), qui gère également les Allocations
Supplémentaires Vieillesse (ASV).
QUELLE COTISATION ?
RCV ASV FORFAITAIRE ASV PROPORTIONNELLE
Cotisation annuelle 9,60% Secteur 1 : 1617€
(la CPAM règle 3233€)
Secteur 2 : 4850€
Secteur 1 : 0,8667%
(la CPAM règle 1,7333%)
Secteur 2 : 2,60%
Assiette Revenus N-2 N/A Revenus N-2
Plafond Assiette 3,5 fois le PASS
(135 156€)
N/A 5 fois le PASS
(193 080€)
Par exemple, pour un revenu 2014 de 80 000 €, un médecin généraliste libéral en
secteur 2 versera cette année,
• la cotisation au régime complémentaire : 7 680 €
• l’ASV : 6 930 €
Cela lui permettra de cumuler 5,92 points supplémentaires au titre du régime
complémentaire et 34,72 points au titre de l’ASV.
QUEL ÂGE DE DÉPART À LA RETRAITE ?
Au contraire du régime de base, il n’existe pas de critère de durée
d’assurance pour la retraite complémentaire (RCV et ASV), seules les
cotisations sont prises en compte.
Les retraites complémentaires RCV et ASV peuvent être liquidées à
taux plein dès 65 ans quelle que soit la durée d’assurance.
L’âge minimal de liquidation pour ces deux régimes a été
progressivement relevé de 60 à 62 ans selon le même calendrier que
celui du relèvement de l’âge légal auprès du régime de base.
À compter du 1er
janvier 2017, les médecins qui prolongent leur
activité au-delà de l’âge légal de la retraite verront leurs retraites
complémentaire et ASV majorées des coefficients ci-dessous :
COMBIEN VAUT UN POINT ?
Lors du calcul de la pension, la valeur du point en 2016 est de 78,55 €
pour le régime complémentaire et de 13 € pour l’ASV.
DES CAS PARTICULIERS
Il existe de nombreux cas particuliers. Par exemple :
En cas d’inaptitude, la minoration de 5% par année d’anticipation est
supprimée.
Une majoration de 10% est accordée aux assurés (et à leurs
bénéficiaires de réversion), justifiant d’avoir eu ou d’avoir élevé 3
enfants ou plus.
Régimes complémentaire et ASV : pourcentage de la retraite perçu selon l'âge de départ par rapport à 65 ans
Âge 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans 66 ans 67 ans 68 ans 69 ans 70 ans
Jusqu'au 31 décembre
2016
85 % 90 % 95 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
À
partir
du 1er
janvier
2017
Coefficient de
majoration
1 1,05 1,1 1,15 1,18 1,21 1,24 1,27 1,3
Pourcentage
final
87,00 % 91,30 % 95,70 % 100,00 % 102,60 % 105,20 % 107,80 % 110,40 % 113,00 %
6	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 7	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
CUMUL
EMPLOI-RETRAITE
LE CUMUL EMPLOI RETRAITE (CER) DU MÉDECIN LIBÉRAL
Afin de pouvoir bénéficier du cumul intégral d’une pension de retraite
et d’une activité professionnelle, vous devez remplir les conditions
suivantes :
• Avoir fait liquider ses pensions de vieillesse auprès de la totalité des
régimes légaux de base et complémentaires français et étrangers.
• Avoir l’âge taux plein quelle que soit la durée d’assurance.
• Avoir l’âge minimal légal sous réserve de justifier d’une durée
d’assurance nécessaire pour bénéficier d’une retraite de base à taux
plein.
Exception : cette dernière condition n’est pas exigée (loi du 20 janvier
2014) si vous n’avez pas atteint l’âge de la retraite à taux plein dans
les régimes complémentaires (65 ans actuellement à la CARMF).
Bien entendu, dès cet âge atteint, les régimes complémentaires
devront être liquidés pour permettre le maintien d’une activité sans
limite de revenu.
En cas de départ anticipé pour carrière longue, le dispositif de CER
libéralisé ne peut s’appliquer avant l’âge légal relevé progressivement
de 60 à 62 ans selon votre génération (entre l’âge de liquidation pour
départ anticipé carrière longue et l’atteinte de cet âge légal, le CER
sera plafonné).
LE CUMUL EMPLOI RETRAITE RESTREINT
Si l’une des conditions ci-dessus n’est pas remplie, les revenus
engendrés par l’activité professionnelle, pour les non-salariés, ne
doivent pas dépasser le plafond de la Sécurité sociale.
