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RÉSUMÉ: 
ETATS 
FINANCIERS 
CONSOLIDÉS 
ð 
MME 
JACQUES 
2013-­‐2014 
MANON 
CUYLITS
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Pourcentage 
de 
contrôle 
vs. 
Pourcentage 
d’intérêts 
Pourcentage 
de 
contrôle 
Pourcentage 
d’intérêts 
2 
C’est 
le 
nombre 
d’actions 
détenues 
par 
le 
groupe 
sur 
le 
nombre 
d’actions 
total 
du 
capital 
de 
la 
société 
détenue. 
Ce 
% 
détermine 
le 
périmètre 
de 
consolidation 
(= 
qui 
vais-­‐je 
consolider 
?) 
Calcul 
financier 
qui 
va 
déterminer 
le 
% 
dans 
les 
capitaux 
propres 
de 
la 
société 
détenue 
• >50% 
: 
filiale 
è 
Intégration 
globale 
(100%) 
• 20% 
-­‐ 
50% 
: 
sociétés 
associées 
au 
groupe 
en 
consolidation 
(25% 
et 
50% 
en 
droit 
comptable 
belge) 
è 
Mise 
en 
équivalence 
• <20% 
: 
autres 
entreprises 
détenues 
par 
le 
groupe 
en 
consolidation 
(<25% 
en 
droit 
comptable 
belge) 
è 
Pas 
de 
consolidation 
Méthodes 
de 
consolidation 
Consolidation 
globale 
– 
Intégration 
globale 
Cette 
méthode 
est 
utilisée 
pour 
les 
sociétés 
du 
groupe 
(dont 
le 
pourcentage 
de 
contrôle 
de 
droit 
ou 
de 
fait 
> 
50%). 
Si 
le 
pourcentage 
d’intérêt 
n’est 
pas 
de 
100%, 
on 
intègre 
de 
manière 
globale 
mais 
on 
voit 
apparaître 
des 
intérêts 
de 
tiers. 
Le 
% 
qu’on 
ne 
détient 
pas 
ira 
se 
mettre 
en 
capitaux 
propres 
et 
en 
résultats 
dans 
une 
rubrique 
de 
dette 
des 
comptes 
consolidés 
: 
« 
intérêts 
de 
tiers 
».
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
3 
Cas 
d’une 
consolidation 
globale 
avec 
100% 
de 
Pourcentage 
d’intérêts 
1. Détermination 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
: 
Comparaison 
de 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres, 
avant 
résultat, 
de 
la 
société 
détenue 
à 
100%, 
avec 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
que 
la 
société 
mère 
détient. 
Si 
la 
société 
mère 
a 
reçu 
des 
dividendes 
de 
sa 
filiale 
entre 
le 
moment 
de 
l’acquisition 
de 
la 
participation 
et 
celui 
de 
la 
consolidation, 
on 
diminue 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
du 
montant 
des 
dividendes 
è 
valeur 
de 
la 
participation 
– 
dividendes. 
NB 
: 
on 
prend 
les 
FP 
au 
01/01 
ou 
au 
moment 
de 
l’acquisition 
des 
titres 
mais 
jamais 
avec 
le 
résultat 
inclus 
Ecart 
de 
consolidation 
= 
Quote 
part 
dans 
les 
FP 
de 
la 
filiale 
– 
Valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
dans 
le 
bilan 
de 
M 
Valeur 
de 
la 
participation 
< 
Valeur 
des 
FP 
Valeur 
de 
la 
participation 
> 
Valeur 
des 
FP 
Ecart 
de 
consolidation 
positif 
Ecart 
de 
consolidation 
négatif 
= 
goodwill 
Plus-­‐value 
par 
rapport 
à 
la 
valeur 
de 
mes 
titres. 
Cela 
veut 
dire 
qu’on 
a 
investi 
dans 
une 
société 
qui 
a 
fait 
des 
bénéfices 
Cela 
veut 
dire 
qu’on 
a 
payé 
un 
surprix 
par 
rapport 
à 
la 
valeur 
de 
la 
fille 
au 
Passif 
dans 
le 
bilan 
consolidé, 
l’écart 
de 
consolidation 
augmente 
les 
FP 
consolidés. 
à 
l’Actif 
dans 
le 
bilan 
consolidé. 
♥ Calcul 
des 
Fonds 
Propres 
de 
la 
filiale 
(au 
prorata 
du 
% 
d’intérêts) 
• Capital 
• Réserves 
• Résultat 
reporté 
On 
ne 
prend 
pas 
en 
compte 
le 
résultat 
de 
l’exercice 
actuel. 
Les 
FP 
peuvent 
être 
influencés 
si 
le 
reste 
du 
bilan 
n’est 
pas 
bien 
évalué 
Attention, 
si 
c’est 
le 
cas, 
il 
faudra 
également 
faire 
un 
retraitement 
au 
niveau 
des 
amortissements 
dans 
le 
cas 
des 
actifs 
amortissables 
Augmente 
les 
Fonds 
Propres 
Diminue 
les 
Fonds 
Propres 
Une 
dette 
fournisseur 
n’est 
pas 
due 
Constructions 
surévaluées 
Une 
provision 
pour 
gros 
entretien 
est 
surévaluée 
Provisions 
sous-­‐évaluées 
Les 
constructions 
sont 
sous 
évaluées 
Les 
créances 
commerciales 
présentent 
des 
créances 
douteuses 
Des 
produits 
acquis 
ne 
sont 
pas 
comptabilisés 
On 
n’a 
pas 
acté 
des 
réductions 
de 
valeur 
sur 
stocks 
Des 
intérêts 
bancaires 
à 
payer 
(charge 
financière) 
ne 
sont 
pas 
comptabilisés 
è 
Des 
comptes 
de 
passif 
surévalués 
et 
è 
Des 
comptes 
d’actifs 
sous-­‐évalués 
Augmentent 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres 
è 
Des 
comptes 
de 
passif 
sous-­‐évalués 
et 
è 
Des 
comptes 
d’actifs 
surévalués 
Diminuent 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
4 
2. Elimination 
de 
la 
participation 
qui 
se 
trouve 
chez 
M 
et 
des 
FP 
de 
F 
: 
Cela 
se 
fait 
avant 
le 
résultat 
de 
l’exercice. 
Débit 
Crédit 
Capital 
F 
Totalité 
Réserves 
F 
Totalité 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
négatif) 
FP 
– 
VNC 
part 
(Produits 
financiers) 
Montant 
des 
div 
Participations 
M 
Valeur 
chez 
M 
(Constructions 
de 
F 
surévaluées 
è 
correction) 
Montant 
de 
la 
correction 
(Provisions 
de 
F 
sous-­‐évaluées 
è 
correction) 
Montant 
de 
la 
correction 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
positif) 
FP 
– 
VNC 
part 
Ecart 
de 
conversion 
sur 
FP 
FP 
de 
F 
en 
devises 
*(cours 
de 
clôture 
– 
cours 
d’ouverture) 
Retraitement 
de 
l’amortissement 
des 
constructions 
surévaluées 
è 
Les 
amortissements 
ont 
été 
passés 
sur 
le 
montant 
surévalués, 
donc 
les 
amortissements 
étaient 
surévalués 
aussi. 
Débit 
Crédit 
Amortissements 
sur 
constructions 
(F) 
Montant 
excédant 
Reprise 
d’amortissements 
(F) 
Montant 
excédant 
Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
négatif 
: 
Débit 
Crédit 
Dotation 
aux 
amortissements 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
Amortissements 
actés 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
Années 
ultérieures 
: 
reprise 
à 
nouveau 
de 
l’amortissement 
sur 
écart 
de 
consolidation 
Reprise 
de 
l’amort 
sur 
EC 
Débit 
Crédit 
Réserves 
consolidées 
Amortissements 
actés 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
è 
Elimination 
des 
éléments 
réciproques 
(point 
4 
à 
…) 
ç 
-­‐ Reprise 
des 
comptes 
de 
la 
société 
mère 
(Soc 
M) 
o Charges 
è 
débit 
o Produits 
è 
crédit 
-­‐ Reprise 
des 
comptes 
de 
la 
filiale 
(Soc 
F) 
o Charges 
è 
débit 
o Produits 
è 
crédit 
-­‐ Résumé 
des 
opérations 
ayant 
déjà 
influencé 
le 
résultat 
(Eliminations) 
o Amortissements 
des 
plus 
values 
actées 
sur 
actifs 
immobilisés 
o Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
(si 
goodwill) 
o Etc. 
-­‐ Balance 
des 
comptes 
de 
résultats 
après 
ces 
2 
écritures
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
5 
Liste 
Soc 
M 
Soc 
F 
M 
+ 
F 
Eliminations 
Solde 
Produits 
A 
B 
A+B 
C 
A+B-­‐C 
Charges 
D 
E 
D+E 
F 
D+E-­‐F 
3. Elimination 
des 
comptes 
réciproques 
: 
Les 
comptes 
réciproques 
entre 
2 
sociétés 
sont 
soldés 
l’un 
par 
l’autre. 
Notons 
que 
si 
les 
comptes 
d’actif 
et 
passif 
sont 
mouvementés, 
il 
y 
aura 
probablement 
aussi 
des 
mouvements 
de 
comptes 
de 
charge 
et 
produit. 
♥ ACTIF/PASSIF 
Exemple 
: 
M 
a 
vendu 
des 
marchandises 
a 
F 
pour 
XXX 
€ 
Débit 
Crédit 
Dettes 
F 
XXX 
Créances 
M 
XXX 
♥ CHARGES/PRODUITS 
Ces 
écritures 
réduiront 
le 
niveau 
de 
charges/produits 
consolidés 
mais 
n’auront 
pas 
d’influence 
sur 
le 
résultat 
Ventes 
& 
achats 
réciproques 
correspondant 
à 
ces 
dettes/créances 
commerciales 
Débit 
Crédit 
Chiffre 
d’affaires 
(produits 
-­‐) 
(M) 
AAA 
Achats 
de 
marchandises 
(charges 
-­‐) 
(F) 
AAA 
On 
peut 
avoir 
des 
éliminations 
de 
ce 
type 
pour 
: 
• Autre 
charges 
ou 
produits 
d’exploitation 
(ex 
: 
facturation 
des 
loyers) 
• Charges 
& 
Produits 
financiers 
(ex 
: 
créances 
+ 
intérêts 
sur 
créances) 
• Charges 
ou 
produits 
exceptionnels 
(ex 
: 
facturation 
à 
la 
filiale 
d’honoraires 
d’avocat 
liés 
à 
un 
litige) 
4. Elimination 
des 
profits 
et 
charges 
intragroupe 
inclus 
dans 
l’actif: 
Les 
ventes 
de 
produits 
ou 
d’un 
actif 
au 
sein 
du 
groupe 
ne 
peuvent 
pas 
se 
faire 
à 
prix 
coutant 
ou 
à 
perte 
: 
les 
entreprises 
doivent 
faire 
une 
marge 
sur 
leurs 
ventes. 
Cela 
donnera 
naissance 
à 
un 
profit 
interne 
non 
réalisé, 
inclus 
dans 
un 
compte 
d’actif 
ou 
de 
passif 
è 
il 
faudra 
l’éliminer. 
Idem 
pour 
les 
pertes 
ou 
moins-­‐values 
nées 
d’une 
transaction 
interne 
selon 
l’AR 
(>< 
élimination 
des 
pertes 
= 
contraire 
au 
principe 
de 
prudence 
selon 
les 
normes 
internationales 
de 
consolidation) 
Elimination 
du 
produit/de 
la 
charge 
interne 
à 
100% 
5. Elimination 
des 
profits 
internes 
compris 
dans 
les 
stocks 
: 
Une 
société 
A 
du 
groupe 
achète 
des 
produits 
finis/ 
marchandises/ 
matières 
premières 
à 
une 
société 
B 
du 
groupe. 
Le 
prix 
de 
vente 
doit 
dépasser 
le 
prix 
de 
revient 
(principe 
de 
pleine 
concurrence) 
è 
apparition 
d’un 
profit 
interne 
sur 
vente 
qui 
devra 
être 
éliminé 
en 
consolidation. 
Ce 
profit 
interne 
apparaît 
dans 
les 
stocks 
au 
bilan 
de 
la 
société 
A 
(=acheteuse). 
