Cadres de référence SGC

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Cadres de référence SGC

  1. 1. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬1‫من‬32 ‫للبكالوريا‬ ‫الموحد‬ ‫الوطني‬ ‫االمتحان‬ ‫الختبارات‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬–4102- ‫لمادة‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬‫المالية‬ ‫والرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫االقتصاد‬ ‫علوم‬ ‫شعبة‬‫والتدبير‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ Matière : Comptabilité et mathématiques financières Filière : sciences de gestion comptable I. PROGRAMME 1ère PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE (*) . PROGRAMME RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen National1. INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE 1.1. Aspect légal 1.1.1. Loi « 9.88 » relative aux obligations comptables du commerçant : les articles 5, 6,7 et 18 1.1.2. Code général de normalisation comptable : o Principe de spécialisation des exercices o Principe de prudence o Principe de continuité d’exploitation 1.1.1. Loi « 9.88 » relative aux obligations comptables du commerçant : les articles 5, 6,7 et 18 1.1.2. Code général de normalisation comptable : o Principe de spécialisation des exercices o Principe de prudence o Principe de continuité d’exploitation 1.2. Aspect comptable 1–2.1 - Balance avant inventaire 1–2.2 – Régularisation des comptes de bilan 1–2.3 – Régularisation des comptes de produits et charges 1–2.4 – Balance après inventaire 1–2.5 – Détermination des résultats 1–2.6 – Établissements des documents de synthèse Schématisation du déroulement des travaux d’inventaire 1–2.1 - Balance avant inventaire 1–2.2 – Régularisation des comptes de bilan 1–2.3 – Régularisation des comptes de produits et charges 1–2.4 – Balance après inventaire 1–2.5 – Détermination des résultats 1–2.6 – Établissements des documents de synthèse Schématisation du déroulement des travaux d’inventaire
  2. 2. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬3‫من‬32 2. RÉGULARISATION DES STOCKS 2.1. Généralités 2.1.1. Définition 2.1.2. Inventaire intermittent : Évaluation extracomptable des stocks. Les méthodes d’évaluation des stocks (FIFO, CMUP…) ne doivent pas être traitées dans ce chapitre 2.1.1. Définition des stocks selon CGNC 2.1.2. Inventaire intermittent : Évaluation extracomptable des stocks. Les méthodes d’évaluation des stocks (FIFO, CMUP…) ne doivent pas être traitées dans ce chapitre 2.2. Calcul et signification des variations de stocks  Variation des stocks = Stock final - Stock initial Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage)  Variation des stocks = Stock final - Stock initial Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage) 2.3. Utilisation de la variation de stocks  Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de marchandises  Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de matières et fournitures  Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de marchandises  Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de matières et fournitures 2.4. Comptabilisation 2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial 2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final 2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial 2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final
  3. 3. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬2‫من‬32 3. Amortissement 3.1. Généralités sur les amortissements Définition et rôles de l’amortissement Définition et rôles de l’amortissement 3.2. Calculs 3.2.1. Amortissement linéaire ou constant 3.2.2. Amortissement dégressif 3.2.1 Amortissement linéaire ou constant 3.2.1.1. Principe 3.2.1.2. Terminologie 3.2.1.2.1. Valeur d’entrée : VE 3.2.1.2.2. Début de calcul de l’amortissement 3.2.1.2.3. Durée de vie probable 3.2.1.2.4. Annuité d’amortissement 3.2.1.2.5. Taux d’amortissement 3.2.1.2.6. Cumul des amortissements 3.2.1.2.7. Valeur nette d’amortissements 3.2.1.3. Plan d’amortissement 3.2.1.3.1. Définition 3.2.1.3.2. Immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.1.3.3. Immobilisation acquise en cours d’exercice Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant Période Valeur d’entrée Annuité Amortissement s cumulés Valeur nette d’amortissement 3.2.2 Amortissement dégressif 3.2.2.1 .Loi 3.2.2.2 .Taux d’amortissement 3.2.2.3 .Annuité d’amortissement 3.2.2.4 .Plan d’amortissement 3.2.2.4.1. Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.2.4.2 .Cas d’une immobilisation acquise en cours d’exercice 3.2.1 Amortissement linéaire ou constant 3.2.1.1 .Principe 3.2.1.2 .Terminologie 3.2.1.2.1. Valeur d’entrée : VE 3.2.1.2.2 .Début de calcul de l’amortissement 3.2.1.2.3. Durée de vie probable 3.2.1.2.4. Annuité d’amortissement 3.2.1.2.5. Taux d’amortissement 3.2.1.2.6. Cumul des amortissements 3.2.1.2.7. Valeur nette d’amortissements 3.2.1.3. Plan d’amortissement 3.2.1.3.1. Définition 3.2.1.3.2. Immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.1.3.3. Immobilisation acquise en cours d’exercice Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant Période Valeur d’entrée Annuité Amortissement s cumulés Valeur nette d’amortissement 3.2.2 Amortissement dégressif 3.2.2.1. Loi 3.2.2.2. Taux d’amortissement 3.2.2.3. Annuité d’amortissement 3.2.2.4 .Plan d’amortissement 3.2.2.4.1. Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.2.4.2. Cas d’une immobilisation acquise en cours d’exercice
  4. 4. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬4‫من‬32 Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif Période V.N.Aendébutde période Tauxretenu Annuité Amortissements cumulés V.N.Aenfinde période Tauxdégressif Tauxconstant 3.2.3. Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions :  Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).  Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion - Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.  Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quelque soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs. - les immobilisations en non valeur sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement. Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif Période Basedecalcul Taux Annuité Amortissements cumulés V.N.Aenfinde période dégressif constant retenu N.B :  l’élève est censé, lire, compléter, remplir et établir un plan d’amortissement.  Une fois le taux d’amortissement constant devient supérieur au taux dégressif, le reste du plan d’amortissement doit être établi selon les règles de fonctionnement de l’amortissement constant. 3.2.3. Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions :  Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).  Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion - Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.  Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quelque soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs. - les immobilisations en non valeurs sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement.
