haut-parleur Walter Berli, membre de la direction, chef du projet eGRIS/Terravis, SIX Terravis AG

1. |
Efficacité grâce au serveur de signature de SIX
Walter Berli
Membre de la direction, chef du projet eGRIS
SIX Terravis SA
27 août 2013
SuisseID Provider Forum, Berne

2. ||
Programme
Qui est SIX ?
Serveur de signature SIX |
Le projet eGRIS
Les défis en contexte avec la SuisseID
27.08.2013 2
Le service de signature comme solution
En résumé

3. ||
Qui est SIX ?
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
Négoce de titres Prestations sur titres
Informations
financières
Trafic de paiements
*
* y compris SIX Terravis SA
3

4. ||
Une journée moyenne chez SIX
27.08.2013Serveur de signature SIX S |
140 000 transactions boursières
chez SIX Swiss Exchange et Scoach
2 520 millions de télégrammes de cours
chez SIX Telekurs
589 000 retraits aux Bancomats
via SIX Card Solutions
5,25 millions de transactions dans le commerce par carte
de SIX Card Solutions
CHF 34,8 millions de paiements par cartes de crédit
via SIX Multipay
CHF 223 milliards de chiffre d’affaires
via SIX Interbank Clearing
4

5. ||
Programme
Qui est SIX ?
Serveur de signature SIX|
|
Le projet eGRIS
Les défis en contexte avec la SuisseID
27.08.2013 5
Le service de signature comme solution
En résumé

6. ||
Projet eGRIS
Mandat et résultats des fournisseurs
Module Objectifs
Portail
d’information
électronique
Le portail d’information électronique a pour but d’introduire un système
d’information intercantonal basé sur Internet et dédié aux données du
registre foncier.
Obtention
électronique des
données
L’obtention électronique des données doit permettre aux propriétaires, aux
autorités et aux entreprises habilitées d’acquérir les données nécessaires
du registre foncier par voie électronique via la plate-forme eGRIS pour
ensuite les traiter dans leurs propres systèmes.
Transactions
électroniques
Les transactions électroniques réalisées à l’échelle de la Suisse doivent
permettre le traitement standardisé et sans rupture de média des
principaux processus commerciaux entre les offices du registre foncier, les
instituts de crédit et les notaires. On entend notamment par processus
commerciaux :
- La constitution et la mutation de cédules hypothécaires
- La transformation de cédules sur papier en cédules de registre
- Le rachat des hypothèques d’un institut de crédits à l’autre
- Le transfert de propriété de terrains
- La constitution de servitudes
Sur mandat de la Confédération, SIX Group mène, en collaboration avec les cantons,
le projet eGRIS avec les résultats suivants de la part des fournisseurs :
27.08.2013Serveur de signature SIX|

7. ||
Le portail d’information
Terravis
27.08.2013Serveur de signature SIX|
Interface GBDBS (norme eCH : eCH-0151)
Portail de la
Confédération
TERRIS
Ct TG
Ct BL
Ct GR*
ISOV
Ct LU
SIFTI
Ct TI
Zurich
Ct ZH
Terravis
swisstopo
Systèmes AV
Géomètre
 ()
7
Capitastra
Ct BE
Ct AG
Ct GR*

Ct UR
Ct GL
Ct SZ
= opérationnel
= test
* Arrondissements du registre foncier
Ct. SG
= en cours d’intégration

Ct VS

8. ||
XML
container
 Terravis est une plate-forme centralisée dédiée aux processus.
 Des services standardisés permettent d’obtenir un degré d’intégration élevé.
Office du
registre foncier
Terravis
Système de
paiement
suisse SIC
Notaire
Banque
Transactions commerciales électroniques Terravis eGVT
Straight Through Processing
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
Archive
numérique
8
QuoVadis
HSM

9. ||
Programme
Qui est SIX ?
Serveur de signature SIX|
Le projet eGRIS
Les défis en contexte avec la SuisseID
27.08.2013 9
Le service de signature comme solution
En résumé

10. ||
Conditions à remplir pour les transactions
commerciales électroniques Terravis eGVT
Signature numérique qualifiée (SuisseID)
Les réquisitions déposées auprès des offices du registre foncier sont
soumises à des prescriptions formelles spécifiques et doivent être signées
avec la SuisseID conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la
signature électronique (SCSE) (art. 3, art. 48 ORF, art. 3 OAAE, art. 165
CO).
27.08.2013Serveur de signature SIX|

11. ||
Transactions commerciales électr. Terravis eGVT
Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
Notaire
Office du RF
Institut de
crédit
Contrat
de gage
Terravis
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Archive numérique
11
Container
XML
Container
XML

