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FIB – Commission ESF
Prévention Sécurité
Mardi 25 septembre 2012
Sommaire
   1. Action mobilisation des DIRIGEANTS sur la
      prévention des risques et la sécurité
   2. Pénibilité au travail : point sur les travaux
   3. E&R : Mémento HSE (DDSS002)
   4. Questions diverses :
      •   Point sur les maladies professionnelles dans l’IB
      •   Modification du tableau MP n 57 concernant les
          affections du coude
      •   Recommandations CNAMTS
      •   Pénibilité : nouvelle publication du MEDEF          2
1 - Plan d’Action sécurité Dirigeants
PAD - Rappels
   • Objectif initial  réduction des Accidents du Travail


   • Constat fin 2011 : peu de mobilisation des IB et
     difficultés à recruter pour les actions « vers le
     progrès » et « vers l’excellence »
      – Première modification en 2012  actions « pénibilité »
      – Recherche des besoins d’aujourd’hui des IB  bilan PAD


   • Aujourd’hui : 1 besoin évident  le document unique
                                                                 4
Proposition de modification pour 2013
   • Pas de nouvelles actions « vers le progrès » et « vers
     l’excellence » (absence de candidat)


   • Poursuite des actions sur la « pénibilité »


   • 2 nouveaux modules ciblés sur les classes
     d’entreprises les + accidentogènes
      – le document unique : pour les entreprises les moins
        avancées (classe 4 principalement, 3 éventuellement)
      – manager la prévention (classe 3, 2 éventuellement)     5
Proposition de modification pour 2013
   • Objectifs :
      – Agir sur les comportements
      – Maîtriser et faire vivre les outils indispensables à
        l’amélioration des résultats


   • Moyens :
      – Accroitre la culture sécurité des dirigeants et managers
      – Continuer à promouvoir les outils du « progrès » dans
        une formule plus souple pour l’industriel
      – Accompagnement dans la durée autour du document
        unique                                                     6
Proposition de modification pour 2013


  Plan d’Action sécurité Dirigeants
 Pénibilité                   Management
 • Prédiagnostic   Document
                                  de la
 • Diagnostic et    unique
                               prévention
   plan d’action

                                            7
Module « Document unique »
   • Cibles : entreprises de la classe 4 principalement et
     classe 3 éventuellement
   • Contenu : aide à la mise en place et à l’appropriation
     du DUER et d’une organisation pour le faire vivre
        Formation des acteurs clés et accompagnement à l’évaluation et la hiérarchisation des
        risques, la constitution d’un plan d’action , la mise en place d’une démarche
        d’amélioration continue…

   • Interventions nécessaires : 3 j / entreprise
   • Les + : pragmatique, financé sur les fonds
     collectifs, si souhaité : outil de supervision du CERIB
   • Volume d’actions envisagées : 15 entreprises / an
                                                                                                8
Module « Manager la prévention »
   • Cibles : entreprises de la classe 3 principalement et
     classe 2 éventuellement
   • Contenu :
        – formation des dirigeants et de l’encadrement aux
          principes et outils du management de la prévention
        – accompagnement pour la mise en place d’outils
          éprouvés pour une démarche de prévention efficace et
          pérenne
   • Thèmes travaillés : politique sécurité de
     l’entreprise, mobilisation du personnel, méthodes
     d’analyse des risques, moyens de suivi et de
     contrôle, pilotage dans la durée                            9
Module « Manager la prévention »
   • Interventions nécessaires : 5 j / entreprise

   • Les + : outils et conseils éprouvés (« vers le
     progrès »), financé sur les fonds collectifs


   • Volume d’actions envisagées : 5 entreprises




                                                      10
2 - Pénibilité au travail : point sur les travaux
Pénibilité au travail : point sur les travaux
    • Prédiagnostics :
       • 14 réalisés
       • 9 programmés

    • 5 accompagnements pour le diagnostic

    • 3 accompagnements pour la rédaction du plan d’action
      ou de l’accord

    • 17 demandes de mesurages (poussières de
      silice, bruit, vibrations)
                                                         12
3 - E&R : Mémento HSE
E&R : Mémento HSE
   • Origine :
      • Réunir en 1 seul ouvrage, de façon claire et
        pratique, toutes les informations utiles relatives à la
        manutention en sécurité des produits béton pour
        réduire les accidents en usine, sur parc et sur
        chantier.
      • Analogie avec le mémento Production : synthèse de
        l’état de l’art et des connaissances