  5. 5. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬5‫من‬32 3.3. Comptabilisation  Amortissement constant  Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplifications  Amortissement constant  Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplifications 3.4. Cession, échange et retrait 3-4-1- Cession des immobilisations amortissables 3-4-2 .Échange des immobilisations 3-4-3- Retrait des immobilisations 3-4-3-1- Cas d’une immobilisation totalement amortie 3-4-3-2- Cas d’une immobilisation partiellement amortie  L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession (quelque soit le jour de cession).  Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession.  Retrait : sans traitement de l’indemnité d’assurance dans les cas d’un vol, d’incendie ou de destruction. 3.4.1. Cession des immobilisations amortissables  L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession (quelque soit le jour de cession).  Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession. 4. PROVISIONS 4.1. Généralités 4.1.1 .Principe de prudence 4.1.2 .Définition 4.1.3 .Provision pour dépréciation 4.1.4 .Provisions pour risques et charges 4.1.1 .Principe de prudence 4.1.2. Définition de la provision 4.1.3 .Définition de la Provision pour dépréciation 4.1.4. Définition de la Provisions pour risques et charges
  6. 6. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬6‫من‬32 4.2. Provisions pour dépréciation 4.2.1. Immobilisations 4.2.2. Stocks 4.2.3. Créances 4.2.4. Titres et valeurs de placement 4.2.1 Immobilisations 4.2.1.1. Création et ajustement de la provision 4.2.1.2 Immobilisations autres que financières 4.2.1.3. Immobilisations financières (Titres de participation et autres titres immobilisés) 4.2.1.4. Cession d’immobilisations provisionnées non amortissables 4.2.2 Stocks Création et annulation 4.2.3 Créances 4.2.3.1. Reclassement 4.2.3.2. Création et ajustement de la provision 4.2.3.3 .Traitement des créances insolvables 4.2.4 Titres et valeurs de placement 4.2.4.1. Création et Ajustement de la provision 4.2.4.2. Cession des titres et valeurs de placement  Le compte de TVA à débiter en cas de créances insolvables : 4455 État, TVA facturée  6585 est à débiter dans le cas d’une créance non provisionnée Remarque : le compte 4456 est débité dans le cas où l’entreprise est soumise au régime des débits. 4.2.1 Immobilisations 4.2.1.1. Immobilisations autres que financières 4.2.1.1.1 Création et ajustement de la provision : 4.2.1.1.2. Cession 4.2.1.2 Immobilisations financières (Titres de participation) 4.2.1.2.1 .Création et ajustement de la provision 4.2.1.2.2. Cession 4-2-2 Stocks : Création et annulation de la provision Nb : à traiter en lien avec les stocks lors des applications 4.2.3 Créances 4.2.3.1. Reclassement 4.2.3.2. Création et ajustement de la provision 4.2.3.3 .Traitement des créances irrécouvrables 4.2.4 Titres et valeurs de placement 4.2.4.1. Création et Ajustement de la provision 4.2.4.2. Cession des titres et valeurs de placement  Le compte de TVA à débiter en cas de créances insolvables : 4455 État, TVA facturée  6585 est à débiter dans le cas d’une créance devenue subitement insolvable Remarque : le compte 4456 est débité dans le cas où l’entreprise est soumise au régime des débits 4.3. Provisions pour risques et charges 4.3.1. Provisions pour risques 4.3.2. Provisions pour charges  Création, ajustement et annulation de la provision  À préciser la nature de la charge (courante, financière ou non courante) 4.3.1. Provisions pour risques 4.3.2. Provisions pour charges : cas des charges à répartir sur plusieurs exercices  Création, ajustement et annulation de la provision À préciser la nature de la charge (courante, financière ou non courante) Pour le cas des provisions pour risques, traiter les deux cas (durables et momentanés)
  7. 7. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬7‫من‬32 5. RÉGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS 5-0- Principes de continuité d’exploitation et de spécialisation des exercices Expliquer l’intérêt des deux principes 5-0- Principes de spécialisation des exercices Expliquer l’intérêt du principe 5.1. Régularisation des charges 5.1.1. Charges constatées d’avance 5.1.1.1. Notion 5.1.1.2. Comptabilisation 5.1.2. Charges à payer 5.1.2.1 .Notion 5.1.2.2 .Comptabilisation  les comptes de dettes (en cas de charges à payer) doivent être crédités par des montants TTC  le compte de régularisation de TVA à débiter est 3458  toute opération donnant lieu à une facture (achats de marchandises, MP, téléphone, eau et électricité …) doit être enregistrée dans le compte 4417 5.1.1. Charges constatées d’avance 5.1.1.1. Notion 5.1.1.2. Comptabilisation 5.1.2. Charges à payer 5.1.2.1 .Notion 5.1.2.2 .Comptabilisation  les comptes de dettes (en cas de charges à payer) doivent être crédités par des montants TTC  le compte de régularisation de TVA à débiter est 3458  toute opération d’exploitation donnant lieu à une facture (achats de marchandises, MP, téléphone, eau et électricité, loyer…) doit être enregistrée dans le compte 4417 5.2. Régularisation des produits 5.2.1. Produits constatés d’avance 5.2.1.1 .Notion 5.2.1.2. Comptabilisation 5.2.2. Produits à recevoir 5.2.2.1. Notion 5.2.2.2. Comptabilisation  les comptes de créances (en cas de produits à recevoir) doivent être débités par des montants TTC  le compte de régularisation de TVA à créditer est 4458 5.2.1. Produits constatés d’avance 5.2.1.1. Notion 5.2.1.2. Comptabilisation 5.2.2. Produits à recevoir 5.2.2.1. Notion 5.2.2.2. Comptabilisation  les comptes de créances (en cas de produits à recevoir) doivent être débités par des montants TTC le compte de régularisation de TVA à créditer est 4458
  8. 8. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬8‫من‬32 6. TRAITEMENT DE L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS (I.S) 6.1. Champs d’applicationde l’I.S 6.2. Paiement de l’impôt sur les sociétés 6.3. Régularisation de l’impôt sur les sociétés Le professeur de comptabilité doit traiter uniquement l’aspect comptable de l’I.S Ce dernier est considéré une information donnée. Le calcul de l’I.S est traité en droit. Traiter les cas de :  reliquat à verser  trop versé : le trop versé doit être transféré au débit du compte 3458. 7. CAS DE SYNTHÈSE  Depuis la balance avant inventaire donnée jusqu’à la balance après inventaire 7.1. Écritures d’inventaire 7.2. Grand livre 7.3. Balance après inventaire (*) : L’exercice comptable doit coïncider avec l’année civile
  9. 9. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬9‫من‬32 2ème PARTIE : PRÉSENTATION DES ÉTATS DE SYNTHÈSE PROGRAMME RECOMMANDATIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen National 1. ÉCRITURES DE DÉTERMINATION DES RÉSULTATS 1.1. Regroupement des comptes en postes 1.1.1 – Les postes du C.P.C 1.1.2 – Les postes du bilan Le calcul algébrique des postes 1.1 – Les postes du C.P.C 1.1.2 – Les postes du bilan Le calcul algébrique des postes 1.2. Détermination des résultats Détermination comptable : 1.2.1. du résultat d’exploitation 1.2.2. du résultat financier 1.2.3. du résultat courant 1.2.4. du résultat non courant 1.2.5. du résultat avant impôts 1.2.6. de l’impôt sur les sociétés 1.2.7. Virement du résultat après impôts au compte de résultat net de l’exercice. 2. PRÉSENTATION DU COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ET DU BILAN À partir du cas de synthèse traité 2.1. Compte de produits et charges : C.P.C 2.2. Bilan Modèle normal Modèle normal 3. ÉTAT DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES (ETIC) 3-1- Intérêt de l’état des informations complémentaires Intérêt 3.2. Tableaux 3.2.1. Tableau des immobilisations autres que financières 3.2.2. Tableau des amortissements 3.2.3. Tableau des plus ou moins-values 3.2.4. Tableau des provisions Tableaux selon le modèle normal Tableaux selon le modèle normal NB : Des extraits des états de synthèse (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des provisions, tableau des plus ou moins-values, bilan et C.P.C) doivent être traités avec les élèves au fur et à mesure de l’avancement des chapitres portant sur les travaux de fin d’exercice.
