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CONFERENCE EN LIGNE 
Risques psycho-sociaux : 
responsabilité et prévention 
octobre 2014
Programme 
INTRODUCTION 
1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 
2 ) La réalité en entreprise 
3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 
4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
QUESTIONS - REPONSES 
2
1er site d’information juridique avec 
2 millions de visiteurs uniques mensuels 
Une équipe de 30 juristes et avocats 
vous expliquent vos droits et vos obligations 
au quotidien 
150 Collaborateurs 
Un réseau de plus de 100 experts vous 
conseillent 
Plus de 10 années d’expérience dans 
l’accompagnement des entreprises 
120.000 Entreprises clientes 
JURITRAVAIL, c’est… 
3
Trouver le bon équilibre dans votre entreprise 
Mettre à la disposition des Collaborateurs et Managers de votre entreprise 
une ligne d’écoute et de soutien psychologique en 24/7 
• Un numéro de téléphone dédié à votre entreprise, disponible 24/7 
• Des Professionnels de l’écoute (psychologues, psychothérapeutes, coachs… ) 
sélectionnés et expérimentés 
• Des entretiens illimités et totalement confidentiels 
• Des conseils individuels pour les Managers 
4
Nos domaines d’intervention 
Nous intervenons tant sur le plan professionnel que sur le plan personnel 
• Développement personnel 
• Gestion du stress 
• Bilan et conseil psychologique 
• Gestion du sommeil 
• Relaxation 
• Affirmation de soi 
• Coaching 
• Gestion des conflits 
• Equilibre vie professionnelle / vie personnelle 
• Addiction
L’intervenante 
Patricia CADRE 
Expert Juritravail Entreprises 
Consultante en risques psycho-sociaux 
6
RPS, stress… de quoi parle t’on ? 
Et quelles actions à mettre en place ? 
1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 
2) La réalité en entreprise 
3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 
4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
7
1- Les Risques Psychosociaux, définition 
8 
Un contexte réglementaire contraignant 
 Plan d’urgence pour la prévention du stress au travail du 9 oct. 
2009 - Plan Darcos 
– Obligation pour les entreprises de +de 1000 salariés de négocier sur ce 
thème avec mise en place d’un plan d’action de prévention 
– Mise en cause de la responsabilité de l’employeur sur le plan civil et 
pénal en cas de manquement 
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pèse sur l’employeur 
 Au delà du réglementaire, de nombreux enjeux pour l’entreprise : 
– Financières : désorganisation / absentéisme / augmentation taux AT / 
Stress = maladie professionnelle / désengagement de la SS 
– En terme d’image : litiges / procédures / médiatisation
1- Les Risques Psychosociaux, définition 
9 
La loi et la jurisprudence désignent par « risques psychosociaux » 
les événements suivants : 
• le harcèlement moral ou sexuel (article 1152-11 du Code du 
travail) 
• le stress au travail 
• les violences et incivilités au travail 
• le suicide en lien avec le travail 
De nombreuses définitions, des idées reçues ….. 
mais comment les entreprises vivent ces problématiques et 
agissent aujourd’hui ?
1- Les Risques Psychosociaux, définition 
10 
 De nombreuses idées reçues et du déni 
– STRESS = RPS 
– PAS DE STRESS DANS NOTRE ENTREPRISE 
– LE STRESS EST LIE AUX PROBLEMES PERSONNELS 
DES SALARIES 
– LE STRESS = PERFORMANCE 
Il faut reconnaitre la réalité des RPS 
car les conséquences sont graves
RPS, stress… de quoi parle t’on ? 
Et quelles actions à mettre en place ? 
1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 
2) La réalité en entreprise 
3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 
4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
11
2 - La réalité des risques 
Le risque entreprise en chiffres clés 
• Pas de données globales fiables mais 300 à 400 suicides liés au stress sur 12°000 
• Près de 30 % des salariés européens souffrent de stress au travail, 40% en 
France , aucun secteur d’activité n’est épargné 
• Selon l’Agence européenne, 50% des journées de travail perdues ont un lien 
avec le stress au travail 
• 2ème rang des arrêts de travail imputables à des problèmes psychosociaux, après 
les TMS . Le stress professionnel : coût direct = 3 à 4% du PIB de l’union 
européenne 
• En France, le coût social du stress au travail est estimé entre 1.9 et 3 milliards 
d’euros, 10 à 20% des dépenses de la branche AT/MP de la S.S. 
