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Opération
Collecte des déchets dangereux
produits par la filière nautiqueproduits par la filière nautique
OpérationOpération
A d d ti 2011 2013 t l’A Accord de programmation 2011-2013 entre l’Agence
de l’Eau Loire-Bretagne, la CDA de La Rochelle et le
Port de plaisancep
 Opération Vague Bleue pilotée par la CDA de La
Rochelle, le Port de Plaisance, la CMA de Charente-
M iti l CCI l FIN t PNROMaritime, la CCI, la FIN et PNRO.
 Les entreprises concernées sont les professionnels du
nautisme sur les communes de La CDA de Lanautisme sur les communes de La CDA de La
Rochelle
 Opération subventionnée par l’Agence de l’Eau Loire-p p g
Bretagne à hauteur de 50% (opération groupée) sauf
pour les entreprises de plus de 250 salariés
OpérationOpération
G ti d dé h t d l CDA d L Gestion des déchets non dangereux sur la CDA de La
Rochelle
 Déchets ménagers (container bleu) :Déchets ménagers (container bleu) :
 Fournitures de bureau
 Déchets de nourriture
 Rations d'eau et d’alimentation de radeau de survie périmées Rations d eau et d alimentation de radeau de survie périmées
 Sciure de bois
 Billes de polystyrène
Dé h t l bl ( t i j ) Déchets recyclables (container jaune) :
 Papiers
 Bouteilles plastiques vides (boissons)
 Canettes métal
 Cartons
OpérationOpération
 Déchets ménagers: Déchets ménagers:
 Jours de collecte du 15 juin au 14 septembre :
 Dompierre/Mer, Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer,
Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle ouest  lundi et, , ,
vendredi.
 Angoulins/Mer, Aytré, Chatélaillon, La Jarne, Périgny, Saint Rogatien,
Saint-Vivien, Salles/Mer, La Rochelle est  mardi et samedi.
 Zones d’activités d’Aytré, lagord et Périgny  mardi et vendredi.Zones d activités d Aytré, lagord et Périgny  mardi et vendredi.
 Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin :
 Angoulins/Mer, Chatélaillon, La Jarne, Saint Vivien, Salles/Mer, La
Rochelle 2  mardi.
Aytré Périgny Saint Rogatien La Rochelle 4  samedi Aytré, Périgny, Saint Rogatien, La Rochelle 4  samedi.
 Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, La Rochelle 3, zones
d’activités d’Aytré et Lagord, ZI Périgny  vendredi.
 Dompierre/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle 1
 l di lundi.
 Zone d’activités d’Angoulins/Mer  mardi et samedi.
 Zone d’activités de Beaulieu  lundi et vendredi.
Pour plus d’informations, contacter le service gestion des déchets de la CDA de La Rochellep , g
au N° vert 0 800 535 844
OpérationOpération
 Déchets recyclables: Déchets recyclables:
 Jours de collecte du 15 juin au 14 septembre :
 Dompierre/Mer, Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer,
Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle ouest  mercredi., , ,
 Angoulins/Mer, Aytré, Chatélaillon, La Jarne, Périgny, Saint Rogatien,
Saint-Vivien, Salles/Mer, La Rochelle est  jeudi.
 Zones d’activités d’Aytré, lagord et Périgny  jeudi.
 Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin : Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin :
 Angoulins/Mer, Chatélaillon, La Jarne, Saint Vivien, Salles/Mer, La
Rochelle 2  jeudi.
 Aytré, Périgny, Saint Rogatien, La Rochelle 4  jeudi.
 Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, La Rochelle 1 et 3,
Dompierre/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, zone d’activités
de Beaulieu  mercredi.
 Zones d’activités d’Angoulins/Mer, Aytré et Lagord, ZI Périgny  jeudi.
