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2 3 Problématique Intérêt du sujet 1 4 5 6 Objectifs de la recherche Plan du mémoire  Les règles de traitement des opérati...
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<ul><li>  </li></ul><ul><li>La classification et le provisionnement des cr é ances sur la base de l ’ âge des impay é s ne...
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<ul><li>Le passage aux normes IFRS devrait être consid é r é  comme un chantier majeur des prochaines ann é es et faire l ...
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<ul><li>Une phase de diagnostic et de mesure pr é liminaire d ’ impacts. </li></ul><ul><li>Une phase de planification et p...
<ul><li>Une refonte des syst è mes d ’ informations des cr é dits. </li></ul><ul><li>Une red é finition du syst è me de co...
<ul><li>Se conformer aux principes comptables des normes IFRS. </li></ul><ul><li>Répondre aux besoins spécifiques des dire...
<ul><li>La migration de l ’ exhaustivit é  des donn é es d ’ origine dans le nouveau SI. </li></ul><ul><li>Le param é trag...
<ul><ul><li>L’adaptation permanente du nouveau SI aux besoins au contexte particulier de la banque. </li></ul></ul><ul><ul...
<ul><li>Analyser la perception des répondants sur les m é thodes comptables appliqu é es actuellement par les banques tuni...
<ul><li>L ’ am é lioration des caract é ristiques qualitatives des informations financi è res communiqu é es aux utilisate...
<ul><li>La r é ussite de ce projet n é cessite notamment: </li></ul><ul><ul><li>La fixation des besoins de la banque en te...
<ul><li>Rappel des pratiques comptables en vigueur pour le traitement des crédits. </li></ul><ul><li>Identification des li...
<ul><li>Assistance des banques dans les projets de migration vers les normes IFRS. </li></ul><ul><li>Audit des  é tats fin...
<ul><li>Le traitement comptable des instruments de couverture des risques de crédits. </li></ul><ul><li>L’impact des IFRS ...
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L’application des normes IFRS aux crédits à la clientèle dans les banques

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L’application des normes IFRS aux crédits à la clientèle dans les banques :

Des principes novateurs et une adaptation nécessaire des normes comptables en vigueur

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  • Permettez-moi tout d’abord de remercier les membres du jury qui ont bien voulu accepter d’apprécier mon travail. Je tiens à remercier Mr. Fayçal DERBEL , pour avoir accepté d’encadrer ce travail et pour ses précieux conseils. Et permettez-moi maintenant de commencer la présentation de ce travail. Je vais essayer pendant le temps qui m’est accordé de vous présenter l’essentiel de mon travail qui fait l’objet du mémoire intitulé : Mon exposé oral va s’articuler autour des parties suivantes :
  • Plusieurs motivations m’ont incitée à traiter ce sujet :
  •  
  • La problématique que j’ai choisi de traiter dans le cadre de ce mémoire peut se formuler ainsi :
  • Plus précisément, la problématique s’articule autour de ces trois questions principales:
  • Notre recherche a pour principaux objectifs :
  • Afin d’apporter les éléments de réponse à cette problématique, l’étude est structurée en trois parties. La première partie de cette étude est consacrée à la présentation des règles de traitement des opérations de crédit par les banques tunisiennes. Cette partie comporte deux chapitres: La deuxième partie traite des démarches nécessaires pour les banques tunisiennes pour assurer la réussite du projet de convergence vers le nouveau référentiel IFRS à travers les deux chapitres suivants : Afin de refléter la perception des organismes intéressés par la démarche proposée dans la deuxième partie, nous avons dans la troisième partie : Permettez-moi maintenant d’exposer les enseignements des différentes parties traitées. Je vais commencer par la première partie « les règles de traitement des opérations de crédit à la clientèle par les banques en Tunisie ».