  10. 10. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬11‫من‬32 4. ÉTAT DES SOLDES DE GESTION 4.1. Calcul des soldes de gestion 4-1-1- Marge brute sur ventes en l’état 4-1-2- Valeur ajoutée 4-1-3- Excédent brut d’exploitation 4-1-4- Résultat d’exploitation 4-1-5- Les autres soldes Les différents soldes doivent être commentés 4-1-1- Marge brute sur ventes en l’état 4-1-2- Valeur ajoutée 4-1-3- Excédent brut d’exploitation 4-1-4- Résultat d’exploitation 4-1-5- Les autres soldes Les différents soldes doivent être définis et commentés 4.2. Calcul de la capacité d’autofinancement (C.A.F) 4.2.1. À partir du résultat net de l’exercice ou la méthode additive 4-2-2- À partir de l’excédent brut d’exploitation ou la méthode soustractive  Utilité  Calcul et commentaire de la CAF 4.2.1. À partir du résultat net de l’exercice ou la méthode additive  Utilité Calcul et commentaire de la CAF 4.3. Présentation de l’état des soldes de gestion Modèle normal Modèle normal 5. TABLEAU DE FINANCEMENT 5.1. Tableau de synthèse des masses du bilan 5.2. Tableau des emplois et des ressources  D’après le modèle normal  Commentaire de l’évolution financière de l’entreprise  Le TF est à établir à partir des tableaux de l’ETIC
  11. 11. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬11‫من‬32 3ème PARTIE : LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES PROGRAMME RECOMMANDATIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen National 1. ANNUITÉS 1.1. Généralités 1-1-1- Définition 1-1-2- Types d’annuités 1-1-1- Définition 1-1-2- Types d’annuités 1.2. Annuités constantes de fin de période 1.2.1. Valeur acquise 1.2.2. Valeur actuelle 1-3- Annuités constantes de début de période 1-3-1- Valeur acquise 1-3-2- Valeur actuelle - Interpolation linéaire pour la date et pour le taux - Évaluation à une date quelconque NB : ne pas traiter les annuités différées et anticipées 1.2. Annuités constantes de fin de période 1.2.1. Valeur acquise 1.2.2. Valeur actuelle 1-3- Annuités constantes de début de période 1-3-1- Valeur acquise 1-3-2- Valeur actuelle Prévoir des cas sans interpolation linéaire 2. EMPRUNTS INDIVIS 2-1- Généralités 2-1-1- Définition 2-1-2- Modalités de remboursement 2-1-1- Définition 2-1-2- Modalités de remboursement 2-2- Emprunts remboursables par annuités constantes 2-2- 2-2-1- Relation entre annuité, amortissements et emprunt 2-2-2- Relation entre le premier amortissement et un amortissement quelconque 2-2-3- Relation entre les amortissements et l’emprunt 2-2-4- Calcul de l’emprunt restant dû après « p » remboursements 2-2-5 Le tableau d’amortissements 2-2- 2-2-1- Relation entre annuité, amortissements et emprunt 2-2-2- Relation entre le premier amortissement et un amortissement quelconque 2-2-3- Relation entre les amortissements et l’emprunt 2-2-4- Calcul de l’emprunt restant dû après « p » remboursements 2-2-5 Le tableau d’amortissements 2-3- Emprunts remboursables par amortissements constants 2-3 2-3-1- Relation amortissements, emprunt initial et emprunt restant dû 2-3-2- Calcul du restant dû après « p » remboursements 2-2-3 Le tableau d’amortissements
  12. 12. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬13‫من‬32 3. CHOIX DES INVESTISSEMENTS 3-1- Notion de rentabilité d’un investissement 3-2- Étude de la rentabilité d’un investissement 3-2-1- Sur la base de la valeur actuelle nette (V.A.N) 3-2-2- Sur la base du taux interne de rentabilité (T.I.R) 3-3- Choix entre plusieurs projets 3-3-1- Choix sur la base de la V.A.N 3-3-2- Choix sur la base du T.I.R  Choix entre projets de mêmes durées.  le calcul de la VAN ne doit pas prendre en considération le mode de financement (intérêts sur emprunts).  Tenir compte de l’impôt sur les sociétés pour le calcul des flux nets de trésorerie.  Pour la détermination du T.I.R partir de taux donnés entre lesquels il se situe. 4ème PARTIE : ANALYSE COMPTABLE PROGRAMME RECOMMANDATIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen National 1. ANALYSE DU BILAN 1-1- Du bilan comptable au bilan financier 1-1-1- Passage du bilan comptable au bilan financier 1-1-2- Le bilan financier 1-1-2-1- Définition 1-1-2-2- Présentation (quatre masses à l’actif et trois au passif)  Bilan financier condensé en valeurs et en %  Considérer la trésorerie du passif comme dette à court terme 1-1-1- Passage du bilan comptable au bilan financier 1-1-2- Le bilan financier 1-1-2-1- Définition 1-1-2-2- Présentation (quatre masses à l’actif et trois au passif)  Bilan financier condensé en valeurs et en % Considérer la trésorerie du passif comme dette à court terme 1-2- Analyse par la méthode des ratios 1-2-1- Ratio d’autonomie financière (RAF) 1-2-2- Ratio de 1-2-0- Définition du ratio 1-2-1- Ratio d’autonomie financière (RAF) 1-2-2- Ratio de financement permanent (RFP) 1-2-3- Ratios de trésorerie  Trésorerie générale (RTG) 1-2-0- Définition du ratio 1-2-1- Ratio d’autonomie financière (RAF) 1-2-2- Ratio de financement permanent (RFP) 1-2-3- Ratios de trésorerie  Trésorerie générale (RTG)
  13. 13. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬12‫من‬32 financement permanent (RFP) 1-2-3- Ratios de trésorerie 1-2-4- Ratio de solvabilité (RS)  Trésorerie à échéance ou à terme (RTE)  Trésorerie immédiate (RTI) 1-2-4- Ratio de solvabilité (RS) RAF = Capitaux propres / dettes RFP = Capitaux permanents / actif immobilisé RTG = (Actif circulant HT+ Trésorerie-actif) / dettes à court terme RTE = (Créances + trésorerie-actif) / dettes à court terme RTI = Trésorerie-actif / dettes à court terme RS = Actif total / dettes Les ratios doivent être commentés  Trésorerie à échéance ou à terme (RTE)  Trésorerie immédiate (RTI) 1-2-4- Ratio de solvabilité (RS) RAF = Capitaux propres / dettes RFP = Capitaux permanents / actif immobilisé RTG = (Actif circulant HT+ Trésorerie-actif) / dettes à court terme RTE = (Créances + trésorerie-actif) / dettes à court terme RTI = Trésorerie-actif / dettes à court terme RS = Actif total / dettes Les ratios doivent être commentés dans une optique statique et dynamique. 1-3. Étude du fonds de roulement Calcul et commentaire du fonds de roulement permanent ou liquidité (FRL) et du fonds de roulement propre (FRP) FRL = (capitaux propres + MLT) – Actif immobilisé FRP = capitaux propres – Actif immobilisé Calcul et commentaire du fonds de roulement permanent ou liquidité (FRL) et du fonds de roulement propre (FRP) FRL = (capitaux propres + Dettes à log et moyen terme) – Actif immobilisé FRP = capitaux propres – Actif immobilisé 2. ANALYSE DE L’EXPLOITATION 2-1- Reclassement des charges et des produits par variabilité 2-1 2-1-1- Définitions - le chiffre d’affaires, les achats consommés et les achats revendus sont variables. - les variations de stocks de produits sont à considérer comme variables. - les autres charges et autres produits sont à ventiler en fonction des cas. 2-1 2-1-1- Définitions 2.1.1.1. charges variables ou opérationnelles 2.1.1.2. charges fixes ou de structure 2.1.1.3. charges mixtes ou semi-variables - le chiffre d’affaires, les achats consommés et les achats revendus sont variables. - les variations de stocks de produits sont à considérer comme variables. - les autres charges et autres produits sont à ventiler en fonction des cas. 2-2- Tableau d’exploitation différentiel (TED) 2-2-1- Présentation 2-2-2- Interprétation 2-2-1- Présentation 2-2-2- Interprétation - coût variable = charges variables – les produits variables autres que le chiffre d’affaires - coût fixe = charges fixes – produits fixes - la présentation du TED peut être détaillée ou simplifiée.