QUAND CESSER SON ACTIVITÉ ?
Si vous ne souhaitez pas cumuler votre retraite avec une activité
libérale, il est préférable d’exercer jusqu’au dernier jour du trimestre
précédant la date d’effet de la retraite.
Les cotisations sont dues jusqu’au dernier jour du trimestre civil au
cours duquel intervient la cessation d’activité.
La retraite des médecins libéraux aujourd’hui
Vous n’avez pas l’âge pour bénéficier
de la retraite à taux plein
lors de la liquidation
Vous avez l’âge pour bénéficier
de la retraite à taux plein
lors de la liquidation
Vous avez liquidé
toutes vos retraites obligatoires
(CARMF, autres régimes,
y compris à l’étranger)
NON
NON NONOUI
OUI
Vous percevez l’allocation
du régime de base
à taux plein ?
Vos revenus annuels
sont plafonnés
à 1 PSS : 38 616 €
Cumul avec limitation Cumul sans limitation Cumul avec limitation
Vous pouvez cumuler
intégralement retraite
et activité libérale
Vos revenus annuels
sont plafonnés
à 130 % PSS : 50 201 €*
Vous avez liquidé
toutes vos retraites obligatoires
(CARMF, autres régimes,
y compris à l’étranger)
* Plafond applicable
pour les retraites
liquidées
antérieurement au
01/10/16 - pour les
retraites liquidées à
partir de cette date,
ce plafond n'est
applicable que
jusqu'au 06/10/16,
le plafond à 1 PSS
(38 616 €)
s'appliquant au-delà.
8	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 9	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
LA RETRAITE DES
MÉDECINS LIBÉRAUX
AUJOURD’HUI
LES MÉDECINS LIBÉRAUX RETRAITÉS EN FRANCE
Entre 2010 et 2016, le nombre de retraités est passé d’une base 100 à
plus de 150 pendant que le nombre de cotisants stagne.
En 2016, plus de 10 000 d’entre eux cumulent retraite et activité libérale.
Dans le même temps, le montant moyen des retraites versées aux
médecins retraités (régime de base, régime complémentaire et ASV,
avant prélèvements sociaux) et aux conjoints survivants augmente
légèrement (respectivement de 2,4 et 0,9%)(3)
2 555 €
1 145 €
2 595 €
1 161 €
2 617 €
1 155 €
+2,4%
+0,9%
2010 20162013
90
2010 20162013
140
150
160
100
110
120
130
Retraite moyenne versée au médecin
Retraite moyenne versée au conjoint survivant
Retraités
Cotisants
QUELLE RETRAITE EN 2017 ?
Selon la CARMF, un médecin libéral en activité perçoit en moyenne
85 267 euros par an (2013), soit 7 105 € mensuels. La moyenne pour
les médecins généralistes se situe à 86 800 euros pas an.
S’il n’a constitué aucune épargne retraite, le médecin voit ses revenus
passer en moyenne, lorsqu’il cesse son activité, de 7 105 euros à
2 609 euros, soit une baisse de 63 % ! Ce chiffre recouvre bien sûr des
réalités très différentes (selon les régions, l’âge du praticien, ...).
Prenons donc l’exemple de Virginie B.,
Virginie B. est médecin généraliste libérale conventionnée à Nantes.
Elle est née en 1970 et est mère de 2 enfants. Son revenu net annuel
actuel s’élève à 85 000 €. En fin de carrière et compte tenu de sa
situation, elle peut espérer un revenu net annuel d’environ 110 000 €.
En se basant sur les régimes en vigueur au 1er
septembre 2016, on
estime que sa retraite nette à 67 ans s’élèverait à 48 360 €, soit une
baisse de revenu net de 56% par rapport à sa fin de carrière.
(3)
Source : CARMF
– Archives 2010, 2013.
Mémento 2016
ET DEMAIN,
ALORS ?
AUCUNE AMÉLIORATION EN VUE…
Le problème, c’est que la plus grande incertitude pèse sur l’évolution
des retraites en général, et de celle des médecins en particulier.
Augmentation des cotisations, baisse de la valeur des points,
allongement de la durée de cotisation : les réformes mises en œuvre
depuis 2011 avaient pour objectif de sauver l’ASV de son déficit
grandissant, pesant ainsi lourdement sur les allocations retraite des
médecins libéraux.