  • Nous pouvons dire que :
  • Les pratiques applicables pour le traitement comptable des crédits sont inspirées :
  • L’analyse critique de ces méthodes comptables nous a permis de dégager certaines limites :
  • Comme souligné par Mr Baddredine BARKIA, Directeur Général de la Supervision Bancaire de la BCT à l’occasion d’un séminaire animé, le 05 juin 2008, par l’institut arabe des chefs d’entreprises ayant pour thème  « Bâle II : Préalables &amp; processus de mise en place dans le contexte tunisien » :
  • Au cours de ce séminaire et en parlant du thème « Présentation des accords de Bale II », l’expert comptable Mr Fayçal DERBEL , a indiqué que : Mr Fayçal DERBEL a ajouté que : « les banques doivent publier des informations complètes, pertinentes et intelligibles sur :
  • Pour pallier aux limites des informations financières produites pour le traitement des opérations de crédits et bénéficier des effets de synergie existants entre Bâle II et IFRS. les banques tunisiennes doivent incessamment converger vers le nouveau référentiel comptable international. Comme précisé par l’expert comptable Mr Abdelrazzek Gabsi, au cours d’un séminaire organisé, en septembre 2006, par l’OECT ayant pour thème « Les normes IFRS : Problématiques, nouveaux défis et perspectives pour la profession comptable » : Pour cette raison, nous avons tout au long de la deuxième partie présentée la démarche à suivre par les banques tunisiennes pour réussir le projet de refonte des systèmes d’information dans le cadre de convergence vers les normes IFRS.
  • La convergence vers les normes IFRS nécessite ce qui suit:
  • La mise en place des normes IFRS nécessite tout d’abord l e positionnement des pratiques comptables actuellement appliquées par les banques tunisiennes, pour le traitement des opérations de crédits, par rapport aux principes novateurs du référentiel IFRS. Les nouveautés de ces normes internationales consistent notamment :
  • Les banques doivent raisonner les divergences et capitaliser les points de synergie existantes entre les deux réformes à travers :
  • Le projet de refonte du SI dans le cadre de convergence vers les normes IFRS peut être divisé en quatre grandes phases :
  • L’application des normes IFRS pour le traitement des crédits implique:
  • Cette deuxième phase est engagée pour arrêter les couvertures fonctionnelles du SI cible permettant de:
  • Lors de la mise en place effective du projet, les banques doivent accorder une importance particulière aux étapes suivantes :
  • La stabilité du nouveau SI mis en place par la banque peut être assurée à travers:
  • Le cas pratique est mené sous forme de questionnaire adressé aux experts comptables tunisiens et aux cadres des directions comptables ou de crédits des banques tunisiennes. Ses objectifs sont :
  • L’analyse des résultats de l’enquête m’a pris de conclure sur:
  • En conclusion, j’espère avoir répondu à la problématique soulevée. En guise de résultats de notre recherche, nous allons essayer dans ce qui suit d’exposer les apports de notre travail : L’apport théorique de la recherche consiste dans ce qui suit:
  • A travers une proposition des principes directeurs à suivre par les banques pour être conformes avec les normes IFRS, nous avons essayé d’aider les experts comptables dans les missions suivantes :
  • Comme tout travail de recherche, ce mémoire n’est pas dénué de limites. C’est ainsi que nous n’avons pas traité les points suivants: Les recherches futures peuvent se focaliser sur les questions suivantes:
  • L’application des normes IFRS aux crédits à la clientèle dans les banques

    1. 1. Directeur de Recherche : Mr. Fayçal DERBEL Soutenu par : Moez Fakhfakh Le Avril 2009 UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION MEMORY SUPPORTED For OBTAINING the NATIONAL DIPLOMA Of Chartered accountant L’application des normes IFRS aux crédits à la clientèle dans les banques : Des principes novateurs et une adaptation nécessaire des normes comptables en vigueur
