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Comment mettre en place un système
efficace de management de la sécurité en
3 étapes ?

Présentation de la démarche 1.2.3 sécurité




                       Patrice ARNOUX
    Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie
              Preventica Strasbourg 2012 – 31 mai 2012
Pourquoi la santé et sécurité au travail?
• La santé & la sécurité au travail ont toujours fait
  partie de la préoccupation des chefs
  d’entreprises
• Mais les exigences de la société se renforcent
  (valeurs fondamentales des questions relatives
  à la santé, diminution de l’acceptabilité du
  risque, évolutions réglementaires)
• On parle désormais de Responsabilité
  Sociétale de l’Entreprise
Domaine complexe aux exigences
multiples
• Humaines : évaluation des risques, formation
  des personnels
• Organisationnelles : responsabilités,
  délégations de pouvoir
• Economiques : pertes d’exploitation, taux de
  cotisation, productivité
• Techniques : respect de règles et de normes,
  conception des lieux de travail, ergonomie
Principes
• La santé et la sécurité au travail sont l’affaire de
  tous
• La démarche doit être impulsée et gérée au
  plus haut niveau
• Les salariés et leurs représentants (lorsqu’ils
  existent) doivent être encouragés à y participer
• Le chef d’entreprise a désormais une obligation
  de résultats
Pourquoi 1.2.3 Sécurité ?
• Parce que les PME ont besoin d’outils et de
  méthodologies simplifiées pour les aider à gérer
  ces questions
• S’inscrit dans le prolongement de 1.2.3
  Environnement et Envol car les questions
  d’environnement et de santé & sécurité au
  travail dans les PME sont très liées
1.2.3 Environnement et EnVol
• 1.2.3 Environnement et EnVol sont 2 dispositifs complémentaires qui
  s’appuient sur le guide AFNOR FD X30-205 pour la mise en place par
  étapes d’un système de management environnemental (SME)

• Le FD X30-205 découpe la norme ISO 14001 en 3 niveaux

   • Niveau 1 : état des lieux préalable et SME peu formalisé incluant le
     principe d’amélioration continue

   • Niveau 2 : analyse environnementale exhaustive et SME peu formalisé

   • Niveau 3 : SME formalisé selon la norme ISO 14001 avec possibilité de
     compléter selon le règlement EMAS
3 niveaux de 1.2.3 Environnement

                                                                   1   –   Ressources, rôle, responsabilités et autorité
                                                                   2   –   Maîtrise opérationnelle

•Niveau 1 – Mini-SME                                               3
                                                                   4
                                                                       –
                                                                       –
                                                                           Communication
                                                                           Surveillance & Mesurage
                                                                   5   –   Évaluation de la conformité
Engagement et actions prioritaires                                 6   –   Non-conformité, action corrective, action préventive
                                                                                                 7 – Documentation & enregistrements
                                                                                                 8 – Audit interne
                                                                                                 9 – Revue de Direction


•Niveau 2 – Amélioration et
                                              1   –   Politique environnementale
                                              2   –   Exigences légales et autres exigences
                                              3   –   Aspects environnementaux significatifs
déploiement                                   4   –   Objectifs, cibles, programmes environnementaux
                                              5
                                              6
                                                  –
                                                  –
                                                      Maîtrise opérationnelle
                                                      Compétence, formation, sensibilisation
                                                                                                                        Niveau 3
                                              7   –   Préparation & réponse aux situations d’urgence
                                                                                                                    Conformité ISO 14001
                                              8   –   Revue de Direction

•Niveau 3 – Formaliser un SME                                                         Niveau 2
conforme aux                                Niveau 1
exigences de l’ISO 14001             1 – Lancement de la démarche
                                     2 – Analyse réglementaire préliminaire
                                     3 – Analyse environnementale
                                          préliminaire
                                     4 – Plans d’actions préliminaires
                                     5 – Mise en œuvre et suivi des plans