  14. 14. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬14‫من‬32 2-3- Seuil de rentabilité (SR) total 2-3-1- Définition 2-3-2- Calcul du SR 2-3-3 - Point mort ou la date de réalisation du seuil de rentabilité 2-3-4- Détermination graphique du seuil de rentabilité 2-3-4-1- Relation entre la marge sur coût variable et le coût fixe 2-3-4-2- Relation entre le chiffre d’affaires et le résultat 2-3-4-3- Relation entre le chiffre d’affaires et le coût 2-3-5 - Marge de sécurité o SR = Coût fixe / Taux de M/cv o SR = (Coût fixe x Chiffre d’affaires) / M/cv Cette dernière formule du SR doit être utilisée impérativement dans le cas où le taux de M/cv comporte plusieurs chiffres après la virgule. o Marge de sécurité = chiffre d’affaires – seuil de rentabilité o Commentaire du SR o Donner la signification de la marge de sécurité 2-3-1- Définition 2-3-2- Calcul du SR 2-3-3 - Point mort ou la date de réalisation du seuil de rentabilité 2-3-5 - Marge de sécurité o SR = Coût fixe / Taux de M/cv o SR = (Coût fixe x Chiffre d’affaires) / M/cv Cette dernière formule du SR doit être utilisée impérativement dans le cas où le taux de M/cv comporte plusieurs chiffres après la virgule. o Marge de sécurité = chiffre d’affaires – seuil de rentabilité o Commentaire du SR Donner la signification de la marge de sécurité
  15. 15. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬15‫من‬32 2-4- Ratios de gestion 2-4-1 - Indice de sécurité ou ratio d’efficience (IdS) 2-4-1 - Indice de sécurité ou ratio d’efficience (IdS)  IdS = [marge de sécurité / chiffre d’affaires] x 100 2-4-1 - Indice de sécurité ou ratio d’efficience (IdS)  IdS = [marge de sécurité / chiffre d’affaires] x 100 2-4-2 – Rotation des stocks 2-4-3 – Crédit-clients et crédit -fournisseurs 2-4-2 – Rotation des stocks 2-4-2-1- Nombre de rotations 2-4-2-2- Durée d’une rotation  Stock moyen = (Stock initial + stock final) / 2 ou la moyenne des stocks de la période  Nombre de rotations de stocks = coût d’achat des marchandises vendues ou de matières consommées / stock moyen des marchandises ou de matières  Nombre de rotations de stocks = coût de production des produits finis vendus / stock moyen des produits finis NB : les différents coûts doivent être donnés comme information complémentaire. 2-4-3 – Crédit -clients et crédit -fournisseurs  Durée moyenne d’une rotation = (1/rotation) x p (le mois, le semestre, le trimestre ou l’année)  Durée de crédit-clients = (Créances clients « 342 » – Clients créditeurs «442») / Ventes TTC) x 360  Durée du crédit fournisseurs = (Dettes fournisseurs « 441 » - fournisseurs débiteurs « 341 » / Achats TTC) x 360 Commentaire des différents ratios
  16. 16. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬16‫من‬32 5ème PARTIE : COMPTABILITÉ ANALYTIQUE D’EXPLOITATION PROGRAMME RECOMMANDATIONS 1. INTRODUCTION GÉNÉRALE 1-1- Nécessité de la comptabilité analytique d’exploitation 1-2- Objectifs de la CAE 1-3- CAE et processus de production : hiérarchie des coûts 1-3- CAE et processus de production : hiérarchie des coûts 1-3-1- Définition d’un coût 1-3-2- Schéma du processus de production et détermination des coûts 1-3- CAE et processus de production : hiérarchie des coûts 1-3-1- Définition d’un coût 1-3-2- Schéma du processus de production et détermination des coûts 2. CHARGES DE LA CAE 2-1- Des charges de la comptabilité générale aux charges de la CAE 2-2- Classification des charges de la comptabilité analytique d’exploitation 2-2-1- Charges directes 2-2-2- Charges indirectes 2-1- Des charges de la comptabilité générale aux charges de la CAE 2-1-1- Les charges non incorporables 2-1-2- Les charges supplétives 2-1- Des charges de la comptabilité générale aux charges de la CAE 2-1-1- Les charges non incorporables 2-1-2- Les charges supplétives 3. TRAITEMENT DES STOCKS 3-1- Méthode du coût moyen unitaire pondéré (C.M.U.P.) : les deux méthodes 3-2- Premier entré premier sorti P.E.P.S ou F.I.F.O. 3-1- Méthode du coût moyen unitaire pondéré (C.M.U.P.) : les deux méthodes 3-1-1- Méthode du coût moyen unitaire pondéré (C.M.U.P.) fin de période 3-1-2- Méthode du coût moyen unitaire pondéré après chaque entrée 3-2- Premier entré premier sorti P.E.P.S ou F.I.F.O NB : - les coûts des entrées sont des données - Présentation des fiches de stocks 3-1- Méthode du coût moyen unitaire pondéré (C.M.U.P.) : les deux méthodes 3-1-1- Méthode du coût moyen unitaire pondéré (C.M.U.P.) fin de période NB : - les coûts des entrées sont des données - Présentation des fiches de stocks
  17. 17. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬17‫من‬32 4. TRAITEMENT DES CHARGES INDIRECTES 4-1- Répartition primaire 4-2- Répartition secondaire 4-1 Répartition primaire 4-1-1- Les sections analytiques 4-1-2- Tableau de répartition 4-2 Répartition secondaire 4-2-1- Objet 4-2-2- La mesure de l’activité des sections 4-2-2-1- Unité d’œuvre 4-2-2-2- coût d’une unité d’œuvre 4-2-2-3- Imputation des charges indirectes aux coûts o Répartition secondaire simple et avec prestations réciproques o Prestations réciproques entre deux sections auxiliaires o Méthode algébrique pour le calcul des prestations réciproques 4-1 Répartition primaire 4-1-1- Les sections analytiques 4-1-2- Tableau de répartition 4-2 Répartition secondaire 4-2-1- Objet 4-2-2- La mesure de l’activité des sections 4-2-2-1- Unité d’œuvre 4-2-2-2- coût d’une unité d’œuvre 4-2-2-3- Imputation des charges indirectes aux coûts o Répartition secondaire simple et avec prestations réciproques o Prestations réciproques entre deux sections auxiliaires Méthode algébrique pour le calcul des prestations réciproques 5. DÉTERMINATION DES COÛTS ET DES RÉSULTATS 5-1- Cas simple 5-1-1- Coût d’achat des matières premières 5-1-2- Inventaire permanent des matières 5-1-3- Coût de production 5-1-4- Inventaire permanent des produits finis 5-1-5- Coût de revient 5-1-6- Résultat analytique Traiter aussi le cas de la commande 5-1- Cas simple 5-1-1- Coût d’achat des matières premières 5-1-2- Inventaire permanent des matières 5-1-3- Coût de production 5-1-4- Inventaire permanent des produits finis 5-1-5- Coût de revient 5-1-6- Résultat analytique 5-2- Cas avec problèmes particuliers 5-2-1- Coût d’achat 5-2-2- Inventaires permanents des matières avec différences d’inventaire 5-2-3- Coûts de production 5-2-3-1- déchets 5-2-3-2- Les en-cours  À ne pas traiter l’évaluation des encours de production  Pour les déchets et sous produits traiter les trois cas : sans valeur, vendables et réutilisables.
  18. 18. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬18‫من‬32 5-2-3-3- Sous-produits 5-2-4- Inventaire permanents des produits finis avec différences d’inventaire 5-2-5- Coût de revient 5-2-6- Résultat analytique 5-3- Concordance des résultats 5-3-1- Différences de traitement 5-3-1-1- Les différences d’inventaires 5-3-1-2- Différences d’incorporation (les charges supplétives, les charges non incorporables, frais résiduels, produits non incorporés) 5-3-2- Passage du résultat analytique au résultat de la comptabilité générale Présenter le tableau de concordance des résultats. 6. CAS DE SYNTHÈSE De la détermination des charges de la comptabilité analytique à la concordance des résultats. De la détermination des charges de la comptabilité analytique au résultat analytique. II- TABLEAU DE SPÉCIFICATION DES CONTENUS Parties du programme faisant l’objet de l’évaluation en examen national Masse horaire Barème approximatifEn heures En % 1ère Partie : Travaux de fin d’exercice 64 47,0 9,50 2ème Partie : Présentation des états de synthèse 3ème Partie : Opérations financières à long terme 22 16,5 1,50 4ème partie : Analyse comptable 20 14,5 4,00 5ème Partie : Comptabilité analytique d’exploitation 30 22,0 4,50 Présentation de la copie 0,50 Total 136 100 20,00 NB : une marge de tolérance d’un point est acceptable entre les cinq parties.
  19. 19. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬19‫من‬32 III. DESCRIPTIF DU SUJET 1. Le sujet se présentera sous la forme d’un ou plusieurs dossiers indépendants renvoyant à une ou plusieurs entreprises. Chaque dossier traitera une ou plusieurs parties du programme. 2. Le dossier comportera : a. une présentation (identité, activité de l’entreprise …); b. divers documents, annexes, informations complémentaires… c. un travail à faire qui :  se référera aux compétences pédagogiques figurant dans les programmes.  s’inspirera de la liste des verbes d’action.  portera sur des questions évaluant les connaissances comptables et financières, la compréhension, l’application, l’analyse et la synthèse. 3. Le sujet comportera, outre l’épreuve,  une NOTE sous forme de consignes à respecter par le candidat.  une liste des comptes extraite de la liste intégrale du plan comptable général marocain (modèle normal).  un extrait des tables financières. 4. Les nouveautés comptables, juridiques et fiscales seront prises en considération à partir de l’année scolaire qui suit celle de leur entrée en vigueur. Important : Le programme de comptabilité et mathématiques financières de la première année est considéré comme prérequis.