    2. 2. 2 3 Problématique Intérêt du sujet 1 4 5 6 Objectifs de la recherche Plan du mémoire Les règles de traitement des opérations de crédit à la clientèle par les banques en Tunisie L’application des normes IFRS aux opérations de crédit à la clientèle dans les banques tunisiennes L’objectif et les enseignements du cas pratique 7 L’apport de la recherche 8 PLAN DE L’EXPOSE 9 Les limites et perspectives de recherche
    3. 3. <ul><li>Les principaux enjeux auxquels sont confrontées les banques tunisiennes dans le cadre de leurs rôles dans la stabilité du secteur financier sont : </li></ul><ul><ul><li>Le passage aux nouvelles réformes de Bâle II. </li></ul></ul><ul><ul><li>L’application d’un référentiel comptable reconnu à l’échelle international (tel que les normes IAS/IFRS) pour le renforcement du niveau de confiance accordé par les investisseurs étrangers aux informations financières présentées dans les états financiers des banques. </li></ul></ul>Intérêt du sujet
    4. 4. <ul><li>Les impacts des normes IFRS sur les traitement comptable des opérations crédits est intéressant à étudier étant donné : </li></ul><ul><ul><li>L ’ influence notable des crédits sur les performances financi è res des banques tunisiennes. </li></ul></ul><ul><ul><li>Les évolutions importantes engagées ces dernières années par l’IASB pour le traitement des instruments financiers. </li></ul></ul>Intérêt du sujet
    5. 5. <ul><li>L’évolution des réglementations comptables et prudentielles régissant l’activité bancaire engage l’expert comptable dans de nouveaux défis lorsqu’il intervient pour la première fois dans les missions suivantes: </li></ul><ul><ul><li>Audit des états financiers des banques établis en IFRS. </li></ul></ul><ul><ul><li>Assistance d’une banque dans son projet de mise en place des SI dans le cadre d’application des normes IFRS. </li></ul></ul>Intérêt du sujet
    6. 6. <ul><li>« Quelle est la démarche à suivre par les banques tunisiennes pour l’application des principes novateurs des normes IFRS aux opérations de crédit dans un contexte caractérisé par : </li></ul><ul><ul><li>L’existence de pratiques comptables inspirées de deux références (les dispositions comptables des circulaires BCT et le SCT). </li></ul></ul><ul><ul><li>Une nécessité de produire des informations financières harmonieuses avec les dispositions de Bâle II » </li></ul></ul>Problématique traitée par la recherche
    7. 7. <ul><li>O ù pouvons-nous situer les m é thodes comptables applicables par les banques tunisiennes pour le traitement des op é rations de cr é dit par rapport aux principes novateurs des normes IFRS ? </li></ul><ul><li>Quelles sont les cons é quences de l ’ application des normes IFRS sur les syst è mes d ’ information, de contrôle interne et l ’ organisation comptable des banques tunisiennes   ? </li></ul><ul><li>Quels sont les principes directeurs permettant la réussite des projets de refonte des systèmes d’information de gestion des crédits par ces banques? </li></ul>Problématique traitée par la recherche
    8. 8. <ul><li>Procéder à une analyse critique des dispositions comptables des circulaires de la BCT et du SCT. </li></ul><ul><li>Présenter les principes novateurs des normes IFRS. </li></ul><ul><li>Proposer une démarche permettant aux banques tunisiennes l’application des nouveaux concepts des normes IFRS. </li></ul>Objectifs de la recherche
    9. 9. <ul><li>La pr é sentation des sp é cificit é s des op é rations de cr é dits. </li></ul><ul><li>Le traitement comptable des op é rations de cr é dits par les banques tunisiennes. </li></ul><ul><li>Les travaux pr é alables à la mise en application des normes IFRS. </li></ul><ul><li>La d é marche pour la mise en place des normes IFRS pour les op é rations de cr é dit. </li></ul><ul><li>Présenté les enseignements tirés des résultats d’un questionnaire, traitant la problématique de notre travail. </li></ul>Plan de mémoire