Audits de suivi annuel – au               d’actions prioritaires
                                     6 – Formalisation de l’engagement et
                                          revue de Direction
plus tard après 3 ans,
l’entreprise doit passer au
niveau suivant
   7
Entreprises engagées
 659 entreprises recensées au 1er mai
  2012 sur www.123environnement.fr :

 534 certifiées :                                                Plus de 500
                                                                  salariés; 2%
                                                                                         Moins de 10
                                                    250 à 499 salariés;                 salariés; 10%
    250 entreprises certifiées niveau 1                   6%

                                            100 à 249 salariés;                                       10 à 19 salariés ;
                                                   17%                                                      13%

    181 entreprises certifiées niveau 2

    125 entreprises certifiées ISO 14001
                                                 50 à 99 salariés;
                                                                                                20 à 49 salariés ;
                                                       22%
                                                                                                      29%


 125 entreprises engagées et en cours                               Total effectif renseigné = 434


  de mise en œuvre du niveau 1 ou du
  niveau 2                                          Grande diversité des
                                                    secteurs représentés


                                                                                                              8
Marque EnVol
• EnVol est une marque de reconnaissance du niveau 1 d’1. 2.3
  Environnement
•   Proposer une reconnaissance pour les PME-TPE de moins de 50 salariés la
    moins chère possible tout en assurant la crédibilité et la fiabilité de la
    reconnaissance
•   Marque attribuée pour 5 ans
•   Questionnaire de conformité à remplir en ligne avec des éléments documentaires
    de preuve à joindre
•   Examen documentaire initial à distance
•   1 audit sur site à date aléatoire au cours des 5 ans
•   Coût total de 300€ HT / an pour les TPE de moins de 10 salariés
•   Coût total de 350€ HT / an pour les entreprises ayant de 10 à 49 sal.

•   Gestion de la marque par Afnor Certification (déploiement à partir de juin 2012)
Témoignage d’entreprise
•                    Christian Rouch, président de la société Bis Recyclage®
•                    Saint Jory, Haute-Garonne – 25 salariés – recyclage de
                     déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

•                     « Pour notre structure, la mise en place de la norme ISO 14001 est
                  surdimensionnée et très coûteuse. L’obtention de la marque EnVol est
                  pour nous la reconnaissance de nos engagements dans une démarche
                  environnementale d’amélioration continue adaptée à notre site. EnVol
                  est une véritable réponse à nos besoins, alliant souplesse et méthode. »


                     www.envol-entreprise.fr
Phase d’expérimentation de mai 2009 à oct. 2011 : 160 entreprises labellisées




    10
Pourquoi s’engager dans un système de
management de la sécurité?
« répondre aux demandes des clients »
« améliorer son efficacité et réduire les risques encourus »
« formaliser nos efforts en SST »
« donner une meilleure image de l’entreprise »
« traiter les TMS »
« évoluer vers un système de management QSE »
« intégrer la SST à la stratégie globale de l’entreprise »
« limiter les risques de responsabilité civile »
« faciliter la communication interne »
« apporter des réponses aux questions des institutions »
             (source : Guide de mise en œuvre d’un SMS, CRCI Midi-Pyrénées)
Qu’est ce que 1.2.3 Sécurité ?
• Un document méthodologique de gestion de la
  sécurité progressif en trois étapes
• S’adresse à tous les organismes mais a été
  conçu en particulier pour les PME
• Ce document n’est pas normatif, il est issu d’un
  GT animé par l’ACFCI
• Pour les PME, il a d’abord vocation à les aider
  à mettre en place le Niveau 1
Trois niveaux de 1.2.3 Sécurité
• Niveau 1 : à partir des principales exigences
  légales, des risques et dangers (DU),
  élaboration et mise en œuvre d’un plan d’action
• Niveau 2 : programme SST avec maîtrise
  opérationnelle, réponse aux situations
  d’urgence
• Niveau 3 : formalisation et documentation du
  système de management de la sécurité
  conformément à ILO
Synthèse du niveau 1                                                            3
                         Étape 1 : Lancement de la                          2
                                 démarche                                  1


