La revalorisation annuelle des salaires est aujourd’hui mise à mal dans un contexte d’atonie économique et de concurrence exacerbée. Alors que la baisse du coût salarial est devenue un enjeu stratégique pour toutes les entreprises, le DRH et le C&B ont dû trouver d'autres palliatifs pour fidéliser le salarié : substitutifs financiers, formation, couverture sociale. > Pourquoi les entreprises plébiscitent-elles cet outil de rémunération ? > Quels sont les coûts cachés ? > Comment anticiper les dérives ?

1. BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI |
Les avantages sociaux, « soins alternatifs » à
la crise des rémunérations :
Partie 1
Vertus, effets secondaires et coûts cachés

2. Les
Rémunérations globales:
les tendances de fond
RÉMUNÉRATIONS GLOBALES: LES TENDANCES DE FOND

3. INTRODUCTION:
Evolution des rémunérations VS Revenu national
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
500
1951
1952
1953
1954
1955
1956
1957
1958
1959
1960
1961
1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1970
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
1978
1979
1980
1981
1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Salaire vs Revenu national par Habitant
1951 à 2013
Salaire minI pour 39 h hebdomadaires Salaire moyen Salaire mini pour 35 h hebdomadaires Revenu national brut par Habitant

4. Partage des gains
de productivité à
travers des
augmentations
générales (AG)
hiérarchisées
(même
pourcentage
pour tous).
Augmentations
générales semi-
hiérarchisées
avec coup de
pouce pour les
bas salaires et
dérive des frais
de personnel
Désindexation,
rigueur avec
augmentations
individuelles (AI)
ou augmentations
mixtes (AG + AI).
Essor du
variable
collectif.
Essor du
variable
individuel.
Essor de
l’épargne
salariale
Essor du
« hors-
salaire ».
Accent sur
la
rétribution
intrinsèqu
e
INTRODUCTION:
Évolutions des formes de rémunération de 1950 à 2012
1950-1970 1970 - 1982 1983-1987 1987-1992
1992-1994
1994-2000
2000-2010
2010-2012

5. INTRODUCTION:
Poids des charges : un facteur du développement des avantages sociaux

6. INTRODUCTION:
La NAO : Un catalyseur du développement des « accessoires »
1982
Lois Auroux
Salaires
effectifs
Temps de
travail
Organisation
du travail
2000
Prévoyance
Maladie
2001
L’épargne
Salariale
L’égalité
professionnelle
2005
Travail
Handicapé
2016
Loi Rebsamen
QVT
Gestion des
emplois et des
parcours
professionnels
Augmentations Générales de Salaires
vs
Augmentations Individuelles de Salaires
AGS
AIS
« PACKAGE DE
REMUNERATION »
ES PERCO
Prévoyance
AIS
AGS

7. AVANTAGES SOCIAUX : UN EFFET D’AUBAINE

8. INTRODUCTION
Poids des charges sur les salaires
** Sur la base de 40K annuel - Moyenne
estimée ne tenant pas compte des variable
liée à la situation personnelle du salarié
* 64% Salaire Brut – Moyenne générale
cadre et non cadre, plafonnée ou
déplafonnée

9. INTRODUCTION:
La cartographie des rémunérations VS fiscalité
Montant pour le
bénéficiaire
Participation
Salaires
Intéressement
placé
Economies liées à un
Véhicule de Fonction
Chèques
vacances
Titres
restaurants
+
- +
Intéressement
Mutuelle
Prévoy
PEE / PEI / PERCO
Fiscalisation
Charges

10. INTRODUCTION:
Marqueur social de l’entreprise : gestion de l’absence et de l’équilibre vie privée VS vie professionnelle
Meilleur équilibre
vie privée / vie pro
Moins d’absentéisme
Congés enfant malade Congés
supplémentaire pour
évènements (mariage,
décès, naissance
Télétravail
Horaires à la carte
autour de plages
imposéesServices au salariés
Crêche- Conciergerie
Subrogation des IJSS
Maintien de Salaire
Bonne couverture
mutuelle
 La couverture financière des arrêts de travail, la mutuelle, les congés supplémentaires, le télétravail permettent de réduire
l’absentéisme et l’engagement des salariés dans l’entreprise

