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Pourquoi la santé et sécurité au travail?• La santé & la sécurité au travail ont toujours fait  partie de la préoccupation...
Domaine complexe aux exigencesmultiples• Humaines : évaluation des risques, formation  des personnels• Organisationnelles ...
Principes• La santé et la sécurité au travail sont l’affaire de  tous• La démarche doit être impulsée et gérée au  plus ha...
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Synthèse du niveau 3                                              3                                                       ...
Les systèmes de management de lasanté et de la sécurité au travail• De plus en plus d’entreprises mettent en place  des SM...
CONCLUSIONS• Pertinence de la démarche par étapes : retour  d’expérience de 1.2.3 Environnement• Modalités de diffusion de...
Comment mettre en place un systèmeefficace de management de la sécurité en3 étapes ?Guide pour la mise en place par étapes...
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Systeme management 1.2.3. securité bis

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Patrice ARNOUX – Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI)

La santé et la sécurité au travail deviennent une préoccupation croissante des chefs d’entreprises, car au-delà des impératifs humains et sociaux, ces sujets constituent des enjeux économiques et juridiques.
Les accidents du travail et les maladies professionnelles ne doivent plus être perçus comme une fatalité, mais bien comme un dysfonctionnement de l’entreprise.

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Systeme management 1.2.3. securité bis

