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Ouverture du Centre PMA (Procréation Médicalement Assistée)
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Ouverture du Centre PMA (Procréation Médicalement Assistée)

  1. n° 30 - juin 2005 L'un des multiples espaces de travail du laboratoire. Ouverture du L'équipe médicale et scientifique du nouveau Centre de Procréation Médicalement Assistée de la Clinique Générale-Beaulieu. De gauche à droite: M. Philippe Cassegrain, directeur de la Clinique Générale-Beaulieu; Dr Gabriel de Candolle, Dr Anna-Maria Stalberg, Dr Nicole Centre PMA Fournet Irion, gynécologues; Dr Philippe Renard, biologiste; Dr Claude Rüfener, d'Unilabs. mot du directeur INVESTIR POUR AUJOURD’HUI La politique d’investissement de la Clinique Générale-Beaulieu a connu un véritable coup d’ac- célérateur au cours des mois écoulés. Pionnière suisse en matière de chirurgie laparoscopique robotisée, la Clinique Générale-Beaulieu a ouvert en mai 2005 son tout nouveau Centre de S O M M A I R E N°3 0 Procréation Médicalement Assistée, en partenariat avec le laboratoire Unilabs. Elle achèvera cet été Mot du directeur 1 2005 la rénovation de sa maternité qui, avec 565 naissances en 2004, couronne avec brio des choix Dossier: Centre PMA 2-5 stratégiques effectués voici quelques années. En Mission et objectifs de la direction 6 - 7 dix années, ce ne sont pas moins de 20 millions de francs d’investissements opérationnels qui auront LPP: interview de Bernard Perritaz 8 - 9 été consentis, sans compter les investissements Campagne de pub: Tram 12 immobiliers. aux couleurs de la CGB 10 - 11 (suite en page 12)
  2. 2 le dossier UN NOUVEAU CENTRE SPÉCIALISÉ À LA Le Centre PMA a ouvert ses portes FRUIT D’UNE GESTATION DE PRÈS DE TROIS ANS, CONDUITE PAR LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU EN PARTENARIAT AVEC LE GROUPE UNILABS, ET DE LA DÉTERMINATION DE QUELQUES MÉDECINS-GYNÉCOLOGUES, LE TOUT NOUVEAU CENTRE DE PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE (PMA) A OUVERT SES PORTES FIN AVRIL 2005. L’ÉQUIPE EST FORMÉE DE TROIS GYNÉCOLOGUES, LES DR NICOLE FOURNET IRION, ANNA-MARIA STALBERG ET GABRIEL DE CANDOLLE, COMPLÉTÉE D’UN BIOLOGISTE, LE DR PHILIPPE RENARD. LE CENTRE PMA DISPO- SE DE LOCAUX AU SEIN MÊME DE LA CLINIQUE, ÉQUIPÉS D’UN MATÉRIEL ULTRA- MODERNE. DES LOCAUX PAR AILLEURS CONÇUS POUR ACCUEILLIR AVEC CHALEUR DES PATIENTS ANIMÉS DU PLUS GRAND ESPOIR: CONCEVOIR UNE VIE. L’une des activités du centre est la fécondation VOLONTÉ DU LÉGISLATEUR SUISSE in vitro (FIV). On estime que, rien qu’en Suisse, Il faut relever que plus l’âge croît, plus les un couple sur six éprouve des difficultés à chances de succès diminuent. Ainsi, en Suisse, concevoir. Les causes de l’infertilité se retrou- on estime qu’une FIV sans don d’ovocytes à vent aussi fréquemment chez l’homme que plus de 40 ans n’a guère que 10% de chances chez la femme. Chez la femme, l’infertilité est d’aboutir. La Loi suisse sur la procréation médi- souvent associée à un trouble de l’ovulation ou calement assistée (LPMA) est assez restrictive. à une altération des trompes. Chez l’homme, L’une de ses particularités est d’interdire le don elle est due à la diminution du nombre ou de la d’ovules et d’autoriser le don de sperme. La qualité des spermatozoïdes. LPMA est entrée en vigueur le 1er janvier 2001. La FIV, qui est une assistance à la procréation, HALTE AU «TOURISME DE L’INFERTILITÉ» consiste à réaliser la fécondation à l’extérieur Dans son édition du 21 février 2005, La Tribune du corps humain. La méthode nécessite plu- de Genève consacrait une pleine page aux sieurs étapes extrêmement délicates. De la «Bébés-éprouvette en Espagne pour des cen- ponction folliculaire qui permet le recueil des taines de Suissesses», la législation espagnole ovocytes au transfert des embryons, les autorisant le don d’ovules et facilitant, du