Comptabilité 
: 
variation 
de 
stock 
: 
stock 
final 
– 
stock 
initial
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
6 
♥ Année 
n-­‐1 
(année 
passée) 
Débit 
Crédit 
Chiffre 
d’affaires 
Marge 
bénéficiaire 
stock 
Stock 
Marge 
bénéficiaire 
stock 
Le 
stock 
initial 
a 
été 
enlevé 
du 
profit 
interne 
lors 
de 
l’exercice 
précédent 
è 
reprendre 
le 
montant 
après 
abattement 
: 
♥ Année 
n 
(cette 
année) 
Débit 
Crédit 
Réserves 
consolidées 
Montant 
après 
abattement 
Stock 
Montant 
après 
abattement 
Si 
en 
n-­‐1 
le 
résultat 
de 
B 
avait 
diminué 
de 
XXX 
€, 
il 
faut 
reprendre 
une 
partie 
de 
cette 
élimination: 
on 
enregistre 
en 
n 
: 
Débit 
Crédit 
Réserves 
consolidées 
XXX 
Stock 
Marge 
bénéficiaire 
de 
B 
dans 
le 
stock 
de 
A 
(x% 
sur 
le 
total 
du 
stock) 
Chiffre 
d’affaires 
(B) 
Marge 
sur 
la 
variation 
du 
stock 
: 
calculée 
sur 
(stock 
final 
– 
stock 
initial) 
On 
enlève 
le 
montant 
de 
la 
marge 
bénéficiaire 
dans 
le 
résultat 
final 
des 
stocks 
(*) 
Débit 
Crédit 
Chiffre 
d’affaires 
Marge 
bénéficiaire 
stock 
Stock 
Marge 
bénéficiaire 
stock 
Si 
A 
avait 
constitué 
une 
réduction 
de 
valeur 
sur 
la 
partie 
des 
stocks 
achetée 
à 
M 
: 
il 
faut 
annuler 
la 
réduction 
de 
valeur 
à 
raison 
du 
% 
de 
marge 
: 
Débit 
Crédit 
Réduction 
de 
valeur 
actée 
sur 
stocks 
(A) 
Montant 
de 
la 
réduction 
de 
valeur 
* 
% 
de 
marge 
bénéficiaire 
sur 
stock 
Stock 
Montant 
de 
la 
réduction 
de 
valeur 
* 
% 
de 
marge 
bénéficiaire 
sur 
stock 
Années 
ultérieures 
: 
reprise 
à 
nouveau 
de 
l’élimination 
des 
profits 
internes 
sur 
cession 
intragroupe 
de 
stocks 
(*) 
Débit 
Crédit 
Réserves 
consolidées 
Marge 
bénéficiaire 
sur 
stock 
de 
l’année 
précédente 
Stock 
Marge 
bénéficiaire 
sur 
stock 
de 
l’année 
précédente
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
7 
6. Elimination 
des 
plus-­‐values 
de 
cession 
internes 
des 
immobilisations 
: 
Les 
cessions 
intragroupe 
d’immobilisés 
doivent 
rester 
sans 
incidence 
au 
niveau 
du 
résultat 
et 
du 
bilan 
consolidés 
du 
groupe 
: 
• Les 
immobilisés 
doivent 
continuer 
à 
apparaître 
pour 
leur 
valeur 
d’acquisition 
aux 
tiers 
• Les 
amortissements 
doivent 
continuer 
à 
être 
calculés 
sur 
cette 
base 
• Les 
plus-­‐values 
de 
réévaluation 
éventuelles 
doivent 
continuer 
à 
être 
calculée 
sur 
cette 
base 
è 
La 
plus-­‐value 
interne 
de 
réalisation 
entraine 
la 
reprise 
des 
amortissements 
excédentaires 
enregistrés 
par 
la 
société 
acheteuse. 
♥ Cas 
de 
la 
vente 
d’un 
actif 
immobilisé 
dont 
la 
VNC 
= 
0 
(totalement 
amorti) 
entre 
2 
sociétés 
du 
groupe 
(A 
& 
B) 
: 
B 
a 
fait 
une 
plus 
value 
de 
50.000 
€ 
sur 
la 
vente 
Elimination 
d’un 
profit 
intra-­‐groupe 
Débit 
Crédit 
Produit 
Plus-­‐value 
sur 
réalisation 
d’actifs 
immobilisés 
(B) 
50.000 
Actif 
Actif 
immobilisé 
(A) 
50.000 
L’actif 
est 
amorti 
en 
10 
ans 
chez 
A 
(compta) 
: 
élimination 
de 
cet 
amortissement 
en 
consolidation. 
On 
passe 
cette 
écriture 
tous 
les 
ans 
pendant 
10 
ans 
Elimination 
de 
l’amortissement 
Débit 
Crédit 
Actif 
-­‐ 
Amortissement 
acté 
sur 
actif 
immobilisé 
(A) 
5.000 
Résultat 
Reprise 
d’amortissement 
sur 
actif 
immobilisé 
(A) 
5.000 
Cette 
écriture 
sera 
à 
reprendre 
chaque 
année 
(la 
même) 
pendant 
toute 
la 
durée 
de 
l’amortissement 
Mouvement 
de 
la 
réserve 
consolidée 
Débit 
Crédit 
Réserve 
consolidée 
(B) 
50.000 
Réserve 
consolidée 
(A) 
50.000 
Débit 
Crédit 
Actif 
-­‐ 
Amortissement 
acté 
sur 
actif 
immobilisé 
(A) 
Somme 
des 
amortissements 
actés 
depuis 
le 
début 
Passif 
Réserve 
consolidée 
Somme 
des 
amortissements 
actés 
depuis 
le 
début 
♥ Cas 
de 
la 
vente 
d’un 
actif 
immobilisé 
avec 
une 
VNC 
résiduelle 
(pas 
totalement 
amorti) 
entre 
2 
sociétés 
du 
groupe 
(A 
& 
B) 
: 
B 
fait 
une 
plus 
value 
La 
réserve 
consolidée 
n’intervient 
pas 
la 
première 
année 
(1) 
Elimination 
d’un 
profit 
intra-­‐groupe 
(plus-­‐ 
value 
de 
cession 
sur 
immobilisés 
intragroupe) 
Débit 
Crédit 
Actif 
Actif 
immobilisé 
(A) 
(Valeur 
d’acquisition 
par 
B)– 
(Prix 
de 
revente 
de 
B 
à 
A) 
è 
On 
remet 
la 
valeur 
de 
l’actif 
à 
sa 
valeur 
initiale 
Résultat 
Plus-­‐value 
sur 
réalisation 
d’actifs 
immobilisés 
(B) 
Montant 
de 
la 
PV 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
sur 
actifs 
immobilisés 
Montant 
des 
AA
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
8 
A 
recommence 
à 
amortir 
le 
bien 
dans 
sa 
compta 
: 
• Soit 
montant 
de 
l’amortissement 
chez 
A 
= 
montant 
de 
l’amortissement 
chez 
B 
Alors 
on 
ne 
doit 
rien 
faire 
• Soit 
montant 
de 
l’amortissement 
chez 
A 
≠ 
montant 
de 
l’amortissement 
chez 
B 
Alors 
il 
faudra 
faire 
une 
correction 
en 
consolidation 
è 
Si 
A 
amortit 
moins 
que 
ce 
que 
B 
amortissait 
: 
on 
passera 
un 
complément 
d’amortissement 
(2) 
Complément 
d’amortissement 
Débit 
Crédit 
Charges 
Dotation 
aux 
amortissements 
(A) 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
(A) 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Rappel 
: 
principe 
de 
la 
consolidation 
= 
• Ramener 
la 
valeur 
de 
l’actif 
à 
sa 
valeur 
d’acquisition 
• Ramener 
les 
amortissements 
cumulés 
à 
leur 
valeur 
d’avant 
cession 
è 
Si 
A 
amortit 
plus 
que 
ce 
que 
B 
n’amortissait 
: 
on 
fera 
une 
reprise 
d’amortissement 
(3) 
Complément 
d’amortissement 
Débit 
Crédit 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
(A) 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Reprise 
d’amortissements 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Années 
ultérieures 
: 
Reprise 
à 
nouveau 
des 
écritures 
d’élimination 
de 
la 
plus-­‐value 
de 
cession 
sur 
immobilisés 
intragroupe 
(1) 
Reprise 
de 
l’élimination 
d’un 
profit 
intra-­‐groupe 
Débit 
Crédit 
Passif 
Réserves 
consolidées 
Montant 
de 
la 
PV 
Actif 
Immobilisé 
(Valeur 
d’acquisition 
par 
B)– 
(Prix 
de 
revente 
de 
B 
à 
A) 
On 
remet 
la 
valeur 
de 
l’actif 
à 
sa 
valeur 
initiale 
è 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
sur 
actifs 
immobilisés 
Montant 
des 
AA 
è 
Cette 
écriture 
sera 
passée 
chaque 
année 
tant 
qu’on 
aura 
l’immeuble 
(1) 
Reprise 
du 
complément 
d’amortissement 
Débit 
Crédit 
Passif 
Réserves 
consolidées 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
(A) 
Complément 
d’amort. 
Années 
ultérieures 
: 
Reprise 
à 
nouveau 
des 
amortissements 
complémentaires 
(2) 
Complément 
d’amortissement 
Débit 
Crédit 
Charges 
Dotation 
aux 
amortissements 
(A) 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
(A) 
Complément 
d’amort. 
Années 
ultérieures 
: 
reprise 
à 
nouveau 
des 
reprises 
d’amortissement 
(3) 
Reprise 
d’amortissement 
Débit 
Crédit 
Actif 
-­‐ 
Amortissements 
actés 
(A) 
Différence 
entre 
amortissement 
A&B 
Reprise 
d’amortissements 
Excédent 
d’amort.
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Mouvements 
de 
la 
réserve 
consolidée 
Si 
il 
restait 
10 
ans 
à 
amortir 
chez 
B 
(vendeur), 
on 
amortira 
en 
consolidation 
pendant 
10 
ans, 
même 
si 
A 
(l’acheteur) 
amortit 
le 
bien 
sur 
5 
ans 
9 
è 
on 
se 
fixe 
sur 
le 
plan 
de 
consolidation 
de 
B 
♥ Elimination 
de 
plus-­‐value 
avec 
cession 
ultérieure 
du 
bien 
à 
un 
tiers 
Une 
société 
consolidante 
(C) 
: 
• Contrôle 
A 
avec 
un 
% 
d’intérêt 
de 
80% 
• Contrôle 
B 
avec 
un 
% 
d’intérêt 
de 
70% 
A 
vend 
un 
terrain 
à 
B 
pour 
1.700 
€ 
(VNC= 
1.300 
€) 
Situation 
avant 
la 
cession 
Situation 
après 
la 
cession 
A 
B 
Cumul 
A 
B 
Cumul 
Terrain 
(bilan) 
1.300 
-­‐ 
1.300 
Terrain 
(bilan) 
-­‐ 
1.700 
1.700 
Profit 
net 
(Résultat) 
-­‐ 
-­‐ 
-­‐ 
Profit 
net 
(Résultat) 
400 
-­‐ 
400 
Le 
profit 
net 
de 
400 
chez 
A 
doit 
être 
éliminé 
au 
niveau 
des 
comptes 
consolidés. 
Cette 
élimination 
se 
fait 
au 
prorata 
du 
pourcentage 
d’intérêt 
de 
C 
au 
sein 
de 
A. 
• Société 
consolidante 
C 
: 
400 
* 
80% 
= 
320 
€ 
• Intérêts 
minoritaires 
: 
400 
* 
20% 
= 
80 
€ 
Après 
affectation 
du 
résultat 
consolidé 
de 
l’exercice 
N 
: 
au 
niveau 
du 
bilan 
consolidé, 
les 
années 
suivantes 
on 
devra 
diminuer 
: 
• Les 
capitaux 
propres 
part 
du 
groupe 
de 
320 
€ 
• Les 
intérêts 
minoritaires 
de 
80 
€ 
La 
société 
B 
vend 
le 
terrain 
à 
un 
tiers 
pour 
1.900 
€ 
en 
N+7 
: 
Situation 
consolidée 
avant 
la 
cession 
Situation 
après 
la 
cession 
Résultat 
A 
B 
Conso 
A 
B 
Conso 
A 
B 
Conso 
Réserves 
consolidées 
-­‐320 
-­‐ 
-­‐320 
Capital 
& 
Réserves 
du 
groupe 
-­‐320 
-­‐ 
-­‐320 
Profit 
net 
part 
du 
groupe 
+320 
+140 
+460 
Intérêts 
minoritaires 
-­‐80 
-­‐ 
-­‐80 
Capital 
& 
Réserves 
minoritaires 
-­‐80 
-­‐ 
-­‐80 
Profit 
net 
par 
des 
minoritaires 
+80 
+60 
+140 
-­‐400 
-­‐400 
-­‐400 
-­‐400 
+400 
+200 
+600 
Le 
plus-­‐value 
consolidée 
dégagée 
par 
la 
cession 
au 
tiers 
= 
600 
€ 
(1.900 
– 
1.300 
€) 
Ventilation 
: 
Plus 
value 
réalisée 
au 
niveau 
de: 
Groupe 
Minoritaire 
Total 
La 
société 
A 
320 
80 
400 
La 
société 
B 
140 
60 
200 
Total 
460 
140 
600 
Comptes 
sociaux 
: 
Plus-­‐value 
constatée 
en 
2 
temps 
• En 
N 
: 
400 
€ 
• En 
N+7 
: 
200 
€ 
Comptes 
consolidés 
: 
la 
plus-­‐value 
est 
constatée 
en 
une 
seule 
fois, 
lors 
de 
la 
cession 
à 
un 
tiers 
en 
N+7 
è 
Entre 
N 
et 
N+6 
: 
• Les 
capitaux 
propres 
sont 
inférieurs 
de 
400 
€ 
par 
rapport 
aux 
K 
propres 
sociaux 
• On 
diminue 
les 
intérêts 
minoritaires 
de 
80 
€ 
(contestable 
juridiquement 
cf. 
syllabus 
page 
119)
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
10 
7. Elimination 
des 
dividendes 
reçus 
des 
filiales 
: 
Il 
faut 
éliminer 
les 
dividendes 
bruts 
(net 
+ 
précompte 
mobilier) 
qui 
remontent 
des 
filiales 
vers 
la 
mère 
(produits 
financiers) 
car 
ils 
apparaissent 
déjà 
dans 
le 
bénéfice 
avant 
affectation 
des 
filiales. 