12. ||27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
12
Problèmes avec SuisseID sur support de clé
Détails
En général  L’utilisation de la clé génère souvent des problèmes.
 2 certificats sur la clé (signature et authentification)
 Risque de perte des données
 Processus de commande laborieux
Pour les
établissements
financiers
 La SuisseID est utilisée par des êtres humains
 Utilisation abusive
 Départ / changement interne
 Les ports doivent être ouverts sur les ordinateurs de la
banque.
 La liaison avec le serveur CA doit restée active (pour
contrôle de révocation, TimeStamp…)
 NoGo pour un large déploiement

13. ||
Programme
Qui est SIX ?
Serveur de signature SIX|
Le projet eGRIS
Les défis en contexte avec la SuisseID
27.08.2013 13
Le service de signature comme solution
En résumé

14. ||
Phase 1: service de signature actuel chez SIX Terravis
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
Depuis le 1er août 2011, la signature à distance est autorisée. Pour SIX, cela
signifie que les problèmes susmentionnés n’ont plus lieu d’être !
Banque Quovadis
SIX Terravis
Serveur de
signatures à
distance
HSM
Terravis
Admin
User
Serveur de
signatures

15. ||
Phase 1 : transactions commerciales électr. Terravis eGVT
Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
15
QuoVadis
Notaire
Office
du RF
Institut
de crédit
Contrat
de gage
Terravis
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Container
XML
Archive numérique

16. ||
Phase 2 : le service de signature SIX
27.08.2013Serveur de signature SIX|
|
Le service de signature SIX est compatible avec les mandats et peut être
utilisé par toutes les solutions propres aux branches et aux entreprises pour
une signature numérique qualifiée.
Entreprise xy Quovadis
SIX
Serveur de
signatures
à distance
HSM
Admin
User 1
Serveur de
signatures
Solution propre à la branche
User-Mgmt
Terravis

17. ||27.08.2013Serveur de signature SIX| 17
Les avantages du service de signature (1/2)
Détails
Avantages du
service de signature
 Les données à signer ne quittent pas le flux de travail
Terravis (phase 1).
 Intégration simple et contrôlée de signatures collectives
dans les processus du flux de travail.
 Aucune utilisation de SuisseID (avec mention de
l’institut) en dehors de l’entreprise / du partenaire SIX
 « Désactivation » automatique et instantanée de la clé
de signature, lorsqu’un collaborateur quitte l’entreprise
(plus aucun accès à la clé de signature)
 Consignation des activités de signature et de contrôle
 Conversion ou validation de formats de documents.
 « Chargement de la signature de documents » simple
via le portail Internet
Coûts  Les coûts de mise en place et d’exploitation d’un
serveur de signature propre (infrastructure et logiciel)
sont supprimés.

18. ||27.08.2013Serveur de signature SIX| 18
Les avantages du service de signature (2/2)
Détails
Utilisation
contrôlée des clés
de signature
L’accès aux clés de signature peut être contrôlé et
restreint. L’utilisation d'une certaine clé de signature
peut, par exemple, être limitée à une certaine
application. Par ailleurs, il est possible d’enregistrer
chaque document signé de manière centralisée durant
une période de temps donnée à des fins d’audit.
Vérification
contrôlée des
documents signés
Les services de signature centralisés peuvent être
utilisés pour vérifier des documents signés
électroniquement. Le résultat de la vérification est
présenté de manière claire et figure dans un procès-
verbal. D’autres caractéristiques, comme les
autorisations de signature, les rôles ou des
responsabilités spécifiques, peuvent également être
affichées.

19. ||
Programme
Qui est SIX ?
Serveur de signature SIX|
|
Le projet eGRIS
Les défis en contexte avec la SuisseID
27.08.2013 19
Le service de signature comme solution
En résumé

20. ||27.08.2013
Le service de signature en résumé
Thème Détails
En général  La solution SuisseID sur clé est d'une utilité limitée pour
certains secteurs économiques
 Service de signature
 La SuisseID n’étant plus utilisée par l’être humain, les
utilisations abusives en dehors de l’entreprise sont exclues.
 Simplicité d’utilisation maximale pour l’utilisateur final
Service de
signature Terravis
 Dans les transactions commerciales électroniques avec les
offices du registre foncier et les notaires, le service de
signature Terravis constitue la seule voie possible pour les
banques.
 La mise en place d’une infrastructure dédiée à la signature est
onéreuse pour les banques.
Service de
signature SIX
 Un partenaire d’intégration peut, au même titre que Terravis,
inclure le service de signature dans toutes ses applications
d’affaires.
 Le service de signature est économiquement avantageux.
 Service compatible avec les mandats et évolutif
 Solution Cloud centralisée avec des partenaires fiables
 Solution Cloud pour la Suisse dans un environnement
hautement sécurisé
Serveur de signature SIX|
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