Contrat Global de la Sélune
Comité de pilotage 2016
Mardi 5 avril
14h00
Saint-Hilaire du Harcouët

COPIL
p. 2Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Contrat Global de la Sélune
Objectifs :
- Avancement 2015 des actions
- Perspectives 2016
=> Tendances générales et orientations d’actions
Plan du COPIL par défi AESN
Pilotage

Contrat Global de la SéluneMembres du COPIL
Maitres d’ouvrage Financeurs Partenaires

CG 2014-2018
p. 4Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Prévisionnel
114 actions
21 Millions €
Elaboré en 2013
8,7 Apports polluants
7,2 Milieux aquatiques
1,6 Restaurer le bocage
2,3 Assurer l’AEP
0,9 Animation

Défi 1
p. 5Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Diminuer les pollutions
classiques
8 abri

Défi 1
p. 6Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Assainissement
44 STEP
1er Contrat

Défi 1
p. 7Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Assainissement
Schéma directeur / CDC
Ducey, Poilley, Isigny,
Mortain, Les Loges
Zonage AC / ANC
Urbanisation PLUi

Défi 1
p. 8Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Eaux pluviales
Surfaces
imperméabilisées
70 bourgs
2 500 ha
Zonage PLUi
Subventions AESN
50% Etude
40-70% Travaux

Défi 2
p. 9Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Diminuer les pollutions
diffuses
8 abri

Défi 2
p. 10Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Assainissement Non Collectif
Contrôle Réhabilition
Existant
Du neuf
De vente
Périodique < 10 ans
ANC défectueux
Travaux
Réhabilitation < 5 ans
Subvention

30 Projets de réhabilitation
CDC St Hilaire
SMAEP Baie Bocage
80 réhabilitations par an
CDC du Mortainais
200 installations existantes
à contrôler en 2016
Louvigné communauté
300 installations existantes
à contrôler en 2016
30 Projets de réhabilitation
SENOM
Ctrl existant terminé
Ctrl existant
terminé
Ctrl existant terminé (2 200 ANC)
Défi 2
p. 11Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Assainissement Non Collectif
500 Ctrl existants
80 Réhab 2015
140 Réhab 2016
SENOM ?
Mortainais ?

Défi 2
p. 12Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Erosion des sols
+ amont
- aval

Défi 2
p. 13Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Lutte contre l’érosion
Transfert de polluants
Bords de champs

7 km par an
CDC de St Hilaire du Harcouët
CDC du Mortainais
Louvigné communauté
CDC du bocage mayennais
CDC d’Avranches Mont St Michel
11 km par an
1 km par an
Projet de 1 km par an
Projet de 1 km par an
CDC du Val de Sée
0 ETP
0 ETP
0,1 ETP
0,1 ETP
0,1 ETP
1,5 ETP
CDC de St James
Défi 2
p. 14Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Restauration du bocage
13,2 Km en 2015
27 Km en 2016
100 Km en tout
Collectif : L & SJ
Rivière et bocage : A, SH, BM

Défi 2
p. 15Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Bocage
13 commissions bocage
Enjeu PLUi
CDC ST : Loi Paysage
SMBS : 6 commissions
3,4 Km compensés

Défi 3
p. 16Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Réduire les substances
dangereuses
8 abri

Défi 3
p. 17Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Industries & artisanat
ACTION
MAITRE
D'OUVRAGE
AVANCE
MENT
Mobiliser pour projet collectif,
rejets déchets liquides artisans
CDC + C nul
Réduire les flux polluants sur
le site industriel à Ducey
COMPAGNIE
DES
FROMAGES
nul
Prévention des pollutions
accidentelles à Romagny
ACOME nul
Prévention des pollutions
accidentelles à Isigny-le-Buat
SIREC nul
Programme de réduction du
zinc, nickel, chloroforme
ELECTROPOLI Réalisé
4 industries suivies
Electropoli : zinc, nickel, chloroforme

Défi 5
p. 18Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Protéger les captages d’eau
AEP
8 abri

Défi 5
p. 19Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Protection des captages
1992 Obligatoire
10 procédures en cours :
Mortain, Parigny, St Barth, St
H, Villamée, Louvigné
16 procédures terminés

BAC du Beuvron
Mise en place d’une
animation agricole à
envisager
BAC Sélune Amont MAEC
Zones humides et
plantations s futures
BAC de l’Airon
MAEC systèmes
en 2015
SMAEP
Baie Bocage
SIAEP
Saint Hilaire
du Harcouët
SM Production
d’Eau Potable
du Bassin du Couesnon
Défi 5
p. 20Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Protection des captages
3 BAC
2009
430 ha
59 000 €
Valentin GARAULT
Prise substitution
Airon
MAEC zh
Sylvain COTTO

