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Université Saad Dahleb de Blida
Institut d’architecture et d’urbanisme
Préparé par :
Benameur Imen
Hadjimi kheira
Encadré par:
Mr: Saidani
Année universitaire 17/05/2015
Groupe:23/ SB
Programme:
Définition du POS
Les phases d’élaboration d’un POS
Les orientations du PDAU concernant la commune
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Fiche technique du POS
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Rapport finale
I. Définition du POS :
Le POS est un document d’urbanisme établi conformément aux dispositions législatives et
règlementaires visant la production, ou la transformation du sol urbain et du cadre bâti dans
le respect des dispositions du PDAU.
Le POS est l’instrument d’urbanisme le plus proche des préoccupations de l’architecte
et de l’urban designer, par son échelle, mais aussi par sa nature .En effet ,il définit les
modalités d’occupation morphologique et fonctionnelle de la parcelle
II. LE PHASAGE ADMINISTRATIF DE L’ELABORATION DU PLAN D’OCCUPATION
DES SOLS
La procédure d’élaboration du plan d’occupation des sols consiste à l’analyse des
différentes étapes suivantes :
a. La phase de mise en place
Elle consiste à rappeler les termes de références du POS définis par le PDAU. Ainsi que de
Préciser les modalités de participation des administrations publiques des organismes et
service publics et des associations à l’élaboration du plan d’occupation des sols.
Cette délibération doit être affichée au siège de la commune ou des communes concernées
lorsqu’il s’agit d’un plan intercommunal pendant un mois pour information et sera notifiée à
l’administration le wali territorialement compétent
b) La phase de concertation et d’adoption
La concertation commence par l’information obligatoire des acteurs publics dont les avis
peuvent conditionner l’élaboration du POS ,il s’agit de la direction locale de l’urbanisme et de
la construction DUC, des services locaux en charge de
77 Décret exécutif n°91-178 du 28 mai 1991opus.cit.article 02et 03
l’agriculture ,de l’hydraulique ,des transports ,des travaux publics ,de la culture ,des
monuments historiques ,des postes et télé Ŕécommunications des eaux et de l’énergie ,la
chambre de commerce ,la chambre d’agriculture ,les organisations professionnelle et les
associations divers . Le Bureau d’étude chargé de l’élaboration du POS désigné par l’APC et qui
doit prendre en charge les recommandations des services publics. Une fois l’étude du POS
achevé par le BET, ce projet est adopté par la ou les communes concernées par la
délibération, est notifié aux administrations services publiques organismes, associations et
aux services de l’état concernés qui disposent de 60 jours pour émettre leurs avis ou
observations. Après ces délais, l’enquête publique est entamée et encadrée par un
commissaire enquêteur. L’expiration du délai de 15 jours, le commissaire enquêteur établit un
procès-verbal de clôture de l’enquête, dans lequel seront notifiés tous les avis et objections
des citoyens et associations
c) La phase d’approbation et de mise en application
Le dossier du POS modifié est adressé à l’autorité politique locale (APC) et à l’autorité
administrative locale (le wali) accompagné du registre d’enquête du procès-verbal de clôture
de l’enquête et des conclusions du commissaire enquêteur, le wali doit faire connaitre son avis
et son observation dans un délai de 30 jours à compter de la réception du dossier. Le POS
éventuellement modifié pour tenir compte des résultats de l’enquête publique ainsi que l’avis
du wali est approuvé par délibération de l’assemblée populaire communale. Le POS approuvée
est notifié aux :Aux walis territorialement compétent
Aux services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la wilaya
A la chambre de commerce.
A la chambre d’agriculture.
A partir de sa notification, le POS acquiert force de loi et devient un
instrument d’urbanisme réglementaire.
•Protection et préservation des terres agricoles notamment les terrains irrigues et développement de
l’activité agricole.
•Faire bénéficier la commune de Boufarik des projets de proximité de développement rural intégré (PPDRI)
dans le but d’améliorer les conditions de vie des ruraux (réhabilitation et modernisation des
agglomérations secondaires et noyaux ruraux)) ; la mise en œuvre de ces opérations doit être prise en
charge financièrement dans le cadre des programmes communaux de développement et les programmes
sectoriels déconcentres et budgets locaux (exécutes en milieu rural)
•Délimitation et réglementation des zones a grands risques (les différents réseaux : (voiries a grand trafic,
ligne moyenne tension, ligne haute tension, conduite de gaz HP, aérodrome,…)
•Définir les nouvelles possibilités d’extension de la ville de Boufarik pour prendre en charge le déficit actuel
et les besoins en court, terme en logements et équipements en tenant compte des différentes contraintes et
servitudes.
