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Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Sécurité du patient, des défis à relever en région

La Haute Autorité de Santé a organisé le 13 décembre 2012 au Grand Palais de Lille une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas-de-Calais et Picardie sur des thèmes les mobilisant. Cette journée s'est articulée autour de deux séances plénières : - Maladies chroniques, un enjeu de transformation pour la ville et l’hôpital, - Sécurité du patient, des défis à relever en région, et de trois tables rondes simultanées : - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite, - Nouvelles modalités d’exercice : quels bénéfices pour le patient ? - Chirurgie ambulatoire, vecteur de qualité et de sécurité pour le patient.

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Ensemble, améliorons la qualité en santé
Plénière 2
    Sécurité du patient,
des défis à relever en région
          Président de séance
          Fabrice Laurin, Directeur du département de l’efficience des
          établissements sanitaires et médico sociaux, ARS Picardie
          Modérateur
          René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de
          l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute
          Autorité de Santé

   Ensemble, améliorons la qualité en santé                                 2
Les intervenants


Yves Carlier, Directeur, Polyclinique de Picardie

Thierry Lebas, Gestionnaire des risques, CH de Lisieux

François Puisieux, Gériatre, CHU de Lille

Françoise Papo, Directrice, Réseau Santé Qualité




             Sécurité du patient, des défis à relever en région   3
René AMALBERTI

                           Conseiller sécurité des soins,
                           direction de l’amélioration de la qualité
                           et de la sécurité des soins,
                           Haute Autorité de Santé



Sécurité du patient, des défis à relever en région                 4
Fabrice LAURAIN

                           Directeur du Département de
                           l'efficience des établissements
                           sanitaires et médicaux-sociaux,
                           ARS Picardie



Sécurité du patient, des défis à relever en région           5
Le suivi de la certification
       des établissements de santé –
de la certification des ES à des démarches
   de pilotage régionales de la qualité et
           de la sécurité des soins
    Comment peut agir une “petite équipe” Performance
       pour obtenir des résultats réels mesurables?


           Sécurité du patient, des défis à relever en région   6

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Rencontres régionales HAS 2012 (Lille) - Sécurité du patient, des défis à relever en région