chances de succès de la FIV sont très étroite- même coup, un «tourisme de l’infertilité». Avec ment liées à la coordination du médecin-gyné- des résultats parfois amers, sur le plan humain, cologue et du laboratoire traitant. C’est l’une sans parler du coût financier, non remboursé. des raisons pour lesquelles le nouveau Centre Le Dr Gabriel de Candolle, l’un des pères du PMA de la Clinique Générale-Beaulieu a été Centre PMA de la Clinique Générale-Beaulieu, conçu et réalisé pour maximaliser les chances déclarait au quotidien: «Il n’est pas normal de succès. Rappelons que la FIV n’est pas prise qu’une femme de 35 ans, précocement méno- en charge par les caisses-maladies, contraire- pausée suite à des traitements médicaux, doive ment à d’autres pays. se rendre à l’étranger pour avoir accès à des
  3. CLINIQUE GÉNÉRALE - BEAULIEU le dossier 3 UNILABS: GROUPE LEADER EN EUROPE Le groupe genevois Unilabs, avec lequel la Clinique Générale-Beaulieu a conçu et mis sur pied le Centre de Procréation Médicalement Assistée (PMA), est le lea- der européen des laboratoires d’analyses médicales. Le groupe Unilabs a déjà une expérience dans le milieu de la PMA, avec un laboratoire hautement spécialisé à Paris. Avec 50 laboratoires et plus de 1'500 colla- borateurs opérant dans cinq pays, Unilabs analyse plus de 3,5 millions de prélève- ments par an en utilisant plus de 1'500 tests différents. Plus de 60 hôpitaux et cli- niques en France, Espagne, Italie, Russie et Suisse font appel aux services d’ana- lyses médicales d’Unilabs. Coté à la Bourse suisse SWX depuis 1997, le groupe Unilabs a réalisé en 2003-2004 un chiffre d’affaires de 251,4 millions de ovocytes. Elle doit pouvoir bénéficier d’un don francs. et de soins appropriés dans son pays.» A l’occasion de l’ouverture du Centre PMA, le 19 mai 2005, le Professeur Raymond MAXIMALISER LES CHANCES DE SUCCÈS Auckenthaler, Chief Medical Officer chez Le partenariat de la clinique avec le groupe Unilabs, et le Dr Claude Rufener, médecin genevois d’analyses médicales Unilabs illustre et directeur des relations médicales chez cette volonté d’efficacité, gage de succès (voir Unilabs, se sont déclaré enchantés du par- encadré), dans le cadre actuel de la LPMA, sans tenariat engagé avec la Clinique Générale- préjuger du reste de l’avenir. Dans un espace Beaulieu. stérilisé et sous surveillance, le fonctionnement Le professeur Auckenthaler a souligné l’im- du Centre PMA bénéficie en effet d’une unifi- portance du travail en équipe - gynéco- cation des protocoles de traitement, d’un tour- logues et biologiste - du Centre PMA et de nus de garde, de deux unités (médicale et labo- l’étroite collaboration que le centre entend ratoire), d’un appareillage sophistiqué, et d’un nouer avec les médecins de toute la Suisse savoir-faire professionnel hors pair (voir les por- romande. traits). Le groupe Unilabs est à l’origine de l’enga- gement du Dr Philippe Renard, biologiste et Du fait de la sensibilité des embryons, tout le spécialiste de la PMA. processus (prélèvement des ovules, ponction ovocytaire, transfert, etc.) est réalisé de maniè- re optimale dans un espace restreint et sous contrôle. Le Centre PMA collabore en outre étroitement avec Annie Grange, infirmière-chef de la Clinique Générale-Beaulieu, et ses colla- borateurs. La clientèle du centre PMA bénéficiera égale- ment de l’efficacité de la clinique en matière administrative. Qu’il s’agisse du facteur médi- cal, scientifique, comme d’éléments aussi importants que l’accueil ou la prise en charge, tout a été pensé dans un même objectif: don- ner la vie. s
