AMfine KIID - PRIIPS

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Production de KIID/DICI/PRIIPs

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AMfine KIID - PRIIPS

  1. 1. KIID/DICI OPC ET FIA KIID/DICI PRIIPS
  2. 2. 2 Depuis près de 10 ans, AMfine Services & Software développe et commercialise une gamme de logiciels et de services métiers à destination des acteurs de la gestion d'actifs. Leader sur la production documentaire réglementaire en France avec ses logiciels historiques, AMfine a su développer une offre globale répondant aux besoins des assets managers. Les équipes d'AMfine composées de 40 salariés répartis entre la France et le Luxembourg sont jeunes, dynamiques et fédérées autour des valeurs qui font la force d'AMfine. Qui sommes-nous ?  Innovation constante  Expertise métier reconnue  Une relation privilégiée avec nos clients  Esprit d’équipe Evolution et adaptation pour les KIDs Calculatoire : SRRI 2010 2012 Implémentation du moteur calculatoire dans nos outils Implémentation de la gestion des traductions sur tous nos outils 2009 2013 Offre spécifique : SCR Market Reporting AIFM (reporting XML) 2014 Offre Dissémination Communication | Conformité et contrôle interne Factsheets2007 2015 Lancement de MyFundStore PRIIPs / FATCA Création d’AMfine Services & Software Reporting réglementaire | Prospectus OPCVM 2006 AMfine Services & Software Nos valeurs
  3. 3. 3 MyFundStore – Référentiel Central Produits >> Centraliser vos fonds dans un outil performant Solutions éditiques >> Industrialiser la production de vos documents Conformité >> Gestion des conformités et du contrôle interne Dissémination >> Disséminez vos contenus en toute sérénité Communication >> Gagner en visibilité Solutions et services Une gamme complète de solutions et services…  Industrialisation de la production  Multi-connexion  Facturation "à la carte"  Réduction des délais  Mise à jour facilitée  Réduction des taux d'erreur  Hébergement technique  Possibilité d'outsourcing  Centralisation documentaire  Modification de masse Bénéfices clients
  4. 4. 4 L’offre globale d’AMfine Services & Software Répartie en 3 domaines d’expertises  Centraliser vos données et vos documents dans un seul système : MyFundStore  Expert dans la publication de documents  Une entrée unique pour des usages multiples  Réduisez les erreurs liées aux nombreuses manipulations  Gagnez du temps et de l’argent  Elargissez les périmètres Mutualisez pour plus de sécurité MyFundStor e Prospectus OPC/FIA Reporting Formulaire FINMA KIID Dissémination Disséminez vos contenus en toute sérénité PRICE Puissant moteur calculatoire Conformité Solution pour la gestion des conformités et du contrôle interne Communication Augmentez votre visibilité Publication de Documents Services additionnels Référentiel Fonds Environnement réglementaire
  5. 5. 5 Principales fonctionnalités WORFLOW COLLABORATIF, GESTION DES PROCESS DE CRÉATION, VALIDATION ET MODIFICATIONS GESTION DES MODÈLES DE DOCUMENTS / MAQUETTES PERSONNALISÉES DIFFUSION DES DOCUMENTS FINAUX AUTOMATISÉE OU MANUELLE GESTION DES PROFILS ET ENVIRONNEMENTS UTILISATEURS (LECTURE/ÉCRITURE) MISE À JOUR EN MASSE DES DOCUMENTS MONITORING DES FLUX ET POINTS DE CONTRÔLES MULTIPLES PRODUCTION EN FORMATS MULTIPLES CALCUL ET MONITORING DU SRRI, SCR MARCHÉ, OCR, PERF, INDICATEURS DE RISQUE BIBLIOTHÈQUE DE MODÈLES STANDARDS GESTION DES TRADUCTIONS PRODUCTION DES DOCUMENTS EN LANGUE DE RÉFÉRENCE MYFUNDSTORE ET/OU SOURCES DE DONNÉES HÉTÉROGÈNES (référentiels produits, flux externes, dépositaires, valorisateurs, fichiers csv, xml…) Avec possibilité d’intégrer une charte graphique rapidement ou d’intégrer votre propre charte graphique Paramétrage des documents sur modèles (best practice du marché) XML, RTF, HTML, PDF (HD), meta-datas
  6. 6. 6 Production de KIID à destination des investisseurs • Accès et gestion de bibliothèque de textes • Système de complétion automatique entre parts et fonds • Génération des graphiques de performances conformément à la réglementation grâce à notre assistant graphique 100% propriétaire • Export multi-formats • Système d’alertes (changement sur SRRI ou frais, mise à jour des graphiques de performances) • Gestion des traductions • Workflow collaboratif • … Des fonctionnalités éprouvées Gain de temps considérable - Process maîtrisé - Aucun besoin de formation préalable pour utiliser l’outil • La prise en charge de sources de données multiples et hétérogènes (référentiel produits, flux externes, dépositaires, valorisateurs, fichiers format csv, xml...), • La gestion des process de création et de modifications des KIID/DICI (sous des modèles prédéfinis à adapter à votre charte graphique) • La génération de modèles de document par caractéristiques de fonds, • La mise en place d’un workflow collaboratif intégré pour une optimisation de la supervision, • La gestion de profils et d'environnements utilisateurs, • L’export des documents en multi-formats (XML, RTF, HTML, PDF en basse, moyenne et haute définition)…