  • 1. Ensemble, améliorons la qualité en santé
  • 2. Plénière 2 Sécurité du patient, des défis à relever en région Président de séance Fabrice Laurin, Directeur du département de l’efficience des établissements sanitaires et médico sociaux, ARS Picardie Modérateur René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 2
  • 3. Les intervenants Yves Carlier, Directeur, Polyclinique de Picardie Thierry Lebas, Gestionnaire des risques, CH de Lisieux François Puisieux, Gériatre, CHU de Lille Françoise Papo, Directrice, Réseau Santé Qualité Sécurité du patient, des défis à relever en région 3
  • 4. René AMALBERTI Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Sécurité du patient, des défis à relever en région 4
  • 5. Fabrice LAURAIN Directeur du Département de l'efficience des établissements sanitaires et médicaux-sociaux, ARS Picardie Sécurité du patient, des défis à relever en région 5
  • 6. Le suivi de la certification des établissements de santé – de la certification des ES à des démarches de pilotage régionales de la qualité et de la sécurité des soins Comment peut agir une “petite équipe” Performance pour obtenir des résultats réels mesurables? Sécurité du patient, des défis à relever en région 6
  • 7. Les cellules Performance des ARS, ont un rôle d’appui aux E.S., mais aussi d’appui interne aux ARS ; elles doivent non seulement contribuer à l’élaboration en interne des politiques régionales et à leur évaluation, mais aussi soutenir les E.S. au point de vue méthodologique, susciter par une animation active en région des démarches de progrès. • Dans le cas d’une ARS comme la Picardie, l’action des CP doit nécessairement être ciblée, concentrée sur quelques objectifs. • L’évaluation du pilotage et des résultats des démarches de qualité dans les E.S. est un excellent moyen d’identifier des thématiques prioritaires, pour mobiliser les acteurs. • La CP de Picardie : un responsable également en charge des thématiques finances et d’appui aux recompositions et coopérations + un référent performance médico social référent ANESM + une directrice des soins référente HAS – qualité chargée de la performance de l’organisation des soins + un contrôleur de gestion chargé du benchmark, des systèmes d’information Performance et de piloter le développement de la chirurgie ambulatoire + une assistante qualité. Sécurité du patient, des défis à relever en région 7
  • 8. 1- la phase analyse des rapports de certification Les ARS ont un objectif chiffré qui leur est assigné dans leur contrat d’objectifs avec le CNP qui est la diminution du % d’ES certifiés avec réserves majeures ou non ; en 2010 selon les données de la HAS, 27% en Picardie, avec un objectif à atteindre inférieur à 20 % puis décroissant ; donc la nécessité d’accompagnement se croise avec une obligation de résultat. D’où la tentation vertueuse de faire une réelle analyse des rapports de certification sur l’ensemble des références HAS, rétrospective et dynamique : • Identifier les points d’amélioration et les points critiques de chaque E.S. et leur proposer une démarche d’appui et d’échange sur le plan d’actions interne. • Identifier les points clefs qui justifieraient une démarche de groupe régionale. • Engager ce chantier régional et mener des actions concrètes: pouvant aller jusqu’à orienter des interventions en appui FIR. Sécurité du patient, des défis à relever en région 8
  • 9. Bilan de la certification des ES à octobre 2011 À octobre 2011, nous disposions de 17% d’ES certifiés avec réserves (dont 1% avec réserves majeures) - Soit 14 ES sur 81 Sécurité du patient, des défis à relever en région 9
  • 10. Analyse qualitative des résultats de la certification Une fois la présentation de la situation en volume, il faut pouvoir identifier les leviers pour améliorer les résultats de la certification Analyse qualitative sous 3 axes : • Evolution par ES des résultats des certifications • Volume des réserves et recommandations par ES • Analyse par références de la certification pour identifier les axes d’amélioration régionale sur lesquels il faut accompagner les ES Sécurité du patient, des défis à relever en région 10
