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Matrice des risques

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Matrice des risques bancaires et nouvelles réglementations

Point d’étape 2016

Près de 10 ans après le début de la méga-crise systémique des « subprimes »,
une vingtaine de dispositifs de sécurité ont été mis en œuvre sous l’impulsion de différentes organisations internationales.

Quels sont-ils et quels sont leurs impacts sur le pilotage des risques ?
Pourquoi un passage à 17 classes de risques aujourd’hui contre 3 seulement avec Bâle 2 ?

Publié dans : Économie & finance
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Matrice des risques

  1. 1. 01/04/2016 1® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques bancaires et nouvelles réglementations Point d’étape 2016 Philippe Martinet Expert Fonctionnel © Document séminaire interne
  2. 2. 01/04/2016 2® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Présentation Eléments de contexte Quels sont les risques ? Retour sur le G20 Les régulateurs et leurs productions Matrice des risques Déploiement et pilotage © Document séminaire interne
  3. 3. 01/04/2016 3® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Eléments de contexte © Document séminaire interne
  4. 4. 01/04/2016 4® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Eléments de contexte © Document séminaire interne
  5. 5. 01/04/2016 5® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Eléments de contexte Finance ? Risques ? Quelques crises monétaires et financières © Document séminaire interne
  6. 6. 01/04/2016 6® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 1637 : © Document séminaire interne
  7. 7. 01/04/2016 7® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 1720 : Compagnies des Indes © Document séminaire interne
  8. 8. 01/04/2016 8® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 1792 : panique monétaire aux Etats-Unis 1797 : faillite des banques anglaises XIXe : Crises boursières Faillites bancaires Révolutions de 1848 Krach immobilier Dettes souveraines © Document séminaire interne
  9. 9. 01/04/2016 9® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 1917 : Emprunts russes 1923 : Hyperinflation Weimar 1929 : Krach boursier USA => « crise de 1929 » © Document séminaire interne
  10. 10. 01/04/2016 10® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 1973: Choc pétrolier 1985 : Banque of New York Panne informatique Années 90 : crise asiatique et pays émergents © Document séminaire interne
  11. 11. 01/04/2016 11® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 2000 : bulle internet © Document séminaire interne
  12. 12. 01/04/2016 12® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 2001 : 11 sept. © Document séminaire interne
  13. 13. Investance 13 Housing market “Banque hypothécaire” Investisseurs Marchés financiers Banque d’investissement SIV SPV Finance et risques 2007 : Subprime la contagion planétaire © Document séminaire interne Epargnants Agences Notation ABS
  14. 14. Glossaire des actifs sous-jacents ABS : Asset-backed securities MBS : Mortgage backed securities – RMBS : Residential mortgage backed securities – CMBS : Commercial mortgage backed securities CDO : Collateralised debt obligation CBO : Collateralised bond obligation CLO : Collateralised loan obligation CCO : Collateralised commodity obligation CFO : Collateralised fund obligation CFXO : Collateralised foreign exchange obligation WBS : Whole business securisation © Document séminaire interne
  15. 15. 01/04/2016 15® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques Phase 2 : 2007-2009 La grande crise systémique © Document séminaire interne
  16. 16. 01/04/2016 16® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 2008 : affaire Kerviel (source agence Reuters) © Document séminaire interne
  17. 17. 01/04/2016 17® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 2008 : fraude Madoff © Document séminaire interne
  18. 18. 01/04/2016 18® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques 2010-2012 : les « dettes souveraines » de la zone € © Document séminaire interne
  19. 19. 01/04/2016 19® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques © Document séminaire interne ?
