1. Assurances et Services
pour le développement des entreprises.
transport sanitaire
offre dédiée conforme à vos obligations
santé & prévoyance
des salariés

2. vos garanties santé
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
Hospitalisation
médicale
ou chirurgicale
Frais de séjour 120 % BR 190 % BR 265 % BR
Honoraires des chirurgiens
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 190 % BR 265 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 170 % BR 225 % BR(2)
Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR 100 % FR
Chambre particulière (par jour) 42 € 45 € 71 €
Frais d’accompagnant par jour (moins de 16 ans) 42 € 45 € 48 €
Franchise de 18 € pour les actes > 120 € Prise en charge Prise en charge Prise en charge
Indemnité naissance ou adoption - 193 € en 2016 386 € en 2016
Transport pris en charge par le RO 135 % BR 165 % BR 195 % BR
Soins
courants
Pharmacie prescrite et prise en charge par le régime obligatoire(3)
100 % BR 100 % BR 100 % BR
Consultations / visites généralistes
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 170 % BR 200 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 150 % BR 180 % BR
Consultations / visites spécialistes
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 170 % BR 220 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 150 % BR 200 % BR
Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire 110 % BR 160 % BR 190 % BR
Radiologie
Médecin adhérant CAS(1)
120 % BR 170 % BR 200 % BR
Médecin non adhérant CAS 100 % BR 150 % BR 180 % BR
Ostéopathie, acupuncture (par an, par bénéficiaire) 85€ 140 € 180 €
Cures thermales prises en charge par RO + frais supplémentaires
(par an et par bénéficiaire)
100 % BR
+ 96 €
100 % BR
+ 129 €
100 % BR
+ 257 €
appareillage
Prothèses auditives (+ forfait suppl. tous les 3 ans)
110 % BR
+150 €
155 % BR
+200 €
165 % BR
+250 €
Prothèses orthopédiques et autres hors dentaire 110 % BR 155 % BR 165 % BR
dentaire
Soins conservateurs (suivi, détartrage...) 120 % BR 185 % BR 220 % BR
Inlays / Onlays 120 % BR 185 % BR 220 % BR
Prothèses
Prises en charge par le RO 155 % BR 220 % BR 335 % BR
Non prises en charge par le RO - 125 € 250 €
Orthodontie(4)
Prise en charge par le RO 180 % BR 220 % BR 220 % BR
Non prise en charge par le RO
(par an et par bénéficiaire)
- 125 € 125 €
Parodontologie (par an et par bénéficiaire) 60 € 80 € 220 €
Implantologie (par an et par bénéficiaire) 60 € 80 € 220 €
formule
1
formule
2
formule
3
groupama / Offre dédiée transports sanitaires

3. vos garanties santé
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
optique
Monture Adulte 138 € 150 € 150 €
Verres simples
Adulte
145 € 193 €
290 €
Enfant 187 €
Verres mixtes (avec verres simples)
Adulte
171 € 241 €
362 €
Enfant 254 €
Verres complexes ou très complexes
Adulte
196 € 290 €
434 €
Enfant 322 €
Lentilles(5)
Prises en charge par le RO par an,
par personne
225 € 290 € 322 €
Non prises en charge
par le RO (par an et par bénéficiaire)
- 129 € 161 €
Traitement des corrections visuelles par chirurgie par œil (par an et par personne) - 322 € 483 €
prévention
et santé
au quotidien
Substitus nicotiniques non pris en charge par le RO (par an et par bénéficiaire) 35 € 40 € 40 €
Vaccins prescrits non pris en charge par le RO (par an et par personne) 30 € 40 € 40 €
Tous les moyens de contraception 20 € 40 € 40 €
Actes de prévention “contrat responsable” Inclus Inclus Inclus
services
Assistance / Infos santé Inclus Inclus Inclus
Tiers payant généralisé Inclus Inclus Inclus
à noter : les prestations des postes Optique (lunettes et lentilles) sont calculées en tenant compte du PMSS 2016 fixé à 3 218 €.
groupama / Offre dédiée transports sanitaires
La prise en charge du régime obligatoire ainsi que celle de la complémentaire santé est présentée dans le cadre du respect du parcours de soins, hors franchises et ALD.
FR = frais réels - remboursement intégral des dépenses de santé / TM = ticket modérateur : c’est la différence entre la base de remboursement et le remboursement effectif du régime obligatoire
RO = régime obligatoire / BR = base de remboursement du régime obligatoire / PMSS = plafond mensuel de la Sécurité sociale soit 3 218 € en 2016.
(1) Médecin signataire ou non signataire d’une Convention d’Accès aux Soins (CAS). (2) à compter de 2017, la prestation est fixée à 200 % BR. (3) Les vignettes blanches correspondent au cas le plus fréquemment rencontré. Il
existe aussi des médicaments pris en charge à 15 %, 30 % et 100 %. (4) Prise en charge pour les bénéficiaires de moins de 18 ans, soit 193,50 € (hors participation forfaitaire de 18 €) par semestre, 6 semestres maximum.
(5) La plupart des lentilles ne sont pas prises en charge par le régime obligatoire.
formule
1
formule
2
formule
3