  • 11. Présentation des tableaux de suivi Un outil développé par les équipes de la région Basse Normandie, utilisé par une convention, en même temps que quelques autres régions Grand merci – vraiment – à nos collègues de cette belle région Sécurité du patient, des défis à relever en région 11
  • 12. Suivi par établissement : la fiche MarqBN VERSION ACCREDITATION - CERTIFICATION V1 V 2 -V 2007 V 2010 CHAPITRE III - Prise en charge du patient (V2007) Recommandation Type 1, 2, ou 3 Recommandation Réserve, Réserve Maj. Réserve, Réserve Maj. Références 19 L'information du patient (personne à prévenir, de confiance, info/ E.I.G….) DIP 3,4 19 a,b,c,d 11 a ,c 20 La recherche du consentement et des volontés du patient DIP 5 20 a 11 b 21 la dignité du patient et la confidentialité (intimité, prévention maltraitance…) DIP 6,7, DPA 3, GSI 2 21 a*,b*,c 10 a, b, c 22 L'accueil du patient et de son entourage (permanence, accompagnants, handicap, détenus,…) 2,3 DIP 2, OPC 22 a,b,c,d 10 d, e, 16 a, 19 a 23 La prise en charge patient se présentant pour une urgence, soins non programmés(Serv.Urgences) OPC 3 23 a*,b,c,d PEP 25a 24 L'évaluation initiale de l'état du patient et le projet thérapeutique personnalisé (bénéfices / risques) OPC 4 24 a,b,c,d,e 17 a 25 Les situations nécessitant une prise en charge adaptée(nutrition,addiction,.chutes,suicide,escarre) OPC 5 25 a,b,c,d,e,f IND 19b, 19 c, d 26 La prise en charge de la douleur OPC 5 26 a,b,c PEP 12a, IND 12a 27 La continuité des soins (responsabilités, coordination, Urgence Vitale ds E.S.) DPA 5, OPC 6, 7, 14 27 a,b 18 a , b 28 Le dossier du patient (gestion, tenue, traçabilité,accessibilité professionnels & patient) DPA 4, 6 28 a,b,c,d PEP 14a,14b, IND14a 29 Le fonctionnement des laboratoires OPC 10 29 a,b,c 21 a, b 30 Le fonctionnement des secteurs d'imagerie médicale, d'explorations fonctionnelles OPC 11 30 a,b,c 22 a, b 26 b 31 L'organisation du circuit du médicament (démarche qualité) OPC 9, SPI 6 31 a*,b*,c*,d PEP 20a, IND 20a, 20b 32 Le fonctionnement des secteurs d'activité interventionnelle (organisation Bloc, endoscopie…) 8 OPC 32 a,b,c PEP 26a, 26b Sécurité du patient, des défis à relever en région 12
  • 13. Un plan d’action pour une politique régionale qualité-sécurité – une priorité = la PECM Une grande partie des réserves et recommandations porte sur la PECM • Son management • Son organisation à tous les stades de la prise en charge • Sa traçabilité • Sa sécurité • La veille sur les risques liés à la PECM • Y compris les choix économiques Donc création d’un Groupe Technique piloté par la Cellule Performance, sur le thème de la PECM La Prise en charge médicamenteuse, au cœur de plusieurs thématiques • Qualité et sécurité • Efficience économique: le meilleur soin, au meilleur coût • Irrigation de l’ensemble des unités d’accueil et de soins • Au cœur du dossier patient, des systèmes d’information • Au cœur des thématiques du Bon Usage, au cœur de la contractualisation, CBUMPP • Au cœur des thématiques de contrôle : l’inspection de la Pharmacie = comment agir en amont en incitation, dynamique interne, appui, pour prévenir les situations d’inspection en dernier recours Sécurité du patient, des défis à relever en région 13
  • 14. Le choix d’un ciblage d’un plan d’actions régional sur la PECM en partant d’une enquête sur le RETEX L’arrêté RETEX du 6 avril 2010 est LA BASE, car ses principes sont : • Développer la culture de sécurité du médicament • Appliquer la méthodologie de gestion des risques aux événements indésirables associés à un médicament • Promouvoir les dispositifs de déclaration réglementaires liés aux médicaments et leur coordination (vigilances) et en interne – actions non punitives • Soutenir et former à l’analyse des causes partagée des EIM • Volonté de passer d’une logique de moyens à une logique de résultats Pour le groupe ARS : • Un recueil de données nécessaire pour établir un état des lieux régional, en coordination et en cohérence avec les démarches des structures qui ont déjà mis en place des actions de proximité notamment sur l’élaboration d’une cartographie des risques (ANAP) et sur la mise en œuvre des actions liées au CBUMPP • Une enquête lancée mi 2012 auprès de tous les E.S. Sécurité du patient, des défis à relever en région 14