   • Evolution  3 parties :
       > Partie 1 : Manutention en sécurité des produits béton
       > Partie 2 : Santé et sécurité au travail
       > Partie 3 : Environnement
                                                                 14
Programme à court terme

• Forme générale à valider :
   • Fiches informatisées imprimables
   • Support physique une fois terminé : CD, clé USB
   • Trames réutilisables (Word, Excel…)
   • «Abonnement» à un espace dédié Extranet

• Partie 1 :
     > regroupement des publication CERIB existantes


• Parties 2 et 3 :
   • Choix d’une structure pour les fiches
     > Fiches synthétiques (4 pages maxi)
     > Fiches pratico-pratiques
   • Dénombrement des fiches (classement thématique)   15
Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en
 sécurité des produits en béton
• Rédaction d’un tronc commun :
  •   Élingues
  •   Boucles de levage
  •   Douilles
  •   Inserts
  •   Dimensionnement
  •   Réglementation levage et accessoires de levage

• Rédaction des prescriptions spécifiques à une famille de
  produits :
  •   Dalles alvéolées
  •   Tuyaux et regards
  •   Murs à coffrage intégré
  •   Predalles et poutrelles
  •   Escaliers
  •   Eléments architecturaux                                16
  •   Chambres télécommunications
Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en
  sécurité des produits en béton
• Inventaire des documents publiés pertinents- Partie 1                         (1/2)

• Le transport des produits béton (4 pages FIB –CERIB) ref 150.P
• Recommandations professionnelles relatives au transport, au levage et à la mise en
  œuvre des dalles alvéolées (28 pages janv 2004) ref DDE38
• Memo pratique OPPTB – manutention des éléments préfabriqués du bâtiment au moyen
  des boucles de levage ref 27-82
• Memo pratique OPPTB – choix et utilisation des crochets de levage ref 25-75
• Memo pratique OPPTB – manutention des éléments préfabriqués du bâtiment au moyen de
  dispositifs spécifiques ref 28-77
• Memo pratique OPPTB manutention des prédalles et des poutrelles du bâtiment –
  prescriptions générales - boucles de levage – ref 81-85.
• Recommandations professionnelles relatives aux moyens de levage des produits ( 4 pages
  FIB –CERIB) ref DDP 123
• INRS - OPPBTP- FIB –CERIB : Prescriptions minimales à intégrer à la conception du
  procédé constructif MCI pour une mise en œuvre en sécurité aout 2012 ref : ED 6118
                                                                                        17
Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en
  sécurité des produits en béton
• Inventaire des documents publiés pertinents- Partie 1 (2/2)

• INRS-CSTB - étude relative à la sécurité des systèmes de manutention des éléments
  préfabriqués en béton ( 29 pages) ref : 30 novembre 2007
• CNAMTS – Fabrication, manutention, stockage, transport et mise en place des éléments
  de grande dimension (19pages mars 1993) –ref : R362
• Recommandations professionnelles pour la manutention en sécurité des chambres de
  télécommunications sur chantier. (FIB –CERIB 96 pages) ref mai 2001
• INRS – préfabrication lourde et sécurité (64 pages)ref :édition 458 4ème trim 1973
• INRS – mémento de l’élingueur (63 pages, juillet 2011) ref ED 919
• Procédure de justification des inserts de levage dans les regards d’assainissement ( mai
  2011) ref 219.P
• INRS – levage des produits en béton par douilles métalliques (4 pages année 2004) ref : R
  405.
• Performance et qualification des inserts de levage sollicités en traction (56 pages octobre
                                                                                            18

  2005) ref 32.P
Mémento HSE – Parties 2 & 3

• Proposition de structure des fiches (plusieurs par
  thème) :

  • Fiches de « vulgarisation »
    > Objet de la fiche / enjeux pour les entreprises
    > Rappel réglementaire
    > Normes et recommandations en vigueur
    > Publications existantes sur le thème
      (CERIB, INRS, CARSAT, OPPBTP, ACFCI, MEDE…)