  7. 7. 7 Tierce Maintenance Applicative Une équipe dédiée à votre service • Maîtrise et réduction des coûts de maintenance • Gestion des ressources facilitée • Transfert de la responsabilité technique et managériale • Gage de réactivité • Bénéficier de l’expertise métier et technologique d’AMfine Gain de temps en termes de mises à jour - Minimisation des taux d'erreurs - Offre intégrant des options calculatoires (Risque et Frais) avec notre module PRICE - Hébergement technique - Prestation d'outsourcing partiel ou complet - Tarification "à la carte"
  8. 8. 8 DICI PRIIPs - Ce qu’il faut savoir… Packaged Retail and Insurance- based Investment Products Package Retail and Insurance-Based Investment Products, aussi appelés produits d’investissement de détail (par exemple: OPCVM, produits structurés, produits d’assurance vie en unité de compte) offrent aux investisseurs non professionnels la possibilité d’accéder aux marchés financiers. Toutefois, ces produits sont souvent complexes et difficiles à appréhender pour cette catégorie d’investisseurs. Définition La Commission européenne a publié une proposition de Règlement visant à imposer aux émetteurs de PRIIPs, la publication d’un nouveau DICI visant à protéger les investisseurs non professionnels contre les fluctuations de marché en les informant sur la nature et l’ensemble des caractéristiques du produit financier concerné. 3 juillet 2012 De la mise en place de ce DICI est de permettre, avant toute contractualisation, aux potentiels investisseurs non professionnels de disposer de toutes informations utiles pour comprendre toutes les caractéristiques du produit qui leur est proposé et de pouvoir ainsi le comparer avec d’autres produits concurrents. Cette nouvelle exigence réglementaire s’inscrit en ligne avec la Directive sur les marchés d’instruments financiers (MiFID 2), qui impose, notamment, davantage de transparence financière aux émetteurs de produits financiers vis-à-vis des investisseurs non professionnels. (sources : AMF, ESMA, ACPR). Englobe tous les produits d’investissement dont la performance est liée à des actifs sous-jacents, et qui sont destinés à une clientèle de détail. Selon l’AMF « PRIIPS concerne l’ensemble des produits d’investissement destinés à une clientèle de détail y compris les instruments émis par les véhicules de titrisation (SPV), quelle que soit leur forme juridique, pour lequel le montant remboursable à l’investisseur est soumis à des fluctuations dépendant de valeurs de référence ou de la performance d’un ou plusieurs actifs que l’investisseur n’achète pas directement. Les produits d’assurance dont la valeur de rachat est totalement ou partiellement exposée, de manière directe ou indirecte, aux fluctuations du marché, sont également visés. » OBJECTIFS PÉRIMÈTRE
  9. 9. 9 DICI PRIIPs - Ce qu’il faut savoir… Liste des produits Produits concernés Produits exclus (voir détails ci-contre)  Obligations structurées  Contrats d’assurance vie en unité de compte (UC)  Dérivés  Obligations convertibles  Titres ou parts de véhicules de titrisation (EMTN)  CFD, dépôts structurés, etc.  OPCVM et FIA  Valeurs mobilières  Titres de créance (à taux d’intérêt fixe)  Les parts sociales  Les produits d’assurance non-vie,  Les contrats d’assurance-vie  Les dépôts  Les titres exemptés de prospectus à l’exception des émissions de valeurs mobilières  Les produits de retraite  Les régimes de retraite professionnelle  Les produits de retraite individuels • Les produits d’assurance non-vie, • Les contrats d’assurance-vie lorsque les prestations prévues par le contrat sont payables uniquement en cas de décès ou d’incapacité due à un accident, à une maladie ou à une infirmité, • Les dépôts, autres que les dépôts structurés définis à l’article 4 de la directive 2004/39/CE, • Les titres exemptés de prospectus à l’exception des émissions de valeurs mobilières figurant dans une offre lorsque le montant total de l’offre est inférieur à 5M€, • Les produits de retraite, qui sont reconnus par le droit national comme ayant pour objectif principal de fournir à l’investisseur un revenu lorsqu’il sera à la retraite, et qui lui donnent un droit à certaines prestations, • Les régimes de retraite professionnelle officiellement reconnus qui relèvent du champ d’application de la directive 2003/41/CE ou de la directive 2009/138/CE, • Les produits de retraite individuels pour lesquels une contribution financière de l’employeur est requise en vertu du droit national, et l’employeur ou le salarié ne peut pas choisir le produit de retraite ni le fournisseur du produit. DÉTAILS Les OPCVM et les FIA, déjà soumis à une contrainte de production de DICI/KIID, bénéficieront d’un délai supplémentaire de 5 ans à partir de l’entrée en vigueur du règlement, pour se mettre en conformité. INFORMATIONS
