LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn 
Bulletin n° 7 15 octobre 2014 
Sommaire 
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La Communauté de Communes du Pays Rochois 
(CCPR) 
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Vie municipale : Rentrée scolaire 
Nouveaux horaires, activités, et garderie 
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Vie associative : 
[14 juillet 2014] Fête Nationale : 
A l’initiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet ...
Vie associative : 
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La section d’investissement comporte : 
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  1. 1. LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn Bulletin n° 7 15 octobre 2014 Sommaire Intercommunalité page 2 Rentrée scolaire page 3 Vie associative page 4­6 Urbanisme page 7 Comptes 2013 page 8­9 Agenda & Etat civil page 10 Infos pratiques Edito Permanencesde lamairie : Secrétaire :MmeChristelleLapierraz Horaires : Jeudide 16hà 19h, Vendredide 14hà 16h Tél. : 04.50.94.57.28 Fax : 04.50.94.46.24 Mail : secretaire@la­chapelle­rambaud. fr Location de la salle communale auprès de M. le Maire pendant les permanences N° standardC.C.P.R.* : 04.50.03.39.92 DéchetteriePaysRochois : Du15 octobre au14 avril, Dulundi auvendredi : 8h­12het 13h30­17h30 Le samedi : 8h­17h30 Fermée ledimanche et les jours fériés Renseignements&obtentiondubadge : C.C.P.R.* Horairesd’ouverturebibliothèque : Mardide 16h30 à 18h, Vendredide 8h30 à 10h Noms des responsables : C. BARRAL : 04.50.94.58.62 M­F MARMOUX : 06.21.07.90.35 R. PORET : 04.50.85.13.45 M. REY­GAINON : 04.50.94.57.04 *Communauté de Communes du Pays Rochois Comme vous le lirez dans ce numéro, La Chapelle­Rambaud est membre de plusieurs établissements intercommunaux, dont la Communauté de Communes du Pays Rochois. 9 communes collaborent en son sein pour l’assainissement, la gestion des déchets, les écoles maternelles, le développement économique, le logement, etc. La commune adhère également à des syndicats pour les eaux potables, la piscine intercommunale ou encore les zones humides. Ce mouvement vers l’intercommunalité est amorcé depuis le milieu du XXème siècle. Renforcé dans les années 1990 avec la création des communautés de communes, il s’accélère aujourd’hui, sous l’effet conjugué des contraintes économiques, de la complexité des règles, de la multiplication des obligations réglementaires et des normes. Les lois s’enchaînent, modifiant le paysage intercommunal (loi RCT de réforme des collectivités territoriales, loi MAPTAM de modernisation de l’action publique, loi ALUR pour le logement et l’urbanisme,…). A cela, s'ajoutent un contexte financier incertain (avec la baisse des dotations aux communes et intercommunalités) et des questions quant à l’avenir des Conseils Généraux, soutiens financiers des communes, notamment rurales. Au milieu de toutes ces évolutions, quelle place pour La Chapelle­Rambaud ? L’intercommunalité peut faire peur : comment ne pas être dilué dans des territoires de plus en plus grands ? Mais l’intercommunalité est un atout : elle permet d’apporter aux habitants des services que la commune ne peut offrir. Ces atouts, il faut savoir les valoriser et ne pas nous isoler, tout en veillant à préserver l’identité et les valeurs de notre commune. C’est ce travail que les élus municipaux ont réalisé dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Rochois (SCOT). C’est ce travail que nous nous engageons à poursuivre dans le cadre des projets à venir, dont la mutualisation des services au sein de la Communauté de Communes. Nous resterons engagés et vigilants afin de puiser dans l’intercommunalité des atouts complémentaires aux nôtres et offrir en retour nos spécificités qui participent à la richesse du territoire rochois. Pierre Marmoux Maire de La Chapelle­Rambaud