Pour plus d’informations, contacter le service gestion des déchets de la
CDA de La Rochelle au N° vert 0 800 535 844
OpérationOpération
 MAIS l’activité nautique produit des déchets dangereux MAIS l activité nautique produit des déchets dangereux
 Le professionnel est responsable de ses déchets jusqu’à leur élimination finale
Explosif Comburant Hautement
inflammable
Toxique Corrosif Gaz sous
pression
Dangereux pour
l’environnement
Reprotoxique,
cancérogène
 Le professionnel est responsable de ses déchets jusqu à leur élimination finale
selon l’art. L541-2 du Code de l’Environnement
 Les pratiques interdites:
 Le brûlage
Les dépôts sauvages Les dépôts sauvages
 Le rejet des déchets dangereux dans le milieu naturel et les réseaux d’eaux pluviales ou
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 Le mélange des déchets dangereux avec les ordures ménagères
 Ils doivent être stockés individuellement dans des fûts ou bacs hermétiques à Ils doivent être stockés individuellement dans des fûts ou bacs hermétiques à
l’abri de la lumière si possible. Ne pas mélanger les emballages souillés, les
aérosols, les solvants, les déchets de pyrotechnie, …
OpérationOpération
 Aspects règlementaires:
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déchets contravention de 1ère classe
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aux frais du contrevenant;
 Dépôts sauvages: contravention de 5ème Dépôts sauvages: contravention de 5
classe 1500€ à 3000€ d’amende;
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OpérationOpération
L l ti é ti V Bl l ti La solution = opération Vague Bleue: solution
simple, pratique et règlementaire
 Initiative de la CRMA de Bretagne Initiative de la CRMA de Bretagne
 Déchets concernés:
 Déchets de carénage (emballages et chiffons Déchets de carénage (emballages et chiffons
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B i il Batteries, piles
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OpérationOpération
 Service proposé: Service proposé:
 Un stockage adapté à chaque entreprise
 Une collecte et un traitement des déchets par des prestataires
é i li éspécialisés:
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 Une traçabilité assurée Une traçabilité assurée
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Vague Bleue
OpérationOpération
Dé l t d l’ é ti Déroulement de l’opération:
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 Fusées parachute: 3,53€ HT/unité
 Fumigènes flottants: 6 95€ HT/unité Fumigènes flottants: 6,95€ HT/unité
 Lance amarre: 19€ HT/unité
OpérationOpération
 Collecte en porte à porte: Collecte en porte à porte:
 Déchets dangereux collectés par la SNAM 05 49 79 64 44
 diluant usagé : en fût de 200L, 0.10€ HT/kg
 peinture résine gel coat : en fût de 200L 0 205€ HT/kg peinture, résine, gel coat : en fût de 200L, 0.205€ HT/kg
 emballages de matériaux souillés : 0.255€HT HT/kg
 huile usagée : en fût de 200L, gratuit
 aérosols : 0.825€ HT/kg
 péroxydes : 1.80€ HT/kg
 acide de décapage : en fût de 200L, 0.29€ HT/kg
 solvants chlorés : en fût de 200L, 0.40€ HT/kg
 Reprise batteries : 0 10€HT/kg * Reprise batteries : 0.10€HT/kg
 Ces tarifs s’entendent déduction faite de la subvention de l’Agence
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OpérationOpération
 Collecte en porte à porte:
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 fumigènes flottants : 139€HT par carton de 20 unités
 lance amarre : 19€HT l’unité
 Remarque : la pyrotechnie ne bénéficie pas de
l’aide financière de l’Agence de l’Eau. Les tarifs
sont identiques à ceux de l’opération coup de balai
OpérationOpération
A t l t i P t d l i Apport volontaire au Port de plaisance:
 Bennes déjà disponibles:
Pil Piles
 Batteries
 Huiles usagéesg
 Nouvelle benne pour les déchets de carénage* des
professionnels: benne verte. Attention: la benne
rouge est réservée aux plaisanciers!rouge est réservée aux plaisanciers!
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 Affiche 2012 Affiche 2012
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 Consignes de tri
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 Contacts:
 CDA de La Rochelle: Mylène MAZZOCCOy
mylene.mazzocco@agglo-larochelle.fr
 Port de plaisance: Angélique FONTANAUD Port de plaisance: Angélique FONTANAUD
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 CMA de Charente Maritime: Sophie CMA de Charente-Maritime: Sophie
BAGAGEM s.bagagem@cm-larochelle.fr
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Diaporama de la réunion de lancement de l'opération Vague Bleue à La Rochelle

  • 1. Opération Collecte des déchets dangereux produits par la filière nautiqueproduits par la filière nautique