4. groupama / Offre dédiée transports sanitaires
vos garanties santé - partenaires sévéane
Les garanties sont exprimées y compris le remboursement du régime obligatoire de protection sociale et dans la limite des frais réels,
hormis pour les montants exprimés en euros.
optique
partenaire
sévéane
équipement(4)
Monture
Prise en charge intégrale de
l’équipement, verres et monture,
sélectionné par l’opticien partenaire
150 € 150 €
Verres Prise en charge des verres sélectionnés chez le partenaire
Traitement particulier des verres 20 € 30 € 30 €
réseau Sévéane
Avantage exclusif Groupama : un réseau optique partenaire Sévéane.
En choisissant le réseau optique Sévéane vous bénéficiez d’une meilleure prise en charge de votre équipement optique.
Formule 1 :
Prise en charge intégrale :
• des verres, quelle que soit la correction,
• de la monture, parmi une sélection proposée par les opticiens du réseau.
Formule 2 et supérieur :
• Prise en charge intégrale des verres, quelle que soit la correction.
• Un forfait qui vous permet de choisir la monture que vous souhaitez, y compris parmi celles de grandes marques.
formule
1
formule
2
formule
3

5. groupama / Offre dédiée transports sanitaires
vos exemples de remboursements
*dont participation forfaitaire de 1€ ne pouvant être remboursée par un contrat dit "responsable".
**Le reste à charge optique non partenaire pour le régime Alsace Moselle est de 244,11 € pour la formule 1, 141,71 € pour la formule 2 et pas de reste à charge pour la formule 3.
CAS : contrat d’accès aux soins
Consultation
généraliste
Adhérant CAS
26,60 €
Formule 1
40 €
13,40 €*
38,10 €
Formule 2
1,90 €*
39 €
Formule 3
1 €*
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge
Dentaire
166,22 €
Formule 1
600 €
Couronne
céramique
433,38 €
236,50 €
Formule 2
363,50 €
360,12 €
Formule 3
239,88 €
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge
Optique
600 €
Monture
+ 2 verres
complexes
348,82 €
Formule 1
251,18 €
452,06 €
Formule 2
147,94 €
590,39 €
Formule 3
Dépense totale
Remboursements Régime Obligatoire
et Groupama
Reste à charge optique non partenaire
Reste à charge optique partenaire**
3,13 €
600 €
0 €
600 €
0 €
600 €
0 €

6. groupama / Offre dédiée transports sanitaires
offre non cadres
vos garanties
prévoyance
protéger vos salariés
et leur famille
en cas de coup dur
GARANTIES offre groupe
DÉCÈS (capital en % du salaire de base)
• Célibataire, veuf, divorcé, sans enfant à charge 55 %
• Célibataire, veuf, divorcé, avec un enfant à charge 110 %
• Marié, personne titulaire d’un PACS, concubin sans enfant à charge 110 %
• Marié, personne titulaire d’un PACS, concubin avec un enfant à charge 150 %
• Majoration par enfant supplémentaire à charge (à partir du 2e
enfant) 40 %
• Capital décès : max. versé 300 %
double effet : décès postérieur ou simultané du conjoint
• Capital versé aux enfants restant à charge (en % du capital décès) 100 %
INVALIDITÉ (exprimé en % du capital décès)
• 1e
catégorie (ou reconnu invalide avec 54% ≤ taux ≤ 65% consécutivement à un AT ou une MP)
Conditions à respecter : Affiliation minimale de 15 ans - Perte d’au moins 30% du salaire brut de base
50 %
• 2e
catégorie (ou reconnu invalide avec 66% ≤ taux 100% consécutivement à un AT ou une MP)
avant le 50e
anniversaire
Condition à respecter : Affiliation minimale de 5 ans
100 %
• 3e
catégorie (ou reconnu invalide avec taux = 100% consécutivement à un AT ou une MP ou reconnu
en situation d’invalidité permanente totale résultant)
100 %
AT :Arrêt de Travail - MP : Maladie Professionnelle

7. www.groupama-entreprises.fr
Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.
Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8 -14 rue des Frères
Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des
assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout
75009 PARIS.
Référence 01-2016. © Photos : Phovoir, Lulu Berlu, T. Olson, K. Sutyagin / Shutterstock.
www.agence-upco.com
Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur
référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.
édition : janvier 2016.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.