12
2 - La réalité des risques 
• 21% augmentent leur consommation d'alcool, de tabac, de nourriture* 
• ½ des personnes développent des troubles du sommeil* 
• ¼ des personnes reconnaissent une baisse de vigilance* 
• 3/4 des fumeurs fument davantage** 
*ANACT - Le stress au travail - Rapport d’analyse Mars 2009 
**Source Enquête INPES 2005 
Et pour les salariés ? 
13
RPS, stress… de quoi parle t’on ? 
Et quelles actions à mettre en place ? 
1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 
2) La réalité en entreprise 
3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 
4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
14
3 - Le stress, une des composantes des RPS 
Le stress, définition 
• Les origines latines du mot stress viennent de « stringere » qui signifie étrangler, 
resserrer. 
• Le mot stress est un mot anglais utilisé par les ingénieurs pour déterminer la capacité 
d’un matériau à supporter une charge sans casser. 
Définition du stress. C’est l’ensemble des manifestations physiques et psychologiques 
de l’organisme qui interviennent en réponse à un agent stressant. Il est indispensable à 
la vie (instinct de survie) mais son excès paralyse l’individu. 
Il existe 3 types de stress : 
Le stress quotidien : 
stimule les réactions psychiques et 
organiques. Ses conséquences 
physiologiques se résorbent en 
continu si les temps de récupération 
sont suffisants. 
Le stress cumulatif : 
réduit progressivement et 
insidieusement les capacités de 
l’individu car les temps de 
récupération sont insuffisants pour 
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physiologiques du stress 
Le stress post-traumatique 
généralement accompagné d’un « 
état de choc », il nécessite un 
traitement médical approprié pour 
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normale 
15
3 - Le stress, une des composantes des RPS 
Les mécanismes du stress : 
 Stress et performance 
16
3 - Le stress, une des composantes des RPS 
Stress et adaptation : 
 De la performance … à la souffrance 
17
3 - Le stress, une des composantes des RPS 
Les 3 stades du Stress : 
18
RPS, stress… de quoi parle t’on ? 
Et quelles actions à mettre en place ? 
1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 
19 
2) La réalité en entreprise 
3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 
4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions
4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
 Une mauvaise et une bonne nouvelle 
• Mauvaise nouvelle : pas de recette unique car impossible 
de transposer ailleurs ce qui fonctionne dans un contexte à 
un moment donné 
• Bonne nouvelle : une démarche sur mesure peut contribuer à la performance 
de l’entreprise ; elle est valorisante à la fois pour la fonction RH et pour la ligne 
managériale, si coopération (sinon RPS +++) 
• Démarche : Au contraire / Pas d’urgence : démarche qui doit être cohérente, 
adaptée, séquencée. Il convient de : 
 prioriser les besoins, 
 répondre aux plus urgents, 
 « agender » les autres, 
 ajuster progressivement les mesures en s’appuyant 
sur le dialogue social, les retours, la pluridisciplinarité 
20
4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
 Chaque Entreprise construit sa propre cartographie 
Soutien 
Informationnel 
Dispositif 
Prévention RPS 
Soutien 
Sociétal 
Soutien Emotionnel 
Soutien 
Instrumental 
 le soutien social : Emotionnel / Informationnel / Instrumental / Sociétal, modérateur-clé des RPS 
21
4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
 Une approche globale et complexe 
Liens entre prévention/RPS et 
politique/seniors / handicap 
Soutien 
Sociétal 
Soutien 
Instrumental 
Soutien 
Informationnel 
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Soutien 
Emotionnel 
Processus de signalement / 
Droit d’Alerte/RPS 
Formation des 
acteurs clés RPS 
Conciliation vie privée / 
vie professionnelle 
Soutien – post-traumatique 
organisé 
Réassurance s/ 
l’avenir de l’E 
Service d’écoute H24/7/7 PAE 
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Formation stress 
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reconnaissance 
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Communication interne 
descendante/ascendante 
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santé au travail 
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RPS & performance 
22
4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions 
 De nombreux outils possibles : 
• La mise en place d’indicateurs (choix, évolution & suivi) 
• La mise en place d’un comité de pilotage 
• Une ligne d'écoute et de soutien psychologique en 24/7 
• Un Programme d‘Accompagnement des Employés (PAE) personnalisé pour le 
collaborateur avec des entretiens en face à face et/ou par téléphone 