    10. 10. <ul><li>L ’ activit é de cr é dit est r é gie par une r é glementation prudentielle caract é ris é e par une é volution continue des circulaires de la BCT et des textes de lois en la mati è re. </li></ul><ul><li>Les banques tunisiennes doivent mettre en place un dispositif de contrôle interne capable d ’ identifier, de mesurer et de ma î triser les risques inh é rents à l ’ activit é de cr é dit (notamment le risque de contrepartie). </li></ul>1- La présentation des spécificités des opérations de crédits
    11. 11. <ul><li>Des dispositions comptables existantes dans les circulaires de la BCT (notamment les circulaires 91-24, 93-08 et 2006-19). </li></ul><ul><li>Des principes comptables existants dans le syst è me comptable tunisien (notamment les normes comptables bancaires NCT 21 à NCT 25). </li></ul>2- Le traitement comptable des opérations de crédits par les banques tunisiennes
    12. 12. <ul><li>  </li></ul><ul><li>La classification et le provisionnement des cr é ances sur la base de l ’ âge des impay é s ne permettent pas la comptabilisation du crédit à sa valeur récupérable ,qui est égale à une estimation des flux futurs actualisé au taux d’intérêt effectif. </li></ul>A- En matière d’évaluation des opérations de crédit
    13. 13. <ul><li>  </li></ul><ul><li>Les informations à fournir dans les notes aux é tats financiers des banques tunisiennes ne permettent pas à ses utilisateurs   : </li></ul><ul><ul><li>L ’é valuation de la nature et l ’ ampleur des risques li é s aux cr é dits. </li></ul></ul><ul><ul><li>La connaissance des m é thodes utilis é es pour la couverture de ces risques. </li></ul></ul><ul><ul><li>Le montant imputable à des contreparties pr é sentant des caract é ristiques similaires. </li></ul></ul><ul><ul><li>La nature de la caract é ristique conduisant à une concentration du risque. </li></ul></ul>B- Les informations présentées dans le états financiers
    14. 14. <ul><li>«  Les informations dont la publication est obligatoire en vertu des normes sectorielles en vigueur sont plutôt destin é es à compl é ter et à expliciter les donn é es « comptables » figurant au niveau des é tats financiers et ne constituent pas de ce fait un vecteur de communication financi è re conforme aux exigences du pilier 3 de Bâle II » . </li></ul>C- En matière de mise en conformité avec les règles de Bâle II
    15. 15. <ul><li>«  Le respect des dispositions de pilier III de Bâle II exige une am é lioration de la transparence financi è re et la communication financi è re, corollaire de rigueur pour la prise de d é cision . » </li></ul><ul><li>La nature, le volume et les m é thodes de gestion des risques. </li></ul><ul><li>L ’ ad é quation des fonds propres avec le niveau de risque et leur allocation par activit é . </li></ul>C- En mati è re de mise en conformit é avec les r è gles de Bâle II
    16. 16. <ul><li>Le passage aux normes IFRS devrait être consid é r é comme un chantier majeur des prochaines ann é es et faire l ’ objet d ’ une v é ritable organisation type « gestion de projet » . </li></ul><ul><li>Outre l ’ aspect purement comptable, l ’ adoption des IFRS repose sur la qualit é des syst è mes d ’ information des entreprises » . </li></ul>Conclusion de la première partie :
    17. 17. <ul><li>Identifier les travaux pr é alables pour la mise en œ uvre des normes IFRS dans le contexte tunisien. </li></ul><ul><li>R é fl é chir sur le processus ad é quat permettant le passage aux normes IFRS. </li></ul>L’application des normes IFRS aux opérations de crédit dans les banques 