  4. 4 le dossier Esprit d’équipe et haute technologie L’ESPRIT D’ÉQUIPE QUI ANIME LE CENTRE PMA EST AU MOINS AUSSI IMPORTANT QUE L’ÉQUIPEMENT TECHNIQUE MIS À SA DISPOSITION. «LA QUALITÉ DE CETTE NOUVELLE STRUCTURE EST UN POINT ESSENTIEL, COMMENTE LE DR GABRIEL DE CANDOLLE, CAR LA FIV NÉCESSITE UN CADRE BIEN DÉFINI ET TRÈS RIGOUREUX.» CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE, LE CENTRE PMA EXPLOITE À FOND LES OPPORTUNI- TÉS OFFERTES PAR LA CLINIQUE. AINSI, LA PONCTION SE DÉROULE AU BLOC OPÉ- RATOIRE DE LA CLINIQUE ET LA PATIENTE PEUT SE REPOSER DANS LES ÉTAGES. LE TRANSFERT DES EMBRYONS EST RAPIDE ET ABOUTIT À L’UN DES DEUX LABO- RATOIRES DONT EST ÉQUIPÉ LE CENTRE. L’UNITÉ DE SOINS DE LA CLINIQUE PARTICIPE À LA PRISE EN CHARGE DE LA PATIENTE DANS L’ESPACE PMA. A l’occasion de l’assemblée des médecins tion. On sait à ce moment si l’ovocyte a été agréés, le 19 mai dernier, Salle Beaulieu, le Dr fécondé. Le 2e jour permet de constater le De Candolle, au nom des trois médecins-gyné- développement de 2 à 4 cellules. Le transfert cologues, a fait part de leur enthousiasme. des embryons, soit de 6 à 8 cellules, intervient Il a remercié les partenaires, Clinique Générale- au 3e jour, dans la cavité interne de la patiente. Beaulieu et Unilabs, ainsi que le Conseil médi- cal. «Vingt cycles sont déjà en cours depuis Autre technique évoquée: la cryoconservation l’installation en mars. Deux tests de grossesse qui permet la conservation des zygotes, au sont positifs, alors que tous les cycles ne sont maximum cinq ans en Suisse, et du sperme pas encore au stade de grossesse.» Et de pré- dans de l’azote liquide à moins 196 degrés. ciser que l’équipe avait pour objectif 30 à 40% de succès. Evoquant la structure du centre, le Dr Renard a projeté une série de photos - la visite du centre Le Dr Renard a ensuite évoqué la particularité étant exclue car les embryons sont extrême- du nouveau centre: celui de pouvoir effectuer le ment sensibles et l’isolement requis - présen- travail de biologie dans le même espace que tant diverses salles: de prélèvement du sper- dans celui où a eu lieu la ponction. Le prélève- me, laboratoire de séminologie, en surpression, ment du sperme est effectué le même jour que laboratoire de fécondation, équipé du nouveau celui de l’ovocyte. Une série de traitements système Integra à air et de deux incubateurs, sont ensuite effectués - rinçage, nettoyage - salle de transfert, laboratoire de cryoconserva- avant le transfert proprement dit. La FIV peut tion, disposant de cuves de 100 litres et bien être définie comme la mise en contact des ovo- sûr, salle de réveil. cytes avec les spermatozoïdes. L‘ICSI est une méthode qui consiste à introduire un seul sper- Le Dr Renard a conclu en évoquant d’autres matozoïde dans un ovocyte. techniques envisagées et appelé de ses vœux des collaborations prochaines avec des labora- Le développement des embryons peut déjà toires à Naples, où il a précédemment exercé, être constaté de 18 à 22 heures après incuba- Paris et Lyon. s
  5. le dossier 5 DR PHILIPPE RENARD de chercheur dans le domaine de la procréation médicalement assistée reproduction au Japon. (PMA) en 1997. Grâce à une bourse de la «Japan Society A la suite, il intègre un centre de PMA à for the Promotion of Science», il travaille Grenoble où il a également la charge de la sur la conservation des gamètes dans mise en place et de la direction du labo- une université de Tokyo. De retour en ratoire de cryoconservation des gamètes France en 1992, il est responsable de et des embryons. recherche pendant 4 ans dans un labora- toire associé au CECOS (Centre d’Etude En 2002, il participe à la création d’un et de Conservation des Œufs et du nouveau centre de PMA à Naples qu’il Sperme Humain) de Rennes. Il travaille dirige pendant 3 ans. Membre de Titulaire d’un doctorat de physiologie ani- ensuite dans un laboratoire associé l’ESHRE, il s’intéresse tout particulière- male obtenu en 1989 à l’Université INRA, obtient un diplôme en biologie et ment à l’embryologie et aux nouvelles Pierre et Marie Curie de Paris, le Dr génétique moléculaire et suit une forma- techniques de PMA, collaborant avec