  • Fiches pratico-pratiques
    > Outils, modèles, trames…
    > Bonnes pratiques
    > Pour en savoir plus…                              19
Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité
au Travail
 • Identification des thèmes - Partie 2 (1/3)
  1. Les acteurs de la prévention
  2. Accident du travail
  3. Addictions (tabac, alcool, drogues…)
  4. Bruit
  5. Chaleur/froid
  6. Circulation dans l’entreprise
  7. Conception des lieux de travail
  8. Démarche et outils de prévention
  9. Equipements sous Pression
  10. Incendie/Explosion
  11. Intervention entreprises extérieures
  12. Levage et manutention
                                                20
Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité
au Travail
 • Identification des thèmes - Partie 2 (2/3)
  13. Maladies professionnelles
  14. Management de la prévention
  15. Mesures d’urgence
  16. Nouveaux embauchés
  17. Ordre, Rangement, Propreté
  18. Polluants atmosphériques
  19. Protections individuelles
  20. Qualification et formation du personnel
  21. Risque chimique et produits dangereux
  22. Risques électriques
  23. Risques liés à la maintenance

                                                21
Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité
au Travail
 • Identification des thèmes - Partie 2 (3/3)
    24. Risques liés à l’activité physique
    25. Risques liés aux machines
    26. Risques liés aux outils à main
    27. Santé et Sécurité au travail : Responsabilités
    28. Soudage
    29. Stress, harcèlement, violence
    30. Transport – risques routiers
    31. Travail et chute de hauteur
    32. Travailleur isolé
    33. Vérification périodiques
    34. Vibrations
                                                         22
Mémento HSE – Partie 3 : Environnement

 • Identification des thèmes – Partie 3
   1. Aides et Taxes
   2. Réglementation environnementale
   3. Installation Classée pour la Protection de l’environnement
   4. Bruit
   5. Déchets
   6. Eau – boues
   7. Energie
   8. Impact environnemental des produits
   9. Management environnemental
   10. Polluants atmosphériques
   11. Risques technologiques
   12. Risques Naturels
                                                                   23
Mémento HSE - Calendrier

                           2012             2013                       2014             2015
                            T4    T1   T2          T3   T4   T1   T2          T3   T4
Validation du format
Validation structure
des fiches partie 2 et 3
Sorties des 1ères
fiches « test »
Sortie progressive des
fiches
Sortie de « l’ouvrage »
final




                                                                                           24
4.1 - Point sur les MP dans l’IB
Les MP en 2010 dans l’IB

 Source : CNAMTS - RISQUE 266AA – Année 2010


 Nombre de salariés                            18 913
 Nombre de maladies avec 1er règlement            114
 Nombre de nouvelles incapacités permanentes
                                                  54
 (taux compris entre 1% et 100%)
 Nombre de décès                                   0
 Nombre de journées perdues par incapacité
                                               21 235
 temporaire

                                                        26
Les MP en 2010 dans l’IB
Suivant l’âge

                  Nombre de MP      Nombre de         Nombre de       Part des MP        Part des     Part des journées
                   avec 1er règl.   nouvelles IP   journées perdues   avec 1er règl.   nouvelles IP        perdues


Suivant l'âge
Non précisé             0                0                0              0,0%             0,0%             0,0%
Moins de 20 ans         0                0                0              0,0%             0,0%             0,0%
de 20 à 24 ans          3                0               96              2,6%             0,0%             0,5%
de 25 à 29 ans          7                0              1015             6,1%             0,0%             4,8%
de 30 à 34 ans          12               2              1607            10,5%             3,7%             7,6%
de 35 à 39 ans          15               3              3559            13,2%             5,6%            16,8%
de 40 à 49 ans          37              13              8682            32,5%            24,1%            40,9%
de 50 à 59 ans          33              27              5899            28,9%            50,0%            27,8%
de 60 à 64 ans          6                8              377              5,3%            14,8%             1,8%
65 ans et plus          1                1                0              0,9%             1,9%             0,0%


                                                                                                                          27
Les MP en 2010 dans l’IB
Suivant le sexe


                                                                       Part des Part des Part des
                  Nombre de MP      Nombre de         Nombre de
                                                                      MP avec 1er nouvelles journées
                   avec 1er règl.   nouvelles IP   journées perdues
                                                                         règl.       IP      perdues
Suivant le sexe
Hommes                 113              54             21045            99,1%     100,0%    99,1%
Femmes                  1               0               190              0,9%      0,0%      0,9%




                                                                                                       28
Les MP en 2010 dans l’IB
Selon la profession

                             Nombre de MP Nombre de        Nombre de       Part des MP        Part des     Part des journées
                                    er
                              avec 1 règl. nouvelles IP journées perdues   avec 1er règl.   nouvelles IP        perdues

