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La nouvelle gouvernance
du transport collectif
Le rêve fou devenu réalité
RETOUR SUR LES PREMIERS MOIS
D’EXISTENCE DE L’AUTORITÉ
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Le renouveau de la
gouvernance des transports collectifs
L’ Autorité est née d’une volonté partagée par le
gouvernement ...
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Principales attentes auxquelles s’adresse
le nouveau modèle de gouvernance
Par le projet de loi 76, le gouvernement du Q...
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Mise en place de l’Autorité
L’Autorité a officiellement vu le jour le 1er juin 2017
- Elle est responsable, pour l’ensem...
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Le territoire de l’ARTM est
constitué de ceux de la
Communauté métropolitaine de
Montréal, de la réserve indienne
de Kah...
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Gouvernance du TC depuis le 1er juin 2017
Communauté métropolitaine
de Montréal
L’ Autorité (ARTM)
Palier
politique
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Gouvernance et mise en place
- Conseil formé de 15 membres.
- Au moins les 2/3 des membres, dont le président, sont des
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Gouvernance et mise en place
- Le conseil d’administration a formé plusieurs comités :
comité de vérification et des fin...
Le premier budget annuel de l’Autorité (2018) a permis
d’évaluer pour la première fois les dépenses en transports
collecti...
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GRANDS MANDATS DE
L’AUTORITÉ
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Les grands mandats de l’Autorité
Harmonisation
du financement
Plan
stratégique de
développement
sur 10 ans
Ratification...
Planifier
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Une grande première pour la région. Un exercice au cœur du nouveau modèle
de gouvernance.
Élaboré en conformité avec le pl...
Un document d’amorce, faisant état des enjeux de mobilité
actuels et à venir pour la région métropolitaine, sera rendu
pub...
LE TEMPS : UN DÉFI DE TAILLE
Le développement du transport collectif interpelle toute la société civile (municipalités, ac...
un premier exercice d’inventaire des projets en transport
collectif dans la région métropolitaine a permis de
découvrir un...
Réseau express métropolitain (REM)
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L’Autorité
• A confirmé l’opportunité
du projet de REM au regard
des besoins exprimé...
Le prolongement de la ligne
bleue du métro de Montréal
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• L’Autorité a approuvé et transmis au MTMDET le dossier d’oppor...
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• Le SRB Pie-IX comptera 17 stations (15 à Montréal et 2 à Laval), réparties sur 11 km du boulevard Pie-IX,
entre le bo...
Financer
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Harmonisation du financement
L’établissement d’une politique de financement pour l’ensemble de la région
métropolitaine...
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Harmonisation du financement
La démarche
• Un important processus de consultation et de concertation.
• Un premier proj...
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Harmonisation du financement
211 M$
39 M$
1 145 M$
610 M$
781 M$
27 M$
10 M$
2 753 M$
0 M$
Le défi à relever :
Il existe plus de 700 titres de transports en commun
différents dans la grande région de Montréal.
Com...
• L’Autorité a la compétence exclusive d’établir le cadre tarifaire des
services de transport collectif sur son territoire...
• Au cours de la dernière année, l’organisation a reçu le
mandat de son conseil d’administration d’amorcer les
travaux sur...
Organiser
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Réseau express métropolitain (REM)
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L’Autorité a participé aux
travaux visant l’élaboration de
cinq ententes qui fixent ...
En 2017, l’Autorité a entrepris la négociation des ententes de services avec les
quatre exploitants (STM, STL, RTL, RTM) d...
Les ententes :
• Balisent l’ensemble des services offerts par chaque exploitant.
• Établissent la rémunération de chaque e...
Les enjeux de la mobilité de demain
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• Accroissement de la population dans la région métropolitaine.
• Saturation de cer...
En conclusion
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• D’importants travaux liés à la mise en place initiale de la nouvelle
gouvernance du transport collectif...
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• La collaboration entre tous les acteurs est le meilleur moyen d’assurer
le succès de la nouvelle gouvernance des tran...
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Daniel Bergeron, directeur général
intérimaire.