Philippe Renard complète sa formation tion spécifique sur les techniques de divers centres, en France et en Italie. DR ANNA-MARIA STALBERG puis elle a effectué une formation post- laboratoire des gamètes de la maternité graduée et une spécialisation en gynéco- des HUG. logie et obstétrique à Genève. Le Dr Stalberg est titulaire d’un FMH en Entre 1989 et 1995, elle a travaillé gynécologie et obstétrique avec une comme chef de clinique à la Clinique de sous-spécialité en endocrinologie gyné- Stérilité et d’Endocrinologie de la mater- cologique et médecine de la reproduc- nité des Hôpitaux universitaires de tion. Elle est membre de plusieurs socié- Genève. Elle a par ailleurs été respon- tés scientifiques en Suisse (SSMR) et en sable de la consultation des adoles- Europe (ESHRE). centes. Après son installation en privé en Elle siège au comité de FIVNAT Suisse. Née en Allemagne le Dr Anna-Maria 1995, elle a collaboré pendant plusieurs Outre son travail en privé, le Dr Stalberg Stalberg a obtenu en 1982 le diplôme de années avec le centre de fertilisation in a gardé une activité de consultant à la médecin à la Freie Universität de Berlin, vitro de Champel-Elysée puis avec le maternité des HUG. DR GABRIEL DE CANDOLLE tion en chirurgie générale puis opte pour l’essentiel de son activité hospitalière à la spécialité en gynécologie-obstétrique. la Clinique Générale-Beaulieu. Il est Il fait sa spécialisation à la maternité de consultant et chargé d’enseignement Genève puis à l’hôpital de Morges et à aux HUG. Le Dr de Candolle est titulaire l’hôpital Hammersmith à Londres. C’est d’un FMH en gynécologie-obstétrique et là qu’il acquiert les bases de la microchi- d’un titre de sous-spécialiste en médeci- rurgie des trompes et de la FIV (féconda- ne de la reproduction. Il est actif dans de tion in vitro). nombreuses sociétés dans le domaine Il revient à la maternité des HUG où il de la médecine de la reproduction et de devient chef de clinique puis médecin- la chirurgie endoscopique. Son intérêt adjoint. Il y développe la chirurgie endos- principal se situe dans le traitement de Le Dr Gabriel de Candolle obtient son copique (hystéroscopie et laparoscopie) l’infertilité, la médecine de la reproduc- diplôme fédéral de médecin puis son notamment la chirurgie réparatrice des tion et plus particulièrement dans la chi- doctorat de la faculté de médecine de trompes. Il ouvre son cabinet de consul- rurgie de la reproduction et la chirurgie Genève en 1984. Il commence sa forma- tation en 1992. Il pratique actuellement endoscopique. DR NICOLE FOURNET IRION Unis. Avec l’aide d’une bourse de jeune elle collabore avec le centre de féconda- chercheur du Fonds National Suisse, elle tion in vitro de la clinique Champel- s’initie pendant deux ans à la recherche Elysée. Le Dr Fournet Irion est titulaire fondamentale en neuroendocrinologie, à d’un FMH en gynécologie et obstétrique l’Université de Floride puis de Yale. avec une sous-spécialité en endocrinolo- Après une formation en gynécologie et gie gynécologique et médecine de la obstétrique à l’Université de Johns reproduction. Elle est membre de plu- Hopkins, elle complète sa spécialisation sieurs sociétés scientifiques en Suisse par un fellowship en endocrinologie (SSMR), en Europe (ESHRE) et aux USA gynécologique et infertilité à UCLA. (ASRM). Au-delà de son activité de prati- Elle revient en 1992 à la maternité des cien, elle garde un intérêt pour la Après avoir obtenu son diplôme de Hôpitaux Universitaires de Genève recherche clinique et collabore avec médecin à l’Université de Genève en (HUG), où elle travaillera pendant 5 ans l’Unité de médecine de la reproduction 1983, le Dr Nicole Fournet Irion a effec- comme chef de clinique. des HUG pour élucider les mécanismes tué l’essentiel de sa formation aux Etats- Après son installation en cabinet privé, du déclin de la fertilité lié à l’âge.