  • 2. OpérationOpération A d d ti 2011 2013 t l’A Accord de programmation 2011-2013 entre l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, la CDA de La Rochelle et le Port de plaisancep  Opération Vague Bleue pilotée par la CDA de La Rochelle, le Port de Plaisance, la CMA de Charente- M iti l CCI l FIN t PNROMaritime, la CCI, la FIN et PNRO.  Les entreprises concernées sont les professionnels du nautisme sur les communes de La CDA de Lanautisme sur les communes de La CDA de La Rochelle  Opération subventionnée par l’Agence de l’Eau Loire-p p g Bretagne à hauteur de 50% (opération groupée) sauf pour les entreprises de plus de 250 salariés
  • 3. OpérationOpération G ti d dé h t d l CDA d L Gestion des déchets non dangereux sur la CDA de La Rochelle  Déchets ménagers (container bleu) :Déchets ménagers (container bleu) :  Fournitures de bureau  Déchets de nourriture  Rations d'eau et d’alimentation de radeau de survie périmées Rations d eau et d alimentation de radeau de survie périmées  Sciure de bois  Billes de polystyrène Dé h t l bl ( t i j ) Déchets recyclables (container jaune) :  Papiers  Bouteilles plastiques vides (boissons)  Canettes métal  Cartons
  • 4. OpérationOpération  Déchets ménagers: Déchets ménagers:  Jours de collecte du 15 juin au 14 septembre :  Dompierre/Mer, Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle ouest  lundi et, , , vendredi.  Angoulins/Mer, Aytré, Chatélaillon, La Jarne, Périgny, Saint Rogatien, Saint-Vivien, Salles/Mer, La Rochelle est  mardi et samedi.  Zones d’activités d’Aytré, lagord et Périgny  mardi et vendredi.Zones d activités d Aytré, lagord et Périgny  mardi et vendredi.  Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin :  Angoulins/Mer, Chatélaillon, La Jarne, Saint Vivien, Salles/Mer, La Rochelle 2  mardi. Aytré Périgny Saint Rogatien La Rochelle 4  samedi Aytré, Périgny, Saint Rogatien, La Rochelle 4  samedi.  Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, La Rochelle 3, zones d’activités d’Aytré et Lagord, ZI Périgny  vendredi.  Dompierre/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle 1  l di lundi.  Zone d’activités d’Angoulins/Mer  mardi et samedi.  Zone d’activités de Beaulieu  lundi et vendredi. Pour plus d’informations, contacter le service gestion des déchets de la CDA de La Rochellep , g au N° vert 0 800 535 844
  • 5. OpérationOpération  Déchets recyclables: Déchets recyclables:  Jours de collecte du 15 juin au 14 septembre :  Dompierre/Mer, Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, La Rochelle ouest  mercredi., , ,  Angoulins/Mer, Aytré, Chatélaillon, La Jarne, Périgny, Saint Rogatien, Saint-Vivien, Salles/Mer, La Rochelle est  jeudi.  Zones d’activités d’Aytré, lagord et Périgny  jeudi.  Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin : Jours de collecte du 15 septembre au 14 juin :  Angoulins/Mer, Chatélaillon, La Jarne, Saint Vivien, Salles/Mer, La Rochelle 2  jeudi.  Aytré, Périgny, Saint Rogatien, La Rochelle 4  jeudi.  Esnandes, L’Houmeau, Lagord, Marsilly, Nieul/Mer, La Rochelle 1 et 3, Dompierre/Mer, Puilboreau, Saint Xandre, Sainte Soulle, zone d’activités de Beaulieu  mercredi.  Zones d’activités d’Angoulins/Mer, Aytré et Lagord, ZI Périgny  jeudi. Pour plus d’informations, contacter le service gestion des déchets de la CDA de La Rochelle au N° vert 0 800 535 844
  • 6. OpérationOpération  MAIS l’activité nautique produit des déchets dangereux MAIS l activité nautique produit des déchets dangereux  Le professionnel est responsable de ses déchets jusqu’à leur élimination finale Explosif Comburant Hautement inflammable Toxique Corrosif Gaz sous pression Dangereux pour l’environnement Reprotoxique, cancérogène  Le professionnel est responsable de ses déchets jusqu à leur élimination finale selon l’art. L541-2 du Code de l’Environnement  Les pratiques interdites:  Le brûlage Les dépôts sauvages Les dépôts sauvages  Le rejet des déchets dangereux dans le milieu naturel et les réseaux d’eaux pluviales ou d’eaux usées  Le mélange des déchets dangereux avec les ordures ménagères  Ils doivent être stockés individuellement dans des fûts ou bacs hermétiques à Ils doivent être stockés individuellement dans des fûts ou bacs hermétiques à l’abri de la lumière si possible. Ne pas mélanger les emballages souillés, les aérosols, les solvants, les déchets de pyrotechnie, …
  • 7. OpérationOpération  Aspects règlementaires:  Non respect des modalités de collecte desp déchets contravention de 1ère classe (38€ d’amende) + élimination des déchets( ) aux frais du contrevenant;  Dépôts sauvages: contravention de 5ème Dépôts sauvages: contravention de 5 classe 1500€ à 3000€ d’amende;  Rejet non autorisé dans un réseau d’eaux Rejet non autorisé dans un réseau d eaux usées: 10 000€ d’amende.