  10. 10. 10 Informations Le document est composé de 3 pages (format A4) permettant facilement la comparaison entre plusieurs produits. Son contenu devra être « exact, loyal, clair et non trompeur » et donner la possibilité aux potentiels investisseurs d’obtenir des réponses aux questions ci-contre. Document • 1- Dénomination et déclaration explicative du produit • 2- «En quoi consiste ce produit?» • 3- «Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?» • 4- «Que se passe-t-il si l’émetteur n’est pas en mesure d’effectuer les versements?» • 5- «Que va me coûter cet investissement?» • 6- «Combien de temps dois-je garder ce produit et puis-je retirer de l’argent de manière anticipée?» • 7- «Comment puis-je formuler une réclamation?» • 8- «Autres informations pertinentes» PRINCIPAUX CHANGEMENTS LES 8 RURIQUES Format Etat des lieux et calendrier prévisionnel 2012 2013 2014 2015 2017 2018 2019 2020 01 avril 2014 Accord en trilogue (parlement européen, Conseil de l’UE, et Commission européenne) sur la proposition PRIIPs 2016 Nov. / Déc. 2014 Entrée en vigueur du règlement Nov. / Déc. 2016 Mise en application du règlement 03 juillet 2012 La commission européenne publie une proposition de Règlement 15 avril 2014 Adoption du règlement par le Parlement Européen Courant nov. 2014 Publication attendue au Journal Officiel de l’Union Nov. 2015 / Fev. 2016 Proposition des textes précisant la méthodologie de calcul et de présentation des risques, des coûts, la présentation et le contenu du DICI ainsi que ses modalités de remise et de révision. Nov. / Déc. 2019 Mise en application du règlement pour les fonds UCITS et FIA
  11. 11. 11 Format KIID/DICI OPC et FIA • Titre et déclaration explicative • Nom et coordonnées du producteur • Informations sur l’autorité de supervision compétente « En quoi consiste ce produit? » • Type de produit d’investissement • Objectifs du produit et moyens de les atteindre • Garanties d’assurances offertes (instruments de couverture…) • Catégories d’investisseurs visés • Durée de vie du produit (si connu) « Quels sont les risques et qu’est ce que cela pourrait me rapporter? » • Profil de risque et de rendement (SRRI + expl. Narrative) • Scenarii de performances appropriés • Perte maximale possible • Garanties et protections du capital (version enrichie) • Risques potentiels pour le client liés à des engagements financiers supplémentaires KIID/DICI PRIIPs Le nouveau DICI pourrait, le cas échéant, prévoir un avertissement ou une alerte mentionnant : « Vous vous apprêtez à acheter un produit complexe qui pourrait être difficile à comprendre »
  12. 12. 12 Format KIID/DICI OPC et FIA « Que va me coûter cet investissement? » • Coûts directs et indirects (indicateur synthétique intégrant notamment les coûts récurrents exprimables en montant) KIID/DICI PRIIPs Le nouveau DICI pourrait, le cas échéant, prévoir un avertissement ou une alerte mentionnant : « Vous vous apprêtez à acheter un produit complexe qui pourrait être difficile à comprendre » « Que se passe-t-il si l’émetteur n’est pas en mesure d’effectuer les versements ?» • Perte maximale que le client peut subir • Existence ou non d’un fonds de garantie ou de compensation « Combien de temps dois-je garder ce produit et puis-je retirer de l’argent de manière anticipée? » • Délai de réflexion/rétractation • Période de détention recommandée ou minimale (existe aujourd’hui dans le chapitre « Objectifs et politique d’investissement) • Conséquences potentielles d’une sortie du capital avant terme « Comment puis-je formuler une réclamation? » • Informations nécessaires au dépôt d’une réclamation « Autres informations pertinentes » • Brève indication de tout document supplémentaire devant être fourni à l’investisseur de détail, hors document commercial
  13. 13. 13 Présentation de l’offre PRIIPs Un savoir-faire et et une expertise Métier Fort du savoir faire de ses équipes et d’une technologie éprouvée depuis près de 10 ans en matière de production automatisée de documents réglementaires, AMfine Services & Software met à disposition des émetteurs de PRIIPs une architecture déjà existante et une offre complète. • La prise en charge de sources de données multiples et hétérogènes (référentiel produits, flux externes, dépositaires, valorisateurs, fichiers format csv, xml...), • La gestion des process de création et de modifications des KIID/DICI, • La génération de modèles de document par caractéristiques de fonds, • La mise en place d’un workflow collaboratif intégré pour une optimisation de la supervision, • La gestion de profils et d'environnements utilisateurs, • La génération de fichiers multi-formats (XML, RTF, HTML, PDF en basse, moyenne et haute définition)… DÉTAIL DE L’OFFRE
  14. 14. Bureaux 68 rue du Faubourg Saint Honoré |75008 Paris 9 boulevard Prince Henri | L-1724 Luxembourg www.amfinesoft.com Contact Emmanuel Bobin ebobin@amfinesoft.com Tél. : +33(0).1.80.96.41.69 Mobile : +33(0)6.44.21.33.49

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