Défi 5
p. 21Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Phyto-collectivités
Loi Labbé 2014
Loi Transition E
2017 collectivités
2016 : 13 communes à sensibiliser
Animation SMPBC :
09/07/15
Animation CDC Louvigné :
10/10/15

Défi 5
p. 22Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Phyto-collectivités
Balayeuse Milly, Louvigné, Saint-James
Sédum intertombe Parigny, Saint Georges de Reintembault
Désherbeuse vapeur Saint-Hilaire du Harcouët

Défi 5
p. 23Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Phyto-collectivités
Des méthodes pour limiter la
pollution des eaux
Louvigné-du-Désert 09/07/2015

Défi 6
p. 24Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Protéger et restaurer
les milieux aquatiques
8 abri
Défi majeur

Défi 6
p. 25Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Inventaires réalisés
59 %
47 / 79
Fin 2019
Début 2008
Accompagnement intégration PLUi
Fin du Mortainais 2016
Avranches : VP, SM, SL…fin 2017
+ projet TVB

Défi 6
p. 26Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Inventaires intégrés
33 %
26 /79
Enjeu PLUi
Exemple ST J : Loi paysage

Défi 6
p. 27Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Commission Bocage
18 %
Animer la préservation
8 CDC St James
6 SMBS
Attente prise de
compétence
PLUi

Défi 6
p. 28Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Travaux en rivières
Couvert de PPRE / CDC
Sauf Val de Sée
Depuis 2003
Entretien ripisylve
Aménagement berges

Défi 6
p. 29Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Travaux en rivières
Aménagement de berges
Gestion des embâcles

Défi 6
p. 30Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Restauration des rivières
Continuité
Hydromophologie