Selon la profession
Agriculteurs                       0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Artisans                          40            23           7218            35,1%            42,6%            34,1%
Conducteurs                       46            23           9218            40,4%            42,6%            43,5%
Dirigeants                         0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Employés                           0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Employés non qualifiés            25            8            4105            21,9%            14,8%            19,4%
Personnels de service              0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Professions intermédiaires         0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Spécialistes des sciences          0            0              0              0,0%             0,0%             0,0%
Non précisé                        3            0             654             2,6%             0,0%             3,1%

                                                                                                                        29
Les MP en 2010 dans l’IB
Suivant la durée d’exposition

                                                             Nombre de   Part des    Part des    Part des
                                Nombre de MP Nombre de
                                                              journées   MP avec     nouvelles   journées
                                 avec 1er règl. nouvelles IP
                                                               perdues   1er règl.      IP        perdues

Suivant la durée d'exposition
Non précisé                           5             2         1392        4,4%        3,7%        6,6%
Moins de 6 mois                       0             0          49         0,0%        0,0%        0,2%
De 6 mois à un an                     2             1         306         1,8%        1,9%        1,4%
De 1 an à moins de 5 ans             22             7         3500       19,3%        13,0%      16,5%
De 5 an à moins de 10 ans            20             6         3683       17,5%        11,1%      17,3%
Plus de 10 ans                       65            38        12305       57,0%        70,4%      57,9%



                                                                                                       30
Principales MP dans l’IB de 2003 à 2010
                                                                                                                   Cumul du nombre de
N° tableau                                              Description
                                                                                                                    MP de 2003 à 2010
  N° 57      affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail                             411
  N° 8       affection causée par les ciments                                                                              63
             affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges
  N° 98                                                                                                                   56
             lourdes
  N° 42      Atteintes auditive provoquée par les bruits lésionnels                                                       47
             affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et myennes
  N° 97                                                                                                                   17
             fréquence transmises au corps entier
             affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières
  N° 30                                                                                                                   13
             d'amiante
             affections consécutives à l'inhalation de poussières
  N° 25                                                                                                                    8
             minerales renfermant de la silice
  N° 79      lésions chroniques du menisque                                                                                8
             affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines outils, outils et
  N° 69                                                                                                                    6
             objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
             affections cutanées cancéreuses provoquées par les huiles, graisses d'origine minérale ou de
  N° 36                                                                                                                    5
             synthése
  N° 65      lésions ecxématiformesde mécanisme allergique                                                                 4
  N° 10      affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins              3
  N° 66      pneumopathies d'hypersensibilité                                                                              2
  N° 51      maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants                        1
  N° 70      Affections professionnelles provoquées par cobalt et ses composés                                             1
             Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou
  N° 95                                                                                                                    1
             caoutchouc naturel)
   N° 4      hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant                                      1       31
Evolution des principales MP dans l’IB
                                                          Evolution des principales MP dans l'IB
                                      100


                                       90
 Nombre de cas en premier réglement




                                       80


                                       70                                                                        N° 8
                                                                                                                 N° 98
                                       60
                                                                                                                 N° 42
                                                                                                                 N° 97
                                       50
                                                                                                                 N° 30

                                       40                                                                        N° 25
                                                                                                                 N° 79
                                       30                                                                        N° 69
                                                                                                                 N° 57
                                       20


                                       10


                                        0
                                            2003   2004     2005      2006     2007      2008      2009   2010
                                                                                                                         32
Evolution des principales MP dans l’IB
                                                         Evolution des principales MP dans l'IB sans N°57
                                      14



                                      12
 Nombre de cas en premier réglement




                                      10

                                                                                                                    N° 8
                                                                                                                    N° 98
                                       8
                                                                                                                    N° 42
                                                                                                                    N° 97

                                       6                                                                            N° 30
                                                                                                                    N° 25
                                                                                                                    N° 79
                                       4                                                                            N° 69



                                       2



                                       0
                                           2003   2004         2005      2006      2007      2008     2009   2010           33
Point sur les MP dans l’IB
    • Résultats 2011 pour le CTN F :




            Evolution 2010 - 2011




    • Dans l’attente des résultats pour le risque 266AA
                                                          34
4.2 - Modification du tableau MP n° 57
Modification du tableau MP n 57
   • Décret n 2012-937 du 1er août 2012 (en vigueur le 04 août 2012)

   • Partie B modifiée (pathologies du coude)

   • Actualisation :
      • de la désignation des maladies
      • des délais de prise en charge
      • de la liste des travaux