700, rue De La Gauchetière
Ouest, 21e étage
Montréal Québec H3B 5M2
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Symposium 2018 - Conférence-vedette - Intégration des agences de transport - Daniel Bergeron

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Conférence-vedette du Symposium 2018 - Le grand événement de la gestion de projet
Certaines conférences sont disponibles pour visionnement en différé, voir ici : https://www.pmimontreal.org/webconferences

La nouvelle gouvernance du transport collectif métropolitain : retour sur la première année d’existence et les grands chantiers. Lors de son allocution, Daniel Bergeron fera un retour sur la première année d’existence de son organisation, présentera les grands chantiers que l’Autorité mènera au cours des prochaines années, et discutera des grands enjeux de la mobilité urbaine.

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Symposium 2018 - Conférence-vedette - Intégration des agences de transport - Daniel Bergeron

  1. 1. La nouvelle gouvernance du transport collectif Le rêve fou devenu réalité
  2. 2. RETOUR SUR LES PREMIERS MOIS D’EXISTENCE DE L’AUTORITÉ
  3. 3. 3 Le renouveau de la gouvernance des transports collectifs L’ Autorité est née d’une volonté partagée par le gouvernement et les acteurs du milieu des transports collectifs, de doter le grand Montréal d’une structure de gouvernance des transports collectifs moderne, inspirée des meilleures pratiques internationales.
  4. 4. 4 Principales attentes auxquelles s’adresse le nouveau modèle de gouvernance Par le projet de loi 76, le gouvernement du Québec souhaitait : • Favoriser le développement d’une vision cohérente et à long terme du développement des services. Un seul plan stratégique pour la région, qui sera élaboré en collaboration avec les partenaires. • Réduire le nombre d’intervenants du milieu. Éviter les chevauchements et clarifier les responsabilités entre les décideurs politiques, les planificateurs et les exploitants. • Mieux intégrer les compétences (transport collectif, transport adapté, covoiturage) et la répartition des responsabilités parmi les intervenants.
  5. 5. 5 Mise en place de l’Autorité L’Autorité a officiellement vu le jour le 1er juin 2017 - Elle est responsable, pour l’ensemble des services de transports collectifs de la région: -De planifier -De financer -D’organiser
  6. 6. 6 Le territoire de l’ARTM est constitué de ceux de la Communauté métropolitaine de Montréal, de la réserve indienne de Kahnawake et de la Ville de Saint-Jérôme. 4 millions d’habitants en 2018 48% de la population du Québec + de 4000 km2 de superficie totale
  7. 7. 7 Gouvernance du TC depuis le 1er juin 2017 Communauté métropolitaine de Montréal L’ Autorité (ARTM) Palier politique Palier stratégique Palier opérationnel RTMSTLRTLSTM 12 AOT Communauté métropolitaine de Montréal
  8. 8. 8 Gouvernance et mise en place - Conseil formé de 15 membres. - Au moins les 2/3 des membres, dont le président, sont des administrateurs indépendants. - Le président du conseil et six membres indépendants sont nommés par le gouvernement du Québec. - La CMM nomme 8 membres, dont au moins 3 membres indépendants.
  9. 9. 9 Gouvernance et mise en place - Le conseil d’administration a formé plusieurs comités : comité de vérification et des finances; comité d’éthique, de gouvernance et des ressources humaines; comité de suivi des projets et technologies; comité de la qualité des services. - L’Autorité comptait 38 employés au 1er juin 2017 sur un plan d’effectifs visant l’embauche de 109 employés. - À la fin de l’année 2017, 70 experts étaient à l’emploi de l’Autorité et mobilisés pour faire du nouveau modèle de gouvernance un succès.