  20. 20. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬31‫من‬32 IV. CORRECTION A. DESCRIPTIF DU CORRIGÉ 1. Le corrigé indicatif comporte un barème détaillé et pondéré (Note sur vingt multipliée par le coefficient). 2. Le corrigé indicatif est structuré selon l’ordre des questions (les annexes sont insérées dans le corrigé selon l’ordre du travail à faire). B. CONSIGNES AU CORRECTEUR 1. Respecter les consignes du guide de correction. 2. Se conformer au barème détaillé du corrigé indicatif. 3. Veiller à ne pas noter les articles d’un journal :  ne comportant pas de montants ;  comportant des montants autres que les valeurs calculées ou justifiées. 4. Prendre en considération les réponses logiques des élèves. 5. Éviter la double sanction :  accepter l’utilisation ou l’exploitation d’un résultat incorrect dans la suite du travail.  noter le commentaire, l’interprétation, la lecture, ... logique d’un résultat incorrect.  corriger en respectant l’ordre logique des questions (corriger une écriture comptable après la correction de l’annexe permettant d’avoir les calculs justificatifs,...) 6. Ramener la note finale de l’élève sur 20 (vingt). C. CONSIGNES À L’ÉLÈVE 1. Éviter les ratures et surcharges ; 2. Aérer le texte (marges, interlignes) ; 3. Numéroter les réponses ; 4. Mettre en évidence les résultats ; 5. Utiliser la règle pour les différents tracés (journal, comptes, tableaux, graphiques…)
  21. 21. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com ‫ص‬1‫من‬32 V. LISTE DES VERBES D’ÉVALUATION Pour la normalisation des significations de certains verbes utilisés dans le cadre de l’évaluation (contrôle continu et examen national normalisé) et en vue d’améliorer la qualité de la correction des copies des élèves, la liste ci-après a été préparée. Les enseignants sont priés de se conformer au contenu de cette liste dans leurs pratiques d’enseignement et d’évaluation. NB : il est à signaler que cette liste de verbes n’est pas exhaustive. VERBES SIGNIFICATIONS 1 ANALYSER Décomposer une situation, un phénomène, … en vue de découvrir les relations entre les différentes composantes en recherchant les raisons, les interactions, les oppositions, les manifestations, … 2 APPLIQUER Mettre en œuvre, mettre en pratique (formule, technique, procédé,…). 3 APPRÉCIER Évaluer l’importance d’un élément (résultats, objectifs, faits, situations, …) par rapport à une référence (temps, espace, normes, cadre théorique, …). 4 ARGUMENTER Expliquer par un raisonnement ou par des arguments rigoureux (pourquoi on arrive à cette situation, à ce constat, à ce fait, ...). 5 CALCULER Mettre en œuvre les opérations arithmétiques (addition, soustraction, division, multiplication, …), en faisant apparaître :  Formule ;  Application numérique ;  Résultat. 6 CARACTÉRISER Spécifier les éléments déterminants, les traits principaux et les signes distinctifs d’une situation, d’un principe, d’un événement, d’une politique, d’un phénomène, … 7 CITER Dire avec précision, nommer sans aucune explication un élément, un auteur, un principe, … 8 CLASSER Ordonner avec une certaine logique, dans un ordre déterminé. 9 CLASSIFIER Distribuer des éléments dans des groupes du même type, répartir par classes, par catégories. 10 COMMENTER Donner un sens à une chose, en émettant un jugement de valeur, à l’aide des données disponibles et des connaissances personnelles. 11 COMPARER Rapprocher deux ou plusieurs éléments pour en établir les ressemblances et les différences de façon simultanée. 12 DÉCRIRE Représenter fidèlement les éléments d’une situation. 13 DÉDUIRE Faire ressortir une donnée (règle, formule, valeur, taux, …) à partir de résultats, de situations, de décisions, de faits, ….
  22. 22. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com ‫ص‬3‫من‬32 14 DÉFINIR Formuler de façon concise, générale et précise les caractères essentiels et les qualités propres d’une notion. 15 DÉGAGER Extraire un concept, un élément, un fait, une idée, une technique, … qui apparaît de façon implicite dans une situation. 16 DÉTERMINER Trouver une donnée (valeur, date, quantité, idée, principe, règle,…) en procédant par calcul, déduction, induction, … 17 DISTINGUER DIFFÉRENCIER Dégager l'élément (ou les éléments) caractéristique(s) qui singularise (ent) une chose par rapport à une autre. 18 ÉNUMÉRER ÉNONCER Lister un à un les éléments d’un ensemble, passer en revue, sans chercher à expliquer. 19 EXPLIQUER Faire comprendre, faire connaître en développant les détails d’une situation (les causes, les effets, les différents éléments imbriqués,…). 20 EXPLICITER Rendre clair et compréhensible, ce qui n'est pas aprioriintelligible. 21 IDENTIFIER Déterminer, à partir d’une situation, la nature d’un élément (nom, type, catégorie, …). 22 ILLUSTRER Éclairer, à l’aide d’exemples, une notion, un principe, ... 23 INDIQUER Désigner ou signaler une chose par un signe ou un repère. 24 INTERPRÉTER Donner un sens à un élément (donnée, phénomène, situation, …) à l’aide des données disponibles sans émettre un jugement de valeur. 25 JUSTIFIER Établir le bien-fondé, la nécessité d’une chose (politique, idée, stratégie, ….) en la montrant comme vraie, juste, réelle, par des arguments, des preuves, des calculs, ... 26 LIRE Donner la signification d’une donnée (un chiffre, une valeur, un ratio, un taux, une tendance, …) 27 MONTRER Donner les informations nécessaires pour justifier une idée, un fait, un événement, un concept, une réalité, … 28 NOMMER Attribuer un nom à un élément (courbe, chiffre, quantité, taux, rapport, ...). 29 PRÉCISER Fixer nettement, à partir d’une situation, un ou plusieurs éléments (idée, règle, principe, cause, conséquence, …). 30 PRÉSENTER Faire apparaître les éléments d’une situation.
  23. 23. ‫ل‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫المتحان‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫األكاديميات‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬-‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬‫والتوجيه‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com ‫ص‬2‫من‬32 31 QUALIFIER Associer une qualité (nom ou nature) à partir d’un ensemble de caractéristiques. 32 RELEVER Extraire un concept, un élément, un fait, une idée, une technique, … qui apparaît de façon explicite dans une situation. 33 RETROUVER Refaire la démarche (de calculs ou de raisonnement) permettant de vérifier un résultat. 34 SCHÉMATISER Traduire sous forme de représentation simplifiée.