  20. 20. 01/04/2016 20® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques © Document séminaire interne
  21. 21. 01/04/2016 21® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques © Document séminaire interne 2016…
  22. 22. 01/04/2016 22® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Présentation Eléments de contexte Quels sont les risques ? Retour sur le G20 Les régulateurs et leurs productions Matrice des risques Déploiement et pilotage © Document séminaire interne
  23. 23. 01/04/2016 23® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? Qu’est ce que la Finance ? © Document séminaire interne
  24. 24. 01/04/2016 24® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? © Document séminaire interne
  25. 25. 01/04/2016 25® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? © Document séminaire interne
  26. 26. 01/04/2016 26® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? © Document séminaire interne
  27. 27. 01/04/2016 27® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? © Document séminaire interne C’est aussi de grands projets
  28. 28. 01/04/2016 28® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? Description d’un scénario de crise selon le FMI : – Dépréciation de 50% de la monnaie – Chute de +12% du PIB – Inflation de +35% – Plus de financement externe – Ajustement des dépenses sur les recettes – Retraits bancaires massifs ( 1 Mds en 1 semaine ) – Plus d’avances BCE aux banques ( auj = 100 Mds) – Impossibilité de financer les importations ( 67 Mds en 2011) – Chaos social : fonctionnaires/retraités… – Montée des extrêmes © Document séminaire interne
  29. 29. 01/04/2016 29® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? Impact sur la France : BUDGET ETAT Fonds de secours européen : 26 Mds Garanties BCE+FMI: 11 Mds Part sur le réseau SEBC 22 Mds ======= 59 Mds € BANQUES 2 Mds (après les 7 Mds de 2011) Zone EURO : hypothèse basse 500 Mds € © Document séminaire interne
  30. 30. 01/04/2016 30® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? « finis »: finir une transaction et donc payer BUSINESS? FINANCE DES CONTRATS DES ENGAGEMENTS COMPTABILITE DATA PROCESSING © Document séminaire interne
  31. 31. 01/04/2016 31® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Qu’est ce que la Finance ? BUSINESSY FINANCE DES CONTRATS DES ENGAGEMENTS COMPTABILITE DATA PROCESSING © Document séminaire interne
  32. 32. 01/04/2016 32® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Finance et risques ? RISQUES © Document séminaire interne
  33. 33. 01/04/2016 33® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? R = S Pi Ci avéré, probable, potentiel, émergent, futur, imprévisible Business plan non rentable Criminalité et activités illégales Marché / Concurrence © Document séminaire interne
  34. 34. 01/04/2016 34® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? R = S Pi Ci avéré, probable, potentiel, émergent, futur, imprévisible Objet : droits et obligations Conformité à la réglementation Equilibre entre les parties Clause de juridiction Sommaire : 42 pages Total : 3800 pages © Document séminaire interne
  35. 35. 01/04/2016 35® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? R = S Pi Ci avéré, probable, potentiel, émergent, futur, imprévisible Fait générateur Mesure / Calendrier Montants / Devises © Document séminaire interne
  36. 36. 01/04/2016 36® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? R = S Pi Ci avéré, probable, potentiel, émergent, futur, imprévisible Normes locales / IFRS R E E C C P © Document séminaire interne
  37. 37. 01/04/2016 37® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? R = S Pi Ci avéré, probable, potentiel, émergent, futur, imprévisible © Document séminaire interne
  38. 38. 01/04/2016 38® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? © Document séminaire interne
  39. 39. 01/04/2016 39® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? Après des années de supervision nationale, premières réglementations internationales sur les acteurs financiers 1988 : Bâle risque de crédit 2005 : Bâle II : crédit, marché, opérationnel © Document séminaire interne