    18. 18. <ul><li>A- 1 : En matière d’évaluation initiale des crédits </li></ul><ul><li>Les cr é dits sont initialement évalués à la juste valeur de la contrepartie donn é e, major é e des co û ts de transactions payés et diminu é e des commissions reçues nécessaires à la mise en place du cr é dit. </li></ul><ul><li>L’incorporation de ces coûts et commissions permet de déterminer le TIE initial . </li></ul><ul><li>Le TIE initial est le taux d ’ int é rêt requis pour actualiser les flux futurs de tr é sorerie positifs r é els attendus (et non pas contractuels) sur la dur é e de vie de l ’ actif, de mani è re à les rendre é gaux à la valeur comptable initiale du cr é dit. </li></ul>1- Les préalables à la mise en application des normes IFRS  
    19. 19. <ul><li>Les cr é dits sont ult é rieurement é valu é s au co û t amorti qui est é gal au   : </li></ul><ul><ul><li>Montant auquel est é valu é l ’ actif lors de sa comptabilisation initiale. </li></ul></ul><ul><ul><li>Major é ou diminu é de l ’ amortissement cumul é , de toute diff é rence entre ce montant initial et le montant à l ’é ch é ance. </li></ul></ul><ul><ul><li>Diminu é des remboursements faits en principal. </li></ul></ul><ul><ul><li>Diminu é de toute d é pr é ciation au titre de provisions ant é rieures. </li></ul></ul>A- 2 : Evaluation ultérieure des crédits
    20. 20. <ul><li>Tout actif d'un montant significatif au sein d'un portefeuille de cr é dits doit d'abord être soumis à une é valuation de d é pr é ciation sur une base individuelle. </li></ul><ul><li>En outre, font obligatoirement l ’ objet d ’ un test de d é pr é ciation sur une base collective, l'ensemble des cr é dits pr é sentant des caract é ristiques de risque similaires qui   : </li></ul><ul><ul><li>N’ont pas ét é test é es individuellement ( à cause de leur montant faible) ou </li></ul></ul><ul><ul><li>N’ont pas fait l’objet d’une dépréciation sur base individuelle. </li></ul></ul>A- 3 : Traitement des crédits dépréciés
    21. 21. <ul><li>La perte de valeur donne lieu à la constitution d'une provision si et seulement si   : </li></ul><ul><ul><li>Il existe un indice objectif d'une d é pr é ciation due à des é v é nements qui se sont produits apr è s la comptabilisation initiale du cr é dit. </li></ul></ul><ul><ul><li>La d é pr é ciation peut être é valu ée avec une fiabilit é suffisante. </li></ul></ul><ul><li>La provision sur les cr é ances est é gale à la diff é rence positive entre   le co û t amorti et la valeur actualis é e, au TIE initial de la cr é ance, des flux de tr é sorerie futurs attendus. </li></ul>A- 3 : Traitement des crédits dépréciés
    22. 22. <ul><li>Un raccordement entre les deux modèles d'évaluation des risques de crédit pour: </li></ul><ul><ul><li>Assurer la coh é rence entre les encours en d é faut tels que définis dans Bâle II et ceux provisionn é s individuellement en IFRS. </li></ul></ul><ul><ul><li>Le calcul des provisions collectives en IFRS en se basant sur les critères de constitution et les modalités d'évaluation des populations d'engagements arrêtés dans le cadre de Bâle II. </li></ul></ul><ul><li>La production des informations exigées par IFRS sur la gestion du risque de crédit sur la base des méthodologies, données et outils développés pour les besoins réglementaires de Bâle II. </li></ul>B- L’identification des liens existants entre IFRS et Bâle II
    23. 23. <ul><li>Etant donn é l ’ ampleur des traitements informatiques, l ’ application par les banques des normes IFRS pour le traitement des op é rations de cr é dits nécessite la refonte de leur SI. </li></ul><ul><li>Pour garantir la r é ussite du projet, les banques doivent bien d é finir leur d é marche de mise en place des normes IFRS. </li></ul>C-Définition de la stratégie de migration vers les normes IFRS
    24. 24. <ul><li>Une phase de diagnostic et de mesure pr é liminaire d ’ impacts. </li></ul><ul><li>Une phase de planification et pr é paration du projet. </li></ul><ul><li>Une phase de d é ploiement ou de mise en place effective du projet. </li></ul><ul><li>Une phase de suivi continu du SI. </li></ul>2- Démarche pour la mise en place des IFRS pour les crédits