Ici 
la 
mère 
reçoit 
les 
dividendes 
de 
la 
fille 
relatifs 
à 
l’année 
précédente 
(n-­‐1) 
è 
opération 
décalée 
dans 
le 
temps. 
Les 
dividendes 
étaient 
en 
dettes 
chez 
la 
fille. 
Elimination 
des 
dividendes 
reçus 
Débit 
Crédit 
Produit 
Produits 
des 
immobilisations 
financières 
(soc 
M) 
Montant 
des 
div 
au 
prorata 
du 
% 
d’intérêt 
détenu 
Passif 
Réserves 
consolidées 
(Soc 
F) 
Montant 
des 
div 
au 
prorata 
du 
% 
d’intérêt 
détenu 
Pas 
d’écritures 
à 
reprendre 
les 
années 
suivantes 
M 
détient 
80% 
de 
F 
qui 
distribue 
1.000 
de 
dividendes 
: 
Bilan 
consolidé 
M 
F 
Cumul 
Réserves 
avant 
distribution 
15.000 
3.500 
18.500 
Dividendes 
M 
-­‐ 
-­‐800 
80%*1000 
-­‐800 
Dividendes 
tiers 
-­‐ 
-­‐200 
20%*1000 
-­‐200 
Réserves 
après 
distribution 
15.000 
2.500 
17.500 
Résultat 
800 
Constitué 
uniquement 
des 
dividende 
reçus 
de 
F 
-­‐ 
800 
Compte 
de 
résultat 
consolidés 
M 
F 
Cumul 
Produits 
financiers 
800 
-­‐ 
800 
La 
distribution 
de 
dividendes 
de 
F 
: 
• Diminue 
les 
réserves 
chez 
F 
• Dégage 
un 
produit 
financier 
chez 
M 
è 
doit 
être 
éliminé 
car 
interne 
Bilan 
consolidé 
Cumul 
avant 
élimination 
Elimination 
Cumul 
après 
élimination 
Réserves 
avant 
distribution 
18.500 
-­‐ 
18.500 
Dividendes 
M 
-­‐800 
800 
-­‐ 
Dividendes 
tiers 
-­‐200 
-­‐ 
-­‐200 
Réserves 
après 
distribution 
17.500 
800 
18.300 
Résultat 
800 
-­‐800 
-­‐ 
Compte 
de 
résultat 
consolidés 
M 
F 
Cumul 
Produits 
financiers 
800 
-­‐800 
-­‐
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
11 
♥ Cas 
particulier 
Dividendes 
reçus 
provenant 
de 
bénéfices 
réalisés 
par 
une 
filiale 
antérieurement 
à 
son 
entrée 
dans 
le 
groupe 
Les 
dividendes 
distribués 
par 
une 
société 
qui 
n’était 
pas 
consolidée 
≠ 
profit 
interne 
è 
ils 
doivent 
être 
considérés 
comme 
une 
diminution 
du 
cout 
d’acquisition 
de 
la 
participation. 
On 
calcule 
l’écart 
de 
consolidation 
sur 
base 
de 
la 
réduction 
de 
ce 
cout. 
Réduction 
du 
cout 
de 
la 
participation 
Débit 
Crédit 
Produit 
Produits 
financiers 
(M) 
Montant 
des 
div 
Actif 
-­‐ 
Participation 
(M) 
Montant 
des 
div 
Les 
acomptes 
sur 
dividendes 
Acomptes 
sur 
dividendes 
= 
produits 
financiers 
pour 
la 
société 
qui 
les 
reçoit. 
Réduction 
du 
cout 
de 
la 
participation 
Débit 
Crédit 
Produit 
Produits 
financiers 
(M) 
Montant 
de 
l’acompte 
Actif 
-­‐ 
Actionnaires/Acomptes 
sur 
dividendes 
(F) 
Montant 
de 
l’acompte 
Les 
dividendes 
perçus 
en 
devises 
étrangères 
• Société 
réceptrice 
: 
Réception 
des 
dividendes 
è 
encaissés 
au 
cours 
du 
jour. 
• Société 
distributrice 
: 
o Dividendes 
convertis 
au 
cours 
moyen 
de 
l’exercice, 
o Transformé 
au 
cours 
de 
clôture 
pour 
le 
transfert 
des 
résultats 
au 
bilan 
è 
L’élimination 
des 
produits 
financiers 
se 
fait 
sur 
base 
du 
cours 
de 
l’encaissement. 
è 
Les 
réserves 
consolidées 
seront 
créditées 
au 
cours 
de 
clôture 
de 
l’exercice 
précédent 
è 
Différence 
entre 
les 
deux 
= 
perte/bénéfice 
de 
change 
réalisé 
8. Autres 
: 
• Plus-­‐values 
de 
réévaluation 
sur 
participations 
consolidées 
Une 
plus-­‐value 
de 
réévaluation 
actée 
sur 
une 
participation 
pendant 
l’exercice 
doit 
être 
annulée 
: 
elle 
fait 
double 
emploi 
avec 
les 
réserves 
de 
la 
filiale 
• Réductions 
de 
valeur 
consolidées 
et 
reprises 
sur 
participations 
consolidées 
Une 
réduction 
de 
valeur 
actée 
sur 
une 
participation 
pendant 
l’exercice 
doit 
être 
annulée 
: 
elle 
fait 
double 
emploi 
avec 
les 
pertes 
de 
la 
filiale. 
Cette 
élimination 
doit 
être 
maintenue 
jusqu’à 
une 
reprise 
de 
réduction 
de 
valeur 
ou 
une 
cession 
des 
titres. 
Maintien 
de 
l’écriture 
d’élimination 
Débit 
Crédit 
Charges 
Réduction 
de 
valeur 
sur 
participations 
Montant 
réduction 
de 
valeur 
Passif 
Réserves 
consolidées 
Montant 
réduction 
de 
valeur 
Si 
une 
reprise 
de 
réduction 
de 
valeur 
apparaît, 
elle 
sera 
à 
son 
tour 
éliminée. 
• Réductions 
de 
valeur 
sur 
créances 
envers 
des 
filiales 
consolidées 
Si 
une 
créance 
sur 
une 
société 
a 
été 
enregistrée, 
elle 
sera 
éliminée 
: 
le 
groupe 
= 
une 
seule 
entité 
économique, 
on 
n’a 
dés 
lors 
pas 
de 
raison 
d’acter 
une 
réduction 
de 
valeur 
sur 
soi 
même 
• Provisions 
pour 
pertes 
encourues 
par 
une 
filiale 
consolidée 
Même 
raisonnement 
que 
pour 
les 
réductions 
de 
valeur 
consolidées 
& 
reprises 
sur 
participations 
consolidées
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Le 
maintien 
d’une 
écriture 
d’élimination 
se 
fait 
toujours 
par 
le 
biais 
des 
réserves 
consolidées. 
12 
9. Bilan 
consolidé 
: 
BILAN 
CONSOLIDE 
ACTIF 
PASSIF 
Fonds 
Propres 
Ecart 
de 
consolidation 
négatif 
(Valeur 
de 
la 
Participation 
– 
FP 
de 
F) 
– 
amortissements 
actés 
Capital 
Capital 
de 
la 
Mère 
Immobilisés 
Mère 
+ 
Fille 
Réserves 
Réserves 
de 
la 
Mère 
Stocks 
Mère 
+ 
Fille 
Ecart 
de 
conversion 
§ Sur 
les 
Fonds 
Propres 
de 
la 
Filiale 
§ Sur 
le 
résultat 
de 
la 
filiale 
= 
(résultat 
F 
* 
(cours 
de 
clôture 
– 
cours 
moyen 
de 
l’exo)) 
Pcq 
pas 
convertis 
au 
cours 
de 
clôture 
Calculé 
selon 
la 
méthode 
monétaire/non 
monétaire 
ou 
la 
méthode 
du 
cours 
historique 
et 
du 
cours 
de 
cloture 
Créances 
Mère 
+ 
Fille 
– 
Créances 
réciproques 
Ecart 
de 
consolidation 
positif 
Fonds 
Propres 
de 
la 
fille 
– 
Valeur 
de 
la 
Participation 
Valeurs 
disponibles 
Mère 
+ 
Fille 
Réserves 
consolidées 
Cf. 
notes 
Résultats 
consolidés 
Mère 
+ 
Fille 
-­‐ 
amortissements 
actés 
si 
écart 
de 
conso 
négatifs 
Dettes 
Intérêts 
de 
tiers 
Il 
n’y 
en 
a 
pas 
dans 
le 
cas 
d’une 
intégration 
à 
100% 
Provisions 
Mère 
+ 
Fille 
Dettes 
Mère 
+ 
Fille 
– 
Dettes 
réciproques 
TOTAL 
Total 
Actif 
TOTAL 
Total 
Passif
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
13 
♥ Cas 
ou 
la 
filiale 
est 
située 
dans 
un 
pays 
utilisant 
une 
autre 
devise 
2 
théories 
pour 
la 
conversion 
des 
devises 
étrangères 
en 
euros 
Théorie 
monétaire 
(M) 
/non 
monétaire 
(NM) 
Le 
bilan 
consiste 
en 
des 
masses 
de 
capitaux 
qui 
sont 
soit 
monétaires, 
soit 
non 
monétaires. 
Les 
actifs 
circulants 
et 
les 
dettes 
à 
moins 
d’un 
an 
sont 
les 
seuls 
capitaux 
considérés 
comme 
étant 
monétaires 
car 
rapidement 
convertibles 
en 
liquidités. 
Au 
31/12 
on 
dégage 
des 
écarts 
de 
conversion 
en 
convertissant 
les 
masses 
de 
capitaux 
au 
cours 
requis. 
Bilan 
consolidé 
Immobilisés 
NM 
– 
cours 
de 
contraction 
è 
Chaque 
actif 
non 
monétaire 
est 
converti 
au 
cours 
d’acquisition 
de 
l’actif 
: 
le 
cours 
du 
jour 
de 
son 
acquisition 
è 
Les 
amortissements 
des 
actifs 
immobilisés 
amortissables 
sont 
convertis 
selon 
le 
même 
cours 
que 
l’actif 
qu’ils 
concernent 
Fonds 
Propres 
NM 
– 
cours 
du 
01/01/n 
è 
Les 
Fonds 
Propres 
sont 
toujours 
convertis 
au 
cours 
du 
1er 
janvier 
(01/01) 
de 
la 
première 
consolidation. 
= 
cours 
historique 
è 
Lorsqu’on 
calcule 
l’écart 
de 
consolidation 
lors 
de 
la 
première 
consolidation, 
on 
se 
base 
aussi 
sur 
le 
cours 
de 
clôture 
au 
1er 
janvier 
de 
cette 
année 
là 
Provisions 
Dettes 
>1an 
NM 
– 
cours 
de 
contraction 
èChaque 
passif 
non 
monétaire 
est 
converti 
au 
cours 
d’apparition 
du 
passif 
: 
le 
cours 
du 
jour 
de 
son 
apparition 
Actifs 
circulants 
M 
– 
cours 
du 
31/12 
è 
Les 
actifs 
monétaires 
sont 
convertibles 
au 
cours 
de 
clôture 
du 
bilan 
(31/12) 
Dettes 
<1an 
M 
– 
cours 
du 
31/12 
è 
Les 
passifs 
monétaires 
sont 
convertibles 
au 
cours 
de 
clôture 
du 
bilan 
(31/12) 
Théorie 
du 
cours 
historique 
et 
du 
cours 
de 
clôture 
(la 
plus 
utilisée) 
Dans 
cette 
méthode, 
on 
n’a 
que 
2 
cours 
(+1) 
: 
§ Le 
cours 
historique 
au 
01/01 
de 
l’exercice 
: 
sert 
à 
convertir 
les 
Fonds 
Propres 
§ Le 
cours 
de 
clôture 
au 
31/12 
de 
l’exercice 
: 
sert 
à 
convertir 
tout 
le 
bilan 
§ Le 
cours 
moyen 
de 
l’exercice 
: 
sert 
à 
convertir 
le 
résultat 
Tout 
le 
bilan 
sera 
calculé 
au 
cours 
du 
31/12 
(cours 
de 
clôture) 
SAUF 
les 
FP 
qui 
seront 
convertis 
au 
cours 
du 
début 
d’exercice 
comptable 
: 
au 
cours 
du 
01/01 
(cours 
historique) 
Bilan 
consolidé 
Immobilisés 
Conversion 
au 
cours 
du 
31/12 
Fonds 
Propres 
Conversion 
au 
cours 
du 
01/01 
Provisions 
Dettes 
>1an 
Conversion 
au 
cours 
du 
31/12 
Actifs 
circulants 
Conversion 
au 
cours 
du 
31/12 
Dettes 
<1an 
Conversion 
au 
cours 
du 
31/12
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
14 
Cas 
d’une 
consolidation 
avec 
80% 
de 
Pourcentage 
d’intérêts 
1. Détermination 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
: 
Comparaison 
de 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres, 
avant 
résultat, 
de 
la 
société 
détenue, 
multipliée 
par 
le 
% 
d’intérêt, 
avec 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
que 
la 
société 
mère 
détient. 