• Un dispositif de gestion des incidents critiques (crise managériale, accidents, 
décès, suicides,…) 
• Un programme de formations intra-entreprises (collectives et/ou individuelles) 
axées sur le stress, les RPS, le management individuel et/ou d'équipes, le 
coaching 
• ETC… 
23
QUESTIONS-REPONSES 
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CONTACT 
Un accompagnement juridique au quotidien 
01 75 75 36 00 
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Risques psychosociaux, responsabilité et prévention - Juritravail -

  • 1. CONFERENCE EN LIGNE Risques psycho-sociaux : responsabilité et prévention octobre 2014
  • 2. Programme INTRODUCTION 1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 2 ) La réalité en entreprise 3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions QUESTIONS - REPONSES 2
  • 3. 1er site d’information juridique avec 2 millions de visiteurs uniques mensuels Une équipe de 30 juristes et avocats vous expliquent vos droits et vos obligations au quotidien 150 Collaborateurs Un réseau de plus de 100 experts vous conseillent Plus de 10 années d’expérience dans l’accompagnement des entreprises 120.000 Entreprises clientes JURITRAVAIL, c’est… 3
  • 4. Trouver le bon équilibre dans votre entreprise Mettre à la disposition des Collaborateurs et Managers de votre entreprise une ligne d’écoute et de soutien psychologique en 24/7 • Un numéro de téléphone dédié à votre entreprise, disponible 24/7 • Des Professionnels de l’écoute (psychologues, psychothérapeutes, coachs… ) sélectionnés et expérimentés • Des entretiens illimités et totalement confidentiels • Des conseils individuels pour les Managers 4
  • 5. Nos domaines d’intervention Nous intervenons tant sur le plan professionnel que sur le plan personnel • Développement personnel • Gestion du stress • Bilan et conseil psychologique • Gestion du sommeil • Relaxation • Affirmation de soi • Coaching • Gestion des conflits • Equilibre vie professionnelle / vie personnelle • Addiction
  • 6. L’intervenante Patricia CADRE Expert Juritravail Entreprises Consultante en risques psycho-sociaux 6
  • 7. RPS, stress… de quoi parle t’on ? Et quelles actions à mettre en place ? 1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 2) La réalité en entreprise 3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 7
  • 8. 1- Les Risques Psychosociaux, définition 8 Un contexte réglementaire contraignant  Plan d’urgence pour la prévention du stress au travail du 9 oct. 2009 - Plan Darcos – Obligation pour les entreprises de +de 1000 salariés de négocier sur ce thème avec mise en place d’un plan d’action de prévention – Mise en cause de la responsabilité de l’employeur sur le plan civil et pénal en cas de manquement – Obligation de résultat en matière de santé et sécurité au travail qui pèse sur l’employeur  Au delà du réglementaire, de nombreux enjeux pour l’entreprise : – Financières : désorganisation / absentéisme / augmentation taux AT / Stress = maladie professionnelle / désengagement de la SS – En terme d’image : litiges / procédures / médiatisation
  • 9. 1- Les Risques Psychosociaux, définition 9 La loi et la jurisprudence désignent par « risques psychosociaux » les événements suivants : • le harcèlement moral ou sexuel (article 1152-11 du Code du travail) • le stress au travail • les violences et incivilités au travail • le suicide en lien avec le travail De nombreuses définitions, des idées reçues ….. mais comment les entreprises vivent ces problématiques et agissent aujourd’hui ?
  • 10. 1- Les Risques Psychosociaux, définition 10  De nombreuses idées reçues et du déni – STRESS = RPS – PAS DE STRESS DANS NOTRE ENTREPRISE – LE STRESS EST LIE AUX PROBLEMES PERSONNELS DES SALARIES – LE STRESS = PERFORMANCE Il faut reconnaitre la réalité des RPS car les conséquences sont graves
  • 11. RPS, stress… de quoi parle t’on ? Et quelles actions à mettre en place ? 1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 2) La réalité en entreprise 3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 11
  • 12. 2 - La réalité des risques Le risque entreprise en chiffres clés • Pas de données globales fiables mais 300 à 400 suicides liés au stress sur 12°000 • Près de 30 % des salariés européens souffrent de stress au travail, 40% en France , aucun secteur d’activité n’est épargné • Selon l’Agence européenne, 50% des journées de travail perdues ont un lien avec le stress au travail • 2ème rang des arrêts de travail imputables à des problèmes psychosociaux, après les TMS . Le stress professionnel : coût direct = 3 à 4% du PIB de l’union européenne • En France, le coût social du stress au travail est estimé entre 1.9 et 3 milliards d’euros, 10 à 20% des dépenses de la branche AT/MP de la S.S. 12