  2. 2. Intercommunalité : Les représentants de La Chapelle La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) Les communes membres ? Amancy, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, La Roche­sur­Foron, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny, Saint­Sixt. Les compétences ? Aménagement de l’espace, Développement économique, Environnement (déchets, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales…), Politique du Logement et du Cadre de vie, Equipements culturels sportifs et équipements de l'enseignement maternel, Action et soutien pour toutes opérations liées à la lutte contre le chômage, Création et gestion d’aires d’accueil des gens du voyage, etc. Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Deux délégués communautaires Pierre MARMOUX ­Virginie LEFEVRE •Commission « Finances – Suivi et évaluation des politiques publiques » Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Politiques partenariales – Evolution des compétences – Mutualisation des Services – Communication » Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Environnement – Eau – Energie – Climat – Travaux sur bâtiments » : Pierre MARMOUX – Régine LAPIERRAZ •Commission « Aménagement du territoire – Mobilité – Logement – Innovation » : Gérard CHATELAIN – Virginie LEFEVRE •Commission Développement économique – Emploi – Politique de la Ville – Insertion » : Cyril ACHARD – Virginie LEFEVRE •Commission « Enfance – Jeunesse » Erwan CHAMPROUX – Virginie LEFEVRE •Commission « Sport – Loisirs – Cadre de vie » Marguerite SAGE – Virginie LEFEVRE Plus d’infos : www.ccpaysrochois.fr Syndicat intercommunal des Eaux des Rocailles et de Bellecombe Les communes membres ? Arbusigny,Arthaz­Pont­Notre­Dame, Contamine­sur­Arve, Faucigny, Fillinges, La Chapelle­Rambaud, La Muraz, Marcellaz­en­Faucigny, Monnetier­Mornex, Nangy, Pers­Jussy, Reignier­Esery, Scientrier,Peillonex, Saint Jean de Tholome, La Tour, Ville­en­Sallaz, Viuz­en­Sallaz. Les compétences ? Gestion de l’eau potable, gestion des rivières et, pour certaines communes,assainissement collectif des eaux usées et non collectif. Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Titulaires : Pierre MARMOUX Marguerite SAGE •Suppléant : Cyril ACHARD Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute­Savoie (SYANE) Les communes membres ? Toutes les communes de la Haute­Savoie et le Conseil Général. Les compétences ? Electricité, Eclairage Public, Gaz, Energie, Aménagement numérique. Le représentant de La Chapelle­Rambaud ? Erwan CHAMPROUX Plus d’infos : www.syane.fr SIVU : Espace Nautique des Foron Les communes membres ? Amancy, Arbusigny, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, La Roche­sur­Foron, Pers­Jussy, Reignier, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny, Saint­Sixt, Scientrier. Les compétences ? Gestion de l’Espace Nautique des Foron (entretien technique, frais de personnel, frais de transports pour les déplacements des scolaires,…). Les représentants de La Chapelle­Rambaud ? •Titulaires : Régine LAPIERRAZ ­Marguerite SAGE •Suppléantes : Anne­Sophie BRUIX ­Virginie LEFEVRE Page 2 P'tit Chapellin
  3. 3. Vie municipale : Rentrée scolaire Nouveaux horaires, activités, et garderie Comme nous vous l’annoncions dans le dernier bulletin, la réforme des rythmes scolaires est en application dans notre commune depuis le 2 septembre. Les nouveaux horaires de notre école sont : les lundi, mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h45, et le mercredi matin de 8h30 à 11h30. Ce premier trimestre, 2 activités périscolaires sont proposées aux élèves, le mardi et le jeudi, de 16h00 à 17h00. Anastasia Saltet, élève de l’école de cirque de Genève, anime une activité Arts du cirque et Anne­Sophie Bruix, Pédagogue Perceptive et Danseuse, une activité Danse expressive. Les activités ont lieu dans notre salle communale mise à disposition par la mairie. Une garderie est mise en place tous les jours de 15h45 à 16h30 pour les élèves ne rentrant pas chez eux à la fin de l’école ou ne participant pas aux activités. Ils sont accueillis par nos employés municipaux, Sandrine Langlois et Pierre Baffert. Les activités et la garderie ont pu être mise en place grâce au financement de 1700€ accordé par la mairie et grâce au fond de 600€ de l’Etat. Pour compléter le financement, une participation est demandée aux familles : 2€ par jour pour la garderie et 20€ pour 7 séances pour les activités. La commission scolaire Budget affaires scolaires Avec l’aide accordée de 1700€ pour la mise en place d’activités périscolaires et la garderie, la mairie poursuit son soutien au fonctionnement de notre école. Voici un aperçu du budget alloué ces dernières années. *la subvention accordée à l’AEL permet le financement des activités extrascolaires comme le voyage à Paris en 2013 Appel aux dons Vos enfants ont grandi et délaissent certains jeux ? Vous aimeriez en faire profiter d'autres enfants ? La Commission Scolaire est à la recherche de jeux de sociétés divers, de livres, etc. afin d'occuper les enfants dans le temps de garderie périscolaire. Vous pouvez déposer vos dons à la mairie pendant les permanences. Merci !! 15 octobre 2014 Page 3