Malheureusement, selon la CARMF, ces mesures ne suffiront pas :
« Sans nouvelle mesure, le déficit technique est attendu pour 2019 et
la cessation de paiement pour 2025 » (4)
. Or l’ASV représente à ce jour
35% du montant des retraites des médecins.
Plus globalement, selon la Cour des Comptes, « Les réformes des
régimes de retraite des professions libérales apparaissent aujourd’hui
trop limitées pour faire face aux défis démographiques des
prochaines décennies » (5)
.
Les pyramides des âges respectives des médecins cotisants et des
médecins retraités illustrent ce phénomène (6)
.
70 ans
et plus
8224 117
65 ans 2 92211 766
60 ans 7 283
55 ans
8 122
50 ans
6 0999 938
45 ans
5 4056 726
40 ans
4 6234 984
35 ans
4 7474 446
30 ans
4 2352 022
moins
de 30 ans
20683
79 438 hommes
Âge moyen : 56,35 ans
Pyramide des âges des cotisants
123 902 médecins au 1er
janvier 2016
44 464 femmes
Âge moyen : 50,66 ans
18 905
16 451
(4)
Informations de la
CARMF N°63,
Décembre 2015,
http://www.carmf.fr/
doc/publications/
infocarmf/63-2015/
infocarmf.
php?tete=actu05
(5)
Cour des Compte,
Sécurité Sociale 2013,
« Les retraites des
professions libérales »,
Chapitre XVI, page
453
(6)
Démographie au 1er
janvier 2016, CARMF,
http://www.carmf.fr/
page.p?page
=chiffrescles/
stats/2016/
demographie.htm
10	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 11	 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
100 ans
et +
95 ans
90 ans
85 ans
80 ans
75 ans
70 ans
65 ans
60 ans
110
414
721
1 081
1 493
2 752
5 151
774
2037
462
1 908
3 948
5 136
6 520
11 940
16 735
1 052
47 738 hommes
Âge moyen : 74,16 ans
Pyramide des âges des retraités
60 254 médecins au 1er
janvier 2016
12 516 femmes
Âge moyen : 72,63 ans
Les acteurs du secteur (Etat, CNAM, Caisses de Retraite, Syndicats de
médecins) travaillent donc d’arrache-pied sur des projets de réforme
visant à assainir le système. En tout état de cause, il s’agit d’un travail
de longue haleine, et sans certitude à ce jour sur le résultat.
DANS CE CONTEXTE D’INCERTITUDE, QUELLE RETRAITE
PEUT ESPÉRER UN MÉDECIN GÉNÉRALISTE DANS 10 ANS ?
Si la baisse de la valeur du point se poursuit (elle était de 15,55€ en
2011, contre 13€ en 2016, soit une baisse de 16,4% en 5 ans), la
situation va continuer de se dégrader.
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montant en fonction de l’âge de départ à la retraite.

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[INFOGRAPHIE] Résultats 2015 AG2R LA MONDIALE
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[DOSSIER] Entraide intergénérationnelle
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[LIVRE BLANC] Médecins généralistes : Ensemble, préparons votre retraite

  • 1. RETRAITE — 2016 VOUS ÊTES MÉDECIN GÉNÉRALISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE Document de présentation non contractuel à caractère publicitaire. SOMMAIRE IMPRIMER PAGE PRÉCÉDENTE PAGE SUIVANTE
  • 2. SOMMAIRE 13 11 10 ANTICIPER LA RETRAITE : UNE PRÉCAUTION AUJOURD’HUI INDISPENSABLE (1) Source : CARMF 2016 La retraite est aujourd’hui une source de préoccupation pour tous. Le nombre de retraités augmente plus vite que le nombre de cotisants, conséquence de l’augmentation de l’espérance de vie. Notre système de retraite, fondé sur un principe de solidarité intergénérationnelle en est donc déséquilibré. Les chiffres sont sans appel : entre 2005 et 2016 le nombre de médecins cotisants par médecin retraité a considérablement chuté (1). 4,4 cotisants par retraité 2005 2 cotisants par retraité 2016 3,3 cotisants par retraité 2010 • Qu’en est-il du système de retraite des médecins généralistes ? • Quelle retraite peut espérer un médecin généraliste aujourd’hui ? • Et dans 10 ans ou dans 20 ans ? • Faut-il s’en inquiéter maintenant ? Autant de questions qui méritent des réponses. Dans un tel contexte, préparer sa retraite à titre individuel est en effet devenu indispensable. Encore faut-il pouvoir disposer de toutes les informations nécessaires pour prendre des décisions en toute connaissance de cause. 3 4 5 6 8 2 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 3 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE ANTICIPER LA RETRAITE : UNE PRÉCAUTION AUJOURD’HUI INDISPENSABLE QUEL EST LE SYSTÈME DE RETRAITE DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ? LE RÉGIME DE BASE LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES CUMUL EMPLOI-RETRAITE LA RETRAITE DES MÉDECINS LIBÉRAUX AUJOURD’HUI ET DEMAIN, ALORS ? COMPLÉTEZ VOTRE RETRAITE DE MÉDECIN GÉNÉRALISTE AVEC AG2R LA MONDIALE