  40. 40. 01/04/2016 40® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? Solution proposée : « Que les acteurs Financiers disposent de Fonds Propres suffisants pour faire face à leurs pertes » actifs passifs charges produits donnés reçus HORS BILANBILAN COMPTE RESULTAT 1 994 Mds € 7 Mds € 27 662 276 122 16 28 076 fonds propres + 100 Mds € Risques Risques © Document séminaire interne
  41. 41. 01/04/2016 41® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Quels sont les risques ? Malheureusement ces dispositifs n’ont pas permis d’anticiper ou de résoudre les effets de la crise des « subprime » et de ses conséquences systémiques sur l’économie mondiale. => d’où le G 20 © Document séminaire interne
  42. 42. 01/04/2016 42® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Présentation Eléments de contexte Quels sont les risques ? Retours sur le G20 Les régulateurs et leurs productions Matrice des risques Déploiement et pilotage © Document séminaire interne
  43. 43. 01/04/2016 43® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retours sur le G20 © Document séminaire interne
  44. 44. 01/04/2016 44® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr G20 : sommets 2008/2009 Diagnostic sur les causes de la Grande crise : - défauts d’évaluation des risques (OTC, CDS) - fragilité des acteurs financiers - normes comptables peu adaptées - absence de surveillance des marchés - opacités des hedge funds et des paradis fiscaux - manque de coopération monétaire - appréciation des agences de notation - modes de rémunération des acteurs © Document séminaire interne
  45. 45. 01/04/2016 45BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr G20 : sommets 2008/2009 © Document séminaire interne
  46. 46. G20 : sommets 2008/2009 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 46 ABE CADES Cocos ECB FIA KID QI T2S ABS CASHPV-IRR Corefris ECON FFI LCB-FT QIS TCCP ACPR CCBM2 COREP EFAMA FHEC LCR Re-remic TEC 10 AEAPP CCP CPPI EMIR FINREP LRBF RMBS TFUMP AEMF CCR CPSS EMTN FSAP LTRO RTS TIS/TID AFG CDO CRD IV EONIA FSB MBS RWA TOFIX AFIC CDS CRR ESCB G-14 MIF SBS TOP AFME CERS CSC ESMA G20 MIF / MIFID SCRA TR AIFM CET1 CSD ESRB GCRA MSCI SDR TRACE AIM CFD CSF ETC HFT MSU SEC TREM AMF CFTC CTC ETF IAS MTF SEF TTC ASC CGFS CVA ETN IDB NNA SIFIS UC ATC CLO DCM ETP IFRS NSFR SIV UCITS BCBS CLS Dérivés ETV IOB OMT SLD UCITS V BCCS CMBS DFA EUREX IOSCO ORSA SMP UCITS VI BCE CME DPM EURIBOR IRB OTF Snowball VAR BRI CMF DTCC EUR-LEX IRS OTS SPV VBBO BSG CMS EBA FATCA ISDA PCS SREP VLTRO BTC C-NAV EBA FCPE ISR PRIPS SSR VWAP BTS CNY EBF FEILT ITS PTSC SSS EBA ITS © Document séminaire interne
  47. 47. G20 : sommets 2008/2009 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 47 © Document séminaire interne
  48. 48. 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 48 Les régulateurs et leurs productions © Document séminaire interne
  49. 49. 01/04/2016 49® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions ==> création FSOC (Financial Stability Oversight Concil) et OFR ==> Maîtriser le risque systémique et le "Too Big to Fail" ==> MAJ de Plans de démantèlement ==> rôle du FDIC : Federal Deposit Insurance Company ==> T VI : Volcker Rule : séparation tradig "compte propre" ==> Commodity Futures Trading Commission ( acteurs : capital - appel de marge ) ==> Encadrement des Swap Dealers (SD) et les Major Swap Participants (MSP) ==> Mise en place du Clearing sur les contrats standards + deposit + marging ==> Substitution de contrepartie pour les swaps ==> Déclarations auprès des swaps Data Repository. ==> type de contrat - composants (sous-jacent, maturité, dates, règlements ==> push-out rule : création séparée d'entités pour les dérivés TITRE VII MARCHES OTC TITRE I STABILITE FINANCIERE
  50. 50. 01/04/2016 50® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions © Document séminaire interne