11. AVANTAGES SOCIAUX : UN EMPILEMENT COMPLEXE

12. INTRODUCTION:
Rémunération : un empilement d’avantages
Salaire de Base
Complément individuel
Part individuelle réversible (Bonus, gratification, commission)
Part d’équipe réversible
Primes fixes Primes variables
Intéressement aux résultats, productivité, objectifs
Plan d’épargne Participation Stock-options
Gratification
nature
Voiture de
société
Complément de
retraite
Membres d’une
association pro.
Frais de
représentation
Frais de
déplacement
Logement
de fonction
Jetons de
présence
Loisirs
Complément
Retraite
Assurance Vie /
Assurance divers
Prévoyance Mutuelle
Maintien de
salaire
Prêts de la société
Subrogation maladieCET
Formation
Rémunération
Directe
Partage des profits
(immédiats ou
différés)
Périphériques
sélectifs (souvent en
nature)
Périphériques
statutaires
(parfois en nature)
Conseil Juridique
Remise produits société Participation repas

13. INTRODUCTION:
Le C&B face au nœud gordien des rémunérations
 Nécessairement une approche de compromis et d’optimisation dans la sélection des avantages et leur mise en application
Contraintes Corporate
Contraintes budgétaires
Performance économique et financière
Contraintes
opérationnelles
SIRH
Gestion des
avantages
Intégration en Paie
Contraintes Sociales
NAO, climat social,
Motivation
Contraintes
juridiques
Complexité des
dispositifs non
salariaux
Risques URSSAF

14. Les
Avantages sociaux :
une réalité beaucoup moins avantageuse
AVANTAGES SOCIAUX :
UNE RÉALITÉ BEAUCOUP MOINS AVANTAGEUSE

15. LES AVANTAGES SOCIAUX : UNE RÉALITÉ BEAUCOUP MOINS AVANTAGEUSE
Les avantages sociaux : bienvenue dans le monde des coûts cachés
Un panorama des coûts cachés
• Les risques de redressement : focalisation de l’URSSAF sur le avantages,
• Les coûts liés à des dérives d’usages,
• Les coûts liés au traitement administratif de l’avantage,
L’existence de coûts cachés perturbent l’équilibre économique établi
BÉNÉFICE DIRECT
- Valorisation de l’entreprise sur le
marché
- Motivation du salarié
- Stabilité des effectifs
- Climat Social
COÛT DIRECT
- Augmentation de la masse
salariale
- Charge sociales afférentes
COÛTS CACHÉS
- Gestion complexe
- Risques de redressement
- Dérives d’usage
- Coûts de fonctionnement

16. LES AVANTAGES SOCIAUX : DES RISQUES DE REDRESSEMENTS
Principaux motifs de redressements en 2015
 1,5 milliards de régularisations en 2015 (1,3 milliards de redressement, 189 millions de restitution)
 Rémunérations non soumises à cotisations = 52% des redressements (791 millions de régularisations dont 773
millions de redressement)
3%
3%
5%
11%
9%
17%
52%
0.3%
Assiette des cotisations erronée
Cas particuliers de Calcul de cotisations
Contrôles spécifiques
Cotisations, contributions, pénalités ou
versements annexes
Frais professionnels ou déductions non
justifiées
Mesures obligatoires en faveur de l'emploi
Rémunérations non soumises à cotisations
taux de cotisations erroné

17. LES AVANTAGES SOCIAUX : DES RISQUES DE REDRESSEMENTS
Principaux motifs de redressements en 2015
Source: rapport d’activité thématique 2015 de l’ACOSS« Le contrôle et la lutte contre la fraude au prélèvement social »
48.1
2.34.9
9.6
0.40.9
9.5
1.4
8.7
5.9
8.2
Travail dissimulé avec ou sans verbalisation
Erreurs matérielles
Evaluation forfaitaire
Gratifications, primes, indemnités,
avantages en espéces
Rappels de salaire suite à une décision de
justice
Rémunérations versées en cas d'inactivité
Salariés et salaires non déclarés sans
intention de fraude
Avantages concédés par comité d'entreprise
Avantages en nature
Avantages sociaux
24% des sommes
redressées

18. Evolution du coût
global
Revendications
Protection du
salarié
Evolution
législative
Absence de bilan
et de garde fou
Absence de
focalisation
LES AVANTAGES SOCIAUX : UN
TERRAIN FERTILE EN ABUS ET
DERIVES D’USAGE
Les dérives d’usage
LES DÉRIVES : UN MÉCANISME BIEN
COMPRIS

19. LES AVANTAGES SOCIAUX : UN TERRAIN FERTILE EN ABUS ET DERIVES
D’USAGE
Comment une dérive sur un avantage en supprime un autre
La « Prime de transport » et la « subrogation » chez un constructeur automobile
Prime de transport pour
l’ensemble des salariés dont
le montant est lié au lieu
d’habitation en 2008
Nombre de collaborateurs
ne déclarait pas leur
déménagement pour
maintenir leur prime
Mise en place de la
subrogation en 2013
Très gros écarts de
remboursements de la
CPAM (plusieurs centaines
de milliers d’euros en
pertes)
Après analyse, les RH
découvrent que de nombreux
collaborateurs avaient des
adresses erronées et donc
l’affectation à une mauvaise
CPAM
L’entreprise arrête la
subrogation en 2015
Et encadre de façon
drastique son système de
prime de transport