  • 15. Des premières priorités déjà identifiées à partir des premiers retours et une volonté concrète d’accompagner Une étroite cohérence des analyses de certification, des échanges avec des E.S. sur les plans d’action et l’enquête RETEX (tant mieux) Des problèmes ciblés sur : • Pilotage stratégique et animation de la sécurisation de la prise en charge ; une implication encore très insuffisante du corps médical pris globalement • Informatisation incomplète, inhomogène ou inadaptée • Besoin de renforcement de la culture de sécurité Sécurité du patient, des défis à relever en région 15
  • 16. Des premières aides engagées comme effets leviers Une évaluation-coaching des plans d’action en direction des responsables qualité, des directeurs de soins, des pharmaciens : • Un appui de l’inspection de la pharmacie en conseil • Un appui conseil de l’Omedit • Un appui conseil de la Cellule Performance • Voire les trois ensemble Sans exclure des appuis financiers – leviers lorsque des E.S. sont en difficulté pour réaliser une démarche de progrès, de modernisation, de performance : • Une démarche de conseil-audit-accompagnement du changement par appuis externes. • Le financement de quelques « automates de dispensiation des formes sèches », leviers de gains de temps, d’efficience, de sécurité. • Des appuis ponctuels à l’informatisation. Une forte recommandation: partager les thématiques PECM au sein des CHT pour les EPS, promouvoir les postes de PH partagés; partager la thématique PECM lorsque des filières coordonnées sont créées entre EPS et ES privés Sécurité du patient, des défis à relever en région 16
  • 17. François PUISIEUX Gériatre, CHU de Lille Sécurité du patient, des défis à relever en région 17
  • 18. La polymédication chez les 75 ans Marguerite Marie DEFEBVRE1, Corinne DUPONT1 Projet AMI-Alzheimer en EHPAD Emmanuelle CERF1, Laurence AMOUYEL2, Delphine DAMBRE3 François PUISIEUX4 1. ARS Nord Pas-de-Calais, DSEE 2. CNAM 3. CH de Valenciennes 4. CHRU de Lille – Université Lille2 Ensemble, améliorons la qualité en santé 18
  • 19. Liens d’intérêt avec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 4 mars 2002) 1 – Titulaire de brevets/Porteur de parts sociales ou Non membre d’une structure de gouvernance ou salarié GLAXO-SMITH-KLINE, EISAI, AMGEN, NOVARTIS, 2 – Consultant ou membre d’un Conseil scientifique ASTELLAS ASTELLAS PHARMA, SANOFI, IPSEN, LUNDDBECK, 3 – Conférencier ou auteur/rédacteur rémunéré AMGEN, SERVIER, MSD, JANSSEN-CILAG, NOVARTIS, d’articles ou documents PFIZER, ASTELLAS, EUTHERAPIE, UCB, EISAI, BOEHRINGER, PFIZER 4 – Prise en charge de frais de voyages, LUNDBECK, NOVARTIS, EISAI, JASSEN-CILAG, d’hébergement ou d’inscription à des congrès ou BOEHRINGER autres manifestations 5 – Investigateur principal d’une recherche ou d’une Non étude clinique 6 – Co-Investigateur d’une étude clinique ASTELLAS, MSD Sécurité du patient, des défis à relever en région 19
  • 20. La polymédication chez les 75 ans et plus dans le Nord-Pas de Calais Les premiers résultats Sécurité du patient, des défis à relever en région 20
  • 21. Exploitation des bases de remboursement des patients du régime général hors SLM (80% des assurés) • Population : personnes de 75 ans et plus de la région Nord – Pas de Calais • Soins de ville et EHPAD sans PUI • Recueil des données : • 1er trimestre 2012 : Exhaustivité de la consommation médicamenteuse : 209 156 consommants (taux de recours : 99,8%) dont 65,7% femmes • Limites de l’analyse : • Automédication non évaluée • Non connaissance des pathologies, indications thérapeutiques et modalités de prescriptions (posologie, durée traitement…) • Non connaissance de l’observance du patient • Référentiels utilisés : • Liste Laroche adaptée, thésaurus des interactions médicamenteuses, référentiels HAS Sécurité du patient, des défis à relever en région 21