•Rénovation et requalification du centre ville coloniale en tant que pole principale en mettant en valeur touts
ses atouts lies a son organisation, son architecture, ses repères et ses différents espaces urbains
•Faire de ce centre un modèle et proposer son classement en tant que centre colonial historique, permettant
ainsi le développement de l’aspect touristique de la ville.
•Programmer des opérations d’amélioration urbaine au niveau des cites d’habitat.
•Rationalisation de l’occupation du sol par processus de densification en éradiquant les bidonvilles et les
constructions précaires pour réaliser d’autres programmes de logements et d’équipements.
•Améliorer la circulation et le stationnement par l’aménagement d’un parking au niveau du marche de gros
et des aires de stationnement pour les projets programmes ou projetés.
•Aménagement de la voirie notamment pour les agglomérations secondaires et les accès aux différents
groupements de la zone éparse et dont la plupart sont en état de piste.
•Déplacement de la décharge publique qui se trouve au sud du chef lieu et récupération de ce terrain pour
réaliser un parc urbain.
ORIENTATIONS DE LA REVISION DU P.D.A.U DE LA COMMUNE BOUFARIK POUR
LE P.O.S n°07:
Après avoir élaboré une analyse pour un diagnostic de la situation de la commune de BOUFARIK en général,
le P.D.A.U a défini des directives et des orientations à suivre pour réaliser l’aménagement proposé à travers le
découpage du territoire en plusieurs périmètres de POS qui prendront le relais pour solutionner les problèmes de
différents ordres persistants dans cette commune.
Les orientations du P.D.A.U sont à court, moyen et long terme, elles se résument aux principaux points
suivants :
1/ACTIONS A ENTREPRENDRE :
•Restructuration du tissu existant .
•Densification : occupation des terrains vides à l’intérieur du périmètre.
•2/PROBLEMATIQUE D’URBANISATION DU P.O.S :
Le site tel qu’il a été délimité par le Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme relatif à la
commune de Boufarik est considéré comme secteur urbanisé, sachant que notre zone d’étude (POS N°7
centre ville Boufarik) ne présente qu’une partie de ce secteur.
Dans l’environnement immédiat de notre zone d’étude, on constatera que les alentours de toute notre
zone sont urbanisé, et/ ou en urbanisation, ce qui nous mène à dire que la ville de Boufarik est en
croissance continue et prend de plus en plus de l’ampleur, en d’autres termes la fonction agricole à tendance
de disparaitre du centre vers le péri-centre, et du péri-centre vers la périphérie.
D’après les investigations et les enquêtes faites sur site, ainsi que l’analyse de toutes les données et
informations requises, on en déduit que le centre Boufarik est en pleine mutation et transformation, mais
cette dernière n’a pas connu le niveau de développement et évolution urbanistique relatif à la croissance
continue de la ville, pour le qualifier d e zone centrale et d’équipement , et qui devrait être le centre
urbain par excellence qui prendra en charge toute la ville.
Notre diagnostic nous permet de cerner quelques contraintes au niveau de notre zone d’étude, dont les
plus importantes se résument comme suit :
•Le centre ville possède quelques potentialités en espaces publics qui ne sont pas aménagées et
reflètent leurs réalité urbaine ; ou bien qui leurs permets de jouer leurs rôles attractifs et/ou de
détente.
•L’existence d’une multitude d’hangars diminue de la qualité urbaine, surtout lorsqu’il s’agit
d’hangars vétustes ou bien d’activités nuisantes, dont il faut les prendre en considération, et revoir
leurs impacts sur l’environnement.
•Le cadre bâti (l’habitat) connais une dégradation moyenne , parfois même mauvaise, qu’il faudrait
prendre en charge.
•L’espace non bâtis dans la ville se présente en mauvais état surtout concernant la voirie
(revêtement et aménagement) les routes ne semblent pas qualifiées pour accepter une circulation en
bonne s conditions à limage d’un centre urbain.
1.PRINCIPES D’AMENAGEMENT :
Après avoir fait connaissance de notre site d’intervention, on a pu définir des principes et des
dispositions à prendre pour s’intégrer dans ce voisinage qu’on résumera dans ce qui suit :
* Aménagement des aires de jeux et de détente.