     Étape 2 : Evaluation                            Étape 3 : Identification
    initiale des dangers et                             des principales
      hiérarchisation des                              exigences légales
             risques
                          Étape 4 : Plan d’actions
                                prioritaires

                        Étape 5 : Mise en œuvre et
                                                                            P
                          suivi du plan d’actions
                                 prioritaire                           A            D

                                                                            C
                         Étape 6 : Formalisation de
                         l’engagement et revue de
                                  direction
Synthèse du niveau 2                                                         3
                                                                         2
                            Étape 1 : Politique SST                     1

 Étape 2 : Analyse des      Étape 3 : Identification   Étape 4 : Exigences
                           des dangers et évaluation     légales et autres
 incidents / accidents
                                 des risques                exigences



 Étape 5 : Evaluation de    Étape 6 : Evaluation de    Étape 7 : Evaluation de
     la conformité              la conformité              la conformité


                            Étape 8 : Préparation et                   P
                            réponses aux situations
                                  d’urgences                       A         D

                                                                       C
                               Étape 9 : Revue de
                                   direction
Synthèse du niveau 3                                              3
                                                              2
               Étape 1 : Ressources, rôles,                  1
                     responsabilités
                    Étape 2 : Maîtrise
                     opérationnelle
                 Étape 3 : Communication,
                consultation et participation   Étape 6 : Evaluation de
                                                    la conformité
                Étape 4 : Surveillance et
               mesure de la performance
                Étape 5 : Evaluation de la
                       conformité                            P

               Étape 7 : Documentation et                A            D
                    enregistrement                           C

                 Étape 8 : Audit interne

              Étape 9 : Revue de direction
Les systèmes de management de la
santé et de la sécurité au travail
• De plus en plus d’entreprises mettent en place
  des SMSST, à l’instar des SME et SMQ
• Plusieurs référentiels sont disponibles : ILO-
  OSH 2001, OHSAS 18001, MASE, UIC
• L’ensemble des niveaux 1+2+3 du document
  1.2.3 Sécurité correspond aux exigences du
  référentiel ILO-OSH 2001, mais il est
  compatible avec les autres référentiels
CONCLUSIONS
• Pertinence de la démarche par étapes : retour
  d’expérience de 1.2.3 Environnement

• Modalités de diffusion de 1.2.3 Sécurité
  – Expérimentations et actions collectives
  – Information des PME : les services de santé
    au travail
Comment mettre en place un système
efficace de management de la sécurité en
3 étapes ?

Guide pour la mise en place par étapes d’un système de
management de la santé et de la sécurité au travail

Guide Pme PMI santé et sécurité au travail

     Téléchargeables gratuitement sur CCI.fr espace
                Développement durable

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Systeme management 1.2.3. securité bis