                                                                       36
Nouvelle partie B du tableau N 57 MP
 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail - Coude


                                                     DÉLAI                           LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
     DÉSIGNATION DES MALADIES
                                               de prise en charge                susceptibles de provoquer ces maladies
Tendinopathie d'insertion des muscles        14 jours                   Travaux comportant habituellement des mouvements
épicondyliens associée ou non à un                                      répétés de préhension ou d'extension de la main sur
syndrome du tunnel radial.                                              l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.
Tendinopathie d'insertion des muscles        14 jours                   Travaux comportant habituellement des mouvements
épitrochléens                                                           répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main
                                                                        et du poignet ou des mouvements de pronosupination.
Hygroma : épanchement des bourses            7 jours                    Travaux comportant habituellement un appui prolongé
séreuses ou atteintes inflammatoires des                                sur la face postérieure du coude.
tissus sous-cutanés des zones d'appui du     90 jours
coude.
- forme aiguë ;
- forme chronique.
Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans      90 jours (sous réserve     Travaux comportant habituellement des mouvements
la gouttière épithrochléo-oléocranienne      d'une durée                répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion
confirmé par électroneuromyographie          d'exposition de 90         forcée.
(EMG)                                        jours)                     Travaux comportant habituellement un appui prolongé
                                                                        sur la face postérieure du coude.

                                                                                                                               37
  Délai de prise en charge : temps écoulé entre la fin de l’exposition et la date du constat médical de la maladie.

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Diaporama partie prévention sécurité 25-09-2012