  51. 51. 01/04/2016 51® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions L'Autorité Bancaire Européenne (ABE - EBA) - indépendante de l'UE - garantir un niveau de règlementation et de surveillance prudentielle efficace et cohérent - maintenir la stabilité financière dans l'UE - renforcer l'intégrité, l'efficience et le bon fonctionnement du secteur bancaire européen. © Document séminaire interne
  52. 52. 52 Les régulateurs et leurs productions © Document séminaire interne
  53. 53. Les régulateurs et leurs productions 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 53 THEMATIQUES DEVELOPPEES - supervision bancaire EBA - solidité des institutions financières B3 - normes comptables IFRS - contrôle des produits dérivés DFA/EMIR - volatilité des cours des commodities DFA/EMIR - rémunérations des traders DFA - agences de notation DFA - échange automatique d'informations FATCA - encadrement des hedge funds AIFM - paradis fiscaux OCDE © Document séminaire interne
  54. 54. 01/04/2016 54® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions G20 Comité de Bâle Européen Directives et Règlements Conception du dispositif et discussions Orientations © Document séminaire interne
  55. 55. 01/04/2016 55® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr EMIR © Document séminaire interne
  56. 56. 01/04/2016 56® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr BALE III : CRD IV et CRR © Document séminaire interne
  57. 57. BALE III : CRD IV et CRR 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Ratio de levier CRD 3: -Titrisation -Apports risque de marché CET 1 passe à 3,5% Le Tier 1 passe à 4,5% CET 1 passe à 4% Le Tier 1 passe à 5,5% CET 1=4,5% LCR Tier 1=6% Coussin de conservation 0,625% Coussin de conservation 1,25% Ratio de levier intégré au pilier 1 NSFR Coussin de conservation 1,875% Coussin de conservation 2,5% Toutes les normes Bâle III doivent être mis en œuvre © Document séminaire interne
  58. 58. - projet d’harmonisation des reportings bancaires - développer la convergence européenne - améliorer la comparabilité entre les établissements - renforcer la stabilité financière. 01/04/2016 58BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr CRR : Common Reporting Regulation © Document séminaire interne
  59. 59. 01/04/2016 59BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr CRR : Common Reporting Regulation Dans le cadre de la transition vers les accords de Bâle III et avec une volonté réaffirmée d'harmoniser la régulation du secteur bancaire, l'Autorité Bancaire Européenne (EBA) a publié de nouveaux états réglementaires communs, sur les aspects prudentiels et comptables pour les établissements de crédits et entreprises d'investissement. Ces nouveaux modèles de reporting, applicables dès 2013 sur un modèle européen unique, introduisent des exigences nouvelles sur les contenus. © Document séminaire interne
  60. 60. 01/04/2016 60® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions Nombre de tableaux: 27 Fréquence: semestriel Délai de remise : J+60 calendaires Périmètre : Entités publiant en IFRS Format : XBRL Nombre de tableaux: 22 Fréquence: Trimestriel ou semestriel Délai de remise : J+60 calendaires Périmètre : Conso et sous-conso Format : XBRL Nombre de tableaux: 3 Fréquence: Trimestriel Délai de remise : J+25 calendaires Périmètre : Social Format : XBRL Pas d’équivalent Avant Nombre de tableaux: 32 Fréquence: Trimestriel Délai de remise : J+30 ouvrés Périmètre : Entités publiant en IFRS Format : XBRL Nombre de tableaux: 24 Fréquence: Trimestriel ou semestriel Délai de remise : J+30 ouvrés Périmètre : Conso et social Format : XBRL Nombre de tableaux: 3 LCR, 2 NFSR Fréquence: mensuel (LCR) et trim (NFSR) Délai de remise : J+15 cal (LCR) et J+30ouv(NFSR) Périmètre : Conso et social Format : XBRL Nombre de tableaux: 27 Fréquence: semestriel Délai de remise : J+60 calendaires Périmètre : Entités publiant en IFRS Format : XBRL Après © Document séminaire interne
  61. 61. 01/04/2016 61® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Exemple COREP © Document séminaire interne