2. Elimination 
de 
la 
participation 
qui 
se 
trouve 
chez 
M 
et 
des 
FP 
de 
F 
: 
Cela 
se 
fait 
avant 
le 
résultat 
de 
l’exercice. 
Débit 
Crédit 
Capital 
F 
Totalité 
Réserves 
F 
Totalité 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
négatif) 
Ecart 
de 
consolidation 
calculé 
sur 
base 
de 
80% 
des 
FP 
calculé 
en 
tenant 
compte 
des 
corrections 
(Produits 
financiers) 
Montant 
des 
div 
(prorata) 
Participations 
M 
Valeur 
comptable 
dans 
M 
(Constructions 
de 
F 
surévaluées 
è 
correction) 
Montant 
de 
la 
correction 
(Provisions 
de 
F 
sous-­‐évaluées 
è 
correction) 
Montant 
de 
la 
correction 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
positif) 
Ecart 
de 
consolidation 
calculé 
sur 
base 
de 
80% 
des 
FP 
calculé 
en 
tenant 
compte 
des 
corrections 
Intérêts 
de 
tiers 
20% 
des 
FP 
de 
F 
en 
tenant 
compte 
des 
corrections 
3. Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
négatif 
: 
Débit 
Crédit 
Dotation 
aux 
amortissements 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
Amortissements 
actés 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
4. Elimination 
des 
comptes 
réciproques 
: 
Pareil 
que 
dans 
le 
cas 
d’une 
consolidation 
à 
100%, 
mais 
à 
raison 
du 
% 
d’intérêt 
détenu 
5. Elimination 
des 
profits 
et 
charges 
intragroupe 
inclus 
dans 
l’actif: 
Pareil 
que 
dans 
le 
cas 
de 
la 
consolidation 
à 
100%, 
mais 
au 
prorata 
du 
% 
d’intérêts 
détenu 
Exemple 
: 
B 
vend 
une 
machine 
à 
A 
et 
fait 
une 
plus-­‐value 
de 
100 
dessus. 
-­‐ Résultat 
final 
de 
A 
: 
200 
-­‐ Résultat 
final 
de 
B 
: 
300 
(dont 
la 
plus-­‐value)
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
15 
♥ SOIT 
méthode 
1 
: 
élimination 
à 
100% 
de 
la 
plus-­‐value 
(plus 
logique) 
Résultat 
A 
Résultat 
B 
Résultat 
consolidé 
Résultats 
totaux 
200 
300 
500 
Elimination 
à 
100% 
de 
la 
PV 
-­‐100 
-­‐100 
Résultat 
après 
élimination 
200 
200 
400 
Partage 
du 
résultat 
entre 
groupe 
et 
tiers 
Groupe 
(80%) 
200 
160 
360 
Tiers 
(20%) 
40 
40 
♥ SOIT 
méthode 
2 
: 
élimination 
du 
résultat 
à 
80% 
Résultat 
A 
Résultat 
B 
Résultat 
consolidé 
Résultats 
totaux 
200 
300 
500 
Elimination 
à 
80% 
de 
la 
PV 
-­‐80 
-­‐80 
Résultat 
après 
élimination 
200 
220 
420 
Partage 
du 
résultat 
entre 
groupe 
et 
tiers 
Groupe 
(80%) 
200 
176 
376 
Tiers 
(20%) 
44 
44 
6. Elimination 
des 
profits 
internes 
compris 
dans 
les 
stocks 
: 
Idem 
que 
dans 
le 
cas 
de 
l’intégration 
globale 
7. Elimination 
des 
plus-­‐values 
de 
cessions 
internes 
d’immobilisations 
: 
Idem 
que 
dans 
le 
cas 
de 
l’intégration 
globale 
8. Elimination 
des 
dividendes 
reçus 
des 
filiales 
: 
Idem 
que 
dans 
le 
cas 
de 
l’intégration 
globale 
9. Autres 
: 
Cf. 
intégration 
globale 
10. Bilan 
consolidé 
: 
BILAN 
CONSOLIDE 
ACTIF 
PASSIF 
Ecart 
de 
consolidation 
négatif 
(Valeur 
de 
la 
Participation 
– 
50% 
des 
FP 
la 
Fille) 
– 
amortissements 
actés 
Capital 
Capital 
de 
la 
Mère 
Immobilisés 
Mère 
+ 
50% 
de 
la 
Fille 
Réserves 
Réserves 
de 
la 
Mère 
Stocks 
Mère 
+ 
50% 
de 
la 
Fille 
Ecart 
de 
consolidation 
positif 
(Fonds 
Propres 
de 
la 
fille 
x 
50%) 
– 
Valeur 
de 
la 
Participation 
Créances 
Mère 
+ 
50% 
de 
la 
Fille 
– 
Créances 
réciproques 
Résultats 
consolidés 
Calcul 
ci-­‐dessous 
-­‐ 
amortissements 
actés 
si 
écart 
de 
conso 
négatif 
Valeurs 
disponibles 
Mère 
+ 
50% 
de 
la 
Fille 
Dettes 
Mère 
+ 
50% 
de 
la 
Fille 
– 
Dettes 
réciproques 
TOTAL 
Total 
Actif 
TOTAL 
Total 
Passif
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
16 
Détermination 
du 
résultat 
consolidé 
: 
RESULTAT 
MERE 
FILLE 
GROUPE 
Résultat 
de 
la 
mère 
Résultat 
de 
la 
fille 
Ecriture 
Ecriture 
influençant 
le 
résultat 
Résultat 
après 
écriture 
Résultat 
de 
la 
mère 
+/-­‐ 
écritures 
Résultat 
de 
la 
fille 
GROUPE 
100% 
du 
résultat 
de 
la 
mère 
80% 
du 
résultat 
de 
la 
fille 
Addition 
des 
deux 
résultats, 
part 
du 
groupe 
TIERS 
20% 
du 
résultat 
de 
la 
fille 
♥ Détermination 
de 
la 
part 
des 
tiers 
dans 
le 
résultat 
consolidé 
Les 
écritures 
de 
retraitement 
des 
comptes 
des 
filiales 
et 
les 
écritures 
d’élimination 
des 
profits 
internes 
modifient 
les 
résultats 
des 
différentes 
sociétés 
consolidées. 
è Regarder 
quelle 
filiale 
verra 
son 
résultat 
affecté 
pour 
chaque 
écriture 
è C’est 
le 
résultat 
corrigé 
de 
chaque 
filiale 
qui 
sera 
réparti 
entre 
le 
groupe 
au 
prorata 
du 
% 
détenu, 
et 
les 
tiers. 
è 
Les 
quotes-­‐parts 
seront 
ventilées 
par 
une 
écriture 
de 
fin 
de 
consolidation 
et 
portées 
sur 
2 
lignes 
distinctes 
du 
compte 
de 
résultats 
o Part 
des 
tiers 
dans 
le 
résultat 
o Part 
du 
groupe 
dans 
le 
résultat 
Exemple 
: 
M 
F 
Détenue 
à 
80% 
par 
le 
groupe 
B 
Détenue 
à 
48% 
par 
le 
groupe 
Total 
Résultat 
avant 
retraitement 
(= 
écritures 
de 
conso) 
1.500 
402 
-­‐400 
1.502 
Elimination 
d’une 
plus-­‐value 
sur 
cession 
de 
titre 
-­‐200 
-­‐200 
Elimination 
de 
produits 
financiers 
(dividendes) 
-­‐320 
-­‐320 
Reprise 
d’amortissements 
Elimination 
d’une 
plus-­‐value 
sur 
stocks 
Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
sur 
B 
-­‐300 
-­‐300 
Elimination 
d’une 
plus-­‐value 
Résultat 
après 
retraitement 
(= 
écritures 
de 
conso) 
+880 
+202 
-­‐400 
+682 
PART 
DU 
GROUPE 
880 
162 
-­‐192 
850 
PART 
DES 
TIERS 
0 
40 
-­‐208 
-­‐168 
♥ Cas 
particulier 
Si 
une 
filiale 
est 
en 
perte 
: 
Il 
est 
courant 
de 
ne 
pas 
faire 
supporter 
aux 
tiers 
un 
montant 
supérieur 
à 
leur 
quote-­‐part 
dans 
les 
fonds 
propres 
de 
la 
filiale 
en 
perte 
è 
C’est 
le 
groupe 
qui 
supportera 
l’excédent 
de 
perte 
du 
coup 
en 
l’imputant 
sur 
ses 
propres 
résultats 
jusqu’au 
moment 
ou 
la 
filiale 
redevient 
bénéficiaire. 
Dans 
l’exemple 
ci-­‐dessus, 
si 
la 
quote-­‐part 
des 
tiers 
dans 
les 
FP 
de 
B 
= 
150 
: 
M 
F 
Détenue 
à 
80% 
par 
le 
groupe 
B 
Détenue 
à 
48% 
par 
le 
groupe 
Total 
Résultat 
après 
retraitement 
+880 
+202 
-­‐400 
+682 
PART 
DU 
GROUPE 
880 
162 
-­‐250 
792 
PART 
DES 
TIERS 
0 
40 
-­‐150 
-­‐110
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Consolidation 
proportionnelle 
– 
Intégration 
proportionnelle 
Cette 
méthode 
est 
utilisée 
pour 
les 
sociétés 
multi-­‐groupes, 
aussi 
appelées 
filiales 
communes, 
dans 
lesquelles 
le 
contrôle 
est 
exercé 
par 
un 
nombre 
limité 
d’associés, 
lorsque 
ceux-­‐ci 
ont 
convenu 
que 
les 
décisions 
relatives 
à 
l’orientation 
de 
la 
gestion 
de 
ces 
sociétés 
ne 
pourraient 
être 
prises 
que 
de 
leur 
commun 
accord. 
17 
è 
Cette 
méthode 
d’intégration 
est 
utilisée 
dans 
le 
cas 
de 
contrôle 
commun/conjoint. 
Dans 
ce 
cas-­‐ci 
il 
n’y 
a 
pas 
d’intérêts 
de 
tiers, 
on 
intègre 
que 
ce 
qui 
nous 
appartient, 
en 
proportion. 
Cas 
d’une 
intégration 
proportionnelle 
– 
chacune 
des 
sociétés 
mère 
ayant 
50% 
1. Détermination 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
: 
Comparaison 
de 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres 
de 
la 
société 
détenue, 
avant 
résultat, 
multiplié 
par 
50%, 
avec 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
que 
la 
société 
mère 
détient. 
2. Elimination 
de 
la 
participation 
qui 
se 
trouve 
chez 
M 
et 
des 
FP 
de 
F 
: 
Cela 
se 
fait 
avant 
le 
résultat 
de 
l’exercice. 
Débit 
Crédit 
Capital 
F 
50% 
du 
total 
Réserves 
F 
50% 
du 
total 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
négatif) 
Ecart 
de 
consolidation 
calculé 
sur 
base 
de 
50% 
des 
FP 
Participations 
M 
Valeur 
comptable 
dans 
M 
Ecart 
de 
consolidation 
M 
(si 
positif) 
Ecart 
de 
consolidation 
calculé 
sur 
base 
de 
50% 
des 
FP 
3. Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
négatif 
: 
Débit 
Crédit 
Dotation 
aux 
amortissements 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
Amortissements 
actés 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
4. Elimination 
des 
comptes 
réciproques 
: 
Pareil 
que 
dans 
le 
cas 
d’une 
consolidation 
à 
100%, 
mais 
à 
raison 
de 
50%. 
5. Elimination 
des 
profits 
et 
charges 
intragroupe 
inclus 
dans 
l’actif: 
Même 
principe 
que 
dans 
le 
cadre 
de 
l’intégration 
globale 
MAIS 
comme 
on 
intègre 
en 
proportion 
du 
% 
détenu, 
on 
élimine 
en 
proportion 
de 
la 
base 
intégrée. 
Si 
on 
a 
intégré 
à 
raison 
de 
50%, 
on 
éliminera 
à 
raison 
de 
50%. 
-­‐ Exemple 
1 
: 
la 
maison 
mère 
a 
fourni 
2.000 
de 
stock, 
soit 
la 
totalité 
du 
stock 
de 
la 
filiale, 
on 
intègre 
50%, 
donc 
1.000 
des 
stocks, 
malgré 
tout. 
On 
éliminera 
maximum 
le 
profit 
sur 
ces 
1.000 
dans 
les 
stocks 
de 
la 
fille 
(pas 
sur 
2.000).
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
-­‐ Exemple 
2 
: 
la 
filiale 
commune 
a 
vendu 
des 
produits 
finis 
à 
la 
société 
mère. 