  24. 24. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬1‫من‬11 ‫الختبارات‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬‫ا‬‫الموحد‬ ‫المتحان‬‫الوطني‬‫للبكالوريا‬-4112- ‫العام‬ ‫االقتصاد‬ ‫لمادة‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬‫اإلحصاء‬ ‫و‬ ‫االقتصاد‬ ‫علوم‬ ‫شعبة‬‫والتدبير‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ Matière : Economie générale et statistique Filière : Sciences de Gestion Comptable I- Programme : Eléments du programme Recommandations et précisions Eléments du programme faisant l’objet d’évaluation en examen national Partie I : Les concepts économiques de base 1- Le marché 1-1- Définition 1-2- Typologie : marchés de biens et services, du travail, des capitaux et celui de change 1-1- Définition 1-1-1- Sens concret 1-1-2- Sens abstrait 1-2- Composantes du marché (Définition) 1-2-1- Offre 1-2-2- Demande 1-2-3- Prix 1-3- Les types de marché selon l’objet (Remarque : Préciser les différentes composantes du marché pour chaque type) 1-3-1- Marché des biens et des services 1-3-2- Marché du travail 1-3-3- Marché des capitaux 1-3-3-1- A long terme 1-3-3-2- A court terme 1-3-4- Marché de change 1-1- Définition 1-1-1- Sens concret 1-1-2- Sens abstrait 1-2- Composantes du marché (Définition) 1-2-1- Offre 1-2-2- Demande 1-2-3- Prix 1-3- Les types de marché selon l’objet (Remarque : Préciser les différentes composantes du marché pour chaque type) 1-3-1- Marché des biens et des services 1-3-2- Marché du travail 1-3-3- Marché des capitaux 1-3-3-1- A long terme 1-3-3-2- A court terme 1-3-4- Marché de change
  25. 25. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬4‫من‬11 2- Le circuit économique 2-1- Les agents 2-2- les flux 2-3- les marchés (Remarque : ce point est à traiter sur la base des principes de la comptabilité nationale marocaine) On détaille ce point comme suit : (puisque le circuit économique est traité en première année) 2-1- Rappels 2-1-1- Les agents économiques (secteurs institutionnels) 2-1-2- Les opérations et les flux 2-1-3- Les marchés (de biens et services, financier et du travail) 2-2- Elaboration d’un circuit économique élargi 2-2-1- Notion de circuit économique 2-2-2- Elaboration du circuit économique dans le cas d’une économie ouverte sur la base d’un exemple chiffré. (Remarque : L’équilibre Ressources- Emplois pour chaque agent économique doit être mis en évidence) (Remarque : ce point est à traiter sur la base des principes de la comptabilité nationale marocaine) 2-2- Elaboration d’un circuit économique élargi 2-2-1- Notion de circuit économique 2-2-2- Elaboration du circuit économique dans le cas d’une économie ouverte sur la base d’un exemple chiffré. (Remarque : L’équilibre Ressources- Emplois pour chaque agent économique doit être mis en évidence)
  26. 26. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬3‫من‬11 Partie II : La mesure de l’activité économique 1- ……………. 1-1- La production : le PIB/ le PNB 1-2- La dépense : la consommation et l’investissement 1-3- Le revenu : le revenu national 1-4- L’épargne : l’épargne nationale 1-5- Les indices simples : notion et propriétés 1- Les agrégats de la comptabilité nationale : (Remarque : ce point est à traiter sur la base des donnée élaborées par le HCP et des principes de la comptabilité nationale marocaine et de l’équilibre global Ressources-Emplois : P +M (de biens et services) = CF + CI + FBCF + Variation des stocks + (X de biens et services) ) 1-1- Définition et détermination des agrégats à partir du tableau des ressources et des emplois (ou tableau des entrées et des sorties) chiffré ou des données tirées de la comptabilité nationale. 1-1-1- Agrégat de production - Produit Intérieur Brut : Définition : PIB, PIB à prix courants, PIB à prix constants, Taux de croissance économique Remarque :  Le PIB en volume ou PIB à prix constants est -selon le système de la comptabilité nationale marocaine- le PIB exprimé aux prix de l'année précédente ;  Selon le système de la comptabilité nationale (Base 1998), la croissance économique annuelle constitue l'évolution en volume du PIB. Son taux correspond à la variation relative entre le PIB de l'année t, exprimé aux prix de l'année t-1, et le PIB de l'année t-1 exprimé aux prix de l'année t-1. Calcul du PIB : * Optique Production :  VA aux prix de base = Production – Consommation Intermédiaire = Somme des VA  PIB = VA aux prix de base +Impôts sur les produits nets de subventions * Optique Demande : PIB = CF des ménages + CF des administrations publiques + FBCF + Variation des stocks + Exportations de biens et services– Importations de biens et services 1- Les agrégats de la comptabilité nationale : (Remarque : ce point est à traiter sur la base des donnée élaborées par le HCP et des principes de la comptabilité nationale marocaine et de l’équilibre global Ressources-Emplois : P +M (de biens et services) = CF + CI + FBCF + Variation des stocks + (X de biens et services) ) 1-1- Définition et détermination des agrégats à partir du tableau des ressources et des emplois (ou tableau des entrées et des sorties) chiffré ou des données tirées de la comptabilité nationale. 1-1-1- Agrégat de production - Produit Intérieur Brut : Définition : PIB, PIB à prix courants, PIB à prix constants, Taux de croissance économique Remarque :  Le PIB en volume ou PIB à prix constants est -selon le système de la comptabilité nationale marocaine- le PIB exprimé aux prix de l'année précédente ;  Selon le système de la comptabilité nationale (Base 1998), la croissance économique annuelle constitue l'évolution en volume du PIB. Son taux correspond à la variation relative entre le PIB de l'année t, exprimé aux prix de l'année t-1, et le PIB de l'année t-1 exprimé aux prix de l'année t-1. Calcul du PIB : * Optique Production :  VA aux prix de base = Production – Consommation Intermédiaire = Somme des VA  PIB = VA aux prix de base +Impôts sur les produits nets de subventions * Optique Demande : PIB = CF des ménages + CF des administrations publiques + FBCF + Variation des stocks + Exportations de biens et services– Importations de biens et services
  27. 27. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬2‫من‬11 * Optique Revenu : PIB = Somme des rémunérations des facteurs = rémunérations des salariés + excédent brut d'exploitation + revenu mixte brut des entrepreneurs individuels + impôts nets des subventions sur les produits, la production et les importations 1-1-2- Agrégats de revenu  Revenu National Brut (RNB)= PIB + Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur (Avec : Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur = Revenus de la propriété reçus de l’extérieur – Revenus de la propriété versés à l’extérieur)  Revenu National Brut Disponible (RNBD)= RNB + Transferts courants nets en provenance de l’extérieur (Avec : Transferts courants nets en provenance de l’extérieur = Transferts courants reçus de l’extérieur - Transferts courants versés à l’extérieur) RNBD = Dépenses de CF +Epargne Nationale Brute 1-1-3- Agrégats de la dépense  Dépenses de Consommation Finale (des ménages et des administrations publiques) (DCF)  Formation Brute du Capital Fixe  Investissement national = FBCF + Variation des stocks  Demande intérieure = DCF + FBCF + Variation de stocks  Demande Globale = Demande intérieure + Demande extérieure nette = DCF + FBCF + Variation de stocks + (X-M) 1-1-4- Agrégat de l’épargne : * Optique Revenu : PIB = Somme des rémunérations des facteurs =rémunérations des salariés + excédent brut d'exploitation + revenu mixte brut des entrepreneurs individuels + impôts nets des subventions sur les produits, la production et les importations 1-1-2- Agrégats de revenu  Revenu National Brut (RNB)= PIB + Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur (Avec : Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur = Revenus de la propriété reçus de l’extérieur – Revenus de la propriété versés à l’extérieur)  Revenu National Brut Disponible (RNBD)= RNB + Transferts courants nets en provenance de l’extérieur (Avec : Transferts courants nets en provenance de l’extérieur = Transferts courants reçus de l’extérieur - Transferts courants versés à l’extérieur) RNBD = Dépenses de CF +Epargne Nationale Brute 1-1-3- Agrégats de la dépense  Dépenses de Consommation Finale (des ménages et des administrations publiques)(DCF)  Formation Brute du Capital Fixe  Investissement national = FBCF + Variation des stocks  Demande intérieure = DCF + FBCF + Variation de stocks  Demande Globale = Demande intérieure + Demande extérieure nette = DCF + FBCF + Variation de stocks + (X-M) 1-1-4- Agrégat de l’épargne :
  28. 28. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬5‫من‬11  L’épargne nationale brute(ENB) = RNBD – Dépenses de CF  Capacité ou besoin de financement = ENB + transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks) Quelques ratios économiques :  PIB par habitant  RNBD par habitant  Dépenses de consommation finale /PIB  Taux d'investissement (FBCF/PIB)  Taux d'épargne nationale (ENB/PIB)  Capacité ou Besoin de financement/PIB (Avec : Capacité ou Besoin de financement = ENB + Transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks)) 1-1-5-- Mesure de l’évolution des agrégats par l’indice simple - Exemple (évolution d’un agrégat ou plusieurs) - Définition et calcul d’indice simple - Propriétés de l’indice simple Observation : L’articulation de l’économie générale et de la statistique ne peut être limitée à ce point précis du programme ; d’autres points s’y prêtent aussi : les prix, la masse monétaire, … Par ailleurs, le processus logique de tout travail scientifique consiste dans la collecte et le traitement de l’information pour dégager les généralisations qui s’imposent.  L’épargne nationale brute(ENB) = RNBD – Dépenses de CF  Capacité ou besoin de financement = ENB + transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks) Quelques ratios économiques :  PIB par habitant  RNBD par habitant  Dépenses de consommation finale /PIB  Taux d'investissement (FBCF/PIB)  Taux d'épargne nationale (ENB/PIB)  Capacité ou Besoin de financement/PIB (Avec : Capacité ou Besoin de financement = ENB + Transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks)) 1-1-5-- Mesure de l’évolution des agrégats par l’indice simple - Exemple (évolution d’un agrégat ou plusieurs) - - Définition et calcul d’indice simple Observation : L’articulation de l’économie générale et de la statistique ne peut être limitée à ce point précis du programme ; d’autres points s’y prêtent aussi : les prix, la masse monétaire, … Par ailleurs, le processus logique de tout travail scientifique consiste dans la collecte et le traitement de l’information pour dégager les généralisations qui s’imposent. 2- Limites de la comptabilité nationale 2-1- Imprécision dans le calcul 2-2- Evaluation du bien- être 2-1- Limites méthodologiques : Imprécision dans le calcul des agrégats 2-2- Les limite de l’agrégat P.I.B. 2-2- Les limites de l’agrégat P.I.B.