  10. 10. Le premier budget annuel de l’Autorité (2018) a permis d’évaluer pour la première fois les dépenses en transports collectifs pour la région métropolitaine de Montréal, qui s’élèvent à 2,9 milliards de dollars (incluant les subventions directes aux immobilisations des OPTC). Ce premier processus budgétaire a nécessité d’importants efforts d’arrimage et de validation des estimations de certains postes de dépenses avec celles produites notamment par les OPTC dans leurs propres exercices budgétaires. 10 Une « startup » aux grandes responsabilités financières
  11. 11. 11 GRANDS MANDATS DE L’AUTORITÉ
  12. 12. 12 Les grands mandats de l’Autorité Harmonisation du financement Plan stratégique de développement sur 10 ans Ratification des ententes d’exploitation Simplification de la tarification Programme d’immobilisations sur 10 ans Planifier Financer Organiser
  13. 13. Planifier 13
  14. 14. Une grande première pour la région. Un exercice au cœur du nouveau modèle de gouvernance. Élaboré en conformité avec le plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la CMM et les orientations du gouvernement du Québec Une planification des interventions sur 10 ans, appuyée sur une vision sur 30 ans du développement du transport collectif. Une grande démarche en cours d’élaboration. Première intervention auprès de publics ciblés : printemps 2018. 14 Plan stratégique de développement du transport collectif
  15. 15. Un document d’amorce, faisant état des enjeux de mobilité actuels et à venir pour la région métropolitaine, sera rendu public pour lancer la discussion auprès des parties prenantes. L’Autorité souhaite engager le dialogue autour de ce plan avec la société civile en s’inspirant des meilleures pratiques de participation du public utilisées par des organisations ayant mené (Translink, Metrolinx, etc.) des démarches de planification similaires. 15 Plan stratégique de développement du transport collectif
  16. 16. LE TEMPS : UN DÉFI DE TAILLE Le développement du transport collectif interpelle toute la société civile (municipalités, acteurs émergents de la mobilité, les usagers du transport collectif, milieu des affaires, etc.). • D’une part, tous souhaitent avoir l’occasion de participer et que leurs préoccupations soient réellement entendues et considérées, avec le temps de réflexion que cela requiert. • D’autre part, plusieurs souhaitent que le plan soit déployé rapidement et que les orientations de l’Autorité soient établies dans les meilleurs délais. • Un plan d’actions structurantes à court terme fera le pont entre ces deux préoccupations. 16 Plan stratégique de développement du transport collectif
  17. 17. un premier exercice d’inventaire des projets en transport collectif dans la région métropolitaine a permis de découvrir une planification des investissements qui représente plus de 450 projets, regroupés sous la responsabilité des quatre OPTC et de l’Autorité. 17 Programme d’immobilisation sur 10 ans On compte parmi ces projets, plusieurs grands projets structurants
  18. 18. Réseau express métropolitain (REM) 18 L’Autorité • A confirmé l’opportunité du projet de REM au regard des besoins exprimés par l’entente • A conseillé le gouvernement lors de l’élaboration du montage financier relatif au REM • A établi le cadre d’intégration du REM au réseau du transport collectif de la région métropolitaine
  19. 19. Le prolongement de la ligne bleue du métro de Montréal 19 • L’Autorité a approuvé et transmis au MTMDET le dossier d’opportunité du projet en septembre dernier. • 5 nouvelles stations à l’est de la station Saint-Michel (Pie-IX, Viau, Lacordaire, Langelier et Anjou). • Le 9 avril dernier, les gouvernements du Canada et du Québec ont annoncé des investissements visant à préparer le dossier d'affaires et les éléments nécessaires à la poursuite des prochaines étapes et initier l’acquisition des terrains nécessaires au prolongement du métro. • La mise en chantier est prévue dès 2021 et une ouverture officielle des nouvelles stations en 2026.
  20. 20. 20 • Le SRB Pie-IX comptera 17 stations (15 à Montréal et 2 à Laval), réparties sur 11 km du boulevard Pie-IX, entre le boulevard Saint-Martin, à Laval, et l’avenue Pierre-De Coubertin, à Montréal. • Dès 2022, le SRB Pie-IX accueillera plus de 40 000 usagers par jour.
  21. 21. Financer 21
  22. 22. 22 Harmonisation du financement L’établissement d’une politique de financement pour l’ensemble de la région métropolitaine est l’une des responsabilités de l’Autorité, telle que définie par sa loi constitutive. La politique de financement comporte quatre (4) objectifs : • assurer un financement suffisant des besoins; • établir un équilibre entre les contributeurs au financement du transport collectif en balisant les parts relatives; • assurer l’utilisation efficiente des revenus de l’Autorité et des ressources allouées aux exploitants; • viser l’équité entre les territoires des municipalités desservies.