  • 3. QUEL EST LE SYSTÈME DE RETRAITE DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ? La retraite des médecins généralistes est constituée de 3 régimes obligatoires : • Le Régime de Base (RB) obligatoire, commun à toutes les professions libérales (CNAVPL). Contrairement à la plupart des autres régimes de base qui fonctionnent en annuités, le régime de base des professions libérales est devenu en 2004 un régime proportionnel, par points. • Le Régime Complémentaire Vieillesse (RCV) obligatoire, géré par la CARMF (Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France), en répartition provisionnée et par points. • Le régime supplémentaire obligatoire ASV (Allocations Supplémentaires Vieillesse), géré par la Convention entre Assurance Maladie et Syndicats Médicaux, ne concerne que les médecins conventionnés, et fonctionne par points également. Pour les médecins généralistes, la cotisation aux régimes obligatoires va donc cumuler trois montants : RÉGIME DE BASE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE ASV Système Retraite par points Retraite par points Retraite par points Cotisation Proportionnelle, en deux tranches Une cotisation proportionnelle Une cotisation forfaitaire + une cotisation proportionnelle Part des différents régimes dans les cotisations et retraites moyennes des médecins libéraux(2)(2) Source : CARMF – Chiffres Clés 2015 http:// www.carmf.fr/doc/ publications/ memento/ memento2015.pdf 10 % 31 % 55 % 14 % 24 % 42 % 34 % 21 % 44 % 35 % Part des cotisations secteur 1 Part du montant de la retraite Part des cotisations secteur 2 20 % 30 % 40 % 50 % 60 % Base Complémentaire ASV LE RÉGIME DE BASE Le régime de base de toutes les professions libérales (hors avocats) est piloté par la CNAVPL. QUELLE COTISATION ? La cotisation est totalement proportionnelle aux revenus de l’année N-2 et calculée sur deux tranches distinctes, plafonnées, associées chacune à un taux de cotisation. En 2016, elle est de : • 8,23 % des revenus dans la limite d'une fois la valeur du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), soit 38 616 €. • 1,87 % des revenus compris entre 0 et 5 PASS (193 080 €). Par exemple, pour un revenu 2014 de 95 000 €, un libéral versera cette année, au titre de la cotisation au régime de base : (38 616 x 8,23%) + (95 000 x 1,87%) = 3 178 + 1 777 = 4 955 € Cela lui permettra de cumuler 537 points supplémentaires. QUEL ÂGE DE DÉPART À LA RETRAITE ? L’âge légal de départ en retraite dépend de la date de naissance. Par exemple, il est de 62 ans pour un libéral né en 1955 ou après. Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, un libéral devra également justifier d’un certain nombre de trimestres de cotisation, également déterminé par la date de naissance (par exemple 166 trimestres s’il est né en 1955). • Si le nombre de trimestres est insuffisant, un taux minoré sera appliqué, • S’il est supérieur le taux est majoré. • Le taux plein est fixé à 67 ans (pour les professionnels nés depuis le 1er janvier 1955). COMBIEN VAUT UN POINT ? Lors du calcul de la pension, la valeur du point, pour le régime de base, est de 0,5626 € en 2016. DES CAS PARTICULIERS Le nombre de trimestres validés, le nombre de points acquis ou encore l’âge de départ en retraite peuvent être modulés par des événements ou par des circonstances particulières : maternité, invalidité, enfant handicapé,... 4 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 5 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