  • 22. 956 223 ordonnances sur le 1er trimestre 2012 : 4,6 x principes actifs/ordonnance et 4,6 ordonnances/patient, en moyenne 15 à 19 principes actifs sur l'ordonnance pour 10 à 14 principes 20 à 29 principes 0,9% des patients actifs sur actifs sur l'ordonnance pour l'ordonnance pour 9,0% des 0,04% des ordonnances ordonnances 5 à 9 principes Moins de 5 actifs sur principes actifs sur l'ordonnance pour l'ordonnance pour 33,1% des 57,1% des ordonnances ordonnances Données EHPAD : 5,1 PA/patient Sécurité du patient, des défis à relever en région 22
  • 23. 209 156 personnes concernées sur le 1er trimestre 2012 : 10,1 principes actifs/patient en moyenne (quel que soit le nombre d’ordonnances) Plus de 30 principes 20 à 30 principes actifs par patient actifs pour 4,9% des pour patients 0,17% des patients 15 à 19 principes Moins de 5 actifs par patient principes actifs pour 12,6% des patients 13,4% des patients 5 à 9 principes actifs par patient 10 à 14 principes pour actifs par patient 37,5% des patients pour 31,4% des patients Données EHPAD : 11,1 PA/patient Sécurité du patient, des défis à relever en région 23
  • 24. Prescriptions inappropriées sur le 1er trimestre 2012 (sans les associations) 34 782 patients avec au moins 1 prescription de principe actif inapproprié (pia) : 16,6% des consommants des 75 ans et plus au moins 3 principes actifs inappropriés 2 principes actifs pour 1,3% des inappropriés pour patients (avec pia) 10,1% des patients (avec pia) 1 seul principe actif inapproprié pour 88,6% des patients (avec pa inapproprié) Sécurité du patient, des défis à relever en région 24
  • 25. Détail des prescriptions inappropriées (sans associations) Part des familles des principes actifs inappropriés Phenylbutazone 0,0% Indometacine par voie orale 0,1% hypnotique aux propriétés anticholinergiques 0,2% Antiarythmique à effet anticholinergique 0,8% bzd hypnotique 1/2 vie longue 1,4% neuroleptiques phenothiazines à propriétés… 2,6% anti H1 et hypnotique aux propriétés… 2,9% hypnotique 1/2 vie longue 3,9% antidépresseurs imipraminiques à propriétés… 7,7% antispasmodique à propriétés anticholinergiques 10,5% anti H1 30,3% bzd anxiolytique 1/2 vie longue 39,6% 0% 10% 20% 30% 40% 50% Sécurité du patient, des défis à relever en région 25
  • 26. 124 479 patients sous médicaments à effet sédatif : • 59,5% des consommants des 75 ans et plus au 1er trimestre 2012 • 331 835 ordonnances : 34,7% des ordonnances • 97 215 ordonnances avec association de sédatifs : 29,3% des ordonnances avec sédatif 5 médicaments sédatifs pour 4 médicaments 1,3% des 6à9 sédatifs pour patients médicaments 4,2% des sédatifs pour patients 0,6% des 3 médicaments patients sédatifs pour 12,0% des patients 1 seul médicament sédatif pour 2 médicaments 53,5% des sédatifs pour patients au 28,5% des cours du 1er patients (sous trimestre 2012 sédatif) 26
  • 27. Associations d’anticholinestérasiques ‘Alzheimer’/MEMANTINE avec neuroleptiques • 1 073 patients sous anticholinestérasiques indiqués dans Alzheimer/MEMANTINE : • 12,5% des patients sous anticholinestérasiques ‘Alzheimer’/MEMANTINE • 2 088 ordonnances concernées : 8,4% des ordonnances d’anticholinestérasiques ‘Alzheimer’/MEMANTINE Part desdes principaux principes actifsactifs à propriété neuroleptique Part principaux principes à propriété neuroleptique METOCLOPRAMIDE 1,1% 1,1% CLOZAPINE 1,8% 2,3% CYAMEMAZINE 2,9% 3,6% OLANZAPINE 4,0% 5,4% ALIMEMAZINE 7,6% 9,1% RISPERIDONE 58,0% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 27
  • 28. Projet AMI-Alzheimer dans les EHPAD du Nord - Pas de Calais Méthode et premiers résultats Sécurité du patient, des défis à relever en région 28