  • 1. FIB – Commission ESF Prévention Sécurité Mardi 25 septembre 2012
  • 2. Sommaire 1. Action mobilisation des DIRIGEANTS sur la prévention des risques et la sécurité 2. Pénibilité au travail : point sur les travaux 3. E&R : Mémento HSE (DDSS002) 4. Questions diverses : • Point sur les maladies professionnelles dans l’IB • Modification du tableau MP n 57 concernant les affections du coude • Recommandations CNAMTS • Pénibilité : nouvelle publication du MEDEF 2
  • 3. 1 - Plan d’Action sécurité Dirigeants
  • 4. PAD - Rappels • Objectif initial  réduction des Accidents du Travail • Constat fin 2011 : peu de mobilisation des IB et difficultés à recruter pour les actions « vers le progrès » et « vers l’excellence » – Première modification en 2012  actions « pénibilité » – Recherche des besoins d’aujourd’hui des IB  bilan PAD • Aujourd’hui : 1 besoin évident  le document unique 4
  • 5. Proposition de modification pour 2013 • Pas de nouvelles actions « vers le progrès » et « vers l’excellence » (absence de candidat) • Poursuite des actions sur la « pénibilité » • 2 nouveaux modules ciblés sur les classes d’entreprises les + accidentogènes – le document unique : pour les entreprises les moins avancées (classe 4 principalement, 3 éventuellement) – manager la prévention (classe 3, 2 éventuellement) 5
  • 6. Proposition de modification pour 2013 • Objectifs : – Agir sur les comportements – Maîtriser et faire vivre les outils indispensables à l’amélioration des résultats • Moyens : – Accroitre la culture sécurité des dirigeants et managers – Continuer à promouvoir les outils du « progrès » dans une formule plus souple pour l’industriel – Accompagnement dans la durée autour du document unique 6
  • 7. Proposition de modification pour 2013 Plan d’Action sécurité Dirigeants Pénibilité Management • Prédiagnostic Document de la • Diagnostic et unique prévention plan d’action 7
  • 8. Module « Document unique » • Cibles : entreprises de la classe 4 principalement et classe 3 éventuellement • Contenu : aide à la mise en place et à l’appropriation du DUER et d’une organisation pour le faire vivre Formation des acteurs clés et accompagnement à l’évaluation et la hiérarchisation des risques, la constitution d’un plan d’action , la mise en place d’une démarche d’amélioration continue… • Interventions nécessaires : 3 j / entreprise • Les + : pragmatique, financé sur les fonds collectifs, si souhaité : outil de supervision du CERIB • Volume d’actions envisagées : 15 entreprises / an 8
  • 9. Module « Manager la prévention » • Cibles : entreprises de la classe 3 principalement et classe 2 éventuellement • Contenu : – formation des dirigeants et de l’encadrement aux principes et outils du management de la prévention – accompagnement pour la mise en place d’outils éprouvés pour une démarche de prévention efficace et pérenne • Thèmes travaillés : politique sécurité de l’entreprise, mobilisation du personnel, méthodes d’analyse des risques, moyens de suivi et de contrôle, pilotage dans la durée 9
  • 10. Module « Manager la prévention » • Interventions nécessaires : 5 j / entreprise • Les + : outils et conseils éprouvés (« vers le progrès »), financé sur les fonds collectifs • Volume d’actions envisagées : 5 entreprises 10
  • 11. 2 - Pénibilité au travail : point sur les travaux
  • 12. Pénibilité au travail : point sur les travaux • Prédiagnostics : • 14 réalisés • 9 programmés • 5 accompagnements pour le diagnostic • 3 accompagnements pour la rédaction du plan d’action ou de l’accord • 17 demandes de mesurages (poussières de silice, bruit, vibrations) 12
  • 13. 3 - E&R : Mémento HSE
  • 14. E&R : Mémento HSE • Origine : • Réunir en 1 seul ouvrage, de façon claire et pratique, toutes les informations utiles relatives à la manutention en sécurité des produits béton pour réduire les accidents en usine, sur parc et sur chantier. • Analogie avec le mémento Production : synthèse de l’état de l’art et des connaissances • Evolution  3 parties : > Partie 1 : Manutention en sécurité des produits béton > Partie 2 : Santé et sécurité au travail > Partie 3 : Environnement 14
  • 15. Programme à court terme • Forme générale à valider : • Fiches informatisées imprimables • Support physique une fois terminé : CD, clé USB • Trames réutilisables (Word, Excel…) • «Abonnement» à un espace dédié Extranet • Partie 1 : > regroupement des publication CERIB existantes • Parties 2 et 3 : • Choix d’une structure pour les fiches > Fiches synthétiques (4 pages maxi) > Fiches pratico-pratiques • Dénombrement des fiches (classement thématique) 15
  • 16. Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en sécurité des produits en béton • Rédaction d’un tronc commun : • Élingues • Boucles de levage • Douilles • Inserts • Dimensionnement • Réglementation levage et accessoires de levage • Rédaction des prescriptions spécifiques à une famille de produits : • Dalles alvéolées • Tuyaux et regards • Murs à coffrage intégré • Predalles et poutrelles • Escaliers • Eléments architecturaux 16 • Chambres télécommunications