Défi 6
p. 31Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Restauration des rivières Plantations Hiver 2013-2014
Louvigné
Communauté
CDC
j
Berges restaurés (Km) 34,0
Berges entretenus, deuxième passage d'entretien (Km) 0
Entretien de végétation (Km) 0,3
Plantation (km) 0,4
Peupliers abattus 4
Retrait d'embacles 2
Cloture (Km) 3,1
Abreuvoirs, bacs, puits 9,0
Passerelles, hydrotubes et gués pour franchissement
(hors restauration de la continuité )
1,0
Tressage (ml) 0,0
Peignes (m²) 0,0
Obstacles aménagés 5
Obstacles supprimés 6
Obstacles remplacés 23
Remise dans le talweg (Km après restauration) 0,00
Reméandrage (km après restauration) 0,39
Recharge en granulat (km) 1,02
Technique végétale (km) 0,10
Débusage (km après restauration) 0,39
Plantation et entretien de la
végétation rivulaire
Aménagement des berges
Restauration
de la continuité
écologique
Hydro-
morphologique
Plantations Hiver 2013-2014
Louvigné
Communauté
CDC de Saint-
james
CDC du
Bocage
Mayennais
CDC
Mortainais
CDC d'Avranches et
CDC St Hilaire du
Harcouët
TOTAL
Bassin de la
Sélune
Berges restaurés (Km) 34,0 5,4 4,0 16,0 11,0 70,4
Berges entretenus, deuxième passage d'entretien (Km) 0 0 0,0 0 38,0 38,0
Entretien de végétation (Km) 0,3 0,0 5,4 15,6 17,0 38,3
Plantation (km) 0,4 0,0 4,0 0,33 4,7
Peupliers abattus 4 89 49 0 37 179,0
Retrait d'embacles 2 10 2 41 62 117
Cloture (Km) 3,1 0,43 2,6 12,70 6,23 25,1
Abreuvoirs, bacs, puits 9,0 5 6 45 26 91,0
Passerelles, hydrotubes et gués pour franchissement
(hors restauration de la continuité )
1,0 15 3 17 18 54,0
Tressage (ml) 0,0 0 0 17 0 17,0
Peignes (m²) 0,0 0,00 0 57 0 57,0
Obstacles aménagés 5 0 1 0 0 6,0
Obstacles supprimés 6 2 0 0 18 26,0
Obstacles remplacés 23 0 0 0 0 23,0
Remise dans le talweg (Km après restauration) 0,00 0 0 0 0 0,0
Reméandrage (km après restauration) 0,39 0 0 0 0 0,4
Recharge en granulat (km) 1,02 0 2,62 0 0 3,6
Technique végétale (km) 0,10 0 0 0 0 0,1
Débusage (km après restauration) 0,39 0 0 0 0 0,4
Plantation et entretien de la
végétation rivulaire
Aménagement des berges
Restauration
de la continuité
écologique
Hydro-
morphologique
Plantations Hiver 2013-2014
Louvigné
Communauté
CD
Berges restaurés (Km) 34,0
Berges entretenus, deuxième passage d'entretien (Km) 0
Entretien de végétation (Km) 0,3
Plantation (km) 0,4
Peupliers abattus 4
Retrait d'embacles 2
Cloture (Km) 3,1
Abreuvoirs, bacs, puits 9,0
Passerelles, hydrotubes et gués pour franchissement
(hors restauration de la continuité )
1,0
Tressage (ml) 0,0
Peignes (m²) 0,0
Obstacles aménagés 5
Obstacles supprimés 6
Obstacles remplacés 23
Remise dans le talweg (Km après restauration) 0,00
Reméandrage (km après restauration) 0,39
Recharge en granulat (km) 1,02
Technique végétale (km) 0,10
Débusage (km après restauration) 0,39
Plantation et entretien de la
végétation rivulaire
Aménagement des berges
Restauration
de la continuité
écologique
Hydro-
morphologique
Plantations Hiver 2013-2014
Louvigné
Communauté
CDC de Saint-
james
CDC du
Bocage
Mayennais
CDC
Mortainais
CDC d'Avranches et
CDC St Hilaire du
Harcouët
TOTAL
Bassin de la
Sélune
Berges restaurés (Km) 34,0 5,4 4,0 16,0 11,0 70,4
Berges entretenus, deuxième passage d'entretien (Km) 0 0 0,0 0 38,0 38,0
Entretien de végétation (Km) 0,3 0,0 5,4 15,6 17,0 38,3
Plantation (km) 0,4 0,0 4,0 0,33 4,7
Peupliers abattus 4 89 49 0 37 179,0
Retrait d'embacles 2 10 2 41 62 117
Cloture (Km) 3,1 0,43 2,6 12,70 6,23 25,1
Abreuvoirs, bacs, puits 9,0 5 6 45 26 91,0
Passerelles, hydrotubes et gués pour franchissement
(hors restauration de la continuité )
1,0 15 3 17 18 54,0
Tressage (ml) 0,0 0 0 17 0 17,0
Peignes (m²) 0,0 0,00 0 57 0 57,0
Obstacles aménagés 5 0 1 0 0 6,0
Obstacles supprimés 6 2 0 0 18 26,0
Obstacles remplacés 23 0 0 0 0 23,0
Remise dans le talweg (Km après restauration) 0,00 0 0 0 0 0,0
Reméandrage (km après restauration) 0,39 0 0 0 0 0,4
Recharge en granulat (km) 1,02 0 2,62 0 0 3,6
Technique végétale (km) 0,10 0 0 0 0 0,1
Débusage (km après restauration) 0,39 0 0 0 0 0,4
Plantation et entretien de la
végétation rivulaire
Aménagement des berges
Restauration
de la continuité
écologique
Hydro-
morphologique
Entretien des rivières
Restauration des rivières
DCE
BE écologique

Défi 6
p. 32Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Travaux en rivières
31 %
501 / 1600 Km total

Défi 6
p. 33Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Rivières diagnostiquées
653 / 1600 Km
41 %
Attente travaux

Défi 6
p. 34Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Chevelu sans diagnostic
29 %
464 / 1600 Km
Attente diagnostic

Défi 6
p. 35Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Restauration des rivières
6 techniciens
464 km
376 km
152 Km
125 km
419 km
17 Km
65 Km
Pas de diagnostic
Diagnostic
Travaux programmés
Travaux réalisés
Entretien
programmé
programmés
Entretien
réalisé
programmés

Défi 6
p. 36Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Rivières - Spécificité par CDC
Saint Hilaire, Avranches
2ème passage entretien
Louvigné, restauration
hydromorphologique
Saint-James,
restauration continuité
BM et Mortainais,
diagnostic chevelu
Sabrina LEROY
Jean-François BEUNACHE
Morgan DRUET

Défi 6
p. 37Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Restauration de la continuité
Grands migrateurs :
Saumons, aloses, anguilles
Liste 2, L214-17
5 ans soit fin 2017
ROE liste 2
prioritaires
Moulin de Virey
Sélune
Moulin de
Quimcampoix
Microcentrale
sur le Lair
Moulin de
Cerisel sur l’Oir
Moulin de
Parigny Sélune
Moulin du Pont
de Bretagne