On 
va 
les 
éliminer 
le 
profit 
dans 
le 
stock 
de 
la 
mère, 
à 
raison 
de 
la 
part 
de 
la 
mère 
dans 
le 
résultat 
de 
la 
filiale. 
18 
Ecritures 
: 
idem 
que 
dans 
le 
cas 
de 
l’intégration 
globale. 
6. Bilan 
consolidé 
: 
BILAN 
CONSOLIDE 
ACTIF 
PASSIF 
Ecart 
de 
consolidation 
négatif 
(Valeur 
de 
la 
Participation 
– 
FP 
de 
F) 
– 
amortissements 
actés 
Capital 
Capital 
de 
la 
Mère 
Immobilisés 
Mère 
+ 
Fille 
Réserves 
Réserves 
de 
la 
Mère 
Stocks 
Mère 
+ 
Fille 
Ecart 
de 
consolidation 
positif 
(Fonds 
Propres 
de 
la 
fille 
x 
% 
d’intérêt) 
– 
Valeur 
de 
la 
Participation 
Créances 
Mère 
+ 
Fille 
– 
Créances 
réciproques 
Résultats 
consolidés 
Calcul 
ci-­‐dessous 
– 
amortissements 
actés 
si 
écart 
de 
conso 
négatif 
Valeurs 
disponibles 
Mère 
+ 
Fille 
Intérêts 
de 
tiers 
Part 
dans 
les 
FP 
+ 
Part 
dans 
le 
résultat 
Dettes 
Mère 
+ 
Fille 
– 
Dettes 
réciproques 
TOTAL 
Total 
Actif 
TOTAL 
Total 
Passif
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Consolidation 
en 
cas 
de 
consortium 
Le 
consortium 
c’est 
un 
autre 
type 
de 
groupe 
qui 
a 
la 
particularité 
d’exister 
sans 
liens 
de 
participation, 
sans 
société 
mère. 
On 
voit 
qu’un 
consortium 
existe 
quand 
on 
remarque 
les 
mêmes 
personnes 
au 
Conseil 
d’Administration 
de 
plusieurs 
entreprises. 
Ces 
sociétés 
doivent 
se 
consolider 
dans 
une 
société 
et 
publier 
leurs 
comptes 
consolidés. 
On 
fait 
un 
simple 
cumul 
au 
niveau 
de 
bilan 
et 
du 
compte 
de 
résultats 
en 
fonction 
du 
% 
détenu. 
Les 
sociétés 
sont 
indépendantes 
au 
niveau 
actionnariat, 
on 
cumule 
juste 
les 
actifs, 
passifs, 
charges 
et 
produits 
et 
on 
élimine 
les 
transactions 
entre 
les 
groupes. 
19 
Actif 
sous-­‐évalué 
On 
augmente 
la 
valeur 
de 
l’actif 
sous-­‐évalué, 
à 
l’actif 
dans 
le 
bilan. 
• Cela 
augmente 
nos 
Fonds 
Propres 
et 
• Diminue 
donc 
l’écart 
de 
consolidation 
• Tout 
en 
augmentant 
les 
intérêts 
de 
tiers. 
Il 
ne 
faut 
pas 
oublier 
d’amortir 
la 
partie 
réévaluée 
de 
l’immeuble 
dans 
ce 
cas. 
Provisions 
sous-­‐évaluées 
Provisions 
= 
dettes 
è 
diminue 
les 
FP. 
L’entreprise 
ne 
peut 
pas 
valoir 
une 
valeur 
négative. 
Si 
la 
provision 
sous-­‐évaluée 
rend 
cette 
valeur 
négative, 
on 
remet 
les 
FP 
à 
zéro.
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Mise 
en 
équivalence 
Les 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
ne 
sont 
pas 
considérées 
comme 
faisant 
partie 
de 
la 
consolidation. 
Cette 
technique 
est 
utilisée 
pour 
les 
sociétés 
dans 
lesquelles 
la 
mère 
détient 
un 
pourcentage 
de 
contrôle 
compris 
entre 
20% 
et 
50%. 
On 
considère 
dés 
lors 
que 
la 
mère 
n’a 
plus 
un 
pouvoir 
de 
contrôle 
mais 
bien 
une 
influence 
notable 
dans 
l’entreprise 
associée 
au 
groupe. 
C’est 
la 
substitution 
de 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
figurant 
dans 
le 
bilan 
de 
la 
société 
mère 
par 
quote-­‐part 
des 
fonds 
propres 
de 
la 
société 
associée 
20 
è 
sorte 
de 
réévaluation/revalorisation 
de 
la 
participation. 
Cette 
méthode 
est 
utilisée 
: 
-­‐ Pour 
les 
entreprises 
associées 
au 
groupe 
(pourcentage 
de 
contrôle 
entre 
20 
& 
50%) 
-­‐ Pour 
les 
entreprises 
exclues 
du 
paramètre 
de 
consolidation 
o Activités 
différentes 
o Entreprises 
en 
liquidation 
o Entreprises 
ayant 
renoncé 
à 
poursuivre 
leurs 
activités 
o Entreprises 
dont 
la 
perspective 
de 
continuité 
ne 
peut 
être 
maintenue 
1. Détermination 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
: 
Comparaison 
de 
la 
valeur 
des 
Fonds 
Propres, 
avant 
résultat, 
de 
la 
société 
détenue 
à 
x%, 
avec 
la 
valeur 
comptable 
de 
la 
participation 
que 
la 
société 
mère 
détient. 
NB 
: 
on 
prend 
les 
FP 
au 
01/01 
ou 
au 
moment 
de 
l’acquisition 
des 
titres 
mais 
jamais 
avec 
le 
résultat 
inclus 
2. Ecriture 
de 
substitution 
: 
On 
va 
annuler 
le 
compte 
« 
280 
– 
Participations 
» 
dans 
le 
bilan 
de 
la 
mère 
et 
le 
remplacer 
par 
un 
compte 
qui 
s’appelle 
« 
Participations 
dans 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
». 
Débit 
Crédit 
Participations 
dans 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
CCC 
Ecart 
de 
consolidation 
(si 
négatif) 
AAA 
280 
Participations 
(M) 
BBB 
Ecart 
de 
consolidation 
(si 
positif) 
AAA 
3. Prise 
en 
compte 
des 
résultats 
: 
La 
mise 
en 
équivalence 
intervient 
dans 
les 
FP 
mais 
aussi 
dans 
le 
résultat. 
Il 
faut 
passer 
une 
écriture 
de 
prise 
en 
compte 
des 
résultats. 
Débit 
Crédit 
Participations 
dans 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
AAA 
7 
– 
Quote-­‐Part 
dans 
le 
résultat 
de 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
AAA 
4. Amortissement 
de 
l’écart 
de 
consolidation 
négatif 
: 
Débit 
Crédit 
Dotation 
aux 
amortissements 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
21 
Amortissements 
actés 
sur 
écart 
de 
consolidation 
négatif 
Ecart 
de 
conso 
/ 
nombre 
d’années 
d’amortissement 
PAS 
d’élimination 
des 
comptes 
réciproques 
dans 
le 
cas 
de 
la 
mise 
en 
équivalence 
5. Elimination 
des 
profits 
et 
charges 
intragroupe 
inclus 
dans 
l’actif 
: 
Les 
écritures 
d’élimination 
sont 
toutes 
du 
même 
type 
dans 
le 
cas 
de 
la 
MEE 
L’élimination 
d’un 
profit 
réalisé 
dans 
la 
société 
associée 
est 
une 
perte. 
Elimination 
d’un 
profit 
Débit 
Crédit 
Charge 
Quote-­‐Part 
dans 
le 
résultat 
des 
entreprises 
mises 
en 
équivalence 
Au 
prorata 
d’intérêt 
détenu 
dans 
la 
société 
Actif 
Participations 
dans 
des 
entreprises 
mises 
en 
équivalence 
Au 
prorata 
d’intérêt 
détenu 
dans 
la 
société 
Elimination 
d’une 
perte 
Débit 
Crédit 
Actif 
Participations 
dans 
des 
entreprises 
mises 
en 
équivalence 
Au 
prorata 
d’intérêt 
détenu 
dans 
la 
société 
Produit 
Quote-­‐Part 
dans 
le 
résultat 
des 
entreprises 
mises 
en 
équivalence 
Au 
prorata 
d’intérêt 
détenu 
dans 
la 
société 
Suite 
voir 
l’intégration 
globale 
6. Bilan 
consolidé 
: 
BILAN 
CONSOLIDE 
ACTIF 
PASSIF 
Ecart 
de 
consolidation 
négatif 
(Valeur 
de 
la 
Participation 
– 
FP 
de 
F) 
– 
amortissements 
actés 
Capital 
Mère 
Participations 
dans 
sociétés 
mises 
en 
équivalence 
Part 
du 
Résultat 
+ 
Part 
des 
FP 
Réserves 
Mère 
Immobilisés 
Mère 
Ecart 
de 
consolidation 
positif 
(Fonds 
Propres 
de 
la 
fille 
x 
% 
d’intérêt) 
– 
Valeur 
de 
la 
Participation 
Stocks 
Mère 
Résultats 
consolidés 
Calcul 
ci-­‐dessous 
– 
amortissements 
actés 
si 
écart 
de 
conso 
négatif 
Créances 
Mère 
Dettes 
Mère 
Valeurs 
disponibles 
Mère 
TOTAL 
Total 
Actif 
TOTAL 
Total 
Passif 
11. Calcul 
du 
résultat 
: 
RESULTAT 
MERE 
FILLE 
GROUPE 
Résultat 
de 
la 
mère 
Résultat 
de 
la 
fille 
Ecriture 
Ecriture 
influençant 
le 
résultat 
Résultat 
après 
écriture 
Résultat 
de 
la 
mère 
+/-­‐ 
écritures 
Résultat 
de 
la 
fille 
Total 
Mère 
+ 
Fille
Résumé 
Etats 
Financiers 
Consolidés 
Manon 
Cuylits 
Obligation 
d’éliminer 
dans 
les 
techniques 
de 
consolidation 
La 
consolidation 
doit 
obligatoirement 
donner 
la 
vraie 
image 
économique 
du 
groupe 
au 
niveau 
légal. 
On 
ne 
retrouvera 
donc 
que 
les 
véritables 
comptes 
de 
charges/produits, 
actif/passif 
envers 
ou 
sur 
le 
tiers 
au 
final. 
22 
• Elimination 
des 
comptes 
réciproques 
: 
o Dans 
le 
bilan 
(ex 
: 
dettes/créances 
intra-­‐groupe) 
o Dans 
le 
compte 
de 
résultats 
(ex 
: 
loyers 
intra-­‐groupe) 
• Elimination 
des 
profits 
internes 
(détenus 
dans 
un 
élément 
d’actif) 
: 
dans 
le 
cas 
de 
ventes 
intra-­‐groupe, 
il 
est 
obligatoire 
de 
prendre 
des 
marges, 
facturer 
au 
prix 
coutant 
n’est 
pas 
admis 
car 
considéré 
comme 
un 
avantage 
anormal. 
Les 
profits 
facturés 
doivent 
être 
éliminés 
en 
consolidation, 
cela 
influence 
la 
masse 
de 
capitaux 
et 
influence 
les 
bénéfices 
consolidés. 
On 
regarde 
le 
stock, 
les 
ventes 
d’actifs 
intra-­‐ 
groupe, 
etc. 
L’élimination 
des 
comptes 
internes 
réciproques 
est 
une 
manière 
de 
dégonfler 
le 
bilan 
mais 
n’a 
pas 
d’impact 
sur 
le 
résultat. 
Ecritures 
en 
consolidation 
La 
consolidation 
c’est 
une 
comptabilité 
mais 
qui 
peut 
jouer 
sur 
toutes 
les 
écritures 
de 
toutes 
les 
sociétés 
du 
groupe. 
Dans 
le 
système 
de 
consolidation, 
on 
commence 
par 
mettre 
toutes 
les 
sociétés 
du 
groupe 
ensemble 
dans 
des 
journaux 
de 
reprise. 
Journaux 
de 
reprise 
DEBIT 
CREDIT 
Actifs 
XXX 
Passifs 
XXX 
Charges 
XXX 
Produits 
XXX 
EXAMEN 
Annexe 
aux 
comptes 
consolidés 
Il 
ne 
faut 
pas 
définir 
tous 
les 
points 
de 
l’annexe 
mais 
savoir 
quelle 
est 
présentée 
pareil 
que 
l’annexe 
aux 
comptes 
sociaux 
(BNB) 
qui 
présente 
une 
annexe 
avec 
les 
états 
des 
immobilisations, 
avec 
les 
frais 
d’établissement, 
etc. 
-­‐ mouvement 
des 
comptes 
immobiliers, 
-­‐ détail 
des 
participations, 
-­‐ détail 
du 
capital, 
-­‐ détail 
des 
dettes 
>1 
an, 
< 
1 
an 
-­‐ etc. 
C’est 
la 
même 
annexe 
donc 
c'est 
du 
boulot 
! 
Bcp 
de 
travail 
de 
collecte 
d’info 
pour 
présenter 
des 
comptes 
consolidés 
!