  62. 62. 01/04/2016 62® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retour sur le G20 2012 : STRESS TESTS 2013 : BCBS 239 : Principes d’agrégation et de notification des risques pour la surveillance des établissements bancaires d’importance systémique 2014 : AQR (ASSETS QUALITY REVIEW) 2015 : BAIL-IN - MREL minimum de fonds propres et de dettes éligibles - TLAC capacité totale à répondre aux pertes en continuité d’activité 2016 : SREP © Document séminaire interne
  63. 63. 01/04/2016 63® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retour sur le G20 Bail in Procédure spéciale en cas de crise financière pour octroyer aux autorités de contrôle prudentiel le pouvoir d'imposer à certains créanciers d'un établissement de crédit qui aurait des problèmes de solvabilité la conversion de leurs créances en actions de cet établissement et/ou la réduction du montant de ces créances. Il s'agit donc d'un outil permettant de limiter les éventuels concours de fonds publics à un établissement en difficulté encore en activité ou en cours de liquidation. L'accord européen du 26 juin 2015 prévoit de solliciter, en cas d'insuffisance des capitaux propres suite à des pertes, en priorité les créanciers détenteurs de dettes subordonnées, puis les créanciers seniors, puis les dépôts non garantis des des grandes entreprises, puis ceux des PME et enfin ceux des particuliers au delà de 100. 000 euros. © Document séminaire interne
  64. 64. 01/04/2016 64® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retour sur le G20 MREL (Minimum Requirement for Own Funds and Eligible Liabilities) Entré en vigueur au 1er janvier 2016. La directive sur la résolution bancaire (BRRD- Bank Recovery and Resolution Directive ) prévoit que son niveau soit fixé banque par banque (type Pilier II) par le comité de résolution unique (CRU/SRB) Analyse de la stratégie de résolution, de l’analyse de la structure du passif et de la capacité d’absorption des pertes et de recapitalisation de l’entité. À cette fin, le CRU lance au 1er semestre 2016, une collecte de données à un niveau de granularité très fin et fixera le niveau de MREL de chaque banque au 2e semestre 2016. © Document séminaire interne
  65. 65. 01/04/2016 65® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retour sur le G20 TLAC : Total Loss Absorbing Capacity Le TLAC « ratio de capacité d’absorption des pertes » est le nouveau ratio réglementaire introduit par le Conseil de stabilité financière en novembre dernier. Le conseil recommande ainsi que les banques d’importance systémique G-SIB détiennent l’équivalent de 16 % à 20 % de leurs actifs pondérés sous forme d’instruments de capital ou de dette, susceptibles d’être liquidés pour contribuer à une résolution ordonnée 16% à son entrée en vigueur en 2019 puis rehaussé à 18 % des risques pondérés (avec un minimum de 6,75 % du dénominateur du ratio de levier) à compter de 2022. Les passifs éligibles au TLAC devraient respecter un critère de subordination (contractuelle, statutaire ou structurelle). La direction générale du Trésor a publié un projet de modification de la hiérarchie des créanciers des établissements de crédit. © Document séminaire interne
  66. 66. 01/04/2016 66® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Retour sur le G20 Processus SREP : Supervisory Review and Evaluation Process Dans le cadre du Pilier II, la BCE, en tant que superviseur, conduit un exercice annuel d’évaluation des établissements bancaires : - une évaluation établie sur la base des informations issues des reportings prudentiels, - l’ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process) mesurant l’adéquation des fonds propres aux risques encourus, - l’ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment) appréciant la gestion du risque liquidité, - une appréciation sur la gouvernance, le bussines model et le système d’information. À la suite des résultats du SREP réalisé par la BCE en 2015, le Groupe doit maintenir, sur une base consolidée, un ratio de Common Equity Tier 1 de 9,5 % à compter du 1er janvier 2016 avec une surcharge G-SIB de 0,25 % au titre de 2016, ce qui porte le niveau d’exigence de ratio de CET1 à 9,75 % en 2016. © Document séminaire interne