  • 8. OpérationOpération L l ti é ti V Bl l ti La solution = opération Vague Bleue: solution simple, pratique et règlementaire  Initiative de la CRMA de Bretagne Initiative de la CRMA de Bretagne  Déchets concernés:  Déchets de carénage (emballages et chiffons Déchets de carénage (emballages et chiffons souillés)  Restes de peinture, solvants, résine… B i il Batteries, piles  Huiles moteur  Aérosols Aérosols  Feux à main, fusées, fumigènes…
  • 9. OpérationOpération  Service proposé: Service proposé:  Un stockage adapté à chaque entreprise  Une collecte et un traitement des déchets par des prestataires é i li éspécialisés:  Soit en porte à porte  Soit un apport volontaire dans les bennes du Port de plaisance prévues à cet effetprévues à cet effet  Des prix négociés avec la SNAM (déchets dangereux) et Clik’Eco (déchets de pyrotechnie)  Une traçabilité assurée Une traçabilité assurée  Une aide financière de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (50%)  La possibilité de refacturer ce coût aux clients La possibilité de refacturer ce coût aux clients  Une valorisation auprès de la clientèle grâce aux documents Vague Bleue
  • 10. OpérationOpération Dé l t d l’ é ti Déroulement de l’opération:  Lancement le 23 janvier 2012  Signature de la charte d’engagement 2012 Signature de la charte d engagement 2012  Contact commercial de SNAM et Clik’Eco  Opérations « coup de balai » en février 2012p p  Collectes régulières  Calcul de la refacturation aux clients Di ti i t t di ti d Diagnostics environnementaux et diagnostics de raccordement aux EU pour vérifier le respect de la charte  Comité de pilotage fin 2012 pour l’attribution de la marque Vague Bleue 2013
  • 11. OpérationOpération C d b l i fé i 2012 Coups de balai en février 2012:  Un seul déstockage par entreprise  Tarifs préférentiels:  Déchets dangereux: 0,29€ HT/kg subvention déduite (hors péroxydes) alors que le coût moyen pratiqué est de 1€ HT/kg Feux à main: 1 99€ HT/unité Feux à main: 1,99€ HT/unité  Fusées parachute: 3,53€ HT/unité  Fumigènes flottants: 6 95€ HT/unité Fumigènes flottants: 6,95€ HT/unité  Lance amarre: 19€ HT/unité
  • 12. OpérationOpération  Collecte en porte à porte: Collecte en porte à porte:  Déchets dangereux collectés par la SNAM 05 49 79 64 44  diluant usagé : en fût de 200L, 0.10€ HT/kg  peinture résine gel coat : en fût de 200L 0 205€ HT/kg peinture, résine, gel coat : en fût de 200L, 0.205€ HT/kg  emballages de matériaux souillés : 0.255€HT HT/kg  huile usagée : en fût de 200L, gratuit  aérosols : 0.825€ HT/kg  péroxydes : 1.80€ HT/kg  acide de décapage : en fût de 200L, 0.29€ HT/kg  solvants chlorés : en fût de 200L, 0.40€ HT/kg  Reprise batteries : 0 10€HT/kg * Reprise batteries : 0.10€HT/kg  Ces tarifs s’entendent déduction faite de la subvention de l’Agence de l’Eau de 50% sauf pour *. La déduction se fera sur la facture du montant global comprenant la fourniture, la collecte et le traitement.
  • 13. OpérationOpération  Collecte en porte à porte:  Déchets pyrotechniques par Clik’Eco 06 81 66 39 84  feux à main : 159€HT par carton de 80 unités fusées parachute : 159€HT par carton de 45 unités fusées parachute : 159€HT par carton de 45 unités  fumigènes flottants : 139€HT par carton de 20 unités  lance amarre : 19€HT l’unité  Remarque : la pyrotechnie ne bénéficie pas de l’aide financière de l’Agence de l’Eau. Les tarifs sont identiques à ceux de l’opération coup de balai
  • 14. OpérationOpération A t l t i P t d l i Apport volontaire au Port de plaisance:  Bennes déjà disponibles: Pil Piles  Batteries  Huiles usagéesg  Nouvelle benne pour les déchets de carénage* des professionnels: benne verte. Attention: la benne rouge est réservée aux plaisanciers!rouge est réservée aux plaisanciers!  Coût d’utilisation de la benne: 3€ HT/sortie d’eau, subvention de 50% déduite.subvention de 50% déduite. *emballages souillés, pinceaux, rubans de masquage, chiffons souillés …
  • 15. OpérationOpération  Documents Vague Bleue:  Plaquette d’informationq  Charte d’engagement 2012  Affiche 2012 Affiche 2012  Guide environnement  Consignes de tri  Autocollant
  • 16. OpérationOpération  Contacts:  CDA de La Rochelle: Mylène MAZZOCCOy mylene.mazzocco@agglo-larochelle.fr  Port de plaisance: Angélique FONTANAUD Port de plaisance: Angélique FONTANAUD fontanaud@portlarochelle.com  CMA de Charente Maritime: Sophie CMA de Charente-Maritime: Sophie BAGAGEM s.bagagem@cm-larochelle.fr CCI F b i COSNEAU CCI: Fabrice COSNEAU f.cosneau@larochelle.cci.fr