  4. 4. Vie associative : [14 juillet 2014] Fête Nationale : A l’initiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet attendait tous les chapellins. Cette année encore, les habitués ont répondu présents à cette invitation. Et cette année… le beau temps a été de la partie même si le ciel nous a fait un peu peur en début d’après­midi ! Dans une ambiance conviviale et détendue, tout le monde a attendu patiemment le «grand» feu d’artifice offert par les Sgnules : sous les « oh », « ouh », « ouhai ! » les feux ont éclaté devant les yeux émerveillés des petits et des grands. [2 août 2014] Inauguration de l'oratoire et de la Croix du village L'oratoire récemment rénové a été béni par l'Abbé Contat devant une cinquantaine de personnes rassemblées. M. le Maire a remercié publiquement et chaleureusement Mme Desbiolles qui a fait don de ce bâtiment patrimonial à la commune de La Chapelle­Rambaud. Il a ensuite salué l'entrain et la bonne volonté de tous les bénévoles qui se sont mobilisés pour la réfection de la toiture : nous tenons à les remercier encore pour leur temps, le matériel fourni, les dons en argent et enfin la bonne humeur déployée à l'occasion du chantier pendant l'été 2013. La Mairie, elle, a pris en charge Cette les travaux de maçonnerie à hauteur de 3800 €. journée a été aussi l'occasion de bénir la Croix nouvellement installée sur la place du village. Et pour clore joyeusement ces 2 cérémonies, l'assistance a été conviée à un apéritif offert par l'Association Familiale. [15 août] La vogue : « 15 août pluvieux… 15 août heureux ! » Telle a été la devise des Sgnules pour leur 21ème fête de la mi­août ! Malgré un temps exécrable le public a assisté aux nombreuses animations de la journée. Tout d’abord les « brocanteurs » en herbe pas effrayés du tout, ont mis en place leur stand dès le lever du jour. Les atteleurs aussi ont bravé le mauvais temps : d’abord sur la balade du matin où seuls les matinaux ont réussi à échapper à la pluie. Mais la plupart ne se sont pas laissés impressionner par les trombes d’eau et ont participé quand même au concours… sous les applaudissements du public (éparse !). Quant aux pétanqueurs : la pluie battante ne les a pas arrêtés ! Les Sgnules ont tenté de leur proposer de transformer le concours de pétanque en concours de belote… « On aura bien le temps de jouer à la belote à la maison de retraite » ont répondu certains. Et malgré les protestations de quelques uns, ils ont joué leurs 5 parties… «Pas de pluie qui tienne !!! » Quel courage ! La soirée s’est terminée avec le traditionnel bal musette avec tartiflette : succès sans nom… les fans de Sébastien Géroudet ont bravé vents et tempêtes pour des pas de danses avec leur orchestre préféré !... Les Sgnules tiennent à remercier tous les bénévoles présents sans qui la fête ne pourrait se faire : chacun met une pierre à l’édifice afin que la tradition de cette vogue de la « mi­août » demeure. Et maintenant tout est remisé… et on peut déjà envisager le 15 août prochain… Avis aux bonnes idées… et aux bénévoles ! Page 4 P'tit Chapellin
  5. 5. Vie associative : [7 septembre 2014] Les Ainés en vadrouille en Suisse Tous les 2 ans, la Mairie et le C.C.A.S., l'Association Familiale présidée par M. Noël Suatton, et les Sgnules , organisent un voyage pour les Ainés de La Chapelle­Rambaud. Cette année, tous les habitants du village de plus de 60 ans ont été conviés à visiter Gruyère en Suisse. Au programme : ­6h45 : Départ du car pour Genève, Lausanne, Bulle. Un car tout confort affrêté par la compagnie GAL. ­9h : Casse­croûte savoyard : café, pain et reblochon !! .... sur le parking de la Maison du Gruyère ! ­Visite de la Maison du Gruyère : située dans son berceau et à proximité des alpages, au pied du château de Gruyère, cette fromagerie de démonstration invite à la découverte de l'histoire et des secrets de fabrication du Gruyère AOP. L'occasion pour certains de se remémorer avec nostalgie le bon vieux temps de la fruitière de La Chapelle (fermée définitivement en 1993 et accueillant depuis, les bâtiments de la Mairie). ­Visite libre de la ville de Gruyère avant le repas Certains s'émerveillent devant les démonstrations d'artisanat, les plus courageux grimpent visiter le château, pendant que d'autres sirotent un apéro, et que les plus groumands vont faire leur provision de meringues et de double­crème ! Vue du Moleson Le château de Gruyère La ville de Gruyère ­Repas au restaurant : très copieux et apprécié de tous. ­Nouveau départ vers « Broc » pour une visite guidée de la maison Cailler avec dégustation !! ­Retour en car et halte à mi­chemin pour boire un dernier verre au bord du lac Léman. ­Arrivée à 20h : le temps pour chacun de retrouver ses pénates, un peu fatigué mais très content de cette belle journée ensoleillée en Suisse ! 