  • 4. LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES Le Régime Complémentaire Vieillesse (RCV) des médecins généralistes est géré par la CARMF (Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France), qui gère également les Allocations Supplémentaires Vieillesse (ASV). QUELLE COTISATION ? RCV ASV FORFAITAIRE ASV PROPORTIONNELLE Cotisation annuelle 9,60% Secteur 1 : 1617€ (la CPAM règle 3233€) Secteur 2 : 4850€ Secteur 1 : 0,8667% (la CPAM règle 1,7333%) Secteur 2 : 2,60% Assiette Revenus N-2 N/A Revenus N-2 Plafond Assiette 3,5 fois le PASS (135 156€) N/A 5 fois le PASS (193 080€) Par exemple, pour un revenu 2014 de 80 000 €, un médecin généraliste libéral en secteur 2 versera cette année, • la cotisation au régime complémentaire : 7 680 € • l’ASV : 6 930 € Cela lui permettra de cumuler 5,92 points supplémentaires au titre du régime complémentaire et 34,72 points au titre de l’ASV. QUEL ÂGE DE DÉPART À LA RETRAITE ? Au contraire du régime de base, il n’existe pas de critère de durée d’assurance pour la retraite complémentaire (RCV et ASV), seules les cotisations sont prises en compte. Les retraites complémentaires RCV et ASV peuvent être liquidées à taux plein dès 65 ans quelle que soit la durée d’assurance. L’âge minimal de liquidation pour ces deux régimes a été progressivement relevé de 60 à 62 ans selon le même calendrier que celui du relèvement de l’âge légal auprès du régime de base. À compter du 1er janvier 2017, les médecins qui prolongent leur activité au-delà de l’âge légal de la retraite verront leurs retraites complémentaire et ASV majorées des coefficients ci-dessous : COMBIEN VAUT UN POINT ? Lors du calcul de la pension, la valeur du point en 2016 est de 78,55 € pour le régime complémentaire et de 13 € pour l’ASV. DES CAS PARTICULIERS Il existe de nombreux cas particuliers. Par exemple : En cas d’inaptitude, la minoration de 5% par année d’anticipation est supprimée. Une majoration de 10% est accordée aux assurés (et à leurs bénéficiaires de réversion), justifiant d’avoir eu ou d’avoir élevé 3 enfants ou plus. Régimes complémentaire et ASV : pourcentage de la retraite perçu selon l'âge de départ par rapport à 65 ans Âge 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans 66 ans 67 ans 68 ans 69 ans 70 ans Jusqu'au 31 décembre 2016 85 % 90 % 95 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % À partir du 1er janvier 2017 Coefficient de majoration 1 1,05 1,1 1,15 1,18 1,21 1,24 1,27 1,3 Pourcentage final 87,00 % 91,30 % 95,70 % 100,00 % 102,60 % 105,20 % 107,80 % 110,40 % 113,00 % 6 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 7 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
  • 5. CUMUL EMPLOI-RETRAITE LE CUMUL EMPLOI RETRAITE (CER) DU MÉDECIN LIBÉRAL Afin de pouvoir bénéficier du cumul intégral d’une pension de retraite et d’une activité professionnelle, vous devez remplir les conditions suivantes : • Avoir fait liquider ses pensions de vieillesse auprès de la totalité des régimes légaux de base et complémentaires français et étrangers. • Avoir l’âge taux plein quelle que soit la durée d’assurance. • Avoir l’âge minimal légal sous réserve de justifier d’une durée d’assurance nécessaire pour bénéficier d’une retraite de base à taux plein. Exception : cette dernière condition n’est pas exigée (loi du 20 janvier 2014) si vous n’avez pas atteint l’âge de la retraite à taux plein dans les régimes complémentaires (65 ans actuellement à la CARMF). Bien entendu, dès cet âge atteint, les régimes complémentaires devront être liquidés pour permettre le maintien d’une activité sans limite de revenu. En cas de départ anticipé pour carrière longue, le dispositif de CER libéralisé ne peut s’appliquer avant l’âge légal relevé progressivement de 60 à 62 ans selon votre génération (entre l’âge de liquidation pour départ anticipé carrière longue et l’atteinte de cet âge légal, le CER sera plafonné). LE CUMUL EMPLOI RETRAITE RESTREINT Si l’une des conditions ci-dessus n’est pas remplie, les revenus engendrés par l’activité professionnelle, pour