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Etats financiers consolidés - méthodes de consolidation

  • 1. RÉSUMÉ: ETATS FINANCIERS CONSOLIDÉS ð MME JACQUES 2013-­‐2014 MANON CUYLITS
  • 2. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Pourcentage de contrôle vs. Pourcentage d’intérêts Pourcentage de contrôle Pourcentage d’intérêts 2 C’est le nombre d’actions détenues par le groupe sur le nombre d’actions total du capital de la société détenue. Ce % détermine le périmètre de consolidation (= qui vais-­‐je consolider ?) Calcul financier qui va déterminer le % dans les capitaux propres de la société détenue • >50% : filiale è Intégration globale (100%) • 20% -­‐ 50% : sociétés associées au groupe en consolidation (25% et 50% en droit comptable belge) è Mise en équivalence • <20% : autres entreprises détenues par le groupe en consolidation (<25% en droit comptable belge) è Pas de consolidation Méthodes de consolidation Consolidation globale – Intégration globale Cette méthode est utilisée pour les sociétés du groupe (dont le pourcentage de contrôle de droit ou de fait > 50%). Si le pourcentage d’intérêt n’est pas de 100%, on intègre de manière globale mais on voit apparaître des intérêts de tiers. Le % qu’on ne détient pas ira se mettre en capitaux propres et en résultats dans une rubrique de dette des comptes consolidés : « intérêts de tiers ».
  • 3. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 3 Cas d’une consolidation globale avec 100% de Pourcentage d’intérêts 1. Détermination de l’écart de consolidation : Comparaison de la valeur des Fonds Propres, avant résultat, de la société détenue à 100%, avec la valeur comptable de la participation que la société mère détient. Si la société mère a reçu des dividendes de sa filiale entre le moment de l’acquisition de la participation et celui de la consolidation, on diminue la valeur comptable de la participation du montant des dividendes è valeur de la participation – dividendes. NB : on prend les FP au 01/01 ou au moment de l’acquisition des titres mais jamais avec le résultat inclus Ecart de consolidation = Quote part dans les FP de la filiale – Valeur comptable de la participation dans le bilan de M Valeur de la participation < Valeur des FP Valeur de la participation > Valeur des FP Ecart de consolidation positif Ecart de consolidation négatif = goodwill Plus-­‐value par rapport à la valeur de mes titres. Cela veut dire qu’on a investi dans une société qui a fait des bénéfices Cela veut dire qu’on a payé un surprix par rapport à la valeur de la fille au Passif dans le bilan consolidé, l’écart de consolidation augmente les FP consolidés. à l’Actif dans le bilan consolidé. ♥ Calcul des Fonds Propres de la filiale (au prorata du % d’intérêts) • Capital • Réserves • Résultat reporté On ne prend pas en compte le résultat de l’exercice actuel. Les FP peuvent être influencés si le reste du bilan n’est pas bien évalué Attention, si c’est le cas, il faudra également faire un retraitement au niveau des amortissements dans le cas des actifs amortissables Augmente les Fonds Propres Diminue les Fonds Propres Une dette fournisseur n’est pas due Constructions surévaluées Une provision pour gros entretien est surévaluée Provisions sous-­‐évaluées Les constructions sont sous évaluées Les créances commerciales présentent des créances douteuses Des produits acquis ne sont pas comptabilisés On n’a pas acté des réductions de valeur sur stocks Des intérêts bancaires à payer (charge financière) ne sont pas comptabilisés è Des comptes de passif surévalués et è Des comptes d’actifs sous-­‐évalués Augmentent la valeur des Fonds Propres è Des comptes de passif sous-­‐évalués et è Des comptes d’actifs surévalués Diminuent la valeur des Fonds Propres
  • 4. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 4 2. Elimination de la participation qui se trouve chez M et des FP de F : Cela se fait avant le résultat de l’exercice. Débit Crédit Capital F Totalité Réserves F Totalité Ecart de consolidation M (si négatif) FP – VNC part (Produits financiers) Montant des div Participations M Valeur chez M (Constructions de F surévaluées è correction) Montant de la correction (Provisions de F sous-­‐évaluées è correction) Montant de la correction Ecart de consolidation M (si positif) FP – VNC part Ecart de conversion sur FP FP de F en devises *(cours de clôture – cours d’ouverture) Retraitement de l’amortissement des constructions surévaluées è Les amortissements ont été passés sur le montant surévalués, donc les amortissements étaient surévalués aussi. Débit Crédit Amortissements sur constructions (F) Montant excédant Reprise d’amortissements (F) Montant excédant Amortissement de l’écart de consolidation négatif : Débit Crédit Dotation aux amortissements sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement Amortissements actés sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement Années ultérieures : reprise à nouveau de l’amortissement sur écart de consolidation Reprise de l’amort sur EC Débit Crédit Réserves consolidées Amortissements actés sur écart de consolidation négatif è Elimination des éléments réciproques (point 4 à …) ç -­‐ Reprise des comptes de la société mère (Soc M) o Charges è débit o Produits è crédit -­‐ Reprise des comptes de la filiale (Soc F) o Charges è débit o Produits è crédit -­‐ Résumé des opérations ayant déjà influencé le résultat (Eliminations) o Amortissements des plus values actées sur actifs immobilisés o Amortissement de l’écart de consolidation (si goodwill) o Etc. -­‐ Balance des comptes de résultats après ces 2 écritures
  • 5. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 5 Liste Soc M Soc F M + F Eliminations Solde Produits A B A+B C A+B-­‐C Charges D E D+E F D+E-­‐F 3. Elimination des comptes réciproques : Les comptes réciproques entre 2 sociétés sont soldés l’un par l’autre. Notons que si les comptes d’actif et passif sont mouvementés, il y aura probablement aussi des mouvements de comptes de charge et produit. ♥ ACTIF/PASSIF Exemple : M a vendu des marchandises a F pour XXX € Débit Crédit Dettes F XXX Créances M XXX ♥ CHARGES/PRODUITS Ces écritures réduiront le niveau de charges/produits consolidés mais n’auront pas d’influence sur le résultat Ventes & achats réciproques correspondant à ces dettes/créances commerciales Débit Crédit Chiffre d’affaires (produits -­‐) (M) AAA Achats de marchandises (charges -­‐) (F) AAA On peut avoir des éliminations de ce type pour : • Autre charges ou produits d’exploitation (ex : facturation des loyers) • Charges & Produits financiers (ex : créances + intérêts sur créances) • Charges ou produits exceptionnels (ex : facturation à la filiale d’honoraires d’avocat liés à un litige) 4. Elimination des profits et charges intragroupe inclus dans l’actif: Les ventes de produits ou d’un actif au sein du groupe ne peuvent pas se faire à prix coutant ou à perte : les entreprises doivent faire une marge sur leurs ventes. Cela donnera naissance à un profit interne non réalisé, inclus dans un compte d’actif ou de passif è il faudra l’éliminer. Idem pour les pertes ou moins-­‐values nées d’une transaction interne selon l’AR (>< élimination des pertes = contraire au principe de prudence selon les normes internationales de consolidation) Elimination du produit/de la charge interne à 100% 5. Elimination des profits internes compris dans les stocks : Une société A du groupe achète des produits finis/ marchandises/ matières premières à une société B du groupe. Le prix de vente doit dépasser le prix de revient (principe de pleine concurrence) è apparition d’un profit interne sur vente qui devra être éliminé en consolidation. Ce profit interne apparaît dans les stocks au bilan de la société A (=acheteuse). Comptabilité : variation de stock : stock final – stock initial
  • 6. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 6 ♥ Année n-­‐1 (année passée) Débit Crédit Chiffre d’affaires Marge bénéficiaire stock Stock Marge bénéficiaire stock Le stock initial a été enlevé du profit interne lors de l’exercice précédent è reprendre le montant après abattement : ♥ Année n (cette année) Débit Crédit Réserves consolidées Montant après abattement Stock Montant après abattement Si en n-­‐1 le résultat de B avait diminué de XXX €, il faut reprendre une partie de cette élimination: on enregistre en n : Débit Crédit Réserves consolidées XXX Stock Marge bénéficiaire de B dans le stock de A (x% sur le total du stock) Chiffre d’affaires (B) Marge sur la variation du stock : calculée sur (stock final – stock initial) On enlève le montant de la marge bénéficiaire dans le résultat final des stocks (*) Débit Crédit Chiffre d’affaires Marge bénéficiaire stock Stock Marge bénéficiaire stock Si A avait constitué une réduction de valeur sur la partie des stocks achetée à M : il faut annuler la réduction de valeur à raison du % de marge : Débit Crédit Réduction de valeur actée sur stocks (A) Montant de la réduction de valeur * % de marge bénéficiaire sur stock Stock Montant de la réduction de valeur * % de marge bénéficiaire sur stock Années ultérieures : reprise à nouveau de l’élimination des profits internes sur cession intragroupe de stocks (*) Débit Crédit Réserves consolidées Marge bénéficiaire sur stock de l’année précédente Stock Marge bénéficiaire sur stock de l’année précédente
  • 7. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 7 6. Elimination des plus-­‐values de cession internes des immobilisations : Les cessions intragroupe d’immobilisés doivent rester sans incidence au niveau du résultat et du bilan consolidés du groupe : • Les immobilisés doivent continuer à apparaître pour leur valeur d’acquisition aux tiers • Les amortissements doivent continuer à être calculés sur cette base • Les plus-­‐values de réévaluation éventuelles doivent continuer à être calculée sur cette base è La plus-­‐value interne de réalisation entraine la reprise des amortissements excédentaires enregistrés par la société acheteuse. ♥ Cas de la vente d’un actif immobilisé dont la VNC = 0 (totalement amorti) entre 2 sociétés du groupe (A & B) : B a fait une plus value de 50.000 € sur la vente Elimination d’un profit intra-­‐groupe Débit Crédit Produit Plus-­‐value sur réalisation d’actifs immobilisés (B) 50.000 Actif Actif immobilisé (A) 50.000 L’actif est amorti en 10 ans chez A (compta) : élimination de cet amortissement en consolidation. On passe cette écriture tous les ans pendant 10 ans Elimination de l’amortissement Débit Crédit Actif -­‐ Amortissement acté sur actif immobilisé (A) 5.000 Résultat Reprise d’amortissement sur actif immobilisé (A) 5.000 Cette écriture sera à reprendre chaque année (la même) pendant toute la durée de l’amortissement Mouvement de la réserve consolidée Débit Crédit Réserve consolidée (B) 50.000 Réserve consolidée (A) 50.000 Débit Crédit Actif -­‐ Amortissement acté sur actif immobilisé (A) Somme des amortissements actés depuis le début Passif Réserve consolidée Somme des amortissements actés depuis le début ♥ Cas de la vente d’un actif immobilisé avec une VNC résiduelle (pas totalement amorti) entre 2 sociétés du groupe (A & B) : B fait une plus value La réserve consolidée n’intervient pas la première année (1) Elimination d’un profit intra-­‐groupe (plus-­‐ value de cession sur immobilisés intragroupe) Débit Crédit Actif Actif immobilisé (A) (Valeur d’acquisition par B)– (Prix de revente de B à A) è On remet la valeur de l’actif à sa valeur initiale Résultat Plus-­‐value sur réalisation d’actifs immobilisés (B) Montant de la PV Actif -­‐ Amortissements actés sur actifs immobilisés Montant des AA
  • 8. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 8 A recommence à amortir le bien dans sa compta : • Soit montant de l’amortissement chez A = montant de l’amortissement chez B Alors on ne doit rien faire • Soit montant de l’amortissement chez A ≠ montant de l’amortissement chez B Alors il faudra faire une correction en consolidation è Si A amortit moins que ce que B amortissait : on passera un complément d’amortissement (2) Complément d’amortissement Débit Crédit Charges Dotation aux amortissements (A) Différence entre amortissement A&B Actif -­‐ Amortissements actés (A) Différence entre amortissement A&B Rappel : principe de la consolidation = • Ramener la valeur de l’actif à sa valeur d’acquisition • Ramener les amortissements cumulés à leur valeur d’avant cession è Si A amortit plus que ce que B n’amortissait : on fera une reprise d’amortissement (3) Complément d’amortissement Débit Crédit Actif -­‐ Amortissements actés (A) Différence entre amortissement A&B Reprise d’amortissements Différence entre amortissement A&B Années ultérieures : Reprise à nouveau des écritures d’élimination de la plus-­‐value de cession sur immobilisés intragroupe (1) Reprise de l’élimination d’un profit intra-­‐groupe Débit Crédit Passif Réserves consolidées Montant de la PV Actif Immobilisé (Valeur d’acquisition par B)– (Prix de revente de B à A) On remet la valeur de l’actif à sa valeur initiale è Actif -­‐ Amortissements actés sur actifs immobilisés Montant des AA è Cette écriture sera passée chaque année tant qu’on aura l’immeuble (1) Reprise du complément d’amortissement Débit Crédit Passif Réserves consolidées Différence entre amortissement A&B Actif -­‐ Amortissements actés (A) Complément d’amort. Années ultérieures : Reprise à nouveau des amortissements complémentaires (2) Complément d’amortissement Débit Crédit Charges Dotation aux amortissements (A) Différence entre amortissement A&B Actif -­‐ Amortissements actés (A) Complément d’amort. Années ultérieures : reprise à nouveau des reprises d’amortissement (3) Reprise d’amortissement Débit Crédit Actif -­‐ Amortissements actés (A) Différence entre amortissement A&B Reprise d’amortissements Excédent d’amort.