  6. 6 interview MONSIEUR PHILIPPE CASSEGRAIN , DIRECTEUR Les missions de la direction PORTRAIT-EXPRESS DE PHILIPPE CASSEGRAIN Né le 29 mai 1955 à Boulogne Billancourt, P h i l i p p e LE TRAIT D’UNION ENTAME UNE SÉRIE D’ENTRETIENS AVEC LES RESPON- Cassegrain a la SABLES DE LA CLINIQUE. APRÈS L’INTERVIEW DU PRÉSIDENT DU CONSEIL double nationalité D’ADMINISTRATION, CLAUDE HAUSER (N° 29 MARS 2005), PHILIPPE CASSE- française et suis- GRAIN, DIRECTEUR, COMMENTE LES PRINCIPALES MISSIONS QUI INCOMBENT se. Marié et père À LA DIRECTION DE LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU. de deux enfants, il a effectué ses études, maturité et université, à Genève, où il a obtenu une licence ès sciences commer- ciales et industrielles, option gestion d’en- treprise, en 1982. Le parcours professionnel de Philippe Cassegrain est jalonné de plusieurs postes à responsabilités. Après avoir fourbi ses Philippe Cassegrain, vous êtes le directeur de la armes chez Price Waterhouse à Genève, il Clinique Générale-Beaulieu depuis 1993. va forger son sens de l’analyse des marges Comment définiriez-vous vos principales mis- au Département des finances du groupe sions ? Givaudan, à Vernier. Il exercera la fonction de conseiller financier au sein du Département PHILIPPE CASSEGRAIN: «La direction de la Clinique marketing de la société multinationale active Générale-Beaulieu a pour première mission de dans le domaine des parfums, arômes ali- gérer et coordonner l’opérationnel au quotidien mentaires et chimie. dans l’ensemble de la clinique avec le soutien des cadres qui constituent un relais avec les C’est en 1987 que le «virus de la santé» le collaborateurs. gagne: il entre à la Clinique Cecil, à Lausanne, clinique privée membre du grou- Tout ceci doit se faire dans le respect des bud- pe américain AMI, puis membre du groupe gets alloués par le conseil d’administration. Elle zurichois Hirslanden, en qualité de directeur a également pour tâche de conduire et de financier et administratif. Il y exercera égale- mettre en œuvre la stratégie et les politiques ment des fonctions de direction de plusieurs qui en découlent, décidées par le conseil d’ad- départements médico-techniques: radiolo- ministration, sachant que la direction est étroi- gie, laboratoire d’analyses médicales, labora- tement associée à leur définition, soit directe- toire de cytologie et de physiothérapie. ment au conseil d’administration, soit par le biais des différentes commissions existantes. Après un passage de quelques mois comme directeur financier de la Société des Droits Un rôle essentiel de la direction est d’être un intellectuels, société européenne active initiateur de projets plus ou moins ambitieux dans le domaine des brevets, des marques visant à atteindre les objectifs fixés par le et des modèles industriels, il retourne à ses conseil d’administration et un animateur de per- «amours médicales»: il est engagé en sonnes et d’équipes pour renforcer une culture novembre 1993 en qualité de directeur de la d’entreprise déjà très marquée à la Clinique Clinique Générale-Beaulieu. Générale-Beaulieu.»
  7. DE LA CLINIQUE GÉNÉRALE - BEAULIEU interview 7 COMITÉ DE DIRECTION Parmi les éléments de réflexion stratégique, Chantal BUEHLER, responsable finances & vous êtes aussi responsable du «projet d’entre- administration (août 1997) prise» de la clinique. Quel est-il ? Annie GRANGE, infirmière-chef des soins infir- PHILIPPE CASSEGRAIN: «Le projet d’entreprise par- miers (juin 1984) ticipe effectivement à l’élaboration d’un concept opérationnel pour l’encadrement du Corinne MOUSSAVIAN, sous-directrice, res- personnel. Celui de la Clinique Générale- ponsable logistique, ressources humaines et Beaulieu compte 380 collaboratrices et collabo- immobilier (avril 2004) rateurs. Cela exige donc un pilotage rigoureux et résolument axé sur la satisfaction de la clien- Brigitte ROBBE, infirmière-chef du bloc opéra- tèle. Celle-ci, à mes yeux, est double. Il y a la toire (septembre 1990) clientèle externe, composée des patients et des médecins agréés d’une part, et la clientèle interne, formée de nos collaborateurs. Dans les deux cas, l’objectif est clairement de placer l’humain ou la personne au centre de nos pré- occupations, qu’il s’agisse de la clientèle exter- Pour conclure, la direction est aussi soumise à ne ou interne. Notre projet d’entreprise est arti- des contraintes, notamment en matière de culé autour du concept des “cinq S“: santé, résultats. Le challenge est-il aujourd’hui plus soins, services, sécurité et satisfaction.» difficile qu’il y a dix ans ? La Clinique Générale-Beaulieu se caractérise