les non-salariés, ne doivent pas dépasser le plafond de la Sécurité sociale. QUAND CESSER SON ACTIVITÉ ? Si vous ne souhaitez pas cumuler votre retraite avec une activité libérale, il est préférable d’exercer jusqu’au dernier jour du trimestre précédant la date d’effet de la retraite. Les cotisations sont dues jusqu’au dernier jour du trimestre civil au cours duquel intervient la cessation d’activité. La retraite des médecins libéraux aujourd’hui Vous n’avez pas l’âge pour bénéficier de la retraite à taux plein lors de la liquidation Vous avez l’âge pour bénéficier de la retraite à taux plein lors de la liquidation Vous avez liquidé toutes vos retraites obligatoires (CARMF, autres régimes, y compris à l’étranger) NON NON NONOUI OUI Vous percevez l’allocation du régime de base à taux plein ? Vos revenus annuels sont plafonnés à 1 PSS : 38 616 € Cumul avec limitation Cumul sans limitation Cumul avec limitation Vous pouvez cumuler intégralement retraite et activité libérale Vos revenus annuels sont plafonnés à 130 % PSS : 50 201 €* Vous avez liquidé toutes vos retraites obligatoires (CARMF, autres régimes, y compris à l’étranger) * Plafond applicable pour les retraites liquidées antérieurement au 01/10/16 - pour les retraites liquidées à partir de cette date, ce plafond n'est applicable que jusqu'au 06/10/16, le plafond à 1 PSS (38 616 €) s'appliquant au-delà. 8 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 9 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
  • 6. LA RETRAITE DES MÉDECINS LIBÉRAUX AUJOURD’HUI LES MÉDECINS LIBÉRAUX RETRAITÉS EN FRANCE Entre 2010 et 2016, le nombre de retraités est passé d’une base 100 à plus de 150 pendant que le nombre de cotisants stagne. En 2016, plus de 10 000 d’entre eux cumulent retraite et activité libérale. Dans le même temps, le montant moyen des retraites versées aux médecins retraités (régime de base, régime complémentaire et ASV, avant prélèvements sociaux) et aux conjoints survivants augmente légèrement (respectivement de 2,4 et 0,9%)(3) 2 555 € 1 145 € 2 595 € 1 161 € 2 617 € 1 155 € +2,4% +0,9% 2010 20162013 90 2010 20162013 140 150 160 100 110 120 130 Retraite moyenne versée au médecin Retraite moyenne versée au conjoint survivant Retraités Cotisants QUELLE RETRAITE EN 2017 ? Selon la CARMF, un médecin libéral en activité perçoit en moyenne 85 267 euros par an (2013), soit 7 105 € mensuels. La moyenne pour les médecins généralistes se situe à 86 800 euros pas an. S’il n’a constitué aucune épargne retraite, le médecin voit ses revenus passer en moyenne, lorsqu’il cesse son activité, de 7 105 euros à 2 609 euros, soit une baisse de 63 % ! Ce chiffre recouvre bien sûr des réalités très différentes (selon les régions, l’âge du praticien, ...). Prenons donc l’exemple de Virginie B., Virginie B. est médecin généraliste libérale conventionnée à Nantes. Elle est née en 1970 et est mère de 2 enfants. Son revenu net annuel actuel s’élève à 85 000 €. En fin de carrière et compte tenu de sa situation, elle peut espérer un revenu net annuel d’environ 110 000 €. En se basant sur les régimes en vigueur au 1er septembre 2016, on estime que sa retraite nette à 67 ans s’élèverait à 48 360 €, soit une baisse de revenu net de 56% par rapport à sa fin de carrière. (3) Source : CARMF – Archives 2010, 2013. Mémento 2016 ET DEMAIN, ALORS ? AUCUNE AMÉLIORATION EN VUE… Le problème, c’est que la plus grande incertitude pèse sur l’évolution des retraites en général, et de celle des médecins en particulier. Augmentation des cotisations, baisse de la valeur des points, allongement de la durée de cotisation : les réformes mises en œuvre depuis 2011 avaient pour objectif de sauver l’ASV de son déficit grandissant, pesant ainsi lourdement sur les allocations retraite des médecins libéraux. Malheureusement, selon la CARMF, ces mesures ne suffiront pas : « Sans nouvelle mesure, le déficit technique est attendu pour 2019 et la cessation de paiement pour 2025 » (4) . Or l’ASV représente à ce jour 35% du montant des retraites des médecins. Plus globalement, selon la Cour des Comptes, « Les réformes des régimes de retraite des professions libérales apparaissent aujourd’hui trop limitées pour faire face aux défis démographiques des prochaines décennies » (5) . Les pyramides des âges respectives des médecins cotisants et des médecins retraités illustrent ce phénomène (6) . 