  • 9. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Mouvements de la réserve consolidée Si il restait 10 ans à amortir chez B (vendeur), on amortira en consolidation pendant 10 ans, même si A (l’acheteur) amortit le bien sur 5 ans 9 è on se fixe sur le plan de consolidation de B ♥ Elimination de plus-­‐value avec cession ultérieure du bien à un tiers Une société consolidante (C) : • Contrôle A avec un % d’intérêt de 80% • Contrôle B avec un % d’intérêt de 70% A vend un terrain à B pour 1.700 € (VNC= 1.300 €) Situation avant la cession Situation après la cession A B Cumul A B Cumul Terrain (bilan) 1.300 -­‐ 1.300 Terrain (bilan) -­‐ 1.700 1.700 Profit net (Résultat) -­‐ -­‐ -­‐ Profit net (Résultat) 400 -­‐ 400 Le profit net de 400 chez A doit être éliminé au niveau des comptes consolidés. Cette élimination se fait au prorata du pourcentage d’intérêt de C au sein de A. • Société consolidante C : 400 * 80% = 320 € • Intérêts minoritaires : 400 * 20% = 80 € Après affectation du résultat consolidé de l’exercice N : au niveau du bilan consolidé, les années suivantes on devra diminuer : • Les capitaux propres part du groupe de 320 € • Les intérêts minoritaires de 80 € La société B vend le terrain à un tiers pour 1.900 € en N+7 : Situation consolidée avant la cession Situation après la cession Résultat A B Conso A B Conso A B Conso Réserves consolidées -­‐320 -­‐ -­‐320 Capital & Réserves du groupe -­‐320 -­‐ -­‐320 Profit net part du groupe +320 +140 +460 Intérêts minoritaires -­‐80 -­‐ -­‐80 Capital & Réserves minoritaires -­‐80 -­‐ -­‐80 Profit net par des minoritaires +80 +60 +140 -­‐400 -­‐400 -­‐400 -­‐400 +400 +200 +600 Le plus-­‐value consolidée dégagée par la cession au tiers = 600 € (1.900 – 1.300 €) Ventilation : Plus value réalisée au niveau de: Groupe Minoritaire Total La société A 320 80 400 La société B 140 60 200 Total 460 140 600 Comptes sociaux : Plus-­‐value constatée en 2 temps • En N : 400 € • En N+7 : 200 € Comptes consolidés : la plus-­‐value est constatée en une seule fois, lors de la cession à un tiers en N+7 è Entre N et N+6 : • Les capitaux propres sont inférieurs de 400 € par rapport aux K propres sociaux • On diminue les intérêts minoritaires de 80 € (contestable juridiquement cf. syllabus page 119)
  • 10. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 10 7. Elimination des dividendes reçus des filiales : Il faut éliminer les dividendes bruts (net + précompte mobilier) qui remontent des filiales vers la mère (produits financiers) car ils apparaissent déjà dans le bénéfice avant affectation des filiales. Ici la mère reçoit les dividendes de la fille relatifs à l’année précédente (n-­‐1) è opération décalée dans le temps. Les dividendes étaient en dettes chez la fille. Elimination des dividendes reçus Débit Crédit Produit Produits des immobilisations financières (soc M) Montant des div au prorata du % d’intérêt détenu Passif Réserves consolidées (Soc F) Montant des div au prorata du % d’intérêt détenu Pas d’écritures à reprendre les années suivantes M détient 80% de F qui distribue 1.000 de dividendes : Bilan consolidé M F Cumul Réserves avant distribution 15.000 3.500 18.500 Dividendes M -­‐ -­‐800 80%*1000 -­‐800 Dividendes tiers -­‐ -­‐200 20%*1000 -­‐200 Réserves après distribution 15.000 2.500 17.500 Résultat 800 Constitué uniquement des dividende reçus de F -­‐ 800 Compte de résultat consolidés M F Cumul Produits financiers 800 -­‐ 800 La distribution de dividendes de F : • Diminue les réserves chez F • Dégage un produit financier chez M è doit être éliminé car interne Bilan consolidé Cumul avant élimination Elimination Cumul après élimination Réserves avant distribution 18.500 -­‐ 18.500 Dividendes M -­‐800 800 -­‐ Dividendes tiers -­‐200 -­‐ -­‐200 Réserves après distribution 17.500 800 18.300 Résultat 800 -­‐800 -­‐ Compte de résultat consolidés M F Cumul Produits financiers 800 -­‐800 -­‐
  • 11. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 11 ♥ Cas particulier Dividendes reçus provenant de bénéfices réalisés par une filiale antérieurement à son entrée dans le groupe Les dividendes distribués par une société qui n’était pas consolidée ≠ profit interne è ils doivent être considérés comme une diminution du cout d’acquisition de la participation. On calcule l’écart de consolidation sur base de la réduction de ce cout. Réduction du cout de la participation Débit Crédit Produit Produits financiers (M) Montant des div Actif -­‐ Participation (M) Montant des div Les acomptes sur dividendes Acomptes sur dividendes = produits financiers pour la société qui les reçoit. Réduction du cout de la participation Débit Crédit Produit Produits financiers (M) Montant de l’acompte Actif -­‐ Actionnaires/Acomptes sur dividendes (F) Montant de l’acompte Les dividendes perçus en devises étrangères • Société réceptrice : Réception des dividendes è encaissés au cours du jour. • Société distributrice : o Dividendes convertis au cours moyen de l’exercice, o Transformé au cours de clôture pour le transfert des résultats au bilan è L’élimination des produits financiers se fait sur base du cours de l’encaissement. è Les réserves consolidées seront créditées au cours de clôture de l’exercice précédent è Différence entre les deux = perte/bénéfice de change réalisé 8. Autres : • Plus-­‐values de réévaluation sur participations consolidées Une plus-­‐value de réévaluation actée sur une participation pendant l’exercice doit être annulée : elle fait double emploi avec les réserves de la filiale • Réductions de valeur consolidées et reprises sur participations consolidées Une réduction de valeur actée sur une participation pendant l’exercice doit être annulée : elle fait double emploi avec les pertes de la filiale. Cette élimination doit être maintenue jusqu’à une reprise de réduction de valeur ou une cession des titres. Maintien de l’écriture d’élimination Débit Crédit Charges Réduction de valeur sur participations Montant réduction de valeur Passif Réserves consolidées Montant réduction de valeur Si une reprise de réduction de valeur apparaît, elle sera à son tour éliminée. • Réductions de valeur sur créances envers des filiales consolidées Si une créance sur une société a été enregistrée, elle sera éliminée : le groupe = une seule entité économique, on n’a dés lors pas de raison d’acter une réduction de valeur sur soi même • Provisions pour pertes encourues par une filiale consolidée Même raisonnement que pour les réductions de valeur consolidées & reprises sur participations consolidées
  • 12. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Le maintien d’une écriture d’élimination se fait toujours par le biais des réserves consolidées. 12 9. Bilan consolidé : BILAN CONSOLIDE ACTIF PASSIF Fonds Propres Ecart de consolidation négatif (Valeur de la Participation – FP de F) – amortissements actés Capital Capital de la Mère Immobilisés Mère + Fille Réserves Réserves de la Mère Stocks Mère + Fille Ecart de conversion § Sur les Fonds Propres de la Filiale § Sur le résultat de la filiale = (résultat F * (cours de clôture – cours moyen de l’exo)) Pcq pas convertis au cours de clôture Calculé selon la méthode monétaire/non monétaire ou la méthode du cours historique et du cours de cloture Créances Mère + Fille – Créances réciproques Ecart de consolidation positif Fonds Propres de la fille – Valeur de la Participation Valeurs disponibles Mère + Fille Réserves consolidées Cf. notes Résultats consolidés Mère + Fille -­‐ amortissements actés si écart de conso négatifs Dettes Intérêts de tiers Il n’y en a pas dans le cas d’une intégration à 100% Provisions Mère + Fille Dettes Mère + Fille – Dettes réciproques TOTAL Total Actif TOTAL Total Passif
  • 13. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 13 ♥ Cas ou la filiale est située dans un pays utilisant une autre devise 2 théories pour la conversion des devises étrangères en euros Théorie monétaire (M) /non monétaire (NM) Le bilan consiste en des masses de capitaux qui sont soit monétaires, soit non monétaires. Les actifs circulants et les dettes à moins d’un an sont les seuls capitaux considérés comme étant monétaires car rapidement convertibles en liquidités. Au 31/12 on dégage des écarts de conversion en convertissant les masses de capitaux au cours requis. Bilan consolidé Immobilisés NM – cours de contraction è Chaque actif non monétaire est converti au cours d’acquisition de l’actif : le cours du jour de son acquisition è Les amortissements des actifs immobilisés amortissables sont convertis selon le même cours que l’actif qu’ils concernent Fonds Propres NM – cours du 01/01/n è Les Fonds Propres sont toujours convertis au cours du 1er janvier (01/01) de la première consolidation. = cours historique è Lorsqu’on calcule l’écart de consolidation lors de la première consolidation, on se base aussi sur le cours de clôture au 1er janvier de cette année là Provisions Dettes >1an NM – cours de contraction èChaque passif non monétaire est converti au cours d’apparition du passif : le cours du jour de son apparition Actifs circulants M – cours du 31/12 è Les actifs monétaires sont convertibles au cours de clôture du bilan (31/12) Dettes <1an M – cours du 31/12 è Les passifs monétaires sont convertibles au cours de clôture du bilan (31/12) Théorie du cours historique et du cours de clôture (la plus utilisée) Dans cette méthode, on n’a que 2 cours (+1) : § Le cours historique au 01/01 de l’exercice : sert à convertir les Fonds Propres § Le cours de clôture au 31/12 de l’exercice : sert à convertir tout le bilan § Le cours moyen de l’exercice : sert à convertir le résultat Tout le bilan sera calculé au cours du 31/12 (cours de clôture) SAUF les FP qui seront convertis au cours du début d’exercice comptable : au cours du 01/01 (cours historique) Bilan consolidé Immobilisés Conversion au cours du 31/12 Fonds Propres Conversion au cours du 01/01 Provisions Dettes >1an Conversion au cours du 31/12 Actifs circulants Conversion au cours du 31/12 Dettes <1an Conversion au cours du 31/12
  • 14. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 14 Cas d’une consolidation avec 80% de Pourcentage d’intérêts 1. Détermination de l’écart de consolidation : Comparaison de la valeur des Fonds Propres, avant résultat, de la société détenue, multipliée par le % d’intérêt, avec la valeur comptable de la participation que la société mère détient. 2. Elimination de la participation qui se trouve chez M et des FP de F : Cela se fait avant le résultat de l’exercice. Débit Crédit Capital F Totalité Réserves F Totalité Ecart de consolidation M (si négatif) Ecart de consolidation calculé sur base de 80% des FP calculé en tenant compte des corrections (Produits financiers) Montant des div (prorata) Participations M Valeur comptable dans M (Constructions de F surévaluées è correction) Montant de la correction (Provisions de F sous-­‐évaluées è correction) Montant de la correction Ecart de consolidation M (si positif) Ecart de consolidation calculé sur base de 80% des FP calculé en tenant compte des corrections Intérêts de tiers 20% des FP de F en tenant compte des corrections 3. Amortissement de l’écart de consolidation négatif : Débit Crédit Dotation aux amortissements sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement Amortissements actés sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement 4. Elimination des comptes réciproques : Pareil que dans le cas d’une consolidation à 100%, mais à raison du % d’intérêt détenu 5. Elimination des profits et charges intragroupe inclus dans l’actif: Pareil que dans le cas de la consolidation à 100%, mais au prorata du % d’intérêts détenu Exemple : B vend une machine à A et fait une plus-­‐value de 100 dessus. -­‐ Résultat final de A : 200 -­‐ Résultat final de B : 300 (dont la plus-­‐value)
  • 15. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 15 ♥ SOIT méthode 1 : élimination à 100% de la plus-­‐value (plus logique) Résultat A Résultat B Résultat consolidé Résultats totaux 200 300 500 Elimination à 100% de la PV -­‐100 -­‐100 Résultat après élimination 200 200 400 Partage du résultat entre groupe et tiers Groupe (80%) 200 160 360 Tiers (20%) 40 40 ♥ SOIT méthode 2 : élimination du résultat à 80% Résultat A Résultat B Résultat consolidé Résultats totaux 200 300 500 Elimination à 80% de la PV -­‐80 -­‐80 Résultat après élimination 200 220 420 Partage du résultat entre groupe et tiers Groupe (80%) 200 176 376 Tiers (20%) 44 44 6. Elimination des profits internes compris dans les stocks : Idem que dans le cas de l’intégration globale 7. Elimination des plus-­‐values de cessions internes d’immobilisations : Idem que dans le cas de l’intégration globale 8. Elimination des dividendes reçus des filiales : Idem que dans le cas de l’intégration globale 9. Autres : Cf. intégration globale 10. Bilan consolidé : BILAN CONSOLIDE ACTIF PASSIF Ecart de consolidation négatif (Valeur de la Participation – 50% des FP la Fille) – amortissements actés Capital Capital de la Mère Immobilisés Mère + 50% de la Fille Réserves Réserves de la Mère Stocks Mère + 50% de la Fille Ecart de consolidation positif (Fonds Propres de la fille x 50%) – Valeur de la Participation Créances Mère + 50% de la Fille – Créances réciproques Résultats consolidés Calcul ci-­‐dessous -­‐ amortissements actés si écart de conso négatif Valeurs disponibles Mère + 50% de la Fille Dettes Mère + 50% de la Fille – Dettes réciproques TOTAL Total Actif TOTAL Total Passif