  • 13. 2 - La réalité des risques • 21% augmentent leur consommation d'alcool, de tabac, de nourriture* • ½ des personnes développent des troubles du sommeil* • ¼ des personnes reconnaissent une baisse de vigilance* • 3/4 des fumeurs fument davantage** *ANACT - Le stress au travail - Rapport d’analyse Mars 2009 **Source Enquête INPES 2005 Et pour les salariés ? 13
  • 14. RPS, stress… de quoi parle t’on ? Et quelles actions à mettre en place ? 1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 2) La réalité en entreprise 3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions 14
  • 15. 3 - Le stress, une des composantes des RPS Le stress, définition • Les origines latines du mot stress viennent de « stringere » qui signifie étrangler, resserrer. • Le mot stress est un mot anglais utilisé par les ingénieurs pour déterminer la capacité d’un matériau à supporter une charge sans casser. Définition du stress. C’est l’ensemble des manifestations physiques et psychologiques de l’organisme qui interviennent en réponse à un agent stressant. Il est indispensable à la vie (instinct de survie) mais son excès paralyse l’individu. Il existe 3 types de stress : Le stress quotidien : stimule les réactions psychiques et organiques. Ses conséquences physiologiques se résorbent en continu si les temps de récupération sont suffisants. Le stress cumulatif : réduit progressivement et insidieusement les capacités de l’individu car les temps de récupération sont insuffisants pour résorber les conséquences physiologiques du stress Le stress post-traumatique généralement accompagné d’un « état de choc », il nécessite un traitement médical approprié pour permettre à l’individu un retour à la normale 15
  • 16. 3 - Le stress, une des composantes des RPS Les mécanismes du stress :  Stress et performance 16
  • 17. 3 - Le stress, une des composantes des RPS Stress et adaptation :  De la performance … à la souffrance 17
  • 18. 3 - Le stress, une des composantes des RPS Les 3 stades du Stress : 18
  • 19. RPS, stress… de quoi parle t’on ? Et quelles actions à mettre en place ? 1) La définition des Risques Psycho Sociaux / RPS 19 2) La réalité en entreprise 3) Le stress, une composante des Risques Psycho Sociaux 4) Les dispositifs à mettre en place, les solutions
  • 20. 4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions  Une mauvaise et une bonne nouvelle • Mauvaise nouvelle : pas de recette unique car impossible de transposer ailleurs ce qui fonctionne dans un contexte à un moment donné • Bonne nouvelle : une démarche sur mesure peut contribuer à la performance de l’entreprise ; elle est valorisante à la fois pour la fonction RH et pour la ligne managériale, si coopération (sinon RPS +++) • Démarche : Au contraire / Pas d’urgence : démarche qui doit être cohérente, adaptée, séquencée. Il convient de :  prioriser les besoins,  répondre aux plus urgents,  « agender » les autres,  ajuster progressivement les mesures en s’appuyant sur le dialogue social, les retours, la pluridisciplinarité 20
  • 21. 4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions  Chaque Entreprise construit sa propre cartographie Soutien Informationnel Dispositif Prévention RPS Soutien Sociétal Soutien Emotionnel Soutien Instrumental  le soutien social : Emotionnel / Informationnel / Instrumental / Sociétal, modérateur-clé des RPS 21
  • 22. 4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions  Une approche globale et complexe Liens entre prévention/RPS et politique/seniors / handicap Soutien Sociétal Soutien Instrumental Soutien Informationnel Dispositif Prévention RPS Soutien Emotionnel Processus de signalement / Droit d’Alerte/RPS Formation des acteurs clés RPS Conciliation vie privée / vie professionnelle Soutien – post-traumatique organisé Réassurance s/ l’avenir de l’E Service d’écoute H24/7/7 PAE Coaching Atelier co-dévelopt Formation stress Politique de reconnaissance autodiagnostic Communication interne descendante/ascendante Promouvoir la santé au travail (bien-être) Nouvelle vision/DG RPS & performance 22
  • 23. 4 - Les dispositifs à mettre en place, les solutions  De nombreux outils possibles : • La mise en place d’indicateurs (choix, évolution & suivi) • La mise en place d’un comité de pilotage • Une ligne d'écoute et de soutien psychologique en 24/7 • Un Programme d‘Accompagnement des Employés (PAE) personnalisé pour le collaborateur avec des entretiens en face à face et/ou par téléphone • Un dispositif de gestion des incidents critiques (crise managériale, accidents, décès, suicides,…) • Un programme de formations intra-entreprises (collectives et/ou individuelles) axées sur le stress, les RPS, le management individuel et/ou d'équipes, le coaching • ETC… 23
  • 25. CONTACT Un accompagnement juridique au quotidien 01 75 75 36 00 www.juritravail.com Merci pour votre attention