Défi 6
Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Retour du saumon à Louvigné
après 50 ans

Défi 6
p. 39Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Zones humides typologie SAGE
Mortainais grande
diversité

Défi 6
p. 40Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Valorisation des zones humides patrimoniales
12 000 visites en 2013
Tourbière de la Lande Mouton

Défi 6
p. 41Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Zones humides préservées
65 % préservés
soit 4 006 ha
Interdiction :
Affouillement,
exhaussement

Défi 6
p. 42Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Gestion des zones humides
SMBS Opérateur
depuis 2013
2013 : 212 ha
2015 : 150 ha
2016 : 340 ha
9,8 Km
32 Km
400 000 €
0,3 ETP

Défi 6
p. 43Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Points de collecte « Ragondins »
Point de collecte
FDGDON 50 organise la lutte
Stabiliser population excréteur
Enjeu sanitaire
2015 :
234 piégeurs
3 252 ragondins
75 % élimination
2016 :
Cadavre éliminé
= 3€50
Stratégie 2016 :
Zones avals à risques ciblés (reco)
Augmenter réseau de collecte
Forcer l’élimination

Défi 6
p. 44Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Points de collecte « Ragondins »
- CDC Saint-James, déchetterie
- Saint Hilaire du Harcouët, local technique
- Mortain,
- Ducey, atelier municipal
- Juvigny le Tertre, déchetterie
- Le Teilleul, atelier communal
- Notre Dame du Touchet, mairie
- Isigny le Buat, déchetterie
Precey
Hamelin
Reffuveille
Point de collecte
Secteur à enjeu
8 points de collecte
+ 4 points
Faciliter l’élimination
/ maillage

Défi 6
p. 45Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Evolution de l’élimination
605 pièges
234 piégeurs
2 423
ragondins
déposés
3 252
témoins
collectés
x 3,5€
75% d’élimination
21 % en 2013
43 % en 2014
75 % en 2015
8 abris

Levier 2
p. 46Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer une
gouvernance de l’eau
8 abri
Communiquer, sensibiliser, concerter, mobiliser
et accompagner les collectivités

Levier 2
p. 47Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer la communication
La lettre de la Sélune

Levier 2
p. 48Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer la communication
Les classes d’eau

Levier 2
p. 49Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer la communication
Le site internet du bassin de la Sélune

Levier 2
p. 50Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer la communication
Les expositions des foires Saint Macé et Saint Martin

Levier 2
p. 51Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Développer la communication
La journée d’information

Défi 6
p. 52Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Opportunités à venir
605 pièges
8 abri
PLUi
Projet TVB
Programme bocage PLUi
Projet TVB
MAEC Zones Humides
Agenda 21
Programme bocage
PLUi
Programme bocage
Programme
bocage
en cours
Programme
bocage
PLUi / SCOT
Programme
bocage
Programme rivière
Prendre appui sur :
Contexte mouvant
Les partenaires
Les projets

Contrat Global de la Sélune
Les partenaires

CDC
Granville
terre et mer
CDC Dol de Bretagne
et Baie du Mont
CDC Fougères
Louvigné, St Aubin
du Cormier
CDC Antrain, Coglais
CDC
Sud Manche
Avranches, Saint James, Saint Hilaire,
Villedieu, Mortainais, Val de Sée
Saint Malo
Agglo
CDC
Bocage Mayennais
CDC de l’Ernée
Pays d’Aubigné
Val d’Ille
CDC Bretagne
Romantique
Levier 2
p. 54Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
La GEMAPI & les collectivités
8 abri
18 CDC => 10 Potentiels EPCI
Compétences ?
Echelle
d’intervention ?

Indicateurs
p. 55Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Evaluer et piloter le
financement
8 abri

Indicateurs
p. 56Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Engagements financiers
36 % - 7,4 M€
Cohérent / prévisionnel

Indicateurs
p. 57Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Engagements financiers
Différents niveaux d’avancement

Indicateurs
p. 58Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Engagements financiers

Indicateurs
p. 59Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Qualité-physicochimique
Nitrate :
Médiocre
Phosphore total :
Bon
MES :
Médiocre
Cance moyen
Beuvron,
mesnelle
mauvais
Sauf
Lair
et Airon
Décembre
valeurs élevés
/précipitations

Indicateurs
p. 60Défi 1 Défi 2 Défi 3 Défi 5 Défi 6
Qualité-physicochimique

Conclusion
Des actions à poursuivre, intensifier l’engagement sur les milieux aquatiques
S’appuyer sur les projets et opportunités d’actions pour avancer sur la
reconquête de la qualité de l’eau