PHILIPPE CASSEGRAIN: «La réflexion stratégique et aussi par ses critères élevés en matière de qua- le développement de la clinique résultent d’une lité. S’intègrent-ils aussi au «projet d’entrepri- collaboration étroite entre le conseil d’adminis- se» ? tration et la direction. Les relations sont excel- lentes car basées sur la transparence et la PHILIPPE CASSEGRAIN: «Bien entendu. Si nous confiance. Cela ne signifie pas que certaines sommes fiers de nos certifications ISO 9001 et prises de risques, comme les investissements EFQM, sans oublier notre appartenance au conséquents qui ont été consentis ces der- “Swiss Leading Hospitals“, ce n’est pas tant nières années, ne nous donnent pas quelques pour les citer que pour ce qu’ils représentent fois des sueurs froides. Mais ces choix straté- dans le vécu quotidien des collaborateurs. Les giques, comme l’abandon de l’hôpital de jour, “Journées Qualité“ que nous organisons régu- l’acquisition du robot chirurgical Da Vinci®, la lièrement illustrent cette attention que porte la création de l’Institut de médecine nucléaire, la direction à l’examen des critères nous permet- rénovation des étages, le développement de la tant de nous prévaloir de ces labels officiels. A maternité, ou encore le Centre de Procréation mes yeux, les “Journées Qualité“ expriment Médicalement Assistée qui vient d’ouvrir, parfaitement la culture d’entreprise qui anime la démontrent une clairvoyance et une anticipa- Clinique Générale-Beaulieu, un esprit exigeant tion du Conseil médical et des administrateurs. et hautement professionnel qui n’exclut pas la La Clinique Générale-Beaulieu doit faire face à satisfaction et l’émulation. Notre projet d’entre- un marché - celui de la médecine privée - très prise est l’une des composantes de cette “cul- concurrentiel. La relation à la clientèle, toujours ture Clinique Générale-Beaulieu“, encore souli- plus exigeante, et la fidélisation du personnel gnée par les chartes adoptées: charte des font partie des éléments auxquels il faut être soins, charte de management et charte des res- encore plus attentifs que par le passé. Plus dif- sources humaines. Notre objectif est de mener ficile? Je dirais plutôt que nous avons changé une réflexion portant sur l’élaboration d’une de paradigme dans le domaine de la santé et charte des patients et pourquoi pas d’une char- que le challenge est permanent, mais qu’il est te des médecins.» toujours aussi passionnant.»
  8. 8 politique santé MONSIEUR BERNARD PERRITAZ, RESPONSABLE DU Accords bilatéraux et LPP : tout savoir sur l’après-juin 2007 DÈS LE PREMIER JUIN 2007, SOIT APRÈS UNE DURÉE TRANSITOIRE DE 5 ANS SUIVANT L’ENTRÉE EN VIGUEUR DE L’ACCORD CONCERNANT LA LIBRE CIRCU- LATION DES PERSONNES ENTRE LA SUISSE ET L’UNION EUROPÉENNE, LA NOUVELLE LOI FÉDÉRALE SUR LA PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE - LPP - ENTRERA EN VIGUEUR POUR LES ÉTRANGERS TRAVAILLANT EN SUISSE. A PARTIR DE CETTE DATE, UNE DISTINCTION SERA OPÉRÉE ENTRE LA LPP «OBLIGATOIRE» ET LA LPP «SUROBLIGATOIRE». BERNARD PERRITAZ, RES- PONSABLE DU DÉPARTEMENT PRÉVOYANCE POUR LA SUISSE ROMANDE AUPRÈS DU COURTIER EN ASSURANCES KESSLER & CO, COMMENTE LES CONSÉQUENCES DE CETTE INTRODUCTION. Monsieur Perritaz, quelle est la situation qui sociales de base, dont l’AVS (premier pilier) en prévaut aujourd'hui en matière de LPP pour les Suisse. Il est néanmoins possible de toucher en ressortissants étrangers, et frontaliers en parti- espèces une prestation de libre-passage en cas culier, qui travaillent en Suisse ? de départ définitif de la Suisse ou en cas de prise d’une activité indépendante. Sous cer- BERNARD PERRITAZ: «Tous les salariés, suisses ou taines conditions, le libre-passage peut égale- étrangers, qui réalisent en Suisse un salaire ment être libéré pour le financement de son annuel de plus de CHF 19'350.- (soit environ propre logement.» CHF 1'600.- par mois) sont obligatoirement assurés dans le cadre de la LPP (Loi fédérale Les accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union sur la prévoyance professionnelle) auprès de la européenne auront des conséquences en caisse de pension de leur employeur. matière de LPP, dès 2007. Quelles sont-elles ? Comme le financement est organisé selon le BERNARD PERRITAZ: «En effet, précisément dès le système de la capitalisation, cela signifie que 1er juin 2007, soit après une durée transitoire de chaque salarié-assuré dispose d’un compte 5 ans suivant l’entrée en vigueur de l’accord d’épargne qui a été constitué par ses cotisa- concernant la libre circulation des personnes tions et celles de son employeur ainsi que par entre la Suisse et l’Union européenne, une dis- les intérêts. Ce compte d’épargne individuel est tinction sera opérée entre la LPP «obligatoire» appelé «prestation de libre-passage» et va et la LPP «surobligatoire». La partie obligatoire suivre l’assuré tout au long de sa carrière pro- correspond strictement aux exigences mini- fessionnelle, en étant par exemple transféré à males de la loi, soit en principe les prestations la caisse de pension du nouvel employeur en découlant d’un salaire annuel allant jusqu’à CHF cas de changement d’employeur. Notons au 77'000.