15 octobre 2014 Page 5
  6. 6. Vie associative : [12 octobre] La Pers­Jussienne Plus de 1 000 participants coureurs et marcheurs confondus, ont été accueillis à La Chapelle­Rambaud ce dimanche 12 octobre. La place du village était l'étape d'arrivée d'un parcours de 10,8km depuis le stade des Fins à Pers­Jussy en passant par Les Roguets, le Four, Combloux ... Le Top départ de cette 29e Pers­jussienne a été donné à 8h45 sous un ciel couvert mais heureusement sans la pluie ! Les habitants des alentours sont venus souvent en famille ou entre amis. L'ambiance était conviviale et la marche vivifiante. On a profité de la nature malgré le brouillard et le bon air a rimé avec bonne humeur ! L'événement a été organisé, comme chaque année, avec efficacité par l'association de Pers­Jussy "La Persjussienne" et en collaboration avec des bénévoles de La Chapelle­Rambaud qui ont participé à la mise en place et au service du superbe buffet à l'arrivée : charcuterie, pain, fromage, fruits secs et fruits frais attendaient les participants et les ont récompensés de leurs efforts. Cette année encore, un chèque de soutien à l'AFTC (Association des Familles de Traumatisés Crâniens) a été remis avant la proclamation des résultats de la course. Vivement l'année prochaine ! Pour en savoir plus, www.lapersjussienne.fr Page 6 P'tit Chapellin
  7. 7. Vie municipale : Règles d'urbanisme Demande préalable ou permis de construire ? Nous constatons régulièrement des infractions au code de l'urbanisme dont l’origine est souvent la méconnaissance de la réglementation en vigueur et des risques encourus par les contrevenants. Ainsi, avant de commencer vos travaux éventuels, nous tenons à vous informer de quelques principes simples et vous inciter à vous rendre en Mairie pour obtenir toutes précisions sur les démarches. En préambule, soyez vigilants aux agissements de certaines sociétés, peu scrupuleuses, qui proposent la mise en place de volets, de fenêtres, d'équipements d'énergies renouvelables ou encore la réalisation de vérandas, etc.. Celles­ci affirment que ces interventions ne font pas l'objet de demandes d'autorisation. Or, dans la plupart des cas, au minimum, une demande préalable est requise. En réalité, tous les travaux sont soumis à une autorisation d'urbanisme sauf certains aménagements intérieurs ne modifiant pas l’aspect extérieur du bâtiment ou sa destination (utilisation comme habitation, comme local agricole, hôtelier, commercial, etc.). La marche à suivre : Trois mois au minimum avant le début souhaité des travaux, nous vous invitons à vous rendre en mairie afin de prendre connaissance de la procédure, et selon les travaux que vous envisagez, déposer un dossier de déclaration préalable de travaux ou un permis de construire. Les délais pour les déclarations ? La commune de la Chapelle­Rambaud d'une "carte communale" qui régit l'application des règles d'urbanisme sur son territoire. Le conseil municipal émet un avis sur votre demande mais l'instruction et la compétence pour accorder ou refuser les autorisations d'urbanisme (demande préalable et permis de construire) reviennent à la DDT (direction départementale du territoire). Aussi, attendez­vous à avoir un délai de réponse supérieur au délai de base de 1 mois annoncé sur les formulaires de demande. Nous vous conseillons donc vivement de vous rapprocher de la mairie pour compléter précisément votre demande et la transmettre dans les meilleurs délais aux services de l'État. Pour rappel la circulaire du Préfet de Haute Savoie datée du 24 avril 2014 : est dotée Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. 15 octobre 2014 Page 7