  67. 67. 01/04/2016 67® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Les régulateurs et leurs productions IFRS 4 Contrats d'assurance Adoptée UE IFRS 7 Instruments financiers: informations à fournir Adoptée UE IFRS 8 Secteurs opérationnels Adoptée UE IFRS 9 (juillet 2014) Instruments financiers Non adoptée UE IFRS 10 Etats financiers consolidés Adoptée UE IFRS 11 Partenariats Adoptée UE IFRS 12 intérêts détenus dans d'autres entités Adoptée UE IFRS 13 Evaluation de la juste valeur Adoptée UE IFRS 15 (1er janvier 2018) Produits des activités ordinaires-contrats clients Non adoptée UE IFRS 16 (1er janvier 2019) Contrats de location Non adoptée UE © Document séminaire interne
  68. 68. 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 68 Focus sur les normes comptables IFRS - 1/3 500 pages en moyenne
  69. 69. 01/04/2016 69® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Présentation Matrice des risques Déploiement et pilotage
  70. 70. 01/04/2016 70® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques Le risque de crédit Le risque de taux d'intérêt global Le risque de liquidité Le risque de concentration Le risque résiduel Le risque d'intermédiation Le risque de règlement-livraison Le risque de marché (y compris de change) Le risque de base Le risque de dilution Le risque de titrisation Le risque systémique Le risque lié au modèle Le risque de levier excessif Le risque de non-conformité Le risque juridique Le risque opérationnel © Document séminaire interne 17 classes identifiées
  71. 71. 01/04/2016 71® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques Le risque de base risque de pertes résultant d’une évolution de la valeur d’un contrat à terme sur un indice boursier ou d’un autre produit dérivé de cet indice boursier, non entièrement conforme à celle des actions qui le composent Le risque de dilution risque que le montant d’une créance se trouve réduit par l’octroi au débiteur de crédits, sous la forme de liquidités ou sous une autre forme Le risque de titrisation risque induit par les opérations de titrisation dans lesquelles l’entreprise assujettie intervient en qualité d’investisseur, d’initiateur ou de sponsor, y compris les risques de réputation tels que ceux survenant en liaison avec des structures ou des produits complexes © Document séminaire interne
  72. 72. 01/04/2016 72® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques Le risque systémique risque de perturbation du système financier susceptible d’avoir de graves répercussions négatives sur le système financier et l’économie réelle Le risque lié au modèle perte susceptible d’être subie du fait de décisions pouvant être fondées principalement sur les résultats de modèles internes, en raison d’erreurs dans la mise au point, leur mise en oeuvre ou leur utilisation Le risque de levier excessif risque de vulnérabilité d’un établissement de crédit ou d’une entreprise d’investissement, résultant d’une levier ou d’un levier éventuel pouvant nécessiter la prise de mesures correctives non prévues par le plan d’entreprise, y compris une vente en urgence d’actifs pouvant se solder par des pertes ou une réévaluation des actifs restants © Document séminaire interne
  73. 73. 01/04/2016 73® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques Exemple :
  74. 74. 01/04/2016 74® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Matrice des risques Commentaires sur les nouveaux états 2016 sur le risque de Liquidité • C72 Actifs liquides. • C73 Sorties de trésorerie. • C74 Entrées de trésorerie. • C75 Echanges de sûretés. • C76 Calcul. • C67 Concentration des financements par contrepartie • C68 Concentration des financements par type de produit • C69 Prix pour différentes durées de financement • C70 Refinancements
  75. 75. 01/04/2016 75® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Présentation Eléments de contexte Quels sont les risques ? Retour sur le G20 Les régulateurs et leurs productions Matrice des risques Déploiement et pilotage