-. Quant à la partie surobligatoire, elle passage que le libre-passage intégral est de concerne les salaires supérieurs, mais aussi les mise depuis 1995. plans de prévoyance plus généreux, par exemple sans déduction de coordination ou Le seul but de cette épargne forcée est de dis- encore la prévoyance accumulée avant 1985, poser du capital nécessaire au moment de la soit avant l’entrée en vigueur obligatoire de la retraite, en complément des assurances LPP. Il est possible de connaître les parties obli-
  9. DÉPARTEMENT PRÉVOYANCE CHEZ KESSLER & CO politique santé 9 gatoire et surobligatoire de sa prestation de Pour un assuré qui a atteint l’âge légal de la libre-passage en consultant le certificat de pré- retraite (65 ans pour les hommes et 64 ans pour voyance individuel remis chaque année par les les femmes), aucun changement non plus. Il caisses de pension. Par exemple: “Prestation percevra sa rente de retraite ou son capital en de libre-passage au 31 décembre 2004 CHF fonction des dispositions du règlement de sa 100'000.-, dont minimum LPP CHF 70’000.-“. caisse de pension. Cela est également valable Cela signifie donc CHF 70'000.- de prévoyance durant la période de retraite anticipée, soit en obligatoire et CHF 30'000.- de prévoyance suro- principe durant les 5 années précédant l’âge bligatoire. légal de la retraite. Dès le 1er juin 2007, le travailleur qui quitte la Enfin, les possibilités de versement anticipé Suisse et qui est assujetti à titre obligatoire dans le cadre de l’encouragement à la propriété dans un autre Etat de l’Union européenne dans ne sont pas non plus touchées par les accords le cadre du régime des assurances de base éta- bilatéraux.» tiques du pays en question ne peut plus perce- voir immédiatement la partie du libre-passage Quelles sont les protections prévues pour que obligatoire (CHF 70'000.- dans notre exemple). les étrangers qui ont regagné leur pays d'origi- Ce montant sera alors versé sur un compte de ne puissent effectivement toucher leur rente à libre-passage ou sur une police de libre-passage l'âge de leur retraite. L'Etat suisse va-t-il par et restera bloqué jusqu’à 60 ans au moins, tout exemple couvrir les risques liés à une mauvaise en rapportant des intérêts. Quant à la partie gestion d'une caisse de prévoyance ? surobligatoire (CHF 30'000.- dans notre exemple), elle pourra toujours être versée en BERNARD PERRITAZ: «La prestation de libre-passa- espèces, sans changement.» ge minimale légale devra être versée auprès d’un organisme de libre-passage au libre choix Quelles sont les circonstances dans lesquelles de l’assuré quittant son employeur (ouverture le ressortissant étranger pourra bénéficier d’un compte de libre-passage auprès d’une immédiatement de sa prestation de libre-passa- banque ou une police de libre-passage auprès ge. Notamment en cas d'accession à la proprié- d’un assureur-vie). En règle générale, les pres- té principale ou de changement de statut pro- tations arrivant à échéance dans de tels fessionnel, par exemple s’il devient indépen- contrats, au plus tôt à 60 ans, sont versées dant ? sous forme de capital et non de rente. Les risques de mauvaise gestion sont très réduits BERNARD PERRITAZ: «Il est effectivement impor- en raison des règles imposées aux organismes tant de souligner que rien ne change pour les concernés. Néanmoins, l’assuré peut parfois se autres possibilités de versement anticipé. voir proposer d’investir sa prestation de libre- passage dans un compte de libre-passage placé Si un assuré quitte la Suisse pour s’établir à son en actions. Il est clair que seul l’assuré suppor- propre compte dans un pays de l’Union euro- te les conséquences, à la hausse comme à la péenne, il pourra percevoir la totalité de sa pres- baisse, d’un tel placement. tation de libre-passage, pour autant qu’il ne soit pas soumis à un régime d’assurance obligatoire Rappelons enfin en guise de conclusion que les comme indépendant et qu’il en apporte la preu- accord bilatéraux ne concernent que les pays ve. membres de l’Union européenne.»