  29. 29. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬1‫من‬11 Partie III : L’intervention de l’Etat 1- La nécessité de l’intervention de l’Etat 1-1- La régulation par le marché 1-1-1- Marché des biens et services 1-1-2- Marché du travail 1-2- Le dysfonctionnement du marché 1-2-1- L’inflation 1-2-1-1-Mesure ( indices synthétiques) 1-2-1-2- Définition 1-2-1-3- Typologie 1-2-2- Le chômage 1-2-2-1- Mesure 1-2-2-2- Définition 1-2-2-3- Typologie 1-1- La régulation par le marché 1-1-1- Notion de régulation par le marché La loi de l’offre et de la demande 1-1-2-Les régimes de marché 1-1-2-1- Régimes théoriques - Cas de la concurrence pure et parfaite - Cas du monopole 1-1-2-2- Régimes concrets * Cas de l’oligopole - oligopole de paix - oligopole de guerre * Cas de la concurrence monopolistique Remarque : Les différents régimes constituent des grilles de lecture et d’analyse de situations concrètes. 1-2- Les dysfonctionnements du marché 1-2-1 Le dysfonctionnement sur le marché des biens et des services : le cas de l’inflation 1-2-1-1- Mesure de l’inflation 1-2-1-1-1- Indices synthétiques ( avec des commentaires) - Indice Laspeyres * Laspeyres - quantité *Laspeyres - prix - Indice Paasche *Paasche- quantité *Paasche – prix -L’indice Fisher 1-2-1-1-2- Instrument de mesure de l’inflation au Maroc : Indice des prix à la consommation(IPC) - Caractéristiques : Année de base, échantillon, couverture géographique… - Calcul (pondération par les coefficients des principaux postes budgétaires) - Evolution : détermination du taux d’inflation 1-2-1-2- Définition de l’inflation (distinguer inflation, inflation sous- jacente, désinflation, déflation et stagflation). 1-1- La régulation par le marché 1-1-1- Notion de régulation par le marché La loi de l’offre et de la demande 1-1-2-Les régimes de marché 1-1-2-1- Régimes théoriques - Cas de la concurrence pure et parfaite - Cas du monopole 1-1-2-2- Régimes concrets * Cas de l’oligopole - oligopole de paix - oligopole de guerre * Cas de la concurrence monopolistique Remarque : Les différents régimes constituent des grilles de lecture et d’analyse de situations concrètes. 1-2- Les dysfonctionnements du marché 1-2-1 Le dysfonctionnement sur le marché des biens et des services : le cas de l’inflation 1-2-1-1- Mesure de l’inflation 1-2-1-1-1- Indices synthétiques ( avec des commentaires) - Indice Laspeyres * Laspeyres - quantité *Laspeyres - prix - Indice Paasche *Paasche- quantité *Paasche – prix 1-2-1-1-2- Instrument de mesure de l’inflation au Maroc : Indice des prix à la consommation(IPC) - Caractéristiques : Année de base, échantillon, couverture géographique… - Calcul (pondération par les coefficients des principaux postes budgétaires) - Evolution : détermination du taux d’inflation 1-2-1-2- Définition de l’inflation (distinguer inflation, inflation sous-jacente, désinflation, déflation et stagflation).
  30. 30. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬7‫من‬11 1-2- 2- Dysfonctionnement sur le marché du travail :cas du chômage 1-2-2-1- Définition : - Chômage ; - Chômeur :  Au sens du Haut Commissariat au Plan (Direction de la Statistique – Maroc)  Au sens du BIT (Bureau International du Travail) 1-2-2-2- Mesure du chômage : - Calcul du taux de chômage : (Population active en chômage / population active âgée de 15 ans et plus)x100 * Taux d'activité : (Population active âgée de 15 ans et plus / Population totale) x 100 - Caractéristiques du chômage au Maroc (Approche statistique) : par âge, par sexe, milieu de résidence, diplôme, durée. 1-2-2-3-Types de chômage : chômage conjoncturel, structurel, technologique et frictionnel 1-2- 2- Dysfonctionnement sur le marché du travail :cas du chômage 1-2-2-1- Définition : - Chômage ; - Chômeur :  Au sens du Haut Commissariat au Plan (Direction de la Statistique – Maroc)  Au sens du BIT (Bureau International du Travail) 1-2-2-2- Mesure du chômage : - Calcul du taux de chômage : (Population active en chômage / population active âgée de 15 ans et plus)x100 * Taux d'activité : (Population active âgée de 15 ans et plus / Population totale) x 100 - Caractéristiques du chômage au Maroc (Approche statistique) : par âge, par sexe, milieu de résidence, diplôme, durée. 1-2-2-3-Types de chômage : chômage conjoncturel, structurel, technologique et frictionnel ;
  31. 31. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬8‫من‬11 2- Des instruments de l’intervention de l’Etat 2-1- La politique monétaire 2-1-1- La monnaie ( formes, fonctions, masse monétaire, contreparties de la masse monétaire) 2-1-2- Le système financier 2-1-3- Objectifs et actions de la politique monétaire 2-2- La politique budgétaire 2-2-1- Notion ( budget général de l’Etat) 2-2-2- Objectifs et actions de la politique budgétaire 2-1- La politique monétaire 2-1-1- La monnaie 2-1-1-1 Fonctions 2-1-1-2- Formes - Bref historique -Formes actuelles 2-1-1-3- Masse monétaire (agrégats monétaires) - M1, M2 et M3 NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM 2-1-1-4- Contreparties de la masse monétaire *Réserves internationales nettes ; * créances sur l’économie ; * créances nettes sur l’administration centrale * Autres. NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM Remarque : exploiter les données statistiques et nomenclature de Bank Al-Maghrib (masses ou contreparties) pour analyser l’importance de chaque composante. 2-1-2- Le système financier 2-1-2-1- La finance indirecte : le système bancaire marocain 2-1-2-1-1- Cadre réglementaire : loi bancaire de février 2006 - Bank Al Maghrib - Etablissements de crédit - Organes de consultation et de coordination 2-1-2-1-2- Approche quantitative du système bancaire * caractéristiques (banques, guichets, niveau de concentration,…) * activités des établissements de crédit - emplois - ressources 2-1-2-2- La finance directe : le marché des capitaux 2-1-2-2-1- le marché monétaire (à court terme) 2-1- La politique monétaire 2-1-1- La monnaie 2-1-1-3- Masse monétaire (agrégats monétaires) - M1, M2 et M3 NB :Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM 2-1-1-4- Contreparties de la masse monétaire *Réserves internationales nettes ; * créances sur l’économie ; * créances nettes sur l’administration centrale * Autres. NB :Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM Remarque : exploiter les données statistiques et nomenclature de Bank Al-Maghrib (masses ou contreparties) pour analyser l’importance de chaque composante. 2-1-2- Le système financier 2-1-2-2- La finance directe : le marché des capitaux 2-1-2-2-1- le marché monétaire (à court terme)