70 ans et plus 8224 117 65 ans 2 92211 766 60 ans 7 283 55 ans 8 122 50 ans 6 0999 938 45 ans 5 4056 726 40 ans 4 6234 984 35 ans 4 7474 446 30 ans 4 2352 022 moins de 30 ans 20683 79 438 hommes Âge moyen : 56,35 ans Pyramide des âges des cotisants 123 902 médecins au 1er janvier 2016 44 464 femmes Âge moyen : 50,66 ans 18 905 16 451 (4) Informations de la CARMF N°63, Décembre 2015, http://www.carmf.fr/ doc/publications/ infocarmf/63-2015/ infocarmf. php?tete=actu05 (5) Cour des Compte, Sécurité Sociale 2013, « Les retraites des professions libérales », Chapitre XVI, page 453 (6) Démographie au 1er janvier 2016, CARMF, http://www.carmf.fr/ page.p?page =chiffrescles/ stats/2016/ demographie.htm 10 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 11 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE
  • 7. 100 ans et + 95 ans 90 ans 85 ans 80 ans 75 ans 70 ans 65 ans 60 ans 110 414 721 1 081 1 493 2 752 5 151 774 2037 462 1 908 3 948 5 136 6 520 11 940 16 735 1 052 47 738 hommes Âge moyen : 74,16 ans Pyramide des âges des retraités 60 254 médecins au 1er janvier 2016 12 516 femmes Âge moyen : 72,63 ans Les acteurs du secteur (Etat, CNAM, Caisses de Retraite, Syndicats de médecins) travaillent donc d’arrache-pied sur des projets de réforme visant à assainir le système. En tout état de cause, il s’agit d’un travail de longue haleine, et sans certitude à ce jour sur le résultat. DANS CE CONTEXTE D’INCERTITUDE, QUELLE RETRAITE PEUT ESPÉRER UN MÉDECIN GÉNÉRALISTE DANS 10 ANS ? Si la baisse de la valeur du point se poursuit (elle était de 15,55€ en 2011, contre 13€ en 2016, soit une baisse de 16,4% en 5 ans), la situation va continuer de se dégrader. COMPLÉTEZ VOTRE RETRAITE DE MÉDECIN GÉNÉRALISTE AVEC AG2R LA MONDIALE UN AUDIT DE PROTECTION SOCIALE SUR MESURE, POUR UNE STRATÉGIE OPTIMISÉE Pour une préparation efficace, faites appel à un expert. Votre conseiller AG2R LA MONDIALE établit pour vous un audit de protection sociale et patrimoniale personnalisé, pour vous présenter les solutions qui correspondent au mieux à votre situation : • personnelle (avez-vous des enfants à charge, un conjoint à protéger… ?), • professionnelle (quels sont vos revenus, vos charges, la progression de votre activité... ?), • patrimoniale (avez-vous une résidence principale, avez-vous remboursé votre investissement initial d’installation… ?), • financière (avez-vous déjà des placements, de quelle nature ?), • fiscale (comment optimiser votre fiscalité ?). TOUTE UNE GAMME DE SOLUTIONS À COMBINER Votre conseiller AG2R LA MONDIALE définit et vous propose ensuite une stratégie adaptée à votre situation, et à vos objectifs : il peut compter sur toute une gamme de produits retraite, à choisir et à combiner pour une retraite sur mesure : 12 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 13 MÉDECINS GÉNÉRALISTES : ENSEMBLE PRÉPARONS VOTRE RETRAITE Retraite Professionnels Une solution individuelle pour constituer une épargne retraite dans le cadre avantageux de la loi Madelin, avec : • des versements déductibles (dans une certaine limite) de vos revenus imposables, • un contrat ouvert au professionnel libéral mais aussi à son conjoint collaborateur, • 4 modes de gestion financière, pour répondre à vos besoins et objectifs en fonction de votre profil d’investisseur, • une sortie, en rente viagère individuelle, ou le choix parmi 18 options de rente selon votre situation et vos objectifs, • l’investissement est bloqué jusqu’à votre départ en retraite sauf cas particuliers prévus par la réglementation, • la rente est soumise à l’impôt sur le revenu après abattement de 10 %.
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