  1. 1. Comment mettre en place un systèmeefficace de management de la sécurité en3 étapes ?Présentation de la démarche 1.2.3 sécurité Patrice ARNOUX Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie Preventica Strasbourg 2012 – 31 mai 2012
  2. 2. Pourquoi la santé et sécurité au travail?• La santé & la sécurité au travail ont toujours fait partie de la préoccupation des chefs d’entreprises• Mais les exigences de la société se renforcent (valeurs fondamentales des questions relatives à la santé, diminution de l’acceptabilité du risque, évolutions réglementaires)• On parle désormais de Responsabilité Sociétale de l’Entreprise
  3. 3. Domaine complexe aux exigencesmultiples• Humaines : évaluation des risques, formation des personnels• Organisationnelles : responsabilités, délégations de pouvoir• Economiques : pertes d’exploitation, taux de cotisation, productivité• Techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail, ergonomie
  4. 4. Principes• La santé et la sécurité au travail sont l’affaire de tous• La démarche doit être impulsée et gérée au plus haut niveau• Les salariés et leurs représentants (lorsqu’ils existent) doivent être encouragés à y participer• Le chef d’entreprise a désormais une obligation de résultats
  5. 5. Pourquoi 1.2.3 Sécurité ?• Parce que les PME ont besoin d’outils et de méthodologies simplifiées pour les aider à gérer ces questions• S’inscrit dans le prolongement de 1.2.3 Environnement et Envol car les questions d’environnement et de santé & sécurité au travail dans les PME sont très liées
  6. 6. 1.2.3 Environnement et EnVol• 1.2.3 Environnement et EnVol sont 2 dispositifs complémentaires qui s’appuient sur le guide AFNOR FD X30-205 pour la mise en place par étapes d’un système de management environnemental (SME)• Le FD X30-205 découpe la norme ISO 14001 en 3 niveaux • Niveau 1 : état des lieux préalable et SME peu formalisé incluant le principe d’amélioration continue • Niveau 2 : analyse environnementale exhaustive et SME peu formalisé • Niveau 3 : SME formalisé selon la norme ISO 14001 avec possibilité de compléter selon le règlement EMAS
  7. 7. 3 niveaux de 1.2.3 Environnement 1 – Ressources, rôle, responsabilités et autorité 2 – Maîtrise opérationnelle•Niveau 1 – Mini-SME 3 4 – – Communication Surveillance & Mesurage 5 – Évaluation de la conformitéEngagement et actions prioritaires 6 – Non-conformité, action corrective, action préventive 7 – Documentation & enregistrements 8 – Audit interne 9 – Revue de Direction•Niveau 2 – Amélioration et 1 – Politique environnementale 2 – Exigences légales et autres exigences 3 – Aspects environnementaux significatifsdéploiement 4 – Objectifs, cibles, programmes environnementaux 5 6 – – Maîtrise opérationnelle Compétence, formation, sensibilisation Niveau 3 7 – Préparation & réponse aux situations d’urgence Conformité ISO 14001 8 – Revue de Direction•Niveau 3 – Formaliser un SME Niveau 2conforme aux Niveau 1exigences de l’ISO 14001 1 – Lancement de la démarche 2 – Analyse réglementaire préliminaire 3 – Analyse environnementale préliminaire 4 – Plans d’actions préliminaires 5 – Mise en œuvre et suivi des plansAudits de suivi annuel – au d’actions prioritaires 6 – Formalisation de l’engagement et revue de Directionplus tard après 3 ans,l’entreprise doit passer auniveau suivant 7
  8. 8. Entreprises engagées 659 entreprises recensées au 1er mai 2012 sur www.123environnement.fr : 534 certifiées : Plus de 500 salariés; 2% Moins de 10 250 à 499 salariés; salariés; 10% 250 entreprises certifiées niveau 1 6% 100 à 249 salariés; 10 à 19 salariés ; 17% 13% 181 entreprises certifiées niveau 2 125 entreprises certifiées ISO 14001 50 à 99 salariés; 20 à 49 salariés ; 22% 29% 125 entreprises engagées et en cours Total effectif renseigné = 434 de mise en œuvre du niveau 1 ou du niveau 2 Grande diversité des secteurs représentés 8
  9. 9. Marque EnVol• EnVol est une marque de reconnaissance du niveau 1 d’1. 2.3 Environnement• Proposer une reconnaissance pour les PME-TPE de moins de 50 salariés la moins chère possible tout en assurant la crédibilité et la fiabilité de la reconnaissance• Marque attribuée pour 5 ans• Questionnaire de conformité à remplir en ligne avec des éléments documentaires de preuve à joindre• Examen documentaire initial à distance• 1 audit sur site à date aléatoire au cours des 5 ans• Coût total de 300€ HT / an pour les TPE de moins de 10 salariés• Coût total de 350€ HT / an pour les entreprises ayant de 10 à 49 sal.• Gestion de la marque par Afnor Certification (déploiement à partir de juin 2012)
  10. 10. Témoignage d’entreprise• Christian Rouch, président de la société Bis Recyclage®• Saint Jory, Haute-Garonne – 25 salariés – recyclage de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)• « Pour notre structure, la mise en place de la norme ISO 14001 est surdimensionnée et très coûteuse. L’obtention de la marque EnVol est pour nous la reconnaissance de nos engagements dans une démarche environnementale d’amélioration continue adaptée à notre site. EnVol est une véritable réponse à nos besoins, alliant souplesse et méthode. » www.envol-entreprise.frPhase d’expérimentation de mai 2009 à oct. 2011 : 160 entreprises labellisées 10
  11. 11. Pourquoi s’engager dans un système demanagement de la sécurité?« répondre aux demandes des clients »« améliorer son efficacité et réduire les risques encourus »« formaliser nos efforts en SST »« donner une meilleure image de l’entreprise »« traiter les TMS »« évoluer vers un système de management QSE »« intégrer la SST à la stratégie globale de l’entreprise »« limiter les risques de responsabilité civile »« faciliter la communication interne »« apporter des réponses aux questions des institutions » (source : Guide de mise en œuvre d’un SMS, CRCI Midi-Pyrénées)
  12. 12. Qu’est ce que 1.2.3 Sécurité ?• Un document méthodologique de gestion de la sécurité progressif en trois étapes• S’adresse à tous les organismes mais a été conçu en particulier pour les PME• Ce document n’est pas normatif, il est issu d’un GT animé par l’ACFCI• Pour les PME, il a d’abord vocation à les aider à mettre en place le Niveau 1
  13. 13. Trois niveaux de 1.2.3 Sécurité• Niveau 1 : à partir des principales exigences légales, des risques et dangers (DU), élaboration et mise en œuvre d’un plan d’action• Niveau 2 : programme SST avec maîtrise opérationnelle, réponse aux situations d’urgence• Niveau 3 : formalisation et documentation du système de management de la sécurité conformément à ILO
  14. 14. Synthèse du niveau 1 3 Étape 1 : Lancement de la 2 démarche 1 Étape 2 : Evaluation Étape 3 : Identification initiale des dangers et des principales hiérarchisation des exigences légales risques Étape 4 : Plan d’actions prioritaires Étape 5 : Mise en œuvre et P suivi du plan d’actions prioritaire A D C Étape 6 : Formalisation de l’engagement et revue de direction
  15. 15. Synthèse du niveau 2 3 2 Étape 1 : Politique SST 1 Étape 2 : Analyse des Étape 3 : Identification Étape 4 : Exigences des dangers et évaluation légales et autres incidents / accidents des risques exigences Étape 5 : Evaluation de Étape 6 : Evaluation de Étape 7 : Evaluation de la conformité la conformité la conformité Étape 8 : Préparation et P réponses aux situations d’urgences A D C Étape 9 : Revue de direction
  16. 16. Synthèse du niveau 3 3 2 Étape 1 : Ressources, rôles, 1 responsabilités Étape 2 : Maîtrise opérationnelle Étape 3 : Communication, consultation et participation Étape 6 : Evaluation de la conformité Étape 4 : Surveillance et mesure de la performance Étape 5 : Evaluation de la conformité P Étape 7 : Documentation et A D enregistrement C Étape 8 : Audit interne Étape 9 : Revue de direction
  17. 17. Les systèmes de management de lasanté et de la sécurité au travail• De plus en plus d’entreprises mettent en place des SMSST, à l’instar des SME et SMQ• Plusieurs référentiels sont disponibles : ILO- OSH 2001, OHSAS 18001, MASE, UIC• L’ensemble des niveaux 1+2+3 du document 1.2.3 Sécurité correspond aux exigences du référentiel ILO-OSH 2001, mais il est compatible avec les autres référentiels
  18. 18. CONCLUSIONS• Pertinence de la démarche par étapes : retour d’expérience de 1.2.3 Environnement• Modalités de diffusion de 1.2.3 Sécurité – Expérimentations et actions collectives – Information des PME : les services de santé au travail
  19. 19. Comment mettre en place un systèmeefficace de management de la sécurité en3 étapes ?Guide pour la mise en place par étapes d’un système demanagement de la santé et de la sécurité au travailGuide Pme PMI santé et sécurité au travail Téléchargeables gratuitement sur CCI.fr espace Développement durable

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