20. LES AVANTAGES SOCIAUX : UN TERRAIN FERTILE EN ABUS ET DERIVES
D’USAGE
L’absentéisme : un prisme d’analyse intéressant pour les avantages sociaux
 La prise en charge de la carence par l’administration avait entraîné un sur-absentéisme des fonctionnaires pour les arrêts de
courte durée.
Influence de la mise en place du jour de carence dans la fonction publique
LA PRISE EN CHARGE DU 1ER JOUR DE CARENCE : CREATEUR D’ABSENTEISME

21. Dans les 2 cas précédents, l’absentéisme est en partie la conséquence d’un USAGE ABUSIF, NON CONTRÔLÉ OU BIAISÉ
de l’avantage, d’autant plus que :
- Les contrôles ne sont pas pratiqués
- Les dispositifs laissent la place à l’interprétation
- Des effets d’aubaine (remise à zéro de compteurs) sont connus par les salariés
LES AVANTAGES SOCIAUX : UN TERRAIN FERTILE EN ABUS ET DERIVES
D’USAGE
L’absentéisme : un effet indirect de certains avantages sociaux

22. Gestion du capital humain
Formation
Gestion des entrées sorties
Etablissement de la paieGestion des primes et
variables
Notes de Frais
Saisie des congés
Déclarations sociales
Saisie des Maladies hors
subrogation
Gestion de la subrogation
Tickets Restaurants
Véhicules de fonction
Relation Partenaires sociaux
Securité Médecine du
travail, Prevention
Recrutement
Temps passé par l'équipe RHDES COÛTS DE TRAITEMENT
Une surcharge périmètre
 En éclaté :
Les fonctions affectées par le traitement des avantages sociaux
LE TRAITEMENT DES AVANTAGES SOCIAUX
A UN COÛT DIRECT SUR LA CHARGE DE
VOS ÉQUIPES

23. Quelques chiffres sur la gestion de la maladie :
- Le traitement administratif de la maladie représente 1,2 ETP pour 1000 salariés ;
- 30% de cette charge est liée à la subrogation
LES COÛTS DE TRAITEMENT
Focalisation sur un avantage social très connu : la subrogation
Deux zones de subrogation :
• Subrogation des IJSS
• Subrogation de la prévoyance
Dans les textes, la subrogation est neutre pour l’entreprise, c’est une intermédiation financière.

24. Les
Avantages sociaux :
Face à cette situation, quelles approches
possibles ?
AVANTAGES SOCIAUX :
FACE À CETTE SITUATION, QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?

25. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Avant d’agir
AVOIR UNE VUE JUSTE DE LA SITUATION : MESURER
AVANTAGE SOCIAL
• Quels bénéficiaires ?
• Quelle consommation ?
• Quels bénéfices
Mesurer le
périmètre effectif
Mesurer le coût
• Exposition au risque
• Sur-consommations
engendrées
• Gaspillages ou écarts
Mesurer la
charge de
traitement
• Equipes
opérationnelles
• Equipes support
• Régularisations

26. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Notre proposition
AGIR À LA MARGE DANS UNE DÉMARCHE D’OPTIMISATION
Coût & charges
sociales
Temps de traitement
Abus,
gaspillages et
consommations
Limiter les temps de
traitement (Focus N°2 de
cette session)
Optimiser le coût d’un
avantage (Web-séminaire
N°2)
Agir sur le périmètre sans
dénaturer l’avantage (Focus
N°1 de cette session)

27. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Agir en optimisant le périmètre : Exemple sur la prévoyance
Cout global
pour l’entreprise
 En fonction du profil des absences, il y a un optimum de coût pour l’entreprise à une certaine date de prise en charge

28. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Agir en optimisant le périmètre : Exemple sur le compteur enfant malade
En transformant ce compteur en années glissantes, on annule cet effet d’opportunité
Le pic d’absentéisme est
lié à la remise à zéro du
compteur qui se fait au
31/12

29. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Cas de la subrogation
EN PENSANT DES LE DEBUT AU TRAITEMENT PAR LES EQUIPES ON PEUT SELECTIONNER DES REGLES QUI ECONOMISENT UN
TEMPS DE TRAITEMENT PRECIEUX
LE CALCUL DES DROITS PEUT ÊTRE LONG ET COUTEUX
Maintien de salaire avec distinction
des catégories
Droits liés aux enfants à charge
Droits lié à l’ancienneté
Droits glissants rechargeables
Multi-conventions collectives
Calcul en local
Maintien de salaire uniforme
Bonus liés aux enfants à charge
Droits annuels
1 seule convention collective
Calcul en central
Passage en prévoyance
Approche
simple
Approche
complexe

30. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Anticiper les évolutions
CONSTATER AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX LA QUALITÉ DE L’USAGE ET DE LA PRATIQUE D’UN AVANTAGE PERMET DE DÉFINIR
UN PLAN D’OPTIMISATION CONCERTÉ
PRÉVOIR DE MESURER LES COÛTS ET ÉTABLIR DES CLASSES DE REVOYURE
Projet
Périmètre
Dispositions
Droits
Accord
Périmètre
Dispositions
Droits
Devoirs
Méthodologie
Pratique
Périmètre
Dispositions Droits
Devoirs
Exceptions
Tolérances
Abus
Besoins
complémentaires
Optimisation
Périmètre ajusté
Pratique plus
simple
Devoirs clarifiés
Droits
Dispositions plus
justes
Session NAO année
N+1
Session NAO année N

31. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Gérer la complexité technique en sous-traitant à des spécialistes
LES AVANTAGES SOCIAUX NÉCESSITENT UNE PLURIDISCIPLINARITÉ D’EXPERTISES
Achat et/ou
courtage:
prévoyance,
mutuelle, plan
d’épargne
entreprise
Un environnement
juridique
complexe:
accord d’entreprise,
notion d’avantage
catégoriel etc…
Un pilotage continu
contrôle URSSAF,
politique RH etc…
Un traitement
requérant une
focalisation et une
expertise process
EXPERTISE

32. FACE À CETTE SITUATION : QUELLES APPROCHES POSSIBLES ?
Externaliser
Accompagnement longue
durée
Avocats
Support au contrôle
urssaf
L’analyse et le
pilotage des coûts
La Gestion
externalisée de l’arrêt
de travail et de la
prévoyance
Intervention
globale
Intervention
locale
Accompagnement ponctuel
Spécialistes des
charges sociales
 EXTERNALISER PERMET DE BÉNÉFICIER DU SUPPORT D’UN SPÉCIALISTE DE L’AVANTAGE SOCIAL :
- Budget sous contrôle
- Existence de métriques
- Recherche de l’optimisation du traitement
- Vue sur les solutions alternatives

33. CONCLUSION: OPTIMISER LES AVANTAGES SOCIAUX … QUELLES
PERSPECTIVES DE GAIN ?

34. CONCLUSION
Quels gains peut-on attendre d’une optimisation sur les avantages sociaux
LES POTENTIELS GAINS SELON LES AXES D’INTERVENTIONS
DOMAINES
D’INTERVENTION
Description
Potentiels de gains
financiers
Avantage visé
MESURER ET CONTRÔLER
LES ABUS
A iso périmètre, suivre la bonne application des règles
pour limiter la consommation, identifier les dérives, etc.
10%
Notes de frais
Véhicule et carte essence
Absentéisme
LIMITER LES COÛTS DE
TRAITEMENT
Simplifier certaines règles
Supprimer la saisie manuelle
Mettre en place des masques de contrôles de saisie ( notes
de frais)
5-20%
Notes de frais
Gestion de l’absence
Tickets restaurants..
AUDITER LES RISQUES
URSSAF , FISCAUX ET
ANTICIPER
Audit à blanc des pratiques
Conformité de paie
Jusqu’à 60%
Tous les avantages donnant
droit à des exonérations
AGIR SUR LES ACHATS DE
PRESTATIONS
Sélectionner le meilleur prestataire et la meilleure formule
3 à 20% selon le périmètre
Prévoyance, Mutuelle
Prestations vacances,
Conciergerie
Tickets restaurants et
chèques cadeaux
CHANGER LES RÈGLES
Modification des règles d’acquisition et de mise en œuvre
des avantages et valorisation des contreparties
++
Subrogation
Prévoyance
Jours d’ancienneté …
REFONTE DU SYSTÈME
D’AVANTAGE
Modification et valorisation de la politique de participation
de l’entreprise aux différents avantages avec des choix
stratégiques structurants et des contreparties.
+++ Tous
Améliorations
périphériques
(Iso périmètre
d’avantages)
Changements
structurels

35. « Your efficiency, our priority »
—
LEYTON FRANCE
146 Bureau de la Colline
912213 SAINT CLOUD
CEDEX
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