* Aménagement des passages piétons.
* Restructurer la zone d’habitat individuel par des voies réglementaires et assurant une intégration au
reste de l’aménagement.
*Aménagement de la terre pleine des deux boulevards.
*Aménagement d’une salle de cinéma et une maison de jeune .
Fiche technique du POS
Identification: partie nord du noyau coloniale
Délimitation:
nord: la route d’ALGER ,route n 2et n 3
sud: boulevard Souidani boudjemaa et pos n 6
est: boulevared si benyoucef et pos n 1
ouest: boulevard menad et pos n 1
Surface totale: 54 ha
Nature juridique des terrain:
propriété privée :365764.65
propriété communale:174235.35
Construction et équipement:
habitat collect0f
habitat individuel
équipement scolaire: un lycée et 4 écoles primaires
équipement sanitaire: un hôpital
équipement cultuel: une mosquée
équipement sportif: une salle de sport et un stade
équipement administratif: gendarmerie, banque, d'érection de sonalgaz, sureté
urbain, centre
pénitencier, service des domaines
•.Le scénario de développement :
Il a été préconisé un scénario de la commune de Boufarik en deux étapes:
La première étape : consiste à prendre en charge les besoins de la situation actuelle et à court terme
dans la commune.
La deuxième étape : consiste au transfert de la charge démographique du moyen et du long terme.A cet
effet il est nécessaire :
1.Le transfert par arrêté du Wali au profit des réserves foncières communales (pour la réalisation du
programme d’équipements) de tous les hangars et salles de cinéma vides à l’arrêt, enclavés dans le
chef lieu.
2.Le transfert par arrêté du Wali d’un minimum de 56 hectares de terrain pour les besoins d’intérêt
général et d’utilité publique pour la réalisation de 2218 logements avec les équipements
d’accompagnements.
3.Délimitation, restructuration et réglementation de la zone d’activité.
4.Expertise des constructions et des équipements qui sont en mauvais état pour leur prise en
charge.
5.Le transfert de la croissance future de Boufarik s’élève à 21000 habitants pour un besoin de 88,00
hectares. Il suppose le lancement immédiat de l’étude du PAW de Blida permettant d’arrêter des
sites pour la prise en charge de la croissance des villes de la Mitidja et en particulier de la ville de
Boufarik.

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Fiche thecnique pos7 boufarik

  • 1. Université Saad Dahleb de Blida Institut d’architecture et d’urbanisme Préparé par : Benameur Imen Hadjimi kheira Encadré par: Mr: Saidani Année universitaire 17/05/2015 Groupe:23/ SB Programme: Définition du POS Les phases d’élaboration d’un POS Les orientations du PDAU concernant la commune Les orientations du PDAU concernant le POS Fiche technique du POS Diagnostique et analyse des périmètres du POS Choix de scénario d’aménagement Rapport finale
  • 2. I. Définition du POS : Le POS est un document d’urbanisme établi conformément aux dispositions législatives et règlementaires visant la production, ou la transformation du sol urbain et du cadre bâti dans le respect des dispositions du PDAU. Le POS est l’instrument d’urbanisme le plus proche des préoccupations de l’architecte et de l’urban designer, par son échelle, mais aussi par sa nature .En effet ,il définit les modalités d’occupation morphologique et fonctionnelle de la parcelle II. LE PHASAGE ADMINISTRATIF DE L’ELABORATION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS La procédure d’élaboration du plan d’occupation des sols consiste à l’analyse des différentes étapes suivantes : a. La phase de mise en place Elle consiste à rappeler les termes de références du POS définis par le PDAU. Ainsi que de Préciser les modalités de participation des administrations publiques des organismes et service publics et des associations à l’élaboration du plan d’occupation des sols. Cette délibération doit être affichée au siège de la commune ou des communes concernées lorsqu’il s’agit d’un plan intercommunal pendant un mois pour information et sera notifiée à l’administration le wali territorialement compétent b) La phase de concertation et d’adoption La concertation commence par l’information obligatoire des acteurs publics dont les avis peuvent conditionner l’élaboration du POS ,il s’agit de la direction locale de l’urbanisme et de la construction DUC, des services locaux en charge de 77 Décret exécutif n°91-178 du 28 mai 1991opus.cit.article 02et 03