  • 17. Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en sécurité des produits en béton • Inventaire des documents publiés pertinents- Partie 1 (1/2) • Le transport des produits béton (4 pages FIB –CERIB) ref 150.P • Recommandations professionnelles relatives au transport, au levage et à la mise en œuvre des dalles alvéolées (28 pages janv 2004) ref DDE38 • Memo pratique OPPTB – manutention des éléments préfabriqués du bâtiment au moyen des boucles de levage ref 27-82 • Memo pratique OPPTB – choix et utilisation des crochets de levage ref 25-75 • Memo pratique OPPTB – manutention des éléments préfabriqués du bâtiment au moyen de dispositifs spécifiques ref 28-77 • Memo pratique OPPTB manutention des prédalles et des poutrelles du bâtiment – prescriptions générales - boucles de levage – ref 81-85. • Recommandations professionnelles relatives aux moyens de levage des produits ( 4 pages FIB –CERIB) ref DDP 123 • INRS - OPPBTP- FIB –CERIB : Prescriptions minimales à intégrer à la conception du procédé constructif MCI pour une mise en œuvre en sécurité aout 2012 ref : ED 6118 17
  • 18. Mémento HSE – Partie 1 : Manutention en sécurité des produits en béton • Inventaire des documents publiés pertinents- Partie 1 (2/2) • INRS-CSTB - étude relative à la sécurité des systèmes de manutention des éléments préfabriqués en béton ( 29 pages) ref : 30 novembre 2007 • CNAMTS – Fabrication, manutention, stockage, transport et mise en place des éléments de grande dimension (19pages mars 1993) –ref : R362 • Recommandations professionnelles pour la manutention en sécurité des chambres de télécommunications sur chantier. (FIB –CERIB 96 pages) ref mai 2001 • INRS – préfabrication lourde et sécurité (64 pages)ref :édition 458 4ème trim 1973 • INRS – mémento de l’élingueur (63 pages, juillet 2011) ref ED 919 • Procédure de justification des inserts de levage dans les regards d’assainissement ( mai 2011) ref 219.P • INRS – levage des produits en béton par douilles métalliques (4 pages année 2004) ref : R 405. • Performance et qualification des inserts de levage sollicités en traction (56 pages octobre 18 2005) ref 32.P
  • 19. Mémento HSE – Parties 2 & 3 • Proposition de structure des fiches (plusieurs par thème) : • Fiches de « vulgarisation » > Objet de la fiche / enjeux pour les entreprises > Rappel réglementaire > Normes et recommandations en vigueur > Publications existantes sur le thème (CERIB, INRS, CARSAT, OPPBTP, ACFCI, MEDE…) • Fiches pratico-pratiques > Outils, modèles, trames… > Bonnes pratiques > Pour en savoir plus… 19
  • 20. Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité au Travail • Identification des thèmes - Partie 2 (1/3) 1. Les acteurs de la prévention 2. Accident du travail 3. Addictions (tabac, alcool, drogues…) 4. Bruit 5. Chaleur/froid 6. Circulation dans l’entreprise 7. Conception des lieux de travail 8. Démarche et outils de prévention 9. Equipements sous Pression 10. Incendie/Explosion 11. Intervention entreprises extérieures 12. Levage et manutention 20
  • 21. Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité au Travail • Identification des thèmes - Partie 2 (2/3) 13. Maladies professionnelles 14. Management de la prévention 15. Mesures d’urgence 16. Nouveaux embauchés 17. Ordre, Rangement, Propreté 18. Polluants atmosphériques 19. Protections individuelles 20. Qualification et formation du personnel 21. Risque chimique et produits dangereux 22. Risques électriques 23. Risques liés à la maintenance 21
  • 22. Mémento HSE – Partie 2 : Santé et Sécurité au Travail • Identification des thèmes - Partie 2 (3/3) 24. Risques liés à l’activité physique 25. Risques liés aux machines 26. Risques liés aux outils à main 27. Santé et Sécurité au travail : Responsabilités 28. Soudage 29. Stress, harcèlement, violence 30. Transport – risques routiers 31. Travail et chute de hauteur 32. Travailleur isolé 33. Vérification périodiques 34. Vibrations 22
  • 23. Mémento HSE – Partie 3 : Environnement • Identification des thèmes – Partie 3 1. Aides et Taxes 2. Réglementation environnementale 3. Installation Classée pour la Protection de l’environnement 4. Bruit 5. Déchets 6. Eau – boues 7. Energie 8. Impact environnemental des produits 9. Management environnemental 10. Polluants atmosphériques 11. Risques technologiques 12. Risques Naturels 23
  • 24. Mémento HSE - Calendrier 2012 2013 2014 2015 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 Validation du format Validation structure des fiches partie 2 et 3 Sorties des 1ères fiches « test » Sortie progressive des fiches Sortie de « l’ouvrage » final 24
  • 25. 4.1 - Point sur les MP dans l’IB
  • 26. Les MP en 2010 dans l’IB Source : CNAMTS - RISQUE 266AA – Année 2010 Nombre de salariés 18 913 Nombre de maladies avec 1er règlement 114 Nombre de nouvelles incapacités permanentes 54 (taux compris entre 1% et 100%) Nombre de décès 0 Nombre de journées perdues par incapacité 21 235 temporaire 26
  • 27. Les MP en 2010 dans l’IB Suivant l’âge Nombre de MP Nombre de Nombre de Part des MP Part des Part des journées avec 1er règl. nouvelles IP journées perdues avec 1er règl. nouvelles IP perdues Suivant l'âge Non précisé 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Moins de 20 ans 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% de 20 à 24 ans 3 0 96 2,6% 0,0% 0,5% de 25 à 29 ans 7 0 1015 6,1% 0,0% 4,8% de 30 à 34 ans 12 2 1607 10,5% 3,7% 7,6% de 35 à 39 ans 15 3 3559 13,2% 5,6% 16,8% de 40 à 49 ans 37 13 8682 32,5% 24,1% 40,9% de 50 à 59 ans 33 27 5899 28,9% 50,0% 27,8% de 60 à 64 ans 6 8 377 5,3% 14,8% 1,8% 65 ans et plus 1 1 0 0,9% 1,9% 0,0% 27