  8. 8. Vie municipale : Comptes 2013 Les clés pour comprendre le budget de la Commune : La structure d’un budget comporte deux parties : la section fonctionnement et la section investissement qui se composent, toutes deux, d’une partie dépenses et d’une partie recettes. Fonctionnement Les subventions versées : AEL Les4A(asso.aveugles) La section de fonctionnement regroupe : ACPG (Anciens combattants) MJC la Roche sur Foron Toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement de Alzheimer Secours en montagne la collectivité : charges à caractère général (eau, ADMR la Roche sur Foron Tous en selle électricité, fournitures, entretien, etc.), charges de Club Alpin Français USEP Bonneville personnel, charges de gestion courante (subventions Croix Rouge Souvenir Français aux associations et aux organismes), ainsi que des La Persjussienne dépenses spécifiques comme les dotations aux amortissements. Les recettes de la collectivité se composent des produits des domaines et des services, des dotations de l’Etat, de la fiscalité et de recettes exceptionnelles. Page 8 P'tit Chapellin
  9. 9. Vie municipale : Comptes 2013 (suite) Investissement La section d’investissement comporte : En dépenses : le remboursement de la dette et les grosses dépenses d’équipement de la collectivité (travaux sur les bâtiments notamment). En recettes : les subventions de divers organismes pour l’équipement, la fiscalité de l’urbanisme. … Les réalisations de l’année 2014… La salle communale a fait peau neuve avec la réfection des peintures des boiseries extérieures. La croix sur la place de l’école a été remplacée, passant du bois au granit. Nous avons procédé à la réfection des routes communales. … Les projets… Accessibilité de la salle communale aux personnes à mobilité réduite : travaux en cours ... Isolation des bâtiments et notamment le toit de la Mairie et la salle communale qui recevra les enfants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Rénovation du toit et de certains murs fissurés de l’Eglise. 15 octobre 2014 Page 9
  10. 10. Les numéros d'urgence 112 numéro unique URGENCE SAMU : 15 Gendarmerie:17 Pompiers: 18 Défibrillateur dans le bâtiment de l'école (porte d'accès aux appartements) Syndicat des Eaux des Rocailles et Bellecombe Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06 Les extincteurs A la disposition de tous chez l'habitant Chef Lieu HOTEL BEAU SEJOUR ECOLE SALLE COMMUNALE FOYER DE SKI DE FOND EGLISE MAIRIE PRESBYTERE SUATTON Hélène CHARDONNENS Jacques CHATELAIN Gérard TERRIER Bernard Le Bois SCIERIE LAMOUILLE Pierre LAMOUILLE Charles MUGNIER Henri NAVILLE Jean­Marc DUPANLOUP Jeannine Pely CARRIER Christian SAGE Mickael Centre Equestre La Croix CHEVALLIER Paul SUATTON Noël La Marmotte SAGE Marguerite DUPANLOUP Rachel Chez Suatton SUATTON André Les Sages DUMONT­DAYOT Yves Sery MARMOUX Pierre MARMOUX Hervé BOVAGNE Violette JACQUEMOUD Serge Questions diverses en hiver : Puis­je demander à faire déneiger ma cour pendant l'hiver ? Vous pouvez en faire la demande à M. Thierry Marmoux au 06.80.05.69.71. Il vous orientera vers l'entreprise de déneigement responsable de votre secteur. Les frais seront à votre charge et à régler directement auprès de l'entreprise. A qui faire appel en cas de compteur d'eau gelé ? aux syndicats des Eaux des Rocailles. Tarif de l'intervention ? 145 € H.T. Le site de la commune en travaux ... La structure et le contenu du site s'étoffera prochainement ... Avis aux créatifs ! vous pouvez nous aider à réfléchir à un logo pour le site de notre commune. Merci de contacter la commission communication. Agenda : 14 septembre : Ouverture de la chasse Attention aux promeneurs ! Les jours de chasse ont lieu les jeudi, samedi & dimanche. Les chasseurs observent un recul de 50 mètres autour des maisons. Octobre : Préparation de la saison de ski de fond. Tous les bénévoles sont les bienvenus ! Contacter M. Philippe Georges (Président) 2e dimanche d'octobre : Pers­jussienne. Inscription à la marche ou à la course sur www. persjussienne.fr. 11 Novembre : Commémoration publique à 11 heures devant le Monument aux morts de la guerre 1914­18. Apéritif offert par la Mairie à l'issue de la Cérémonie. 13 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association des parents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village. Etat civil Naissances 15 juillet 2014 Justin Champroux 5 août 2014 Nina De Claparede Murner 7 octobre 2014 Lola Burnier Page 10 P'tit Chapellin

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