  • 3. l’agriculture ,de l’hydraulique ,des transports ,des travaux publics ,de la culture ,des monuments historiques ,des postes et télé Ŕécommunications des eaux et de l’énergie ,la chambre de commerce ,la chambre d’agriculture ,les organisations professionnelle et les associations divers . Le Bureau d’étude chargé de l’élaboration du POS désigné par l’APC et qui doit prendre en charge les recommandations des services publics. Une fois l’étude du POS achevé par le BET, ce projet est adopté par la ou les communes concernées par la délibération, est notifié aux administrations services publiques organismes, associations et aux services de l’état concernés qui disposent de 60 jours pour émettre leurs avis ou observations. Après ces délais, l’enquête publique est entamée et encadrée par un commissaire enquêteur. L’expiration du délai de 15 jours, le commissaire enquêteur établit un procès-verbal de clôture de l’enquête, dans lequel seront notifiés tous les avis et objections des citoyens et associations c) La phase d’approbation et de mise en application Le dossier du POS modifié est adressé à l’autorité politique locale (APC) et à l’autorité administrative locale (le wali) accompagné du registre d’enquête du procès-verbal de clôture de l’enquête et des conclusions du commissaire enquêteur, le wali doit faire connaitre son avis et son observation dans un délai de 30 jours à compter de la réception du dossier. Le POS éventuellement modifié pour tenir compte des résultats de l’enquête publique ainsi que l’avis du wali est approuvé par délibération de l’assemblée populaire communale. Le POS approuvée est notifié aux :Aux walis territorialement compétent Aux services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la wilaya A la chambre de commerce. A la chambre d’agriculture. A partir de sa notification, le POS acquiert force de loi et devient un instrument d’urbanisme réglementaire.
  • 4. •Protection et préservation des terres agricoles notamment les terrains irrigues et développement de l’activité agricole. •Faire bénéficier la commune de Boufarik des projets de proximité de développement rural intégré (PPDRI) dans le but d’améliorer les conditions de vie des ruraux (réhabilitation et modernisation des agglomérations secondaires et noyaux ruraux)) ; la mise en œuvre de ces opérations doit être prise en charge financièrement dans le cadre des programmes communaux de développement et les programmes sectoriels déconcentres et budgets locaux (exécutes en milieu rural) •Délimitation et réglementation des zones a grands risques (les différents réseaux : (voiries a grand trafic, ligne moyenne tension, ligne haute tension, conduite de gaz HP, aérodrome,…) •Définir les nouvelles possibilités d’extension de la ville de Boufarik pour prendre en charge le déficit actuel et les besoins en court, terme en logements et équipements en tenant compte des différentes contraintes et servitudes. •Rénovation et requalification du centre ville coloniale en tant que pole principale en mettant en valeur touts ses atouts lies a son organisation, son architecture, ses repères et ses différents espaces urbains •Faire de ce centre un modèle et proposer son classement en tant que centre colonial historique, permettant ainsi le développement de l’aspect touristique de la ville. •Programmer des opérations d’amélioration urbaine au niveau des cites d’habitat. •Rationalisation de l’occupation du sol par processus de densification en éradiquant les bidonvilles et les constructions précaires pour réaliser d’autres programmes de logements et d’équipements. •Améliorer la circulation et le stationnement par l’aménagement d’un parking au niveau du marche de gros et des aires de stationnement pour les projets programmes ou projetés. •Aménagement de la voirie notamment pour les agglomérations secondaires et les accès aux différents groupements de la zone éparse et dont la plupart sont en état de piste. •Déplacement de la décharge publique qui se trouve au sud du chef lieu et récupération de ce terrain pour réaliser un parc urbain.
