1.
DROIT Programme de Droit du cycle de la
série STMG
Programme officiel de droit de la série du cycle
terminal STMG (sciences et technologies du
management et de la gestion)
- Programme de DROIT bac STMG
Cours de Droit (STMG, Ecole de Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise,
Entrepreneur, gestion des administrations, gestion des associations, Formation
professionnelle...) avec www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super
Professeur : mobile.superprofesseur.com © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer
Programme de droit de la classe de première STMG
Thème I. Qu’est-ce que le droit ?
• I.1. Le droit et les fonctions du droit
• I.2. La règle de droit
• I.3. Les sources du droit
Thème II. Comment le droit permet-il de régler un litige ?
• II.1. Le litige
• II.2. La preuve
• II.3. Le recours au juge
Thème III. Qui peut faire valoir ses droits ?
• III.1. La personne physique
• III.2. La personne morale
Thème IV. Quels sont les droits reconnus aux personnes ?
• IV.1. Les droits de la personne
• IV.2. Les droits sur les biens : le droit de propriété
Thème V. Quel est le rôle du contrat ?
Ronald TINTIN Professeur d’Economie & Gestion
Cours de Droit (STMG, BTS, DUT tertiaire, Licence de gestion, Ecoles supérieures de
Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des
administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec
www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super Professeur :
mobile.superprofesseur.com © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer
1

2.
DROIT Programme de Droit du cycle de la
série STMG
• V.1. La formation du contrat
• V.2. L'exécution du contrat
• V.3. Le contrat de consommation
Programme de Droit de la classe de terminale STMG
Thème VI. Qu’est-ce qu’être responsable ?
• VI.1. La responsabilité civile
• VI.2. Le dommage
• VI.3. La réparation
Thème VII. Comment le droit encadre-t-il le travail salarié ?
• VII.1. Le contrat de travail
• VI.2. Les conditions de travail
• VII.3. Les libertés individuelles et collectives des salariés
• VII.4. La rupture du contrat de travail
• VII.5. Le cadre spécifique des contrats précaires
Thème VIII. Comment le droit organise-t-il l'activité économique?
• VIII.1. La liberté du commerce et de l'industrie
• VIII.2. La loyauté de la concurrence
• VIII.3. Les pratiques anticoncurrentielles
• VIII.4. Les pratiques restrictives de concurrence
Thème IX. Comment entreprendre ?
• IX.1. L’entreprise individuelle
• IX.2. La société
• IX.3. Le partenariat
Télécharge le cours de Droit en contactant l’équipe de www.SuperProfesseur.com .
Ou par mail : contact@superprofesseur.com
Toute l’équipe de www.SupepProfesseur.com reste à ta disposition 24h/24h et 7j/7j !
Ronald TINTIN Professeur d’Economie & Gestion
Cours de Droit (STMG, BTS, DUT tertiaire, Licence de gestion, Ecoles supérieures de
Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des
administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec
www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super Professeur :
mobile.superprofesseur.com © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer
2

3.
DROIT Programme de Droit du cycle de la
série STMG
Ronald TINTIN Professeur d’Economie & Gestion
Cours de Droit (STMG, BTS, DUT tertiaire, Licence de gestion, Ecoles supérieures de
Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des
administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec
www.SuperProfesseur.com et l’application mobile de Super Professeur :
mobile.superprofesseur.com © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer
3