  32. 32. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬9‫من‬11 - marché interbancaire - Marché des titres de créances négociables 2-1-2-2-2- le marché financier (à long terme) - notion - intervenants - rôle du marché financier - Mesure de la performance du Marché financier : indices boursiers (définition et interprétation des principaux MASI, MADEX, FTSE) 2-2- 3 - Objectifs et instruments de la politique monétaire 2-1-3-1- Notion de politique monétaire 2-1-3-2- Objectifs de la politique monétaire - objectifs finals - objectifs intermédiaires (taux d’intérêt, taux de change, évolution raisonnable de la masse monétaire,…) 2-1-3-3- Instruments de la politique monétaire (en cas de relance ou de stabilisation) * Instruments à objectifs internes - Action sur les liquidités bancaires : Réserve monétaire - Actions sur le marché monétaire : - Taux directeur - Open Market - Avances de Bank Al Maghrib - Reprises des liquidités - Facilité de dépôt - Pension livrée - Swaps de change * Instruments à objectifs externes - Généralités : Notion de change, parité de la monnaie, marché de change, les régimes de change (fixe, flottant), notion de convertibilité - Actions des autorités monétaires : - en situation de change fixe (dévaluation, réévaluation) - en situation de change flottant : - en cas de dépréciation - marché interbancaire - Marché des titres de créances négociables 2-1-2-2-2- le marché financier (à long terme) - notion - intervenants - rôle du marché financier - Mesure de la performance du Marché financier : indices boursiers (définition et interprétation des principaux MASI, MADEX, FTSE) 2-2- 3 - Objectifs et instruments de la politique monétaire 2-1-3-1- Notion de politique monétaire 2-1-3-2- Objectifs de la politique monétaire - objectifs finals - objectifs intermédiaires ( taux d’intérêt, taux de change, évolution raisonnable de la masse monétaire,…) 2-1-3-3- Instruments de la politique monétaire (en cas de relance ou de stabilisation) * Instruments à objectifs internes - Action sur les liquidités bancaires : Réserve monétaire - Actions sur le marché monétaire : - Taux directeur - Open Market - Avances de Bank Al Maghrib - Reprises des liquidités - Facilité de dépôt - Pension livrée - Swaps de change * Instruments à objectifs externes - Actions des autorités monétaires : - en situation de change fixe (dévaluation, réévaluation) - en situation de change flottant : - en cas de dépréciation - en cas d’appréciation de la monnaie
  33. 33. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬11‫من‬11 - en cas d’appréciation de la monnaie nationale 2-2- La politique budgétaire : 2-2-1- Le Budget 2-2-1-1- Evolution de la conception du budget - La conception libérale - La conception keynésienne 2-2-1-2- La loi de finances * Définitions des types de lois de finances loi organique, loi initiale, loi rectificative et loi de règlement. * Etude de la loi de finances initiale (Maroc) : - Composition (budget général, SEGMA, comptes spéciaux du trésor). - Calcul des soldes (solde ordinaire ou épargne publique, solde du budget général, solde global) Remarque : Pour le Budget Général :  Solde Ordinaire du budget général = Ressources budgétaires ordinaires – Dépenses budgétaires ordinaires Avec : * Ressources ordinaires : - Recettes fiscales, - Produits de monopoles, d’exploitation et de participations financières de l’Etat, - Produits et revenus du domaine, - Recettes diverses. * Dépenses ordinaires : - Dépenses de fonctionnement, - Dépenses en Intérêts et Commissions se rapportant à la dette publique, nationale 2-2- La politique budgétaire 2-2-1- Le Budget 2-2-1-2- La loi de finances * Etude de la loi de finances initiale (Maroc) : - Composition (budget général, SEGMA, comptes spéciaux du trésor). - Calcul des soldes (solde ordinaire ou épargne publique, solde du budget général, solde global) Remarque : Pour le Budget Général :  Solde Ordinaire du budget général = Ressources budgétaires ordinaires – Dépenses budgétaires ordinaires Avec : * Ressources ordinaires : - Recettes fiscales, - Produits de monopoles, d’exploitation et de participations financières de l’Etat, - Produits et revenus du domaine, - Recettes diverses. * Dépenses ordinaires : - Dépenses de fonctionnement, - Dépenses en Intérêts et Commissions se rapportant à la dette publique,  Solde du budget général = (Ressources budgétaires ordinaires + Recettes d'emprunts, dons et legs + Produits des
  34. 34. ‫البكالوريا‬ ‫شهادة‬ ‫لنيل‬ ‫الوطني‬ ‫الموحد‬ ‫لالمتحان‬ ‫المرجعية‬ ‫األطر‬-4102– ‫المالية‬ ‫الرياضيات‬ ‫المحاسبة‬ ‫مادة‬ ‫الختبار‬ ‫المرجعي‬ ‫اإلطار‬:‫العلوم‬ ‫شعبة‬‫التدبير‬ ‫و‬ ‫االقتصادية‬:‫المحاسباتي‬ ‫التدبير‬ ‫علوم‬ ‫مسلك‬ ‫ا‬ ‫بين‬ ‫المشتركة‬ ‫والتكوينات‬ ‫المدرسية‬ ‫الحياة‬ ‫وتنظيم‬ ‫التقويم‬ ‫مديرية‬‫ألكاديميات‬-‫والتوجيه‬ ‫االمتحانات‬ ‫و‬ ‫للتقويم‬ ‫الوطني‬ ‫المركز‬ ‫الهاتف‬24/120.3.0322320–‫الفاكس‬:120.3.0322310‫االلكتروني‬ ‫البريد‬:cneebac@gmail.com‫ص‬11‫من‬11  Solde du budget général = (Ressources budgétaires ordinaires + Recettes d'emprunts, dons et legs + Produits des cessions de participations de l'Etat) – (Dépenses budgétaires ordinaires + Dépenses relatives aux Amortissements de la Dette à moyen et long termes + Dépenses d'investissement du Budget Général) Pour les Ressources et les charges de l’Etat : (Solde global) : Solde global = Solde du budget général +solde des SEGMA + soldes des CST Avec : * Solde des SEGMA = Ressources des Budgets des SEGMA – (Dépenses d'exploitation des SEGMA + Dépenses d'investissement des SEGMA) * Solde des CST = Ressources des CST – Dépenses des CST - Illustration : la loi des finances marocaine en cours. Remarque : Solde budgétaire dans l’optique comptable (ou au sens du trésor) = solde ordinaire – dépenses d’investissement du budget général. 2-2-2- La régulation par le budget 2-2-2-1-Définition de la politique budgétaire 2-2-2-2- Politique de relance : * Objectifs : Relance économique, Réduire le chômage… * Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : Risque d’inflation, L’effet d’éviction, l’effet boule de neige, la contrainte extérieure. 2-2-2-3- Politique de rigueur : * Objectifs : Réduire le déficit budgétaire, stabilité des prix… * Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : risque de : Ralentissement de la croissance, Chômage, Pression fiscale ((recettes fiscales / PIB) x100)… cessions de participations de l'Etat) – (Dépenses budgétaires ordinaires + Dépenses relatives aux Amortissements de la Dette à moyen et long termes + Dépenses d'investissement du Budget Général) Pour les Ressources et les charges de l’Etat : (Solde global) : Solde global = Solde du budget général +solde des SEGMA + soldes des CST Avec : * Solde des SEGMA = Ressources des Budgets des SEGMA – (Dépenses d'exploitation des SEGMA + Dépenses d'investissement des SEGMA) * Solde des CST = Ressources des CST – Dépenses des CST - Illustration : la loi des finances marocaine en cours. Remarque : Solde budgétaire dans l’optique comptable (ou au sens du trésor) = solde ordinaire – dépenses d’investissement du budget général. 2-2-2- La régulation par le budget 2-2-2-1-Définition de la politique budgétaire 2-2-2-2- Politique de relance : * Objectifs : Relance économique, Réduire le chômage… * Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : Risque d’inflation, L’effet d’éviction, l’effet boule de neige, la contrainte extérieure. 2-2-2-3- Politique de rigueur : * Objectifs : Réduire le déficit budgétaire, stabilité des prix… * Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : risque de : Ralentissement de la croissance, Chômage, Chômage, Pression fiscale ((recettes fiscales / PIB) x100)…

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