  • 5. ORIENTATIONS DE LA REVISION DU P.D.A.U DE LA COMMUNE BOUFARIK POUR LE P.O.S n°07: Après avoir élaboré une analyse pour un diagnostic de la situation de la commune de BOUFARIK en général, le P.D.A.U a défini des directives et des orientations à suivre pour réaliser l’aménagement proposé à travers le découpage du territoire en plusieurs périmètres de POS qui prendront le relais pour solutionner les problèmes de différents ordres persistants dans cette commune. Les orientations du P.D.A.U sont à court, moyen et long terme, elles se résument aux principaux points suivants : 1/ACTIONS A ENTREPRENDRE : •Restructuration du tissu existant . •Densification : occupation des terrains vides à l’intérieur du périmètre. •2/PROBLEMATIQUE D’URBANISATION DU P.O.S : Le site tel qu’il a été délimité par le Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme relatif à la commune de Boufarik est considéré comme secteur urbanisé, sachant que notre zone d’étude (POS N°7 centre ville Boufarik) ne présente qu’une partie de ce secteur. Dans l’environnement immédiat de notre zone d’étude, on constatera que les alentours de toute notre zone sont urbanisé, et/ ou en urbanisation, ce qui nous mène à dire que la ville de Boufarik est en croissance continue et prend de plus en plus de l’ampleur, en d’autres termes la fonction agricole à tendance de disparaitre du centre vers le péri-centre, et du péri-centre vers la périphérie. D’après les investigations et les enquêtes faites sur site, ainsi que l’analyse de toutes les données et informations requises, on en déduit que le centre Boufarik est en pleine mutation et transformation, mais cette dernière n’a pas connu le niveau de développement et évolution urbanistique relatif à la croissance continue de la ville, pour le qualifier d e zone centrale et d’équipement , et qui devrait être le centre urbain par excellence qui prendra en charge toute la ville. Notre diagnostic nous permet de cerner quelques contraintes au niveau de notre zone d’étude, dont les plus importantes se résument comme suit :
  • 6. •Le centre ville possède quelques potentialités en espaces publics qui ne sont pas aménagées et reflètent leurs réalité urbaine ; ou bien qui leurs permets de jouer leurs rôles attractifs et/ou de détente. •L’existence d’une multitude d’hangars diminue de la qualité urbaine, surtout lorsqu’il s’agit d’hangars vétustes ou bien d’activités nuisantes, dont il faut les prendre en considération, et revoir leurs impacts sur l’environnement. •Le cadre bâti (l’habitat) connais une dégradation moyenne , parfois même mauvaise, qu’il faudrait prendre en charge. •L’espace non bâtis dans la ville se présente en mauvais état surtout concernant la voirie (revêtement et aménagement) les routes ne semblent pas qualifiées pour accepter une circulation en bonne s conditions à limage d’un centre urbain. 1.PRINCIPES D’AMENAGEMENT : Après avoir fait connaissance de notre site d’intervention, on a pu définir des principes et des dispositions à prendre pour s’intégrer dans ce voisinage qu’on résumera dans ce qui suit : * Aménagement des aires de jeux et de détente. * Aménagement des passages piétons. * Restructurer la zone d’habitat individuel par des voies réglementaires et assurant une intégration au reste de l’aménagement. *Aménagement de la terre pleine des deux boulevards. *Aménagement d’une salle de cinéma et une maison de jeune .
  • 7. Fiche technique du POS Identification: partie nord du noyau coloniale Délimitation: nord: la route d’ALGER ,route n 2et n 3 sud: boulevard Souidani boudjemaa et pos n 6 est: boulevared si benyoucef et pos n 1 ouest: boulevard menad et pos n 1 Surface totale: 54 ha Nature juridique des terrain: propriété privée :365764.65 propriété communale:174235.35 Construction et équipement: habitat collect0f habitat individuel équipement scolaire: un lycée et 4 écoles primaires équipement sanitaire: un hôpital équipement cultuel: une mosquée équipement sportif: une salle de sport et un stade équipement administratif: gendarmerie, banque, d'érection de sonalgaz, sureté urbain, centre pénitencier, service des domaines
  • 8. •.Le scénario de développement : Il a été préconisé un scénario de la commune de Boufarik en deux étapes: La première étape : consiste à prendre en charge les besoins de la situation actuelle et à court terme dans la commune. La deuxième étape : consiste au transfert de la charge démographique du moyen et du long terme.A cet effet il est nécessaire : 1.Le transfert par arrêté du Wali au profit des réserves foncières communales (pour la réalisation du programme d’équipements) de tous les hangars et salles de cinéma vides à l’arrêt, enclavés dans le chef lieu. 2.Le transfert par arrêté du Wali d’un minimum de 56 hectares de terrain pour les besoins d’intérêt général et d’utilité publique pour la réalisation de 2218 logements avec les équipements d’accompagnements. 3.Délimitation, restructuration et réglementation de la zone d’activité. 4.Expertise des constructions et des équipements qui sont en mauvais état pour leur prise en charge. 5.Le transfert de la croissance future de Boufarik s’élève à 21000 habitants pour un besoin de 88,00 hectares. Il suppose le lancement immédiat de l’étude du PAW de Blida permettant d’arrêter des sites pour la prise en charge de la croissance des villes de la Mitidja et en particulier de la ville de Boufarik.