  10. 10 événement Campagne publicitaire 2005 LA CAMPAGNE DE PUBLICITÉ DE LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU BAT SON PLEIN. ANNONCES DANS LA PRESSE, AFFICHAGE, TRAM 12 «HABILLÉ» AUX COULEURS DE LA CLINIQUE… LE TRAIT D’UNION A DEMANDÉ À CHRISTOPHE ZINGGELER, MANAGER DE L’AGENCE PROPUL- SION À GENÈVE COMMENT S’ORCHESTRAIT UNE TELLE CAMPAGNE. Votre agence de publicité est à l’origine de la aussi de promouvoir la qualité des soins prodi- campagne d’affichage de la CGB depuis 6 ans. gués. Nous avons choisi de le faire à travers la Quelles en sont les principales caractéristiques? beauté et la “perfection“ des images utilisées.» CHRISTOPHE ZINGGELER: «Nous avons reçu pour Quelles sont les principales étapes techniques objectif principal de développer la notoriété de de “l’habillage“ du Tram 12 aux couleurs de la la clinique. Nous souhaitons nous démarquer de clinique ? ce qui est habituellement fait dans le domaine médical et il était indispensable de créer un CHRISTOPHE ZINGGELER: «Nous avons tout concept original, fort en impact et novateur. d’abord décliné le concept d’affichage de la cli- Communiquer pour un établissement de pointe nique pour l’adapter au support tram, lequel a tel que la Clinique Générale-Beaulieu impliquait dû être approuvé par la direction de la clinique
  11. événement 11 et la direction des TPG. Ensuite une collabora- Vous pouvez juger du résultat en décou- tion s’est installée entre notre équipe graphique vrant le reportage-photos réalisé par et les spécialistes travaillant à sa réalisation. Thierrypier Graindorge, photographies Nous devions produire un fichier regroupant les prises au dépôt des TPG et en divers divers éléments à l’échelle 1/10e et positionner endroits de la ville de Genève. chaque image avec précision. L’impression s’est ensuite faite par des plotters numériques de grande dimension sur une base en matière autocollante. Ces autocollants sont ensuite positionnés sur le tram lors d’un arrêt obligatoire de deux jours minimum au dépôt des TPG.»
  12. 12 mot du directeur (suite de la page 1) Le mérite de cette planification revient à la sages- se et à la pertinence du conseil d’administration de la Clinique Générale-Beaulieu. Grâce aux conseils avisés des médecins administrateurs, des choix cruciaux ont été pris qui expliquent, aujourd’hui, l’excellent positionnement de la Clinique Générale- Beaulieu sur un marché très concurrentiel. Quatre axes définissent notre politique d’investis- sement. Le premier est médical et technologique. Avec l’acquisition du robot Da Vinci® et la mise en service de l’Institut de médecine nucléaire, doté d’un équipement PET-CT ultra-performant, la Clinique Générale-Beaulieu est à la pointe de la technologie médicale à Genève. Ces investisse- ments conséquents nous ont permis de nous ins- La Clinique Générale-Beaulieu opte pour une politique de diversification de ses investissements, comme l’illustre de manière caractéristique la création crire pleinement dans la révolution chirurgicale en d’un Centre de Procréation Médicalement Assistée. route, comme le Symposium ERUS 2005 l’a démontré en février dernier. Le second axe concerne les investissements des- tinés à rénover et à améliorer les infrastructures IMPRESSUM d’accueil, les éléments hôteliers de notre clinique, mais aussi les unités de soins. Il s’agit d’investis- Ligne éditoriale: sements classiques, propres à tout établissement Philippe Cassegrain hospitalier, soucieux du confort de ses patients Marian Stepczynski comme des médecins qui y pratiquent. La rénovation de la maternité est, quant à elle, Rédacteur responsable: davantage un investissement stratégique, par Philippe Amez-Droz l’étendue des travaux consentis. Il s’agit, et c’est le Ont également troisième axe, d’investissements que l’on peut collaboré à ce numéro: qualifier de développement. Dr Nicole Fournet Irion Le dernier axe concerne les investissements de Dr Anna-Maria Stalberg diversification. La création du Centre de Dr Gabriel de Candolle Procréation Médicalement Assistée en est un Dr Philippe Renard exemple caractéristique. Ce centre présente par Dr Claude Rufener ailleurs d’évidentes synergies avec la gynécologie Mmes Françoise Dimier et l’obstétrique. Corinne Moussavian MM. Philippe Cassegrain Nous avons conscience que les années écoulées Bernard Perritaz ont été conséquentes en matière d’investisse- Christophe Zinggeler ments. Les efforts consentis sont toutefois riches Laurent Debenest de promesses à cueillir… dès aujourd’hui. Du fait de ces investissements, la Clinique Générale- Crédits photo: Beaulieu figure parmi les cliniques privées les plus Thierrypier Graindorge attractives de Suisse. Il s’agit d’exploiter au mieux Agence Propulsion ce formidable instrument de soins. C’est la mis- Graphisme & production: sion qui incombe à la direction. Agence PM PHILIPPE CASSEGRAIN, DIRECTEUR Tirage: 1’500 exemplaires Contact: traitdunion@beaulieu.ch
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