  • 28. Les MP en 2010 dans l’IB Suivant le sexe Part des Part des Part des Nombre de MP Nombre de Nombre de MP avec 1er nouvelles journées avec 1er règl. nouvelles IP journées perdues règl. IP perdues Suivant le sexe Hommes 113 54 21045 99,1% 100,0% 99,1% Femmes 1 0 190 0,9% 0,0% 0,9% 28
  • 29. Les MP en 2010 dans l’IB Selon la profession Nombre de MP Nombre de Nombre de Part des MP Part des Part des journées er avec 1 règl. nouvelles IP journées perdues avec 1er règl. nouvelles IP perdues Selon la profession Agriculteurs 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Artisans 40 23 7218 35,1% 42,6% 34,1% Conducteurs 46 23 9218 40,4% 42,6% 43,5% Dirigeants 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Employés 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Employés non qualifiés 25 8 4105 21,9% 14,8% 19,4% Personnels de service 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Professions intermédiaires 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Spécialistes des sciences 0 0 0 0,0% 0,0% 0,0% Non précisé 3 0 654 2,6% 0,0% 3,1% 29
  • 30. Les MP en 2010 dans l’IB Suivant la durée d’exposition Nombre de Part des Part des Part des Nombre de MP Nombre de journées MP avec nouvelles journées avec 1er règl. nouvelles IP perdues 1er règl. IP perdues Suivant la durée d'exposition Non précisé 5 2 1392 4,4% 3,7% 6,6% Moins de 6 mois 0 0 49 0,0% 0,0% 0,2% De 6 mois à un an 2 1 306 1,8% 1,9% 1,4% De 1 an à moins de 5 ans 22 7 3500 19,3% 13,0% 16,5% De 5 an à moins de 10 ans 20 6 3683 17,5% 11,1% 17,3% Plus de 10 ans 65 38 12305 57,0% 70,4% 57,9% 30
  • 31. Principales MP dans l’IB de 2003 à 2010 Cumul du nombre de N° tableau Description MP de 2003 à 2010 N° 57 affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail 411 N° 8 affection causée par les ciments 63 affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges N° 98 56 lourdes N° 42 Atteintes auditive provoquée par les bruits lésionnels 47 affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et myennes N° 97 17 fréquence transmises au corps entier affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières N° 30 13 d'amiante affections consécutives à l'inhalation de poussières N° 25 8 minerales renfermant de la silice N° 79 lésions chroniques du menisque 8 affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines outils, outils et N° 69 6 objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes affections cutanées cancéreuses provoquées par les huiles, graisses d'origine minérale ou de N° 36 5 synthése N° 65 lésions ecxématiformesde mécanisme allergique 4 N° 10 affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins 3 N° 66 pneumopathies d'hypersensibilité 2 N° 51 maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants 1 N° 70 Affections professionnelles provoquées par cobalt et ses composés 1 Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou N° 95 1 caoutchouc naturel) N° 4 hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant 1 31
  • 32. Evolution des principales MP dans l’IB Evolution des principales MP dans l'IB 100 90 Nombre de cas en premier réglement 80 70 N° 8 N° 98 60 N° 42 N° 97 50 N° 30 40 N° 25 N° 79 30 N° 69 N° 57 20 10 0 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 32
  • 33. Evolution des principales MP dans l’IB Evolution des principales MP dans l'IB sans N°57 14 12 Nombre de cas en premier réglement 10 N° 8 N° 98 8 N° 42 N° 97 6 N° 30 N° 25 N° 79 4 N° 69 2 0 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 33
  • 34. Point sur les MP dans l’IB • Résultats 2011 pour le CTN F : Evolution 2010 - 2011 • Dans l’attente des résultats pour le risque 266AA 34
  • 35. 4.2 - Modification du tableau MP n° 57
  • 36. Modification du tableau MP n 57 • Décret n 2012-937 du 1er août 2012 (en vigueur le 04 août 2012) • Partie B modifiée (pathologies du coude) • Actualisation : • de la désignation des maladies • des délais de prise en charge • de la liste des travaux 36
  • 37. Nouvelle partie B du tableau N 57 MP Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail - Coude DÉLAI LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX DÉSIGNATION DES MALADIES de prise en charge susceptibles de provoquer ces maladies Tendinopathie d'insertion des muscles 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements épicondyliens associée ou non à un répétés de préhension ou d'extension de la main sur syndrome du tunnel radial. l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination. Tendinopathie d'insertion des muscles 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements épitrochléens répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de pronosupination. Hygroma : épanchement des bourses 7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé séreuses ou atteintes inflammatoires des sur la face postérieure du coude. tissus sous-cutanés des zones d'appui du 90 jours coude. - forme aiguë ; - forme chronique. Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans 90 jours (sous réserve Travaux comportant habituellement des mouvements la gouttière épithrochléo-oléocranienne d'une durée répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion confirmé par électroneuromyographie d'exposition de 90 forcée. (EMG) jours) Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. 37 Délai de prise en charge : temps écoulé entre la fin de l’exposition et la date du constat médical de la maladie.