    25. 25. <ul><li>Une refonte des syst è mes d ’ informations des cr é dits. </li></ul><ul><li>Une red é finition du syst è me de contrôle interne de l ’ activit é de cr é dit. </li></ul>A- Phase de diagnostic et de mesure préliminaire d’impacts
    26. 26. <ul><li>Se conformer aux principes comptables des normes IFRS. </li></ul><ul><li>Répondre aux besoins spécifiques des directions comptables et de crédits de la banque. </li></ul>B- La phase de planification et préparation du projet
    27. 27. <ul><li>La migration de l ’ exhaustivit é des donn é es d ’ origine dans le nouveau SI. </li></ul><ul><li>Le param é trage des sch é mas comptables. </li></ul><ul><li>La r é alisation de tous les d é veloppements informatiques propres à la banque. </li></ul>C- La phase de d é ploiement du projet
    28. 28. <ul><ul><li>L’adaptation permanente du nouveau SI aux besoins au contexte particulier de la banque. </li></ul></ul><ul><ul><li>La capacité du SI à produire des informations financières établies selon plusieurs référentiels comptables. </li></ul></ul><ul><ul><li>La formation continue des utilisateurs du SI. </li></ul></ul>D- La phase de suivi continu du SI
    29. 29. <ul><li>Analyser la perception des répondants sur les m é thodes comptables appliqu é es actuellement par les banques tunisiennes pour le traitement des op é rations de cr é dits. </li></ul><ul><li>Conna î tre l ’ avis des r é pondants sur les enjeux li é s à l ’ application des normes IFRS. </li></ul><ul><li>Mettre en relief les lignes directrices à suivre par les banques tunisiennes pour mieux r é ussir le projet de convergence vers le r é f é rentiel IFRS. </li></ul>  Les objectifs du cas pratique
    30. 30. <ul><li>L ’ am é lioration des caract é ristiques qualitatives des informations financi è res communiqu é es aux utilisateurs des é tats financiers exige une mise à jour des dispositions comptables pr é vues dans les circulaires de la BCT et le SCT. </li></ul><ul><li>La convergence aux IFRS passe par une adaptation des ses principes au contexte spécifique des banques tunisiennes. </li></ul><ul><li>La convergence aux IFRS est considérée comme un projet global ayant des impacts d ’ ordre organisationnel, comptable et op é rationnel et de ce fait il impose une refonte des SI actuels. </li></ul>  Enseignements du cas pratique:
    31. 31. <ul><li>La r é ussite de ce projet n é cessite notamment: </li></ul><ul><ul><li>La fixation des besoins de la banque en termes de temps, de mat é riels et de ressources humaines. </li></ul></ul><ul><ul><li>Un diagnostic des SI de gestion des cr é dits existants pour choisir le sc é nario approprié de migration vers le nouveau SI. </li></ul></ul>  Enseignements du cas pratique:
    32. 32. <ul><li>Rappel des pratiques comptables en vigueur pour le traitement des crédits. </li></ul><ul><li>Identification des limites de ces pratiques. </li></ul><ul><li>Pr é sentation des principes novateurs des normes IFRS. </li></ul>  Apport théorique de la recherche:
    33. 33. <ul><li>Assistance des banques dans les projets de migration vers les normes IFRS. </li></ul><ul><li>Audit des é tats financiers pr é par é s selon le r é f é rentiel IFRS. </li></ul>  Apport pratique de la recherche :
    34. 34. <ul><li>Le traitement comptable des instruments de couverture des risques de crédits. </li></ul><ul><li>L’impact des IFRS sur les autres activités des banques tunisiennes, telles les opérations de trésorerie. </li></ul><ul><li>Quelles sont les démarches à suivre pour l’application des normes IFRS à toutes les activités existantes dans les banques tunisiennes? </li></ul><ul><li>Si la Tunisie envisage dans l’avenir l’adoption du référentiel IFRS en sa globalité plutôt qu’une adaptation du SCT actuel, quelles sont les réformes réglementaires qui doivent être engagées? </li></ul>  Les limites et les perspectives de recherche:

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