  • 16. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 16 Détermination du résultat consolidé : RESULTAT MERE FILLE GROUPE Résultat de la mère Résultat de la fille Ecriture Ecriture influençant le résultat Résultat après écriture Résultat de la mère +/-­‐ écritures Résultat de la fille GROUPE 100% du résultat de la mère 80% du résultat de la fille Addition des deux résultats, part du groupe TIERS 20% du résultat de la fille ♥ Détermination de la part des tiers dans le résultat consolidé Les écritures de retraitement des comptes des filiales et les écritures d’élimination des profits internes modifient les résultats des différentes sociétés consolidées. è Regarder quelle filiale verra son résultat affecté pour chaque écriture è C’est le résultat corrigé de chaque filiale qui sera réparti entre le groupe au prorata du % détenu, et les tiers. è Les quotes-­‐parts seront ventilées par une écriture de fin de consolidation et portées sur 2 lignes distinctes du compte de résultats o Part des tiers dans le résultat o Part du groupe dans le résultat Exemple : M F Détenue à 80% par le groupe B Détenue à 48% par le groupe Total Résultat avant retraitement (= écritures de conso) 1.500 402 -­‐400 1.502 Elimination d’une plus-­‐value sur cession de titre -­‐200 -­‐200 Elimination de produits financiers (dividendes) -­‐320 -­‐320 Reprise d’amortissements Elimination d’une plus-­‐value sur stocks Amortissement de l’écart de consolidation sur B -­‐300 -­‐300 Elimination d’une plus-­‐value Résultat après retraitement (= écritures de conso) +880 +202 -­‐400 +682 PART DU GROUPE 880 162 -­‐192 850 PART DES TIERS 0 40 -­‐208 -­‐168 ♥ Cas particulier Si une filiale est en perte : Il est courant de ne pas faire supporter aux tiers un montant supérieur à leur quote-­‐part dans les fonds propres de la filiale en perte è C’est le groupe qui supportera l’excédent de perte du coup en l’imputant sur ses propres résultats jusqu’au moment ou la filiale redevient bénéficiaire. Dans l’exemple ci-­‐dessus, si la quote-­‐part des tiers dans les FP de B = 150 : M F Détenue à 80% par le groupe B Détenue à 48% par le groupe Total Résultat après retraitement +880 +202 -­‐400 +682 PART DU GROUPE 880 162 -­‐250 792 PART DES TIERS 0 40 -­‐150 -­‐110
  • 17. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Consolidation proportionnelle – Intégration proportionnelle Cette méthode est utilisée pour les sociétés multi-­‐groupes, aussi appelées filiales communes, dans lesquelles le contrôle est exercé par un nombre limité d’associés, lorsque ceux-­‐ci ont convenu que les décisions relatives à l’orientation de la gestion de ces sociétés ne pourraient être prises que de leur commun accord. 17 è Cette méthode d’intégration est utilisée dans le cas de contrôle commun/conjoint. Dans ce cas-­‐ci il n’y a pas d’intérêts de tiers, on intègre que ce qui nous appartient, en proportion. Cas d’une intégration proportionnelle – chacune des sociétés mère ayant 50% 1. Détermination de l’écart de consolidation : Comparaison de la valeur des Fonds Propres de la société détenue, avant résultat, multiplié par 50%, avec la valeur comptable de la participation que la société mère détient. 2. Elimination de la participation qui se trouve chez M et des FP de F : Cela se fait avant le résultat de l’exercice. Débit Crédit Capital F 50% du total Réserves F 50% du total Ecart de consolidation M (si négatif) Ecart de consolidation calculé sur base de 50% des FP Participations M Valeur comptable dans M Ecart de consolidation M (si positif) Ecart de consolidation calculé sur base de 50% des FP 3. Amortissement de l’écart de consolidation négatif : Débit Crédit Dotation aux amortissements sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement Amortissements actés sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement 4. Elimination des comptes réciproques : Pareil que dans le cas d’une consolidation à 100%, mais à raison de 50%. 5. Elimination des profits et charges intragroupe inclus dans l’actif: Même principe que dans le cadre de l’intégration globale MAIS comme on intègre en proportion du % détenu, on élimine en proportion de la base intégrée. Si on a intégré à raison de 50%, on éliminera à raison de 50%. -­‐ Exemple 1 : la maison mère a fourni 2.000 de stock, soit la totalité du stock de la filiale, on intègre 50%, donc 1.000 des stocks, malgré tout. On éliminera maximum le profit sur ces 1.000 dans les stocks de la fille (pas sur 2.000).
  • 18. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits -­‐ Exemple 2 : la filiale commune a vendu des produits finis à la société mère. On va les éliminer le profit dans le stock de la mère, à raison de la part de la mère dans le résultat de la filiale. 18 Ecritures : idem que dans le cas de l’intégration globale. 6. Bilan consolidé : BILAN CONSOLIDE ACTIF PASSIF Ecart de consolidation négatif (Valeur de la Participation – FP de F) – amortissements actés Capital Capital de la Mère Immobilisés Mère + Fille Réserves Réserves de la Mère Stocks Mère + Fille Ecart de consolidation positif (Fonds Propres de la fille x % d’intérêt) – Valeur de la Participation Créances Mère + Fille – Créances réciproques Résultats consolidés Calcul ci-­‐dessous – amortissements actés si écart de conso négatif Valeurs disponibles Mère + Fille Intérêts de tiers Part dans les FP + Part dans le résultat Dettes Mère + Fille – Dettes réciproques TOTAL Total Actif TOTAL Total Passif
  • 19. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Consolidation en cas de consortium Le consortium c’est un autre type de groupe qui a la particularité d’exister sans liens de participation, sans société mère. On voit qu’un consortium existe quand on remarque les mêmes personnes au Conseil d’Administration de plusieurs entreprises. Ces sociétés doivent se consolider dans une société et publier leurs comptes consolidés. On fait un simple cumul au niveau de bilan et du compte de résultats en fonction du % détenu. Les sociétés sont indépendantes au niveau actionnariat, on cumule juste les actifs, passifs, charges et produits et on élimine les transactions entre les groupes. 19 Actif sous-­‐évalué On augmente la valeur de l’actif sous-­‐évalué, à l’actif dans le bilan. • Cela augmente nos Fonds Propres et • Diminue donc l’écart de consolidation • Tout en augmentant les intérêts de tiers. Il ne faut pas oublier d’amortir la partie réévaluée de l’immeuble dans ce cas. Provisions sous-­‐évaluées Provisions = dettes è diminue les FP. L’entreprise ne peut pas valoir une valeur négative. Si la provision sous-­‐évaluée rend cette valeur négative, on remet les FP à zéro.
  • 20. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Mise en équivalence Les sociétés mises en équivalence ne sont pas considérées comme faisant partie de la consolidation. Cette technique est utilisée pour les sociétés dans lesquelles la mère détient un pourcentage de contrôle compris entre 20% et 50%. On considère dés lors que la mère n’a plus un pouvoir de contrôle mais bien une influence notable dans l’entreprise associée au groupe. C’est la substitution de la valeur comptable de la participation figurant dans le bilan de la société mère par quote-­‐part des fonds propres de la société associée 20 è sorte de réévaluation/revalorisation de la participation. Cette méthode est utilisée : -­‐ Pour les entreprises associées au groupe (pourcentage de contrôle entre 20 & 50%) -­‐ Pour les entreprises exclues du paramètre de consolidation o Activités différentes o Entreprises en liquidation o Entreprises ayant renoncé à poursuivre leurs activités o Entreprises dont la perspective de continuité ne peut être maintenue 1. Détermination de l’écart de consolidation : Comparaison de la valeur des Fonds Propres, avant résultat, de la société détenue à x%, avec la valeur comptable de la participation que la société mère détient. NB : on prend les FP au 01/01 ou au moment de l’acquisition des titres mais jamais avec le résultat inclus 2. Ecriture de substitution : On va annuler le compte « 280 – Participations » dans le bilan de la mère et le remplacer par un compte qui s’appelle « Participations dans sociétés mises en équivalence ». Débit Crédit Participations dans sociétés mises en équivalence CCC Ecart de consolidation (si négatif) AAA 280 Participations (M) BBB Ecart de consolidation (si positif) AAA 3. Prise en compte des résultats : La mise en équivalence intervient dans les FP mais aussi dans le résultat. Il faut passer une écriture de prise en compte des résultats. Débit Crédit Participations dans sociétés mises en équivalence AAA 7 – Quote-­‐Part dans le résultat de sociétés mises en équivalence AAA 4. Amortissement de l’écart de consolidation négatif : Débit Crédit Dotation aux amortissements sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement
  • 21. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits 21 Amortissements actés sur écart de consolidation négatif Ecart de conso / nombre d’années d’amortissement PAS d’élimination des comptes réciproques dans le cas de la mise en équivalence 5. Elimination des profits et charges intragroupe inclus dans l’actif : Les écritures d’élimination sont toutes du même type dans le cas de la MEE L’élimination d’un profit réalisé dans la société associée est une perte. Elimination d’un profit Débit Crédit Charge Quote-­‐Part dans le résultat des entreprises mises en équivalence Au prorata d’intérêt détenu dans la société Actif Participations dans des entreprises mises en équivalence Au prorata d’intérêt détenu dans la société Elimination d’une perte Débit Crédit Actif Participations dans des entreprises mises en équivalence Au prorata d’intérêt détenu dans la société Produit Quote-­‐Part dans le résultat des entreprises mises en équivalence Au prorata d’intérêt détenu dans la société Suite voir l’intégration globale 6. Bilan consolidé : BILAN CONSOLIDE ACTIF PASSIF Ecart de consolidation négatif (Valeur de la Participation – FP de F) – amortissements actés Capital Mère Participations dans sociétés mises en équivalence Part du Résultat + Part des FP Réserves Mère Immobilisés Mère Ecart de consolidation positif (Fonds Propres de la fille x % d’intérêt) – Valeur de la Participation Stocks Mère Résultats consolidés Calcul ci-­‐dessous – amortissements actés si écart de conso négatif Créances Mère Dettes Mère Valeurs disponibles Mère TOTAL Total Actif TOTAL Total Passif 11. Calcul du résultat : RESULTAT MERE FILLE GROUPE Résultat de la mère Résultat de la fille Ecriture Ecriture influençant le résultat Résultat après écriture Résultat de la mère +/-­‐ écritures Résultat de la fille Total Mère + Fille
  • 22. Résumé Etats Financiers Consolidés Manon Cuylits Obligation d’éliminer dans les techniques de consolidation La consolidation doit obligatoirement donner la vraie image économique du groupe au niveau légal. On ne retrouvera donc que les véritables comptes de charges/produits, actif/passif envers ou sur le tiers au final. 22 • Elimination des comptes réciproques : o Dans le bilan (ex : dettes/créances intra-­‐groupe) o Dans le compte de résultats (ex : loyers intra-­‐groupe) • Elimination des profits internes (détenus dans un élément d’actif) : dans le cas de ventes intra-­‐groupe, il est obligatoire de prendre des marges, facturer au prix coutant n’est pas admis car considéré comme un avantage anormal. Les profits facturés doivent être éliminés en consolidation, cela influence la masse de capitaux et influence les bénéfices consolidés. On regarde le stock, les ventes d’actifs intra-­‐ groupe, etc. L’élimination des comptes internes réciproques est une manière de dégonfler le bilan mais n’a pas d’impact sur le résultat. Ecritures en consolidation La consolidation c’est une comptabilité mais qui peut jouer sur toutes les écritures de toutes les sociétés du groupe. Dans le système de consolidation, on commence par mettre toutes les sociétés du groupe ensemble dans des journaux de reprise. Journaux de reprise DEBIT CREDIT Actifs XXX Passifs XXX Charges XXX Produits XXX EXAMEN Annexe aux comptes consolidés Il ne faut pas définir tous les points de l’annexe mais savoir quelle est présentée pareil que l’annexe aux comptes sociaux (BNB) qui présente une annexe avec les états des immobilisations, avec les frais d’établissement, etc. -­‐ mouvement des comptes immobiliers, -­‐ détail des participations, -­‐ détail du capital, -­‐ détail des dettes >1 an, < 1 an -­‐ etc. C’est la même annexe donc c'est du boulot ! Bcp de travail de collecte d’info pour présenter des comptes consolidés !