  23. 23. 23 Harmonisation du financement La démarche • Un important processus de consultation et de concertation. • Un premier projet de politique de financement a été déposé le 15 septembre 2016 aux municipalités et organismes de transport. • L’élaboration des mécanismes de répartition des charges financières entre les municipalités a été réalisée de novembre 2016 à mars 2017 avec divers groupes de travail du Comité de transition. • Une consultation formelle des cinq secteurs de la CMM et de la ville de Saint-Jérôme sur un projet de politique de financement s’est tenue en mars 2017.
  24. 24. 24 Harmonisation du financement 211 M$ 39 M$ 1 145 M$ 610 M$ 781 M$ 27 M$ 10 M$ 2 753 M$ 0 M$
  25. 25. Le défi à relever : Il existe plus de 700 titres de transports en commun différents dans la grande région de Montréal. Comment pourrait-on simplifier l’expérience des clients? Comment maintiendra-t-on les revenus tarifaires au niveau prévu par la politique de financement ? 25 Simplification de la tarification
  26. 26. • L’Autorité a la compétence exclusive d’établir le cadre tarifaire des services de transport collectif sur son territoire, en incluant ceux du transport adapté. • Son premier cadre tarifaire, entré en vigueur le 1er septembre 2017, a reconduit l’ensemble des titres de transport, tarifs et initiatives établis par les OPTC de la région. • Il a aussi élargi l’accès aux rabais tarifaires à tous les étudiants. 26 Simplification de la tarification
  27. 27. • Au cours de la dernière année, l’organisation a reçu le mandat de son conseil d’administration d’amorcer les travaux sur la refonte tarifaire. • Ces travaux débuteront au cours de l’année 2018 et se feront sur la base d’un important exercice de consultation et de concertation. • L’objectif est de simplifier l’accès au transport collectif, en misant sur l’intermodalité et l’intégration tarifaire. 27 Simplification de la tarification
  28. 28. Organiser 28
  29. 29. Réseau express métropolitain (REM) 29 L’Autorité a participé aux travaux visant l’élaboration de cinq ententes qui fixent les contributions financières de l’Autorité au projet du REM, de même que les modalités d’intégration du projet et des actifs qui sont liés au réseau actuel de transport collectif de la région métropolitaine.
  30. 30. En 2017, l’Autorité a entrepris la négociation des ententes de services avec les quatre exploitants (STM, STL, RTL, RTM) de services de transports collectifs de la région, tel que le prévoit sa loi constitutive. Ententes transitoires • La première génération d’ententes, valides du 1er juin 2017 au 31 décembre 2018, s’inscrit dans une optique de continuité des services. • L’ensemble des normes et des pratiques des exploitants qui prévalaient avant la réforme sont reconduites. 30 Ratification des ententes d’exploitation
  31. 31. Les ententes : • Balisent l’ensemble des services offerts par chaque exploitant. • Établissent la rémunération de chaque exploitant, de même que la contribution de l’Autorité à leurs immobilisations. • Les ententes de seconde génération implanteront plusieurs notions au centre de la réforme de la gouvernance des transports telles que la performance et la qualité de service. 31 Ratification des ententes d’exploitation
  32. 32. Les enjeux de la mobilité de demain 32 • Accroissement de la population dans la région métropolitaine. • Saturation de certains réseaux existants. • L’intégration des nouvelles mobilités à l’offre traditionnelle de transport collectif et le développement de systèmes de transport intelligents (STI). • L’électrification des flottes d’autobus. • La mobilité comme service (MaaS « Mobility as a Service »).
  33. 33. En conclusion 33 • D’importants travaux liés à la mise en place initiale de la nouvelle gouvernance du transport collectif ont beaucoup retenu notre attention au courant des derniers mois. Nous sommes très fiers du travail accompli par notre équipe d’experts dévoués et par nos partenaires. • L’Autorité entre dans une nouvelle phase de son existence où elle sera de plus en plus présente et visible, notamment en raison du lancement de ses travaux relatifs à son premier plan stratégique de développement.
  34. 34. 34 • La collaboration entre tous les acteurs est le meilleur moyen d’assurer le succès de la nouvelle gouvernance des transports. • L’intérêt marqué que l’on observe actuellement pour le transport collectif et les grands projets à venir nous permettent d’être optimistes quant au futur de la mobilité dans le grand Montréal.
  35. 35. 35 Daniel Bergeron, directeur général intérimaire. 700, rue De La Gauchetière Ouest, 21e étage Montréal Québec H3B 5M2

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