  76. 76. 01/04/2016 76 Génération et envoi des rapports d’anomalies Fermat GEM TRR AIX, Oracle, (Progiciel) Système d’information SIRC ARPSON DFE EAI Chargement des opérations et des Tiers 1 - Mapping formats sources à Pivot 2 – Enrichissement 3 – Routage / Filtrage 4 – Mapping pivot à format Fermat CFT Windows NT - (Progiciel) ARPSON BFI Windows NT - (Progiciel) Table data SECURITY JDBC Table data SECURITY POSITION JDBC Technologie EAI Diffusion données référentielles TIERS AIX, Sybase Ta_tiers Ta_personne morale Ta_adresse postale AIX, Sybase Ta- adresse_elec Table notification (spécifiqu e EAI, pas celle déjà existante) ENTITY JDBC création d’un Contexte a la date de chargement JDBC JDBC ? Partie projet Partie référe ntiels Màj uniquement via IHM. 600 création/mois 2 700 modif/mois 170000 Tiers Réplication vers DB2 ????? CFTCFTCFT ?????? Titres CT Actions Swaps Caps &Floors Change CFT CFT CFT CFT CFT Table data DEAL_IMP ORT Table data OPTION Table data REPRO_P ORTOFOLI O Table data SWAP Table data CAP FLOOR JDBC JDBC JDBC JDBC JDBC JDBC JDBC JDBC Données du contexte de Référence Activation / désactivation des contraintes et Triggers – Initialisation des variables Chargement quotidien Chargement mensuel CNP Opération miroirisé CITI hors EAI hors EAI E-mail hors EAI AIX, Oracle AIX, Oracle JDBC JDBC JDBC Notification Post http Table data REPRO ? Valeurs CFT Titres CT Actions Swaps Caps &Floors Change Valeurs ? CFT DATA Tables de réception des données des filliales PL/SQL PL/SQL Mise à jours dans Fermat Chargement dans Fermat Chargement dans Fermat Chargement dans Fermat Chargement dans Fermat Table data DEAL_BO OK JDBC Modification du DELTA JDBCJDBC JDBC JDBC Exposition IXIS Amerisk/ Fermat SUMMIT ? CDS ? Garanties CFT CFT ? ? Tiers Et DB Devise Hiérarchie juridique ? ? ? Hiérarchie économique ? Codification externe Notations contrepartie ? Notations émission Tiers Référentiel Risque 15000 Tiers ? Gatrantie ? Garanties CFT ? CDS CFT ? ? Arborescence Influence éco Zone géographique JDBC JDBC Déploiement et pilotage © Document séminaire interne Quelle Architecture ?
  77. 77. 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 77 Déploiement et pilotage 1 • Analyse Produits/Marchés 2 • Cartographie SI/Opérateurs 3 • Certification des Bases RCG et RCR 4 • Identification des Loss Events 5 • Affectation des probabilités © Document séminaire interne
  78. 78. 01/04/2016 78® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Déploiement et pilotage Quelques cas concrets
  79. 79. 01/04/2016 79® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Déploiement et pilotage Business representation of reporting requirements Dimensional categorisation of templates´ data elements Definition of hierarchies DPM representation in a formal metamodel Technical representation of data exchange content and format Reporting templates 1 XBRL taxonomy 4Analysis matrix 2 DPM Database 3 Business experts IT experts
  80. 80. 01/04/2016 80® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Déploiement et pilotage Bank Information System Operations Counterparties Collateral … Report -------------- -------------- -------- to XBRLErrors Report -------------- -------------- -------- EBA from XBRL Information System Reports Other data … … NSA from XBRL Information System Reports Other data … … to XBRL A D A P T E R / C O N V E R T E R Local formats National discretion CON VER TER ITS EBA decision
  81. 81. 01/04/2016 81® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Déploiement et pilotage
  82. 82. 01/04/2016 82® BRETEUIL FINANCE Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - contact@breteuil-finance.fr Déploiement et pilotage
  83. 83. Discussion 01/04/2016 Groupe NOVENCIA - 25 Rue de Maubeuge 75009 PARIS - Tél. : 01 44 63 53 13 - Fax : 01 44 63 53 14 - www.novencia.com - contact@novencia.com 83 © Document séminaire interne

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