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  • 2. Pourquoi la santé et sécurité au travail? • La santé & la sécurité au travail ont toujours fait partie de la préoccupation des chefs d’entreprises • Mais les exigences de la société se renforcent (valeurs fondamentales des questions relatives à la santé, diminution de l’acceptabilité du risque, évolutions réglementaires) • On parle désormais de Responsabilité Sociétale de l’Entreprise
  • 3. Domaine complexe aux exigences multiples • Humaines : évaluation des risques, formation des personnels • Organisationnelles : responsabilités, délégations de pouvoir • Economiques : pertes d’exploitation, taux de cotisation, productivité • Techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail, ergonomie
  • 4. Principes • La santé et la sécurité au travail sont l’affaire de tous • La démarche doit être impulsée et gérée au plus haut niveau • Les salariés et leurs représentants (lorsqu’ils existent) doivent être encouragés à y participer • Le chef d’entreprise a désormais une obligation de résultats
  • 5. Pourquoi 1.2.3 Sécurité ? • Parce que les PME ont besoin d’outils et de méthodologies simplifiées pour les aider à gérer ces questions • S’inscrit dans le prolongement de 1.2.3 Environnement et Envol car les questions d’environnement et de santé & sécurité au travail dans les PME sont très liées
  • 6. 1.2.3 Environnement et EnVol • 1.2.3 Environnement et EnVol sont 2 dispositifs complémentaires qui s’appuient sur le guide AFNOR FD X30-205 pour la mise en place par étapes d’un système de management environnemental (SME) • Le FD X30-205 découpe la norme ISO 14001 en 3 niveaux • Niveau 1 : état des lieux préalable et SME peu formalisé incluant le principe d’amélioration continue • Niveau 2 : analyse environnementale exhaustive et SME peu formalisé • Niveau 3 : SME formalisé selon la norme ISO 14001 avec possibilité de compléter selon le règlement EMAS
  • 7. 3 niveaux de 1.2.3 Environnement 1 – Ressources, rôle, responsabilités et autorité 2 – Maîtrise opérationnelle •Niveau 1 – Mini-SME 3 4 – – Communication Surveillance & Mesurage 5 – Évaluation de la conformité Engagement et actions prioritaires 6 – Non-conformité, action corrective, action préventive 7 – Documentation & enregistrements 8 – Audit interne 9 – Revue de Direction •Niveau 2 – Amélioration et 1 – Politique environnementale 2 – Exigences légales et autres exigences 3 – Aspects environnementaux significatifs déploiement 4 – Objectifs, cibles, programmes environnementaux 5 6 – – Maîtrise opérationnelle Compétence, formation, sensibilisation Niveau 3 7 – Préparation & réponse aux situations d’urgence Conformité ISO 14001 8 – Revue de Direction •Niveau 3 – Formaliser un SME Niveau 2 conforme aux Niveau 1 exigences de l’ISO 14001 1 – Lancement de la démarche 2 – Analyse réglementaire préliminaire 3 – Analyse environnementale préliminaire 4 – Plans d’actions préliminaires 5 – Mise en œuvre et suivi des plans Audits de suivi annuel – au d’actions prioritaires 6 – Formalisation de l’engagement et revue de Direction plus tard après 3 ans, l’entreprise doit passer au niveau suivant 7
  • 8. Entreprises engagées  659 entreprises recensées au 1er mai 2012 sur www.123environnement.fr :  534 certifiées : Plus de 500 salariés; 2% Moins de 10 250 à 499 salariés; salariés; 10% 250 entreprises certifiées niveau 1 6% 100 à 249 salariés; 10 à 19 salariés ; 17% 13% 181 entreprises certifiées niveau 2 125 entreprises certifiées ISO 14001 50 à 99 salariés; 20 à 49 salariés ; 22% 29%  125 entreprises engagées et en cours Total effectif renseigné = 434 de mise en œuvre du niveau 1 ou du niveau 2 Grande diversité des secteurs représentés 8
  • 9. Marque EnVol • EnVol est une marque de reconnaissance du niveau 1 d’1. 2.3 Environnement • Proposer une reconnaissance pour les PME-TPE de moins de 50 salariés la moins chère possible tout en assurant la crédibilité et la fiabilité de la reconnaissance • Marque attribuée pour 5 ans • Questionnaire de conformité à remplir en ligne avec des éléments documentaires de preuve à joindre • Examen documentaire initial à distance • 1 audit sur site à date aléatoire au cours des 5 ans • Coût total de 300€ HT / an pour les TPE de moins de 10 salariés • Coût total de 350€ HT / an pour les entreprises ayant de 10 à 49 sal. • Gestion de la marque par Afnor Certification (déploiement à partir de juin 2012)