  • 29. Une démarche d’alerte et une démarche de maîtrise concernant les prescriptions de neuroleptiques (NL) en EHPAD • Objectif = réduire l’usage inapproprié des neuroleptiques chez les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et améliorer la prise en charge des troubles du comportement . Sécurité du patient, des défis à relever en région 29
  • 30. Mise en œuvre dans les EHPAD : propositions de la HAS Sécurité du patient, des défis à relever en région 30
  • 31. Déroulement du projet Pour tous les EHPAD du Nord Pas de Calais Démarche maîtrise 27, 28 T1 T2 septembre et T0 Ti 30 septembre 4 et 5 31 mars 2013: 2013: octobre Alerte A1 15 novembre 31 décembre Alerte A2 2012: 2012: 2012: réunions en Maîtrise M1 Maîtrise M2 Alerte A0 Nb de contacts régions Questionnaire Questionnaire Contacts avec Actions d’amélioration et les médecins démarche maîtrise traitants Sécurité du patient, des défis à relever en région 31
  • 32. Déroulement du projet Pour tous les EHPAD du Nord Pas de Calais 261 EHPAD sur 360 (71%) étaient représentées lors des réunions organisées en maîtrise Démarche 27, 28 septembre T1 T2 septembre T0 Ti 30 septembre et 4 et 5 31 mars 2013: 2013: octobre Alerte A1 15 novembre 31 décembre Alerte A2 2012: 2012: 2012: réunions en Maîtrise M1 Maîtrise M2 Alerte A0 Nb de contacts régions Questionnaire Questionnaire Contacts avec Actions d’amélioration et les médecins démarche maîtrise traitants Sécurité du patient, des défis à relever en région 32
  • 33. Déroulement du projet Pour tous les EHPAD du Nord Pas de Calais Au 28/11: 219 EHPAD ont répondu (61% - 16 987 places) MA: 8882 (52%) MA + NL: 2031 (22,9%) Démarche maîtrise 27, 28 T1 T2 septembre et T0 Ti 30 septembre 4 et 5 31 mars 2013: 2013: octobre Alerte A1 15 novembre 31 décembre Alerte A2 2012: 2012: 2012: réunions en Maîtrise M1 Maîtrise M2 Alerte A0 Nb de contacts régions Questionnaire Questionnaire Contacts avec Actions d’amélioration et les médecins démarche maîtrise traitants Sécurité du patient, des défis à relever en région 33
  • 34. Déroulement du projet Suivi rapproché de certains EHPAD Démarche maîtrise 27, 28 T1 T2 septembre et T0 Ti 30 septembre 4 et 5 31 mars 2013: 2013: octobre Alerte A1 15 novembre 31 décembre Alerte A2 2012: 2012: 2012: réunions en Maîtrise M1 Maîtrise M2 Alerte A0 Nb de contacts régions Questionnaire Questionnaire Contacts avec Actions d’amélioration et les médecins démarche maîtrise traitants Suivi rapproché des EHPAD du territoire de proximité de Valenciennes Sécurité du patient, des défis à relever en région 34
  • 35. Résultats attendus Sécurité du patient, des défis à relever en région 35
  • 36. Les intervenants René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Yves Carlier, Directeur, Polyclinique de Picardie Fabrice Laurin, Directeur du département de l’efficience des établissements sanitaires et médico sociaux, ARS Picardie Thierry Lebas, Gestionnaire des risques, CH de Lisieux François Puisieux, Gériatre, CHU de Lille Françoise Papo, Directrice, Réseau Santé Qualité Sécurité du patient, des défis à relever en région 36
  • 37. Plénière 2 Sécurité du patient, des défis à relever en région Président de séance Fabrice Laurin, Directeur du département de l’efficience des établissements sanitaires et médico sociaux, ARS Picardie Modérateur René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Ensemble, améliorons la qualité en santé 37
  • 38. Chacun des intervenants a déclaré ses liens d’intérêt avec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 4 mars 2002) Retrouvez ces déclarations sur le site Internet de la HAS, espace Rencontres régionales www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 38
  • 39. La Haute Autorité de Santé vous remercie d’avoir participé à cette séance www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 39
  • 40. Ensemble, améliorons la qualité en santé