  • 10. Témoignage d’entreprise • Christian Rouch, président de la société Bis Recyclage® • Saint Jory, Haute-Garonne – 25 salariés – recyclage de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) • « Pour notre structure, la mise en place de la norme ISO 14001 est surdimensionnée et très coûteuse. L’obtention de la marque EnVol est pour nous la reconnaissance de nos engagements dans une démarche environnementale d’amélioration continue adaptée à notre site. EnVol est une véritable réponse à nos besoins, alliant souplesse et méthode. » www.envol-entreprise.fr Phase d’expérimentation de mai 2009 à oct. 2011 : 160 entreprises labellisées 10
  • 11. Pourquoi s’engager dans un système de management de la sécurité? « répondre aux demandes des clients » « améliorer son efficacité et réduire les risques encourus » « formaliser nos efforts en SST » « donner une meilleure image de l’entreprise » « traiter les TMS » « évoluer vers un système de management QSE » « intégrer la SST à la stratégie globale de l’entreprise » « limiter les risques de responsabilité civile » « faciliter la communication interne » « apporter des réponses aux questions des institutions » (source : Guide de mise en œuvre d’un SMS, CRCI Midi-Pyrénées)
  • 12. Qu’est ce que 1.2.3 Sécurité ? • Un document méthodologique de gestion de la sécurité progressif en trois étapes • S’adresse à tous les organismes mais a été conçu en particulier pour les PME • Ce document n’est pas normatif, il est issu d’un GT animé par l’ACFCI • Pour les PME, il a d’abord vocation à les aider à mettre en place le Niveau 1
  • 13. Trois niveaux de 1.2.3 Sécurité • Niveau 1 : à partir des principales exigences légales, des risques et dangers (DU), élaboration et mise en œuvre d’un plan d’action • Niveau 2 : programme SST avec maîtrise opérationnelle, réponse aux situations d’urgence • Niveau 3 : formalisation et documentation du système de management de la sécurité conformément à ILO
  • 14. Synthèse du niveau 1 3 Étape 1 : Lancement de la 2 démarche 1 Étape 2 : Evaluation Étape 3 : Identification initiale des dangers et des principales hiérarchisation des exigences légales risques Étape 4 : Plan d’actions prioritaires Étape 5 : Mise en œuvre et P suivi du plan d’actions prioritaire A D C Étape 6 : Formalisation de l’engagement et revue de direction
  • 15. Synthèse du niveau 2 3 2 Étape 1 : Politique SST 1 Étape 2 : Analyse des Étape 3 : Identification Étape 4 : Exigences des dangers et évaluation légales et autres incidents / accidents des risques exigences Étape 5 : Evaluation de Étape 6 : Evaluation de Étape 7 : Evaluation de la conformité la conformité la conformité Étape 8 : Préparation et P réponses aux situations d’urgences A D C Étape 9 : Revue de direction
  • 16. Synthèse du niveau 3 3 2 Étape 1 : Ressources, rôles, 1 responsabilités Étape 2 : Maîtrise opérationnelle Étape 3 : Communication, consultation et participation Étape 6 : Evaluation de la conformité Étape 4 : Surveillance et mesure de la performance Étape 5 : Evaluation de la conformité P Étape 7 : Documentation et A D enregistrement C Étape 8 : Audit interne Étape 9 : Revue de direction
  • 17. Les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail • De plus en plus d’entreprises mettent en place des SMSST, à l’instar des SME et SMQ • Plusieurs référentiels sont disponibles : ILO- OSH 2001, OHSAS 18001, MASE, UIC • L’ensemble des niveaux 1+2+3 du document 1.2.3 Sécurité correspond aux exigences du référentiel ILO-OSH 2001, mais il est compatible avec les autres référentiels
  • 18. CONCLUSIONS • Pertinence de la démarche par étapes : retour d’expérience de 1.2.3 Environnement • Modalités de diffusion de 1.2.3 Sécurité – Expérimentations et actions collectives – Information des PME : les services de santé au travail
  • 19. Comment mettre en place un système efficace de management de la sécurité en 3 étapes ? Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail Guide Pme PMI santé et sécurité au travail Téléchargeables gratuitement sur CCI.fr espace Développement durable